Avis du 03/05/18 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (AQUATIRIS) - NOR : TREL1807130V

Thématique(s)Collecte, transport et traitement des eaux usées

Avis du 03/05/18 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (AQUATIRIS) - NOR : TREL1807131V

Thématique(s)Collecte, transport et traitement des eaux usées

Avis du 04/03/18 aux opérateurs concernant les modalités d’application du règlement (UE) n° 2017/852 du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) n° 1102/2008, en ce qui concerne l’importation de mercure et de ses composés sur le territoire national

Thématique(s)Importation et exportation des produits chimiques

Avis du 04/03/18 relatif à la fermeture de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Garonne et Dordogne » de l’unité de gestion de l’anguille « Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre »

Thématique(s)pêche professionnelle
anguille de moins de 12 cm

Avis du 04/03/18 relatif à la fermeture de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce de l’unité de gestion de l’anguille (UGA) « Loire, côtiers vendéens, Sèvre niortaise », adhérant à l’organisation de producteurs « Estuaires »

Thématique(s)pêche professionnelle
anguille de moins de 12 cm

Avis du 04/08/18 relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (EPARCO)

Thématique(s)Collecte, transport et traitement des eaux usées

Avis du 06/12/18 relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (BlueSET)

Thématique(s)Collecte, transport et traitement des eaux usées

Avis du 07/06/18 relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (HYDREAL SAS)

Thématique(s)Collecte, transport et traitement des eaux usées

Avis du 07/08/2018 relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (SOTRALENTZ HABITAT FRANCE)

Thématique(s)Collecte, transport et traitement des eaux usées

Avis du 10/08/18 relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes (SEBICO)

Thématique(s)Collecte, transport et traitement des eaux usées

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