(JOUE n° L 396 du 30 décembre 2006)

 Annexe XVISommaire

Texte modifié par :

Règlement (UE) n°2021/2204 du 13 décembre 2021 (JOUE n° L 446 du 14 décembre 2021)

Règlement (UE) n°2021/2030 du 17 novembre 2021 (JOUE n° L 415 du 22 novembre 2021)

Règlement (UE) n°2021/1297 du 4 août 2021 (JOUE n° L 282 du 5 août 2021)

Règlement (UE) n°2021/57 du 25 janvier 2021 (JOUE n° L 24 du 26 janvier 2021)

Règlement (UE) n°2020/2096 du 15 décembre 2020 (JOUE n° L 114 du 4 mai 2018)

Règlement (UE) n°2020/2081 du 14 décembre 2020 (JOUE n° L 423 du 15 décembre 2020)

Règlement (UE) n°2020/1149 du 3 août 2020 (JOUE n° L 252 du 4 août 2020)

Règlement (UE) n°2019/1148 du 20 juin 2019 (JOUE n° L 186 du 11 juillet 2019)

Règlement (UE) n°2019/957 du 11 juin 2019 (JOUE n° L 154 du 12 juin 2019)

Règlement (UE) n°2018/2005 du 17 décembre 2018 (JOUE n° L 322 du 18 décembre 2018)

Règlement n°2018/1513 du 10 octobre 2018 (JOUE n° L 256 du 12 octobre 2018)

Règlement (UE) n°2018/675 du 2 mai 2018 ((JOUE n° L 114 du 4 mai 2018)

Rectificatif du 23 avril 2018 (JOUE n°L 102 du 23 avril 2018)

Règlement (UE) n° 2018/589 du 18 avril 2018 (JOUE n° L 99 du 19 avril 2018)

Règlement (UE) n° 2018/588 du 18 avril 2018 (JOUE n° L 99 du 19 avril 2018)

Règlement (UE) n°2018/35 du 10 janvier 2018 (JOUE n° L 6 du 11 janvier 2018)

Règlement (UE) n°2017/1510 du 30 août 2017 (JOUE n° L 224 du 31 août 2017)

Règlement (UE) n°2017/1000 du 13 juin 2017 (JOUE n° L 150 du 14 juin 2017)

Règlement (UE) n°2017/227 du 9 février 2017 (JOUE n° L 35 du 10 février 2017)

Règlement (UE) n° 2016/2235 du 12 décembre 2016 (JOUE n° L 337 du 13 décembre 2016)

Règlement (UE) n° 2016/1017 du 23 juin 2016 (JOUE n° L166 du 24 juin 2016)

Règlement (UE) n°2016/1005 du 22 juin 2016 (JOUE n° L165 du 23 juin 2016)

Règlement (UE) n° 2016/217 de la Commission du 16 février 2016 (JOUE n° L 40 du 17 février 2016)

Règlement (UE) n° 2015/1494 de la Commission du 4 septembre 2015 (JOUE n° L 233 du 5 septembre 2015)

Règlement (UE) n° 2015/628 de la Commission du 22 avril 2015 (JOUE n° L 104 du 23 avril 2015)

Règlement (UE) n° 2015/326 de la Commission du 2 mars 2015 (JOUE n° L 58 du 3 mars 2015)

Rectificatif au JOUE n° L 331 du 18 novembre 2014

Règlement (UE) n° 474/2014 de la Commission du 8 mai 2014 (JOUE n° L 136 du 9 mai 2014)

Règlement (UE) n° 301/2014 de la Commission du 25 mars 2014 (JOUE n° L 90 du 26 mars 2014)

Règlement (UE) n° 1272/2013 de la Commission du 6 décembre 2013 (JOUE n° L 328 du 7 décembre 2013)

Règlement (UE) n° 126/2013 de la Commission du 13 février 2013 (JOUE n° L 43 du 14 février 2013)

Règlement (UE) n° 835/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 (JOUE n° L 252 du 19 septembre 2012)

Règlement (UE) n° 412/2012 de la Commission du 15 mai 2012 (JOUE n° L 128 du 16 mai 2012)

Règlement (UE) n° 109/2012 de la Commission du 9 février 2012 (JOUE n° L 37 du 10 février 2012)

Règlement (UE) n° 494/2011 de la Commission du 20 mai 2011 (JOUE n° L 134 du 21 mai 2011)

Règlement (UE) n° 366/2011 de la Commission du 14 avril 2011 (JOUE n° L 101 du 15 avril 2011)

Règlement (UE) n° 207/2011 de la Commission du 2 mars 2011 (JOUE n° L 58 du 3 mars 2011)

Règlement (UE) n° 276/2010 de la Commission du 31 mars 2010 (JOUE n° L 86 du 1er avril 2010)

Règlement (CE) n° 552/2009 de la Commission du 22 juin 2009 (JOUE n° L 164 du 26 juin 2009)

Règlement n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 (JOUE n° L 353 du 31 décembre 2008)

Rectificatif au JOUE n° L 136 du 29 mai 2007

Annexe XVII : " Restrictions applicables à la fabrication, à la mise sur le marché et à l'utilisation de certaines substances dangereuses et de certains mélanges et articles dangereux ".

(Règlement (CE) n° 552/2009 du 22 juin 2009, annexe ; Règlement n° 276/2010 du 31 mars 2010 ; Règlement (UE) n° 835/2012 du 18 septembre 2012, annexe ; Règlement (UE) n° 2015/1494 du 4 septembre 2015, annexe, Règlement (UE) n° 2016/217 du 16 février 2016, annexe, Règlement n°2016/1005 du 22 juin 2016, article 1er et annexe, Règlement n°2016/1017 du 23 juin 2016, article 1er et annexe, Règlement n° 2016/2235 du 12 décembre 2016, article 1er et annexe, Règlement n°2017/227 du 9 février 2017, article 1er et annexe, Règlement (UE) n°2017/1000 du 13 juin 2017, article 1er et annexe, Règlement n° 2017/1510 du 30 août 2017, article 1er et annexe, Règlement n°2018/588 du 18 avril 2018, article 1er et annexe, Règlement n°2018/589 du 18 avril 2018, article 1er et annexe, Règlement n°2018/675 du 2 mai 2018, article 1er et annexe, Rectificatif du 23 avril 2018, Règlement n°2018/1513 du 10 octobre 2018, article 1er et annexe point 1, Règlement n°2018/2005 du 17 décembre 2018, article 1er et annexe, Règlement n°2019/957, article 1er et annexe, Règlement (UE) n°2019/1148 du 20 juin 2019, article 18, Règlement (UE) n°2020/1149 du 3 août 2020, article 1er et annexe et Règlement n°2020/2081 du 14 décembre 2020, article 1er et annexe, Règlement (UE) n°2020/2096 du 15 décembre 2020, article 1er et annexe, Règlement (UE) n°2021/57 du 25 janvier 2021, article 1er et annexe, Règelment (UE) n°2021/1297 du 4 août 2021, article 1er et annexe et Règlement (UE) n°2021/2030 du 19 novembre 2021, article 1er et annexe)

Pour les substances qui ont été intégrées à la présente annexe à la suite des restrictions adoptées dans le cadre de la directive 76/769/CEE (entrées 1 à 58), les restrictions ne s'appliquent pas à leur stockage, à leur conservation, à leur traitement, à leur chargement dans des conteneurs, ni à leur transfert d'un conteneur à un autre pour exportation, à moins que la fabrication des substances ne soit interdite.

Colonne 1

Dénomination de la substance, du groupe de substances ou du mélange

Colonne 2

Conditions de restriction

1.  Polychloroterphényles (PCT)

Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés:
- en tant que substances,
- dans des mélanges, y compris les huiles usagées, ou dans des appareils, en concentrations supérieures à 50 mg/kg (0,005 % en poids).

2.  Chloroéthène (chlorure de vinyle)
N° CAS 75-01-4
N° CE 200-831-0

Ne peut être utilisé comme agent propulseur d’aérosols pour quelque emploi que ce soit.

Les générateurs d’aérosols contenant cette substance comme agent propulseur ne peuvent être mis sur le marché.

3.  Substances ou mélanges liquides qui sont considérés comme dangereux au sens de la directive 1999/45/CE ou qui répondent aux critères pour une des classes ou catégories de danger ci-après, visées à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008 :
a)  les classes de danger 2.1 à 2.4, 2.6 et 2.7, 2.8 types A et B, 2.9, 2.10, 2.12, 2.13 catégories 1 et 2, 2.14 catégories 1 et 2, 2.15 types A à F ;
b)  les classes de danger 3.1 à 3.6, 3.7 effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement, 3.8 effets autres que les effets narcotiques, 3.9 et 3.10 ;
c)  la classe de danger 4.1; d)  la classe de danger 5.1.

1.  Ne peuvent être utilisés :
- dans des articles décoratifs destinés à produire des effets de lumière ou de couleur obtenus par des phases différentes, par exemple dans des lampes d’ambiance et des cendriers,
- dans des farces et attrapes,
- dans des jeux destinés à un ou plusieurs participants ou dans tout article destiné à être utilisé comme tel, même sous des aspects décoratifs.

2.  Les articles non conformes aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

3.  Ne peuvent être mis sur le marché s’ils contiennent un colorant, excepté pour des raisons fiscales, un parfum ou les deux et :
- s’ils peuvent être utilisés comme combustible dans des lampes à huile décoratives destinées au grand public,
- s’ils présentent un danger en cas d’aspiration et sont étiquetés R65 ou H304.

4.  Les lampes à huile décoratives destinées au grand public ne peuvent être mises sur le marché que si elles sont conformes à la norme européenne sur les lampes à huiles décoratives (EN 14059) adoptée par le Comité européen de normalisation (CEN).

5.  Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et mélanges dangereux, les fournisseurs veillent à ce que les produits qu’ils mettent sur le marché respectent les exigences suivantes:
a)  l’emballage des huiles lampantes étiquetées avec R65 ou H304 et destinées au grand public porte la mention ci-après, inscrite de manière lisible et indélébile: "Tenir les lampes remplies de ce liquide hors de portée des enfants" et, à compter du 1er décembre 2010, "L’ingestion d’huile, même en petite quantité ou par succion de la mèche, peut causer des lésions pulmonaires potentiellement fatales";
b)  l’emballage des allume-feu liquides étiquetés avec R65 ou H304 et destinés au grand public porte, à compter du 1er décembre 2010, la mention ci-après, inscrite de manière lisible et indélébile: "Une seule gorgée d’allume-feu peut causer des lésions pulmonaires potentiellement fatales";
c)  les huiles lampantes et les allume-feu liquides étiquetés avec R65 ou H304 et destinés au grand public sont conditionnés dans des récipients noirs opaques d’une capacité qui ne peut excéder un litre, à compter du 1er décembre 2010.

6.  Au plus tard le 1er juin 2014, la Commission invite l’Agence européenne des produits chimiques à élaborer un dossier, conformément à l’article 69 du présent règlement, en vue de l’interdiction éventuelle des huiles lampantes et des allume-feu liquides étiquetés avec R65 ou H304 et destinés au grand public.

7.  Les personnes physiques ou morales qui mettent sur le marché, pour la première fois, des huiles lampantes et des allume-feu liquides étiquetés avec R65 ou H304 communiquent, pour le 1er décembre 2011, puis sur une base annuelle, à l’autorité compétente de l’État membre concerné des informations sur les produits de substitution pour les huiles lampantes et les allume-feu liquides étiquetés avec R65 ou H304. Les États membres mettent ces données à la disposition de la Commission.

4.  Phosphate de tri (2,3 dibromopropyle)
N° CAS 126-72-7

1.  Ne peut être utilisé dans les articles textiles destinés à entrer en contact avec la peau, par exemple les vêtements, les sous-vêtements et les articles de lingerie.

2.  Les articles ne répondant pas aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

5.  Benzène
N° CAS 71-43-2
N° CE 200-753-7

1.  Ne peut être utilisé dans les jouets ou parties de jouets mis sur le marché, lorsque la concentration en benzène libre est supérieure à 5 mg/kg (0,0005 %) du poids du jouet ou d’une partie du jouet.

2.  Les jouets ou parties de jouets ne répondant pas aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

3.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés:
- en tant que substance,
- ou constituant d’autres substances, ou dans des mélanges, à des concentrations supérieures à 0,1 % en poids.

4.  Par dérogation, le paragraphe 3 n’est pas applicable:
a)  aux carburants relevant de la directive 98/70/CE ;
b)  aux substances et aux mélanges destinés à être mis en œuvre dans des procédés industriels ne permettant pas l’émission de benzène en quantité supérieure aux prescriptions de la législation existante ;
c) au gaz naturel mis sur le marché pour être utilisé par les consommateurs, à condition que la concentration en benzène soit inférieure à 0,1 % volume/volume.

6.  Fibres d’amiante

a)  Crocidolite
N° CAS 12001-28-4

b)  Amosite
N° CAS 12172-73-5

c)  Anthophyllite
N° CAS 77536-67-5

d)  Actinolite
N° CAS 77536-66-4

e)  Trémolite
N° CAS 77536-68-6

f)  Chrysotile
N° CAS 12001-29-5
N° CAS 132207-32-0

1. La fabrication, la mise sur le marché et l'utilisation de ces fibres et des articles et mélanges auxquels elles ont été délibérément ajoutées sont interdits.

Toutefois, si un État membre a exempté de cette interdiction l'utilisation de diaphragmes contenant de la chrysotile pour des cellules d'électrolyse en service au 13 juillet 2016, conformément à la version de la présente disposition en vigueur jusqu'à cette date, le premier alinéa ne s'applique pas à l'utilisation desdits diaphragmes, ni de la chrysotile exclusivement destinée à l'entretien desdits diaphragmes, avant le 1er juillet 2025, pour autant que cette utilisation respecte des conditions d'autorisation établies conformément à la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil (*).

Tout utilisateur en aval bénéficiant d'une telle exemption doit communiquer à l'État membre dans lequel sont situées les cellules d'électrolyse concernées, au plus tard le 31 janvier de chaque année civile, un rapport indiquant la quantité de chrysotile utilisée dans les diaphragmes au titre de l'exemption. L'État membre en transmet un exemplaire à la Commission européenne.

Si l'État membre exige des utilisateurs en aval un suivi de la présence de chrysotile dans l'air pour protéger la santé et assurer la sécurité des travailleurs, le rapport susdit doit reprendre les résultats de ce suivi.

(*)Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (JO L 334 du 17.12.2010, p. 17).

2.  L’utilisation d’articles contenant les fibres d’amiante visés au paragraphe 1 qui étaient déjà installés et/ou en service avant le 1er janvier 2005 continue d’être autorisée jusqu’à leur élimination ou à leur fin de vie utile. Cependant, les États membres peuvent, pour des raisons de protection de la santé humaine, soumettre l’utilisation de ces articles à des conditions, à des restrictions ou à une interdiction avant qu’ils soient éliminés ou qu’ils atteignent la fin de leur vie utile. Les États membres peuvent autoriser la mise sur le marché d’articles, dans leur entièreté, contenant des fibres d’amiante, visés au paragraphe 1, qui étaient déjà installés et/ou en service avant le 1er janvier 2005, dans des conditions déterminées garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine. Les États membres communiquent ces mesures nationales à la Commission avant le 1er juin 2011. La Commission rend ces informations publiques.

3.  Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires concernant la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et des mélanges, la mise sur le marché et l’utilisation d’articles contenant ces fibres sont, en application des dérogations précitées, autorisées seulement si les fournisseurs veillent à ce que, avant sa mise sur le marché, l’article porte une étiquette conformément aux dispositions de l’appendice 7 de la présente annexe.

7.  Oxyde de triaziridinylphosphine
N° CAS 545-55-1
N° CE 208-892-5

1.  Ne peut être utilisé dans les articles textiles destinés à entrer en contact avec la peau, par exemple les vêtements, les sous-vêtements et les articles de lingerie.

2.  Les articles ne répondant pas aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

8.  Polybromobiphényle (PBB)
N° CAS 59536-65-1

1.  Ne peut être utilisé dans les articles textiles destinés à entrer en contact avec la peau, par exemple les vêtements, les sous-vêtements et les articles de lingerie.

2.  Les articles ne répondant pas aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

9.  

a)  Poudre de Panama (Quillaja saponaria) et ses dérivés contenant des saponines
N° CAS 68990-67-0
N° CE 273-620-4

b)  Poudre de racine d’Helleborus viridis et d’Helleborus niger

c)  Poudre de racine de Veratrum album et de Veratrum nigrum

d)  Benzidine et/ou ses dérivés
N° CAS 92-87-5
N° CE 202-199-1

e)  o-Nitrobenzaldéhyde
N° CAS 552-89-6
N° CE 209-025-3

f)  Poudre de bois

1.  Ne peuvent être utilisés dans les farces et attrapes ou dans des mélanges ou des articles destinés à être utilisés comme tels, par exemple comme constituants de la poudre à éternuer et des boules puantes.

2.  Les farces et attrapes, ou les mélanges ou articles destinés à être utilisés comme tels, ne répondant pas aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

3.  Les paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent cependant pas aux boules puantes d’un contenu ne dépassant pas 1,5 ml de liquide.

10.  

a)  Sulfure d’ammonium
N° CAS 12135-76-1
N° CE 235-223-4

b)  Hydrogénosulfure d’ammonium
N° CAS 12124-99-1
N° CE 235-184-3

c)  Polysulfure d’ammonium
N° CAS 9080-17-5
N° CE 232-989-1

1.  Ne peuvent être utilisés dans les farces et attrapes ou dans des mélanges ou des articles destinés à être utilisés comme tels, par exemple comme constituants de la poudre à éternuer et des boules puantes.

2.  Les farces et attrapes, ou les mélanges ou articles destinés à être utilisés comme tels, ne répondant pas aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

3.  Les paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent cependant pas aux boules puantes d’un contenu ne dépassant pas 1,5 ml de liquide.

11.  Les esters volatiles de l’acide bromacétique:

a)  Bromacétate de méthyle
N° CAS 96-32-2
N° CE 202-499-2

b)  Bromacétate d’éthyle
N° CAS 105-36-2
N° CE 203-290-9

c)  Bromacétate de propyle
N° CAS 35223-80-4

d)  Bromacétate de butyle
N° CAS 18991-98-5
N° CE 242-729-9

1.  Ne peuvent être utilisés dans les farces et attrapes ou dans des mélanges ou des articles destinés à être utilisés comme tels, par exemple comme constituants de la poudre à éternuer et des boules puantes.

2.  Les farces et attrapes, ou les mélanges ou articles destinés à être utilisés comme tels, ne répondant pas aux exigences du paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché.

3.  Les paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent cependant pas aux boules puantes d’un contenu ne dépassant pas 1,5 ml de liquide.

12.  2-Naphtylamine
N° CAS 91-59-8
N° CE 202-080-4 et ses sels

13.  Benzidine
N° CAS 92-87-5
N° CE 202-199-1 et ses sels

14.  4-Nitrodiphényle
N° CAS 92-93-3
N° Einecs CE 202-204-7

15.  4-Aminodiphényle, xénylamine
N° CAS 92-67-1
N° Einecs CE 202-177-1 et ses sels

Les dispositions suivantes s’appliquent aux entrées 12 à 15:

Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés, en tant que substances ou dans des mélanges, à des concentrations supérieures à 0,1 % en poids.

16.  Carbonates de plomb

a)  Carbonate anhydre neutre (PbCO3)
N° CAS 598-63-0
N° CE 209-943-4

b)  Dihydroxybis (carbonate) de triplomb 2Pb CO3-Pb (OH)2
N° CAS 1319-46-6
N° CE 215-290-6

Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés, en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés comme peinture.  Néanmoins, les États membres peuvent, conformément aux dispositions de la convention no 13 de l’Organisation internationale du travail (OIT), autoriser l’utilisation sur leur territoire de la substance ou du mélange pour la restauration et l’entretien des œuvres d’art, ainsi que de bâtiments historiques et de l’intérieur de ceux-ci, et autoriser sa mise sur le marché en vue d’une telle utilisation. Tout État membre faisant usage de cette dérogation en informe la Commission.

17.  Sulfates de plomb :

a)  PbSO4
N° CAS 7446-14-2
N° CE 231-198-9

b)  Pbx SO4
N° CAS 15739-80-7
N° CE 239-831-0

Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés, en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés comme peinture.  Néanmoins, les États membres peuvent, conformément aux dispositions de la convention n° 13 de l’Organisation internationale du travail (OIT), autoriser l’utilisation sur leur territoire de la substance ou du mélange pour la restauration et l’entretien des œuvres d’art, ainsi que de bâtiments historiques et de l’intérieur de ceux-ci, et autoriser sa mise sur le marché en vue d’une telle utilisation. Tout État membre faisant usage de cette dérogation en informe la Commission.

18.  Composés du mercure

Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés, en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés pour:

a)  empêcher la salissure par micro-organismes, plantes ou animaux sur:
- les coques de bateaux,
- les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre appareillage ou équipement utilisé en pisciculture et en conchyliculture,
- tout appareillage ou équipement totalement ou partiellement immergé;

b)  la protection du bois;

c)  l’imprégnation de textiles lourds industriels et des fils destinés à leur fabrication;

d)  le traitement des eaux industrielles, indépendamment de leur utilisation.

18 bis  Mercure
N° CAS 7439-97-6
N° CE 231-106-7

1.  Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé: a)  dans des thermomètres médicaux; b)  dans d’autres dispositifs de mesure destinés à la vente au grand public (par exemple, manomètres, baromètres, sphygmomanomètres, thermomètres autres que les thermomètres médicaux).

2.  La restriction prévue au paragraphe 1 ne s’applique pas aux dispositifs de mesure en service dans la Communauté avant le 3 avril 2009. Les États membres peuvent toutefois limiter ou interdire la mise sur le marché de tels dispositifs de mesure.

3.  La restriction du paragraphe 1, point b), ne s’applique pas:
a)  aux dispositifs de mesure datant de plus de 50 ans au 3 octobre 2007; ni
b)  aux baromètres [à l’exception des baromètres relevant du point a)] jusqu’au 3 octobre 2009.

5.  Les dispositifs de mesure suivants contenant du mercure et destinés à des usages industriels et professionnels ne peuvent pas être mis sur le marché après le 10 avril 2014: a)  baromètres; b)  hygromètres; c)  manomètres; d)  sphygmomanomètres; e)  jauges de contrainte utilisées avec pléthysmographes; f)  tensiomètres; g)  thermomètres et autres applications thermométriques non électriques. La restriction s’applique également aux dispositifs de mesure visés aux points a) à g) qui sont mis sur le marché sans contenir du mercure mais qui sont destinés à être remplis avec du mercure.

6.  La restriction visée au paragraphe 5 ne s’applique pas : a)  aux sphygmomanomètres utilisés : i)  dans des études épidémiologiques en cours à la date du 10 octobre 2012; ii)  comme étalon de référence dans des études de validation clinique de sphygmomanomètres sans mercure ; b)  aux thermomètres exclusivement destinés à réaliser des tests en fonction de normes qui nécessitent l’utilisation de thermomètres à mercure jusqu’au 10 octobre 2017 ; c)  aux cellules mercurielles à triple point utilisées pour l’étalonnage de thermomètres à résistance en platine.

7.  Les dispositifs de mesure suivants utilisant du mercure et destinés à des usages professionnels et industriels ne peuvent pas être mis sur le marché après le 10 avril 2014: a)  pycnomètres à mercure ; b)  dispositifs de mesure contenant du mercure pour la détermination du point de ramollissement.

8.  Les restrictions visées aux paragraphes 5 et 7 ne s’appliquent pas : a)  aux dispositifs de mesure datant de plus de cinquante ans au 3 octobre 2007 ; ni b)  aux dispositifs de mesure présentés à des fins culturelles et historiques dans des expositions publiques.

19.  Composés de l’arsenic

1.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés pour empêcher la salissure par micro-organismes, plantes ou animaux sur :
- les coques de bateaux,
- les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre appareillage ou équipement utilisé en pisciculture et conchyliculture,
- tout appareillage ou équipement totalement ou partiellement immergé.

2.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés pour le traitement des eaux industrielles, indépendamment de leur utilisation.

3.  Ne peuvent être utilisés pour la protection du bois. En outre, le bois ainsi traité ne peut être mis sur le marché.

4.  Par dérogation au paragraphe 3:

a)  les substances et mélanges de protection du bois peuvent seulement être mis en œuvre dans les installations industrielles utilisant le vide ou la pression pour l’imprégnation du bois, s’il s’agit de solutions de composés inorganiques du type CCA (cuivre-chrome-arsenic) de type C et s’ils sont autorisés conformément à l’article 5, paragraphe 1, de la directive 98/8/CE. Le bois ainsi traité ne doit pas être mis sur le marché avant que l’agent de protection ne soit complètement fixé;

b)  le bois traité avec des solutions CCA conformément au point a) dans les installations industrielles peut être mis sur le marché pour un usage professionnel et industriel, lorsque le traitement est mis en œuvre pour préserver l’intégrité structurelle du bois aux fins d’assurer la sécurité des hommes et des animaux et lorsqu’il est improbable que le public entre en contact cutané avec le bois au cours de sa durée de vie utile dans les applications suivantes:
- bois de charpente de bâtiments publics, agricoles, administratifs et industriels,
- ponts et ouvrages d’art,
- bois d’œuvre dans les eaux douces et saumâtres, par exemple pour les jetées et ponts,
- écrans acoustiques,
- paravalanches,
- glissières et barrières de sécurité du réseau autoroutier,
- pieux de clôtures pour animaux, en conifère rond écorcé,
- ouvrages de retenue des terres,
- poteaux de transmission électrique et de télécommunications,
- traverses de chemin de fer souterrain;

c)  sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires en matière de classification, d’emballage et d’étiquetage des substances et des mélanges, les fournisseurs veillent à ce que, avant sa mise sur le marché, tout bois traité mis sur le marché porte la mention individuelle «Réservé aux installations industrielles et aux utilisateurs professionnels, contient de l’arsenic.» En outre, tout bois mis sur le marché en emballages doit également porter les mentions suivantes: «Portez des gants lorsque vous manipulez ce bois. Portez un masque antipoussière et des lunettes de protection lorsque vous sciez ou usinez ce bois. Les déchets de ce bois doivent être traités comme des déchets dangereux par une entreprise agréée»;

d)  le bois traité conformément au point a) ne doit pas être utilisé:
- dans les constructions à usage d’habitation, indépendamment de leur destination,
- dans toute application comportant un risque de contact répété avec la peau,
- dans les eaux marines,
- à des fins agricoles autres que celles liées aux pieux de clôtures pour animaux et aux usages de charpente ou autres structures visés au point b),
- dans toute application dans laquelle le bois traité risque d’entrer en contact avec des produits intermédiaires ou finis destinés à la consommation humaine et/ou animale.

5.  Le bois traité avec des composés de l’arsenic qui était utilisé dans la Communauté avant le 30 septembre 2007, ou qui a été mis sur le marché conformément au paragraphe 4 peut rester en place et continuer à être utilisé jusqu’à ce qu’il atteigne la fin de sa durée de vie utile.

6.  Le bois traité avec des solutions CCA de type C qui était utilisé dans la Communauté avant le 30 septembre 2007 ou qui a été mis sur le marché conformément au paragraphe 4:
- peut être utilisé ou réutilisé, sous réserve du respect de ses conditions d’emploi, énumérées au paragraphe 4, points b), c) et d),
- peut être mis sur le marché, sous réserve du respect de ses conditions d’emploi, énumérées au paragraphe 4, points b), c) et d).

7.  Les États membres peuvent autoriser que le bois traité avec d’autres types de solutions CCA qui était utilisé dans la Communauté avant le 30 septembre 2007:
- soit utilisé ou réutilisé, sous réserve du respect de ses conditions d’emploi, énumérées au paragraphe 4, points b), c) et d),
- soit mis sur le marché, sous réserve du respect de ses conditions d’emploi, énumérées au paragraphe 4, points b), c) et d).

20.  Composés organostanniques

1.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés en tant que biocides dans des peintures à composants non liés chimiquement.

2.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés en tant que biocides pour empêcher la salissure par micro-organismes, plantes ou animaux sur:
a)  tous les navires destinés à être utilisés sur des voies de navigation maritime, côtière, d’estuaire et intérieure et sur des lacs, quelle que soit leur longueur;
b)  les cages, flotteurs, filets ainsi que tout autre appareillage ou équipement utilisé en pisciculture et conchyliculture;
c)  tout appareillage ou équipement totalement ou partiellement immergé.

3.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés pour le traitement des eaux industrielles.

4.  Composés organostanniques trisubstitués
a)  Les composés organostanniques trisubstitués, tels que les composés du tributylétain (TBT) et les composés du triphénylétain (TPT), ne sont plus utilisés après le 1er juillet 2010 dans les articles où leur concentration dans l’article ou dans une partie de l’article dépasse l’équivalent de 0,1 % en poids d’étain.
b)  Les articles ne satisfaisant pas aux dispositions du point a) ne sont pas mis sur le marché après le 1er juillet 2010, à l’exception des articles déjà utilisés dans la Communauté avant cette date.

5.  Composés du dibutylétain (DBT)
a)  Les composés du dibutylétain (DBT) ne sont plus utilisés après le 1er janvier 2012 dans les mélanges et les articles destinés à être délivrés au public lorsque leur concentration dans le mélange, dans l’article ou dans une partie de l’article dépasse l’équivalent de 0,1 % en poids d’étain.
b)  Les articles et les mélanges ne satisfaisant pas aux dispositions du point a) ne sont pas mis sur le marché après le 1er janvier 2012, à l’exception des articles déjà utilisés dans la Communauté avant cette date.
c)  À titre dérogatoire, les dispositions des points a) et b) ne s’appliquent pas avant le 1er janvier 2015 aux articles et mélanges suivants destinés à être délivrés au public:
- mastics (RTV-1 et RTV-2) et adhésifs de vulcanisation à température ambiante monocomposants et bicomposants,
- peintures et revêtements contenant des composés du DBT en tant que catalyseurs en cas d’application sur les articles,
- profilés en chlorure de polyvinyle souple (PVC), seuls ou coextrudés avec du PVC dur,
- tissus revêtus de PVC contenant des composés du DBT en tant que stabilisants en cas d’utilisation à l’extérieur,
- descentes d’eaux pluviales, gouttières et accessoires extérieurs, ainsi que matériau de couverture pour toitures et façades.
d)  À titre dérogatoire, les dispositions des points a) et b) ne s’appliquent pas aux matériaux et aux articles régis par le règlement (CE) n° 1935/2004.

6.  Composés du dioctylétain (DOT)
a)  Les composés du dioctylétain (DOT) ne sont pas utilisés après le 1er janvier 2012 dans les articles suivants destinés à être délivrés au public ou à être utilisés par le public lorsque leur concentration dans l’article ou dans une partie de l’article dépasse l’équivalent de 0,1 % en poids d’étain:
- articles textiles destinés à entrer en contact avec la peau,
- gants,
- articles chaussants ou parties d’articles chaussants destinés à entrer en contact avec la peau,
- revêtements muraux et de sol,
- articles de puériculture,
- produits d’hygiène féminine,
- langes,
- kits de moulage pour vulcanisation à température ambiante bicomposants (kits de moulage RTV-2).
b)  Les articles ne satisfaisant pas aux dispositions du point a) ne sont pas mis sur le marché après le 1er juillet 2012, à l’exception des articles déjà utilisés dans la Communauté avant cette date.

21.  Di-μ-oxo-di-n-butylstanniohydroxyborane/ hydrogénoborate de dibutylétain C8H19BO3Sn (DBB)
N° CAS 75113-37-0
N° CE 401-040-5

Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé, en tant que substance ou dans des mélanges, à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % en poids.

Par dérogation, le premier paragraphe n’est pas applicable à cette substance (DBB), ni aux mélanges qui la contiennent et qui sont destinés à être exclusivement transformés en articles, dans lesquels cette substance n’apparaît plus dans une concentration égale ou supérieure à 0,1 %.

22.  Pentachlorophénol
N° CAS 87-86-5
N° CE 201-778-6 et ses sels et esters

Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé:
- en tant que substance,
- ou constituant d’autres substances, ou dans des mélanges, en concentration supérieure ou égale à 0,1 % en poids.

23.  Cadmium
N° CAS 7440-43-9
N° CE 231-152-8 et ses composés

Aux fins de cette entrée, les codes et chapitres indiqués entre crochets sont les codes et chapitres de la nomenclature tarifaire et statistique du tarif douanier commun, tel qu’il a été établi par le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil (1).

1.  Ne peuvent pas être utilisés dans les mélanges et les articles à base de polymères organiques synthétiques (ci-après dénommés " matière plastique ") suivants:
- polymères et copolymères du chlorure de vinyle (PVC) [3904 10] [3904 21] 
- polyuréthane (PUR) [3909 50] 
- polyéthylène à basse densité, à l’exception du polyéthylène à basse densité utilisé pour la production de mélanges-maître colorés [3901 10]
- acétate de cellulose (CA) [3912 11] 
- acétobutyrate de cellulose (CAB) [3912 11] 
- résine époxy [3907 30] 
- résine mélamine-formaldéhyde (MF) [3909 20]
- résine d’urée-formaldéhyde (UF) [3909 10] 
- polyesters insaturés (UP) [3907 91]
- téréphtalate de polyéthylène (PET) [3907 60]
- téréphtalate de polybutylène (PBT)
- polystyrène cristal/standard [3903 11]
- méthacrylate de méthyle acrylonitrile (AMMA)
- polyéthylène réticulé (VPE) 
- polystyrène impact/choc 
- polypropylène (PP) [3902 10]

Est interdite la mise sur le marché des mélanges et articles à base de matière plastique, telle que mentionnée ci-dessus, si leur concentration en cadmium (exprimée en Cd métal) est supérieure ou égale à 0,01 % en poids de matière plastique.

Par dérogation, le deuxième alinéa ne s’applique pas aux articles placés sur le marché avant le 10 décembre 2011.

Les premier et deuxième alinéas sont applicables sans préjudice de la directive 94/62/CE du Conseil (13) et des actes adoptés sur la base de cette dernière.

Au plus tard le 19 novembre 2012 et conformément à l’article 69, la Commission invite l’Agence européenne des produits chimiques à préparer un dossier conforme aux prescriptions de l’annexe XV en vue d’évaluer s’il y a lieu de restreindre l’utilisation du cadmium et de ses composés dans des matières plastiques autres que celles énumérées au premier alinéa.

2. Ne peuvent pas être utilisés dans les peintures [3208] [3209] lorsque leur concentration (exprimée en Cd métal) est égale ou supérieure à 0,01 % en poids. Ne peuvent pas être mises sur le marché les peintures contenant du cadmium et ses composés dans une telle concentration.

Pour les peintures [3208] [3209] dont la teneur en zinc dépasse 10 % en poids de peinture, la concentration en cadmium (exprimée en Cd métal) est strictement inférieure à 0,1 % en poids.

Est interdite la mise sur le marché des articles peints si leur concentration en cadmium (exprimée en Cd métal) est égale ou supérieure à 0,1 % en poids de peinture sur l'article peint.

3.  Par dérogation, les paragraphes 1 et 2 ne sont pas applicables aux articles colorés à l’aide de mélanges contenant du cadmium pour des raisons de sécurité.

4.  Par dérogation, le paragraphe 1, deuxième alinéa, ne s’applique pas:
- aux mélanges à base de déchets de PVC, ci-après dénommés "PVC valorisé",
- aux mélanges et aux articles contenant du PVC valorisé, si leur concentration en cadmium (exprimée en Cd métal) ne dépasse pas 0,1 % en poids de la matière plastique dans les applications suivantes du PVC rigide: 
a)  profilés et feuilles rigides destinées au secteur du bâtiment;
b)  portes, fenêtres, volets, murs, stores, clôtures et gouttières;
c)  revêtements extérieurs et terrasses;
d)  gaines de câbles;
e)  canalisations d’eau non potable, si le PVC valorisé est employé dans la couche intermédiaire d’un tuyau multicouches et est entièrement recouvert d’une couche de PVC neuf conformément au paragraphe 1 ci-dessus.

Avant de placer pour la première fois sur le marché des mélanges et des articles contenant du PVC valorisé, les fournisseurs veillent à ce que leurs produits portent, de manière visible, lisible et indélébile, la mention "Contient du PVC valorisé" ou le pictogramme suivant:

Conformément à l’article 69 du présent règlement, la dérogation octroyée au paragraphe 4 sera révisée avant le 31 décembre 2017, afin, notamment, de réduire la valeur limite applicable au cadmium et de réévaluer la dérogation relative aux applications énumérées aux points a) à e). 

5.  Aux fins de cette entrée, on entend par "traitement de surface au cadmium (cadmiage)" n’importe quel dépôt ou recouvrement de cadmium métallique sur une surface métallique. Ne peut être utilisé pour le cadmiage des articles métalliques ou de composants des articles utilisés dans les secteurs/applications suivants :
a)  les équipements et machines pour :
- la production alimentaire [8210] [8417 20] [8419 81] [8421 11] [8421 22] [8422] [8435] [8437] [8438] [8476 11]
- l’agriculture [8419 31] [8424 81] [8432] [8433] [8434] [8436]
- la réfrigération et la congélation [8418]
- l’imprimerie et la presse [8440] [8442] [8443];
b)  les équipements et machines pour la production:
- des accessoires ménagers [7321] [8421 12] [8450] [8509] [8516]
- de l’ameublement [8465] [8466] [9401] [9402] [9403] [9404]
- des installations sanitaires [7324]
- du chauffage central et du conditionnement d’air [7322] [8403] [8404] [8415].

En tout cas, quelle que soit leur utilisation ou leur destination finale, est interdite la mise sur le marché des articles cadmiés ou des composants de ces articles utilisés dans les secteurs/applications figurant aux points a) et b) ci-dessus, ainsi que des articles manufacturés dans les secteurs visés au point b) ci-dessus.

6.  Les dispositions visées au paragraphe 5 sont également applicables aux articles cadmiés ou aux composants de ces articles lorsqu’ils sont utilisés dans les secteurs/applications figurant aux points a) et b) ci-après, ainsi qu’aux articles manufacturés dans les secteurs visés au point b) ci-après:
a)  les équipements et machines pour la production:
- du papier et du carton [8419 32] [8439] [8441]
- du textile et de l’habillement [8444] [8445] [8447] [8448] [8449] [8451] [8452];
b)  les équipements et machines pour la production:
- de la manutention industrielle [8425] [8426] [8427] [8428] [8429] [8430] [8431]
- des véhicules routiers et agricoles [chapitre 87]
- des trains [chapitre 86]
- des bateaux [chapitre 89].

7.  Toutefois, les restrictions énoncées aux paragraphes 5 et 6 ne sont pas applicables :
- aux articles et aux composants des articles utilisés dans l’aéronautique, l’aérospatiale, l’exploitation minière, les secteurs "off shore" et nucléaire, dont les applications requièrent un haut degré de sécurité, ainsi qu’aux organes de sécurité dans les véhicules routiers et agricoles, les trains et les bateaux, ni aux
- contacts électriques, quels que soient leurs secteurs d’utilisation, et ce pour des raisons de fiabilité de l’appareillage sur lequel ils sont installés.

8.  Ne peuvent pas être utilisés dans les métaux d’apport pour le brasage fort en concentrations supérieures ou égales à 0,01 % en poids.

Les métaux d’apport pour le brasage fort ne peuvent être placés sur le marché si leur concentration en cadmium (exprimée en Cd métal) est supérieure ou égale à 0,01 % en poids.

Aux fins du présent paragraphe, on entend par "brasage fort" un procédé d’assemblage réalisé à l’aide d’alliages à des températures supérieures à 450 °C.

9.  Par dérogation, le paragraphe 8 n’est pas applicable aux métaux d’apport pour le brasage fort utilisés dans les applications de la défense et les applications aérospatiales, ainsi qu’aux métaux d’apport pour le brasage fort utilisés pour des raisons de sécurité.

10.  Ne peuvent pas être utilisés ou mis sur le marché si la concentration est supérieure ou égale à 0,01 % en poids de métal dans: i)  les perles en métal et les autres éléments en métal utilisés dans la fabrication des bijoux ;
ii)  les parties en métal des articles de bijouterie et de bijouterie fantaisie et des accessoires pour les cheveux, incluant:
- les bracelets, les colliers et les bagues, 
- les bijoux de piercing, 
- les montres-bracelets et les bracelets, 
- les broches et les boutons de manchette.

11.  Par dérogation, le paragraphe 10 n’est pas applicable aux articles placés sur le marché avant le 10 décembre 2011 et aux bijoux de plus de 50 ans au 10 décembre 2011.

24.  Mono-méthyl-tétrachlorodiphénylméthane
Nom commercial: Ugilec 141
N° CAS 76253-60-6

1.  Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé en tant que substance ou dans des mélanges.

Les articles contenant la substance ne peuvent être mis sur le marché.

2.  Par dérogation, le paragraphe 1 ne s’applique pas:
a)  aux installations ou aux machines qui étaient déjà en service le 18 juin 1994, jusqu’à ce que ces installations ou machines soient éliminées;
b)  à l’entretien des installations ou des machines déjà en service dans un État membre le 18 juin 1994.

Aux fins du point a), les États membres peuvent, pour des raisons de protection de la santé et de l’environnement, interdire sur leur territoire l’emploi de ces installations ou machines avant leur élimination.

25.  Mono-méthyl-dichlorodiphénylméthane
Nom commercial: Ugilec 121
Ugilec 21

Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé en tant que substance ou dans des mélanges.

Les articles contenant la substance ne peuvent être mis sur le marché.

26.  Mono-méthyl-dibromodiphénylméthane bromobenzylbromotoluène, mélange d’isomères
Nom commercial: DBBT
N° CAS 99688-47-8

Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé en tant que substance ou dans des mélanges.

Les articles contenant la substance ne peuvent être mis sur le marché.

27.  Nickel
N° CAS 7440-02-0
N° CE 231-111-4 et ses composés

1.  Ne peuvent être utilisés :

a)  dans tous les assemblages de tiges qui sont introduites dans les oreilles percées et dans les autres parties percées du corps humain, à moins que le taux de libération de nickel de ces assemblages de tiges ne soit inférieur à 0,2 μ g par centimètre carré et par semaine (limite de migration) ;

b)  dans les articles destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau, tels que :
- boucles d’oreilles,
- colliers, bracelets et chaînes, bracelets de cheville et bagues,
- boîtiers, bracelets et fermoirs de montre,
- boutons à rivets, boucles, rivets, fermetures éclair et marques de métal, lorsqu’ils sont utilisés dans des vêtements,

si le taux de libération du nickel qui se dégage des parties de ces articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau est supérieur à 0,5 μ g par centimètre carré et par semaine ;

c)  dans les articles énumérés au point b), lorsqu’ils sont recouverts d’une matière autre que le nickel, à moins que ce revêtement ne soit suffisant pour assurer que le taux de libération du nickel qui se dégage des parties de ces articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau ne dépasse pas 0,5 μ g par centimètre carré et par semaine pendant une période d’utilisation normale de l’article de deux ans au minimum.

2.  Les articles visés au paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché que s’ils satisfont aux exigences qui y sont énoncées.

3.  Les normes adoptées par le Comité européen de normalisation (CEN) servent de procédures de test pour démontrer la conformité des articles aux paragraphes 1 et 2.

28.  Substances figurant à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 classées “cancérogène catégorie 1A ou 1B” et énumérées à l'appendice 1 ou à l'appendice 2, respectivement.

29.  Substances figurant à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 classées “mutagènes catégorie 1A ou 1B” et énumérées à l'appendice 3 ou à l'appendice 4, respectivement.

30.  Substances figurant à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 classées “toxiques pour la reproduction catégorie 1A ou 1B” et énumérées à l'appendice 5 ou à l'appendice 6, respectivement.

 

Sans préjudice des autres parties de la présente annexe, les dispositions suivantes s’appliquent aux entrées 28 à 30 :

1.  Ne peuvent être mises sur le marché, ni utilisées :
- en tant que substances,
- en tant que constituants d’autres substances, ou
- dans des mélanges

destinés à être vendus au grand public en concentration individuelle dans la substance ou le mélange égale ou supérieure :
- soit à la limite de concentration spécifique pertinente visée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008,
- soit à la concentration pertinente spécifiée dans la directive 1999/45/CE si aucune limite de concentration spécifique n’est indiquée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008.

Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et des mélanges, les fournisseurs veillent à ce que, avant la mise sur le marché, l’emballage de ces substances et mélanges porte la mention ci-après, inscrite de manière visible, lisible et indélébile :

"Réservé aux utilisateurs professionnels".

2.  Par dérogation, le paragraphe 1 ne s’applique pas :

a)  aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens de la directive 2001/82/CE et de la directive 2001/83/CE; b)  aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/CEE ;
c)  aux carburants et produits dérivés d’huiles suivants :
- carburants qui font l’objet de la directive 98/70/CE,
- produits dérivés des huiles minérales, prévus pour être utilisés comme combustibles ou carburants dans des installations de combustion mobiles ou fixes,
- combustibles vendus en système fermé (par exemple, bonbonnes de gaz liquéfié); d)  aux couleurs pour artistes relevant de la directive 1999/45/CE ;
e)  aux substances énumérées à l’appendice 11, première colonne, pour les applications ou utilisations mentionnées à l’appendice 11, deuxième colonne. Lorsqu’une date est précisée dans la deuxième colonne de l’appendice 11, la dérogation s’applique jusqu’à cette date.

31.  

a)  Créosote; huile de lavage
N° CAS 8001-58-9
N° CE 232-287-5

b)  Huile de créosote; huile de lavage
N° CAS 61789-28-4
N° CE 263-047-8

c)  Distillats de goudron de houille, huiles de naphtalène; huile naphtalénique
N° CAS 84650-04-4
N° CE 283-484-8

d)  Huile de créosote, fraction acénaphtène; huile de lavage
N° CAS 90640-84-9
N° CE 292-605-3

e)  Distillats supérieurs de goudron de houille (charbon); huile anthracénique lourde
N° CAS 65996-91-0
N° CE 266-026-1

f)  Huile anthracénique
N° CAS 90640-80-5
N° CE 292-602-7

g)  Huiles acides de goudron de houille brutes; phénols bruts

N° CAS 65996-85-2

N° CE 266-019-3

h)  Créosote de bois
N° CAS 8021-39-4
N° CE 232-419-1

i)  Résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température
N° CAS 122384-78-5
N° CE 310-191-5

1.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés en tant que substances ou dans des mélanges destinés à être utilisés pour le traitement du bois. En outre, le bois ainsi traité ne peut être mis sur le marché.

2.  Par dérogation au paragraphe 1 :

a)  les substances et mélanges peuvent être utilisés pour le traitement du bois dans les installations industrielles ou par des utilisateurs professionnels visés par la législation communautaire sur la protection des travailleurs pour le retraitement exclusif in situ s’ils contiennent:
i)  une concentration de benzo[a]pyrène inférieure à 50 mg/kg (0,005 % en poids);
ii)  une concentration de phénols extractibles par l’eau inférieure à 3 % en poids.

Ces substances et mélanges utilisés pour le traitement du bois dans les installations industrielles ou par des utilisateurs professionnels:
- ne peuvent être mis sur le marché que dans un emballage d’une capacité de 20 litres ou plus,
- ne peuvent être vendus aux consommateurs.

Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et des mélanges, les fournisseurs veillent à ce que, avant la mise sur le marché, l’emballage de ces substances et mélanges porte la mention ci-après, inscrite de manière visible, lisible et indélébile :

"Réservé aux installations industrielles ou aux utilisateurs professionnels";

b)  les bois traités dans les installations industrielles ou par des utilisateurs professionnels selon le point a) et qui sont mis sur le marché pour la première fois ou retraités in situ sont réservés à un usage exclusivement professionnel et industriel, comme dans les chemins de fer, les lignes électriques, les télécommunications, les clôtures, l’agriculture (par exemple, échalas d’arbres fruitiers), les installations portuaires ou les voies fluviales;

c)  l’interdiction de mise sur le marché énoncée au paragraphe 1 ne s’applique pas aux bois traités avec des substances visées à l’entrée 31, points a) à i), avant le 31 décembre 2002 et placés sur le marché de l’occasion en vue d’une réutilisation.

3.  Les bois traités selon le paragraphe 2, points b) et c), ne peuvent être utilisés:
- à l’intérieur de bâtiments, quelle que soit leur destination,
- dans les jouets,
- sur les terrains de jeu,
- dans les parcs, jardins ou autres lieux récréatifs publics situés en plein air en cas de risque de contact fréquent avec la peau,
- dans la fabrication de meubles de jardin, tels que les tables de camping,
- pour la confection, l’utilisation et le retraitement:
- de conteneurs destinés à la culture,
- d’emballages pouvant entrer en contact avec des produits bruts, intermédiaires et/ou finis destinés à l’alimentation humaine et/ou animale,
- des autres matériels susceptibles de contaminer lesdits produits.

32.  Chloroforme
N° CAS 67-66-3
N° CE 200-663-8

34.  1,1,2-trichloroéthane
N° CAS 79-00-5
N° CE 201-166-9

35.  1,1,2,2-tétrachloroéthane
N° CAS 79-34-5
N° CE 201-197-8

36.  1,1,1,2-tétrachloroéthane
N° CAS 630-20-6

37.  Pentachloroéthane
N° CAS 76-01-7
N° CE 200-925-1

38.  1,1-dichloroéthène
N° CAS 75-35-4
N° CE 200-864-0

Sans préjudice des autres parties de la présente annexe, les dispositions suivantes s’appliquent aux entrées 32 à 38.

1.  Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés:
- en tant que substances,
- ou constituants d’autres substances, ou dans des mélanges, à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % en poids,
si les substances ou les mélanges sont destinés à la vente au grand public et/ou aux applications conduisant à une diffusion, telles que le nettoyage des surfaces et le nettoyage des tissus.

2.  Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et des mélanges, les fournisseurs veillent à ce que, avant la mise sur le marché, l’emballage de ces substances et mélanges qui en contiennent en concentration supérieure ou égale à 0,1 % en poids porte la mention ci-après, inscrite de manière visible, lisible et indélébile :

" Réservé aux installations industrielles."

Par dérogation, cette disposition ne s’applique pas:
a)  aux médicaments à usage médical ou vétérinaire au sens de la directive 2001/82/CE et de la directive 2001/83/CE;
b)  aux produits cosmétiques au sens de la directive 76/768/CEE.

40.  Substances classées comme gaz inflammables, catégorie 1 ou 2, liquides inflammables, catégorie 1, 2 ou 3, matières solides inflammables, catégorie 1 ou 2, substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables, catégorie 1, 2 ou 3, liquides pyrophoriques, catégorie 1, ou matières solides pyrophoriques, catégorie 1, qu'elles figurent ou non à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008.

1.  Ne peuvent être utilisées en tant que substances ou dans des mélanges contenus dans des générateurs d’aérosols mis sur le marché à l’intention du grand public à des fins de divertissement et de décoration comme:
- les scintillants métallisés destinés principalement à la décoration,
- la neige et le givre artificiels,
- les coussins "péteurs",
- les bombes à serpentins,
- les excréments factices,
- les mirlitons,
- les paillettes et les mousses décoratives,
- les toiles d’araignée artificielles,
- les boules puantes.

2.  Sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires en matière de classification, d’emballage et d’étiquetage des substances, les fournisseurs veillent à ce que, avant la mise sur le marché, l’emballage des générateurs d’aérosols visés ci-dessus porte d’une manière visible, lisible et indélébile la mention suivante: "Usage réservé aux utilisateurs professionnels."

3.  Par dérogation, les paragraphes 1 et 2 ne sont pas applicables aux générateurs d’aérosols visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), de la directive 75/324/CEE du Conseil (2).

4.  Les générateurs d’aérosols visés aux paragraphes 1 et 2 ne peuvent être mis sur le marché que s’ils satisfont aux exigences qui y sont énoncées.

41.  Hexachloroéthane
N° CAS 67-72-1
N° CE 200-666-4

Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé, en tant que substance ou dans des mélanges destinés à être utilisés dans la fabrication ou la transformation des métaux non ferreux.

43.  Colorants azoïques

1.  Les colorants azoïques pouvant libérer, par coupure réductrice d’un ou de plusieurs groupements azoïques, une ou plusieurs des amines aromatiques énumérées dans l’appendice 8, en concentrations détectables, c’est-à-dire supérieures à 30 mg/kg (0,003 % en poids) dans les articles finis ou dans les parties teintes de ceux-ci, selon les méthodes d’essai énumérées dans l’appendice 10, ne peuvent être utilisés dans les articles en tissu et en cuir susceptibles d’entrer en contact direct et prolongé avec la peau humaine ou la cavité buccale, tels que:
- vêtements, literie, serviettes de toilette, postiches, perruques, chapeaux, couches et autres articles d’hygiène, sacs de couchage,
- chaussures, gants, bracelets de montre, sacs à main, porte-monnaie/portefeuilles, porte-documents, dessus de chaises, porte-monnaie portés autour du cou,
- jouets en tissu ou en cuir et jouets comportant des accessoires en tissu ou en cuir,
- fil et étoffes destinés au consommateur final.

2.  En outre, les articles en tissu ou en cuir visés au paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché que s’ils sont conformes aux exigences qui y sont énoncées.

3.  Les colorants azoïques énumérés sur la liste des colorants azoïques figurant à l’appendice 9 ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés en tant que substances ou dans des mélanges à des concentrations supérieures à 0,1 % en poids, si les substances ou les mélanges sont destinés à être utilisés pour teindre des articles en tissu ou en cuir.

45.  Diphényléther, dérivé octabromé C12H2Br8O

1.  Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé:
- en tant que substance,
- ou constituant d’autres substances, ou dans des mélanges, à des concentrations supérieures à 0,1 % en poids.

2.  Les articles ne peuvent être mis sur le marché s’ils (ou des parties d’eux-mêmes agissant comme retardateurs de flammes) contiennent cette substance à des concentrations supérieures à 0,1 % en poids.

3.  Par dérogation, le paragraphe 2 ne s’applique pas :
- aux articles qui étaient en service dans la Communauté avant le 15 août 2004,
- aux équipements électriques et électroniques régis par la directive 2002/95/CE.

46.  

a)  Nonylphénol C6H4(OH)C9H19
N° CAS 25154-52-3
N° CE 246-672-0

b)  Éthoxylate de nonylphénol (C2H4O)nC15H24O

Ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés, en tant que substances ou dans des mélanges, à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % en poids dans les cas suivants :

1.  nettoyage industriel et institutionnel, sauf:
- les systèmes fermés et contrôlés de nettoyage à sec dans lesquels le liquide de nettoyage est recyclé ou incinéré,
- les systèmes de nettoyage avec traitement spécial dans lesquels le liquide de nettoyage est recyclé ou incinéré.

2.  nettoyage domestique;

3.  traitement des textiles et du cuir, sauf :
- traitement sans rejet dans les eaux usées,
- systèmes comportant un traitement spécial dans lequel l’eau utilisée est prétraitée afin de supprimer totalement la fraction organique avant le traitement biologique des eaux usées (dégraissage de peaux de mouton) ;

4.  émulsifiant dans les produits agricoles de traitement par immersion des trayons ;

5.  usinage des métaux, sauf: utilisation dans le cadre de systèmes fermés et contrôlés dans lesquels le liquide de nettoyage est recyclé ou incinéré ;

6.  fabrication de pâte à papier et de papier ;

7.  produits cosmétiques ;

8.  autres produits d’hygiène corporelle, sauf: spermicides ;

9.  coformulants dans les pesticides et biocides. Toutefois, les autorisations nationales de produits phytopharmaceutiques et de produits biocides contenant de l’éthoxylate de nonylphénol en tant que coformulant accordées avant le 17 juillet 2003 ne sont pas affectées par la restriction jusqu’à la date de leur expiration.

47.  Composés de chrome (VI)

1.  Le ciment et les mélanges contenant du ciment ne peuvent être mis sur le marché, ni utilisés, s’ils contiennent, lorsqu’ils sont hydratés, plus de 2 mg/kg (0,0002 %) de chrome VI soluble du poids sec total du ciment.

2.  Si des agents réducteurs sont utilisés – et sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et des mélanges –, les fournisseurs veillent à ce que, avant sa mise sur le marché, l’emballage du ciment ou des mélanges contenant du ciment comporte des informations visibles, lisibles et indélébiles indiquant la date d’emballage, les conditions de stockage et la période de stockage appropriée afin que l’agent réducteur reste actif et que le contenu en chrome VI soluble soit maintenu en dessous de la limite visée au paragraphe 1.

3.  Par dérogation, les paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent pas à la mise sur le marché et à l’emploi dans le cadre de procédés contrôlés fermés et totalement automatisés, dans lesquels le ciment et les mélanges contenant du ciment sont traités exclusivement par des machines, et où il n’existe aucun risque de contact avec la peau.

4.  La norme adoptée par le Comité européen de normalisation (CEN) en ce qui concerne la détermination de la teneur en chrome (VI) soluble dans l’eau du ciment et des mélanges contenant du ciment est la méthode d’essai utilisée pour attester de la conformité avec le paragraphe 1.

5. Les articles en cuir qui entrent en contact avec la peau ne peuvent pas être mis sur le marché s’ils contiennent du chrome (VI) dans des concentrations égales ou supérieures à 3 mg/kg (0,0003 % en poids) de poids sec total du cuir.

6. Les articles contenant des parties en cuir qui entrent en contact avec la peau ne peuvent pas être mis sur le marché si l’une de ces parties en cuir contient du chrome (VI) dans des concentrations égales ou supérieures à 3 mg/kg (0,0003 % en poids) de poids sec total de cette partie en cuir.

7. Les points 5 et 6 ne s’appliquent pas à la mise sur le marché d’articles d’occasion qui étaient déjà en la possession des utilisateurs finaux avant le 1er mai 2015.

48.  Toluène
N° CAS 108-88-3
N° CE 203-625-9

Ne peut être mis sur le marché, ni utilisé en tant que substance ou dans des mélanges à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids dans les adhésifs et dans les peintures par pulvérisation destinés à la vente au public.

49.  Trichlorobenzène
N° CAS 120-82-1
N° CE 204-428-0

Ne peut pas être mis sur le marché, ni utilisé en tant que substance ou dans des mélanges à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids pour toutes les utilisations, excepté:
- comme intermédiaire de synthèse, ou
- comme solvant réactionnel utilisé en système fermé pour les réactions de chloration, ou
- pour la fabrication de 1,3,5-trinitro-2,4,6-triaminobenzène (TATB).

50.  Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

a)  Benzo(a)pyrène (BaP)
N° CAS 50-32-8

b)  Benzo(e)pyrène (BeP)
N° CAS 192-97-2

c)  Benzo(a)anthracène (BaA)
N° CAS 56-55-3

d)  Chrysène (CHR)
N° CAS 218-01-9

e)  Benzo(b)fluoranthène (BbFA)
N° CAS 205-99-2

f)  Benzo(j)fluoranthène (BjFA)
N° CAS 205-82-3

g)  Benzo(k)fluoranthène (BkFA)
N° CAS 207-08-9

h)  Dibenzo(a, h)anthracène (DBAhA)
N° CAS 53-70-3

1.  À partir du 1er janvier 2010, les huiles de dilution ne peuvent être mises sur le marché, ni utilisées pour la production de pneumatiques ou de parties de pneumatiques, si elles contiennent:
- plus de 1 mg/kg (0,0001 % en poids) de BaP, ou
- plus de 10 mg/kg (0,001 % en poids) de la somme de tous les HAP énumérés.

La norme EN 16143:2013 [Produits pétroliers - Détermination de la teneur en benzo(a)pyrène (BaP) et en certains hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les huiles de dilution - Méthode par double purification chromatographique en phase liquide et par analyse GC/MS] est la méthode d'essai utilisée pour attester de la conformité avec les limites définies au premier alinéa.

Jusqu'au 23 septembre 2016, les limites définies au premier alinéa peuvent être considérées comme respectées si l'extrait d'aromatique polycyclique (CAP), mesuré conformément à la norme IP 346:1998 de l'Institut du pétrole [détermination d'aromatiques polycycliques dans les huiles de base lubrifiantes inutilisées et les coupes pétrolières sans asphaltène - méthode de l'indice de réfraction de l'extraction de diméthyl-sulfoxyde (DMSO)], est inférieur à 3 % en poids, à condition que la conformité avec les limites de BaP et des HAP énumérés ainsi que la corrélation entre ces valeurs mesurées et l'extrait de CAP soient mesurées par le fabricant ou l'importateur tous les six mois ou après chaque changement d'exploitation important, la date retenue étant la plus proche.

2.  Par ailleurs, les pneumatiques et les chapes de rechapage produits après le 1er janvier 2010 ne peuvent être mis sur le marché s’ils contiennent des huiles de dilution dépassant les limites indiquées au paragraphe 1.

Ces limites sont considérées comme respectées si la valeur limite de 0,35 % de protons de Baie, mesurée et calculée selon la norme ISO 21461 (gomme vulcanisée – détermination de l’aromaticité de l’huile dans les composés de gommes vulcanisées) n’est pas dépassée dans les composés de caoutchouc vulcanisé.

3.  Par dérogation, le paragraphe 2 ne s’applique pas aux pneumatiques rechapés si leur chape ne contient pas d’huiles de dilution excédant les limites indiquées au paragraphe 1.

4.  Aux fins de cette entrée, on entend par "pneumatiques" les pneumatiques de véhicules couverts par:
- la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (4),
- la directive 2003/37/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant la réception par type des tracteurs agricoles ou forestiers, de leurs remorques et de leurs engins interchangeables tractés, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques de ces véhicules (5), et
- la directive 2002/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 mars 2002 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues et abrogeant la directive 92/61/CEE du Conseil (6).

5. Les articles dont l’un des composants en caoutchouc ou en matière plastique entrant en contact direct et prolongé ou en contact direct, bref et répété avec la peau humaine ou la cavité buccale, dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation, contient plus de 1 mg/kg (0,0001 % en poids du composant concerné) d’un des HAP énumérés ne peuvent être mis sur le marché pour la vente au public. Sont notamment visés :
- les équipements de sport tels que les bicyclettes, les clubs de golf ou les raquettes ;
- les ustensiles ménagers, les chariots, les déambulateurs;
- les outils à usage domestique;
- les vêtements, les chaussures, les gants et les vêtements de sport;
- les bracelets de montres, les bracelets, les masques, les serre-tête.

6. Les jouets, y compris les jouets d’activité, et les articles de puériculture dont l’un des composants en caoutchouc ou en matière plastique entrant en contact direct et prolongé ou en contact direct, bref et répété avec la peau humaine ou la cavité buccale, dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation, contient plus de 0,5 mg/kg (0,00005 % en poids du composant concerné) d’un des HAP énumérés ne peuvent être mis sur le marché.

7. Par dérogation aux paragraphes 5 et 6, lesdits paragraphes ne s’appliquent pas aux produits qui sont mis sur le marché pour la première fois avant le 27 décembre 2015.

8. Pour le 27 décembre 2017, la Commission réexamine les valeurs limites figurant aux paragraphes 5 et 6 à la lumière des nouvelles informations scientifiques, y compris celles relatives à la migration des HAP présents dans les articles qui y sont visés et celles qui ont trait à des matières premières de substitution, et, s’il y a lieu, elle modifie lesdits paragraphes en conséquence. »

 51.

Phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP)

n° CAS : 117-81-7

n° CE : 204-211-0

Phtalate de dibutyle (DBP)

n° CAS : 84-74-2

n° CE : 201-557-4

Phtalate de benzyle et de butyle (BBP)

n° CAS : 85-68-7

n° CE : 201-622-7

Phtalate de diisobutyle (DIBP)

n° CAS : 84-69-5

n° CE : 201-553-2

 

1. Ne peuvent pas être utilisés dans des jouets et des articles de puériculture comme substances ou dans des mélanges, individuellement ou dans toute combinaison des phtalates énumérés dans la colonne 1 de la présente entrée, à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids de matière plastifiée.

2. Ne peuvent pas être mis sur le marché dans des jouets ou des articles de puériculture, individuellement ou dans toute combinaison des trois premiers phtalates énumérés dans la colonne 1 de la présente entrée, à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids de matière plastifiée.

En outre, le DIBP ne peut pas être mis sur le marché après le 7 juillet 2020 dans des jouets ou des articles de puériculture, individuellement ou dans toute combinaison des trois premiers phtalates énumérés dans la colonne 1, à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids de matière plastifiée.

3. Ne peuvent pas être mis sur le marché après le 7 juillet 2020 dans des articles, individuellement ou dans toute combinaison des phtalates énumérés dans la colonne 1 de la présente entrée, à une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids de matière plastifiée présente dans l'article.

4. Le paragraphe 3 ne s'applique pas :

a) aux articles exclusivement destinés à un usage industriel ou agricole, ou exclusivement destinés à un usage en plein air, à condition qu'aucune matière plastifiée n'entre en contact avec les muqueuses humaines ou en contact prolongé avec la peau humaine ;

b) aux aéronefs, mis sur le marché avant le 7 janvier 2024, ou aux articles, quel que soit le moment auquel ils sont mis sur le marché, exclusivement destinés à un usage dans l'entretien ou la réparation des aéronefs, lorsque ces articles sont essentiels pour la sécurité et la navigabilité desdits aéronefs ;

c) aux véhicules à moteur au sens de la directive 2007/46/CE, mis sur le marché avant le 7 janvier 2024, ou aux articles, quel que soit le moment auquel ils sont mis sur le marché, exclusivement destinés à un usage dans l'entretien ou la réparation desdits véhicules, lorsque le fonctionnement normal de ces véhicules ne peut être garanti sans ces articles ;

d) aux articles mis sur le marché avant le 7 juillet 2020 ;

e) aux appareils de mesure destinés à un usage en laboratoire, ou à leurs parties ;

f) aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires au sens du règlement (CE) n° 1935/2004 ou du règlement (CE) n° 10/2011 de la Commission (*1) ;

g) aux dispositifs médicaux au sens des directives 90/385/CEE, 93/42/CEE ou 98/79/CE, ou à leurs parties ;

h) aux équipements électriques et électroniques au sens de la directive 2011/65/UE ;

i) au conditionnement primaire de médicaments au sens du règlement (CE) n° 726/2004, de la directive 2001/82/CE ou de la directive 2001/83/CE ;

j) aux jouets et aux articles de puériculture visés aux paragraphes 1 ou 2.

5) Aux fins des paragraphes 1, 2 et 3 et du paragraphe 4, point a), on entend :

a) par " matière plastifiée ", les matériaux homogènes suivants :

- le chlorure de polyvinyle (PVC), le chlorure de polyvinylidène (PVDC), l'acétate de polyvinyle (APV) et les polyuréthanes,

- tout autre polymère (y compris, notamment, les mousses de polymère et les matériaux en caoutchouc), à l'exception des revêtements en caoutchouc de silicone et en latex naturel,

- les revêtements de surface, revêtements antidérapants, produits de finition, décalcomanies, imprimés,

- les adhésifs, mastics, peintures et encres,

b) par " contact prolongé avec la peau humaine ", le contact continu pendant plus de dix minutes ou le contact intermittent pendant une durée de 30 minutes, par jour ;

c) par " article de puériculture ", tout produit destiné à faciliter le sommeil, la relaxation, l'hygiène, l'alimentation ou la succion des enfants.

6. Aux fins du paragraphe 4, point b), on entend par " aéronef " :

a) un aéronef civil fabriqué conformément à un certificat de type délivré en vertu du règlement (UE) n° 216/2008 ou à un agrément de conception délivré en vertu de la réglementation nationale d'un État contractant de l'organisation de l'aviation civile internationale (OACI), ou pour lequel un certificat de navigabilité a été délivré par un État contractant de l'OACI en application de l'annexe 8 de la convention relative à l'aviation civile internationale, signée à Chicago le 7 décembre 1944 ;

b) un aéronef militaire.

(*1)  Règlement (UE) n° 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (JO L 12 du 15.1.2011, p. 1).

52.  Les phtalates suivants (ou les autres numéros CAS et CE couvrant la substance):

a)  di-"isononyl" phtalate (DINP)
N°s CAS 28553-12-0 et 68515-48-0
N°s CE 249-079-5 et 271-090-9

b)  di-"isodecyl" phtalate (DIDP)
N°s CAS 26761-40-0 et 68515-49-1
N°s CE 247-977-1 et 271-091-4

c)  di-n-octyl phtalate (DNOP)
N° CAS 117-84-0
N° CE 204-214-7

1.  Ne peuvent pas être utilisés comme substances ou dans des mélanges, en concentrations supérieures à 0,1 % en poids de matière plastifiée, dans les jouets et les articles de puériculture qui peuvent être mis en bouche par les enfants.

2.  Les jouets et articles de puériculture en question contenant ces phtalates dans une concentration supérieure à 0,1 % en poids de matière plastifiée ne peuvent être mis sur le marché.

3.  Supprimé.

4.  Aux fins de cette entrée, on entend par "article de puériculture" tout produit destiné à faciliter le sommeil, la relaxation, l’hygiène ainsi que l’alimentation et la succion des enfants.

54.  2-(2-methoxyéthoxy) éthanol (DEGME)
N° CAS 111-77-3
N° CE 203-906-6

Ne peut être mis sur le marché après le 27 juin 2010 pour la vente au public, en tant que constituant de peinture, décapant de peinture, agent de nettoyage, émulsion autolustrante et produit d’étanchéité pour les planchers à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % en poids.

55.  2-(2-butoxyéthoxy) éthanol (DEGBE)
N° CAS 112-34-5
N° CE 203-961-6

1.  Ne peut être mis sur le marché pour la première fois après le 27 juin 2010, pour la vente au public, en tant que constituant de peinture par pulvérisation ou de produit de nettoyage sous forme de spray dans des générateurs aérosols à des concentrations égales ou supérieures à 3 % en poids.

2.  Les peintures sous forme de sprays et les produits de nettoyage sous forme de sprays dans des générateurs aérosols contenant du DEGBE et ne respectant pas les conditions énoncées au paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché pour la vente au public après le 27 décembre 2010.

3.  Sans préjudice d’autres dispositions de la législation communautaire concernant la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et des mélanges, les fournisseurs veillent à ce que, avant leur mise sur le marché, les peintures autres que les peintures par pulvérisation contenant du DEGBE à des concentrations égales ou supérieures à 3 % en poids, mises sur le marché pour la vente au public, portent, après le 27 décembre 2010, inscrite de manière visible, lisible et indélébile, la mention suivante :

" Ne pas utiliser dans les appareils de peinture par pulvérisation."

56.  Diisocyanate de méthylènediphényle (MDI)
N° CAS 26447-40-5
N° CE 247-714-0
y compris les isomères spécifiques suivants:

a)  diisocyanate de 4,4’-méthylènediphényle:
N° CAS 101-68-8
N° CE 202-966-0

b)  diisocyanate de 2,4’-méthylènediphényle:
N° CAS 5873-54-1 N° CE 227-534-9

c)  diisocyanate de 2,2’-méthylènediphényle:
N° CAS 2536-05-2
N° CE 219-799-4

1.  Ne peut être mis sur le marché après le 27 décembre 2010, en tant que constituant de mélanges à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % de MDI en poids pour la vente au public, à moins que les fournisseurs veillent à ce que, avant la mise sur le marché, l’emballage:

a)  contienne des gants de protection conformes aux exigences de la directive 89/686/CEE du Conseil (9);

b)  porte de manière visible, lisible et indélébile, et sans préjudice d’autres dispositions de la législation communautaire concernant la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et des mélanges, les mentions suivantes:
-  Les personnes déjà sensibilisées aux diisocyanates peuvent développer des réactions allergiques en utilisant ce produit.
-  Il est conseillé aux personnes souffrant d’asthme, d’eczéma ou de réactions cutanées d’éviter le contact, y compris cutané, avec ce produit.
-  Ce produit ne doit pas être utilisé dans les lieux insuffisamment ventilés, sauf avec un masque de protection équipé d’un filtre antigaz adapté (de type A1 répondant à la norme EN 14387).

2.  Par dérogation, le paragraphe 1, point a), ne s’applique pas aux adhésifs thermofusibles.

57.  Cyclohexane
N° CAS 110-82-7
N° CE 203-806-2

1.  Ne peut être mis sur le marché pour la première fois après le 27 juin 2010, pour la vente au public, en tant que constituant d’adhésifs de contact à base de néoprène à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % en poids dans des emballages d’un poids supérieur à 350 g.

2.  Les adhésifs de contact à base de néoprène contenant du cyclohexane et non conformes au paragraphe 1 ne peuvent être mis sur le marché pour la vente au public après le 27 décembre 2010.

3.  Sans préjudice des autres dispositions de la législation communautaire concernant la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et des mélanges, les fournisseurs veillent à ce que, avant leur mise sur le marché, les adhésifs de contact à base de néoprène contenant du cyclohexane à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % en poids qui sont mis sur le marché pour être vendus au public après le 27 décembre 2010 portent de manière visible, lisible et indélébile les mentions suivantes:
-  Ce produit ne doit pas être utilisé dans des lieux insuffisamment ventilés.
-  Ce produit ne doit pas être utilisé pour la pose de moquette.

58.  Nitrate d’ammonium (AN)
N° CAS 6484-52-2
N° CE 229-347-8

1.  Ne peut être mis sur le marché pour la première fois après le 27 juin 2010, en tant que substance, ou dans des mélanges contenant plus de 28 % en poids d’azote provenant du nitrate d’ammonium, pour utilisation en tant qu’engrais solide, simple ou composé, à moins que l’engrais ne soit conforme aux dispositions techniques concernant les engrais à base de nitrate d’ammonium à forte teneur en azote, énoncées à l’annexe III du règlement (CE) n° 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil (10).

59.  Dichlorométhane
N° CAS 75-09-2
N° CE: 200-838-9

1.  Les décapants de peinture contenant du dichlorométhane à une concentration supérieure ou égale à 0,1 %, en poids, ne doivent pas:
a)  être mis sur le marché pour la première fois après le 6 décembre 2010 en vue de la vente au grand public ou aux professionnels;
b)  être mis sur le marché après le 6 décembre 2011 en vue de la vente au grand public ou aux professionnels;
c)  être utilisés par les professionnels après le 6 juin 2012.

Aux fins de la présente entrée:
i)  le terme «professionnel» désigne toute personne physique ou morale, notamment les travailleurs salariés et les travailleurs indépendants, qui effectue des travaux de décapage de peinture dans le cadre de son activité professionnelle en dehors d’une installation industrielle;
ii)  les termes « installation industrielle » désignent toute installation utilisée pour des activités de décapage de peinture.

2.  Par dérogation au paragraphe 1, les États membres peuvent autoriser, sur leur territoire et pour certaines activités, l’utilisation de décapants de peinture contenant du dichlorométhane par des professionnels ayant reçu une formation spécifique et peuvent autoriser la mise sur le marché de ce type de décapants de peinture aux fins de l’approvisionnement de ces professionnels.

Les États membres recourant à cette dérogation établissent des dispositions appropriées visant à protéger la santé et à assurer la sécurité des professionnels qui utilisent des décapants de peinture contenant du dichlorométhane et en informent la Commission.

Ces dispositions doivent prévoir l’exigence pour tout professionnel de détenir un certificat agréé par l’État membre où il exerce son activité, ou tout autre document justificatif correspondant, ou d’être agréé par ledit État membre, prouvant ainsi qu’il a reçu la formation adéquate et possède les compétences nécessaires pour utiliser sans danger des décapants de peinture contenant du dichlorométhane.

La Commission établit une liste des États membres qui ont fait usage de la dérogation visée au présent paragraphe et la publie sur l’internet.

3.  Les professionnels qui bénéficient de la dérogation visée au paragraphe 2 n’exercent leurs activités que dans les États membres ayant recouru à cette dérogation. La formation visée au paragraphe 2 comprendra au moins les aspects suivants:
a)  prise de conscience, évaluation et gestion des risques pour la santé, notamment des informations sur les produits ou procédés de remplacement existants qui, dans les conditions où ils sont utilisés, sont moins dangereux pour la santé et la sécurité des travailleurs;
b)  emploi d’une ventilation adéquate;
c)  utilisation d’équipements de protection individuelle appropriés qui doivent être conformes à la directive 89/686/CEE.

Les employeurs et les travailleurs indépendants évitent, de préférence, l’utilisation du dichlorométhane en le remplaçant par un agent ou procédé chimique qui, dans les conditions où il est utilisé, n’est pas dangereux ou est moins dangereux pour la santé et la sécurité des travailleurs.

En pratique, les professionnels appliquent toutes les mesures de sécurité, en utilisant notamment des équipements de protection individuelle.

4.  Sans préjudice des autres dispositions communautaires relatives à la protection des travailleurs, les décapants de peinture contenant du dichlorométhane à une concentration supérieure ou égale à 0,1 %, en poids, ne peuvent être utilisés dans des installations industrielles que si les conditions minimales suivantes sont remplies:
a)  existence d’une ventilation efficace dans tous les locaux de traitement, en particulier pour les processus de traitement humide et le séchage des articles décapés: installation d’une ventilation efficace par aspiration localisée près des cuves de décapage, complétée par une ventilation forcée dans les locaux concernés en vue de réduire l’exposition au minimum et d’assurer le respect, lorsque cela est techniquement possible, des limites d’exposition professionnelle applicables;
b)  mise en place de mesures visant à réduire au minimum l’évaporation du contenu des cuves de décapage, notamment: pose de couvercles sur les cuves de décapage, sauf pendant les opérations de chargement et de déchargement; chargement et déchargement des cuves de décapage selon les modalités appropriées et nettoyage des cuves au moyen d’eau douce ou salée pour ôter toute trace de solvant après le déchargement;
c)  mise en œuvre de mesures visant à assurer une manipulation sans danger du dichlorométhane contenu dans les cuves de décapage, notamment: mise en place d’un système de pompes et de tuyauteries pour l’acheminement des décapants de peinture vers les cuves de décapage et depuis celles-ci et mise en œuvre des modalités appropriées permettant de nettoyer les cuves et d’ôter les dépôts sans danger;
d)  mise à disposition d’équipements de protection individuelle conformes aux exigences de la directive 89/686/CEE, notamment: des gants, des lunettes et des vêtements de protection appropriés ainsi que des équipements de protection respiratoire adéquats dans les locaux où le respect des limites d’exposition professionnelle applicables ne peut pas être assuré;
e)  mise à disposition d’informations, d’instructions et de mesures de formation appropriées à l’intention des opérateurs concernant l’utilisation de ce type d’équipements.

5.  Sans préjudice d’autres dispositions communautaires concernant la classification, l’étiquetage et l’emballage de substances et mélanges, les décapants de peinture contenant une concentration de dichlorométhane supérieure ou égale à 0,1 %, en poids, portent, au plus tard le 6 décembre 2011, la mention visible, lisible et indélébile suivante : "Exclusivement réservé à un usage industriel et aux professionnels agréés dans certains États membres - vérifier l’autorisation d’utilisation."

60.  Acrylamide
N° CAS 79-06-1

Ne peut être mis sur le marché ni utilisé en tant que substance ou constituant de mélanges à des concentrations égales ou supérieures à 0,1 % en poids pour les applications d’étanchéisation après le 5 novembre 2012.

61.  Fumarate de diméthyle (DMF)
N° CAS 624-49-7
EC 210-849-0

Ne peut être utilisé dans des articles ou leurs parties en concentration supérieure à 0,1 mg/kg.

Les articles ou leurs parties contenant du DMF en concentration supérieure à 0,1 mg/kg ne peuvent être mis sur le marché.

63.  Plomb
N° CAS 7439-92-1
N° CE 231-100-4

et ses composés

1.  Ne peut être mis sur le marché ou utilisé dans toute partie individuelle d’articles de bijouterie si la concentration en plomb (exprimé en tant que métal) de cette partie est égale ou supérieure à 0,05 % en poids.

2.  Aux fins de l’application du paragraphe 1:

i)  les "articles de bijouterie" désignent les articles de bijouterie et de bijouterie fantaisie ainsi que les accessoires pour les cheveux, y compris:
a)  les bracelets, les colliers et les bagues;
b)  les bijoux de piercing;
c)  les montres-bracelets et les bracelets;
d)  les broches et les boutons de manchette.

ii)  "toute partie individuelle" désigne les matériaux à partir desquels les bijoux sont fabriqués, ainsi que les éléments constitutifs des articles de bijouterie.

3.  Le paragraphe 1 est également applicable aux parties individuelles lorsqu’elles sont mises sur le marché ou utilisées pour la fabrication de bijoux.

4.  Par dérogation, le paragraphe 1 ne s’applique pas:
a)  au cristal, conformément à l’annexe I (catégories 1, 2, 3 et 4) de la directive 69/493/CEE du Conseil (14);
b)  aux composants internes des montres inaccessibles aux consommateurs;
c)  aux pierres précieuses et semi-précieuses non synthétiques ou reconstituées [code NC 7103 , tel qu’établi par le règlement (CEE) n° 2658/87], sauf si elles ont été traitées avec du plomb, ses composés ou des mélanges contenant ces substances;
d)  aux émaux, définis comme des mélanges vitrifiables résultant de la fusion, de la vitrification ou du frittage de minéraux fondus à une température minimale de 500 °C.

5.  Par dérogation, le paragraphe 1 ne s’applique pas aux articles de bijouterie mis pour la première fois sur le marché avant le 9 octobre 2013 et à ceux fabriqués avant le 10 décembre 1961.

6. Au plus tard le 9 octobre 2017, la Commission réévaluera les paragraphes 1 à 5 de la présente entrée à la lumière des nouvelles données scientifiques relatives notamment à la disponibilité de produits de remplacement et à la migration du plomb contenu dans les articles visés au paragraphe 1, et, le cas échéant, modifiera la présente entrée en conséquence.

7. Ne peut être mis sur le marché ou utilisé dans des articles fournis au grand public, si la concentration en plomb (exprimé en tant que métal) de ces articles ou de leurs parties accessibles est égale ou supérieure à 0,05 % en poids et si ces articles ou leurs parties accessibles peuvent, dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d'utilisation, être mis en bouche par les enfants.

Cette limite ne s'applique pas lorsqu'il peut être démontré que le taux de libération du plomb présent dans un tel article ou dans toute partie accessible d'un article, enduit ou non, ne dépasse pas 0,05 μg/cm2 par heure (équivalant à 0,05 μg/g/h), et, pour les articles enduits, que le revêtement est suffisant pour assurer que le taux de libération n'est pas dépassé pendant une période d'au moins deux ans d'utilisation de cet article dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles.

Aux fins du présent paragraphe, il est considéré qu'un article ou qu'une partie d'article accessible peut être mis en bouche par les enfants si l'une de ses dimensions est inférieure à 5 cm ou s'il présente une partie détachable ou en saillie de cette taille.

8. Par dérogation, le paragraphe 7 ne s'applique pas :
a) aux articles de bijouterie visés au paragraphe 1 ;
b) au cristal, conformément à l'annexe I (catégories 1, 2, 3 et 4) de la directive 69/493/CEE ;
c) aux pierres précieuses et semi-précieuses non synthétiques ou reconstituées [code NC 7103, tel qu'établi par le règlement (CEE) n° 2658/87], sauf si elles ont été traitées avec du plomb, ses composés ou des mélanges contenant ces substances;
d) aux émaux, définis comme des mélanges vitrifiables résultant de la fusion, de la vitrification ou du frittage d'un minéral fondu à une température minimale de 500 °C ;
e) aux clés et serrures, y compris les cadenas ;
f) aux instruments de musique ;
g) aux articles et parties d'articles comprenant des alliages en laiton, si la concentration en plomb (exprimé en tant que métal) de l'alliage en laiton ne dépasse pas 0,5 % en poids ;
h) aux pointes d'instruments d'écriture ;
i) aux articles religieux ;
j) aux batteries portables au zinc-carbure et piles bouton ;
k) aux articles entrant dans le champ d'application :
    i) de la directive 94/62/CE ;
    ii) du règlement (CE) n° 1935/2004 ;
    iii) de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil(*) ;
    iv) de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil (**).

9. Le 1er juillet 2019 au plus tard, la Commission réévaluera le paragraphe 7 et le paragraphe 8, points e), f), i) et j) de la présente entrée à la lumière des nouvelles données scientifiques, relatives notamment à la disponibilité de produits de remplacement et à la migration du plomb contenu dans les articles visés au paragraphe 7, y compris l'exigence relative à l'intégrité du revêtement et, le cas échéant, modifiera la présente entrée en conséquence.

10. Par dérogation, le paragraphe 7 ne s'applique pas aux articles qui sont mis sur le marché pour la première fois avant le 1er juin 2016.

«11. Après le 15 février 2023, il est interdit d’effectuer l’un ou l’autre des actes suivants à l’intérieur ou à moins de 100 mètres de zones humides  :

a) décharger de la grenaille de chasse contenant une concentration en plomb (exprimé en tant que métal) égale ou supérieure à 1 % en poids  ;

b) porter de la grenaille de ce type lors de la pratique du tir en zones humides ou dans le cadre de la pratique du tir en zones humides.

Aux fins du premier alinéa, on entend par  :

a) “à moins de 100 mètres de zones humides”  :  à moins de 100 mètres au-delà de tout point limite extérieur d’une zone humide  ;

b) “tir en zones humides”  :  le tir à l’intérieur ou à moins de 100 mètres de zones humides  ;

c) et, si une personne est trouvée portant sur elle de la grenaille de chasse à l’intérieur ou à moins de 100 mètres de zones humides lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir, le tir concerné est présumé être du tir en zones humides, à moins que la personne puisse démontrer qu’il s’agit d’un autre type de tir.

La restriction prévue au premier alinéa ne s’applique pas dans un État membre qui notifie à la Commission, conformément au paragraphe 12, son intention de faire usage de la possibilité accordée par ce paragraphe.

12. Si au moins 20 % du territoire total, à l’exclusion des eaux territoriales, d’un État membre sont des zones humides, cet État membre peut, en lieu et place de la restriction prévue au paragraphe 11, premier alinéa, interdire les actes suivants sur l’ensemble de son territoire à partir du 15 février 2024 :

a) la mise sur le marché de grenaille de chasse contenant une concentration en plomb (exprimé en tant que métal) égale ou supérieure à 1 % en poids  ;

b) la décharge de toute grenaille de ce type  ;

c) le fait de porter sur soi toute grenaille de ce type lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir.

Tout État membre ayant l’intention de faire usage de la possibilité accordée par le premier alinéa notifie cette intention à la Commission au plus tard le 15 août 2021. L’État membre communique à la Commission, sans tarder et, en tout état de cause, au plus tard le 15 août 2023, le texte des mesures nationales qu’il a adoptées. La Commission rend publiquement accessibles, sans tarder, tous les avis d’intention de ce type ainsi que les textes des mesures nationales qu’elle a reçues.

13. Aux fins des paragraphes 11 et 12, on entend par  :

a) “zones humides” :  des étendues de marais, de fagnes, de tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l’eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d’eau marine dont la profondeur à marée basse n’excède pas six mètres ;

b) “grenaille”  :  des grains utilisés ou destinés à être utilisés dans une charge ou cartouche unique d’un fusil de chasse  ;

c) “fusil de chasse”  :  un fusil à canon lisse, à l’exclusion des fusils à air comprimé  ;

d) “tir”  :  tout tir pratiqué avec un fusil de chasse  ;

e) “porter”  :  le fait pour la personne de porter sur elle ou de transporter par tout autre moyen

f) et, pour déterminer si une personne trouvée avec de la grenaille porte de la grenaille “dans le cadre de la pratique du tir”,

i) il est tenu compte de toutes les circonstances du cas  ;

ii) la personne trouvée avec la grenaille ne doit pas nécessairement être la même personne que le tireur.

14. Les États membres peuvent maintenir les dispositions nationales concernant la protection de l’environnement ou la santé humaine en vigueur au 15 février 2021 et établissant une restriction de l’utilisation de plomb dans la grenaille plus stricte que celle prévue au paragraphe 11.

L’État membre communique, sans tarder, le texte de ces dispositions nationales à la Commission. La Commission rend publiquement accessibles, sans tarder, tous les textes des mesures nationales qu’elle a reçues.»

(*) Directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets (JO L 170 du 30.6.2009, p. 1).
(**) Directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (JO L 174 du 1.7.2011, p. 88).»

64.1,4 dichlorobenzène
N° CAS : 106-46-7
N° CE : 203-400-5
Ne peut être mis sur le marché ou utilisé, en tant que substance ou constituant de mélanges à une concentration
égale ou supérieure à 1 % en poids, lorsque la substance ou le mélange est mis sur le marché pour servir de
désodorisant dans des toilettes, des logements, des bureaux ou d'autres lieux publics fermés, ou est utilisé à cet effet.

 

65. Sels d'ammonium inorganiques

1. Ne peuvent être mis sur le marché ou utilisés, dans des mélanges isolants en cellulose ou des articles isolants en cellulose après le 14 juillet 2018, sauf si les émissions d'ammoniac provenant de ces mélanges ou articles donnent lieu à une concentration inférieure à 3 ppm en volume (2,12 mg/m3) dans les conditions d'essai spécifiées au point 4. Le fournisseur d'un mélange isolant en cellulose contenant des sels d'ammonium inorganiques doit informer le destinataire ou le consommateur du taux de charge maximal admissible du mélange isolant en cellulose, exprimé en épaisseur et en densité. L'utilisateur en aval d'un mélange isolant en cellulose contenant des sels d'ammonium inorganiques doit veiller à ce que le taux de charge maximal admissible communiqué par le fournisseur ne soit pas dépassé.

2. Par dérogation, le point 1 ne s'applique pas à la mise sur le marché de mélanges isolants en cellulose destinés à être utilisés exclusivement pour la production d'articles isolants en cellulose, ou à l'utilisation de ces mélanges dans la production d'articles isolants en cellulose.

3. Lorsqu'un État membre a déjà mis en place, au 14 juillet 2016, des mesures nationales provisoires qui ont été autorisées par la Commission, conformément à l'article 129, paragraphe 2, point a), les dispositions des points 1 et 2 s'appliquent à compter de cette date.

4. Le respect de la limite d'émissions indiquée au point 1, premier alinéa, doit être démontré conformément à la spécification technique CEN/TS 16516, adaptée de la manière suivante :

a) la durée de l'essai doit être au moins égale à 14 jours au lieu de 28 jours ;

b) les émissions de gaz d'ammoniac doivent être mesurées au moins une fois par jour tout au long de l'essai ;

c) la limite d'émissions ne peut être atteinte ou dépassée lors d'aucune mesure effectuée au cours de l'essai ;

d) l'humidité relative doit être de 90 % au lieu de 50 %; e) une méthode appropriée pour mesurer les émissions de gaz d'ammoniac doit être utilisée ;

f) le taux de charge, exprimé en épaisseur et en densité, doit être relevé au cours de l'échantillonnage des mélanges ou des articles isolants en cellulose soumis à l'essai.

66. Bisphénol A

CAS n° 80-05-7

CE n° 201-245-8

Ne peut être mis sur le marché dans le papier thermique à une concentration égale ou supérieure à 0,02 % en poids après le 2 janvier 2020.

67.   Oxyde de bis(pentabromophényle

(décabromodiphényléther ; décaBDE)

n° CAS 1163-19-5

n° CE 214-604-9

1. Ne peut être fabriqué ou mis sur le marché comme substance telle quelle après le 2 mars 2019.

2. Ne peut être utilisé pour la production de ou mis sur le marché dans :
    a) une autre substance, en tant que constituant ;
    b) un mélange ;
    c) un article ou toute partie de celui-ci, dans une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids, après le 2 mars 2019.

3. Les paragraphes 1 et 2 ne s'appliquent pas à une substance, un composant d'une autre substance ou un mélange destiné à être utilisé ou est utilisé :
    a) dans la production d'un aéronef avant le 2 mars 2027,
    b) dans la production de pièces détachées pour l'un ou l'autre des produits suivants :
          i) un aéronef produit avant le 2 mars 2027,
          ii) les véhicules à moteur relevant du champ d'application de la directive 2007/46/CE, les véhicules agricoles et forestiers relevant du champ d'application du règlement (UE) n° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil « (*) » ou les machines relevant du champ d'application de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil « (**) », produits avant le 2 mars 2019.

4. Le paragraphe 2, point c), ne s'applique à aucun des produits suivants :
    a) les articles mis sur le marché avant le 2 mars 2019 ;
    b) les aéronefs fabriqués conformément au paragraphe 3, point a) ;
    c) les pièces de rechange pour aéronefs, véhicules ou machines produits conformément au paragraphe 3, point b) ;
    d) les équipements électriques et électroniques régis par la directive 2011/65/UE.

5. Aux fins de la présente rubrique, on entend par “aéronef”:
    a) un aéronef civil fabriqué conformément à un certificat de type délivré conformément au règlement (UE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil « (***) » ou avec un agrément de conception délivré en vertu de la réglementation nationale d'un État contractant de l'organisation de l'aviation civile internationale (OACI), ou pour lequel un certificat de navigabilité a été délivré par un État membre de l'OACI, en application de l'annexe 8 de la convention relative à l'aviation civile internationale ;
    b) un aéronef militaire.

« (*) »  Règlement (UE) n° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil du 5 février 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers (JO L 60 du 2.3.2013, p. 1).

« (**) »  Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (JO L 157 du 9.6.2006, p. 24).

« (***) » Règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et abrogeant la directive 91/670/CEE du Conseil, le règlement (CE) n° 1592/2002 et la directive 2004/36/CE (JO L 79 du 19.3.2008, p. 1).

68. Acides perfluorocarboxyliques linéaires et ramifiés de la formule CnF2n+1-C(= O)OH où n = 8, 9, 10, 11, 12 ou 13 (PFCA en C9-C14),

y compris leurs sels et leurs combinaisons;

Toutes les substances apparentées aux PFCA en C9-C14 comportant un groupe perfluoré de formule CnF2n+1- directement rattaché à un autre atome de carbone, où n = 8, 9, 10, 11, 12 ou 13, y compris leurs sels et leurs combinaisons;

Toutes les substances apparentées aux PFCA en C9-C14 comportant, parmi leurs éléments structurels, un groupe perfluoré de formule CnF2n+1- qui n’est pas directement rattaché à un autre atome de carbone, où n = 9, 10, 11, 12, 13 ou 14, y compris leurs sels et leurs combinaisons.

Les substances suivantes sont exclues de cette désignation:

- CnF2n+1-X, où X = F, Cl ou Br,

où n = 9, 10, 11, 12, 13 ou 14, y compris toute combinaison de ceux-ci;

- CnF2n+1-C(= O)OX’ où n > 13 et X’ = tout groupe, y compris les sels.

1. Ne peuvent être fabriqués ou mis sur le marché en tant que substances en tant que telles à partir du 25 février 2023.

2. Ne peuvent pas, à partir du 25 février 2023, être utilisés ou mis sur le marché dans :

a) une autre substance, en tant que constituant ;

b) un mélange ;

c) un article ;

sauf si la concentration dans la substance, le mélange ou l’article est inférieure à 25 ppM pour la somme des PFCA en C9-C14 et de leurs sels ou à 260 ppM pour la somme des substances apparentées aux PFCA en C9-C14.

3. Par dérogation au point 2, la limite de concentration est de 10 parties par million (ppm) pour la somme des PFCA en C9-C14, de leurs sels et des substances apparentées aux PFCA en C9-C14, lorsqu’ils sont présents dans une substance destinée à être utilisée comme intermédiaire isolé transporté, pourvu que les conditions énoncées à l’article 18, paragraphe 4, points a) à f), du présent règlement soient remplies pour la fabrication de produits chimiques fluorés constitués d’une chaîne carbonée perfluorée comportant jusqu’à 6 atomes de carbone. La Commission réexamine cette limite au plus tard le 25 août 2023.

4. Le point 2 s’applique à partir du 4 juillet 2023 :

i) aux textiles hydrofuges ou oléofuges pour vêtements de protection des travailleurs contre les accidents du travail et les maladies professionnelles dus à des liquides dangereux ;

ii) à la fabrication de polytétrafluoroéthylène (PTFE) et de fluorure de polyvinylidène (PVDF) pour la production :
          - de membranes filtrantes haute performance résistantes à la corrosion pour les gaz et l’eau, et de membranes pour textiles médicaux ;
          - d’équipements pour échangeur de chaleur dans le traitement des déchets industriels ;
          - de produits d’étanchéité industriels permettant d’éviter les fuites de composés organiques volatils et de particules PM 2,5.

5. Par dérogation au point 2, l’utilisation des PFCA en C9-C14, de leurs sels et des substances apparentées au PFCA en C9-C14 est autorisée jusqu’au 4 juillet 2025 pour :

i) les procédés de photolithographie ou de gravure dans la fabrication de semiconducteurs ;

ii) les revêtements photographiques appliqués sur les films ;

iii) les dispositifs médicaux invasifs et implantables ;

iv) la mousse anti-incendie destinée à la suppression des vapeurs de combustibles liquides et à la lutte contre les feux de combustibles liquides (feux de classe B) qui est déjà contenue dans les systèmes, qu’ils soient mobiles ou fixes, sous réserve des conditions suivantes :
          - les mousses anti-incendie qui contiennent ou peuvent contenir des PFCA en C9-C14, leurs sels et des substances apparentées aux PFCA en C9-C14 ne sont pas utilisées pour la formation ;
          - les mousses anti-incendie qui contiennent ou peuvent contenir des PFCA en C9-C14, leurs sels et des substances apparentées aux PFCA en C9-C14 ne sont pas utilisées pour les essais, sauf si tous les rejets sont contenus ;
          - à partir du 1er janvier 2023, les utilisations de mousses anti-incendie contenant ou pouvant contenir des PFCA en C9-C14, leurs sels et des substances apparentés aux PFCA en C9-C14 ne sont autorisées que sur les sites où il est possible de contenir tous les rejets ;
          - les stocks de mousses anti-incendie qui contiennent ou peuvent contenir des PFCA en C9-C14, leurs sels et des substances apparentées aux PFCA en C9-C14 sont gérés conformément à l’article 5 du règlement (UE) 2019/1021.

6. Le point 2 c) ne s’applique pas aux articles qui sont mis sur le marché avant le 25 février 2023.

7. Le point 2 ne s’applique pas au revêtement de boîtes pour inhalateurs-doseurs pressurisés jusqu’au 25 août 2028.

8.  Le point 2 c) s’applique à partir du 31 décembre 2023 :

a) aux semi-conducteurs en tant que tels ;

b) aux semi-conducteurs incorporés dans des équipements électroniques semi-finis et finis.

9. Le point 2 c) s’applique à partir du 31 décembre 2030 aux semi-conducteurs utilisés dans les pièces de rechange ou de remplacement des équipements électroniques finis mis sur le marché avant le 31 décembre 2023.

10. Jusqu’au 25 août 2024, la limite de concentration visée au point 2 est de 2 000 ppM pour la somme des PFCA en C9-C14 dans les résines fluorées et les fluoroélastomères contenant des groupes perfluoroalkoxylés. À partir du 25 août 2024, la limite de concentration est de 100 ppM pour la somme des PFCA en C9-C14 dans les résines fluorées et les fluoroélastomères contenant des groupes perfluoroalkoxylés. Toutes les émissions de PFCA en C9-C14 survenant au cours de la fabrication et de l’utilisation de résines fluorées et de fluoroélastomères contenant des groupes perfluoroalkoxylés sont évitées ou réduites autant que possible sur les plans technique et pratique. Cette dérogation ne s’applique pas aux articles visés au point 2 c). La Commission réexamine cette dérogation au plus tard le 25 août 2024.

11. La limite de concentration visée au point 2 est de 1 000 ppM pour la somme des PFCA en C9-C14, lorsque ceux-ci sont présents dans les micropoudres de PTFE produites par ionisation ou par dégradation thermique, ainsi que dans les mélanges et les articles contenant des micropoudres de PTFE qui sont destinés à des usages industriels et professionnels. Toutes les émissions de PFCA en C9-C14 survenant au cours de la fabrication et de l’utilisation des micropoudres de PTFE sont évitées ou réduites autant que possible sur les plans technique et pratique. La Commission réexamine cette dérogation au plus tard le 25 août 2024.

12. Aux fins de la présente entrée, les substances apparentées aux PFCA en C9-C14 sont des substances qui, compte tenu de leur structure moléculaire, sont considérées comme susceptibles de se décomposer ou de se transformer en PFCA en C9-C14.

69. Méthanol

n° CAS     67-56-1             

n° CE 200-659-6

Ne peut être mis sur le marché pour le grand public après le 9 mai 2019  dans les liquides pour lave-glace ou liquides de dégivrage à une concentration supérieure ou égale à 0,6 % en poids.

70. Octaméthylcyclotétrasiloxane (D4)

n° CAS 556-67-2

n° CE 209-136-7

Décaméthylcyclopentasiloxane (D5)

n° CAS 541-02-6

n° CE 208-764-9

  1. Ne doit pas être mis sur le marché dans des produits cosmétiques à rincer dans une concentration égale ou supérieure à 0,1 % en poids de chaque substance, après le 31 janvier 2020.
  2. Aux fins de la présente entrée, on entend par “produits cosmétiques à rincer”, les produits cosmétiques tels que définis à l'article 2, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) n° 1223/2009 qui, dans des conditions normales d'utilisation, sont éliminés par rinçage avec de l'eau après application.
71. 1-méthyl-2-pyrrolidone                                                                       

         (NMP)

         n° CAS : 872-50-4

        n° CE :  212-828-1

1. Ne peut être mise sur le marché, en tant que substance ou dans des mélanges en concentration égale ou supérieure à 0,3 % après le 9 mai 2020, à moins que les fabricants, les importateurs et les utilisateurs en aval aient inclus, dans les rapports de sécurité chimique et fiches de données de sécurité concernés, des niveaux dérivés sans effet (DNEL) relatifs à l'exposition des travailleurs de 14,4 mg/m3 pour l'exposition par inhalation et de 4,8 mg/kg/jour pour l'exposition cutanée.

2. Ne peut être fabriquée, ou utilisée, en tant que substance ou dans des mélanges en concentration égale ou supérieure à 0,3 % après le 9 mai 2020, à moins que les fabricants et les utilisateurs en aval prennent les mesures appropriées de gestion du risque et mettent en place les conditions opérationnelles appropriées pour assurer que l'exposition des travailleurs soit inférieure aux DNEL spécifiés au paragraphe 1.

3. Par dérogation aux paragraphes 1 et 2, les obligations qui y sont énoncées s'appliquent à partir du 9 mai 2024 pour ce qui est de la mise sur le marché pour utilisation, ou de l'utilisation, en tant que solvant ou réactif dans le processus de revêtement de fils.

72.

Les substances énumérées dans la colonne 1 du tableau figurant dans l'appendice 12

1.  Ne peuvent être mises sur le marché après le 1er novembre 2020 dans aucun des articles suivants :

a) vêtements et accessoires connexes ;

b) textiles autres que des vêtements qui, dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, entrent en contact avec la peau humaine dans une mesure semblable à celle des vêtements;

c) chaussures,

si les vêtements, les accessoires connexes, les textiles autres que vêtements ou les chaussures sont destinés à être utilisés par des consommateurs et que la concentration, mesurée dans une matière homogène, de la substance présente est égale ou supérieure à la limite fixée pour cette substance à l'appendice 12.

2. Par dérogation, en ce qui concerne la mise sur le marché de formaldéhyde [No CAS: 50-00-0] dans les vestes, manteaux ou tissus d'ameublement, la concentration applicable aux fins du paragraphe 1 est de 300 mg/kg pendant la période entre le 1er novembre 2020 et le 1er novembre 2023. Ensuite, la concentration fixée dans l'appendice 12 sera d'application.

3. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux articles suivants :

a) vêtements, accessoires connexes et chaussures, ou éléments de vêtements, d'accessoires connexes et de chaussures, entièrement en cuir naturel, en fourrure ou en peau ;

b) systèmes de fermeture et liens décoratifs qui ne sont pas en textile;

c) vêtements, accessoires connexes, textiles autres que vêtements ou chaussures de deuxième main ;

d) tapis mur à mur et revêtements de sol textiles mur à mur pour une utilisation en intérieur, carpettes et passages.

4. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux vêtements, aux accessoires connexes, aux textiles autres que vêtements et aux chaussures relevant du champ d'application du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (*) et du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil (**).

5. Le paragraphe 1, point b), ne s'applique pas aux articles textiles jetables. On entend par " articles textiles jetables " les articles textiles destinés à être utilisés une fois ou pendant une durée limitée et dont l'utilisation normale exclut toute réutilisation pour le même usage ou un usage similaire.

6. Les paragraphes 1 et 2 s'appliquent sans préjudice de l'application de restrictions plus strictes définies dans la présente annexe ou d'autres actes législatifs en vigueur de l'Union.

7. La Commission réexamine l'exemption prévue au paragraphe 3, point d), et, le cas échéant, modifie ledit point en conséquence.

(*) Règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO L 81 du 31.3.2016, p. 51).

(**) Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) n° 178/2002 et le règlement (CE) n° 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE (JO L 117 du 5.5.2017, p. 1).

73.

3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyl) silanetriol

L'ensemble de ses dérivés mono-, di- ou tri-O-(alkyles) (TDFA)

1. Ne doivent pas être mis sur le marché pour la vente au public après le 2 janvier 2021, individuellement ou dans toute combinaison, à une concentration égale ou supérieure à 2 ppM en poids des mélanges contenant des solvants organiques, dans les produits sous forme de spray.

2. Aux fins de cette entrée, on entend par “produits sous forme de spray”, les générateurs d'aérosols, les vaporisateurs à pression et les pulvérisateurs à gâchette commercialisés à des fins d'application en spray pour la protection ou l'imprégnation.

3. Sans préjudice de l'application d'autres dispositions de l'Union relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des substances et des mélanges, les emballages des produits sous forme de spray contenant du (3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyl) silanetriol et/ou des TDFA combinés avec des solvants organiques, tels que spécifiés au point 1, qui sont mis sur le marché pour un usage professionnel doivent comporter, de manière claire et indélébile, la mention: “Usage réservé aux utilisateurs professionnels” et “Mortel par inhalation” accompagnée du pictogramme GHS06.

4. La section 2.3 des fiches de données de sécurité comprend les informations suivantes: “les mélanges de (3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyl) silanetriol et/ou de n'importe lequel de ses dérivés mono-, di- ou tri-O-(alkyles), à une concentration égale ou supérieure à 2 ppM, et de solvants organiques dans les produits sous forme de spray sont uniquement réservés aux utilisateurs professionnels et comportent la mention ‘Mortel par inhalation’”.

5. Les solvants organiques visés aux points 1, 3 et 4 incluent les solvants organiques utilisés comme propulseurs d'aérosols.

74. Diisocyanates, O = C=N-R-N = C=O, R étant une unité d’hydrocarbure aliphatique ou aromatique de longueur non spécifiée

1. Ne peuvent être utilisés comme substances telles quelles, comme constituant d’autres substances ou dans des mélanges pour usage(s) industriel(s) et professionnel(s) après le 24 août 2023, sauf si :

a) la concentration en diisocyanates, individuellement et en combinaison, est inférieure à 0,1 % en poids, ou

b) l’employeur ou le travailleur indépendant veille à ce que le(s) utilisateur(s) industriel(s) ou professionnel(s) ai(en)t suivi avec succès une formation sur l’utilisation sûre des diisocyanates avant l’utilisation de la ou des substances ou du ou des mélanges.

2. Ne peuvent être mis sur le marché comme substances telles quelles, comme constituant d’autres substances ou dans des mélanges pour usage(s) industriel(s) et professionnel(s) après le 24 février 2022, sauf si :

a) la concentration en diisocyanates, individuellement et en combinaison, est inférieure à 0,1 % en poids, ou

b) le fournisseur veille à ce que le destinataire de la ou des substances ou du ou des mélanges reçoive les informations relatives aux exigences prévues au point 1 b), et à ce que la mention suivante soit placée sur l’emballage, d’une manière visuellement distincte des autres informations figurant sur l’étiquette :  «À partir du 24 août 2023, une formation adéquate est requise avant toute utilisation industrielle ou professionnelle».

3. Aux fins de la présente entrée, on entend par « utilisateur(s) industriel(s) et professionnel(s) », tout travailleur salarié ou travailleur indépendant qui manipule des diisocyanates tels quels, comme constituant d’autres substances ou dans des mélanges pour usage(s) industriel(s) et professionnel(s), ou qui supervise ces tâches.

4. La formation visée au point 1 b) inclut des instructions pour le contrôle de l’exposition par voie cutanée et par inhalation aux diisocyanates sur le lieu de travail, sans préjudice de toute valeur limite d’exposition professionnelle nationale ou d’autres mesures de gestion des risques appropriées au niveau national. Cette formation est dispensée par un expert en matière de sécurité et de santé au travail possédant des compétences acquises dans le cadre d’une formation professionnelle pertinente. Ladite formation porte au minimum sur :

a) les éléments de formation énoncés au point 5 a) pour tous les usages industriels et professionnels ;

b) les éléments de formation énoncés aux points 5 a) et b) pour les utilisations suivantes :

 -  manipulation de mélanges ouverts à température ambiante (y compris tunnels à mousse) ;

 - pulvérisation dans une cabine ventilée ;

 - application au rouleau ;

 - application à la brosse ;

 - application par trempage et coulage ;

 - post-traitement mécanique (par exemple, découpe) d’articles non complètement durcis qui ne sont plus chauds ;

 - nettoyage et déchets ;

 - toute autre utilisation entraînant une exposition similaire par voie cutanée et/ou par inhalation ;

c) les éléments de formation énoncés aux points 5 a), b) et c) pour les utilisations suivantes :

 - manipulation d’articles non complètement durcis (par exemple, fraîchement durcis, encore chauds) ;

 - applications de fonderie ;

 - entretien et réparation nécessitant un accès à l’équipement ;

 - manipulation ouverte de formulations chaudes ou très chaudes (> 45 °C) ;

 - pulvérisation en plein air, avec ventilation limitée ou uniquement naturelle (y compris grands locaux de travail industriels) et pulvérisation à haute énergie (par exemple, mousses, élastomères) ;

 - et toute autre utilisation entraînant une exposition similaire par voie cutanée et/ou par inhalation.

5. Éléments de formation :

a) formation générale, y compris en ligne, sur les aspects suivants :

 - chimie des diisocyanates ;

 - risques de toxicité (y compris toxicité aiguë) ;

 - exposition aux diisocyanates ;

 - valeurs limites d’exposition professionnelle ;

 - causes de développement d’une sensibilisation ;

 - odeur comme indication de danger ;

 - importance de la volatilité pour les risques ;

 - viscosité, température et poids moléculaire des diisocyanates ;

 - hygiène personnelle ;

 - équipements de protection individuelle nécessaires, y compris les instructions pratiques pour une utilisation correcte et leurs limites ;

 - risque de contact cutané et d’exposition par inhalation ;

 - risque lié au processus d’application utilisé ;

 - système de protection de la peau et des voies respiratoires ;

 - ventilation ;

 - nettoyage, fuites, entretien ;

 - élimination des emballages vides ;

 - protection des personnes présentes ;

 - identification des phases critiques de manipulation ;

 - systèmes de codes nationaux spécifiques (le cas échéant) ;

 - sécurité fondée sur le comportement ;

 - certification ou preuves documentées montrant qu’une formation a été suivie avec succès.

b) formation intermédiaire, y compris en ligne, sur les aspects suivants :

 - aspects supplémentaires fondés sur le comportement ;

 - entretien ;

 - gestion des changements ;

 - évaluation des instructions de sécurité existantes ;

 - risque lié au processus d’application utilisé ;

 - certification ou preuves documentées montrant qu’une formation a été suivie avec succès.

c) formation avancée, y compris en ligne, sur les aspects suivants :

 - toute certification supplémentaire nécessaire pour les utilisations spécifiques concernées ;

 - pulvérisation à l’extérieur d’une cabine de pulvérisation ;

 - manipulation ouverte de formulations chaudes ou très chaudes (> 45 °C) ;

 - certification ou preuves documentées montrant qu’une formation a été suivie avec succès.

6. La formation est conforme aux dispositions fixées par l’État membre dans lequel opère(nt) le(s) utilisateur(s) industriel(s) ou professionnel(s). Les États membres peuvent mettre en œuvre ou continuer d’appliquer leurs propres exigences nationales concernant l’utilisation de la ou des substances ou du ou des mélanges, tant que les exigences minimales énoncées aux points 4 et 5 sont respectées.

7. Le fournisseur visé au point 2 b) veille à ce que le destinataire reçoive le matériel et les cours de formation, prévus aux points 4 et 5, dans la ou les langues officielles du ou des États membres dans lesquels la ou les substances ou le ou les mélanges sont fournis. La formation tient compte de la spécificité des produits fournis, y compris de la composition, de l’emballage et de la conception de ceux-ci.

8. L’employeur ou le travailleur indépendant atteste de la réussite de la formation visée aux points 4 et 5. La formation est renouvelée au moins tous les cinq ans.

9. Les États membres font figurer dans leur rapport, prévu à l’article 117, paragraphe 1, les informations suivantes :

a) toutes les exigences de formation établies et les autres mesures de gestion des risques liées aux usages industriels et professionnels des diisocyanates prévues par la législation nationale ;

b)

le nombre de cas d’asthme professionnel et de maladies respiratoires et cutanées professionnelles signalés et reconnus en lien avec les diisocyanates ;

c) les valeurs limites nationales d’exposition concernant les diisocyanates, le cas échéant ;

d) les informations sur les activités d’exécution liées à la présente restriction.

10. La présente restriction s’applique sans préjudice d’autres actes législatifs de l’Union relatifs à la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs sur le lieu de travail. »

75.

Substances relevant d’un ou de plusieurs des points suivant :

a)

substances classées à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 comme :

substances cancérogènes de catégorie 1A, 1B ou 2, ou substances mutagènes sur les cellules germinales de catégorie 1A, 1B ou 2, mais à l’exclusion de toute substance classée en raison d’effets uniquement consécutifs à une exposition par inhalation

substances toxiques pour la reproduction de catégorie 1A, 1B ou 2, mais à l’exclusion de toute substance classée en raison d’effets uniquement consécutifs à une exposition par inhalation

sensibilisants cutanés de catégorie 1, 1A ou 1B

substances corrosives pour la peau de catégorie 1, 1A, 1B ou 1C ou substances irritantes pour la peau de catégorie 2

substances causant des lésions oculaires graves de catégorie 1 ou substances irritantes pour les yeux de catégorie 2

b)

substances figurant à l’annexe II du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil  (*1)

c)

substances figurant à l’annexe IV du règlement (CE) n° 1223/2009 pour lesquelles une condition est spécifiée dans au moins une des colonnes g, h et i du tableau de ladite annexe

d)

substances figurant à l’appendice 13 de la présente annexe.

Les exigences accessoires prévues aux paragraphes 7 et 8 de la colonne 2 de la présente entrée s’appliquent à tous les mélanges destinés à être utilisés à des fins de tatouage, qu’ils contiennent ou non une substance relevant des points a) à d) de la présente colonne.

1.

Ne peuvent être mises sur le marché dans des mélanges destinés à être utilisés à des fins de tatouage, et les mélanges contenant ces substances ne peuvent être utilisés à des fins de tatouage après le 4 janvier 2022 si la ou les substances en question sont présentes dans les circonstances suivantes :

a)

dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 comme substance cancérogène de catégorie 1A, 1B ou 2, ou comme substance mutagène sur les cellules germinales de catégorie 1A, 1B ou 2, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,00005 % en poids ;

b)

dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 comme substance toxique pour la reproduction de catégorie 1A, 1B ou 2, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,001 % en poids ;

c)

dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 comme sensibilisant cutané de catégorie 1, 1A ou 1B, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,001 % en poids ;

d)

dans le cas d’une substance classée à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 comme substance corrosive pour la peau de catégorie 1, 1A, 1B ou 1C, comme substance irritante pour la peau de catégorie 2, comme substance causant des lésions oculaires graves de catégorie 1 ou comme substance irritante pour les yeux de catégorie 2, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure :

i)

à 0,1 % en poids si la substance est utilisée uniquement comme régulateur de pH ;

ii)

à 0,01 % en poids dans tous les autres cas ;

e)

dans le cas d’une substance figurant à l’annexe II du règlement (CE) n° 1223/2009  (*1), si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,00005 % en poids ;

f)

dans le cas d’une substance pour laquelle une condition d’un ou de plusieurs des types suivants est spécifiée dans la colonne g (Type de produit, parties du corps) du tableau figurant à l’annexe IV du règlement (CE) n° 1223/2009, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à 0,00005 % en poids :

i)

“Produits à rincer” ;

ii)

“Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses” ;

iii)

“Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux” ;

g)

dans le cas d’une substance pour laquelle une condition est spécifiée dans la colonne h (Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi) ou dans la colonne i (Autres) du tableau figurant à l’annexe IV du règlement (CE) n° 1223/2009, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration ou d’une autre manière qui ne respecte pas la condition spécifiée dans ladite colonne ;

h)

dans le cas d’une substance figurant à l’appendice 13 de la présente annexe, si cette substance est présente dans le mélange à une concentration égale ou supérieure à la limite de concentration fixée pour cette substance dans ledit appendice.

2.

Aux fins de la présente entrée, on entend par utilisation d’un mélange “à des fins de tatouage” l’injection ou l’introduction du mélange dans la peau, les muqueuses ou le globe oculaire, par tout moyen ou procédé [y compris les procédés communément appelés maquillage permanent, tatouage cosmétique, pigmentation des sourcils à la lame (ou microblading) et micropigmentation], dans le but de réaliser un signe ou dessin sur le corps.

3.

Si une substance ne figurant pas à l’appendice 13 relève de plusieurs des points a) à g) du paragraphe 1, la limite de concentration la plus stricte fixée aux points en question s’applique à cette substance. Si une substance figurant à l’appendice 13 relève également d’un ou de plusieurs des points a) à g) du paragraphe 1, la limite de concentration fixée au paragraphe 1, point h), s’applique à cette substance.

4.

Par dérogation, le paragraphe 1 ne s’applique pas aux substances suivantes jusqu’au 4 janvier 2023 :

a)

Pigment Blue 15:3 (CI 74160, n° CE 205-685-1, n° CAS 147-14-8) ;

b)

Pigment Green 7 (CI 74260, n° CE 215-524-7, n° CAS 1328-53-6).

5.

Si l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 est modifiée après le 4 janvier 2021 afin de classer ou de reclasser une substance de telle sorte que celle-ci relève ensuite du paragraphe 1, points a), b), c) ou d), de la présente entrée, ou de telle sorte qu’elle relève ensuite d’un autre de ces points que celui dont elle relevait précédemment, et que la date d’application de cette classification nouvelle ou révisée est postérieure à la date indiquée au paragraphe 1 ou, selon le cas, au paragraphe 4 de la présente entrée, cette modification est considérée, aux fins de l’application de la présente entrée à cette substance, comme prenant effet à la date d’application de cette classification nouvelle ou révisée.

6.

Si l’annexe II ou l’annexe IV du règlement (CE) n° 1223/2009 est modifiée après le 4 janvier 2021 afin d’ajouter une substance ou de modifier la rubrique relative à une substance de telle sorte que celle-ci relève ensuite du paragraphe 1, points e), f) ou g), de la présente entrée, ou de telle sorte qu’elle relève ensuite d’un autre de ces points que celui dont elle relevait précédemment, et que la modification prend effet après la date indiquée au paragraphe 1 ou, selon le cas, au paragraphe 4 de la présente entrée, cette modification est considérée, aux fins de l’application de la présente entrée à cette substance, comme prenant effet 18 mois après l’entrée en vigueur de l’acte par lequel la modification a été réalisée.

7.

Les fournisseurs qui mettent sur le marché un mélange destiné à être utilisé à des fins de tatouage veillent à ce que, après le 4 janvier 2022, le mélange comporte les informations suivantes:

a)

la mention “Mélange pour le tatouage ou le maquillage permanent” ;

b)

un numéro de référence permettant d’identifier le lot de manière unique ;

c)

la liste des ingrédients conformément à la nomenclature établie dans le glossaire des dénominations communes des ingrédients en application de l’article 33 du règlement (CE) n° 1223/2009 ou, en l’absence d’une dénomination commune de l’ingrédient, la dénomination de l’UICPA. En l’absence d’une dénomination commune de l’ingrédient ou d’une dénomination de l’UICPA, le numéro CAS et le numéro CE. Les ingrédients sont classés par ordre décroissant en poids ou en volume des ingrédients au moment de la formulation. Par “ingrédient”, on entend toute substance ajoutée au cours du processus de formulation et présente dans le mélange destiné à être utilisé à des fins de tatouage. Les impuretés ne sont pas considérées comme des ingrédients. Si le nom d’une substance, utilisée en tant qu’ingrédient au sens de la présente entrée, doit déjà être indiqué sur l’étiquette en vertu du règlement (CE) n° 1272/2008, il n’est pas nécessaire que cet ingrédient soit mentionné en vertu du présent règlement ;

d)

la mention additionnelle “Régulateur de pH” pour les substances relevant du paragraphe 1, point d) i) ;

e)

la mention “Contient du nickel. Peut provoquer des réactions allergiques” si le mélange contient du nickel à une concentration inférieure à la limite de concentration spécifiée à l’appendice 13 ;

f)

la mention “Contient du chrome (VI). Peut provoquer des réactions allergiques” si le mélange contient du chrome (VI) à une concentration inférieure à la limite de concentration spécifiée à l’appendice 13 ;

g)

des consignes de sécurité pour l’utilisation dans la mesure où elles ne doivent pas déjà figurer sur l’étiquette en vertu du règlement (CE) n° 1272/2008.

Les informations doivent être clairement visibles, facilement lisibles et marquées d’une manière indélébile.

Les informations doivent être rédigées dans la ou les langues officielles du ou des États membres où le mélange est mis sur le marché, sauf si le ou les États membres concernés en disposent autrement.

Si nécessaire en raison de la taille de l’emballage, les informations énumérées au premier alinéa, à l’exception du point a), sont incluses dans la notice d’utilisation.

Avant l’utilisation d’un mélange à des fins de tatouage, la personne qui utilise le mélange doit communiquer à la personne faisant l’objet de la procédure les informations figurant sur l’emballage ou dans la notice d’utilisation en application du présent paragraphe.

8.

Les mélanges qui ne comportent pas la mention “Mélange pour le tatouage ou le maquillage permanent” ne doivent pas être utilisés à des fins de tatouage.

9.

La présente entrée ne s’applique pas aux substances gazeuses à une température de 20 °C et à une pression de 101,3 kPa, ou qui génèrent une pression de vapeur de plus de 300 kPa à une température de 50 °C, à l’exception du formaldéhyde (n° CAS 50-00-0, n° CE 200-001-8).

10.

La présente entrée ne s’applique pas à la mise sur le marché ou à l’utilisation d’un mélange destiné à être utilisé à des fins du tatouage lorsqu’il est mis sur le marché exclusivement en tant que dispositif médical ou en tant qu’accessoire de dispositif médical, au sens du règlement (UE) 2017/745, ou lorsqu’il est utilisé exclusivement en tant que dispositif médical ou en tant qu’accessoire de dispositif médical, au sens dudit règlement. Lorsque la mise sur le marché ou l’utilisation n’a pas lieu exclusivement en tant que dispositif médical ou en tant qu’accessoire de dispositif médical, les exigences du règlement (UE) 2017/745 et du présent règlement s’appliquent de manière cumulative.

« 76.

N,N-diméthylformamide

n° CAS: 68-12-2

n° CE: 200-679-5

1. Ne peut être mis sur le marché en tant que substance, en tant que constituant d’autres substances ou dans des mélanges à une concentration égale ou supérieure à 0,3 % après le 12 décembre 2023, sauf si les fabricants, les importateurs et les utilisateurs en aval ont inclus dans les rapports sur la sécurité chimique et les fiches de données de sécurité concernés les doses dérivées sans effet (DNEL) relatives à une exposition des travailleurs de 6 mg/m3 pour une exposition par inhalation et de 1,1 mg/kg/jour pour une exposition par voie cutanée.

2. Ne peut être fabriqué ou utilisé, en tant que substance, en tant que constituant d’autres substances ou dans des mélanges à une concentration égale ou supérieure à 0,3 % après le 12 décembre 2023, sauf si les fabricants et les utilisateurs en aval prennent les mesures de gestion du risque appropriées et mettent en place les conditions d’exploitation appropriées pour garantir que l’exposition des travailleurs est inférieure aux DNEL spécifiées au paragraphe 1.

3. Ne peut être fabriqué ou utilisé, en tant que substance, en tant que constituant d’autres substances ou dans des mélanges à une concentration égale ou supérieure à 0,3 % après le 12 décembre 2023, sauf si les fabricants et les utilisateurs en aval prennent les mesures de gestion du risque appropriées et mettent en place les conditions d’exploitation appropriées pour garantir que l’exposition des travailleurs est inférieure aux DNEL spécifiées au paragraphe 1.

(*1)  Règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (JO L 342 du 22.12.2009, p. 59).

(1)   JO L 256 du 7.9.1987, p. 42.
(2)   JO L 147 du 9.6.1975, p. 40.
(3)   
JO L 37 du 13.2.2003, p. 19.
(4)   
JO L 263 du 9.10.2007, p. 1.
(5)   
JO L 171 du 9.7.2003, p. 1.
(6)   
JO L 124 du 9.5.2002, p. 1.
(7)   
JO L 24 du 29.1.2008, p. 8.
(8)   
JO L 104 du 8.4.2004, p. 1.
(9)   
JO L 399 du 30.12.1989, p. 18.
(10)   
JO L 304 du 21.11.2003, p. 1.
(11)   
JO L 121 du 15.5.1993, p. 20.
(12)   
JO L 270 du 21.10.2003, p. 1.
(13)   
JO L 365 du 31.12.1994, p. 10.
(14)   
JO L 326 du 29.12.1969, p. 36.

Appendices 1 à 6

Introduction

Précisions concernant les rubriques

Nom de la substance :

Le nom utilisé correspond à l'identification chimique internationale utilisée pour la substance dans l'annexe IV, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE, et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006.

Dans toute la mesure du possible, les substances sont désignées par leur nom IUPAC (Union internationale de chimie fondamentale et appliquée). Les substances répertoriées dans l'Einecs (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances, inventaire européen des produits chimiques commercialisés), l'ELINCS (European List of Notified Substances, liste européenne des substances chimiques notifiées) ou sur la liste des "N° longer polymers" (ex-polymères) sont désignées par les noms figurant sur ces listes. D'autres noms, tels que les noms usuels ou les noms communs, y figurent dans certains cas. Les produits phytopharmaceutiques et les biocides sont désignés autant que possible par leurs noms ISO.

Entrées concernant des groupes de substances :

L'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 comporte un certain nombre d'entrées se référant à des groupes de substances. Dans de tels cas, les obligations de classification sont applicables à toutes les substances couvertes par la description.

Dans certains cas, il existe des obligations de classification pour des substances spécifiques couvertes par une entrée faisant référence à un groupe de substances. Une entrée spécifique est alors incluse dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 pour la substance concernée, et l'entrée relative au groupe est accompagnée de la mention "à l'exception de celles visées ailleurs dans l'annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008".

Il peut arriver que des substances individuelles soient visées par plus d'une entrée de groupe. Dans de tels cas, la classification de la substance en cause doit prendre en compte la classification prévue pour chacune des deux entrées de groupe. Lorsque plusieurs classifications figurent pour le même danger, c'est la classification la plus stricte qui s'applique.

Numéro index :

Le numéro index est le code d'identification attribué à la substance à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008. Les substances figurent dans l'appendice dans l'ordre de leur numéro.

Numéros CE :

Le numéro CE, à savoir Einecs, ELINCS ou NLP, est le numéro officiel de la substance dans l'Union européenne. Le numéro Einecs peut être obtenu en consultant l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs). Le numéro ELINCS peut être obtenu en consultant la liste européenne des substances notifiées. Le numéro NLP peut être obtenu en consultant la liste des ex-polymères. Ces listes sont publiées par l'Office des publications des Communautés européennes.

Le numéro CE se présente sous la forme d'une suite de sept chiffres du type XXX-XXX-X, commençant par 200-001- 8 (Einecs), par 400-010-9 (ELINCS) ou par 500-001-0 (NLP). Ce numéro est indiqué dans la colonne intitulée " N° CE ".

Numéro CAS :

Le numéro CAS (Chemical Abstracts Service) est également mentionné pour faciliter l'identification des substances.

Notes :

Le texte complet des notes se trouve à l'annexe VI, partie 1, du règlement (CE) n° 1272/2008.

Les notes dont il convient de tenir compte aux fins du présent règlement sont les suivantes.

Note A :

Sans préjudice de l'article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1272/2008, le nom de la substance doit apparaître sur l'étiquette sous l'une des dénominations qui figurent à l'annexe VI, partie 3, dudit règlement.

Dans cette partie, il est parfois fait usage d'une dénomination générale du type "composés de…" ou " sels de… ". Dans de tels cas, le fournisseur de ce type de substance est tenu de préciser sur l'étiquette le nom exact, en tenant dûment compte des dispositions du point 1.1.1.4. de l'annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008.

Note C :

Certaines substances organiques peuvent être commercialisées soit sous une forme isomérique bien définie, soit sous forme de mélange de plusieurs isomères.

Note D :

Certaines substances susceptibles de se polymériser ou de se décomposer spontanément sont généralement mises sur le marché sous une forme stabilisée. C'est sous cette forme qu'elles figurent à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008.

Cependant, de telles substances sont parfois mises sur le marché sous forme non stabilisée. Dans de tels cas, le fournisseur de ce type de substance est tenu de préciser sur l'étiquette le nom de la substance, suivi de la mention "non stabilisé(e)".

Note J :

La classification comme cancérogène ou mutagène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (n° CE 200-753-7).

Note K :

La classification comme cancérogène ou mutagène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de 1,3-butadiène (n° CE 203-450-8).

Note L :

La classification comme cancérogène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO), mesuré selon la méthode IP 346.

Note M :

La classification comme cancérogène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,005 % poids/poids de benzo[a]-pyrène (n° CE 200-028-5).

Note N :

La classification comme cancérogène peut ne pas s'appliquer si l'historique complet du raffinage est connu et s'il peut être établi que la substance à partir de laquelle elle est produite n'est pas cancérogène.

Note P :

La classification comme cancérogène ou mutagène peut ne pas s'appliquer s'il peut être établi que la substance contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène (n° CE 200-753-7).

Note R :

La classification comme cancérogène peut ne pas s'appliquer aux fibres dont le diamètre moyen géométrique pondéré par la longueur, moins deux erreurs géométriques types, est supérieur à 6 µm."

" Appendice 1 : Entrée 28 - Cancérogènes : catégorie 1A (tableau 3.1)/catégorie 1 (tableau 3.2) "

Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Trioxyde de chrome (VI) ; anhydride chromique 024-001-00-0 215-607-8 1333-82-0  
Chromates de zinc y compris le chromate de zinc et potassium 024-007-00-3      
Monoxyde de nickel ; oxyde de nickel (II) 028-003-00-2 215-215-7 1313-99-1  
Dioxyde de nickel; oxyde de nickel (IV) 028-004-00-8 234-823-3 12035-36-8  
Trioxyde de dinickel ; oxyde de nickel (III) 028-005-00-3 215-217-8 1314-06-3  
Sulfure de nickel ; sulfure de nickel (II) 028-006-00-9 240-841-2 16812-54-7  
Disulfure de trinickel ; sous-sulfure de nickel 028-007-00-4 234-829-6 12035-72-2  
Trioxyde de diarsenic ; trioxyde d'arsenic 033-003-00-0 215-481-4 1327-53-3  
Pentaoxyde de diarsenic ; pentoxyde d'arsenic 033-004-00-6 215-116-9 1303-28-2  
Acide arsenique et ses sels 033-005-00-1      
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-9  
Butane [contenant > 0,1 % Butadiène (203-450-8)] [1] 601-004-01-8 203-448-7 [1] 106-97-8 [1] C
Isobutane [contenant > 0,1 % Butadiène (203-450-8)] [2] 200-857-2 [2] 75-28-5 [2]
1,3-Butadiène ; buta-1,3-diène 601-013-00-X 203-450-8 106-99-0 D
Benzène 601-020-00-8 200-753-7 71-43-2  
Arseniate de triéthyle 601-067-00-4 427-700-2 15606-95-8  
Chlorure de vinyle ; chloroéthylène 602-023-00-7 200-831-0 75-01-4  
Oxyde de bis (chlorométhyle) ; étherbis (chlorométhylique) 603-046-00-5 208-832-8 542-88-1  
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle ; éther chlorodiméthylique 603-075-00-3 203-480-1 107-30-2  
2-naphtylamine ; beta-naphtylamine 612-022-00-3 202-080-4 91-59-8  
Benzidine; 4,4'-diaminobiphényle ; Biphényle-4,4'-ylènediamine 612-042-00-2 202-199-1 92-87-5  
Sels de benzidine 612-070-00-5      
Sels de 2-naphtylamine 612-071-00-0 209-030-0[1]

210-313-6[2]

553-00-4[1]

612-52-2[2]

 
4-aminobiphényle ; 4-biphénylylamine 612-072-00-6 202-177-1 92-67-1  
Sels de 4-aminobiphényle ; sels de 4-aminobiphénylylamine 612-073-00-1      
Goudron de houille (charbon) ; goudron de houille

(Sous-produit de la distillation destructive du charbon. Semi-solide noirâtre.

Combinaison complexe d'hydrocarbures aromatiques, de composés phénoliques, de bases azotées et de thiophènes.)

648-081-00-7 232-361-7 8007-45-2  
Goudron de houille à haute température (charbon) ; goudron de houille [Produit de condensation obtenu par refroidissement, jusqu'à la température ambiante, du gaz généré par la distillation destructive du charbon à haute température (au-dessus de 700 °C). Liquide visqueux de couleur noire, plus dense que l'eau. Se compose principalement d'un mélange complexe d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés. Peut contenir de petites quantités de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées.] 648-082-00-2 266-024-0 65996-89-6  
Goudron de houille à basse température (charbon) ; huile lourde de houille [Produit de condensation obtenu par le refroidissement, jusqu'à la température ambiante, du gaz généré par la distillation destructive du charbon à basse température (au-dessous de 700 °C). Liquide visqueux de couleur noire, plus dense que l'eau. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés, de composés phénoliques, de bases aromatiques azotées et de leurs dérivés alkylés.] 648-083-00-8 266-025-6 65996-90-9  
Goudron de lignite, distillat (Huile obtenue par distillation de goudron de lignite. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques, d'hydrocarbures napthéniques et d'hydrocarbures aromatiques comportant un à trois cycles, de leurs dérivés alkylés, d'hétéroaromatiques et de phénols mono-ou bicycliques dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 360 °C.) 648-145-00-4 309-885-0 101316-83-0  
Goudron de lignite à basse température (Goudron obtenu par carbonisation et gazéification de lignite à basse température. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques, d'hydrocarbures naphténiques, d'hydrocarbures aromatiques cycliques, d'hydrocarbures hétéroaromatiques et de phénols cycliques.) 648-146-00-X 309-886-6 101316-84-1  
Distillats paraffiniques légers (pétrole) ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C15-C30, et fournit une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aliphatiques saturés, dont la présence dans cet intervalle de distillation du pétrole brut est normale.) 649-050-00-0 265-051-5 64741-50-0  
Distillats paraffiniques lourds (pétrole) ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C20-C50, et fournit une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aliphatiques saturés.) 649-051-00-6 265-052-0 64741-51-1  
Distillats naphténiques légers (pétrole) ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C15-C30, et fournit une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.) 649-052-00-1 265-053-6 64741-52-2  
Distillats naphténiques lourds (pétrole); huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C20-C50, et fournit une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.) 649-053-00-7 265-054-1 64741-53-3  
Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.) 649-054-00-2 265-117-3 64742-18-3  
Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.) 649-055-00-8 265-118-9 64742-19-4  
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traité à l'acide ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C.)

649-056-00-3 265-119-4 64742-20-7  
Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C.) 649-057-00-9 265-121-5 64742-21-8  
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aliphatiques.) 649-058-00-4 265-127-8 64742-27-4  
Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C.) 649-059-00-X 265-128-3 64742-28-5  
Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.) 649-060-00-5 265-135-1 64742-34-3  
Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement ; huile de base non raffinée ou légèrement raffinée (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m 2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.) 649-061-00-0 265-136-7 64742-35-4  
Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue du fractionnement d'hydrocarbures de craquage catalytique et soumise à un traitement destiné à éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C4, principalement en C3) 649-062-00-6 270-755-0 68477-73-6 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-063-00-1 270-756-6 68477-74-7 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, principalement en C1 à C5) 649-064-00-7 270-757-1 68477-75-8 K
Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation par fractionnement de naphta de polymérisation catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C6, principalement en C2 à C4) 649-065-00-2 270-758-7 68477-76-9 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, principalement en C1 à C4) 649-066-00-8 270-760-8 68477-79-2 K
Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures oléfiniques et paraffiniques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5 et qui sont utilisés comme charge d'alkylation. Les températures ambiantes sont généralement supérieures à la température critique de ces combinaisons.) 649-067-00-3 270-765-5 68477-83-8$ K
Gaz (pétrole), riches en C4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un fractionnement catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C4) 649-068-00-9 270-767-6 68477-85-0 K
Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des fractions gaz et essence issues du craquage catalytique. Contient principalement de l'éthane et de l'éthylène.) 649-069-00-4 270-768-1 68477-86-1 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation atmosphérique d'un mélange butane-butylène. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C4) 649-070-00-X 270-769-7 68477-87-2 K
Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus des fractions gaz et essence d'un craquage catalytique. Se compose principalement de propylène, avec un peu d'éthane et de propane.) 649-071-00-5 270-772-3 68477-90-7 K
Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus des fractions gaz et essence d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4) 649-072-00-0 270-773-9 68477-91-8 K
Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de divers mélanges d'hydrocarbures. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4, du propane en majorité.) 649-073-00-6 270-777-0 68477-94-1 K
Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures utilisée comme charge de l'unité Girbatol destinée à l'élimination de l'hydrogène sulfuré. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4) 649-074-00-1 270-778-6 68477-95-2 K
Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré; gaz de pétrole 649-075-00-7 270-782-8 68477-99-6 K
Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'huile clarifiée de craquage catalytique et de résidu sous vide de craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-076-00-2 270-802-5 68478-21-7 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la stabilisation de naphta de craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-077-00-8 270-803-0 68478-22-8 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue du fractionnement des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration traité pour éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-078-00-3 270-804-6 68478-24-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-079-00-9 270-806-7 68478-26-2 K
Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la stabilisation du fractionnement de naphta de distillation directe, de gaz résiduel de distillation et de gaz résiduel de stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, principalement du butane et de l'isobutane.) 649-080-00-4 270-813-5 68478-32-0 K
Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du fractionnement de gaz résiduel de distillation, de naphta de distillation directe et de gaz résiduel de stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5, en majorité du méthane et de l'éthane.) 649-081-00-X 270-814-0 68478-33-1 K
Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du craquage thermique de résidus sous vide. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-082-00-5 270-815-6 68478-34-2 K
Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation et condensation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C3 et en C4) 649-083-00-0 270-990-9 68512-91-4 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement du naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6) 649-084-00-6 271-000-8 68513-15-5 K
Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4. Peut aussi contenir de petites quantités d'hydrogène et d'hydrogène sulfuré.) 649-085-00-1 271-001-3 68513-16-6 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta léger de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par stabilisation de naphta léger de distillation directe. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C6) 649-086-00-7 271-002-9 68513-17-7 K
Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 ; gaz de pétrole (Résidu complexe issu de la distillation de mélanges provenant de diverses opérations de raffinerie. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C5, principalement du butane, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 11,7 °C et 27,8 °C.) 649-087-00-2 271-010-2 68513-66-6 K
Hydrocarbures en C1-4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par des opérations de craquage thermique et d'absorption et par distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 164 °C et – 0,5 °C.) 649-088-00-8 271-032-2 68514-31-8 K
Hydrocarbures en C1-4 adoucis; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 164 °C et – 0,5 °C.) 649-089-00-3 271-038-5 68514-36-3 K
Hydrocarbures en C1-3 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 164 °C et – 42 °C.) 649-090-00-9 271-259-7 68527-16-2 K
Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée ; gaz de pétrole 649-091-00-4 271-261-8 68527-19-5 H, K Gaz humides en C1-5 (pétrole); gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut et/ou craquage de gazole de distillation. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-092-00-X 271-624-0 68602-83-5 K
Hydrocarbures en C2-4 ; gaz de pétrole 649-093-00-5 271-734-9 68606-25-7 K
Hydrocarbures en C3 ; gaz de pétrole 649-094-00-0 271-735-4 68606-26-8 K
Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole); gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par craquage catalytique du gazole. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C4) 649-095-00-6 271-737-5 68606-27-9 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement des résidus du dépropaniseur. Se compose principalement de butane, d'isobutane et de butadiène.) 649-096-00-1 271-742-2 68606-34-8 K
Gaz (pétrole), mélange de raffinerie ; gaz de pétrole (Combinaison complexe résultant de divers procédés de raffinerie. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-097-00-7 272-183-7 68783-07-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5) 649-098-00-2 272-203-4 68783-64-2 K
Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucissement d'un distillat pétrolier, afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 51 °C et – 34 °C.) 649-099-00-8 272-205-5 68783-65-3 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5) 649-100-00-1 272-871-7 68918-99-0 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'un mélange de naphtas. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5) 649-101-00-7 272-872-2 68919-00-6 K
Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'essence légère de distillation directe. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5) 649-102-00-2 272-878-5 68919-05-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par désulfuration Unifining de naphta et séparée de l'effluent naphta par rectification. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4) 649-103-00-8 272-879-0 68919-06-2 K
Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe et fractionnement de la totalité de l'effluent. Se compose de méthane, d'éthane et de propane.) 649-104-00-3 272-882-7 68919-09-5 K
Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par fractionnement de la charge du séparateur C3-C4. Se compose principalement d'hydrocarbures en C3) 649-105-00-9 272-893-7 68919-20-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement du liquide issu de la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4) 649-106-00-4 272-883-2 68919-10-8 K
Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta de craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-107-00-X 273-169-3 68952-76-1 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta et de distillat de craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-108-00-5 273-170-9 68952-77-2 K
Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation de distillats de craquage thermique, de naphta et de gazole. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-109-00-0 273-175-6 68952-81-8 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par stabilisation du fractionnement d'hydrocarbures ayant subi un craquage thermique, issus de la cokéfaction du pétrole. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-110-00- 6 273-176-1 68952-82-9 K
Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité C4) 649-111-00-1 273-265-5 68955-28-2 K
Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe et fractionnement de la totalité de l'effluent. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4) 649-112-00-7 273-270-2 68955-34-0 K
Hydrocarbures en C4 ; gaz de pétrole 649-113-00-2 289-339-5 27741-01-3 K
Alcanes en C1-4, riches en C3 ; gaz de pétrole 649-114-00-8 292-456-4 90622-55-2 K
Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement de propylène et d'un peu de propane; son point d'ébullition est compris approximativement entre – 70 °C et 0 °C.) 649-115-00-3 295-404-9 92045-22-2 K
Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures en C4, essentiellement du butène-1 et du butène-2, et contient aussi du butane et de l'isobutène; son point d'ébullition est compris approximativement entre – 12 °C et 5 °C.) 649-116-00-9 295-405-4 92045-23-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un procédé d'adoucissement destiné à oxyder les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés en C4) 649-117-00-4 295-463-0 92045-80-2 K
Raffinats en C3-5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 ; gaz de pétrole 649-119-00-5 307-769-4 97722-19-5 K
Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines ; gaz de raffinerie (Gaz d'alimentation du système assurant l'élimination de l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrogène. Peut aussi contenir du monoxyde et du dioxyde de carbone, de l'hydrogène sulfuré et des hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-120-00-0 270-746-1 68477-65-6 K
Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration ; gaz de raffinerie (Gaz résiduels de l'unité de production du benzène. Se composent principalement d'hydrogène. Peuvent aussi contenir du monoxyde de carbone et des hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6, et notamment du benzène.) 649-121-00- 6 270-747-7 68477-66-7 K
Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par recyclage des gaz de l'unité de production du benzène. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6) 649-122-00-1 270-748-2 68477-67-8 K
Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'une huile mélangée. Se compose principalement d'hydrogène et d'azote, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-123-00-7 270-749-8 68477-68-9 K
Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-124-00-2 270-759-2 68477-77-0 K
Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du reformage catalytique de charges en C6-C8 et recyclée pour récupérer l'hydrogène. Se compose principalement d'hydrogène. Peut aussi contenir de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-125-00-8 270-760-3 68477-80-5 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de produits issus du reformage catalytique de charges en C6-C8. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-126-00-3 270-762-9 68477-81-6 K
Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène; gaz de raffinerie 649-127-00-9 270-763-4 68477-82-7 K
Gaz (pétrole), retour en C2 ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction de l'hydrogène dans un mélange gazeux composé principalement d'hydrogène et de petites quantités d'azote, de monoxyde de carbone, de méthane, d'éthane et d'éthylène. Contient principalement des hydrocarbures tels que du méthane, de l'éthane et de l'éthylène, avec de petites quantités d'hydrogène, d'azote et de monoxyde de carbone.) 649-128-00-4 270-766-0 68477-84-9 K
Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz secs issue d'une unité de concentration des gaz. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3) 649-129-00-X 270-774-4 68477-92-9 K
Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits tirés de divers mélanges gazeux dans un réabsorbeur de concentration de gaz. Se compose principalement d'hydrogène, de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C3) 649-130-00-5 270-776-5 68477-93-0 K
Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par absorption d'hydrogène dans un mélange riche en hydrogène. Se compose d'hydrogène, de monoxyde de carbone, d'azote et de méthane, avec de petites quantités d'hydrocarbures en C2) 649-131-00-0 270-779-1 68477-96-3 K
Gaz (pétrole), riches en hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée sous forme gazeuse d'hydrocarbures gazeux par refroidissement. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone, d'azote, de méthane et d'hydrocarbures en C2) 649-132-00-6 270-780-7 68477-97-4 K
Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par recyclage d'huile mélangée hydrotraitée. Se compose principalement d'hydrogène et d'azote, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-133-00-1 270-781-2 68477-98-5 K
Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par recyclage des gaz de réacteur. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5) 649-134-00-7 270-783-3 68478-00-2 K
Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue des unités de reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-135-00-2 270-784-9 68478-01-3 K
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l'hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d'hydrogène, de méthane et d'éthane, avec de petites quantités d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5) 649-136-00-8 270-785-4 68478-02-4 K
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l'hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d'hydrogène et de méthane, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C5) 649-137-00-3 270-787-5 68478-03-5 K
Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l'hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-138-00-9 270-788-0 68478-04-6 K
Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré, de monoxyde et de dioxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-139-00-4 270-789-6 68478-05-7 K
Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue du refractionnement des produits d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3) 649-140-00-X 270-805-1 68478-25-1 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du reformage catalytique de naphta de distillation directe. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6) 649-141-00-5 270-807-2 68478-27-3 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la stabilisation du naphta de reformage catalytique. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6) 649-142-00-0 270-808-8 68478-28-4 K
Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de distillats de craquage à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5) 649-143-00-6 270-809-3 68478-29-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration de naphta de distillation directe. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6) 649-144-00-1 270-810-9 68478-30-8 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe, puis fractionnement de la totalité de l'effluent. Se compose d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de propane.) 649-145-00-7 270-999-8 68513-14-4 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par détente à haute pression de l'effluent du réacteur de reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d'éthane et de propane.) 649-146-00-2 271-003-4 68513-18-8 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par détente à basse pression de l'effluent du réacteur de reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d'éthane et de propane.) 649-147-00-8 271-005-5 68513-19-9 K
Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par distillation d'un mélange gazeux contenant de l'hydrogène, du monoxyde et du dioxyde de carbone, et des hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, ou bien obtenue par craquage de l'éthane et du propane. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C2, d'hydrogène, d'azote et de monoxyde de carbone.) 649-148-00-3 271-258-1 68527-15-1 K
Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par traitement de la charge issue de l'unité de production du benzène avec de l'hydrogène en présence d'un catalyseur, puis par dépentanisation. Se compose principalement d'hydrogène, d'éthane et de propane, avec de petites quantités d'azote, de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6. Peut contenir des traces de benzène.) 649-149-00-9 271-623-5 68602-82-4 K
Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par fractionnement des produits de tête résultant du procédé du craquage catalytique dans le réacteur de craquage catalytique fluide. Se compose d'hydrogène, d'azote et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3) 649-150-00-4 271-625-6 68602-84-6 K
Produits pétroliers, gaz de raffinerie ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe constituée principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d'éthane et de propane.) 649-151-00-X 271-750-6 68607-11-4 K
Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par séparation liquide-vapeur de l'effluent du réacteur d'hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3) 649-152-00-5 272-182-1 68783-06-2 K
Gaz de raffinerie (pétrole) ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de divers procédés de raffinage du pétrole. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3) 649-153-00-0 272-338-9 68814-67-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de reformage Platforming; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue lors du reformage chimique de naphtènes en aromatiques. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4) 649-154-00-6 272-343-6 68814-90-4 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue de la stabilisation des produits de dépentanisation de kérosène hydrotraité. Se compose principalement d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de propane, avec de petites quantités d'azote, d'hydrogène sulfuré, de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C5) 649-155-00-1 272-775-5 68911-58-0 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue de l'unité assurant l'hydrogénation catalytique de kérosène sulfureux. Se compose principalement d'hydrogène et de méthane, avec de petites quantités d'azote, de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C5) 649-156-00-7 272-776-0 68911-59-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par rectification du produit liquide de la désulfuration Unifining. Se compose d'hydrogène sulfuré, de méthane, d'éthane et de propane.) 649-157-00-2 272-873-8 68919-01-7 K
Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par fractionnement du produit de tête résultant du procédé du craquage catalytique fluide. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré, d'azote et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-158-00-8 272-874-3 68919-02-8 K
Gaz résiduels de l'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par lavage du gaz de tête issu du réacteur de craquage catalytique fluide. Se compose d'hydrogène, d'azote, de méthane, d'éthane et de propane.) 649-159-00-3 272-875-9 68919-03-9 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par rectification du produit liquide résultant de la désulfuration par hydrotraitement d'un distillat lourd. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5) 649-160-00-9 272-876-4 68919-04-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement des coupes légères issues des réacteurs au platine de l'unité de reformage Platforming. Se compose d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de propane.) 649-161-00-4 272-880-6 68919-07-3 K
Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut. Se compose d'azote et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5) 649-162-00-X 272-881-1 68919-08-4 K
Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement de pétrole brut réduit. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4) 649-163-00-5 272-884-8 68919-11-9 K
Gaz résiduels (pétrole), rectification de l'unité Unifining ; gaz de raffinerie (Combinaison d'hydrogène et de méthane obtenue par fractionnement des produits issus de l'unité Unifining.) 649-164-00-0 272-885-3 68919-12-0 K
Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique du naphta. Se compose d'hydrogène, de méthane, d'éthane et de propane.) 649-165-00-6 273-173-5 68952-79-4 K
Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par hydrodésulfuration de naphta de distillation directe. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5) 649-166-00-1 273-174-0 68952-80-7 K
Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement des produits de l'unité de craquage catalytique fluide et de l'unité de désulfuration du gazole. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4) 649-167-00-7 273-269-7 68955-33-9 K
Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par distillation de pétrole brut et craquage catalytique. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré, d'azote, de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6) 649-168-00-2 273-563-5 68989-88-8 K
Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par désulfuration des gazoles à la diéthanolamine. Se compose principalement d'hydrogène sulfuré, d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5) 649-169-00-8 295-397-2 92045-15-3 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par séparation de la phase liquide dans l'effluent issu de la réaction d'hydrogénation. Se compose principalement d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3) 649-170-00-3 295-398-8 92045-16-4 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz provenant de l'unité de reformage et des purges du réacteur d'hydrogénation. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-171-00-9 295-399-3 92045-17-5 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz obtenue par détente des effluents après la réaction d'hydrogénation. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-172-00-4 295-400-7 92045-18-6 K
Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe, mélange des parties non condensables du produit résultant du vapocraquage du naphta et des gaz résiduels résultant de la préparation des produits en aval. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5, auxquels du gaz naturel peut se trouver mélangé.) 649-173-00-X 295-401-2 92045-19-7 K
Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par viscoréduction des résidus dans un four. Se compose principalement d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-174-00-5 295-402-8 92045-20-0 K
Gaz en C3-C4 (pétrole) ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation des produits résultant du craquage de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, principalement du propane et du propylène, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 51 °C et – 1 °C.) 649-177-00-1 268-629-5 68131-75-9 K
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la distillation des produits de craquage catalytique de distillats et de naphta. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4) 649-178-00-7 269-617-2 68307-98-2 K
Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation des produits de la colonne de fractionnement dans le processus de polymérisation du naphta. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4) 649-179-00-2 269-618-8 68307-99-3 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par stabilisation des produits de la colonne de fractionnement dans le processus de reformage catalytique du naphta et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-180-00-8 269-619-3 68308-00-9 K
Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de distillats de craquage thermique à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-181-00-3 269-620-9 68308-01-0 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique de distillats directs et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-182-00-9 269-630-3 68308-10-1 K
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de produits résultant du craquage catalytique du gazole. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-183-00-4 269-623-5 68308-03-2 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-184-00-X 269-624-0 68308-04-3 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-185-00-5 269-625-6 68308-05-4 K
Gaz de queue (pétrole), désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta et de distillats hydrodésulfurés et soumise à un traitement destiné à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-186-00-0 269-626-1 68308-06-5 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la stabilisation par rectification de gazole sous vide ayant subi une hydrodésulfuration catalytique et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-187-00-6 269-627-7 68308-07-6 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement et stabilisation de naphta léger de distillation directe et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5) 649-188-00-1 269-629-8 68308-09-8 K
Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propanepropylène, déséthaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits de réaction du propane avec le propylène. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4) 649-189-00-7 269-631-9 68308-11-2 K
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique de gazole sous vide et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6) 649-190-00-2 269-632-4 68308-12-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C5 et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre – 48 °C et 32 °C.) 649-191-00-8 270-071-2 68409-99-4 K
Alcanes en C1-2 ; gaz de pétrole 649-193-00-9 270-651-5 68475-57-0 K
Alcanes en C2-3 ; gaz de pétrole 649-194-00-4 270-652-0 68475-58-1 K
Alcanes en C3-4 ; gaz de pétrole 649-195-00-X 270-653-6 68475-59-2 K
Alcanes en C4-5 ; gaz de pétrole 649-196-00-5 270-654-1 68475-60-5 K
Gaz combustibles ; gaz de pétrole (Combinaison de gaz légers. Se compose principalement d'hydrogène et/ou d'hydrocarbures de faible poids moléculaire.) 649-197-00-0 270-667-2 68476-26-6 K
Gaz combustibles, distillats de pétrole brut ; gaz de pétrole (Combinaison complexe de gaz légers résultant de la distillation du pétrole brut et du reformage catalytique du naphta. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 217 °C et – 12 °C.) 649-198-00-6 270-670-9 68476-29-9 K
Hydrocarbures en C3-4 ; gaz de pétrole 649-199-00-1 270-681-9 68476-40-4 K
Hydrocarbures en C4-5 ; gaz de pétrole 649-200-00-5 270-682-4 68476-42-6 K
Hydrocarbures en C2-4 , riches en C3; gaz de pétrole 649-201-00-0 270-689-2 68476-49-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 40 °C et 80 °C.) 649-202-00-6 270-704-2 68476-85-7 K
Gaz de pétrole liquéfiés adoucis ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un procédé d'adoucissement, afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 40 °C et 80 °C.) 649-203-00-1 270-705-8 68476-86-8 K
Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation d'hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6, principalement du butane et de l'isobutane. Se compose d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, de l'isobutane en majorité.) 649-204-00-7 270-724-1 68477-33-8 K
Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation d'hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6. Se compose d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, des pipérylènes en majorité.) 649-205-00-2 270-726-2 68477-35-0 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation du mélange butane. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C4) 649-206-00-8 270-750-3 68477-69-0 K
Gaz en C2-3 (pétrole) ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un fractionnement catalytique. Contient principalement de l'éthane, de l'éthylène, du propane et du propylène.) 649-207-00-3 270-751-9 68477-70-3 K
Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'un mélange de gazole de craquage catalytique et soumise à un traitement destiné à éliminer l'hydrogène sulfuré et d'autres composants acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C4) 649-208-00-9 270-752-4 68477-71-4 K
Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation du naphta de craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5) 649-209-00-4 270-754-5 68477-72-5 K
Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir des produits de fractionnement et stabilisation de naphta isomérisé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-210-00-X 269-628-2 68308-08-7 K
Érionite 650-012-00-0   12510-42-8  
Amiante 650-013-00-6   12001-29-5
12001-28-4
132207-32-0
12172-73-5
77536-66-4
77536-68-6
77536-67-5
 

"Appendice 2 : Entrée 28 - Cancérogènes : catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2) "

(Règlement (UE) n°2021/2204 du 13 décembre 2021, article 1er et annexe)

Substances

Numéro index

Numéro CE

Numéro CAS

Notes

Béryllium ; glucinium

004-001-00-7

231-150-7

7440-41-7

 

Composés de béryllium (glucinium) à l'exception des silicates doubles d'aluminium et de béryllium

004-002-00-2

 

 

 

Oxyde de béryllium

004-003-00-8

215-133-1

1304-56-9

E

Sulfallate (ISO) ; diéthyldithiocarbamate de 2-chloroallyle

006-038-00-4

202-388-9

95-06-7

 

Chlorure de diméthylcarbamoyle

006-041-00-0

201-208-6

79-44-7

 

Diazométhane

006-068-00-8

206-382-7

334-88-3

 

N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-isobutyle

006-094-00-X

434-350-4

103122-66-3

 

N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle

006-102-00-1

432-750-3

 

Hydrazine

007-008-00-3

206-114-9

302-01-2

E

N, N-diméthylhydrazine

007-012-00-5

200-316-0

57-14-7

 

1,2-diméthylhydrazine

007-013-00-0

 

540-73-8

E

Sels d'hydrazine

007-014-00-6

 

 

 

Nitrite d'isobutyle

007-017-00-2

208-819-7

542-56-3

E

Hydrazobenzène; 1,2-diphénylhydrazine

007-021-00-4

204-563-5

122-66-7

 

Bis(3-carboxy-4-hydroxybenzènesulfonate) d'hydrazine

007-022-00-X

405-030-1

 

 

Microfibres de verre de composition représentative [fibres de silicate-calcium-aluminium à orientation aléatoire, ayant la composition représentative suivante (en pourcentage massique ): SiO2 50, 0-56,0 %, Al2O3 13,0-16,0 %, B2O3 5, 8-10,0 %, Na2O < 0,6 %, K2O < 0,4 %, CaO 15,0-24,0 %, MgO < 5,5 %, Fe2O3 < 0,5 %, F2 < 1,0 %. Procédés de fabrication : généralement obtenues par étirage à la flamme et par rotation. (d'autres éléments peuvent être présents à faible teneur; la liste des procédés n'exclut pas l'innovation).] 014-046-00-4 - -  

Cette ligne s’applique à compter du 1er mars 2022

« Fibres de carbure de silicium (diamètre < 3 μm, longueur > 5 μm et rapport de longueur ≥ 3:1)

014-048-00-5 206-991-8

409-21-2

308076-74-6 »

 

Triamide hexaméthylphosphorique; hexaméthylphosphoramide

015-106-00-2

211-653-8

680-31-9

 

Mélange de : (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle;

(2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle;

(2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle

015-196-00-3

435-960-3

-

 

Phosphure d’indium

015-200-00-3

244-959-5

22398-80-7

 

Sulfate de diméthyle

016-023-00-4

201-058-1

77-78-1

E

Sulfate de diéthyle

016-027-00-6

200-589-6

64-67-5

 

1,3-propanesultone

016-032-00-3

214-317-9

1120-71-4

 

Chlorure de diméthylsulfamoyle

016-033-00-9

236-412-4

13360-57-1

 

Dichromate de potassium

024-002-00-6

231-906-6

7778-50-9

E

Dichromate d'ammonium

024-003-00-1

232-143-1

7789-09-5

E

Dichromate de sodium

024-004-00-7

234-190-3

10588-01-9

 

Dichlorure de chromyle

024-005-00-2

239-056-8

14977-61-8

 

Chromate de potassium

024-006-00-8

232-140-5

7789-00-6

 

Chromate de calcium

024-008-00-9

237-366-8

13765-19-0

 

Chromate de strontium

024-009-00-4

232-142-6

7789-06-2

 

Chromate de chrome III; chromate chromique

024-010-00-X

246-356-2

24613-89-6

 

Composés de chrome (VI) à l'exception du chromate de baryum et de ceux nommément désignés dans l'Annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008

024-017-00-8

-

-

 

Chromate de sodium

024-018-00-3

231-889-5

7775-11-3

E

Dichlorure de cobalt

027-004-00-5

231-589-4

7646-79-9

E

Sulfate de cobalt

027-005-00-0

233-334-2

10124-43-3

E

Diacétate de cobalt

027-006-00-6

200-755-8

71-48-7

 

Dinitrate de cobalt

027-009-00-2

233-402-1

10141-05-6

 

Carbonate de cobalt

027-010-00-8

208-169-4

513-79-1

 

Arséniure de gallium

031-001-00-4

215-114-8

1303-00-0

 

Bromate de potassium

035-003-00-6

231-829-8

7758-01-2

 

Oxyde de cadmium

048-002-00-0

215-146-2

1306-19-0

E

Fluorure de cadmium

048-006-00-2

232-222-0

7790-79-6

E

Chlorure de cadmium

048-008-00-3

233-296-7

10108-64-2

E

Sulfate de cadmium

048-009-00-9

233-331-6

10124-36-4

E

Sulfure de cadmium

048-010-00-4

215-147-8

1306-23-6

E

Cadmium en poudre (pyrophorique)

048-011-00-X

231-152-8

7440-43-9

E
Carbonate de cadmium 048-012-00-5 208-168-9

513-78-0

 
Hydroxyde de cadmium ; dihydroxyde de cadmium ; 048-013-00-0 244-168-5

21041-95-2

 
Nitrate de cadmium ; dinitrate de cadmium 048-014-00-6 233-710-6

10325-94-7

 

Chromate de plomb

082-004-00-2

231-846-0

7758-97-6

 

Jaune de sulfochromate de plomb;

Pigment C.I. jaune 34 ;

[Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77603.]

082-009-00-X

215-693-7

1344-37-2

 

Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb;

Pigment C.I. rouge 104 ;

[Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77605.]

082-010-00-5

235-759-9

12656-85-8

 

Isoprène (stabilisé)

2-méthyl-1,3-butadiène

601-014-00-5

201-143-3

78-79-5

D

Benzo[a]pyrène; benzo[d, e,f]chrysène

601-032-00-3

200-028-5

50-32-8

 

Benzo[a]anthracène

601-033-00-9

200-280-6

56-55-3

 

Benzo[b]fluoranthène; benzo[e]acéphénanthrylène

601-034-00-4

205-911-9

205-99-2

 

Benzo[j]fluoranthène

601-035-00-X

205-910-3

205-82-3

 

Benzo[k]fluoranthène

601-036-00-5

205-916-6

207-08-9

 

Dibenzo[a, h]anthracène

601-041-00-2

200-181-8

53-70-3

 

Chrysèene

601-048-00-0

205-923-4

218-01-9

 

Benzo[e]pyrène

601-049-00-6

205-892-7

192-97-2

 

Cette ligne s’applique à compter du 1er mars 2022

« Dibenzo[def, p]chrysène; dibenzo[a,l]pyrène

601-092-00-0 205-886-4 191-30-0 »  

1,2-dibromoéthane; dibromure d'éthylène

602-010-00-6

203-444-5

106-93-4

E

1,2-dichloroéthane; chlorure d'éthylène

602-012-00-7

203-458-1

107-06-2

 

1,2-Dichloropropane; dichlorure de propylène

602-020-00-0 201-152-2 78-87-5  

1,2-dibromo-3-chloropropane

602-021-00-6

202-479-3

96-12-8

 

Bromoéthylène

602-024-00-2

209-800-6

593-60-2

 

Trichloroéthylène; trichloroéthène

602-027-00-9

201-167-4

79-01-6

 

Chloroprène (stabilisé)

2-chlorobuta-1,3-diène

602-036-00-8

204-818-0

126-99-8

D, E

α-Chlorotoluène; chlorure de benzyle

602-037-00-3

202-853-6

100-44-7

E

α,α,α-trichlorotoluène; chlorure de benzényle

602-038-00-9

202-634-5

98-07-7

 

1,2,3-trichloropropane

602-062-00-X

202-486-1

96-18-4

D

1,3-dichloro-2-propanol

602-064-00-0

202-491-9

96-23-1

 

Hexachlorobenzène

602-065-00-6

204-273-9

118-74-1

 

1,4-dichlorobut-2-ène

602-073-00-X

212-121-8

764-41-0

E

2,3-Dibromopropane-1-ol; 2,3-dibromo-1-propanol

602-088-00-1

202-480-9

96-13-9

E

α,α,α,4-tétrachlorotoluène

p-chlorophényltrichlorométhane

602-093-00-9

226-009-1

5216-25-1

E

Cette ligne s’applique à compter du 17 décembre 2022

« Tétrafluoroéthylène

602-110-00-X 204-126-9 116-14-3 »  

Oxyde d'éthylène ; oxiranne

603-023-00-X

200-849-9

75-21-8

 

Cette ligne s’applique à compter du 17 décembre 2022

« 1,4-Dioxane

603-024-00-5 204-661-8 123-91-1 »  

1-chloro-2,3-époxypropane; épichlorhydrine

603-026-00-6

203-439-8

106-89-8

 

Oxyde de propylène; 1,2-époxypropane; méthyloxirane

603-055-00-4

200-879-2

75-56-9

E

2,2'-Bioxiranne; 1,2:3,4-diépoxybutane

603-060-00-1

215-979-1

1464-53-5

 

2,3-Époxypropane-1-ol; glycidol

603-063-00-8

209-128-3

556-52-5

E

Cette ligne s’applique à compter du 1er mars 2022

« m-Bis(2,3-époxypropoxy)benzène ; éther diglycidylique du résorcinol

603-065-00-9 202-987-5 101-90-6 »  

Cette ligne s’applique à compter du 17 décembre 2022

« 7-Oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane ; 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène

603-066-00-4 203-437-7 106-87-6 »  

Oxyde de phényle et de glycidyle ; oxyde de 2,3-époxypropyle et de phényle ; 1,2-époxy-3-phénoxypropane

603-067-00-X

204-557-2

122-60-1

E

Oxyde de styrène ; (époxyéthyl)benzène; phényloxirane

603-084-00-2

202-476-7

96-09-3

 

Furanne

603-105-00-5

203-727-3

110-00-9

E

R-2,3-époxy-1-propanol

603-143-00-2

404-660-4

57044-25-4

E

(R)-1-Chloro-2,3-époxypropane

603-166-00-8

424-280-2

51594-55-9

 

Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium … %;

Chlorure de glycidyl-triméthylammonium … %

603-211-00-1

221-221-0

3033-77-0

B

Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol ;

[contenant < 0,1 % de 4-chloroaniline (n° CE 203-401-0)]

603-221-01-3

433-580-2

214353-17-0

 

Cette ligne s’applique à compter du 1er mars 2022

« 2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol

603-240-00-X 221-967-7 3296-90-0 »  

4-amino-3-fluorophénol

604-028-00-X

402-230-0

399-95-1

 

Phénolphtaléine

604-076-00-1

201-004-7

77-09-8

 

Formaldéhyde … % 605-001-00-5 200-001-8 50-00-0  

5-allyl-1,3-benzodioxole ; safrole

605-020-00-9

202-345-4

94-59-7

E

3-propanolide ; 1,3-propiolactone

606-031-00-1

200-340-1

57-57-8

 

4,4′-bis(diméthylamino)benzophénone

cétone de Michler

606-073-00-0

202-027-5

90-94-8

 

Anthraquinone 606-151-00-4 201-549-0 84-65-1  

Méthacrylate de 2,3-époxypropyl ;

méthacrylate de glycidyle

607-123-00-4 203-441-9 106-91-2  

Uréthane (DCI) ; carbamate d'éthyle

607-149-00-6

200-123-1

51-79-6

 

Acrylamidométhoxyacétate de méthyle (contenant ≥ 0,1 % d'acrylamide)

607-190-00-X

401-890-7

77402-03-0

 

Acrylamidoglycolate de méthyle (contentant ≥ 0,1 % d'acrylamide)

607-210-00-7

403-230-3

77402-05-2

 

4-méthylbenzène-sulfonate de (S)-oxyraneméthanol

607-411-00-X

417-210-7

70987-78-9

 

1-(2,4-dichlorophényl)-5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d’éthyle

607-626-00-9

401-290-5

103112-35-2

 

« N,N′-méthylènedimorpholine ;

N,N′-méthylènebismorpholine ;

[Formaldéhyde libéré par la N,N′-méthylènebismorpholine] ;

[MBM]

607-721-00-5 227-062-3 5625-90-1 »  

Cette ligne s’applique à compter du 1er mars 2022

« N-(Hydroxyméthyl)glycinate de sodium ; [formaldéhyde libéré par le N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium]

607-746-00-1 274-357-8 70161-44-3 »  

Acrylonitrile

608-003-00-4

203-466-5

107-13-1

D, E

2-nitropropane

609-002-00-1

201-209-1

79-46-9

 

2,4-dinitrotoluène ; [1]

609-007-00-9

204-450-0 [1]

121-14-2 [1]

 

Dinitrotoluène ; [2]

246-836-1 [2]

25321-14-6 [2]

5-nitroacénaphthène

609-037-00-2

210-025-0

602-87-9

 

2-nitronaphtalène

609-038-00-8

209-474-5

581-89-5

 

4-nitrobiphényle

609-039-00-3

202-204-7

92-93-3

 

Nitrofène (ISO) ; oxyde de 2,4-dichlorophényle et de 4-nitrophényle

609-040-00-9

217-406-0

1836-75-5

 

2-nitroanisole, (méthoxy 2-nitrobenzène)

609-047-00-7

202-052-1

91-23-6

 

2,6-dinitrotoluène

609-049-00-8

210-106-0

606-20-2

E

2,3-dinitrotoluène

609-050-00-3

210-013-5

602-01-7

E

3,4-dinitrotoluène

609-051-00-9

210-222-1

610-39-9

E

3,5-dinitrotoluène

609-052-00-4

210-566-2

618-85-9

E

Hydrazine-tri-nitrométhane

609-053-00-X

414-850-9

 

2,5-Dinitrotoluène

609-055-00-0

210-581-4

619-15-8

E

2-nitrotoluène

609-065-00-5

201-853-3

88-72-2

E

Azobenzène

611-001-00-6

203-102-5

103-33-3

E

Acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle; acétate de méthylazoxyméthyle

611-004-00-2

209-765-7

592-62-1

 

{5-[4′-((2,6-dihydroxy-3-((2-hydroxy-5-sulfophényl)azo)phényl)azo(1,1′-biphényl)-4-yl)azo] salicylato(4-)}cuprate(2-) de disodium ; CI Direct Brown 95

611-005-00-8

240-221-1

16071-86-6

 

4-o-tolylazo-o-toluidine; 4-amino-2′,3-diméthylazobenzène; o-aminoazotoluène; base grenat solide GBC

611-006-00-3

202-591-2

97-56-3

 

4-aminoazobenzène

611-008-00-4

200-453-6

60-09-3

 

Colorants azoïques dérivant de la benzidine; colorants de 4,4'-diarylazobiphényle, à l'exception de ceux nommément désignés dans l'Annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008

611-024-00-1

-

-

 

4-amino 3-[[4′-[(2,4-diaminophényl)azo] [1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-5- hydroxy-6-(phénylazo)naphthalène-2,7-disulfonate de disodium ; C.I. Direct Black 38

611-025-00-7

217-710-3

1937-37-7

 

3,3′-[[1,1′-biphényl]-4,4′diylbis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium ; C.I. Direct Blue 6

611-026-00-2

220-012-1

2602-46-2

 

3,3′-[[1,1′-biphényl]-4,4′diylbis(azo)]bis(4-aminonaphthalène-1-sulfonate) de disodium ; C.I. Direct Red 28

611-027-00-8

209-358-4

573-58-0

 

Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine; colorants 4,4'-diarylazo-3,3'-diméthoxybiphényles, à l'exception de ceux mentionnés ailleurs dans l'Annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008

611-029-00-9

-

-

 

Colorants dérivant de l'o-tolidine ; colorants 4,4'-diarylazo-3,3'-diméthylbiphényles, à l'exception de ceux mentionnés ailleurs dans l' Annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008

611-030-00-4

-

-

 

1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone ; C.I. Disperse Blue 1

611-032-00-5

219-603-7

2475-45-8

 

6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyle)-4-méthyl-2-oxo-5-[4-(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile

611-057-00-1

400-340-3

85136-74-9

 

Formiate (6-(4-Hydroxy-3-(2-méthoxyphenylazo)-2-sulfonato-7-naphthylamino)-1,3,5-triazin-2,4-diyl)bis[(amino-1-méthyléthyl)-ammonium]

611-058-00-7

402-060-7

108225-03-2

 

[4'-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphthylazo)-4''-(6-benzoylamino-3-sulfonato-2-naphthylazo)biphényl-1,3',3'',1'''-tétraolato-O, O', O'', O''']cuivre(II) de trisodium

611-063-00-4

413-590-3

164058-22-4

 

Dichlorhydrate de dichlorure de (méthylènebis(4,1-phénylènazo(1-(3-(diméthylamino)propyl)-1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyl-2-oxopyridine-5,3-diyl)))-1,1'-dipyridinium

611-099-00-0

401-500-5

-

 

Phénylhydrazine [1]

612-023-00-9

202-873-5 [1]

100-63-0 [1]

E

Chlorure de Phénylhydrazinium [2]

200-444-7 [2]

59-88-1 [2]

Hydrochlorure de Phénylhydrazine [3]

248-259-0 [3]

27140-08-5 [3]

Sulfate de Phénylhydrazinium (2:1) [4]

257-622-2 [4]

52033-74-6 [4]

2-Méthoxyaniline; o-anisidine

612-035-00-4

201-963-1

90-04-0

E

3,3′-Diméthoxybenzidine ; o-dianisidine

612-036-00-X

204-355-4

119-90-4

 

Sels de 3,3′-diméthoxybenzidine ; sels de o-dianisidine

612-037-00-5

 

 

 

3,3′-Diméthylbenzidine ; o-tolidine

612-041-00-7

204-358-0

119-93-7

 

N,N′-diacétylbenzidine

612-044-00-3

210-338-2

613-35-4

 

4,4′-Diaminodiphénylméthane; 4,4′-méthylènedianiline

612-051-00-1

202-974-4

101-77-9

E

3,3′-Dichlorobenzidine; 3,3'dichloribiphényle-4,4'ylènediamine

612-068-00-4

202-109-0

91-94-1

 

Sels de 3,3′-dichlorobenzidine ; sels de 3,3'-dichlorobiphényle-4,4'-ylènediamine

612-069-00-X

210-323-0[1]

265-293-1[2]

277-822-3[3]

612-83-9[1]

64969-34-2 [2]

74332-73-3 [3]

 

Diméthylnitrosamine ; N-nitrosodiméthylamine

612-077-00-3

200-549-8

62-75-9

E

2,2′-Dichloro-4,4′-méthylènedianiline ;

4,4′-méthylènebis(2-chloroaniline)

612-078-00-9

202-918-9

101-14-4

 

Sels de 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline ; sels de 4,4′-méthylènebis(2-chloraniline)

612-079-00-4

 

 

 

Sels de 3,3′-diméthylbenzidine; sels de o-tolidine

612-081-00-5

210-322-5[1]

265-294-7[2]

277-985-0[3]

612-82-8[1]

64969-36-4 [2]

74753-18-7 [3]

 

1-Méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine

612-083-00-6

200-730-1

70-25-7

 

4-4′-Méthylènedi-o-toluidine

612-085-00-7

212-658-8

838-88-0

 

2,2′-(Nitrosoimino)biséthanol

612-090-00-4

214-237-4

1116-54-7

 

o-Toluidine

612-091-00-X

202-429-0

95-53-4

 

Nitrosodipropylamine

612-098-00-8

210-698-0

621-64-7

 

4-méthyl-m-phénylènediamine ;

2,4-toluènediamine

612-099-00-3

202-453-1

95-80-7

 

Sulfate de toluène-2,4-diammonium

612-126-00-9

265-697-8

65321-67-7

 

4-Chloroaniline

612-137-00-9

203-401-0

106-47-8

 

Méthyl-phénylènediamine;

Diaminotoluène ;

[Produit technique – masse de réaction de 4-méthyl-m-phénylènediamine (no CE 202-453-1) et de 2-méthyl-m-phénylènediamine (no CE 212-513-9)]

612-151-00-5

-

-

 

4-chloro-o-toluidine [1]

hydrochlorure de 4-chloro-o-toluidine [2]

612-196-00-0

202-441-6 [1]

221-627-8 [2]

95-69-2 [1]

3165-93-3 [2]

E

2,4,5-triméthylaniline [1]

hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline [2]

612-197-00-6

205-282-0 [1] - [2]

137-17-7 [1]

21436-97-5 [2]

E

4,4′-thiodianiline [1] et ses sels

612-198-00-1

205-370-9 [1]

139-65-1 [1]

E

4,4′-oxydianiline [1] et ses sels

p-aminophényl éther [1]

612-199-00-7

202-977-0 [1]

101-80-4 [1]

E

2,4-diaminoanisole [1]

4-méthoxy-m-phénylènediamine

sulfate de 2,4-diaminoanisole [2]

612-200-00-0

210-406-1 [1]

254-323-9 [2]

615-05-4 [1]

39156-41-7 [2]

 

N,N,N',N'-tétraméthyl-4,4′-méthylène dianiline

612-201-00-6

202-959-2

101-61-1

 

C.I. Violet Base 3 avec ≥ 0,1 % de cétone de Michler (no CE 202-027-5)

612-205-00-8

208-953-6

548-62-9

E

6-méthoxy-m-toluidine

p-crésidine

612-209-00-X

204-419-1

120-71-8

E

Biphényl-3,3′,4,4′-tétrayltétraamine ;

Diaminobenzidine

612-239-00-3

202-110-6

91-95-2

 

Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium

612-246-00-1

429-740-6

40722-80-3

 

3-amino-9-éthylcarbazole ;

9-éthylcarbazol-3-ylamine

612-280-00-7

205-057-7

132-32-1

 

Produits de la réaction du paraformaldéhyde et de la 2-hydroxypropylamine (ratio 3 : 2) ;

[Formaldéhyde libéré par la 3,3′-méthylènebis[5-méthyloxazolidine] ;

Formaldéhyde libéré par l'oxazolidine] ;

[MBO]

612-290-00-1 - -  

Produits de la réaction du paraformaldéhyde avec la 2-hydroxypropylamine (ratio 1 : 1) ;

[Formaldéhyde libéré par l'α,α,α-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol] ;

[HPT]

612-291-00-7 - -  

Méthylhydrazine

612-292-00-2 200-471-4 60-34-4  

Éthylèneimine; aziridine

613-001-00-1

205-793-9

151-56-4

 

2-méthylaziridine ; propylènimine

613-033-00-6

200-878-7

75-55-8

E

Captafol (ISO) ; 1,2,3,6-tétrahydro-N-(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio) phtalimide

613-046-00-7

219-363-3

2425-06-1

 

Carbadox (DCI) ; 1,4-dioxide du 3-(quinoxaline-2-ylméthylène)carbazate de méthyle; 2-(méthoxycarbonylhydrazonométhyl) quinoxaline-1,4-dioxyde

613-050-00-9

229-879-0

6804-07-5

 

Mélange de 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione;

mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly(3,5-bis(3-aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazin-1-yl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione

613-199-00-X

421-550-1

-

 

Quinoléine

613-281-00-5

202-051-6

91-22-5

 

Acrylamide

616-003-00-0

201-173-7

79-06-1

 

Cette ligne s’applique à compter du 1er mars 2022

« Butanone-oxime ; éthylméthylcétoxime; éthyl(méthyl)cétone-oxime

616-014-00-0 202-496-6 96-29-7 »  

Thioacétamide

616-026-00-6

200-541-4

62-55-5

 

Mélange de : N-(3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylamino-méthoxy)propoxyméthyle]-2-méthylacrylamide ; N-(2,3-Bis-(2-méthylacryloylamino-méthoxy)propoxyméthyle]-2-méthylacrylamide; Méthacrylamide ; 2-Méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyle)-acrylamide ; N-(2,3-Dihydroxypropoxyméthyle)-2-méthylacrylamide

616-057-00-5

412-790-8

-

 

N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide

616-148-00-X

424-550-1

84245-12-5

 

Cette ligne s’applique à compter du 1er mars 2022

« N-(Hydroxyméthyl)acrylamide; méthylolacrylamide ; [NMA]

616-230-00-5 213-103-2 924-42-5 »  

Distillats de goudron de houille, fraction benzol ; huile légère

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C10 et distillant approximativement entre 80 ° et 160 °C.)

648-001-00-0

283-482-7

84650-02-2

 

Huiles de goudron, lignite ; huile légère

(Distillat du goudron de lignite dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 80 ° et 250 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques et aromatiques et de phénols monobasiques.)

648-002-00-6

302-674-4

94114-40-6

J

Précurseurs du benzol (charbon); distillat d'huile légère, bas point d'ébullition

(Distillat issu de l'huile légère de four à coke dont le point d'ébullition se situe approximativement au-dessous de 100 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques en C4-C6.)

648-003-00-1

266-023-5

65996-88-5

J

Distillats riches en BTX (goudron de houille), fraction benzol ; distillat d'huile légère, bas point d'ébullition

(Résidu d'une distillation du benzol brut destinée à éliminer les produits les plus légers. Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 75 ° et 200 °C.)

648-004-00-7

309-984-9

101896-26-8

J

Hydrocarbures aromatiques en C6-10, riches en C8 ; distillat d'huile légère, bas point d'ébullition

648-005-00-2

292-697-5

90989-41-6

J

Solvant naphta léger (charbon); distillat d'huile légère, bas point d'ébullition

648-006-00-8

287-498-5

85536-17-0

J

Solvant naphta (charbon), coupe xylène-styrène ; distillat d'huile légère, point d'ébullition intermédiaire

648-007-00-3

287-502-5

85536-20-5

J

Solvant naphta (charbon), contenant de la coumarone et du styrène ; distillat d'huile légère, point d'ébullition intermédiaire

648-008-00-9

287-500-4

85536-19-2

J

Naphta (charbon), résidus de distillation; distillat d'huile légère, haut point d'ébullition

(Résidu de la distillation de naphta régénéré. Se compose principalement de naphtalène et de produits de condensation de l'indène et du styrène.)

648-009-00-4

292-636-2

90641-12-6

J

Hydrocarbures aromatiques en C8; distillat d'huile légère, haut point d'ébullition

648-010-00-X

292-694-9

90989-38-1

J

Hydrocarbures aromatiques en C8-9, polymérisation de résines hydrocarbures, sous produit; distillat d'huile légère, haut point d'ébullition

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par évaporation du solvant sous vide à partir d'une résine hydrocarbure polymérisée. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C9 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 120 ° et 215 °C.)

648-012-00-0

295-281-1

91995-20-9

J

Hydrocarbures aromatiques en C9-12, distillation du benzène; distillat d'huile légère, haut point d'ébullition

648-013-00-6

295-551-9

92062-36-7

J

Résidus d'extrait alcalin (charbon), fraction benzole, extrait acide ; résidus d'extraction d'huile légère, bas point d'ébullition

(Redistillat du distillat, débarrassé des acides et des bases de goudron, issu du goudron de houille bitumineux à haute température dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 90 ° et 160 °C. Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes.)

648-014-00-1

295-323-9

91995-61-8

J

Résidus d'extraits alcalins de la fraction benzol (goudron de houille), extraction à l'acide; résidus d'extraction d'huile légère, bas point d'ébullition

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par redistillation du distillat de goudron de houille à haute température (exempt d'huiles de goudron acides et de bases de goudron). Se compose principalement d'hydrocarbures monocycliques substitués et non substitués dont le point d'ébullition se situe entre 85 ° et 195 °C.)

648-015-00-7

309-868-8

101316-63-6

J

Résidus d'extrait acide (charbon), fraction benzole; résidus d'extraction d'huile légère, bas point d'ébullition

(Boue acide obtenue comme sous-produit du raffinage à l'acide sulfurique de charbon brut à haute température. Se compose principalement d'acide sulfurique et de composés organiques.)

648-016-00-2

298-725-2

93821-38-6

J

Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile légère, distillats de tête; résidus d'extraction d'huile légère, bas point d'ébullition

(Première fraction de la distillation d'huile carbolique lavée ou de résidus de colonne de préfactionnement riches en hydrocarbures aromatiques, en coumarone, en naphtalène et en indène, dont le point d'ébullition est nettement inférieur à 145 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques et aliphatiques en C7 et en C8.)

648-017-00-8

292-625-2

90641-02-4

J

Résidus d'extraits alcalins d'huile légère (charbon), extraction à l'acide, fraction indène; résidus d'extraction d'huile légère, point d'ébullition intermédiaire

648-018-00-3

309-867-2

101316-62-5

J

Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile légère, fraction naphta-indène ; résidus d'extraction d'huile légère, haut point d'ébullition

(Distillat issu d'huiles carboliques lavées ou de résidus de colonne de préfactionnement riches en hydrocarbures aromatiques, en coumarone, en naphtalène et en indène, dont l'intervalle d'ébullition s'étend approximativement de 155 ° à 180 °C. Se compose principalement d'indène, d'indane et de triméthylbenzènes.)

648-019-00-9

292-626-8

90641-03-5

J

Solvant naptha (charbon) ; résidus d'extraction d'huile légère, haut point d'ébullition

(Distillat obtenu à partir de goudron de houille à haute température, d'huile légère de four à coke ou du résidu de l'extraction alcaline d'huile de goudron de houille, et dont l'intervalle d'ébullition s'étage approximativement de 130 ° à 210 °C. Se compose principalement d'indène et d'autres systèmes polycycliques contenant un cycle aromatique. Peut contenir des composés phénoliques et des bases aromatiques azotées.)

648-020-00-4

266-013-0

65996-79-4

J

Distillats (goudron de houille), huiles légères, fraction neutre : résidus d'extraction d'huile légère, haut point d'ébullition

(Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques monocycliques alkyl-substitués dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 135 ° et 210 °C. Est également constitué d'hydrocarbures insaturés tels que l'indène et la coumarone.)

648-021-00-X

309-971-8

101794-90-5

J

Distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits acides ; résidus d'extraction d'huile légère, haut point d'ébullition

(Huile constituée d'un mélange complexe d'hydrocarbures aromatiques, principalement de l'indène, du napthalène, de la coumarone, du phénol, et du o-, du m- et du p-crésol. Son point d'ébullition est compris entre 140 ° et 215 °C.)

648-022-00-5

292-609-5

90640-87-2

J

Distillats de goudron de houille, huiles légères ; huile phénolique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose d'hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 150 ° et 210 °C.)

648-023-00-0

283-483-2

84650-03-3

J

Huiles de goudron de houille (charbon) ; huile phénolique

(Distillat issu du goudron de houille à haute température dont l'intervalle d'ébullition s'étage approximativement de 130 ° à 250 °C. Se compose principalement de naphtalène, d'alkylnaphtalène, de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées.)

648-024-00-6

266-016-7

65996-82-9

J

Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile légère, extrait acide; résidus d'extraction d'huile phénolique

[Huile obtenue à partir d'une huile carbolique ayant subi un lavage alcalin, puis un lavage acide destiné à éliminer les traces de composés basiques (bases de goudron). Se compose principalement d'indène, d'indane et d'alkylbenzènes.]

648-026-00-7

292-624-7

90641-01-3

J

Résidus d'extrait alcalin d'huile de goudron (charbon); résidus d'extraction d'huile phénolique

[Résidu obtenu à partir de l'huile de goudron de houille par un lavage alcalin avec, par exemple, de l'hydroxyde de sodium aqueux, après élimination des huiles acides (brutes) de goudron de houille. Se compose principalement de naphtalènes et de bases aromatiques azotées.]

648-027-00-2

266-021-4

65996-87-4

J

Huiles d'extrait (charbon), huile légère ; extrait acide

(Extrait aqueux produit par un lavage acide d'huile carbolique lavée aux alcalis. Se compose principalement des sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.)

648-028-00-8

292-622-6

90640-99-6

J

Pyridine, dérivés alkylés ; bases brutes de goudron

[Combinaison complexe de pyridines polyalkylées issue de la distillation du goudron de houille ou obtenue, sous la forme de distillats à point d'ébullition élevé (au-dessus de 150 °C), par réaction de l'ammoniac avec l'acétaldéhyde, le formaldéhyde ou le paraformaldéhyde.]

648-029-00-3

269-929-9

68391-11-7

J

Bases de goudron de houille, fraction picoline ; bases distillées

(Bases pyridiniques dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 125 ° et 160 °C, et qui sont obtenues par distillation de l'extrait acide neutralisé de la fraction de goudron contenant des bases obtenue par distillation de goudrons de houille bitumineux. Se composent principalement de lutidines et de picolines.)

648-030-00-9

295-548-2

92062-33-4

J

Bases de goudron de houille, fraction lutidine ; bases distillées

648-031-00-4

293-766-2

91082-52-9

J

Huiles d'extraction (charbon), base de goudron, fraction collidine ; bases distillées

(Extrait obtenu par extraction à l'acide, neutralisation et distillation des bases issues d'huiles aromatiques de goudron de houille brut. Se compose essentiellement de collidines, d'aniline, de toluidines, de lutidines et de xylidines.)

648-032-00-X

273-077-3

68937-63-3

J

Bases de goudron de houille, fraction collidine ; bases distillées

(Fraction de distillation dont l'intervalle d'ébullition s'étend approximativement de 181 ° à 186 °C et qui est issue des bases brutes obtenues à partir des fractions de goudron contenant des bases obtenues par distillation de goudron de houille bitumineux, et soumises à une extraction acide et neutralisées. Contient principalement de l'aniline et des collidines.)

648-033-00-5

295-543-5

92062-28-7

J

Bases de goudron de houille, fraction aniline; bases distillées

(Fraction de distillation dont l'intervalle d'ébullition s'étend approximativement de 180 ° à 200 °C et qui est issue des bases brutes obtenues par élimination des phénols et des bases de l'huile phénolée issue de la distillation du goudron de houille. Se compose principalement d'aniline, de collidines, de lutidines et de toluidines.)

648-034-00-0

295-541-4

92062-27-6

J

Bases de goudron de houille, fraction toluidine ; bases distillées

648-035-00-6

293-767-8

91082-53-0

J

Distillats (pétrole), huile de pyrolyse de fabrication d'alcènes et d'alcynes, mélangée à du goudron de houille à haute température, fraction indène ; fractions secondaires

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme redistillat dans la distillation fractionnée de goudron à haute température de charbon bitumineux et d'huiles résiduelles issues de la production par pyrolyse d'alcènes et d'alcynes à partir de produits pétroliers ou de gaz naturel. Se compose principalement d'indène ; son point d'ébullition est compris approximativement entre 160 ° et 190 °C.)

648-036-00-1

295-292-1

91995-31-2

J

Distillats (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huiles de naphtalène; fractions secondaires

(Redistillat obtenu par distillation fractionnée du mélange de goudron de charbon bitumineux à haute température et d'huiles résiduelles de pyrolyse, et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 190 ° et 270 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués.)

648-037-00-7

295-295-8

91995-35-6

J

Huiles d'extraction (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huile de napthalène, redistillat; fractions secondaires

(Redistillat issu de la distillation fractionnée d'un mélange d'huiles résiduelles de pyrolyse et d'huile de méthylnaphtalène, débarrassée des bases et de phénols, issue du goudron à haute température de charbon bitumineux, et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 220 ° et 230 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués et non substitués.)

648-038-00-2

295-329-1

91995-66-3

J

Huiles d'extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huiles de naphtalène ; fractions secondaires

(Huile neutre obtenue par débasage et déphénolation de l'huile résultant de la distillation à haute température d'huiles résiduelles de pyrolyse de goudron, dont le point d'ébullition se situe approximativement entre 225 ° et 255 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués.)

648-039-00-8

310-170-0

122070-79-5

J

Huiles d'extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huile de naphtalène, résidus de distillation ; fractions secondaires

[Résidu obtenu par distillation d'huile de méthylnaphtalène débasée et déphénolée (des huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille bitumineux), dont le point d'ébullition se situe approximativement entre 240 °C et 260 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques bicycliques et hétérocycliques substitués.]

648-040-00-3

310-171-6

122070-80-8

J

Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques ; distillat d'huile de lavage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme redistillat après distillation d'huile d'absorption. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques bicycliques et d'hydrocarbures hétérocycliques, avec un point d'ébullition compris approximativement entre 260 °C et 290 °C.)

648-041-00-9

309-851-5

101316-45-4

M

Distillats supérieurs (goudron de houille), riches en fluorène ; distillat d'huile de lavage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par cristallisation de l'huile de goudron de houille. Se compose d'hydrocarbures polycycliques et aromatiques — principalement du fluorène, avec un peu d'acénaphtène.)

648-042-00-4

284-900-0

84989-11-7

M

Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d’acénaphtène;

Distillat d’huile de lavage ;

[Huile restant après l’élimination de l’huile acénaphténique du goudron de houille, par cristallisation, de l’acénaphtène. Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.]

648-043-00-X

292-606-9

90640-85-0

M

Distillats (goudron de houille), huiles lourdes; huile anthracénique lourde

(Distillat issu de la distillation fractionnée de goudron de houille de charbon bitumineux et dont le point d'ébullition est compris entre 240 °C et 400 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures tri- et polycycliques et de composés hétérocycliques.)

648-044-00-5

292-607-4

90640-86-1

 

Huile anthracénique, extrait acide; résidu d'extraction d'huile anthracénique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la fraction débarrassée des bases obtenue par distillation du goudron de houille et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 325 °C et 365 °C. Contient principalement de l'anthracène, du phénanthrène et leurs dérivés alkylés.)

648-046-00-6

295-274-3

91995-14-1

M

Distillats de goudron de houille ; huile anthracénique lourde

(Distillat issu du goudron de houille dont l'intervalle d'ébullition s'étage approximativement de 100 °C à 450 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de deux à quatre cycles, de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées.)

648-047-00-1

266-027-7

65996-92-1

M

Distillats (goudron de houille), brai, huiles lourdes ; huile anthracénique lourde

(Distillat obtenu par distillation du brai du goudron bitumineux à haute température. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques tri- et polycycliques dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 300 °C et 470 °C. Peut également contenir des hétéroatomes.)

648-048-00-7

295-312-9

91995-51-6

M

Distillats (goudron de houille), brai ; huile anthracénique lourde

(Huile obtenue par condensation des vapeurs dégagées par le traitement thermique de brai. Est principalement constituée de composés aromatiques comportant deux à quatre cycles et dont l'intervalle d'ébullition s'étend de 200 °C à 400 °C, et au-delà.)

648-049-00-2

309-855-7

101316-49-8

M

Distillats (goudron de houille), huiles lourdes, fraction pyrène; distillat d'huile anthracénique lourde

(Redistillat obtenu par distillation fractionnée du distillat de brai dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 350 °C et 400 °C. Se compose principalement d'aromatiques tri- et polycycliques et d'hydrocarbures hétérocycliques.)

648-050-00-8

295-304-5

91995-42-5

M

Distillats (goudron de houille), brai, fraction pyrène ; distillat d'huile anthracénique lourde

(Redistillat obtenu par distillation fractionnée du distillat de brai et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 380 °C et 410 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques tri- et polycycliques, et de composés hétérocycliques.)

648-051-00-3

295-313-4

91995-52-7

M

Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon ; extraits de goudron de charbon

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement au charbon actif du goudron de carbonisation du lignite en vue d'éliminer les oligoéléments et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée, dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

648-052-00-9

308-296-6

97926-76-6

M

Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile ; extraits de goudron de charbon

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à la bentonite du goudron de carbonisation du lignite en vue d'éliminer les oligoéléments et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée, dont le nombre de carbone est en majorité supérieur à C12.)

648-053-00-4

308-297-1

97926-77-7

M

Poix ; brai

648-054-00-X

263-072-4

61789-60-4

M

Brai de goudron de houille à haute température; brai

(Résidu de la distillation du goudron de houille à haute température. Solide de couleur noire dont le point de ramollissement se situe approximativement entre 30 °C et 180 °C. Se compose principalement d'un mélange complexe d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus.)

648-055-00-5

266-028-2

65996-93-2

 

Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement ; brai

(Résidu traité thermiquement obtenu par distillation à haute température du goudron de houille. Solide de couleur noire dont le point de ramollissement se situe approximativement entre 80 °C et 180 °C. Se compose principalement d'un mélange complexe d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus.)

648-056-00-0

310-162-7

121575-60-8

M

Brai de goudron de houille à haute température, secondaire ; distillat de brai

(Résidu obtenu au cours de la distillation des fractions lourdes de goudron à haute température issu de charbon bitumineux et/ou d'huile de coke de brai, dont le point de ramollissement est compris entre 140 °C et 170 °C selon la norme DIN 52025. Se compose principalement de composés aromatiques tri- ou polycycliques. Peut également contenir des hétéroatomes.)

648-057-00-6

302-650-3

94114-13-3

M

Résidus (goudron de houille), distillation de brai ; distillat de brai

(Résidu de la distillation fractionnée de distillat de brai dont le point d'ébullition est compris entre 400 °C et 470 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques polycycliques et de composés hétérocycliques.)

648-058-00-1

295-507-9

92061-94-4

M

Goudron de houille à haute température, résidus de distillation et de stockage ; résidus solides de goudron de charbon

(Résidus solides contenant des cendres et du coke séparés au cours de la distillation et du traitement thermique du goudron à haute température de charbon bitumineux dans les unités de distillation et dans les réservoirs de stockage. Se composent principalement de carbone et contiennent de petites quantités d'hétérocycles et de constituants des cendres.)

648-059-00-7

295-535-1

92062-20-9

M

Goudron de houille, résidus de stockage ; résidus solides de goudron de charbon

(Dépôt recueilli dans les installations de stockage de goudron de houille brut. Se compose principalement de goudron de houille et de substance carbonée particulaire.)

648-060-00-2

293-764-1

91082-50-7

M

Goudron de houille à haute température, résidus; résidus solides de goudron de charbon

(Solides formés au cours de la cokéfaction du charbon bitumineux en vue de la production de goudron de houille bitumineux brut à haute température. Contiennent principalement des particules de coke et de charbon, des composés hautement aromatisés et des substances minérales.)

648-061-00-8

309-726-5

100684-51-3

M

Goudron de houille à haute température, à haute teneur en matières solides ; résidus solides de goudron de charbon

[Produit de condensation obtenu par refroidissement, à température ambiante, du gaz dégagé par la distillation destructive de la houille à haute température (au-dessus de 700 °C). Se compose principalement d'un mélange complexe d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés et d'une quantité élevée de matières solides du type de la houille et du coke.]

648-062-00-3

273-615-7

68990-61-4

M

Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille ; résidus solides de goudron de charbon

(Combinaison de déchets formée par cokéfaction de brai de goudron de houille bitumineux. Se compose principalement de carbone.)

648-063-00-9

295-549-8

92062-34-5

M

Résidus d'extrait de lignite ; extraits de goudron de charbon

(Résidu issu de l'extraction du toluène du lignite desséché.)

648-064-00-4

294-285-0

91697-23-3

M

Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température ; extraits de goudron de charbon

[Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir du goudron de carbonisation du lignite par cristallisation au solvant (déshuilage au solvant), par ressuage ou par addition. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée, en majorité supérieurs à C12.]

648-065-00-X

295-454-1

92045-71-1

M

Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température hydrotraité ; extraits de goudron de charbon

[Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir du goudron de carbonisation du lignite par cristallisation au solvant (déshuilage au solvant), par ressuage ou par addition, puis traitée à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée, en majorité supérieurs à C12.]

648-066-00-5

295-455-7

92045-72-2

M

Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique ; extraits de goudron de charbon

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'acide silicique du goudron de carbonisation du lignite en vue d'éliminer les oligoéléments et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée, dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

648-067-00-0

308-298-7

97926-78-8

M

Goudron de houille à basse température, résidus de distillation ; huile de goudron, point d'ébullition intermédiaire

(Résidus d'une distillation fractionnée à basse température de goudron de houille destinée à éliminer les huiles dont le point d'ébullition est approximativement inférieur à 300 °C. Sont principalement constitués de composés aromatiques.)

648-068-00-6

309-887-1

101316-85-2

M

Brai de houille à basse température ; résidu de brai

(Solide ou semi-solide complexe de couleur noire obtenu par distillation d'un goudron de houille à basse température. Son point de ramollissement est compris approximativement entre 40 °C et 180 °C. Se compose principalement d'un mélange complexe d'hydrocarbures.)

648-069-00-1

292-651-4

90669-57-1

M

Brai de houille à basse température, oxydé ; résidu de brai, oxydé

(Produit obtenu par soufflage d'air, à température élevée, sur un brai de houille à basse température. Son point de ramollissement est compris approximativement entre 70 °C et 180 °C. Se compose principalement d'un mélange complexe d'hydrocarbures.)

648-070-00-7

292-654-0

90669-59-3

M

Brai de houille à basse température, traitement thermique; résidu de brai, oxydé ; résidu de brai, traité thermiquement

(Solide complexe de couleur noire obtenu par traitement thermique d'un brai de houille à basse température. Son point de ramollissement est compris approximativement entre 50 °C et 140 °C. Se compose principalement d'un mélange complexe de composés aromatiques.)

648-071-00-2

292-653-5

90669-58-2

M

Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole) ; distillats

(Distillat d'un mélange de goudron de houille et de charges pétrolières aromatiques dont l'intervalle de distillation s'étend approximativement de 220 °C et 450 °C. Se compose principalement d'une combinaison complexe d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois ou quatre cycles.)

648-072-00-8

269-159-3

68188-48-7

M

Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène ; produits de pyrolyse

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C28 et dont le point de ramollissement est compris approximativement entre 100 °C et 220 °C selon la norme DIN 52025.)

648-073-00-3

309-956-6

101794-74-5

M

Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène; produits de pyrolyse

(Combinaison complexe d'hydocarbures obtenue par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C28, et dont le point de ramollissement est compris entre 100 °C et 220 °C selon la norme DIN 52025.)

648-074-00-9

309-957-1

101794-75-6

M

Hydrocarbures aromatiques polycyliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène ; produits de pyrolyse

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C28, et dont le point de ramollissement est compris entre 100 °C et 220 °C, selon la norme DIN 52025.)

648-075-00-4

309-958-7

101794-76-7

M

Brai de goudron de houille et de pétrole ; résidus de brais

(Résidu de la distillation d'un mélange de goudron de houille et de charges pétrolières aromatiques. Solide dont le point de ramollissement est compris entre 40 °C et 180 °C. Se compose principalement d'une combinaison complexe d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus.)

648-076-00-X

269-109-0

68187-57-5

M

Phénanthrène, résidus de distillation ; distillat d'huile anthracénique lourde

(Résidu obtenu par distillation du phénanthrène brut dont le point d'ébullition se situe approximativement entre 340 °C et 420 °C. Se compose essentiellement de phénanthrène, d'anthracène et de carbazole.)

648-077-00-5

310-169-5

122070-78-4

M

Distillats supérieurs (goudron de houille), exempts de fluorène ; distillat d'huile de lavage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par cristallisation de l'huile de goudron de houille. Se compose d'hydrocarbures polycycliques aromatiques — principalement, du diphényle, du dibenzofuranne et de l'acénaphtène.)

648-078-00-0

284-899-7

84989-10-6

M

Résidus (goudron de houille), distillation d’huile de créosote ;

Distillat d’huile de lavage;

[Résidu de la distillation fractionnée d’huile de rinçage dont le point d’ébullition est compris entre 270 °C et 330 °C (518 °F et 626 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures hétérocycliques et aromatiques bicycliques.]

648-080-00-1

295-506-3

92061-93-3

M

Distillats (charbon), huile légère de four à coke, coupe naphtalène ; huile naphtalénique

[Combinaison complexe d'hydrocarbures issue du préfractionnement (distillation continue) d'huile légère de four à coke. Se compose principalement de naphtalène, de coumarone et d'indène. Son point d'ébullition se situe au-dessus de 148 °C.]

648-084-00-3

285-076-5

85029-51-2

J, M

Distillats de goudron de houille, huiles de naphtalène ;

Huile naphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 200 °C et 250 °C (392 °F et 482 °F).]

648-085-00-9

283-484-8

84650-04-4

J, M

Distillats d'huile de naphtalène (goudron de houille), à faible teneur en naphtalène ; distillat d'huile naphtalénique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par cristallisation de l'huile de naphtalène. Se compose principalement de naphtalène, d'alkylnaphtalènes et de composés phénoliques.)

648-086-00-4

284-898-1

84989-09-3

J, M

Distillats (goudron de houille), cristallisation de l'huile de naphtalène, eau-mère; distillat d'huile naphtalénique

(Combinaison complexe de composés organiques obtenue comme filtrat de la cristallisation de la fraction naphtalène issue du goudron de houille et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 200 °C et 230 °C. Se compose principalement de naphtalène, de thionaphtène et d'alkynaphtalènes.)

648-087-00-X

295-310-8

91995-49-2

J, M

Résidus d'extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène ; résidu d'extraction d'huile naphtalénique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par lavage alcalin d'huile de naphtalène pour extraire les composés phénoliques (huiles de goudron acides). Se compose de naphtalènes et d'alkylnaphtalènes.)

648-088-00-5

310-166-9

121620-47-1

J, M

Résidus d'extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène, pauvres en naphtalènes ; résidu d'extraction d'huile naphtalénique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de l'extraction du naphtalène, par un procédé de cristallisation, d'huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin. Se compose principalement de naphtalène et d'alkylnaphtalènes.)

648-089-00-0

310-167-4

121620-48-2

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins exempts de naphtalène ; résidu d'extraction d'huile naphtalénique

[Huile restant après élimination, par un lavage alcalin, des composés phénoliques (huiles de goudron acides) de l'huile de naphtalène drainée. Se compose principalement de naphtalène et d'alkylnaphtalènes.]

648-090-00-6

292-612-1

90640-90-7

J, M

Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, distillats de tête ; résidu d'extraction d'huile naphtalénique

(Distillat issu d'huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin et dont l'intervalle de distillation s'étend approximativement de 180 °C à 220 °C. Se compose principalement de naphtalène, d'alkylbenzènes, d'indène et d'indane.)

648-091-00-1

292-627-3

90641-04-6

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction méthylnaphtalène ; huile méthylnaphtalénique

(Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués et de bases aromatiques azotées dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 225 °C et 255 °C.)

648-092-00-7

309-985-4

101896-27-9

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction indole-méthylnaphtalène ; huile méthylnaphtalénique

(Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d'indole et de méthylnaphtalène dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 235 °C et 255 °C.)

648-093-00-2

309-972-3

101794-91-6

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits acides ; résidu d'extraction d'huile méthylnaphtalénique

[Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimination des bases de la fraction méthylnaphtalène issue de la distillation du goudron de houille et dont l'intervalle d'ébullition est approximativement compris entre 230 °C et 255 °C. Se compose principalement de méthyl-1(2)-naphtalène, de naphtalène, de diméthylnaphtalène et de biphényle.]

648-094-00-8

295-309-2

91995-48-1

J, M

Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, résidus de distillation ; résidu d'extraction d'huile méthylnaphtalénique

(Résidu issu de la distillation d'huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin, dont l'intervalle de distillation s'étend approximativement de 220 °C à 300 °C. Se compose principalement de naphtalène, d'alkylnaphtalènes et de bases aromatiques azotées.)

648-095-00-3

292-628-9

90641-05-7

J, M

Huiles d'extrait acides (charbon), exemptes de base de goudron ; résidu d'extraction d'huile méthylnaphtalénique

(Huile d'extrait dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 220 °C et 265 °C, issue du résidu d'extrait alcalin de goudron de houille obtenu par un lavage à l'acide, tel que l'acide sulfurique, après distillation en vue d'éliminer les bases de goudron. Se compose principalement d'alkylnaphtalènes.)

648-096-00-9

284-901-6

84989-12-8

J, M

Distillats (goudron de houille), fraction benzol, résidus de distillation ; huile de lavage

[Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de benzol brut (goudron de houille à haute température). Liquide dont le point de distillation se situe approximativement entre 150 °C et 300 °C, ou semi-solide ou solide dont le point de fusion est 70 °C. Se compose en majorité de naphtalène et d'alkylnaphtalènes.]

648-097-00-4

310-165-3

121620-46-0

J, M

Huile de créosote, fraction acénaphtène ;

Huile de lavage ;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de goudron de houille et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 240 °C et 280 °C (464 °F et 536 °F). Se compose principalement d’acénaphtène, de naphtalène et d’alkylnaphtalène.]

648-098-00-X

292-605-3

90640-84-9

M

Huile de créosote ;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et peut contenir des huiles de goudron acides et des bases de goudron en quantité notable. Son point de distillation se situe approximativement entre 200 °C et 325 °C (392 °F et 617 °F).]

648-099-00-5

263-047-8

61789-28-4

M

Huile de créosote, distillat à point d’ébullition élevé ;

Huile de lavage ;

[Fraction de distillation, à point d’ébullition élevé, obtenue par carbonisation à haute température de charbon bitumineux, puis raffinée en vue de séparer les sels cristallins en excès. Se compose principalement d’huile de créosote, une partie des sels aromatiques polycycliques entrant normalement dans la composition des distillats de goudron de houille ayant été éliminée. La fraction est exempte de cristaux à partir de 5 °C (41 °F) approximativement.]

648-100-00-9

274-565-9

70321-79-8

M

Créosote

648-101-00-4

232-287-5

8001-58-9

H

Résidus d’extraction acides (charbon), huile de créosote ;

Résidu d’extraction d’huile de lavage ;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la fraction dépourvue de bases résultant de la distillation du goudron de houille, dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 250 °C et 280 °C (482 °F et 536 °F). Se compose principalement de biphényle et de diphénylnaphtalènes isomériques.]

648-102-00-X

310-189-4

122384-77-4

M

Huile anthracénique, pâte anthracénique; fraction d'huile anthracénique

(Solide riche en anthracène obtenu par cristallisation et centrifugation d'huile anthracénique. Se compose principalement d'anthracène, de carbazole et de phénanthrène.)

648-103-00-5

292-603-2

90640-81-6

J, M

Huile anthracénique à faible teneur en anthracène ; fraction d'huile anthracénique

[Huile restant après l'élimination de l'huile anthracénique, par cristallisation, de la pâte anthracénique (solide riche en anthracène). Se compose principalement de composés aromatiques comportant deux, trois ou quatre cycles.]

648-104-00-0

292-604-8

90640-82-7

J, M

Résidus (goudron de houille), distillation d'huile anthracénique ; fraction d'huile anthracénique

(Résidu de la distillation fractionnée d'anthracène brut dont le point d'ébullition est compris entre 340 °C et 400 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures hétérocycliques et aromatiques tri- en polycycliques.)

648-105-00-6

295-505-8

92061-92-2

J, M

Huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction anthracène ; fraction d'huile anthracénique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la distillation de l'anthracène obtenu par cristallisation de l'huile anthracénique à partir de goudron à haute température bitumineux; son point d'ébullition est compris entre 330 °C et 350 °C. Se compose principalement d'anthracène, de carbazole et de phénanthrène.)

648-106-00-1

295-275-9

91995-15-2

J, M

Huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction carbazole ; fraction d'huile anthracénique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la distillation de l'anthracène obtenu par cristallisation de l'huile anthracénique à partir de goudron à haute température de charbon bitumineux; son point d'ébullition est compris approximativement entre 350 °C et 360 °C. Se compose principalement d'anthracène, de carbazole et de phénanthrène.)

648-107-00-7

295-276-4

91995-16-3

J, M

Huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction légère de distillation ; fraction d'huile anthracénique

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la distillation de l'anthracène obtenu par cristallisation de l'huile anthracénique à partir de goudron à basse température bitumineux; son point d'ébullition est compris approximativement entre 290 °C et 340 °C. Contient principalement des composés aromatiques tricycliques et leurs dérivés dihydrogénés.)

648-108-00-2

295-278-5

91995-17-4

J, M

Huiles de goudron de houille à basse température ; huile de goudron, à haut point d'ébullition

(Distillat de goudron de houille à basse température. Se compose principalement d'hydrocarbures, de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 340 °C.)

648-109-00-8

309-889-2

101316-87-4

J, M

Résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température ;

[Résidu d’huiles de goudron de houille à basse température après un lavage alcalin avec, par exemple, l’hydroxyde de sodium aqueux, pour extraire les huiles acides de goudron de houille brutes. Se compose principalement d’hydrocarbures et de bases azotées aromatiques.]

648-110-00-3

310-191-5

122384-78-5

J, M

Phénols, extraits de l'ammoniaque; extrait basique

[Combinaison de phénols extraits, à l'aide d'acétate d'isobutyle, de l'ammoniaque issue de la condensation des gaz émis lors de la distillation destructive du charbon à basse température (au-dessous de 700 °C). Se compose principalement d'un mélange de phénols monohydriques et dihydriques.]

648-111-00-9

284-881-9

84988-93-2

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits alcalins ; extrait basique

(Substance aqueuse extraite de l'huile carbolique par un lavage alcalin, avec, par exemple, de l'hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de différents composés phénoliques.)

648-112-00-4

292-610-0

90640-88-3

J, M

Extraits alcalins d'huile de goudron de houille (charbon) ; extrait basique

(Extrait de l'huile de goudron de houille obtenu par un lavage alcalin avec, par exemple, de l'hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de divers composés phénoliques.)

648-113-00-X

266-017-2

65996-83-0

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins ; extrait basique

(Substance aqueuse extraite de l'huile de naphtalène par un lavage alcalin, avec, par exemple, de l'hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de différents composés phénoliques.)

648-114-00-5

292-611-6

90640-89-4

J, M

Résidus d'extrait alcalin (charbon), huile de goudron de houille, carbonatés et traités à la chaux; phénols bruts

[Produit obtenu par traitement au CO2 et au CaO d'extrait alcalin d'huile de goudron de houille. Se compose principalement de CaCO3, de Ca(OH)2, de Na2CO3 et d'autres impuretés organiques et minérales.]

648-115-00-0

292-629-4

90641-06-8

J, M

Huiles acides de goudron de houille brutes ;

Phénols bruts ;

[Produit de réaction obtenu par neutralisation d’extrait alcalin d’huile de goudron de houille par une solution acide, telle que l’acide sulfurique aqueux, ou le dioxyde de carbone gazeux, pour obtenir des acides libres. Se compose principalement d’huiles de goudron acides, telles que le phénol, les crésols et les xylénols.]

648-116-00-6

266-019-3

65996-85-2

J, M

Huiles de goudron de lignite acides, brutes; phénols bruts

(Extrait alcalin acidifié de distillat de goudron de lignite. Se compose principalement de phénols et d'homologues du phénol.)

648-117-00-1

309-888-7

101316-86-3

J, M

Huiles de goudron acides, gazéification du lignite; phénols bruts

(Combinaison complexe de composés organiques issue de la gazéification du lignite. Se compose principalement de phénols hydroxy-aromatiques en C6-10 et d'homologues.)

648-118-00-7

295-536-7

92062-22-1

J, M

Huiles de goudron acides, résidus de distillation ; phénols distillés

(Résidu de la distillation de phénol brut à partir de charbon. Se compose principalement de phénols dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C8-C10 et dont le point de ramollissement est compris entre 60 °C et 80 °C.)

648-119-00-2

306-251-5

96690-55-0

J, M

Huiles de goudron acides, fraction méthylphénol ; phénols distillés

(Fraction des huiles de goudron acides riche en méthyl-3 phénol et en méthyl-4 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.)

648-120-00-8

284-892-9

84989-04-8

J, M

Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol; phénols distillés

(Fraction des huiles de goudron acides récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 225 °C et 320 °C. Se compose principalement de polyalkylphénols.)

648-121-00-3

284-893-4

84989-05-9

J, M

Huiles de goudron acides, fraction xylénol ; phénols distillés

(Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-2,4 phénol et en diméthyl-2,5 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.)

648-122-00-9

284-895-5

84989-06-0

J, M

Huiles de goudron acides, fraction éthylphénol ; phénols distillés

(Fraction des huiles de goudron acides riche en éthyl-3 phénol et en éthyl-4 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.)

648-123-00-4

284-891-3

84989-03-7

J, M

Huiles de goudron acides, fraction xylénol-3,5 ; phénols distillés

(Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-3,5 phénol, récupérée par distillation des huiles acides de goudron de houille à basse température.)

648-124-00-X

284-896-0

84989-07-1

J, M

Huiles de goudron acides, résidus de distillation, fraction légère ; phénols distillés

(Résidu de la distillation entre 235 °C et 355 °C d'huile carbolique légère.)

648-125-00-5

270-713-1

68477-23-6

J, M

Huiles de goudron acides crésyliques, résidus ; phénols distillés

(Résidu obtenu à partir des huiles acides brutes de goudron de houille après extraction du phénol, des crésols, des xylénols et des phénols à haut point d'ébullition. Solide de couleur noire dont le point de fusion se situe approximativement au-dessus de 80 °C. Se compose essentiellement de polyalkylphénols, de gommes-résines et de sels minéraux.)

648-126-00-0

271-418-0

68555-24-8

J, M

Phénols en C9-11; phénols distillés

648-127-00-6

293-435-2

91079-47-9

J, M

Huiles de goudron acides, crésyliques; phénols distillés

(Combinaison complexe de composés organiques tirée du lignite et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 230 °C. Se compose principalement de phénols et de bases pyridiniques.)

648-128-00-1

295-540-9

92062-26-5

J, M

Huiles de goudron acides, lignite, fraction alkyl en C2phénol ; phénols distillés

(Distillat issu de l'acidification du distillat de goudron de lignite lavé à la soude dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 200 °C et 230 °C. Se compose principalement de m- et de p-éthylphénol, de crésols et de xylénols.)

648-129-00-7

302-662-9

94114-29-1

J, M

Huiles d'extrait (charbon), huiles de naphtalène; extrait acide

(Extrait aqueux produit par un lavage acide d'huile de naphtalène lavée aux alcalis. Se compose principalement des sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.)

648-130-00-2

292-623-1

90641-00-2

J, M

Bases de goudron, dérivés quinoléiques ; bases distillées

648-131-00-8

271-020-7

68513-87-1

J, M

Bases de goudron de houille, fraction dérivés quinoléiques ; bases distillées

648-132-00-3

274-560-1

70321-67-4

J, M

Bases de goudron de houille, résidus de distillation ; bases distillées

(Résidu de distillation restant après distillation de fractions de goudron contenant des bases obtenues par distillation de goudrons de houille, et soumises à une extraction acide et neutralisées. Contient principalement de l'aniline, des collidines, des toluidines, de la quinoléine et des dérivés quinoliniques.)

648-133-00-9

295-544-0

92062-29-8

J, M

Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène et du polypropylène, pyrolysées, fraction huile légère; produits traités thermiquement

(Huile obtenue par traitement thermique d'un mélange de polyéthylène et de polypropylène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et de ses homologues, avec un point d'ébullition compris approximativement entre 70 °C et 120 °C.)

648-134-00-4

309-745-9

100801-63-6

J, M

Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène, pyrolysées, fraction huile légère; produits traités thermiquement

(Huile obtenue par traitement thermique d'un mélange de polyéthylène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et d'homologues, avec un point d'ébullition compris entre 70 °C et 120 °C.)

648-135-00-X

309-748-5

100801-65-8

J, M

Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polystyrène, pyrolysées, fraction huile légère ; produits traités thermiquement

(Huile obtenue par traitement thermique d'un mélange de polystyrène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et d'homologues, avec un point d'ébullition compris approximativement entre 70 °C et 210 °C.)

648-136-00-5

309-749-0

100801-66-9

J, M

Résidus d'extraits alcalins d'huile de goudron (charbon), résidus de distillation du naphtalène, résidu d'extraction d'huile naphtalénique

(Résidu obtenu à partir de l'huile chimique extraite après élimination du naphtalène par distillation. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant deux à quatre cycles et de bases aromatiques azotées.)

648-137-00-0

277-567-8

736665-18-6

J, M

Huile de créosote, distillat à bas point d’ébullition ;

Huile de lavage;

[Fraction de distillation, à bas point d’ébullition, obtenue par carbonisation à haute température de charbon bitumineux, puis raffinée en vue de séparer les sels cristallins en excès. Se compose principalement d’huile de créosote, une partie des sels aromatiques polycycliques entrant normalement dans la composition des distillats de goudron de houille ayant été éliminée. La fraction est exempte de cristaux à partir de 38 °C (100 °F) approximativement.]

648-138-00-6

274-566-4

70321-80-1

M

Huiles de goudron acides crésyliques, sels de sodium, solutions caustiques ; extrait basique

648-139-00-1

272-361-4

68815-21-4

J, M

Huiles d'extrait de base de goudron (charbon) ; extrait acide

(Extrait du résidu de l'extraction alcaline d'huile de goudron de houille obtenue par un lavage acide avec, par exemple, de l'acide sulfurique aqueux, après distillation en vue d'éliminer le naphtalène. Se compose principalement de sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.)

648-140-00-7

266-020-9

65996-86-3

J, M

Bases de goudron de houille brutes (charbon) ; bases brutes de goudron

(Produit de réaction obtenu par neutralisation d'huile d'extrait basique de goudron de houille par une solution alcaline, telle que l'hydroxyde de sodium aqueux, pour obtenir des bases libres. Se compose principalement de bases organiques telles que l'acridine, la phénanthridine, la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.)

648-141-00-2

266-018-8

65996-84-1

J, M

Résidus (charbon), extraction au solvant liquide

(Poudre cohésive composée de matière minérale charbonneuse et de charbon non dissous après extraction au solvant liquide.)

648-142-00-8

302-681-2

94114-46-2

M

Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide

(Produit obtenu par filtration de la matière minérale charbonneuse et du charbon non dissous issus de la solution produite par décomposition du charbon dans un solvant liquide. Combinaison liquide très complexe, visqueuse et de couleur noire. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques, non hydrogénés ou partiellement hydrogénés, de composés aromatiques azotés, de composés aromatiques soufrés, de composés phénoliques, de composés aromatiques oxygénés et de leurs dérivés alkylés.)

648-143-00-3

302-682-8

94114-47-3

M

Charbon liquide, extraction au solvant liquide

(Produit pratiquement exempt de solvant obtenu par distillation du solvant issu de la solution d'extrait de charbon filtrée produite par décomposition du charbon dans un solvant liquide. Semi-solide de couleur noire composé principalement d'une combinaison complexe d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés, de composés aromatiques azotés, de composés aromatiques soufrés, de composés phénoliques, de composés aromatiques oxygénés et de leurs dérivés alkylés.)

648-144-00-9

302-683-3

94114-48-4

M

Huile légère (charbon), four à coke; benzol brut

[Liquide organique volatil extrait du gaz issu de la distillation destructive du charbon à haute température (au-dessus de 700 °C). Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes. Peut également contenir de petites quantités d'autres hydrocarbures.]

648-147-00-5

266-012-5

65996-78-3

J

Distillats primaires (charbon), extraction au solvant liquide

(Liquide produit par la condensation des vapeurs émises au cours de la décomposition du charbon dans un solvant liquide. Son point d'ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 300 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés partiellement hydrogénés, de composés aromatiques contenant de l'azote, de l'oxygène et du soufre, et de leurs dérivés alkylés, dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C14.)

648-148-00-0

302-688-0

94114-52-0

J

Distillats d'hydrocraquage (charbon), extraction au solvant

(Distillat obtenu par hydrocraquage d'extrait de charbon ou de la solution issue de l'extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d'ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 300 °C. Se compose principalement de composés aromatiques, de composés naphténiques et aromatiques hydrogénés, de leurs dérivés alkylés et d'alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C14. Contient également des composés aromatiques renfermant de l'azote, du soufre et de l'oxygène, et des composés aromatiques hydrogénés.)

648-149-00-6

302-689-6

94114-53-1

J

Naphta d'hydrocraquage (charbon), extraction au solvant

(Fraction du distillat obtenue par hydrocraquage de l'extrait de charbon ou de la solution issue de l'extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d'ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 180 °C. Se compose principalement de composés aromatiques, hydrogénés ou non, de composés naphténiques, de leurs dérivés alkylés et d'alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C9. Contient également des composés aromatiques hydrogénés et des composés aromatiques renfermant de l'azote, du soufre et de l'oxygène.)

648-150-00-1

302-690-1

94114-54-2

J

Essence, extraction au solvant de charbon, naphta d'hydrocraquage

(Carburant produit par reformage de la fraction naphta raffinée des produits d'hydrocraquage de l'extrait de charbon ou de la solution issue de l'extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d'ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 180 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques et naphténiques, de leurs dérivés alkylés et d'hydrocarbures alkylés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C9.)

648-151-00-7

302-691-7

94114-55-3

J

Distillats moyens d'hydrocraquage (charbon), extraction au solvant

(Distillat obtenu par hydrocraquage de l'extrait de charbon ou de la solution issue de l'extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d'ébullition est approximativement compris entre 180 °C et 300 °C. Se compose principalement de composés aromatiques bicycliques, de composés naphténiques et aromatiques hydrogénés, de leurs dérivés alkylés et d'alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C14. Contient également des composés azotés, soufrés et oxygénés.)

648-152-00-2

302-692-2

94114-56-4

J

Distillats moyens d'hydrocraquage (charbon), extraction au solvant, hydrogénés

(Produit issu de l'hydrogénation du distillat moyen d'hydrocraquage de l'extrait de charbon ou de la solution issue de l'extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d'ébullition est approximativement compris entre 180 °C et 280 °C. Se compose principalement de composés bicycliques hydrogénés du carbone et de leurs dérivés alkylés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C14.)

648-153-00-8

302-693-8

94114-57-5

J

Huile légère (charbon), semi-cokéfaction ; huile fraîche

[Liquide organique volatil obtenu par condensation des gaz dégagés par la distillation destructive du charbon à basse température (au-dessous de 700 °C). Se compose principalement d'hydrocarbures en C6-10.]

648-156-00-4

292-635-7

90641-11-5

J

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger

649-001-00-3

265-102-1

64742-03-6

 H

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd

649-002-00-9

265-103-7

64742-04-7

H

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger

649-003-00-4

265-104-2

64742-05-8

H

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd

649-004-00-X

265-111-0

64742-11-6

H

Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide

649-005-00-5

295-341-7

91995-78-7

H

Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques

649-006-00-0

307-753-7

97722-04-8

H

Résidus (pétrole), tour atmosphérique ; fioul lourd

(Résidu complexe de la distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 350 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-008-00-1

265-045-2

64741-45-3

 

Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C20-C50 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 350 °C et 600 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-009-00-7

265-058-3

64741-57-7

 

Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C15-C35 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 260 °C et 500 °C. Cette fraction peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-010-00-2

265-063-0

64741-61-3

 

Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction résiduelle de la distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 350 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-011-00-8

265-064-6

64741-62-4

 

Résidus (pétrole), hydrocraquage ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction résiduelle de la distillation des produits résultant d'un hydrocraquage. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 350 °C.)

649-012-00-3

265-076-1

64741-75-9

 

Résidus (pétrole), craquage thermique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme fraction résiduelle dans la distillation du produit résultant d'un craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 350 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-013-00-9

265-081-9

64741-80-6

 

Distillats lourds (pétrole), craquage thermique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C36 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 260 °C et 480 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-014-00-4

265-082-4

64741-81-7

 

Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C13-C50 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 230 °C et 600 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-015-00-X

265-162-9

64742-59-2

 

Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'un résidu de tour atmosphérique à l'hydrogène en présence d'un catalyseur, sous des conditions destinées essentiellement à l'élimination des composés organiques de soufre. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 350 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-016-00-5

265-181-2

64742-78-5

 

Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé d'hydrodésulfuration catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C20-C50 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 350 °C et 600 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-017-00-0

265-189-6

64742-86-5

 

Résidus (pétrole), vapocraquage ; fioul lourd

[Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme fraction résiduelle dans la distillation du produit résultant d'un vapocraquage (y compris le vapocraquage destiné à la production d'éthylène). Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C14 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 260 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.]

649-018-00-6

265-193-8

64742-90-1

 

Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) ; fioul lourd

(Résidu complexe de la distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C11 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 200 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-019-00-1

269-777-3

68333-22-2

 

Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à l'hydrogène des huiles clarifiées de craquage catalytique afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 350 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-020-00-7

269-782-0

68333-26-6

 

Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à l'hydrogène des distillats intermédiaires de craquage catalytique afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C11-C30 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 450 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aromatiques tricycliques.)

649-021-00-2

269-783-6

68333-27-7

 

Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à l'hydrogène des distillats lourds de craquage catalytique afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C35 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 260 °C et 500 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-022-00-8

269-784-1

68333-28-8

 

Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre; fioul lourd

649-023-00-3

270-674-0

68476-32-4

 

Fuel-oil résiduel ; fioul lourd

(Produit liquide issu de diverses fractions de raffinerie, généralement des résidus. Sa composition est complexe et varie selon la provenance du pétrole brut.)

649-024-00-9

270-675-6

68476-33-5

 

Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; fioul lourd

(Résidu complexe de la distillation d'un résidu de fractionnement du reformage catalytique. Son point d'ébullition est approximativement supérieur à 399 °C.)

649-025-00-4

270-792-2

68478-13-7

 

Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction résiduelle dans la distillation de gazole lourd de cokéfaction et de gazole sous vide. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C13 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 230 °C.)

649-026-00-X

270-796-4

68478-17-1

 

Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme fraction résiduelle lors de la distillation de gazole lourd de cokéfaction et de gazole léger sous vide. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C13 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 230 °C.)

649-027-00-5

270-983-0

68512-61-8

 

Résidus légers sous vide (pétrole) ; fioul lourd

(Résidu complexe de la distillation sous vide du résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C13 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 230 °C.)

649-028-00-0

270-984-6

68512-62-9

 

Résidus légers de vapocraquage (pétrole) ; fioul lourd

(Résidu complexe de la distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques et insaturés dont le nombre de carbones est supérieur à C7 et dont le point d'ébullition varie approximativement entre 101 °C et 555 °C.)

649-029-00-6

271-013-9

68513-69-9

 

Fuel-oil, n°6; fioul lourd

(Fuel-oil dont la viscosité est comprise entre 197 10-6 m2.s-1 à 37,7 °C et 197 10-5 m2.s-1 à 37,7 °C)

649-030-00-1

271-384-7

68553-00-4

 

Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures, à basse teneur en soufre, produite comme fraction résiduelle, dans la distillation fractionnée du pétrole brut, après séparation des coupes essence, kérosène et gazole de distillation directe.)

649-031-00-7

271-763-7

68607-30-7

 

Gazoles atmosphériques lourds (pétrole ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C35 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 121 °C et 510 °C.)

649-032-00-2

272-184-2

68783-08-4

 

Résidus de laveur à coke (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés ; fioul lourd

(Combinaison très complexe d'hydrocarbures produite comme fraction résiduelle dans la distillation d'un résidu sous vide et des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 350 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-033-00-8

272-187-9

68783-13-1

 

Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distillation sous vide du résidu de la distillation atmosphérique du pétrole brut.)

649-034-00-3

273-263-4

68955-27-1

 

Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) ; fioul lourd

(Résidu complexe issu de la distillation de résidus de vapocraquage du pétrole.)

649-035-00-9

273-272-3

68955-36-2

 

Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphérique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C14-C42 et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 250 °C et 545 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant quatre à six cycles.)

649-036-00-4

274-683-0

70592-76-6

 

Distillats légers sous vide (pétrole) ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphérique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C11-C35 et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 250 °C et 545 °C.)

649-037-00-X

247-684-6

70592-77-7

 

Distillats sous vide (pétrole) ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation sous vide du résidu issu de la distillation atmosphérique de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C15-C50 et dont le point d'ébullition est compris entre 270 °C et 600 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant quatre à six cycles.)

649-038-00-5

274-685-1

70592-78-8

 

Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration de charges de distillats lourds de cokéfaction. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C18-C44 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 304 °C et 548 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-039-00-0

285-555-9

85117-03-9

 

Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue durant la production de goudron de pétrole raffiné par distillation de goudron de vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques et autres, et de composés soufrés organiques.)

649-040-00-6

292-657-7

90669-75-3

 

Résidus légers sous vide (pétrole) ; fioul lourd

(Résidu complexe de la distillation sous vide de résidu de distillation atmosphérique du pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C24 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 390 °C.)

649-041-00-1

292-658-2

90669-76-4

 

Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques, aromatiques et cycloaliphatiques dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 400 °C.)

649-042-00-7

295-396-7

92045-14-2

 

Résidus (pétrole), craquage catalytique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme fraction résiduelle dans la distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C11 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 200 °C.)

649-043-00-2

295-511-0

92061-97-7

 

Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique et qui a été utilisée comme fluide caloporteur. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 220 °C et 450 °C. Peut contenir des composés organiques soufrés.)

649-044-00-8

295-990-6

92201-59-7

 

Huiles résiduelles (pétrole) ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures, de composés soufrés et de composés organiques métallifères obtenue comme résidu dans les procédés de raffinage par craquage et fractionnement. Donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 2 10-6 m2.s-1 à 100 °C.)

649-045-00-3

298-754-0

93821-66-0

 

Résidus de vapocraquage, traitement thermique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement et distillation de naphta brut de vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 180 °C.)

649-046-00-9

308-733-0

98219-64-8

 

Distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une charge pétrolière à l'hydrogène. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 400 °C.)

649-047-00-4

309-863-0

101316-57-8

 

Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique ; fioul lourd

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction résiduelle de la distillation du produit résultant d'un reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures en majorité aromatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C10-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 400 °C. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-048-00-X

265-069-3

64741-67-9

 

Pétrole; pétrole brut

(Combinaison complexe d'hydrocarbures. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques, alicycliques et aromatiques. Peut aussi contenir de petites quantités de composés d'azote, d'oxygène et de soufre. Cette catégorie comprend les pétroles légers, moyens et lourds, ainsi que les huiles extraites des sables asphaltiques. Elle n'inclut pas les matières hydrocarbonées dont la récupération ou la conversion en charges de raffinage du pétrole impose des transformations chimiques importantes, comme les huiles de schiste brutes ou valorisées, ou les liquides combustibles issus du charbon.)

649-049-00-5

232-298-5

8002-05-9

 

Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide ; huile de ressuage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de l'huile de ressuage par l'acide sulfurique. Se compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50.)

649-175-00-0

300-225-7

93924-31-3

L

Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile ; huile de ressuage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de l'huile de ressuage avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation, pour éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50.)

649-176-00-6

300-226-2

93924-32-4

L

Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon ; huile de ressuage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'huile de ressuage avec du charbon actif afin d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

649-211-00-5

308-126-0

97862-76-5

L

Distillats moyens (pétrole), adoucis ; gazole — non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucissement d'un distillat de pétrole afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C9-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 345 °C.)

649-212-00-0

265-088-7

64741-86-2

N

Gazoles (pétrole), raffinés au solvant ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C11-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 400 °C.)

649-213-00-6

265-092-9

64741-90-8

N

Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 345 °C.)

649-214-00-1

265-093-4

64741-91-9

N

Gazoles (pétrole), traités à l'acide ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C13-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 230 °C et 400 °C.)

649-215-00-7

265-112-6

64742-12-7

N

Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C11-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 345 °C.)

649-216-00-2

265-113-1

64742-13-8

N

Distillats légers (pétrole), traités à l'acide ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C9-C16 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 290 °C.)

649-217-00-8

265-114-7

64742-14-9

N

Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C13-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 230 °C et 400 °C.)

649-218-00-3

265-129-9

64742-29-6

N

Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C11-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 345 °C.)

649-219-00-9

265-130-4

64742-30-9

N

Distillats moyens (pétrole), traités à la terre ; gazole  - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou modifiée, généralement par percolation, destiné à éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C9-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 345 °C.)

649-220-00-4

265-139-3

64742-38-7

N

Distillats moyens (pétrole), hydrotraités ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C11-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 400 °C.)

649-221-00-X

265-148-2

64742-46-7

N

Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré qui est ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C13-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 230 °C et 400 °C.)

649-222-00-5

265-182-8

64742-79-6

N

Distillats moyens (pétrole) hydrodésulfurés ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C11-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 400 °C.)

649-223-00-0

265-183-3

64742-80-9

N

Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du résidu de la colonne de fractionnement du reformage catalytique. Son point d'ébullition est compris approximativement entre 343 °C et 399 °C.)

649-228-00-8

270-719-4

68477-29-2

N

Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du résidu de la colonne de fractionnement du reformage catalytique. Son point d'ébullition est compris approximativement entre 288 °C et 371 °C.)

649-229-00-3

270-721-5

68477-30-5

N

Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du résidu de la colonne de fractionnement du reformage catalytique. Son point d'ébullition est approximativement inférieur à 288 °C.)

649-230-00-9

270-722-0

68477-31-6

N

Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant une fraction pétrolière à plusieurs des traitements suivants: filtration, centrifugation, distillation atmosphérique, distillation sous vide, acidification, neutralisation et traitement à la terre. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C10-C20.)

649-231-00-4

292-615-8

90640-93-0

N

Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'une coupe pétrolière de reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C10-C16 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 300 °C.)

649-232-00-X

295-294-2

91995-34-5

N

Gazoles paraffiniques ; gazole - non spécifié

(Distillat obtenu par redistillation d'une combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation des effluents issus d'un hydrotraitement catalytique poussé des paraffines. Son point d'ébullition est approximativement compris entre 190 °C et 330 °C.)

649-233-00-5

300-227-8

93924-33-5

N

naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré ; gazole - non spécifié

649-234-00-0

307-035-3

97488-96-5

N

Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme premier écoulement lors de la distillation sous vide des effluents de traitement à l'hydrogène d'un distillat moyen. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C16-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 290 °C et 350 °C; donne une huile-produit fini de viscosité égale à 2 10-6 m2.s-1 à 100 °C.)

649-235-00-6

307-659-6

97675-85-9

N

Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme premier écoulement lors de la distillation sous vide des effluents de traitement de paraffines lourdes à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C12-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 230 °C et 350 °C; donne une huile-produit fini de viscosité égale à 2 10-6 m2.s-1 à 100 °C.)

649-236-00-1

307-660-1

97675-86-0

N

Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction des aromatiques dans un distillat naphténique léger de viscosité égale à 2,2 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C11-C17 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 300 °C.)

649-237-00-7

307-757-9

97722-08-2

N

Gazoles hydrotraités ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par redistillation des effluents de traitement de paraffines à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C17-C27 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 330 °C et 340 °C.)

649-238-00-2

308-128-1

97862-78-7

N

Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction d'huile pétrolière avec du charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C12-C28.)

649-239-00-8

309-667-5

100683-97-4

N

Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement du pétrole avec du charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C16-C36.)

649-240-00-3

309-668-0

100683-98-5

N

Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre ; gazole - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement du pétrole avec de la terre décolorante afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C16-C36.)

649-241-00-9

309-669-6

100683-99-6

N

Alcanes en C12-26 ramifiés et droits

649-242-00-4

292-454-3

90622-53-0

N

Graisses lubrifiantes ; graisse

(Combinaison complexe d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C12-C50, et qui peut contenir des sels organiques de métaux alcalins, des métaux alcalino-terreux et/ou des composés de l'aluminium.)

649-243-00-X

278-011-7

74869-21-9

N

Gatsch (pétrole) ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'une fraction pétrolière par cristallisation au solvant (déparaffinage au solvant) ou comme fraction de distillation d'un brut très paraffineux. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée et dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20.)

649-244-00-5

265-165-5

64742-61-6

N

Gatsch (pétrole), traité à l'acide ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat par traitement à l'acide sulfurique d'une fraction de gatsch pétrolier. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20.)

649-245-00-0

292-659-8

90669-77-5

N

Gatsch (pétrole), traité à la terre ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une fraction de gatsch pétrolier avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20.)

649-246-00-6

292-660-3

90669-78-6

N

Gatsch (pétrole), hydrotraité ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de gatsch à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20.)

649-247-00-1

295-523-6

92062-09-4

N

Gatsch à bas point de fusion (pétrole) ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'une fraction pétrolière par déparaffinage au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

649-248-00-7

295-524-1

92062-10-7

N

Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur d'un gatsch pétrolier à bas point de fusion. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

649-249-00-2

295-525-7

92062-11-8

N

Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de gatsch à bas point de fusion avec du charbon actif afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

649-250-00-8

308-155-9

97863-04-2

N

Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de gatsch pétrolier à bas point de fusion avec de la bentonite afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

649-251-00-3

308-156-4

97863-05-3

N

Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de gatsch pétrolier à bas point de fusion avec de l'acide silicique afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés à chaîne droite ou ramifiée dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

649-252-00-9

308-158-5

97863-06-4

N

Gatsch (pétrole), traité au charbon ; gatsch

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de gatsch de pétrole avec du charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés.)

649-253-00-4

309-723-9

100684-49-9

N

Pétrolatum ; pétrolatum

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme semi-solide lors du déparaffinage d'huile résiduelle paraffinique. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés cristallins et liquides dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25.)

649-254-00-X

232-373-2

8009-03-8

N

Pétrolatum oxydé (pétrole) ; pétrolatum

(Combinaison complexe de composés organiques, principalement des acides carboxyliques de poids moléculaire élevé, obtenue par oxydation à l'air du pétrolatum.)

649-255-00-5

265-206-7

64743-01-7

N

Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine ; pétrolatum

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement du pétrolatum avec de l'Al2O3 afin d'éliminer les composés polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés, cristallins et liquides dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25.)

649-256-00-0

285-098-5

85029-74-9

N

Pétrolatum (pétrole), hydrotraité ; pétrolatum

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue sous forme d'un corps semi-solide à partir d'huile résiduelle paraffinique traitée à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés microcristallins et liquides dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20.)

649-257-00-6

295-459-9

92045-77-7

N

Pétrolatum (pétrole), traité au charbon ; pétrolatum

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de pétrolatum de pétrole avec du charbon actif afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20.)

649-258-00-1

308-149-6

97862-97-0

N

Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique ; pétrolatum

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de pétrolatum de pétrole avec de l'acide silicique afin d'éliminer les constituants polaires en traces et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C20.)

649-259-00-7

308-150-1

97862-98-1

N

Pétrolatum (pétrole), traité à la terre ; pétrolatum

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement du pétrolatum avec de la terre décolorante afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures en majorité supérieurs à C25.)

649-260-00-2

309-706-6

100684-33-1

N

Essence naturelle ; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée du gaz naturel par des procédés tels que la réfrigération ou l'absorption. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C8 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 120 °C.)

649-261-00-8

232-349-1

8006-61-9

P

Naphta ; naphta à point d'ébullition bas

(Produits pétroliers raffinés, partiellement raffinés ou non raffinés obtenus par distillation du gaz naturel. Se composent principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C6 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 100 °C et 200 °C.)

649-262-00-3

232-443-2

8030-30-6

P

Ligroïne ; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation fractionnée du pétrole et dont le point d'ébullition se situe approximativement entre 20 °C et 135 °C.)

649-263-00-9

232-453-7

8032-32-4

P

Naphta lourd (pétrole), distillation directe ; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C.)

649-264-00-4

265-041-0

64741-41-9

P

Naphta à large intervalle d'ébullition (pétrole), distillation directe ; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 oC et 220 °C.)

649-265-00-X

265-042-6

64741-42-0

P

Naphta léger (pétrole), distillation directe ; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 180 °C.)

649-266-00-5

265-046-8

64741-46-4

P

Solvant naphta aliphatique léger (pétrole) ; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut ou d'essence naturelle. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 160 °C.)

649-267-00-0

265-192-2

64742-89-8

P

Distillats légers de distillation directe (pétrole) ; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C7 et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre – 88 °C et 99 °C.)

649-268-00-6

270-077-5

68410-05-9

P

Essence, récupération de vapeur; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée par refroidissement des gaz issus des systèmes de récupération de vapeur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 196 °C.)

649-269-00-1

271-025-4

68514-15-8

P

Essence de distillation directe, unité de fractionnement; Naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par l'unité de fractionnement lors de la distillation du pétrole brut. Son point d'ébullition est compris approximativement entre 36,1 °C et 193,3 °C.)

649-270-00-7

271-727-0

68606-11-1

P

Naphta non adouci (pétrole); naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation de fractions de naphta résultant de divers procédés de raffinerie. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 0 °C et 230 °C.)

649-271-00-2

272-186-3

68783-12-0

P

Distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d'essence légère de distillation directe; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'essence légère de distillation directe. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C6.)

649-272-00-8

272-931-2

68921-08-4

P

Naphta lourd de distillation directe (pétrole), contenant des aromatiques; naphta à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 210 °C.)

649-273-00-3

309-945-6

101631-20-3

P

Naphta à large intervalle d'ébullition (pétrole), alkylation ; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l'isobutane avec des hydrocarbures mono-oléfiniques généralement en C3-5. Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 220 °C.)

649-274-00-9

265-066-7

64741-64-6

P

Naphta lourd (pétrole), alkylation ; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l'isobutane avec des hydrocarbures mono-oléfiniques généralement en C3-5. Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C9-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 220 °C.)

649-275-00-4

265-067-2

64741-65-7

P

Naphta léger (pétrole), alkylation ; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l'isobutane avec des hydrocarbures mono-oléfiniques généralement en C3-5. Se compose d'hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 160 °C.)

649-276-00-X

265-068-8

64741-66-8

P

Naphta (pétrole), isomérisation; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par isomérisation catalytique d'hydrocarbures paraffiniques à chaîne droite en C4-6. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés tels que l'isobutane, l'isopentane, le diméthyl-2,2 butane, le méthyl-2 pentane et le méthyl-3 pentane.)

649-277-00-5

265-073-5

64741-70-4

P

Naphta léger (pétrole), raffiné au solvant; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C.)

649-278-00-0

265-086-6

64741-84-0

P

Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C.)

649-279-00-6

266-095-5

64741-92-0

P

Raffinats (pétrole), reformage catalytique, extraction à contre-courant à l'aide d'un mélange éthylène glycol-eau; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat par le procédé d'extraction UDEX appliqué aux produits en circulation dans une unité de reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C9.)

649-280-00-1

270-088-5

68410-71-9

P

Raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat dans une unité de séparation Lurgi. Se compose principalement d'hydrocarbures non aromatiques ainsi que de petites quantités d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8.)

649-281-00-7

270-349-3

68425-35-4

P

Naphta d'alkylation à large intervalle d'ébullition (pétrole), contenant du butane; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par la distillation des produits de réaction de l'isobutane avec des hydrocarbures mono-oléfiniques dont le nombre de carbones varie généralement de C3 à C5. Se compose d'hydrocarbures en majorité saturés et ramifiés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12, avec quelques butanes, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 200 °C.)

649-282-00-2

271-267-0

68527-27-5

P

Distillats légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités et raffinés au solvant; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors de l'extraction au solvant d'un distillat léger hydrotraité dérivé de naphta de vapocraquage.)

649-283-00-8

295-315-5

91995-53-8

P

Naphta (pétrole), alkylation en C4-12 de butane, riche en isooctane ; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par alkylation de butanes. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C12, riches en isooctane, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 210 °C.)

649-284-00-3

295-430-0

92045-49-3

P

Hydrocarbures, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant ; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison d'hydrocarbures obtenue par distillation de naphta hydrotraité puis extraction au solvant et distillation. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 94 °C et 99 °C.)

649-285-00-9

295-436-3

92045-55-1

P

Naphta (pétrole), isomérisation, fraction en C6 ; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'une essence ayant subi une isomérisation catalytique. Se compose principalement d'isomères d'hexane dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 60 °C et 66 °C.)

649-286-00-4

295-440-5

92045-58-4

P

Hydrocarbures en C6-7, craquage de naphta, raffinés au solvant ; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par absorption du benzène dans une coupe d'hydrocarbures riche en benzène ayant subi une hydrogénation catalytique complète, cette coupe résultant de la distillation de naphta de craquage préalablement hydrogéné. Se compose principalement d'hydrocarbures paraffiniques et naphténiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 70 °C et 100 °C.)

649-287-00-X

295-446-8

92045-64-2

P

Hydrocarbures riches en C6, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant; naphta modifié à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de naphta hydrotraité puis au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 70 °C.)

649-288-00-5

309-871-4

101316-67-0

P

Naphta lourd (pétrole), craquage catalytique ; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures insaturés.)

649-289-00-0

265-055-7

64741-54-4

P

Naphta léger (pétrole), craquage catalytique; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures insaturés.)

649-290-00-6

265-056-2

64741-55-5

P

Hydrocarbures en C3-11, distillats de produits de craquage catalytique; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C11 et dont le point d'ébullition est approximativement inférieur à 204 °C.)

649-291-00-1

270-686-6

68476-46-0

P

Naphta distillé léger (pétrole), craquage catalytique; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.)

649-292-00-7

272-185-8

68783-09-5

P

Distillats aromatiques légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités ; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant un distillat léger dérivé de naphta de vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques.)

649-293-00-2

295-311-3

91995-50-5

P

Naptha lourd de craquage catalytique (pétrole), adouci ; Naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un distillat pétrolier de craquage catalytique à un procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 60 °C et 200 °C.)

649-294-00-8

295-431-6

92045-50-6

P

Naphta léger de craquage catalytique (pétrole), adouci ; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant du naphta issu d'un craquage catalytique à un procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 210 °C.)

649-295-00-3

295-441-0

92045-59-5

P

Hydrocarbures en C8-12 de craquage catalytique, neutralisés chimiquement ; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'une coupe issue d'un craquage catalytique ayant subi un lavage alcalin. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C8-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 210 °C.)

649-296-00-9

295-794-0

92128-94-4

P

Hydrocarbures en C8-12, distillats de craquage catalytique ; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 140 °C et 210 °C.)

649-297-00-4

309-974-4

101794-97-2

P

Hydrocarbures en C8-12, craquage catalytique, neutralisation chimique, adoucissement; naphta de craquage catalytique à point d'ébullition bas

649-298-00-X

309-987-5

101896-28-0

P

Naphta léger (pétrole), reformage catalytique ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C. Renferme une proportion relativement importante d'hydrocarbures aromatiques et d'hydrocarbures à chaîne ramifiée. Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.)

649-299-00-5

265-065-1

64741-63-5

P

Naphta lourd (pétrole), reformage catalytique ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures en majorité aromatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C.)

649-300-00-9

265-070-9

64741-68-0

P

Distillats (pétrole), dépentaniseur de reformage catalytique ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C6 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 49 °C et 63 °C.)

649-301-00-4

270-660-4

68475-79-6

P

Hydrocarbures en C2-6, reformage catalytique en C6-8 ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

649-302-00-X

270-687-1

68476-47-1

P

Résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Résidu complexe du reformage catalytique de charges en C6-8. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.)

649-303-00-5

270-794-3

68478-15-9

P

Naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 120 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures à chaînes ramifiées dont les composants aromatiques ont été éliminés.)

649-304-00-0

270-993-5

68513-03-1

P

Distillats (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe, puis fractionnement de la totalité de l'effluent. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.)

649-305-00-6

271-008-1

68513-63-3

P

Produits pétroliers, reformats Hydrofining-Powerforming ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé Hydrofining-Powerforming, dont le point d'ébullition varie approximativement entre 27 °C et 210 °C.)

649-306-00-1

271-058-4

68514-79-4

P

Naphta de reformage (pétrole), large intervalle de distillation ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 230 °C.)

649-307-00-7

272-895-8

68919-37-9

P

Naphta de reformage catalytique (pétrole) ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 220 °C. Renferme une proportion relativement importante d'hydrocarbures aromatiques et d'hydrocarbures à chaînes ramifiées. Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.)

649-308-00-2

273-271-8

68955-35-1

P

Distillats légers (pétrole), hydrotraitement, reformage catalytique, fraction aromatique en C8-12 ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'alkylbenzènes obtenue par reformage catalytique de naphta pétrolier. Se compose principalement d'alkylbenzènes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 180 °C.)

649-309-00-8

285-509-8

85116-58-1

P

Hydrocarbures aromatiques en C8, dérivés du reformage catalytique ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

649-310-00-3

295-279-0

91995-18-5

P

Hydrocarbures aromatiques en C7-12, riches en C8 ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 principalement en C8; peut aussi contenir des hydrocarbures non aromatiques. Les deux types d'hydrocarbures ont un point d'ébullition compris approximativement entre 130 °C et 200 °C.)

649-311-00-9

297-401-8

93571-75-6

P

Essence en C5-11, de reformage, stabilisée, haut indice d'octane ; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison d'hydrocarbures complexe à haut indice d'octane, obtenue par déshydrogénation catalytique d'un naphta à dominante naphténique. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques et non aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 45 °C et 185 °C.)

649-312-00-4

297-458-9

93572-29-3

P

Hydrocarbures en C7-12, riches en aromatiques supérieurs à C9, fraction lourde de reformage; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d'hydrocarbures non aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 210 °C, ainsi que d'hydrocarbures aromatiques en C9 et plus.)

649-313-00-X

297-465-7

93572-35-1

P

Hydrocarbures en C5-11, riches en non aromatiques, fraction légère de reformage; naphta de reformage catalytique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d'hydrocarbures non aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 125 °C, ainsi que de benzène et de toluène.)

649-314-00-5

297-466-2

93572-36-2

P

Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique ; huile de ressuage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'huile de ressuage avec de l'acide silicique afin d'éliminer les constituants en traces et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures à chaîne droite dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C12.)

649-315-00-0

308-127-6

97862-77-6

L

Naphta léger (pétrole), craquage thermique ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C8 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 130 °C.)

649-316-00-6

265-075-6

64741-74-8

P

Naphta lourd (pétrole), craquage thermique; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 220 °C.)

649-317-00-1

265-085-0

64741-83-9

P

Distillats aromatiques lourds (pétrole); naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du craquage thermique de l'éthane et du propane. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques en C5-7, avec quelques hydrocarbures aliphatiques insaturés majoritairement en C5 et possède un point d'ébullition relativement élevé. Peut contenir du benzène.)

649-318-00-7

267-563-4

67891-79-6

P

Distillats aromatiques légers (pétrole) ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de produits résultant du craquage thermique de l'éthane et du propane. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques en C5-7, avec quelques hydrocarbures aliphatiques insaturés majoritairement en C5 et possède un point d'ébullition relativement bas. Peut contenir du benzène.)

649-319-00-2

267-565-5

67891-80-9

P

Distillats (pétrole), dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat, mélange de l'essence ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement par pyrolyse à 816 °C de naphta et de raffinat. Se compose principalement d'hydrocarbures en C9 dont le point d'ébullition est approximativement de 204 °C.)

649-320-00-8

270-344-6

68425-29-6

P

Hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement par pyrolyse à 816 °C de naphta et de raffinat. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8, et notamment de benzène.)

649-321-00-3

270-658-3

68475-70-7

P

Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures oléfiniques en C5 dont la température d'ébullition est comprise approximativement entre 33 °C et 60 °C.)

649-322-00-9

271-631-9

68603-00-9

P

Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique, contenant des dimères de C5 ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation extractive de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures en C5, avec quelques oléfines en C5 dimérisées, dont la température d'ébullition est comprise approximativement entre 33 °C et 184 °C.)

649-323-00-4

271-632-4

68603-01-0

P

Distillats (pétrole), distillation extractive de naphta et de gazole de craquage thermique ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation extractive de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose d'hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques, principalement des isoamylènes tels que le méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2 butène-2, dont la température d'ébullition est comprise approximativement entre 31 °C et 40 °C.)

649-324-00-X

271-634-5

68603-03-2

P

Distillats légers (pétrole), craquage thermique, aromatiques débutanisés ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques, en majorité du benzène.)

649-325-00-5

273-266-0

68955-29-3

P

Naphta léger de craquage thermique (pétrole), adouci ; naphta de craquage thermique à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un distillat pétrolier résultant du craquage thermique à haute température de fractions d'huile lourde à un procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercaptans. Se compose principalement d'aromatiques, d'oléfines et d'hydrocarbures saturés dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 100 °C.)

649-326-00-0

295-447-3

92045-65-3

P

Naphta lourd (pétrole), hydrotraité ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C13 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C.)

649-327-00-6

265-150-3

64742-48-9

P

Naphta léger (pétrole), hydrotraité ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C.)

649-328-00-1

265-151-9

64742-49-0

P

Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré; Naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé d'hydrodésulfuration catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C.)

649-329-00-7

265-178-6

64742-73-0

P

Naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé d'hydrodésulfuration catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C.)

649-330-00-2

265-185-4

64742-82-1

P

Distillats moyens hydrotraités (pétrole), à point d'ébullition intermédiaire ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus de l'hydrotraitement de distillats moyens. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C10 et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 127 °C et 188 °C.)

649-331-00-8

270-092-7

68410-96-8

P

Distillats légers hydrotraités (pétrole), à bas point d'ébullition ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus de l'hydrotraitement de distillats légers. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C9 et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 3 °C et 194 °C.)

649-332-00-3

270-093-2

68410-97-9

P

Distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation des produits résultant de l'hydrotraitement de naphta lourd. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C6 et dont le point d'ébullition est approximativement compris entre – 49 °C et 68 °C.)

649-333-00-9

270-094-8

68410-98-0

P

Solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C.)

649-334-00-4

270-988-8

68512-78-7

P

Naphta léger (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'un distillat de craquage thermique hydrodésulfuré. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 23 °C et 195 °C.)

649-335-00-X

285-511-9

85116-60-5

P

Naphta léger hydrotraité (pétrole), contenant des cycloalcanes ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'une fraction pétrolière. Se compose principalement d'alcanes et de cycloalcanes dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C.)

649-336-00-5

285-512-4

85116-61-6

P

Naphta lourd (pétrole), vapocraquage, hydrogénation ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

649-337-00-0

295-432-1

92045-51-7

P

Naphta à large intervalle de distillation (pétrole), hydrodésulfuré ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par une hydrodésulfuration catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 250 °C.)

649-338-00-6

295-433-7

92045-52-8

P

Naphta léger de vapocraquage (pétrole), hydrotraité ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur d'une fraction pétrolière dérivée d'une pyrolyse. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C.)

649-339-00-1

295-438-4

92045-57-3

P

Hydrocarbures en C4-12, craquage de naphta, hydrotraités ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du produit résultant du vapocraquage de naphta, puis d'une hydrogénation catalytique sélective des produits formant des gommes. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 230 °C.)

649-340-00-7

295-443-1

92045-61-9

P

Solvant naphta naphténique léger (pétrole), hydrotraité ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures cycloparaffiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 73 °C et 85 °C.)

649-341-00-2

295-529-9

92062-15-2

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage, hydrogénation ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par séparation puis hydrogénation des produits résultant d'un vapocraquage destiné à la production d'éthylène. Se compose principalement de paraffines saturées et insaturées, de paraffines cycliques et d'hydrocarbures aromatiques cycliques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 50 °C et 200 °C. La proportion d'hydrocarbures benzéniques, variable, peut atteindre 30 % en poids. Cette combinaison peut aussi contenir de petites quantités de soufre et de composés oxygénés.)

649-342-00-8

296-942-7

93165-55-0

P

Hydrocarbures en C6-11, hydrotraités, désaromatisés ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraitement de solvants afin de convertir les aromatiques en naphtènes par hydrogénation catalytique.)

649-343-00-3

297-852-0

93763-33-8

P

Hydrocarbures en C9-12, hydrotraités, désaromatisés ; naphta hydrotraité à point d'ébullition bas

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrotraitement de solvants afin de convertir les aromatiques en naphtènes par hydrogénation catalytique.)

649-344-00-9

297-853-6

93763-34-9

P

Solvant Stoddard; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Distillat pétrolier raffiné incolore ne dégageant pas d'odeur de rance ou d'autre odeur nauséabonde et dont l'intervalle d'ébullition s'étend approximativement de 149 °C à 205 °C.)

649-345-00-4

232-489-3

8052-41-3

P

Gaz naturel (pétrole), condensats naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée sous forme liquide du gaz naturel dans un séparateur de surface par condensation rétrograde. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C20. Liquide à température et pression atmosphériques.)

649-346-00-X

265-047-3

64741-47-5

P

Gaz naturel (pétrole), mélange liquide brut; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures séparée sous forme liquide du gaz naturel dans une unité de recyclage des gaz par des procédés tels que la réfrigération ou l'absorption. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C8.)

649-347-00-5

265-048-9

64741-48-6

P

Naphta léger (pétrole), hydrocraquage ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 180 °C.)

649-348-00-0

265-071-4

64741-69-1

P

Naphta lourd (pétrole), hydrocraquage ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C.)

649-349-00-6

265-079-8

64741-78-2

P

Naphta (pétrole), adouci ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucissement d'un naphta pétrolier afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 230 °C.)

649-350-00-1

265-089-2

64741-87-3

P

Naphta (pétrole), traité à l'acide ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'un traitement à l'acide sulfurique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C.)

649-351-00-7

265-115-2

64742-15-0

P

Naphta lourd (pétrole), neutralisé chimiquement; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C.)

649-352-00-2

265-122-0

64742-22-9

P

Naphta léger (pétrole), neutralisé chimiquement ; naphta à point d'ébullition bas  - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant d'un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C.)

649-353-00-8

265-123-6

64742-23-0

P

Naphta (pétrole), déparaffinage catalytique ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaffinage catalytique d'une fraction pétrolière. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 230 °C.)

649-354-00-3

265-170-2

64742-66-1

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C. Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.)

649-355-00-9

265-187-5

64742-83-2

P

Solvant naphta aromatique léger (pétrole) ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de fractions aromatiques. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C.)

649-356-00-4

265-199-0

64742-95-6

P

Hydrocarbures aromatiques en C6-10, traités à l'acide, neutralisés ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

649-357-00-X

268-618-5

68131-49-7

P

Distillats en C3-5 (pétrole), riches en méthyl-2 butène-2; naphta à point d'ébullition bas — non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation d'hydrocarbures dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C5, principalement de l'isopentane et du méthyl-3 butène-1. Se compose d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, du méthyl-2 butène-2 en majorité.)

649-358-00-5

270-725-7

68477-34-9

P

Distillats (pétrole), distillats pétroliers de vapocraquage polymérisés, fraction C5-12 ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'un distillat pétrolier ayant subi vapocraquage et polymérisation. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12.)

649-359-00-0

270-735-1

68477-50-9

P

Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C5-12 ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe de composés organiques obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12.)

649-360-00-6

270-736-7

68477-53-2

P

Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C5-10, mélange avec la fraction en C5 de naphta pétrolier de vapocraquage léger ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

649-361-00-1

270-738-8

68477-55-4

P

Extraits à l'acide à froid en C4-6 (pétrole) ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe de composés organiques produite par extraction acide à froid d'hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6, principalement des pentanes et des amylènes en majorité. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C4-C6 surtout en C5.)

649-362-00-7

270-741-4

68477-61-2

P

Distillats de tête (pétrole), dépentaniseur ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir d'un mélange de gaz de craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C6.)

649-363-00-2

270-771-8

68477-894-4

P

Résidus (pétrole), fonds de colonne de séparation du butane ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Résidu complexe de la distillation d'une charge de butane. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6.)

649-364-00-8

270-791-7

68478-12-6

P

Huiles résiduelles de distillation (pétrole), déisobutaniseur ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Résidu complexe issu de la distillation atmosphérique du mélange butane-butylène. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6.)

649-365-00-3

270-795-9

68478-16-0

P

Naphta de cokéfaction (pétrole), large intervalle d'ébullition ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'une cokéfaction fluide. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C15 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 43 °C et 250 °C.)

649-366-00-9

270-991-4

68513-02-0

P

Naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 220 °C.)

649-367-00-4

271-138-9

68516-20-1

P

Naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (pétrole), traité à la terre ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition avec de l'argile naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour éliminer les traces de composés polaires et d'impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 220 °C.)

649-368-00-X

271-262-3

68527-21-9

P

Naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement de naphta léger de distillation directe avec de l'argile naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour éliminer les traces de composés polaires et d'impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 93 °C et 180 °C.)

649-369-00-5

271-263-9

68527-22-0

P

Naphta aromatique léger de vapocraquage (pétrole) ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C9 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 110 °C et 165 °C.)

649-370-00-0

271-264-4

68527-23-1

P

Naphta léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 218 °C.)

649-371-00-6

271-266-5

68527-26-4

P

Naphta (pétrole), renfermant des aromatiques ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

649-372-00-1

271-635-0

68603-08-7

P

Essence de pyrolyse, résidus de dépropaniseur ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement des résidus du dépropaniseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C5.)

649-373-00-7

271-726-5

68606-10-0

P

Naphta léger adouci (pétrole) ; naphta à point d'ébullition bas  - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucissement d'un distillat pétrolier, afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C6 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 100 °C.)

649-374-00-2

272-206-0

68783-66-4

P

Gaz naturel, condensats ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures séparés et/ou condensés à partir de gaz naturel pendant son transport, et recueillis à la tête de puits et/ou dans les conduites de production, collecte, transmission et distribution, dans les zones basses, décanteurs, etc. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C8.)

649-375-00-8

272-896-3

68919-39-1

J

Distillats (pétrole), rectification, traitement Unifining du naphta ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par rectification des produits résultant du traitement Unifining du naphta. Se compose d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C6.)

649-376-00-3

272-932-8

68921-09-5

P

Naphta léger (pétrole), reformage catalytique, fraction sans aromatiques ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures subsistant après l'élimination, par absorption sélective, des composés aromatiques d'un naphta léger de reformage catalytique. Se compose principalement de composés paraffiniques et cycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 66 °C et 121 °C.)

649-377-00-9

285-510-3

85116-59-2

P

Essence ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures composée principalement de paraffines, de cycloparaffines et d'hydrocarbures aromatiques et oléfiniques dont la majorité possède un nombre de carbones supérieur à C3 et dont le point d'ébullition se situe approximativement entre 30 °C et 260 °C.)

649-378-00-4

289-220-8

86290-81-5

P

Hydrocarbures aromatiques en C7-8, produits de désalkylation, résidus de distillation ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

649-379-00-X

292-698-0

90989-42-7

P

Hydrocarbures en C4-6, fraction légère de dépentanisation, hydrotraitement des aromatiques ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme première fraction dans la colonne de dépentanisation précédant l'hydrotraitement des charges aromatiques. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6, principalement des pentanes et des pentènes, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 25 °C et 40 °C.)

649-380-00-5

295-298-4

91995-38-9

P

Distillats (pétrole), vapocraquage et maturation de naphta, riches en C5 ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de naphta ayant subi vapocraquage et maturation. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C4-C6, surtout en C5.)

649-381-00-0

295-302-4

91995-41-4

P

Extraits au solvant (pétrole), naphta léger de reformage catalytique ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme extrait lors de l'extraction au solvant d'une coupe pétrolière de reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C8 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 100 °C et 200 °C.)

649-382-00-6

295-331-2

91995-68-5

P

Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré et désaromatisé ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de fractions pétrolières légères hydrodésulfurées et désaromatisées. Se compose principalement de paraffines et de cycloparaffines en C7 dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 100 °C.)

649-383-00-1

295-434-2

92045-53-9

P

Naphta léger (pétrole), riche en C5, adouci ; naphta à point d'ébullition bas — non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un naphta pétrolier à un procédé d'adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C5, surtout en C5, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 35 °C.)

649-384-00-7

295-442-6

92045-60-8

P

Hydrocarbures en C8-11, craquage de naphta, coupe toluène ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation à partir de naphta de craquage préalablement hydrogéné. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 205 °C.)

649-385-00-2

295-444-7

92045-62-0

P

Hydrocarbures en C4-11, craquage de naphta, désaromatisés ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir de naphta de craquage préalablement hydrogéné, après séparation par distillation de coupes d'hydrocarbures contenant du benzène et du toluène et d'une coupe à point d'ébullition supérieur. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 205 °C.)

649-386-00-8

295-445-2

92045-63-1

P

Naphta léger (pétrole), maturation, vapocraquage ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement du naphta de vapocraquage récupéré après une maturation. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 0 °C et 80 °C.)

649-387-00-3

296-028-8

92201-97-3

P

Distillats (pétrole), riches en C6 ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison d'hydrocarbures complexe obtenue par distillation d'une charge de pétrole. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C5-C7, riches en C6, et dont le point d'ébullition varie approximativement entre 60 °C et 70 °C.)

649-388-00-9

296-903-4

93165-19-6

P

Essence de pyrolyse, hydrogénée ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Fraction de distillation issue de l'hydrogénation d'essence de pyrolyse dont le point d'ébullition est approximativement compris entre 20 °C et 200 °C.)

649-389-00-4

302-639-3

94114-03-1

P

Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C8-12 polymérisée, produits légers de distillation ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de la fraction en C8-12 polymérisée issue du vapocraquage de distillats pétroliers. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12.)

649-390-00-X

305-750-5

95009-23-7

P

Extraits au solvant (pétrole), naphta lourd, traités à la terre ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'un extrait pétrolier au solvant de naphta lourd avec de la terre décolorante. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C10 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 180 °C.)

649-391-00-5

308-261-5

97926-43-7

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage, débenzénisation, traitement thermique ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par traitement et distillation de naphta léger de vapocraquage débenzénisé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 95 °C et 200 °C.)

649-392-00-0

308-713-1

98219-46-6

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage, traitement thermique ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par traitement et distillation de naphta léger de vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C6 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 80 °C.)

649-393-00-6

308-714-7

98219-47-7

P

Distillats en C7-9 riches en C8 (pétrole), hydrodésulfurés et désaromatisés ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'une fraction pétrolière légère, hydrodésulfurée et désaromatisée. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C7-C9 en majorité des paraffines et des cycloparaffines en C8, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 130 °C.)

649-394-00-1

309-862-5

101316-56-7

P

Hydrocarbures en C6-8, hydrogénés et désaromatisés par absorption, raffinage du toluène ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue durant l'absorption du toluène dérivé d'une fraction pétrolière à partir d'essence de craquage et traitée à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 135 °C.)

649-395-00-7

309-870-9

101316-66-9

P

Naphta de cokéfaction à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfuré ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement à partir de distillat de cokéfaction hydrodésulfuré. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 23 °C et 196 °C.)

649-396-00-2

309-879-8

101316-76-1

P

Naphta léger adouci (pétrole ); naphta à point d'ébullition bas-— non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un naphta pétrolier à un procédé d'adoucissement afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 130 °C.)

649-397-00-8

309-976-5

101795-01-1

P

Hydrocarbures en C3-6, riches en C5, naphta de vapocraquage ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de naphta de vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C6, surtout en C5.)

649-398-00-3

310-012-0

102110-14-5

P

Hydrocarbures riches en C5 contenant du dicyclopentadiène ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures en C5 et de dicyclopentadiène; son point d'ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 170 °C.)

649-399-00-9

310-013-6

102110-15-6

P

Résidus légers de vapocraquage (pétrole), aromatiques ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage ou de traitements similaires après élimination des produits très légers, produisant un résidu composé d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est supérieur à C5. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones est supérieur à C5 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 40 °C.)

649-400-00-2

310-057-6

102110-55-4

P

Hydrocarbures C ≥ 5, riches en C5-6 ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

649-401-00-8

270-690-8

68476-50-6

P

Hydrocarbures riches en C5 ; naphta à point d'ébullition bas - non spécifié

649-402-00-3

270-695-5

68476-55-1

P

Hydrocarbures aromatiques en C8-10 ; distillat d'huile légère, haut point d'ébullition

649-403-00-9

292-695-4

90989-39-2

P

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C9-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 400 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aromatiques bicycliques.)

649-435-00-3

265-060-4

64741-59-9

 

Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C11-C30 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 450 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aromatiques tricycliques.)

649-436-00-9

265-062-5

64741-60-2

 

Distillats légers (pétrole), craquage thermique ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique. Se compose principalement d'hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C10-C22 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 370 °C.)

649-438-00-X

265-084-5

64741-82-8

 

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en traitant à l'hydrogène des distillats légers de craquage catalytique afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 400 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures aromatiques bicycliques.)

649-439-00-5

269-781-5

68333-25-5

 

Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation multiple des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C10-C18.)

649-440-00-0

270-662-5

68475-80-9

 

Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'un distillat ayant subi vapocraquage et craquage et/ou de ses produits de fractionnement. Se compose d'hydrocarbures situés principalement dans une gamme allant de composés en C10 à des polymères de faible poids moléculaire.)

649-441-00-6

270-727-8

68477-38-3

 

Gazoles de vapocraquage (pétrole) ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C9 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 400 °C.)

649-442-00-1

271-260-2

68527-18-4

 

Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement à partir d'une charge de distillats de craquage thermique hydrodésulfurés. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C11-C25 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 205 °C et 400 °C.)

649-443-00-7

285-505-6

85116-53-6

 

Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé ; gazole de craquage

649-444-00-2

295-411-7

92045-29-9

 

Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures produite comme fraction résiduelle dans la distillation de naphta de vapocraquage hydrotraité. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 350 °C.)

649-445-00-8

295-514-7

92062-00-5

 

Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en fond de colonne lors de la séparation des effluents de vapocraquage du naphta à haute température. Son point d'ébullition est compris approximativement entre 147 °C et 300 °C, et elle donne une huile-produit fini de viscosité égale à 18 10-6 m2.s-1 à 50 °C.)

649-446-00-3

295-517-3

92062-04-9

 

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique, et qui a été utilisée comme fluide caloporteur. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 190 °C et 340 °C. Peut contenir des composés organiques soufrés.)

649-447-00-9

295-991-1

92201-60-0

 

Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme résidu de la distillation de naphta de vapocraquage ayant subi une maturation, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 350 °C.)

649-448-00-4

297-905-8

93763-85-0

 

Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique de gazole pétrolier léger sous vide ayant subi un craquage thermique: Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C14-C20 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 270 °C et 370 °C.)

649-450-00-5

308-278-8

97926-59-5

 

Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement à partir de charges de distillat de cokéfaction hydrodésulfuré. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C12-C21 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 360 °C.)

649-451-00-0

309-865-1

101316-59-0

 

Distillats lourds (pétrole), vapocraquage ; gazole de craquage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de résidus lourds de vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques lourds très alkylés dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 250 °C et 400 °C.)

649-452-00-6

309-939-3

101631-14-5

 

Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C39 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 260 °C et 600 °C.)

649-453-00-1

265-077-7

64741-76-0

L

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-454-00-7

265-090-8

64741-88-4

L

Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-455-00-2

265-091-3

64741-89-5

L

Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction soluble lors du désasphaltage avec un solvant en C3-C4 d'un résidu. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 400 °C.)

649-456-00-8

265-096-0

64741-95-3

L

Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-457-00-3

265-097-6

64741-96-4

L

Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant ; huile de base -  non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d'une extraction au solvant. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30 et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-458-00-9

265-098-1

64741-97-5

L

Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction insoluble lors du raffinage d'un résidu avec un solvant organique polaire tel que phénol ou furfural. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 400 °C.)

649-459-00-4

265-101-6

64742-01-4

L

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation, destiné à éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.)

649-460-00-X

265-137-2

64742-36-5

L

Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation, destiné à éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.)

649-461-00-5

265-138-8

64742-37-6

L

Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une huile résiduelle avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation, destiné à éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 400 °C.)

649-462-00-0

265-143-5

64742-41-2

L

Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation, destiné à éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-463-00-6

265-146-1

64742-44-5

L

Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation, destiné à éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-464-00-1

265-147-7

64742-45-6

L

Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-465-00-7

265-155-0

64742-52-5

L

Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-466-00-2

265-156-6

64742-53-6

L

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.)

649-467-00-8

265-157-1

64742-54-7

L

Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.)

649-468-00-3

265-158-7

64742-55-8

L

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en éliminant les paraffines normales d'une fraction pétrolière par cristallisation au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-469-00-9

265-159-2

64742-56-9

L

Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 400 °C.)

649-470-00-4

265-160-8

64742-57-0

L

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimination des hydrocarbures longs à chaîne ramifiée d'une huile résiduelle par cristallisation au solvant. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25 et dont le point d'ébullition est approximativement supérieur à 400 °C.)

649-471-00-X

265-166-0

64742-62-7

L

Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimination des paraffines normales d'une fraction pétrolière par cristallisation au solvant. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-472-00-5

265-167-6

64742-63-8

L

Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimination des paraffines normales d'une fraction pétrolière par cristallisation au solvant. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-473-00-0

265-168-1

64742-64-9

L

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimination des paraffines normales d'une fraction pétrolière par cristallisation au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-474-00-6

265-169-7

64742-65-0

L

Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique, huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé de déparaffinage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-475-00-1

265-172-3

64742-68-3

L

Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé de déparaffinage catalytique. Se compose d'hydrocarbures, dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-476-00-7

265-173-9

64742-69-4

L

Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé de déparaffinage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-477-00-2

265-174-4

64742-70-7

L

Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé de déparaffinage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-478-00-8

265-176-5

64742-71-8

L

Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par l'élimination des hydrocarbures paraffiniques à chaîne droite sous forme solide, par traitement avec un agent tel que l'urée. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-479-00-3

265-179-1

64742-75-2

L

Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par un procédé de déparaffinage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-480-00-9

265-180-7

64742-76-3

L

Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, viscosité élevée ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de gazole sous-vide, léger et lourd, et d'huile résiduelle désasphaltée au solvant, par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur, en deux étapes entrecoupées d'un déparaffinage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50 et donne une huile-produit fini de viscosité approximativement égale à 112 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.)

649-481-00-4

276-736-3

72623-85-9

L

Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de gazole sous vide, léger et lourd, par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur, en deux étapes entrecoupées d'un déparaffinage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30 et donne une huile-produit fini de viscosité approximativement égale à 15 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.)

649-482-00-X

276-737-9

72623-86-0

L

Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue, à partir de gazole sous vide, léger et lourd, et d'huile résiduelle désasphaltée au solvant, par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur, en deux étapes entrecoupées d'un déparaffinage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50 et donne une huile-produit fini de viscosité approximativement égale à 32 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient une proportion relativement importante d'hydrocarbures saturés.)

649-483-00-5

276-738-4

72623-87-1

L

Huiles lubrifiantes ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant et déparaffinage. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C15-C50.)

649-484-00-0

278-012-2

74869-22-0

L

Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaffinage d'un distillat paraffinique lourd. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50 et donne une huile-produit fini de viscosité égale ou supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-485-00-6

292-613-7

90640-91-8

L

Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaffinage d'un distillat paraffinique léger. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C12-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité inférieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Contient relativement peu de paraffines normales.)

649-486-00-1

292-614-2

90640-92-9

L

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'un distillat paraffinique lourd déparaffiné avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50.)

649-487-00-7

292-616-3

90640-94-1

L

Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement à l'hydrogène, en présence d'un catalyseur, d'un distillat paraffinique lourd déparaffiné. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50.)

649-488-00-2

292-617-9

90640-95-2

L

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'un distillat paraffinique léger déparaffiné avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou par percolation. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30.)

649-489-00-8

292-618-4

90640-96-3

L

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement à l'hydrogène, en présence d'un catalyseur, d'un distillat paraffinique léger déparaffiné. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30.)

649-490-00-3

292-620-5

90640-97-4

L

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées ; huile de base - non spécifié

649-491-00-9

292-656-1

90669-74-2

L

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique ; huile de basse - non spécifié

649-492-00-4

294-843-3

91770-57-9

L

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement intensif d'un distillat déparaffiné consistant en une hydrogénation en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C25-C39 et donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 44 10-6 m2.s-1 à 50 °C.)

649-493-00-X

295-300-3

91995-39-0

L

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement intensif d'un distillat déparaffiné consistant en une hydrogénation en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C21-C29 et donne une huile-produit fini de viscosité voisine de 13 10-6 m2.s-1 à 50 °C.)

649-494-00-5

295-301-9

91995-40-3

L

Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures liquides obtenue par recristallisation de distillats pétroliers ayant subi raffinage au solvant, hydrocraquage et déparaffinage.)

649-495-00-0

295-306-6

91995-45-8

L

Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une fraction pétrolière à l'hydrogène en présence d'un catalyseur et par élimination des hydrocarbures aromatiques par extraction au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures naphténiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30, et donne une huile-produit fini de viscosité comprise entre 13 10-6 m2.s-1 et 15 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-496-00-6

295-316-0

91995-54-9

L

Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées ; huile de base - non spécifié

649-497-00-1

295-423-2

92045-42-6

L

Huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage ; huile de base - non spécifié

649-498-00-7

295-424-8

92045-43-7

L

Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par élimination au solvant des paraffines dans le résidu de distillation de paraffines lourdes ayant subi hydrocraquage et traitement à l'acide; son point d'ébullition est approximativement supérieur à 380 °C.)

649-499-00-2

295-499-7

92061-86-4

L

Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures tirée d'une huile brute paraffinique contenant du soufre. Se compose principalement d'une huile lubrifiante déparaffinée et raffinée au solvant, de viscosité égale à 65 10-6 m2.s-1 à 50 °C.)

649-500-00-6

295-810-6

92129-09-4

L

Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par raffinage du pétrole brut. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques, naphténiques et paraffiniques, et fournit une huile-produit fini dont la viscosité est de 23 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-501-00-1

297-474-6

93572-43-1

L

Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant ; huile de base - non spécifié

649-502-00-7

297-857-8

93763-38-3

L

Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide ; huile de base - non spécifié

649-503-00-2

300-257-1

93924-61-9

L

Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés ; huile de base - non spécifié

649-504-00-8

305-588-5

94733-08-1

L

Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par désaromatisation au solvant du résidu d'hydrocraquage du pétrole. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C18-C27 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 370 °C et 450 °C.)

649-505-00-3

305-589-0

94733-09-2

L

Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaffinage au solvant du résidu de distillation du produit d'hydrocraquage du pétrole. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C18-C40, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 370 °C et 550 °C.)

649-506-00-9

305-594-8

94733-15-0

L

Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par déparaffinage au solvant du raffinat hydrogéné obtenu par extraction au solvant d'un distillat pétrolier hydrotraité. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C18-C40 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 370 °C et 550 °C.)

649-507-00-4

305-595-3

94733-16-1

L

Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant ; huile de base - non spécifié

649-508-00-X

305-971-7

95371-04-3

L

Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant ; huile de base - non spécifié

649-509-00-5

305-972-2

95371-05-4

L

Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés ; huile de base - non spécifié

649-510-00-0

305-974-3

95371-07-6

L

Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités ; huile de base - non spécifié

649-511-00-6

305-975-9

95371-08-7

L

Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement au solvant d'un distillat tiré de distillats pétroliers ayant subi un hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C18-C27 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 370 °C et 450 °C.)

649-512-00-1

307-010-7

97488-73-8

L

Distillats lourds (pétrole), hydrogénés raffinés au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement au solvant d'un distillat pétrolier hydrogéné. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C19-C40 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 390 °C et 550 °C.)

649-513-00-7

307-011-2

97488-74-9

L

Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant ; huile de base - non spécifié

649-514-00-2

307-034-8

97488-95-4

L

Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme premier écoulement lors de la distillation sous vide des effluents de traitement à l'hydrogène, en présence d'un catalyseur, d'un résidu court désasphalté au solvant. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C17-C30 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 300 °C et 400 °C; donne une huile-produit fini de viscosité égale à 4 10-6 m2.s-1 à environ 100 °C.)

649-515-00-8

307-661-7

97675-87-1

L

Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme premier écoulement lors de la distillation sous vide des effluents d'hydrotraitement catalytique d'un résidu court désasphalté au solvant et de viscosité égale à 8 10-6 m2.s-1 à environ 100 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C17-C40 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 300 °C et 500 °C.)

649-516-00-3

307-755-8

97722-06-0

L

Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction des aromatiques dans un distillat naphténique léger de viscosité égale à 9,5 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C13-C27 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 240 °C et 400 °C.)

649-517-00-9

307-758-4

97722-09-3

L

Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction des aromatiques dans un distillat naphténique léger de viscosité égale à 16 10-6 m2.s-1 à 40 °C. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C14-C29 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 250 °C et 425 °C.)

649-518-00-4

307-760-5

97722-10-6

L

Hydrocarbures en C27-42 désaromatisés ; huile de base - non spécifié

649-519-00-X

308-131-8

97862-81-2

L

Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation ; huile de base - non spécifié

649-520-00-5

308-132-3

97862-82-3

L

Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide ; huile de base - non spécifié

649-521-00-0

308-133-9

97862-83-4

L

Hydrocarbures en C27-45 désaromatisés ; huile de base - non spécifié

649-522-00-6

308-287-7

97926-68-6

L

Hydrocarbures en C20-58 hydrotraités; huile de base — non spécifié

649-523-00-1

308-289-8

97926-70-0

L

Hydrocarbures naphténiques en C27-42 ; huile de base - non spécifié

649-524-00-7

308-290-3

97926-71-1

L

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'huiles résiduelles déparaffinées au solvant avec du charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés.)

649-525-00-2

309-710-8

100684-37-5

L

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'huiles résiduelles déparaffinées au solvant avec de la terre décolorante afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés.)

649-526-00-8

309-711-3

100684-38-6

L

Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant et hydrogénation de résidus de distillation sous vide. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C25, et donne une huile-produit fini dont la viscosité est voisine de 32 10-6 m2.s-1 à 37 10-6 m2.s-1 à 100 °C.)

649-527-00-3

309-874-0

101316-69-2

L

Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant et hydrogénation de résidus de distillation atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C17-C32 et donne une huile-produit fini dont la viscosité est voisine de 17 10-6 m2.s-1 à 23 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-528-00-9

309-875-6

101316-70-5

L

Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant et hydrogénation de résidus de distillation atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C35, et donne une huile-produit fini dont la viscosité est voisine de 37 10-6 m2.s-1 à 44 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-529-00-4

309-876-1

101316-71-6

L

Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation ; huile de base - non spécifié

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant et hydrogénation de résidus de distillation atmosphérique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C24-C50, et donne une huile-produit fini dont la viscosité est voisine de 16 10-6 m2.s-1 à 75 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-530-00-X

309-877-7

101316-72-7

L

Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Concentré aromatique obtenu par addition d'eau à un extrait au solvant de distillat naphténique lourd et au solvant d'extraction.)

649-531-00-5

272-175-3

68783-00-6

L

Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd raffiné au solvant (pétrole) ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme extrait lors d'une seconde extraction d'un distillat paraffinique lourd raffiné au solvant. Se compose d'hydrocarbures saturés et aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50.)

649-532-00-0

272-180-0

68783-04-0

L

Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme extrait lors de l'extraction au solvant de distillat paraffinique lourd.)

649-533-00-6

272-342-0

68814-89-1

L

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur d'un extrait au solvant de distillat naphténique lourd. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50 et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure ou égale à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-534-00-1

292-631-5

90641-07-9

L

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur d'un extrait au solvant de distillat paraffinique lourd. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C21-C33 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 350 °C et 480 °C.)

649-535-00-7

292-632-0

90641-08-0

L

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène en présence d'un catalyseur d'un extrait au solvant de distillat paraffinique léger. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C17-C26 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre 280 °C et 400 °C.)

649-536-00-2

292-633-6

90641-09-1

L

Extraits au solvant (pétrole) distillat parafinique léger hydrotraité ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme extrait lors de l'extraction au solvant d'un distillat de solvant paraffinique intermédiaire traité à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C16-C36.)

649-537-00-8

295-335-4

91995-73-2

L

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de l'extrait résultant d'une extraction au solvant avec de l'hydrogène en présence d'un catalyseur, dans des conditions destinées en premier lieu à l'élimination des composés soufrés. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C30. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant quatre à six cycles.)

649-538-00-3

295-338-0

91995-75-4

L

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction de la distillation de l'extrait résultant d'une extraction au solvant de distillats paraffiniques légers pétroliers et ayant subi un raffinage à l'acide sulfurique. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C16-C32.)

649-539-00-9

295-339-6

91995-76-5

L

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant d'un distillat paraffinique léger et traitée à l'hydrogène afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C40, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 10-5 m2.s-1 à 40 °C.)

649-540-00-4

295-340-1

91995-77-6

L

Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant de gazoles pétroliers légers sous vide et traitée à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C13-C30.)

649-541-00-X

295-342-2

91995-79-8

L

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du traitement d'une fraction pétrolière avec de l'argile naturelle ou modifiée, par contact ou percolation, destiné à éliminer les traces de composés polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50. Peut contenir 5 % ou plus, en poids, d'hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant de quatre à six cycles.)

649-542-00-5

296-437-1

92704-08-0

L

Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement d'une charge pétrolière à l'hydrogène afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C50 et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-543-00-0

297-827-4

93763-10-1

L

Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement à l'hydrogène d'une charge pétrolière déparaffinée au solvant, afin de convertir le soufre organique en hydrogène sulfuré, qui est ensuite éliminé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C15-C50, et donne une huile-produit fini de viscosité supérieure à 19 10-6 m2.s-1 à 40 °C.)

649-544-00-6

297-829-5

93763-11-2

L

Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction dans la distillation d'un extrait récupéré par extraction au solvant de distillat de tête paraffinique léger et traité au charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C16-C32.)

649-545-00-1

309-672-2

100684-02-4

L

Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction dans la distillation d'un extrait récupéré par extraction au solvant de distillats de tête paraffiniques légers et traité à la terre décolorante afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C16-C32.)

649-546-00-7

309-673-8

100684-03-5

L

Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant de gazole léger sous vide et traitement au charbon actif afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C13-C30.)

649-547-00-2

309-674-3

100684-04-6

L

Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre ; extrait aromatique de distillat (traité)

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction au solvant de gazoles légers sous vide et traitement à la terre décolorante afin d'éliminer les traces de constituants polaires et les impuretés. Se compose principalement d'hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C13-C30.)

649-548-00-8

309-675-9

100684-05-7

L

Huile de ressuage (pétrole) ; huile de ressuage

(Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue comme fraction huileuse lors d'un déshuilage au solvant ou d'un ressuage. Se compose principalement d'hydrocarbures à chaîne ramifiée dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C20-C50.)

649-549-00-3

265-171-8

64742-67-2

L

Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole) ; huile de ressuage

649-550-00-9

295-394-6

92045-12-0

L

Fibres céramiques réfractaires, fibres à usage spécial, à l’exception de celles mentionnées ailleurs dans la présente annexe ;

[Fibres (de silicate) vitreuses artificielles à orientation aléatoire dont la teneur pondérale en oxydes alcalins et oxydes alcalino-terreux (Na2O+K2O+CaO+MgO+BaO) est inférieure ou égale à 18 %]

650-017-00-8

A, R

Appendice 3 : " Entrée 29 - Mutagènes: catégorie 1A (tableau 3.1)/catégorie 1 (tableau 3.2) "

Appendice 4 : " Entrée 29 - Mutagènes: catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2) "

(Règlement (UE) n°2021/2204 du 13 décembre 2021, article 1er et annexe)

Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
triamide hexamétdylphosphorique; hexamétdylphosphoramide 015-106-00-2 211-653-8 680-31-9  
Sulfate de diétdyle 016-027-00-6 200-589-6 64-67-5  
trioxyde de chrome (VI) 024-001-00-0 215-607-8 1333-82-0  
Dichromate de potassium 024-002-00-6 231-906-6 7778-50-9  
Dichromate d'ammonium 024-003-00-1 232-143-1 7789-09-5  
Dichromate de sodium 024-004-00-7 234-190-3 10588-01-9  
Dichlorure de sodium, dihydrate 024-004-01-4 234-190-3 7789-12-0  
Dichlorure de chromyle 024-005-00-2 239-056-8 14977-61-8  
Chromate de potassium 024-006-00-8 232-140-5 7789-00-6  
Chromate de sodium 024-018-00-3 231-889-5 7775-11-3  
Fluorure de cadmium 048-006-00-2 232-222-0 7790-79-6  
Chlorure de cadmium 048-008-00-3 233-296-7 10108-64-2  
Sulfate de cadmium 048-009-00-9 233-331-6 10124-36-4  
« Carbonate de cadmium 048-012-00-5 208-168-9 513-78-0 »  
« Hydroxyde de cadmium ; dihydroxyde de cadmium ; 048-013-00-0 244-168-5 21041-95-2 »  
« Nitrate de cadmium ; dinitrate de cadmium 048-014-00-6 233-710-6 10325-94-7 »  
Butane [contenant =0,1 %butadiène (203-450-8)] [1] 601-004-01-8 203-448-7 (1] 106-97-8 (1] C
Isobutane [contenant =0,1 %butadiène (203-450-8)] [2]   20-857-2 (2] 75-28-5 (2]
1,3-butadiène; buta-1,3-diène 601-013-00-X 203-450-8 106-99-0 D
Benzène 601-020-00-8 200-753-7 71-43-2  
Benzo[a]pyrène ; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-8  
1,2-dibromo-3-chloropropane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8  
Oxyde d'étdylène ; oxiranne 603-023-00-X 200-849-9 75-21-8  
Oxyde de propylène; 1,2-époxypropane ; métdyloxirane 603-055-00-4 200-879-2 75-56-9  
2,2'-bioxiranne ; 1,2:3,4-diépoxybutane 603-060-00-1 215-979-1 1464-53-5  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« 2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol

603-240-00-X 221-967-7 3296-90-0 »  
Acrylamidométdoxyacétate de métdyle (contenant=0,1 %d'acrylamide) 607-190-00-X 401-890-7 77402-03-0  
Acrylamidoglycolate de métdyle (contenant=0,1 %d'acrylamide) 607-210-00-7 403-230-3 77402-05-2  
3,7-Diméthylocta-2,6-diènenitrile 608-067-00-3 225-918-0 5146-66-7  
2-nitrotoluène 609-065-00-5 201-853-3 88-72-2  
4,4'-oxydianiline (1) et ses sels ; p-aminophényl étder (1) 612-199-00-7 202-977-0 [1] 101-80-4 [1]  
Étdylèneimine; aziridine 613-001-00-1 205-793-9 151-56-4  
Carbendazine (ISO) ; Benzimidazole-2-ylcarbamate de métdyle 613-048-00-8 234-232-0 10605-21-7  
Bénomyl (ISO) ; 1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-ylcarbamate de métdyle 613-049-00-3 241-775-7 17804-35-2  
1,3,5,-tris(oxiranylmétdyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione; TGIC 615-021-00-6 219-514-3 2451-62-9  
Acrylamide 616-003-00-0 201-173-7 79-06-1  
1,3,5-tris-[(2S et 2R)-2,3-époxypropyle]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)trione 616-091-00-0 423-400-0 59653-74-6  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« N-(Hydroxyméthyl)acrylamide; méthylolacrylamide ; [NMA]

616-230-00-5 213-103-2 924-42-5 »  
Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue du fractionnement d'hydrocarbures de craquage catalytique et soumise à un traitement destiné à éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C4, principalement en C3.) 649-062-00-6 270-755-0 68477-73-6 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-063-00-1 270-756-6 68477-74-7 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, principalement en C1 à C5.) 649-064-00-7 270-757-1 68477-75-8 K
Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2 -4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation par fractionnement de naphta de polymérisation catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C6, principalement en C2 à C4.) 649-065-00-2 270-758-7 68477-76-9 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1 -4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, principalement en C1 à C4.) 649-066-00-8 270-760-8 68477-79-2 K
Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3 -5 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures oléfiniques et paraffiniques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5 et qui sont utilisés comme charge d'alkylation. Les températures ambiantes sont généralement supérieures àla température critique de ces combinaisons.) 649-067-00-3 270-765-5 68477-83-8 K
Gaz (pétrole), riches en C4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un fractionnement catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3 C5, principalement en C4.) 649-068-00-9 270-767-6 68477-85-0 K
Gaz de tête (pétrole), désétdaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des fractions gaz et essence issues du craquage catalytique. Contient principalement de l'étdane et de l'étdylène.) 649-069-00-4 270-768-1 68477-86-1 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation atmosphérique d'un mélange butane-butylène. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C4.) 649-070-00-X 270-769-7 68477-87-2 K
Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus des fractions gaz et essence d'un craquage catalytique. Se compose principalement de propylène, avec un peu d'étdane et de propane.) 649-071-00-5 270-772-3 68477-90-7 K
Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus des fractions gaz et essence d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C4.) 649-072-00-0 270-773-9 68477-91-8 K
Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de divers mélanges d'hydrocarbures. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4, du propane en majorité.) 649-073-00-6 270-777-0 68477-94-1 K
Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures utilisée comme charge de l'unité Girbatol destinée à l'élimination de l'hydrogène sulfuré. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C4.) 649-074-00-1 270-778-6 68477-95-2 K
Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré ; gaz de pétrole 649-075-00-7 270-782-8 68477-99-6 K
Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage tdermique, ballon de reflux de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'huile clarifiée de craquage catalytique et de résidu sous vide de craquage tdermique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-076-00-2 270-802-5 68478-21-7 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation du naphta de craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-077-00-8 270-803-0 68478-22-8 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue du fractionnement des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration traité pour éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-078-00-3 270-804-6 68478-24-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-079-00-9 270-806-7 68478-26-2 K
Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la stabilisation du fractionnement de naphta de distillation directe, de gaz résiduel de distillation et de gaz résiduel de stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, principalement du butane et de l'isobutane.) 649-080-00-4 270-813-5 68478-32-0 K
Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C12 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du fractionnement de gaz résiduel de distillation, de naphta de distillation directe et de gaz résiduel de stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5, en majorité du métdane et de l'étdane.) 649-081-00-X 270-814-0 68478-33-1 K
Gaz résiduels (pétrole), craquage tdermique de résidus sous vide ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du craquage tdermique de résidus sous vide. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-082-00-5 270-815-6 68478-34-2 K
Hydrocarbures riches en C3 -4, distillat de pétrole; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation et condensation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C3 àC4.) 649-083-00-0 270-990-9 68512-91-4 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement du naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.) 649-084-00-6 271-000-8 68513-15-5 K
Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4. Peut aussi contenir de petites quantités d'hydrogène et d'hydrogène sulfuré.) 649-085-00-1 271-001-3 68513-16-6 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta léger de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par stabilisation de naphta léger de distillation directe. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C6.) 649-086-00-7 271-002-9 68513-17-7 K
Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 ; gaz de pétrole (Résidu complexe issu de la distillation de mélanges provenant de diverses opérations de raffiner ie. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C5, principalement du butane, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –11,7 °C et 27,8 °C.) 649-087-00-2 271-010-2 68513-66-6 K
Hydrocarbures en C1 -4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par des opérations de craquage tdermique et d'absorption et par distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –164 °C et –0,5 °C.) 649-088-00-8 271-032-2 68514-31-8 K
Hydrocarbures en C1 -4 adoucis ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –164 °C et –0,5 °C.) 649-089-00-3 271-038-5 68514-36-3 K
Hydrocarbures en C1 -3 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –164 °C et –42 °C.) 649-090-00-9 271-259-7 68527-16-2 K
Hydrocarbures en C1 -4, fraction débutanisée; gaz de pétrole 649-091-00-4 271-261-8 68527-19-5 K
Gaz humides en C1 -5 (pétrole); gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut et/ou craquage de gazole de distillation. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-092-00-X 271-624-0 68602-83-5 K
Hydrocarbures en C2 -4 ; gaz de pétrole 649-093-00-5 271-734-9 68606-25-7 K
Hydrocarbures en C3 ; gaz de pétrole 649-094-00-0 271-735-4 68606-26-8 K
Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole) ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par craquage catalytique du gazole. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C4.) 649-095-00-6 271-737-5 68606-27-9 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement des résidus du dépropaniseur. Se compose principalement de butane, d'isobutane et de butadiène.) 649-096-00-1 271-742-2 68606-34-8 K
Gaz (pétrole), mélange de raffinerie ; gaz de pétrole (Combinaison complexe résultant de divers procédés de raffinerie. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-097-00-7 272-183-7 68783-07-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5.) 649-098-00-2 272-203-4 68783-64-2 K
Gaz en C2 -4 adoucis (pétrole) ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par adoucissement d'un distillat pétrolier, afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2 C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –51 °C et –34 °C.) 649-099-00-8 272-205-5 68783-65-3 K
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-100-00-1 272-871-7 68918-99-0 K
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'un mélange de naphtas. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-101-00-7 272-872-2 68919-00-6 K
Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'essence légère de distillation directe. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-102-00-2 272-878-5 68919-05-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par désulfuration Unifining de naphta et séparée de l'effluent naphta par rectification. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) 649-103-00-8 272-879-0 68919-06-2 K
Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe et fractionnement de la totalité de l'eff luent. Se compose de métdane, d'étdane et de propane.) 649-104-00-3 272-882-7 68919-09-5 K
Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par fractionnement de la charge du séparateur C3-C4. Se compose principalement d'hydrocarbures en C3.) 649-105-00-9 272-893-7 68919-20-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement du liquide issu de la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) 649-106-00-4 272-883-2 68919-10-8 K
Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta de craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-107-00-X 273-169-3 68952-76-1 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta et de distillat de craquage catalytique. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-108-00-5 273-170-9 68952-77-2 K
Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage tdermique, absorbeur de gazole et de naphta ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par séparation de distillats de craquage tdermique, de naphta et de gazole. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-109-00-0 273-175-6 68952-81-8 K
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage tdermique, cokéfaction pétrolière; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par stabilisation du fractionnement d'hydrocarbures ayant subi un craquage tdermique, issus de la cokéfaction du pétrole. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-110-00-6 273-176-1 68952-82-9 K
Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage tdermique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité C4.) 649-111-00-1 273-265-5 68955-28-2 K
Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe et fractionnement de la totalité de l'eff luent. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4.) 649-112-00-7 273-270-2 68955-34-0 K
Hydrocarbures en C4 ; gaz de pétrole 649-113-00-2 289-339-5 87741-01-3 K
Alcanes en C1 -4, riches en C3 ; gaz de pétrole 649-114-00-8 292-456-4 90622-55-2 K
Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement de propylène et d'un peu de propane; son point d'ébullition est compris approximativement entre –70 °C et 0°C.) 649-115-00-3 295-404-9 92045-22-2 K
Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un vapocraquage. Se compose principalement d'hydrocarbures en C4, essentiellement du butène-1 et du butène-2, et contient aussi du butane et de l'isobutène; son point d'ébullition est compris approximativement entre –12 °C et 5°C.) 649-116-00-9 295-405-4 92045-23-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un procédé d'adoucissement destiné à oxyder les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés et insaturés en C4.) 649-117-00-4 295-463-0 92045-80-2 K
Raffinats en C3 -5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 ; gaz de pétrole 649-119 -00-5 307-769-4 97722-19-5 K
Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines ; gaz de raffinerie (Gaz d'alimentation du système assurant l'élimination de l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrogène. Peut aussi contenir du monoxyde et du dioxyde de carbone, de l'hydrogène sulfuré et des hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-120-00-0 270-746-1 68477-65-6 K
Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration; gaz de raffinerie (Gaz résiduels de l'unité de production du benzène. Se composent principalement d'hydrogène. Peuvent aussi contenir du monoxyde de carbone et des hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6, et notamment du benzène.) 649-121-00-6 270-747-7 68477-66-7 K
Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par recyclage des gaz de l'unité de production du benzène. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6.) 649-122-00-1 270-748-2 68477-67-8 K
Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation d'une huile mélangée. Se compose principalement d'hydrogène et d'azote, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-123-00-7 270-749-8 68477-68-9 K
Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation de naphta de reformage catalytique. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-124-00-2 270-759-2 68477-77-0 K
Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6 -8 ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du reformage catalytique de charges en C6-C8 et recyclée pour récupérer l'hydrogène. Se compose principalement d'hydrogène. Peut aussi contenir de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-125-00-8 270-761-3 68477-80-5 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6 -8 ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de produits issus du reformage catalytique de charges en C6-C8. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-126-00-3 270-762-9 68477-81-6 K
Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6 -8, riches en hydrogène; gaz de raffinerie 649-127-00-9 270-763-4 68477-82-7 K
Gaz (pétrole), retour en C2 ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par extraction de l'hydrogène dans un mélange gazeux composé principalement d'hydrogène et de petites quantités d'azote, de monoxyde de carbone, de métdane, d'étdane et d'étdylène. Contient principalement des hydrocarbures tels que du métdane, de l'étdane et de l'étdylène, avec de petites quantités d'hydrogène, d'azote et de monoxyde de carbone.) 649-128-00-4 270-766-0 68477-84-9 K
Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz secs issue d'une unité de concentration des gaz. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) 649-129-00-X 270-774-4 68477-92-9 K
Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits tirés de divers mélanges gazeux dans un réabsorbeur de concentration de gaz. Se compose principalement d'hydrogène, de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C3.) 649-130-00-5 270-776-5 68477-93-0 K
Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par absorption d'hydrogène dans un mélange riche en hydrogène. Se compose d'hydrogène, de monoxyde de carbone, d'azote et de métdane, avec de petites quantités d'hydrocarbures en C2.) 649-131-00-0 270-779-1 68477-96-3 K
Gaz (pétrole), riches en hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée sous forme gazeuse d'hydrocarbures gazeux par refroidissement. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone, d'azote, de métdane et d'hydrocarbures en C2.) 649-132-00-6 270-780-7 68477-97-4 K
Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote; gaz de raffiner ie (Combinaison complexe obtenue par recyclage d'huile mélangée hydrotraitée. Se compose principalement d'hydrogène et d'azote, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-133-00-1 270-781-2 68477-98-5 K
Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par recyclage des gaz de réacteur. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5.) 649-134-00-7 270-783-3 68478-00-2 K
Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue des unités de reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-135-00-2 270-784-9 68478-01-3 K
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l'hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d'hydrogène, de métdane et d'étdane, avec de petites quantités d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5.) 649-136-00-8 270-785-4 68478-02-4 K
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en métdane ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l'hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d'hydrogène et de métdane, avec de petites quantités de monoxyde et de dioxyde de carbone, d'azote et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C5.) 649-137-00-3 270-787-5 68478-03-5 K
Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de l'hydrotraitement lors du reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-138-00-9 270-788-0 68478-04-6 K
Gaz (pétrole), distillation du craquage tdermique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage tdermique. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré, de monoxyde et de dioxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-139-00-4 270-789-6 68478-05-7 K
Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue du refractionnement des produits d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3.) 649-140-00-X 270-805-1 68478-25-1 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant du reformage catalytique de naphta de distillation directe. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6.) 649-141-00-5 270-807-2 68478-27-3 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la stabilisation du naphta de reformage catalytique. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6.) 649-142-00-0 270-808-8 68478-28-4 K
Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de distillats de craquage à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-143-00-6 270-809-3 68478-29-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration de naphta de distillation directe. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6.) 649-144-00-1 270-810-9 68478-30-8 K
Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe, puis fractionnement de la totalité de l'eff luent. Se compose d'hydrogène, de métdane, d'étdane et de propane.) 649-145-00-7 270-999-8 68513-14-4 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par détente à haute pression de l'eff luent du réacteur de reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de métdane, d'étdane et de propane.) 649-146-00-2 271-003-4 68513-18-8 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par détente à basse pression de l'eff luent du réacteur de reformage. Se compose principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de métdane, d'étdane et de propane.) 649-147-00-8 271-005-5 68513-19-9 K
Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par distillation d'un mélange gazeux contenant de l'hydrogène, du monoxyde et du dioxyde de carbone, et des hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C6, ou bien obtenue par craquage de l'étdane et du propane. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C2, d'hydrogène, d'azote et de monoxyde de carbone.) 649-148-00-3 271-258-1 68527-15-1 K
Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par traitement de la charge issue de l'unité de production du benzène avec de l'hydrogène en présence d'un catalyseur, puis par dépentanisation. Se compose principalement d'hydrogène, d'étdane et de propane, avec de petites quantités d'azote, de monoxyde et de dioxyde de carbone, et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6. Peut contenir des traces de benzène.) 649-149-00-9 271-623-5 68602-82-4 K
Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par fractionnement des produits de tête résultant du procédé du craquage catalytique dans le réacteur de craquage catalytique fluide. Se compose d'hydrogène, d'azote et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) 649-150-00-4 271-625-6 68602-84-6 K
Produits pétroliers, gaz de raffinerie ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe constituée principalement d'hydrogène, avec de petites quantités de métdane, d'étdane et de propane.) 649-151-00 -X 271-750-6 68607-11-4 K
Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par séparation liquide-vapeur de l'eff luent du réacteur d'hydrocraquage. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) 649-152-00-5 272-182-1 68783-06-2 K
Gaz de raffinerie (pétrole) ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe résultant de divers procédés de raffinage du pétrole. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C3.) 649-153-00-0 272-338-9 68814-67-5 K
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de reformage Platforming ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue lors du reformage chimique de naphtènes en aromatiques. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C4.) 649-154-00-6 272-343-6 68814-90-4 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue de la stabilisation des produits de dépentanisation de kérosène hydrotraité. Se compose principalement d'hydrogène, de métdane, d'étdane et de propane, avec de petites quantités d'azote, d'hydrogène sulfuré, de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C5.) 649-155-00-1 272-775-5 68911-58-0 K
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe issue de l'unité assurant l'hydrogénation catalytique de kérosène sulfureux. Se compose principalement d'hydrogène et de métdane, avec de petites quantités d'azote, de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C5.) 649-156-00-7 272-776-0 68911-59-1 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par rectification du produit liquide de la désulfuration Unifining. Se compose d'hydrogène sulfuré, de métdane, d'étdane et de propane.) 649-157-00-2 272-873-8 68919-01-7 K
Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par fractionnement du produit de tête résultant du procédé du craquage catalytique fluide. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré, d'azote et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-158-00-8 272-874-3 68919-02-8 K
Gaz résiduels de l'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par lavage du gaz de tête issu du réacteur de craquage catalytique fluide. Se compose d'hydrogène, d'azote, de métdane, d'étdane et de propane.) 649-159-00-3 272-875-9 68919-03-9 K
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe séparée par rectification du produit liquide résultant de la désulfuration par hydrotraitement d'un distillat lourd. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-160-00-9 272-876-4 68919-04-0 K
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement des coupes légères issues des réacteurs au platine de l'unité de reformage Platforming. Se compose d'hydrogène, de métdane, d'étdane et de propane.) 649-161-00-4 272-880-6 68919-07-3 K
Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut ;gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par la première tour utilisée dans la distillation du pétrole brut. Se compose d'azote et d'hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-162-00-X 272-881-1 68919-08-4 K
Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement de pétrole brut réduit. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) 649-163-00-5 272-884-8 68919-11-9 K
Gaz résiduels (pétrole), rectification de l'unité Unifining ; gaz de raffiner ie (Combinaison d'hydrogène et de métdane obtenue par fractionnement des produits issus de l'unité Unifining.) 649-164-00-0 272-885-3 68919-12-0 K
Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique du naphta. Se compose d'hydrogène, de métdane, d'étdane et de propane.) 649-165-00-6 273-173-5 68952-79-4 K
Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par hydrodésulfuration de naphta de distillation directe. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.) 649-166-00-1 273-174-0 68952-80-7 K
Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par fractionnement des produits de l'unité de craquage catalytique fluide et de l'unité de désulfuration du gazole. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4.) 649-167-00-7 273-269-7 68955-33-9 K
Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par distillation de pétrole brut et craquage catalytique. Se compose d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré, d'azote, de monoxyde de carbone et d'hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C6.) 649-168-00-2 273-563-5 68989-88-8 K
Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diétdanolamine ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe produite par désulfuration des gazoles à la diétdanolamine. Se compose principalement d'hydrogène sulfuré, d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C5.) 649-169-00-8 295-397-2 92045-15-3 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par séparation de la phase liquide dans l'eff luent issu de la réaction d'hydrogénation. Se compose principalement d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C3.) 649-170-00-3 295-398-8 92045-16-4 K
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz provenant de l'unité de reformage et des purges du réacteur d'hydrogénation. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-171-00-9 295-399-3 92045-17-5 K
Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe de gaz obtenue par détente des effluents après la réaction d'hydrogénation. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-172-00-4 295-400-7 92045-18-6 K
Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe, mélange des parties non condensables du produit résultant du vapocraquage du naphta et des gaz résiduels résultant de la préparation des produits en aval. Se compose principalement d'hydrogène et d'hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5, auxquels du gaz naturel peut se trouver mélangé.) 649-173-00-X 295-401-2 92045-19-7 K
Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus ; gaz de raffinerie (Combinaison complexe obtenue par viscoréduction des résidus dans un four. Se compose principalement d'hydrogène sulfuré et d'hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-174-00-5 295-402-8 92045-20-0 K
Gaz en C3-C4 (pétrole) ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures produite par distillation des produits résultant du craquage de pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, principalement du propane et du propylène, et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –51 °C et –1°C.) 649-177-00-1 268-629-5 68131-75-9 K
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement;gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la distillation des produits de craquage catalytique de distillats et de naphta. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4.) 649-178-00-7 269-617-2 68307-98-2 K
Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation des produits de la colonne de fractionnement dans le processus de polymérisation du naphta. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C1-C4.) 649-179-00-2 269-618-8 68307-99-3 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par stabilisation des produits de la colonne de fractionnement dans le processus de reformage catalytique du naphta et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-180-00-8 269-619-3 68308-00-9 K
Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par traitement de distillats de craquage tdermique à l'hydrogène en présence d'un catalyseur. Se compose principalement d'hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-181-00-3 269-620-9 68308-01-0 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique de distillats directs et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-182-00-9 269-630-3 68308-10-1 K
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation de produits résultant du craquage catalytique du gazole. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-183-00-4 269-623-5 68308-03-2 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-184-00-X 269-624-0 68308-04-3 K
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, désétdaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits de diverses charges d'hydrocarbures. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-185-00-5 269-625-6 68308-05-4 K
Gaz de queue (pétrole), désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement de naphta et de distillats hydrodésulfurés et soumise à un traitement destiné à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-186-00-0 269-626-1 68308-06-5 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures résultant de la stabilisation par rectification de gazole sous vide ayant subi une hydrodésulfuration catalytique et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-187-00-6 269-627-7 68308-07-6 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe ;g az de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement et stabilisation de naphta léger de distillation directe et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C5.) 649-188-00-1 269-629-8 68308-09-8 K
Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propanepropylène, désétdaniseur ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits de réaction du propane avec le propylène. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-189-00-7 269-631-9 68308-11-2 K
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par hydrodésulfuration catalytique de gazole sous vide et dont on a éliminé l'hydrogène sulfuré par traitement aux amines. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C6.) 649-190-00-2 269-632-4 68308-12-3 K
Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C5 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –48 °C et 32 °C.) 649-191-00-8 270-071-2 68409-99-4 K
Alcanes en C1 -2 ; gaz de pétrole 649-193-00-9 270-651-5 68475-57-0 K
Alcanes en C2 -3 ; gaz de pétrole 649-194-00-4 270-652-0 68475-58-1 K
Alcanes en C3 -4 ; gaz de pétrole 649-195-00-X 270-653-6 68475-59-2 K
Alcanes en C4 -5 ; gaz de pétrole 649-196-00-5 270-654-1 68475-60-5 K
Gaz combustibles; gaz de pétrole (Combinaison de gaz légers. Se compose principalement d'hydrogène et/ou d'hydrocarbures de faible poids moléculaire.) 649-197-00-0 270-667-2 68476-26-6 K
Gaz combustibles, distillats de pétrole brut;gaz de pétrole (Combinaison complexe de gaz légers résultant de la distillation du pétrole brut et du reformage catalytique du naphta. Se compose d'hydrogène et d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –217 °C et –12 °C.) 649-198-00-6 270-670-9 68476-29-9 K
Hydrocarbures en C3 -4 ; gaz de pétrole 649-199-00-1 270-681-9 68476-40-4 K
Hydrocarbures en C4 -5 ; gaz de pétrole 649-200-00-5 270-682-4 68476-42-6 K
Hydrocarbures en C2 -4, riches en C3 ; gaz de pétrole 649-201-00-0 270-689-2 68476-49-3 K
Gaz de pétrole liquéfiés ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –40 °C et 80 °C.) 649-202-00-6 270-704-2 68476-85-7 K
Gaz de pétrole liquéfiés adoucis ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue en soumettant un mélange de gaz de pétrole liquéfiés à un procédé d'adoucissement, afin de convertir les mercaptans ou d'éliminer les impuretés acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C7 et dont le point d'ébullition est compris approximativement entre –40 °C et 80 °C.) 649-203-00-1 270-705-8 68476-86-8 K
Gaz en C3 -4 (pétrole), riches en isobutane ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation d'hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6, principalement du butane et de l'isobutane. Se compose d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C4, de l'isobutane en majorité.) 649-204-00-7 270-724-1 68477-33-8 K
Distillats en C3 -6 (pétrole), riches en pipérylène ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation d'hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6. Se compose d'hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, des pipérylènes en majorité.) 649-205-00-2 270-726-2 68477-35-0 K
Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la distillation du mélange butane. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C4.) 649-206-00-8 270-750-3 68477-69-0 K
Gaz en C2 -3 (pétrole) ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un fractionnement catalytique. Contient principalement de l'étdane, de l'étdylène, du propane et du propylène.) 649-207-00-3 270-751-9 68477-70-3 K
Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par fractionnement d'un mélange de gazole de craquage catalytique et soumise à un traitement destiné à éliminer l'hydrogène sulfuré et d'autres composants acides. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, principalement en C4.) 649-208-00-9 270-752-4 68477-71-4 K
Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3 -5 ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures issue de la stabilisation du naphta de craquage catalytique. Se compose d'hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C5.) 649-209-00-4 270-754-5 68477-72-5 K
Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement ; gaz de pétrole (Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue à partir des produits de fractionnement et stabilisation de naphta isomérisé. Se compose principalement d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C1-C4.) 649-210-00-X 269-628-2 68308-08-7 K

Appendice 5 : " Entrée 30 - Toxiques pour la reproduction: catégorie 1A (tableau 3.1)/catégorie 1 (tableau 3.2) "

Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes
Monoxyde de carbone 006-001-00-2 211-128-3 630-08-0  
Hexafluorosilicate de plomb (II) : fluosilicate de plomb (II) 009-014-00-1 247-278-1 25808-74-6  
Composés du plomb à l'exception de ceux nommément désignés dans cette annexe 082-001-00-6     A
Dérivés alkylés du plomb 082-002-00-1     A
Azoture de plomb (II) ; azide de plomb 082-003-00-7 236-542-1 13424-46-9  
Chromate de plomb 082-004-00-2 231-846-0 7758-97-6  
Di(acétate) de plomb 082-005-00-8 206-104-4 301-04-2  
Bis(ortdophosphate) de triplomb 082-006-00-3 231-205-5 7446-27-7  
Acétate de plomb, basique ; sous-acétate de plomb 082-007-00-9 215-630-3 1335-32-6  
Métdanesulfonate de plomb(II) 082-008-00-4 401-750-5 17570-76-2  
Jaune de sulfochromate de plomb (Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77603.) 082-009-00-X 215-693-7 1344-37-2  
Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77605.) 082-010-00-5 235-759-9 12656-85-8  
Hydrogénoarsénate de plomb 082-011-00-0 232-064-2 7784-40-9  

« Poudre de plomb

[diamètre des particules < 1 mm]

082-013-00-1 231-100-4 7439-92-1  

Plomb massif

[diamètre des particules ≥ 1 mm]

082-014-00-7 231-100-4 7439-92-1 »  
1,2-dibromo-3-chloropropane 602-021-00-6 202-479-3 96-12-8  
2-bromopropane 602-085-00-5 200-855-1 75-26-3  

« warfarine (ISO) ;

4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2H-chromén-2-one ; [1]

(S)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone ; [2]

(R)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone [3]

607-056-00-0

201-377-6 [1]

226-907-3 [2]

226-908-9 [3]

81-81-2 [1]

5543-57-7 [2]

5543-58-8 [3] »

 

« Brodifacoum (ISO) ;

4-hydroxy-3-(3-(4′-bromo-4-biphénylyl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyl)coumarine

607-172-00-1 259-980-5 56073-10-0 »  
2,4,6-trinitrorésorcinate de plomb; tricinate 609-019-00-4 239-290-0 15245-44-0  

Appendice 6 :" Entrée 30 - Toxiques pour la reproduction: catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2) "

(Règlement (UE) n°2021/2204 du 13 décembre 2021, article 1er et annexe)

Substances Numéro index Numéro CE Numéro CAS Notes

Octaborate de disodium anhydre ; [1]

Octaborate de disodium tétrahydraté [2]

005-020-00-3

234-541-0 [1]

234-541-0 [2]

12008-41-2 [1]

12280-03-4 [2]

 
Linuron (ISO) 3-(3,4-dichlorophényl)-1-métdoxy-1-métdylurée 006-021-00-1 206-356-5 330-55-2  

Cette ligne s'applique à compter du 17 décembre 2022

« Mancozèbe (ISO); complexe (polymère) d’éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc

006-076-00-1 - 8018-01-7 »  
6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyethoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane; étacelasil 014-014-00-X 253-704-7 37894-46-5  
Flusilazole (ISO) ; bis(4-fluorophényle)-(méthyle)-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyle)-silane 014-017-00-6 - 85509-19-9  
Mélange de : 4-[[bis-(4-f luorophényle]-méthylsilyle]méthyle]-4H-1,2,4-triazole; 1-[[bis-(4-f luorophényle)méthyl-silyle]méthyle]-1H-1,2,4-triazole 014-019-00-7 403-250-2 -  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Tris(2-méthoxyéthoxy)vinylsilane ; 6-(2-méthoxyéthoxy)-6-vinyl-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane

014-050-00-6 213-934-0 1067-53-4 »  
Dichromate de potassium 024-002-00-6 231-906-6 7778-50-9  
Dichromate d'ammonium 024-003-00-1 232-143-1 7789-09-5  
Dichromate de sodium, anhydre 024-004-00-7 234-190-3 10588-01-9  
Dichromate de sodium, dihydrate 024-004-01-4 234-190-3 7789-12-0  
Chromate de sodium 024-018-00-3 231-889-5 7775-11-3  
Tétracarbonylnickel ; nickel carbonyle 028-001-00-1 236-669-2 13463-39-3  
Arséniure de gallium 031-001-00-4 215-114-8 1303-00-0  
Fluorure de cadmium 048-006-00-2 232-222-0 7790-79-6 E
Chlorure de cadmium 048-008-00-3 233-296-7 10108-64-2 E
Sulfate de cadmium 048-009-00-9 233-331-6 10124-36-4 E
Composés de tributylétain, à l'exception de ceux spécifiés ailleurs dans la présente annexe 050-008-00-3 - -  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Dichlorodioctylstannane

050-021-00-4 222-583-2 3542-36-7 »  
Dilaurate de dibutylétain ; dibutyl[bis(dodecanoyloxy)]stannane 050-030-00-3 201-039-8 77-58-7  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Dilaurate de dibutylétain ; [1]

dérivés stannane, dioctyl-, bis(coco acyloxy) [2]
050-031-00-9

222-883-3 [1]

293-901-5 [2]

3648-18-8 [1]

91648-39-4 [2] »

 
Benzo[a]pyrène ; benzo[d,e,f]chrysène 601-032-00-3 200-028-5 50-32-8  
1-bromopropane bromure de propyle bromure de n-propyle 602-019-00-5 203-445-0 106-94-5  
1,2,3-trichloropropane 602-062-00-X 202-486-1 96-18-4 D
Oxyde de diphényle ; dérivé octabromé 602-094-00-4 251-087-9 32536-52-0  
2-méthoxyéthanol ; étder monométdylique d'éthylène-glycol; méthylglycol 603-011-00-4 203-713-7 109-86-4  
2-étdoxyétdanol ; étder monoétdylique d'éthylène-glycol; éthylglycol 603-012-00-X 203-804-1 110-80-5  
1,2-dimétdoxyéthane éther diméthylique d'éthylène-glycol EGDME 603-031-00-3 203-794-9 110-71-4  
Tétrahydro-2-furyl-méthanol; alcool tétrahydrofurfurylique 603-061-00-7 202-625-6 97-99-4  
2,3-époxypropane-1-ol ; glycidol 603-063-00-8 209-128-3 556-52-5 E

Cette ligne s'applique à compter du 17 décembre 2022

« 7-Oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane ; 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane ; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène

603-066-00-4 203-437-7 106-87-6 »  
2-méthoxypropanol 603-106-00-0 216-455-5 1589-47-5  
Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) 603-139-00-0 203-924-4 111-96-6  
R-2,3-époxy-1-propanol 603-143-002 404-660-4 57044-25-4 E
1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane TEGDME étder méthylique du triéthylène-glycol triglyme 603-176-00-2 203-977-3 112-49-2  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Ipconazole (ISO) ; (1RS,2SR,5RS; 1RS,2SR,5SR)-2-(4-chlorobenzyl)-5-isopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol

603-237-00-3 -

125225-28-7

115850-69-6

115937-89-8 »

 

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Bis(2-(2-méthoxyéthoxy)éthyl)éther ; tétraglyme

603-238-00-9 205-594-7 143-24-8 »  
4,4'-isobutyléthylidènediphénol ; 2,2-bis (4'-hydroxyphényl)-4-méthylpentane 604-024-00-8 401-720-1 6807-17-6  
Bisphénol A ; 4,4′-isopropylidènediphénol 604-030-00-0 201-245-8 80-05-7  

Dodécylphénol, ramifié [1]

2-dodécylphénol, ramifié [2]

3-dodécylphénol, ramifié [3]

4-dodécylphénol, ramifié [4]

dérivés (tétrapropényl) du phénol [5]

604-092-00-9

310-154-3 [1]

- [2]

- [3]

- [4]

- [5]

121158-58-5 [1]

- [2]

- [3]

210555-94-5 [4]

74499-35-7 [5]

 

Cette ligne s'applique à compter du 17 décembre 2022

« 6,6’-Di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol ; [DBMC]

604-095-00-5 204-327-1 119-47-1 »  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« 2-(4-tert-Butylbenzyl)propionaldéhyde

605-041-00-3 201-289-8

80-54-6 »

 
Chlorophacinone (ISO) ; 2-[(4-chlorphényl)phénylacétyl]-1H-indène-1,3(2H)-dione 606-014-00-9 223-003-0 3691-35-8  
2-méthyl-1-(4-méthylthiophényl)-2-morpholinopropan-1-one 606-041-00-6 400-600-6 71868-10-5  
Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde 606-062-00-0 407-330-8 61571-06-0  
Acétate de 2-métdoxyéthyle ; acétate d'éther monométdylique d'éthylèneglycol; acétate de méthylglycol 607-036-00-1 203-772-9 110-49-6  
Acétate de 2-éthoxyéthyle ; acétate d'éther monoéthylique d'éthylène-glycol; acétate d'éthylglycol 607-037-00-7 203-839-2 111-15-9  
Coumatétralyle (ISO) ; 4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyl)coumarine 607-059-00-7 227-424-0 5836-29-3  

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle ;

méthacrylate de glycidyle

607-123-00-4 203-441-9 106-91-2  
Difénacoum (ISO) ; 3-(3-biphényl-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)-4-hydroxycoumarine 607-157-00-X 259-978-4 56073-07-5  
3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphénil méthyl thio acétate de 2-éthylhexyle 607-203-00-9 279-452-8 80387-97-9  
Phtalate de bis(2-méthoxyétdyle) 607-228-00-5 204-212-6 117-82-8  
Acétate de 2-méthoxypropyle 607-251-00-0 274-724-2 70657-70-4  
Fluazifop-butyl (ISO);  propionate de Butyl (RS)-2-[4-(5-trifluorométhyle-2pyridyloxy)phenoxy] 607-304-00-8 274-125-6 69806-50-4  
Vinclozoline (ISO) ; N-3,5-Dichlorophényle-5-méthyle-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione 607-307-00-4 256-599-6 50471-44-8  
Acide méthoxyacetique 607-312-00-1 210-894-6 625-45-6 E
Phtalate de Bis(2-éthylhexyle); phtalate de Di-(2-éthylhexyle) ; DEHP 607-317-00-9 204-211-0 117-81-7  
Phtalate de Dibutyle ; DBP 607-318-00-4 201-557-4 84-74-2  
Propionate de (+/–) Tétrahydrofurfuryle (R)-2-[4-(6-chloroquinoxaline-2yloxy)phényloxy] 607-373-00-4 414-200-4 119738-06-6 E
Flocoumafène (ISO) ; masse de réaction de cis-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphtyl)coumarine et de trans-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphtyl)coumarine 607-375-00-5 421-960-0 90035-08-8  
Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique (1) phtalate de n-pentyle et d'isopentyle (2) phtalate de di-n-pentyle (3) phtalate de diisopentyle (4) 607-426-00-1 284-032-2 [1]-[2] 205-017-9 [3]-[4] 84777-06-0 [1]-[2] 131-18-0 [3] 42925-80-4 [4]  
Phtalate de butyle benzyle BBP 607-430-00-3 201-622-7 85-68-7  
Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l'acide 1,2-benzèn 607-480-00-6 271-084-6 68515-42-4  
Mélange de 4-(3-étdoxycarbonyl-4-(5-(3-étdoxycarbonyl-5-hydroxy-1-(4sulfonatophényl)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate de disodium 4-(3-éthoxycarbonyl-4-(5-(3-éthoxycarbonyl-5-oxydo-1-(4-sulfonatophényl) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate de trisodium 607-487-00-4 402-660-9 -  
Acide 1,2-benzènedicarboxylique, ester de dihexyle, ramifié et linéaire 607-710-00-5 271-093-5 68515-50-4  
Bromadiolone (ISO); 3-[3-(4′-bromobiphényl-4-yl)-3-hydroxy-1-phénylpropyl]-4-hydroxy-2H-chromén-2-one 607-716-00-8 249-205-9 28772-56-7  

Diféthialone (ISO)

3-[3-(4′-bromobiphényl-4-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphthalén-1-yl]-4-hydroxy-2H-1-benzothiopyran-2-one

607-717-00-3 - 104653-34-1  

Acide perfluorononan-1-oïque [1]

et ses sels de sodium [2]

et d'ammonium [3]

607-718-00-9

206-801-3 [1]

- [2]

- [3]

375-95-1 [1]

21049-39-8 [2]

4149-60-4 [3]

 
Phtalate de dicyclohexyle 607-719-00-4 201-545-9 84-61-7  

Acide nonadécafluorodécanoïque ; [1]

nonadécafluorodécanoate d'ammonium ; [2]

Nonadécafluorodécanoate de sodium [3]

607-720-00-X

206-400-3 [1]

221-470-5 [2]

[3]

335-76-2 [1]

3108-42-7 [2]

3830-45-3 [3]

 

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Phtalate de diisooctyle

607-740-00-9 248-523-5 27554-26-3 »  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Acrylate de 2-méthoxyéthyle

607-744-00-0 221-499-3 3121-61-7 »  
Dinocap (ISO) 609-023-00-6 254-408-0 39300-45-3 E
Binapacryl (ISO) ; 3-méthylcrotonate de 2-sec-butyl-4,6-dinitrophényle 609-024-00-1 207-612-9 485-31-4  
Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol 609-025-00-7 201-861-7 88-85-7  
Sels et esters de dinosèbe, à l'exclusion de ceux nommément désignés dans cette annexe 609-026-00-2      
Dinoterbe; 2-tert-butyl-4,6-dinitrophénol 609-030-00-4 215-813-8 1420-07-1  
Sels et esters de dinoterbe 609-031-00-X      
Nitrofène (ISO) ; oxyde de 2,4-dichlorophényle et de 4-nitrophényle 609-040-00-9 217-406-0 1836-75-5  
Acétate de métdyl-ONN-azoxyméthyle ; acétate de méthylazoxyméthyle 611-004-00-2 209-765-7 592-62-1  
2-(2-hydroxy-3-(2-chlorophényl)carbamoyl-1-naphthylazo)-7-(2-hydroxy3-(3-méthylphényl)carbamoyl-1-naphthylazo)fluorén-9-one 611-131-00-3 420-580-2 -  
Azafenidin 611-140-00-2 - 68049-83-2  

Triflumizole (ISO) ;

(1E)-N-[4-chloro-2-(trifluorométhyl)phényl]-1-(1H-imidazol-1-yl)-2-propoxyéthanimine

612-289-00-6 - 68694-11-1  
tridémorphe (ISO) ; 2,6-diméthyl-4-tridécylmorpholine 613-020-00-5 246-347-3 24602-86-6  
Éthylène thiourée ; imidazolidine-2-thione ; 2-imidazoline-2-thiol 613-039-00-9 202-506-9 96-45-7  
Carbendazine (ISO) benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle 613-048-00-8 234-232-0 10605-21-7  
Bénomyl (ISO) 1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle 613-049-00-3 241-775-7 17804-35-2  

Cette ligne s'applique à compter du 17 décembre 2022

« Diméthomorphe (ISO) ; (E,Z)-4-(3-(4-chlorophényl)-3-(3,4-diméthoxyphényl)acryloyl)morpholine

613-102-00-0 404-200-2 110488-70-5 »  

Cette ligne s'applique à compter du 17 décembre 2022

« 1,2,4-Triazole

613-111-00-X 206-022-9 288-88-0 »  
Cycloheximide 613-140-00-8 200-636-0 66-81-9  
lumioxazine (ISO) ; 2-[7-fluoro-3-oxo-4-(prop-2-yn-1-yl)-3,4-dihydro-2H-1,4-benzoxazin-6-yl]-4,5,6,7-tétrahydro-1H-isoindole-1,3-(2H)-dione 613-166-00-X - 103361-09-7  
(2RS,3RS)-3-(2-Chlorophényl)-2-(4-f luorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]oxirane 613-175-00-9 406-850-2 106325-08-0  
3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-oxazolidine 613-191-00-6 421-150-7 143860-04-2  
Mélange de 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine2,4,6-trione mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly(3,5-bis(3aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazin-1-yl)-1,3,5(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione 613-199-00-X 421-550-1 -  
Imidazole 613-319-00-0 206-019-2 288-32-4  

Triadiménol (ISO) ; (1RS,2RS ; 1RS,2SR)-1-(4-chlorophénoxy)-3,3-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol ;

α-tert-butyl-β-(4-chlorophénoxy)-1H-1,2,4-triazole-1-éthanol

613-322-00-7 259-537-6 55219-65-3  

Quinoléine-8-ol ;

8-hydroxyquinoléine

613-324-00-8 205-711-1 148-24-3  

Thiaclopride (ISO) ;

(Z)-3-(6-chloro-3-pyridylméthyl)-1,3-thiazolidine-2-ylidenecyanamide ;

{(2Z)-3-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-1,3-thiazolidin-2-ylidène}cyanamide

613-325-00-3 - 111988-49-9  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Pyrithione zincique ; (T-4)-bis[1-(hydroxy-.kappa.O)pyridine-2(1H)-thionato-.kappa.S]zinc

613-333-00-7 236-671-3 13463-41-7 »  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Fluorochloridone (ISO); 3-chloro-4-(chlorométhyl)-1-[3-(trifluorométhyl)phényl]pyrrolidin-2-one

613-334-00-2

262-661-3

61213-25-0 »  

Cette ligne s'applique à compter du 17 décembre 2022

« 3-Méthylpyrazole

613-339-00-X 215-925-7 1453-58-3 »  
N,N-diméthylformamide 616-001-00-X 200-679-5 68-12-2  
N,N-diméthylacétamide 616-011-00-4 204-826-4 127-19-5  
Formamide 616-052-00-8 200-842-0 75-12-7  
N-méthylacétamide 616-053-00-3 201-182-6 79-16-3  
N-méthylformamide 616-056-00-X 204-624-6 123-39-7  

Carbétamide (ISO) ;

(R)-1-(éthylcarbamoyl)éthyl carbanilate ; (2R)-1-(éthylamino)-1-oxopropan-2-yl phénylcarbamate

616-223-00-7 240-286-6 16118-49-3  

Cette ligne s'applique à compter du 1er mars 2022

« Peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle)

617-006-00-X 201-279-3 80-43-3 »  
Cyproconazole (ISO) ; (2RS,3RS ; 2RS,3SR)-2-(4-chlorophényl)-3-cyclopropyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol 650-032-00-X - 94361-06-5  

Appendice 7

Dispositions particulières concernant l'étiquetage des articles contenant de l'amiante

1. Les articles contenant de l'amiante ou leur emballage doivent porter l'étiquette définie ci-après :

  1. l'étiquette conforme au modèle ci-dessous doit avoir au moins 5 cm de hauteur (H) et 2,5 cm de large ;
  2. elle est divisée en deux parties :
    • lapartie supérieure (h1 =40%H) comporte la lettre « a » en blanc surfond noir,
    • lapartie inférieure (h2 =60%H) comporte le libellé-type en noir et/ou blanc surfond rouge et clairement lisible ;
  3. si l'article contient de la crocidolite, l'expression « contient de l'amiante » du libellé-type doit être remplacée par la suivante : « contient de la crocidolite/amiante bleu .
    Les États membres peuvent exclure de la disposition du premier alinéa les articles destinés à être mis sur le marché sur leur territoire. L'étiquette doit néanmoins porter l'inscription « contient de l'amiante » ;
  4. si l'étiquetage est effectué au moyen d'une impression directe sur l'article, une seule couleur contrastante avec celle du fond est suffisante.

2. L'étiquette visée dans le présent appendice doit être apposée conformément aux règles suivantes :

  1. sur chacune des plus petites unités délivrées ;
  2. si un article comporte des éléments à base d'amiante, il suffit que ces seuls éléments portent l'étiquette. On peut renoncer à l'étiquetage si, en raison des dimensions réduites ou d'un conditionnement inapproprié, il n'est pas possible d'apposer une étiquette sur l'élément.

3. Étiquetage des articles contenant de l'amiante présentés sous emballage

3.1. Les articles contenant de l'amiante présentés sous emballage doivent porter sur l'emballage un étiquetage clairement lisible et indélébile comprenant les indications suivantes :

  1. le symbole et l'indication des dangers y afférents, conformément à la présente annexe ;
  2. des conseils de sécurité qui doivent être choisis conformément aux indications de la présente annexe, dans la mesure où ils s'imposent pour l'article en question.

Lorsque des informations complémentaires de sécurité sont apposées sur l'emballage, celles-ci ne doivent pas atténuer ou contredire les indications données conformément aux points a) et b).

3.2. L'étiquetage prévu au point 3.1 doit être :

  • effectué sur une étiquette solidement apposée sur l'emballage,
  • sur une étiquette volante fermement attachée à l'emballage, ou
     
  • directement imprimé sur l'emballage.

3.3. Les articles contenant de l'amiante et simplement recouverts d'un emballage plastique ou similaire sont considérés comme des articles présentés sous emballage et sont à étiqueter conformément au point 3.2. Lorsque des articles sont prélevés séparément de tels emballages et mis sur le marché non emballés, chacune des plus petites unités délivrées doit être accompagnée d'une notice portant un étiquetage conforme au point 3.1.

4. Étiquetage des articles non emballés contenant de l'amiante

En ce qui concerne les articles non emballés contenant de l'amiante, l'étiquetage conformément au point 3.1 doit être effectué au moyen : 

  • d'une étiquette solidement apposée sur l'article contenant de l'amiante,
  • d'une étiquette volante fermement attachée à cet article, ou
  • d'une impression directe sur l'article,

ou, lorsque les procédés ci-dessus ne peuvent être raisonnablement appliqués à cause, par exemple, des dimensions restreintes de l'article, de ses propriétés mal adaptées ou de certaines difficultés techniques, au moyen d'une notice portant un étiquetage conformément au point 3.1.

5. Sans préjudice des dispositions communautaires prévues en matière de sécurité et d'hygiène sur le lieu du travail, il est jointà l'étiquette apposée sur l'article qui,dans le cadre de son utilisation, peut être transformé ou retravaillé, tout conseil de sécurité pouvant être approprié pour l'article, notamment les conseils desécurité suivants :

  • travailler, si possible,à l'extérieur ou dans un local bien aéré,
  • utiliser de préférence des outils à main ou des outils à faible vitesse équipés, si nécessaire, d'un dispositif approprié pour recueillir la poussière. Lorsque des outils à grande vitesse sont utilisés, ceux-ci devraient toujours être équipés de tels dispositifs,
  • si possible, mouiller avant de découper ou deforer,
  • mouiller la poussière, la mettre dans un récipient bien fermé et l'éliminer dans des conditions de sécurité.
  1. L'étiquetage d'un article, destiné à l'usage domestique, non visé par le point 5, risquant lors de son utilisation de dégager des fibres d'amiante comporte, si nécessaire, le conseil de sécurité : « remplacer en cas d'usure ».
  2. L'étiquetage des articles contenant de l'amiante est effectué dans la ou les langues officielles du ou des États membres où l'article est mis sur le marché.

Appendice 8 : " Entrée 43 - Colorants azoïques - Liste des amines aromatiques "

Liste des amines aromatiques

  Numéro CAS Numéro index Numéro CE Substances
1 92-67-1 612-072-00-6 202-177-1 biphényl-4-ylamine 4-aminobiphénylxénylamine
2 92-87-5 612-042-00-2 202-199-1 benzidine
3 95-69-2   202-441-6 4-chloro-o-toluidine
4 91-59-8 612-022-00-3 202-080-4 2-naphtdylamine
5 97-56-3 611-006-00-3 202-591-2 o-aminoazotoluène 4-amino-2',3-dimétdylazobenzène 4-o-tolylazo-o-toluidine
6 99-55-8   202-765-8 5-nitro-o-toluidine
7 106-47-8 612-137-00-9 203-401-0 4-chloroaniline
8 615-05-4   210-406- 4-métdoxy-m-phénylènediamine
9 101-77-9 612-051-00-1 202-974-4 4,4'-métdylènedianiline 4,4'-diaminodiphénylmétdane
10 91-94-1 612-068-00-4 202-109-0 3,3'-dichlorobenzidine 3,3'-dichlorobiphényl-4,4'-ylènediamine
11 119-90-4 612-036-00-X 204-355-4 3,3'-dimétdoxybenzidine o-dianisidine
12 119-93-7 612-041-00-7 204-358-0 3,3'-dimétdylbenzidine 4,4'-bi-o-toluidine
13 838-88-0 612-085-00-7 212-658-8 4,4'-métdylènedi-o-toluidine
14 120-71-8   204-419-1 6-métdoxy-m-toluidine p-crésidine
15 101-14-4 612-078-00-9 202-918-9 4,4'-métdylène-bis-(2-chloro-aniline) 2,2'-dichloro-4,4'-métdylène-dianiline
16 101-80-4   202-977-0 4,4'-oxydianiline
17 139-65-1   205-370-9 4,4'-tdiodianiline
18 95-53-4 612-091-00-X 202-429-0 o-toluidine 2-aminotoluène
19 95-80-7 612-099-00-3 202-453-1 4-métdyl-m-phénylènediamine
20 137-17-7   205-282-0 2,4,5-trimétdylaniline
21 90-04-0 612-035-00-4 201-963-1 o-anisidine 2-métdoxyaniline
22 60-09-3 611-008-00-4 200-453-6 4-amino azobenzène

Appendice 9 : " Entrée 43 - Colorants azoïques - Liste des colorants azoïques "

Liste des colorants azoïques

  Numéro CAS Numéro index Numéro CE Substances
1 Non classé Composante 1 : N° CAS : 118685-33-9 C39H23ClCrN7O12S2Na Composante 2 : C46H30CrN10O20S23Na 611-070-00-2 405-665-4 Un mélange de : disodium (6-(4-anisidino)-3-sulfonato-2-(3,5dinitro-2-oxidophénylazo)-1-naphtdolato)(1-(5-chloro-2-oxidophénylazo)-2-naphtdolato)chromate(1-); trisodium bis(6-(4-anisidino)-3-sulfonato-2-(3,5-dinitro-2oxidophénylazo)-1-naphtdolato)chromate(1-)

Appendice 10 : " Entrée 43 - Colorants azoïques - Liste des méthodes d'essai "

Liste de méthodes d'essais

Organisation européenne de normalisation (*) Référence et titre de la norme Document de référence Référence de la norme remplacée
CEN Cuir -Essais chimiques -Dosage de certains colorants azoïques dans les cuirs teints CEN ISO/TS 17234:2003 AUCUNE
CEN Textiles -Métdodes de détermination de certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques -Partie 1 : détection de l'utilisation de certains colorants azoïques accessibles sans extraction EN 14362-1:2003 AUCUNE
CEN Textiles -Métdodes de détermination de certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques -Partie 2 : détection de l'utilisation de certains colorants azoïques accessibles par l'extraction des fibres EN 14362-2:2003 AUCUNE

(*) Organisations européennes de normalisation :
" CEN : avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. + 32 25500811, fax + 32 25500819 http://www. cen.eu/cenorm/homepage.htm

Cenelec : avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE; Tél. + 32 25196871, fax + 32 25196919 http://www. cenelec.eu/Cenelec/Homepage.htm "
ETSI : 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia-Antipolis; tél. (33-4) 92 94 42 00, fax (33-4) 93 65 47 16. http://www.etsi.org

Appendice 11 :  Entrées 28 à 30 " Dérogations pour certaines substances

(Règlement (UE) n° 109/2012 du 9 février 2012, article 1er et annexe point 8)

Substances Dérogations

1. a) Perborate de sodium; acide perborique, sel de sodium ; acide perborique, sel de sodium, monohydraté; peroxométaborate de sodium ; acide perborique (HBO(O2 )), sel de sodium, monohydraté; peroxoborate de sodium

N° CAS 15120-21-5 ; 11138-47-9 ; 12040-72-1; 7632-04-4 ; 10332-33-9
N° CE 239-172-9; 234-390-0; 231-556-4


b) Acide perborique (H3 BO2 (O2 )), sel de monosodium trihydraté; acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté; acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté ; peroxoborate de sodium hexahydraté
N° CAS 13517-20-9; 37244-98-7 ; 10486-00-7
N° CE 239-172-9 ; 234-390-0 ; 231-556-4

Détergents, tels que définis par le règlement
(CE) n° 648/2004 du Parlement européen et
du Conseil (1). La dérogation sapplique
jusquau 1er juin 2013.
(1) JO L 104 du 8.4.2004, p. 1.

« Appendice 12 : Entrée 72 - substances faisant l'objet de restrictions et limites de concentrations en poids dans des matières homogènes »

(Règlement n°2018/1513  du 10 octobre 2018, article 1er et annexe point 2)

« Substances

n° index

n° CAS

n° CE

Limite de concentration en poids

Cadmium et ses composés (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

-

-

-

1 mg/kg après extraction (exprimée en Cd métal qui peut être extrait de la matière)

Composés de chrome VI (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

-

-

-

1 mg/kg après extraction (exprimée en Cr VI qui peut être extrait de la matière)

Composés de l'arsenic (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

-

-

-

1 mg/kg après extraction (exprimée en As métal qui peut être extrait de la matière)

Plomb et ses composés (énumérés dans l'annexe XVII, entrées 28, 29, 30, appendices 1 à 6)

-

-

-

1 mg/kg après extraction (exprimée en Pb métal qui peut être extrait de la matière)

Benzène

601-020-00-8

71-43-2

200-753-7

5 mg/kg

Benzo[a]anthracène

601-033-00-9

56-55-3

200-280-6

1 mg/kg

Benz[e]acéphénanthrylène

601-034-00-4

205-99-2

205-911-9

1 mg/kg

benzo[a]pyrène; benzo[def]chrysène

601-032-00-3

50-32-8

200-028-5

1 mg/kg

Benzo[e]pyrène

601-049-00-6

192-97-2

205-892-7

1 mg/kg

Benzo[j]fluoranthène

601-035-00-X

205-82-3

205-910-3

1 mg/kg

Benzo[k]fluoranthène

601-036-00-5

207-08-9

205-916-6

1 mg/kg

Chrysène

601-048-00-0

218-01-9

205-923-4

1 mg/kg

Dibenz[a,h]anthracène

601-041-00-2

53-70-3

200-181-8

1 mg/kg

α, α,α,4-tétrachlorotoluène ; p-chlorobenzotrichlorure

602-093-00-9

5216-25-1

226-009-1

1 mg/kg

α, α,α-trichlorotoluène ; benzotrichlorure

602-038-00-9

98-07-7

202-634-5

1 mg/kg

α-chlorotoluène ; chlorure de benzyle

602-037-00-3

100-44-7

202-853-6

1 mg/kg

Formaldéhyde

605-001-00-5

50-00-0

200-001-8

75 mg/kg

acide 1,2-benzènedicarboxylique ; di-alkylesters C6-8 ramifiés, riches en C7

607-483-00-2

71888-89-6

276-158-1

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle)

607-228-00-5

117-82-8

204-212-6

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de diisopentyle

607-426-00-1

605-50-5

210-088-4

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de di-n-pentyle (DPP)

607-426-00-1

131-18-0

205-017-9

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

Phtalate de di-n-hexyle (DnHP)

607-702-00-1

84-75-3

201-559-5

1 000  mg/kg (individuellement ou en combinaison avec d'autres phtalates dans la présente entrée ou dans d'autres entrées de l'annexe XVII classés dans l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 dans les classes de danger cancérogène, mutagène sur cellules germinales ou toxique pour la reproduction, de catégorie 1 A ou 1B

N-méthyl-2-pyrrolidone ; 1-méthyl-2-pyrrolidone (NMP)

606-021-00-7

872-50-4

212-828-1

3 000  mg/kg

N,N-diméthylacétamide (DMAC)

616-011-00-4

127-19-5

204-826-4

3 000  mg/kg

N,N-diméthylformamide ; diméthylformamide (DMF)

616-001-00-X

68-12-2

200-679-5

3 000  mg/kg

1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone C.I. Disperse Blue 1

611-032-00-5

2475-45-8

219-603-7

50 mg/kg

Benzénamine, chlorhydrate de 4,4′-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline; C.I. Basic Red 9

611-031-00-X

569-61-9

209-321-2

50 mg/kg

chlorure de 4-[4,4′-bis(diméthylamino) benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién1-ylidène]diméthylammonium; C.I. Basic Violet 3 avec ≥ 0,1 % de cétone de Michler (n° CE 202-027-5)

612-205-00-8

548-62-9

208-953-6

50 mg/kg

chlorure de 4-chloro-o-toluidinium

612-196-00-0

3165-93-3

221-627-8

30 mg/kg

Acétate de 2-naphtylammonium

612-071-00-0

553-00-4

209-030-0

30 mg/kg

Sulfate de 4-méthoxy-m-phénylène diammonium ; sulfate de 2,4-diaminoanisole

612-200-00-0

39156-41-7

254-323-9

30 mg/kg

Chlorhydrate de 2,4,5-triméthylaniline

612-197-00-6

21436-97-5

-

30 mg/kg

Quinoléine

613-281-00-5

91-22-5

202-051-6

50 mg/kg »

(Règlement n°2020/2081 du 14 décembre 2020, article 1er et annexe)

« Appendice 13 : Entrée 75 — Liste des substances faisant l’objet de limites de concentration spécifiques »

Dénomination de la substance

n° CE

n° CAS

Limite de concentration (en poids)

Mercure

231-106-7

7439-97-6

0,00005 %

Nickel

231-111-4

7440-02-0

0,0005 %

Étain organométallique

231-141-8

7440-31-5

0,00005 %

Antimoine

231-146-5

7440-36-0

0,00005 %

Arsenic

231-148-6

7440-38-2

0,00005 %

Baryum (**)

231-149-1

7440-39-3

0,05 %

Cadmium

231-152-8

7440-43-9

0,00005 %

Chrome‡

231-157-5

7440-47-3

0,00005 %

Cobalt

231-158-0

7440-48-4

0,00005 %

Cuivre (**)

231-159-6

7440-50-8

0,025 %

Zinc (**)

231-175-3

7440-66-6

0,2 %

Plomb

231-100-4

7439-92-1

0,00007 %

Sélénium

231-957-4

7782-49-2

0,0002 %

Benzo[a]pyrène

200-028-5

50-32-8, 63466-71-7

0,0000005 %

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), classés à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) n° 1272/2008 comme substances cancérogènes ou mutagènes sur les cellules germinales de catégorie 1A, 1B ou 2

 

 

0,00005 % (concentrations individuelles)

Méthanol

200-659-6

67-56-1

11 %

o-anisidine (**)

201-963-1

90-04-0

0,0005 %

o-toluidine (**)

202-429-0

95-53-4

0,0005 %

3,3’-dichlorobenzidine (**)

202-109-0

91-94-1

0,0005 %

4-méthyl-m-phénylènediamine (**)

202-453-1

95-80-7

0,0005 %

4-chloroaniline (**)

203-401-0

106-47-8

0,0005 %

5-nitro-o-toluidine (**)

202-765-8

99-55-8

0,0005 %

3,3’-diméthoxybenzidine (**)

204-355-4

119-90-4

0,0005 %

4,4’-bi-o-toluidine (**)

204-358-0

119-93-7

0,0005 %

4,4’-thiodianiline (**)

205-370-9

139-65-1

0,0005 %

4-chloro-o-toluidine (**)

202-441-6

95-69-2

0,0005 %

2-naphtylamine (**)

202-080-4

91-59-8

0,0005 %

Aniline (**)

200-539-3

62-53-3

0,0005 %

Benzidine (**)

202-199-1

92-87-5

0,0005 %

p-toluidine (**)

203-403-1

106-49-0

0,0005 %

2-méthyl-p-phénylènediamine (**)

202-442-1

95-70-5

0,0005 %

Biphényle-4-ylamine (**)

202-177-1

92-67-1

0,0005 %

4-o-tolylazo-o-toluidine (**)

202-591-2

97-56-3

0,0005 %

4-méthoxy-m-phénylènediamine (**)

210-406-1

615-05-4

0,0005 %

4,4’-méthylènedianiline (**)

202-974-4

101-77-9

0,0005 %

4,4’-méthylènedi-o-toluidine (**)

212-658-8

838-88-0

0,0005 %

6-méthoxy-m-toluidine (**)

204-419-1

120-71-8

0,0005 %

4,4’-méthylène-bis-[2-chloro-aniline] (**)

202-918-9

101-14-4

0,0005 %

4,4’-oxydianiline (**)

202-977-0

101-80-4

0,0005 %

2,4,5-triméthylaniline (**)

205-282-0

137-17-7

0,0005 %

4-aminoazobenzène (**)

200-453-6

60-09-3

0,0005 %

p-Phénylènediamine (**)

203-404-7

106-50-3

0,0005 %

Acide sulfanilique (**)

204-482-5

121-57-3

0,0005 %

4-amino-3-fluorophénol (**)

402-230-0

399-95-1

0,0005 %

2,6-xylidine

201-758-7

87-62-7

0,0005 %

6-amino-2-éthoxynaphthaline

 

293733-21-8

0,0005 %

2,4-xylidine

202-440-0

95-68-1

0,0005 %

Pigment Red 7 (PR7)/CI 12420

229-315-3

6471-51-8

0,1 %

Pigment Red 9(PR9)/CI 12460

229-104-6

6410-38-4

0,1 %

Pigment Red 15 (PR15)/CI 12465

229-105-1

6410-39-5

0,1 %

Pigment Red 210(PR210)/CI 12477

612-766-9

61932-63-6

0,1 %

Pigment Orange 74 (PO74)

 

85776-14-3

0,1 %

Pigment Yellow 65 (PY65)/CI 11740

229-419-9

6528-34-3

0,1 %

Pigment Yellow 74 (PY74)/CI 11741

228-768-4

6358-31-2

0,1 %

Pigment Red 12 (PR12)/CI 12385

229-102-5

6410-32-8

0,1 %

Pigment Red 14 (PR14)/CI 12380

229-314-8

6471-50-7

0,1 %

Pigment Red 17 (PR17)/CI 12390

229-681-4

6655-84-1

0,1 %

Pigment Red 112 (PR112)/CI 12370

229-440-3

6535-46-2

0,1 %

Pigment Yellow 14 (PY14)/CI 21095

226-789-3

5468-75-7

0,1 %

Pigment Yellow 55 (PY55)/CI 21096

226-789-3

6358-37-8

0,1 %

Pigment Red 2 (PR2)/CI 12310

227-930-1

6041-94-7

0,1 %

Pigment Red 22 (PR22)/CI 12315

229-245-3

6448-95-9

0,1 %

Pigment Red 146 (PR146)/CI 12485

226-103-2

5280-68-2

0,1 %

Pigment Red 269 (PR269)/CI 12466

268-028-8

67990-05-0

0,1 %

Pigment Orange16 (PO16)/CI 21160

229-388-1

6505-28-8

0,1 %

Pigment Yellow 1 (PY1)/CI 11680

219-730-8

2512-29-0

0,1 %

Pigment Yellow 12 (PY12)/CI 21090

228-787-8

6358-85-6

0,1 %

Pigment Yellow 87 (PY87)/CI 21107:1

239-160-3

15110-84-6,

14110-84-6

0,1 %

Pigment Yellow 97 (PY97)/CI 11767

235-427-3

12225-18-2

0,1 %

Pigment Orange 13 (PO13)/CI 21110

222-530-3

3520-72-7

0,1 %

Pigment Orange 34 (PO34)/CI 21115

239-898-6

15793-73-4

0,1 %

Pigment Yellow 83 (PY83)/CI 21108

226-939-8

5567-15-7

0,1 %

Solvent Red 1 (SR1)/CI 12150

214-968-9

1229-55-6

0,1 %

Acid Orange 24 (AO24)/CI 20170

215-296-9

1320-07-6

0,1 %

Solvent Red 23 (SR23)/CI 26100

201-638-4

85-86-9

0,1 %

Acid Red 73 (AR73)/CI 27290

226-502-1

5413-75-2

0,1 %

Disperse Yellow 3/CI 11855

220-600-8

2832-40-8

0,1 %

Acid Green 16

603-214-8

12768-78-4

0,1 %

Acid Red 26

223-178-3

3761-53-3

0,1 %

Acid Violet 17

223-942-6

4129-84-4

0,1 %

Basic Red 1

213-584-9

989-38-8

0,1 %

Disperse Blue 106

602-285-2

12223-01-7

0,1 %

Disperse Blue 124

612-788-9

61951-51-7

0,1 %

Disperse Blue 35

602-260-6

12222-75-2

0,1 %

Disperse Orange 37

602-312-8

12223-33-5

0,1 %

Disperse Red 1

220-704-3

2872-52-8

0,1 %

Disperse Red 17

221-665-5

3179-89-3

0,1 %

Disperse Yellow 9

228-919-4

6373-73-5

0,1 %

Pigment Violet 3

603-635-7

1325-82-2

0,1 %

Pigment Violet 39

264-654-0

64070-98-0

0,1 %

Solvent Yellow 2

200-455-7

60-11-7

0,1 %

(**)  Soluble. ‡Chrome VI.

»