Arrêté du 06/03/25 portant retrait du marché et rappel de soupapes de sécurité de la marque ATM Instruments

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Equipements sous pression

Arrêté du 14/02/25 portant rappel du marché ou mise en conformité de générateurs de vapeur de la marque TRANS MEDIKAL

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Equipements sous pression

Arrêté du 14/03/25 portant modification de l'arrêté du 5 novembre 2021 portant nomination des membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Commission centrale des appareils à pression

Arrêté du 24/03/25 portant agrément de APAVE pour ce qui concerne des matériels destinés au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Récipients sous pression transportables
Transport routier
Transport ferroviaire
Agréments
Navigation intérieure
Transport maritime

Arrêté du 24/03/25 portant agrément de Bureau Veritas Services SAS pour ce qui concerne des matériels destinés au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Récipients sous pression transportables
Transport routier
Transport ferroviaire
Agréments
Navigation intérieure
Transport maritime

Arrêté du 24/03/25 portant agrément de l'ACI pour ce qui concerne des matériels destinés au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime

Type de documentArrêté (agrément)
Date de signature
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Thématique(s)Récipients sous pression transportables
Transport routier
Transport ferroviaire
Agréments
Navigation intérieure
Transport maritime

Arrêté du 24/03/25 portant agrément de l'Association pour la sécurité des appareils à pression (ASAP) pour ce qui concerne des matériels destinés au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Récipients sous pression transportables
Transport routier
Transport ferroviaire
Agréments
Navigation intérieure
Transport maritime

Décision BSERR n° 2025-014 du 11/07/25 modifiant la décision BSEI n° 11-114 du 21 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires de la SNCF

Type de documentDécision
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Thématique(s)Récipients à pression simples
Equipements sous pression
ESP (équipements sous pression)

Décision d’exécution (UE) n° 2025/165 du 30/01/25 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l’appui de la directive n° 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil

Type de documentDécision communautaire
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Thématique(s)Récipients à pression simples
Equipements sous pression

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Thématique