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Avis du 08/06/24 abrogeant l'avis aux exploitants d'installations de traitement de déchets et aux exploitants d'installations de production utilisant des déchets en substitution de matières premières

(JO n° 132 du 8 juin 2024)

NOR : TREP2411599V

L'avis aux exploitants d'installations de traitement de déchets et aux exploitants d'installations de production utilisant des déchets en substitution de matières premières (NOR : DEVP1600319V), publié au Journal officiel de la République française le 13 janvier 2016, est abrogé.