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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement (UE) n° 2026/1168 du 01/6/26 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les microparticules de polymère synthétique

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(JOUE n° L 2026/1168 du 2 juin 2026)

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