(JO n° 292 du 3 décembre 2020)
NOR : TREL2032100A
Vus
La ministre de la transition écologique et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-1 à L. 411-3 et R. 411-1 à R. 411-14 ;
Vu l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques ;
Vu les avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 20 novembre 2019 et du 12 juillet 2020 ;
Vu les observations formulées lors des consultations du public réalisées du 22 novembre 2019 au 15 décembre 2019 et du 12 septembre au 4 octobre 2020, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,
Arrêtent :
Article 1er de l’arrêté du 19 novembre 2020
Au sens du présent arrêté on entend par :
- « spécimen » : tout œuf ou tout amphibien ou reptile vivant ou mort, ainsi que toute partie ou tout produit obtenu à partir d'un œuf ou d'un animal ;
- « spécimen prélevé dans le milieu naturel » : tout spécimen dont le détenteur ne peut justifier qu'il est issu d'un élevage dont le cheptel a été constitué conformément à la réglementation en vigueur au moment de l'acquisition des animaux ;
- « spécimen provenant du territoire de la Guyane » : tout spécimen dont le détenteur ne peut justifier qu'il provient d'un autre territoire, membre ou non de l'Union européenne.
Article 2 de l’arrêté du 19 novembre 2020
Pour les espèces d'amphibiens et de reptiles dont la liste est fixée ci-après :
1° Sont interdits sur tout le territoire de la Guyane et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des œufs et des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement et la perturbation intentionnelle des animaux dans le milieu naturel ;
2° Sont interdites sur les parties du territoire de la Guyane où l'espèce est présente, ainsi que dans l'aire de déplacement naturel des noyaux de populations existants, la destruction, l'altération ou la dégradation des sites de reproduction et des aires de repos des animaux. Ces interdictions s'appliquent aux éléments physiques ou biologiques réputés nécessaires à la reproduction ou au repos de l'espèce considérée, aussi longtemps qu'ils sont effectivement utilisés ou utilisables au cours des cycles successifs de reproduction ou de repos de cette espèce et pour autant que la destruction, l'altération ou la dégradation remette en cause le bon accomplissement de ces cycles biologiques ;
3° Sont interdits, sur tout le territoire national et en tout temps, la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation, commerciale ou non, des spécimens prélevés dans le milieu naturel du territoire de la Guyane après la date d'entrée en vigueur de l'interdiction de prélèvement relative à l'espèce à laquelle ils appartiennent.
Article de l’arrêté du 19 novembre 2020
Amphibiens
Anoures
Aromobatidés :
- Anomaloglossus blanci : Anomaloglosse de Blanc
- Anomaloglossus degranvillei : Anomaloglosse de Granville
- Anomaloglossus dewynteri : Anomaloglosse de Dewynter
Bufonidés :
- Rhinella merianae : Crapaud de Merian, Crapaud granuleux
Centrolènidés :
- Hyalinobatrachium kawense : Centrolenelle de Kaw, Centrolène de Kaw
- Hyalinobatrachium tricolor : Centrolenelle tricolore, Centrolène tricolore
Cératophryidés :
- Ceratophrys cornuta : Cératophrys cornu
Hylidés :
- Boana raniceps : Rainette raniforme, Rainette des pripris
- Dendropsophus gaucheri : Rainette de Gaucher
- Dendropsophus minusculus : Rainette minuscule
- Osteocephalus leprieurii : Ostéocéphale de Leprieur
- Scinax jolyi : Scinax de Joly
- Sphaenorhynchus lacteus : Sphénorhynque lacté
- Trachycephalus coriaceus : Trachycéphale coriace
Leptodactylidés :
- Hydrolaetare schmidti : Hydrolétare de Schmidt
- Leptodactylus chaquensis : Leptodactyle du chaco, Leptodactyle ocellé
Microhylidés :
- Ctenophryne geayi : Cténophryne de Geay, Cténophryne de Guyane
- Hamptophryne boliviana : Hamptophryne bolivienne, Hamptophryne de Guyane
Pipidés :
- Pipa snethlageae : Pipa de Snethlage, Pipa molle
Phyllomédusidés :
- Pithecopus hypochondrialis : Phylloméduse hypochondriale, Phylloméduse à lèvres blanches
Strabomantidés :
- Pristimantis espedeus : Pristimante des brumes, Hylode des brumes
Reptiles
Chéloniens
Chélidés :
- Chelus fimbriata : Tortue Matamata, Matamata d'Amazonie
Podocnémidés :
- Peltocephalus dumerilianus : Peltocéphale de Duméril, Peltocéphale d'Amazonie
- Podocnemis cayennensis : Podocnémide de Cayenne
- Podocnemis expansa : Podocnémide élargie
Testudinidés :
- Chelonoidis carbonarius : Tortue charbonnière
Crocodiliens
Alligatoridés :
- Melanosuchus niger : Caïman noir
Sauriens
Teiidés :
- Cnemidophorus lemniscatus : Cnémidophore galonné, Lézard coureur galonné
- Crocodilurus amazonicus : Crocodilure amazonien, Lézard caïman
- Dracaena guianensis : Dragonne de Guyane, Dracène d'Amazonie
- Kentropyx striata : Kentropyx strié
Tropiduridés :
- Tropidurus hispidus : Tropidure hérissé, Tropidure à collier
Serpents
Boidés :
- Eunectes deschauenseei : Anaconda nain
Colubridés :
- Chironius flavolineatus : Couleuvre à bande jaune, Chasseur à ruban jaune
- Palusophis bifossatus : Couleuvre des savanes, Chasseur des savanes
Dipsadidés :
- Erythrolamprus cobella : Couleuvre cobelle, Couresse des vasières
- Hydrodynastes gigas : Hydrodynaste géant
- Lygophis lineatus : Lygophide rayé, Couresse rubanée
- Philodryas olfersii : Philodryade d'Olfers, Chasseresse des savanes
- Phimophis guianensis : Phimophide guyanais, Couresse spatulée
- Pseudoboa neuwiedii : Pseudoboa de Neuwied, Pseudoboa nasique
- Pseudoeryx plicatilis : Pseudoéryx plicatile, Pseudoéryx écailleux
- Xenodon merremi : Xénodon de Merrem, Xénodon des savanes
Vipéridés :
- Crotalus durissus : Crotale durisse, Crotale sud-américain.
Article 3 de l’arrêté du 19 novembre 2020
Pour les espèces d'amphibiens et de reptiles dont la liste est fixée ci-après :
1° Sont interdits sur tout le territoire de la Guyane et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des œufs et des nids, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement et la perturbation intentionnelle des animaux dans le milieu naturel ;
2° Sont interdits, sur tout le territoire national et en tout temps, la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation, commerciale ou non, des spécimens prélevés dans le milieu naturel de la Guyane après la date d'entrée en vigueur de l'interdiction de prélèvement relative à l'espèce à laquelle ils appartiennent.
Amphibiens
Anoures
Dendrobatidés :
- Dendrobates tinctorius : Dendrobate à tapirer
Hylidés :
- Pseudis paradoxa : Pseudis paradoxal, Grenouille paradoxale
Microhylidés :
- Elachistocleis surinamensis : Élachistocle du Suriname, Élachistocle ovale
Reptiles
Chéloniens
Chélidés :
- Platemys platycephala : Platémyde à tête orange
Sauriens
Gymnophthalmidés :
- Amapasaurus tetradactylus : Amapasaure tétradactyle, Léposome à quatre doigts
- Cercosaura argulus : Cercosaure aux cent yeux
- Cercosaura ocellata : Cercosaure ocellé
Sphérodactylidés :
- Pseudogonatodes guianensis : Pseudogonatode guyanais, Pseudogonatode des Guyanes
Serpents
Dipsadidés :
- Clelia clelia : Clélie obscure, Clelia obscure
- Xenodon severus : Xénodon sévère, Xénodon à monocle
Boidés :
- Corallus caninus : Boa canin
- Epicrates maurus : Boa brun, Boa des plaines
Vipéridés :
- Bothrops taeniatus : Bothrops à bandes, Grage lichen.
Article 4 de l’arrêté du 19 novembre 2020
Pour les espèces d'amphibiens et de reptiles dont la liste est fixée ci-après :
1° Sont interdits sur tout le territoire national, à l'exception du département de la Guyane, et en tout temps, la détention, le transport et l'utilisation des spécimens prélevés dans le milieu naturel du territoire de la Guyane ;
2° Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens prélevés dans le milieu naturel du territoire de la Guyane après la date d'entrée en vigueur de l'interdiction de prélèvement relative à l'espèce à laquelle ils appartiennent.
Amphibiens
Anoures
Allophrynidés :
- Allophryne ruthveni : Allophryne de Ruthven, Allophryne arlequin
Aromobatidés :
- Allobates femoralis : Allobate fémoral
- Allobates granti : Allobate de Grant, Allobate à flancs noirs
- Anomaloglossus baeobatrachus : Anomaloglosse des Guyanes
- Anomaloglossus mitaraka : Anomaloglosse du Mitaraka
- Anomaloglossus surinamensis : Anomaloglosse du Suriname
Bufonidés :
- Amazophrynella teko : Amazophrynelle des Tékos
- Atelopus flavescens : Atélope jaunâtre, Atélope de Guyane
- Atelopus hoogmoedi : Atélope d'Hoogmoed
- Rhaebo guttatus : Crapaud de Leschenault, Crapaud tacheté
- Rhinella castaneotica : Crapaud feuille
- Rhinella lescurei : Crapaud de Lescure
- Rhinella margaritifera : Crapaud perlé
- Rhinella marina : Crapaud agua, Crapaud bœuf
- Rhinella martyi : Crapaud de Marty
Centrolènidés :
- Cochranella geijskesi : Centrolenelle splendide, Centrolène splendide
- Hyalinobatrachium cappellei : Centrolenelle ponctuée, Centrolène ponctuée
- Hyalinobatrachium iaspidiense : Centrolenelle de Yuruani
- Hyalinobatrachium mondolfii : Centrolenelle de Mondolfi, Centrolène siffleuse
- Hyalinobatrachium taylori : Centrolenelle de Taylor, Centrolène de Taylor
- Teratohyla midas : Centrolenelle à points jaunes, Centrolène à points jaunes
- Vitreorana ritae : Centrolenelle des Oyampis, Centrolène des Oyampis
Dendrobatidés :
- Ameerega hahneli : Dendrobate d'Hahnel, Allobate cliquetant
- Ranitomeya amazonica : Dendrobate amazonien, Dendrobate à ventre tacheté
Hylidés :
- Boana boans : Rainette patte d'oie
- Boana calcarata : Rainette à éperons, Rainette éperonnée
- Boana cinerascens : Rainette cendrée, Rainette centrolène
- Boana dentei : Rainette de Dente, Rainette des bas-fonds
- Boana diabolica : Rainette diable-rouge
- Boana fasciata : Rainette à flancs ponctués
- Boana multifasciata : Rainette à bandes
- Boana ornatissima : Rainette très ornée, Rainette ornée
- Boana punctata : Rainette ponctuée
- Boana semilineata : Rainette à flancs étoilés
- Boana xerophylla : Rainette feuille-morte, Rainette crépitante
- Dendropsophus leali : Rainette à œil rouge
- Dendropsophus leucophyllatus : Rainette à bandeau
- Dendropsophus counani : Rainette de Counani, Rainette camuse
- Dendropsophus melanargyreus : Rainette frangée
- Dendropsophus minutus : Rainette menue
- Dendropsophus walfordi : Rainette de Walford, Rainette naine
- Osteocephalus cabrerai : Ostéocéphale de Cabrera, Ostéocéphale lichen
- Osteocephalus helenae : Ostéocéphale à flancs bleus
- Osteocephalus oophagus : Ostéocéphale oophage
- Osteocephalus taurinus : Ostéocéphale taurin
- Scinax boesemani : Scinax de Boeseman
- Scinax nebulosus : Scinax nébuleux, Scinax des savanes
- Scinax proboscideus : Scinax proboscidien, Scinax proboscidienne
- Scinax ruber : Scinax des maisons
- Scinax x-signatus : Scinax x-signé
- Trachycephalus hadroceps : Trachycéphale métronome
- Trachycephalus resinifictrix : Trachycéphale Kunawalu
- Trachycephalus typhonius : Trachycéphale réticulé
Leptodactylidés :
- Adenomera andreae : Adénomère commune, Adénomère familière
- Adenomera heyeri : Adénomère de Heyer
- Adenomera hylaedactyla : Adénomère hylédactyle, Adénomère des herbes
- Engystomops petersi : Engystomops de Peters, Physalème de Peters
- Leptodactylus fuscus : Leptodactyle galonné
- Leptodactylus guianensis : Leptodactyle des Guyanes
- Leptodactylus knudseni : Leptodactyle de Knudsen
- Leptodactylus longirostris : Leptodactyle à long museau, Leptodactyle à museau long
- Leptodactylus myersi : Leptodactyle de Myers
- Leptodactylus mystaceus : Leptodactyle à moustache, Leptodactyle à lèvres blanches
- Leptodactylus nesiotus : Leptodactyle de Trinidad, Leptodactyle des marais
- Leptodactylus pentadactylus : Leptodactyle géant
- Leptodactylus petersii : Leptodactyle de Peters
- Leptodactylus podicipinus : Leptodactyle à ventre ponctué
- Leptodactylus rhodomystax : Leptodactyle rougeâtre
- Leptodactylus stenodema : Leptodactyle étroit
- Lithodytes lineatus : Lithodyte rayé
- Physalaemus ephippifer : Physalème fer à cheval
Microhylidés :
- Chiasmocleis haddadi : Chiasmocle d'haddad, Chiasmocle de Kotika
- Chiasmocleis hudsoni : Chiasmocle d'Hudson, Chiasmocle minuscule
- Chiasmocleis shudikarensis : Chiasmocle de Shudikar
- Otophryne pyburni : Otophryne de Pyburn, Otophryne hurlante
Pipidés :
- Pipa aspera : Pipa rugueuse
- Pipa pipa : Pipa américaine
Phyllomédusidés :
- Callimedusa tomopterna : Phylloméduse tigrée, Phylloméduse tigrine
- Phyllomedusa bicolor : Phylloméduse bicolore
- Phyllomedusa vaillantii : Phylloméduse de Vaillant, Phylloméduse carénée
Strabomantidés :
- Pristimantis chiastonotus : Pristimante porte-X, Hylode porte-X
- Pristimantis gutturalis : Pristimante à bande gutturale, Hylode à bande gutturale
- Pristimantis inguinalis : Pristimante inguinal, Hylode inguinale
- Pristimantis zeuctotylus : Pristimante zeuctotyle, Hylode zeuctotyle
Ranidés :
- Lithobates palmipes : Grenouille de Spix, Grenouille de l'Amazone
Gymnophiones
Céciliidés :
- Caecilia gracilis : Cécilie gracile
- Caecilia museugoeldi : Cécilie du Musée Goeldi
- Caecilia tentaculata : Cécilie tentaculée
Rhinatrématidés :
- Rhinatrema bivittatum : Rhinatrème à deux bandes, Cécilie à deux bandes
Siphonopidés :
- Microcaecilia dermatophaga : Microcécilie de la Nouvelle-Angoulême, Cécilie de la Mana
- Microcaecilia rochai : Microcécilie de Rocha, Cécilie de Rocha
- Microcaecilia unicolor : Microcécilie unicolore, Cécilie unicolore
Typhlonectidés :
- Potamotyphlus kaupii : Typhlonecte de Kaup, Cécilie des fleuves
- Typhlonectes compressicauda : Typhlonecte à queue comprimée, Cécilie à queue comprimée
Reptiles
Amphisbèniens
Amphisbènidés :
- Amphisbaena alba : Amphisbène blanc
- Amphisbaena fuliginosa : Amphisbène demi-deuil
- Amphisbaena vanzolinii : Amphisbène de Vanzolini
Chéloniens
Chélidés :
- Mesoclemmys gibba : Tortue bossue
- Mesoclemmys nasuta : Tortue de Schweigger, Tortue à tête de crapaud
Géoémydidés :
- Rhinoclemmys punctularia : Tortue ponctulaire, Rhinoclemmyde ponctuée
Kinosternidés :
- Kinosternon scorpioides : Tortue scorpion
Testudinidés :
- Chelonoidis denticulatus : Tortue denticulée
Crocodiliens
Alligatoridés :
- Caiman crocodilus : Caïman à lunettes
- Paleosuchus palpebrosus : Caïman à paupières osseuses, Caïman rouge
- Paleosuchus trigonatus : Caïman à front lisse, Caïman gris
Sauriens
Alopoglossidés :
- Alopoglossus angulatus : L'Alopoglosse hexagone, Lézard héxagone
- Ptychoglossus brevifrontalis : Ptychoglosse à tête courte
Dactyloidés :
- Dactyloa punctata : Anolis ponctué
- Norops auratus : Anolis doré
- Norops chrysolepis : Anolis chrysolépide, Anolis à fanon bleu
- Norops fuscoauratus : Anolis brun-doré
- Norops ortonii : Anolis d'Orton, Anolis lichen
Gymnophthalmidés :
- Arthrosaura kockii : Arthrosaure de Kock
- Arthrosaura reticulata : Arthrosaure réticulé
- Arthrosaura versteegii : Arthrosaure de Versteeg
- Bachia flavescens : Bachia jaunâtre, Chalcide fouisseur
- Gymnophthalmus underwoodi : Gymnophthalme d'Underwood
- Iphisa elegans : Iphise élégante
- Loxopholis guianense : Loxophole guyanais, Léposome des Guyanes
- Neusticurus bicarinatus : Neusticure sillonné
- Neusticurus surinamensis : Neusticure du Suriname
- Tretioscincus agilis : Trétioscinque agile
Phyllodactylidés :
- Thecadactylus rapicauda : Thécadactyle à queue turbinée, Gecko à pattes de canard
Polychrotidés :
- Polychrus marmoratus : Polychre marbré, Polychre caméléon
Scincidés :
- Copeoglossum nigropunctatum : Scinque à points noirs, Mabuya à points noirs
- Varzea bistriata : Scinque à deux lignes, Mabuya à deux lignes
Sphérodactylidés :
- Chatogekko amazonicus : Chatogekko amazonien, Gecko nain d'Amazonie
- Gonatodes annularis : Gonatode annelé, Gonatode aux yeux bleus
- Gonatodes humeralis : Gonatode huméral, Gonatode des carbets
- Lepidoblepharis heyerorum : Lépidobléphare des Heyer
Téiidés :
- Ameiva ameiva : Ameive commun
- Cnemidophorus cryptus : Cnémidophore cryptique, Lézard coureur incertain
- Cnemidophorus pseudolemniscatus : Cnémidophore pseudogalonné, Lézard coureur unisexué
- Kentropyx borckiana : Kentropyx de Borcke, Kentropyx intermediaire
- Kentropyx calcarata : Kentropyx à éperons, Kentropyx des chablis
- Tupinambis teguixin : Téju teguixin, Téju commun,
Tropiduridés :
- Plica plica : Tropidure plissé
- Plica umbra : Tropidure ombré
- Uracentron azureum : Tropidure azuré, Tropidure tigré
- Uranoscodon superciliosus : Tropidure sourcilleux
Serpents
Aniliidés :
- Anilius scytale : Rouleau scytale, Serpent rouleau
Anomalépididés :
- Typhlophis squamosus : Typhlophide écailleux, Serpent aveugle écailleux
Boidés :
- Boa constrictor : Boa constricteur
- Corallus hortulanus : Boa brodé, Boa d'Amazonie
- Epicrates cenchria : Boa arc-en-ciel
- Eunectes murinus : Anaconda murin, Anaconda géant
Colubridés :
- Chironius carinatus : Couleuvre carénée, Chasseur à flanc bleu
- Chironius exoletus : Couleuvre soulignée, Chasseur souligné
- Chironius fuscus : Couleuvre brune, Chasseur masqué
- Chironius multiventris : Couleuvre démesurée, Chasseur démesuré
- Chironius scurrulus : Couleuvre arlequin, Chasseur agouti
- Dendrophidion dendrophis : Couleuvre dendrophide, Chasseur fouet
- Drymarchon corais : Couleuvre corais, Chasseur indigo
- Drymobius rhombifer : Couleuvre rhombifère, Couleuvre petits carreaux
- Drymoluber dichrous : Couleuvre sévère
- Leptophis ahaetulla : Couleuvre chatoyante, Liane perroquet
- Mastigodryas boddaerti : Couleuvre de Boddaert, Chasseur des jardins
- Oxybelis aeneus : Couleuvre bronzée, Liane à gueule noire
- Oxybelis fulgidus : Couleuvre brillante, Liane vert
- Phrynonax polylepis : Couleuvre polylépide, Chasseur menaçant
- Rhinobothryum lentiginosum : Couleuvre lentigineuse, Couleuvre corail
- Spilotes pullatus : Couleuvre demi-deuil, Chasseur demi-deuil
- Spilotes sulphureus : Couleuvre soufrée, Chasseur soufré
- Tantilla melanocephala : Couleuvre à tête noire
Dipsadidés :
- Apostolepis quinquelineata : Apostolépide à cinq raies, Serpent fouisseur à cinq raies
- Atractus badius : Atracte bai, Atractus faux-corail
- Atractus flammigerus : Atracte tacheté, Atractus fade
- Atractus latifrons : Atracte de Günther
- Atractus schach : Atracte de Schach
- Atractus torquatus : Atracte à collier, Atractus à col terne
- Atractus trefauti : Atracte de Tréfaut-Rodrigues
- Atractus zidoki : Atracte de Zidok, Atractus à ventre de feu
- Dipsas catesbyi : Dipsade de Catesby, Dipsas à nuque rousse
- Dipsas copei : Dipsade de Cope, Dipsas à museau jaune
- Dipsas indica : Dipsade de Laurenti, Dipsas à miroirs
- Dipsas pavonina : Dipsade pavonienne, Dipsas à col blanc
- Dipsas variegata : Dipsade variée, Dipsas variée
- Drepanoides anomalus : Drépanoïde anormal, Couresse rouge
- Erythrolamprus aesculapii : Couleuvre faux-corail, Couresse faux-corail
- Erythrolamprus breviceps : Couleuvre camuse, Couresse camuse
- Erythrolamprus miliaris : Couleuvre miliaire, Couresse sublime
- Erythrolamprus pygmaeus : Couleuvre naine, Couresse naine
- Erythrolamprus reginae : Couleuvre royale, Couresse royale
- Erythrolamprus typhlus : Couleuvre enfumée, Couresse verdâtre
- Helicops angulatus : Hélicops anguleux, Hélicope grage
- Helicops leopardinus : Hélicops léopard, Hélicope léopard
- Hydrodynastes bicinctus : Hydrodynaste annelé
- Hydrops triangularis : Hydrops triangulaire, Hydrope à collier
- Imantodes cenchoa : Imantode cenco, Imantode à nuque tatouée
- Imantodes lentiferus : Imantode lentifère, Imantode rouquin
- Leptodeira annulata : Leptodeire annelée, Diane maculée
- Oxyrhopus melanogenys : Oxyrhope à menton noir, Oxyrhope à col jaune
- Oxyrhopus occipitalis : Oxyrhope occipital, Oxyrhope à nez jaune
- Oxyrhopus petolarius : Oxyrhope pétolaire, Oxyrhope madras
- Philodryas argentea : Philodryade argentée, Liane à gorge verte
- Philodryas viridissima : Philodryade très verte, Chasseresse émeraude
- Pseudoboa coronata : Pseudoboa couronné, Pseudoboa écarlate
- Sibon nebulata : Sibon nébuleux
- Siphlophis cervinus : Spihlophide arlequin, Diane arlequin
- Siphlophis compressus : Siphlophide à tête orangée, Diane à tête orangée
- Taeniophallus brevirostris : Téniophalle à nez court, Couresse à longues bandes
- Taeniophallus nicagus : Téniophalle tacheté, Couresse à points crème
- Thamnodynastes pallidus : Thamnodynastes pâle, Liane coiffée
- Xenodon rabdocephalus : Xénodon petits carreaux
- Xenodon werneri : Xénodon de Werner, Xénodon vert
- Xenopholis scalaris : Xénophole à échelons, Couresse échelette
Élapidés :
- Micrurus collaris : Serpent-Corail à collier, Corail obscur
- Micrurus diutius : Serpent-Corail de Burger, Grand Corail à col rouge
- Micrurus hemprichii : Serpent-Corail d'Hemprich, Corail à collier d'or
- Micrurus lemniscatus : Serpent-Corail galonné, Corail à col rouge
- Micrurus psyches : Serpent-Corail psyché, Corail segmenté,
- Micrurus surinamensis : Serpent-Corail du Suriname, Corail à tête rouge
Leptotyphlopidés :
- Epictia collaris : Leptotyphlops à collier, Serpent aveugle à collier
- Epictia tenella : Leptotyphlops menu, Serpent aveugle menu
- Siagonodon cupinensis : Leptotyphlops des termitières, Serpent aveugle des termitières
- Siagonodon septemstriatus : Leptotyphlops à sept raies, Serpent aveugle à sept raies
- Trilepida macrolepis : Leptotyphlops à grandes écailles, Serpent aveugle à grandes écailles
Typhlopidés :
- Amerotyphlops reticulatus : Typhlops réticulé
Vipéridés :
- Bothrops atrox : Bothrops atroce, Grage petits carreaux
- Bothrops bilineatus : Bothrops à deux raies, Grage jacquot
- Bothrops brazili : Bothrops de Brazil, Grage orangé
- Lachesis muta : Lachésis muet, Grage grands carreaux.
Article 5 de l’arrêté du 19 novembre 2020
Pour l'espèce de reptile ci-après :
Sont interdits sur tout le territoire national, à l'exception du département de la Guyane, et en tout temps, la détention, le transport, l'utilisation, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens prélevés dans le milieu naturel du territoire de la Guyane.
Sauriens
Iguanidés :
- Iguana iguana : Iguane commun.
Article 6 de l’arrêté du 19 novembre 2020
Des dérogations aux interdictions fixées aux articles 2, 3, 4 et 5 peuvent être accordées dans les conditions prévues aux articles L. 411-2 et R. 411-6 à R. 411-14 du code de l'environnement selon la procédure définie par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature.
Article 7 de l’arrêté du 19 novembre 2020
I. A la troisième ligne du tableau de l'annexe 2 de l'arrêté du 8 octobre 2018 susvisé :
1° le tiret : « - Arrêté du 15 mai 1986 relatif aux reptiles et amphibiens protégés de Guyane. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national ou sur le territoire hors Guyane. » est supprimé ;
2° après le dernier tiret, il est ajouté un tiret ainsi rédigé : « Arrêté du 19 novembre 2020 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guyane protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. »
II. L'arrêté du 15 mai 1986 fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des reptiles et amphibiens représentés dans le territoire de la Guyane est abrogé.
Article 8 de l’arrêté du 19 novembre 2020
Le directeur de l'eau et de la biodiversité, le directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 novembre 2020.
La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'eau et de la biodiversité,
O. Thibault
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira
