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CORRESPONDANCE
sous-type de produits |
EXEMPLES DE PRODUITS INCLUS |
EXEMPLES DE PRODUITS EXCLUS |
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Catégorie 1 : produits pyrotechniques |
Engins de signalisation de détresse des plaisanciers |
Feux à main
Fusées parachutes
Fumigènes |
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Catégorie 2 : extincteurs et autres appareils à fonction extinctrice |
Extincteurs et appareils à fonction extinctrice |
Tout appareil sous pression à fonction extinctrice de charge nominale ≤ 2kg/2l Tout appareil à poudre, à eau ou à eau avec additif
Qu'il soit fixe ou mobile |
Extincteur à CO2
Extincteur à halon
Aérosols et fumigènes d'extinction |
Catégorie 3 : produits à base d'hydrocarbures |
Combustibles liquides conditionnés pour tout usage dont les appareils de chauffage |
Combustible pour poêle à pétrole
Pétrole lampant
Huile ou essence pour torche |
Cartouches et bouteilles de gaz |
Recharges combustibles liquides pour briquets et allumeurs |
Recharges essence et gaz liquéfié
Recharges de combustible liquide pour allume-tout, allume-gaz |
Briquet, allume-tout, allume-gaz
Cartouches de gaz pour réchaud |
Paraffine (pour le bricolage) |
Paraffine sous toutes ses formes |
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Vaseline (pour le bricolage) |
Vaseline sous toutes ses formes : en pot, huile de vaseline, etc. |
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Allume-feu (solides, liquides et gélifiés) |
Allume-feux
Allume-barbecue |
Allumettes
Briquet |
Catégorie 4 : produits d'adhésion, d'étanchéité et de réparation |
Mastics (y compris les mastics de vitrier, les mastics colles, les mastics pour les joints d'étanchéité) |
Mastic de vitrier
Mastic à base d'huile de lin
Mastic de finition
Mastic de fixation
Mastic de réparation de fuite
Mastic silicone
Mastic intérieur-extérieur
Pâte à bois
Pâte de rebouchage
Produit d'étanchéité sanitaire
Mastic pour joint
Mastics pour joints de carrelage, parquet, etc. |
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Colles de bricolage |
Toutes les colles aqueuses à partir de 80 g inclus servant au bricolage quelle que soit leur composition
Colle d'origine animale ou végétale
Dissolution de caoutchouc (réparation vélo)
Tubes présents dans les kits de réparation Polyuréthanes : mono ou bi-composants
Epoxys : mono ou bi-composants
Cyanoacrylates
Acrylates : colles A/B, no-mix, etc.
Colle contact (type Néoprène)
Colle instantanée, colle universelle MS polymères
Colle pour petites fixations, petites réparations
Tubes présents dans les kits de réparation, accessoires automobiles
Colles thermofusibles - Hot-Melt
Colles photoréticulables, colles UV
Colles sous forme d'aérosol |
Rubans adhésifs Colles pour usage scolaire, et colles multi-usages/fixation ou petite fixation décorative sous réserve d'être sans solvant aqueux et d'avoir un conditionnement unitaire < 80 g |
Colles autres usages tels sols, murs et carrelage |
Colle papier peint
Colle moquette
Colle parquet
Colle parement
Colle pour isolant
Colle PVC
Colle revêtement mur pour matière plastique ou textile
Colle pour toile de verre Colle sol pour fibres naturelles
Colle pour sol souple quelle que soit la composition
Colle pour carrelage intérieur et extérieur quelle que soit la composition
Produit « colle et joint » |
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Résines de type mousses PU/mousses expansives |
Mousse expansive pour isoler, reboucher, coller, etc. |
Mousse pistolable sous forme d'aérosol ou poche |
Résines non conditionnées en aérosols |
Les kits sont concernés : scellement chimique
Résine (PE, PU, époxy, etc.) en pot avec le durcisseur
Résine décorative, résine pour sols |
Résine pour sols industriels (entrepôt, atelier, hall d'exposition, etc.) |
Catégorie 5 : produits de traitement et de revêtement des matériaux et produits de préparation de surface |
Produit de traitement des matériaux hors bois |
Rénovateur métaux
- dont nettoyant-rénovateur argenterie
Rénovateur tout matériaux (sauf bois)
- dont pierre et marbre, carrelages
Traitement des joints
Dégrippants
Produits ayant une action chimique sur les matériaux : solution à base de soude, d'acide, etc., tels que décrassant pour sols (carrelages, tomettes, etc.), shampoing pour ciment béton, non déjà classés dans la catégorie décapants |
Nettoyants ou détergents simples
Lingettes
Rénovateurs de tissus intérieurs de voiture
Détachant pour tissus
Cartouches pour la filtration de l'eau
Aérosol dépoussiérant pour ordinateurs
Aérosol parfums d'ambiance
Laques pour cheveux Rénovateur plastique
- dont rénovateur pour intérieurs de voitures (tableau de bord, pare- chocs, plastiques, joints, etc.)
- dont traitement pour mobilier de jardin |
Produits de traitement du bois (y compris les biocides ménagers de type 8) |
Produits de traitement biocides type 8 et gamme plus large de produits pour la préparation du bois
Produits insecticides, fongicides : xylophène, etc.
Dégriseur de bois, éclaircisseur, etc.
Produits ayant une action chimique sur le bois ou modifiant la surface du bois : décrassant… lorsqu'ils ne sont pas classés dans les solvants organiques |
Nettoyants ou détergents simples
Aérosol dépoussiérant |
Peinture, vernis, lasures et dérivés (y compris laques, sous-couches, hydrofuges-oléofuges de surface) |
Peintures de décoration
Peintures de protection
Peinture antirouille
Peintures pour sols
Peinture pour le bois
Peinture haute température (ex. : pour barbecue, poêle)
Peintures anti-poussières
Peintures pour façades
Peintures relief
Peintures écolabellisées, peintures naturelles ou peintures « bio »
Peintures à base de résine
Sous-couches primaires d'accrochage, d'adhérence
Vernis, laques
Produits de protection du bois : huiles, cires (dont cire d'abeille), encaustiques, vitrificateur, rénovateur pour sols parquets
Produits pour les meubles, boiseries intérieures et extérieures : saturateur, lasures, teinte à bois, etc.
Hydrofuge-oléofuge de surface, imperméabilisant antiitache surface
Produits de revêtement tout support
Tous les produits ci-dessus en aérosol dont vernis, peinture décorative, retouche carrosserie voiture, aérosol de traçage pour travaux, randonnée |
Crayons, craies, stylos retoucheurs pour voiture ou pour meubles
Couleurs arts loisirs enseignement (gouache, peinture à l'huile, etc.)
Peintures, vernis, lasures et dérivés nécessitant obligatoirement l'utilisation d'un pistolet pour application |
Peintures antifouling et anti-salissures (y compris biocides ménagers de type 21) |
Peintures antifouling, antisalissure
Peintures marines
Peintures pour piscines |
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Pigments, couleurs, teintes, et autres additifs pour les peintures et les enduits décoratifs, hors produits pour machine à teinter |
Colorants pour peintures et enduits décoratifs |
Colorants textiles |
Enduits intérieurs muraux minéraux et organiques : enduits décoratifs, enduits de réparation, de rebouchage, de ragréage, de finition, de jointement et de lissage |
Tous les enduits intérieurs y compris les enduits portant la mention « intérieur/extérieur »
Enduits à bandes
Badigeons à la chaux (enduits pour meubles…) |
Enduit réservé pour un usage extérieur seulement
Ragréage pour support béton
Enduit de façades (usage extérieur seul)
Enduit « machine » applicable uniquement par projection mécanique (outillage professionnel)
Enduit « machine » ou de « projection » applicable uniquement par des outillages professionnels (sous réserve de ne pas mentionner une possible application manuellement)
Enduit et mortier réfractaire
Ciment, béton
Bandes de plâtre
Plaque de plâtre
Mortier de montage
Additifs au ciment |
Catégorie 6 : produits d'entretien spéciaux et de protection |
Polish extérieur pour véhicules |
Polish
Lustreurs
Rénovateurs de peinture |
Détergents simples
Shampoing véhicules |
Filtres à huile et à gasoil des véhicules particuliers |
Filtre à diesel et filtre à huile |
Filtre à air, filtre à huile et filtre à carburant pour poids lourds, tracteurs agricoles, autocars, bateaux, etc.
Huile moteur, carburant, mélange tondeuse, tronçonneuse |
Préparation antigel et liquides de dégivrage des véhicules |
Liquides antigel, de dégivrage
Dégivrants pour vitres et pare-brise
Produits générant des liquides dégivrants ou protégeant du gel par dilution, additif antigel pour carburant
Aérosol antigel, antigivre |
Lave-glace |
Produits anti-goudron |
Anti-goudron, détachant tâches de goudron, dégoudronnant, anti- goudron/anti-résine pour véhicules |
Anti-résine pour taille-haie |
Liquides de refroidissement des véhicules |
Liquides de refroidissement des voitures, motos |
Liquides de refroidissement pour poids lourds, autocars |
Produits vendus aux particuliers pour ramoner les cheminées |
Tous produits vendus pour ramoner y compris :
Bûche de ramonage
Produits « poudre » |
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Nettoyants et décapants pour cheminées et inserts et appareils de chauffage ménagers |
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Déboucheurs pour canalisations |
Produit servant à déboucher des canalisations quelle que soit leur composition à base de soude, d'acides (acide sulfurique), autres |
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Décapants pour appareils de cuisson ménagers |
Nettoyant ou décapant pour fours
Nettoyant ou décapant multiusage fours, inserts, grille de barbecue, plancha, vitrocéramique |
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Produits imperméabilisants et/ou de protection textiles et/ou cuir et/ou daim |
Imperméabilisant, produits antitache pour textiles, cuir, daim, dont chaussures, vêtements, tissus de mobilier, toiles de tente |
Cirage
Crème pour chaussures |
Autres produits de traitement de piscine que ceux figurant dans la catégorie 9 |
Régulateur de pH, floculant-clarifiant, régulateur de TAC, anti-phosphate |
Testeurs ou bandelettes d'analyse
Nettoyants et détartrants
Ligne d'eau ou filtre |
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Aérosols et fumigènes d'extinction |
Aérosols extincteurs
Fumigènes d'extinction de feux de cheminée |
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Catégorie 7 : produits chimiques usuels |
Produits antirouille non soumis aux 4 (a), 4 (b) et 4 (c) de l'article 266 sexies du code des douanes |
Produit antirouille hors peintures dont : vernis antirouille revêtement, protection antirouille, primaire antirouille |
Primaire antirouille pour matériels de chantiers, matériels agricoles |
Acide chlorhydrique |
Les produits visés sont ceux dénommés « Acide » sur les contenants |
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Acide nitrique |
Les produits visés sont ceux dénommés « Acide » sur les contenants |
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Acide phosphorique |
Les produits visés sont ceux dénommés « Acide » sur les contenants |
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Acide sulfurique |
Les produits visés sont ceux dénommés « Acide sulfurique » sur les contenants
Acide sulfurique quel que soit l'usage dont : acides pour batterie automobile, motos acides pour la correction de pH piscine |
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Acide oxalique |
Les produits visés sont ceux dénommés « Acide » sur les contenants. |
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Acide sulfamique |
Les produits visés sont ceux dénommés « Acide » sur les contenants |
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Soude (hydroxyde de sodium) sous toutes ses formes : lessive de soude, soude caustique |
Soude : pastilles basiques solubles dans l'eau
Soude caustique (solution aqueuse), cristaux de soude (solide), lessive de soude… |
Les produits à base de soude visés dans d'autres catégories
Les produits à base de soude dont l'usage n'est pas visé ailleurs dans l'arrêté |
Alcools (y compris alcool ménager, alcool à brûler) |
Alcool ménager
Alcool à brûler
Alcool industriel 95°
Combustible : éthanol, bioéthanol |
Parfums d'ambiance, corporels
Alcools à usage topique, médicaments avec autorisation de mise sur le marché (AMM)
Alcools officinaux : antiseptiques et désinfectants |
Peroxyde d'hydrogène ou eau oxygénée |
Quelle que soit l'utilisation : agent de blanchiment principalement
Sauf usage spécifié ailleurs dans le guide (exemple : désinfection des piscines) |
Les produits visés par le règlement Cosmétique sont exclus ainsi que les médicaments avec autorisation de mise sur le marché
Biocide dont la catégorie d'utilisateur mentionnée précise que le produit est à destination uniquement des professionnels |
Ammoniaque sous toutes ses formes |
Bouteilles d'ammoniaque et dérivés |
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Catégorie 8 : solvants et diluants |
White-spirit non utilisé comme combustible |
White-spirit pour le bricolage |
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Essence de térébenthine |
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Acétone |
Acétone pour le bricolage |
Produit à usage cosmétique : dissolvant pour ongles |
Solvants et diluants organiques utilisés par les ménages |
Diluant synthétique
Solvant de nettoyage
Essence F, essence S
Diluant pour peinture, pour pinceaux, pour vernis ou pour matériels
Siccatif pour peinture
Diluant universel et tout autre solvant et diluant organique utilisé par les ménages |
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Décapants |
Tout décapant utilisé par les ménages pour différents supports tels que le bois, métal, sols, ciment, façades, etc. |
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Catégorie 9 : produits biocides et phytosanitaires ménagers |
Insecticides acaricides et produits pour lutter contre les arthropodes (biocides de type 18) |
Anti-insectes dont anti-fourmis
Recharges liquides pour prise « diffuseur anti-moustiques »
Rubans ou adhésifs anti-insectes imprégnés d'une substance biocide
Cartons antimites
Bougie anti-moustiques
Bracelet anti-moustiques
Plaquettes (antimites, anti-mouches, anti-cafards)
Plaquettes pour diffuseur anti-moustiques |
Spray pour usage corporel : lotions anti-moustiques
Articles traités
Textiles imprégnés : moustiquaires, couettes, oreillers, duvets, vêtements
Biocide dont la catégorie d'utilisateur mentionnée précise que le produit est à destination uniquement des professionnels |
Rodenticides (biocides de type 14) |
Raticides, souricides |
Biocide dont la catégorie d'utilisateur mentionnée précise que le produit est à destination uniquement des professionnels |
Répulsifs et appâts (biocides de type 19) |
Anti-insectes
Anti-nuisibles
- dont anti-limace
- dont anti-escargot
Anti-nuisibles naturels, à base d'huiles essentielles
Répulsif/appât pour lutter contre les puces hors usage médicament
Répulsifs chiens et chats
Rubans ou adhésifs anti-insectes
Cartons antimites
Bougie anti-moustiques
Bracelet anti-moustiques
Plaquettes (antimites, anti-mouches, anti-cafards, anti-moustiques)
Plaquettes pour diffuseur anti-moustiques
Spirales anti-moustiques |
Spray pour usage corporel : lotions.
Les produits nécessitant une autorisation de mise sur le marché « médicaments vétérinaires » et les antiparasitaires pour animaux sont exclus Articles traités
Textiles imprégnés : moustiquaires, couettes, oreillers, duvets, vêtements.
Biocide dont la catégorie d'utilisateur mentionnée précise que le produit est à destination uniquement des professionnels |
Produits antimousses et antimoisissures |
Produits antimousses (phytopharmaceutiques), anti-lichens ou antimoissisures pour terrasses, toitures, etc., dont biocides pouvant être de type 2 pour action curative contre les moisissures (par ex. produits pour traiter les joints de salle de bains), ou de type 10 pour une action préventive ou curative, ou encore de type 7 sous réserve d'un usage grand public |
Produits détergents non biocides
Biocide dont la catégorie d'utilisateur mentionnée précise que le produit est à destination uniquement des professionnels |
Produits phytopharmaceutiques à l'exception des préparations naturelles peu préoccupantes (y compris les herbicides et les fongicides) |
Avec mention « utilisable dans les jardins »
Désherbant préventif
Désherbant curatif
Désherbant sélectif
Désherbant total
Huiles végétales utilisées en agriculture biologique, à base d'huiles essentielles
Débroussaillant, dévitaliseur, destructeur de souche
Fongicide - arbre et arbuste
Fongicide - potager
Soins à l'écorce
Produits activateurs (pelouse, plante, etc.)
Hormone de bouturage |
Solutions « naturelles » ou « maison » préparées par les particuliers à base de vinaigre blanc, eau chaude…
Produits phytopharmaceutiques avec logo ADIVALOR |
Produits de désinfection des piscines des particuliers (chlore pur) (biocides de type 2) |
Produits de désinfection par le chlore :
Chlore liquide pour piscine
Hypochlorite de sodium pour un usage de désinfection des piscines au titre du règlement
Biocides
Pastilles ou galets de chlore
Chlore organique et inorganique
Chlore choc, chlore lent, chlore multifonction
Le chlore est le composant désinfectant principal mais il peut être dilué |
Berlingot ou bouteille d'eau de Javel
Biocide dont la catégorie d'utilisateur mentionnée précise que le produit est à destination uniquement des professionnels |
Produits de désinfection des piscines des particuliers autres que chlore pur (biocides de type 2) |
Produit de désinfection sans chlore
Tout produit utilisé couramment en désinfection des piscines (de l'eau, des matériaux, du sol et des équipements constituant la piscine) classé biocide type 2 hors chlore pur
Anti-algues
Hivernage
PHMB
Peroxyde d'hydrogène
Brome
Régénérateur de brome |
Biocide dont la catégorie d'utilisateur mentionnée précise que le produit est à destination uniquement des professionnels |
Catégorie 10 : engrais ménagers |
Engrais pour jardin des ménages, à l'exclusion des engrais organiques |
Tous les engrais pour jardins : gazon, fruits, légumes, plantes… intérieurs/extérieurs sont concernés
Engrais minéraux (y compris utilisables en agriculture biologique) dont les engrais contenant du calcium (exemples : cyanamide calcique, nitrate de chaux…)
Engrais organo-minéraux (y compris utilisables en agriculture biologique)
Amendements-engrais (y compris utilisables en agriculture biologique)
Amendements organiques avec engrais minéraux (y compris utilisables en agriculture biologique) |
Engrais 100 % organiques, engrais exclusivement d'origine animale ou végétale : guano, plume, sang séché, corne broyée, tourteaux de ricin, etc.
Amendements basiques (correcteurs de pH) : chaux…
Amendements organiques avec engrais organiques |
