Règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23/02/05 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive n° 91/414/CEE du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.