Arrêté du 17/05/11 imposant le marquage des captures effectuées dans le cadre de la pêche maritime de loisir

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Réglementation et organisation de la pêche

Arrêté du 28/10/11 relatif aux dates de pêche de l’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 cm

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Pêche de l'anguille

Arrêté du 30/03/11 relatif à la fermeture de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce dans l’unité de gestion de l’anguille Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Pêche de l'anguille

Circulaire DPMA/SDRH/C2011-9616 du 17/05/2011 relative à la lutte contre le braconnage dans le secteur de la pêche de loisir

Type de documentCirculaire
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Réglementation et organisation de la pêche

Décision d’exécution n° 2011/861/UE de la Commission du 19/12/11 portant dérogation temporaire aux règles d’origine fixées à l’annexe II du règlement (CE) n° 1528/2007 du Conseil, afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon

Type de documentDécision communautaire
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Pêche du thon

Règlement (UE) n° 165/2011 de la Commission du 22/02/11 prévoyant des déductions applicables à certains quotas attribués à l'Espagne pour le maquereau pour 2011 et les années suivantes en raison de la surpêche pratiquée en 2010

Type de documentRèglement
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Encadrement de la pêche

Année de signature

Année de publication

Type

Thématique