Arrêté
Avis

Arrêté

Arrêté du 12/12/19 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2019 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2019-2020
Arrêté du 21/10/19 relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2019-2020
Arrêté du 21/10/19 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes
Arrêté du 15/10/19 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2019-2020
Arrêté du 23/10/18 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2018-2019
Arrêté du 22/10/18 relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2018-2019
Arrêté du 23/03/18 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2017 relatif à l'encadrement de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2017-2018
Arrêté du 25/10/17 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d’anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes
Arrêté du 24/10/17 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2017-2018
Arrêté du 20/10/17 relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2017-2018
Arrêté du 26/07/17 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires de 0 à 24 mètres pêchant la civelle et l'anguille jaune dans la supra-région Atlantique
Arrêté du 15/03/17 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2016 relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2016-2017
Arrêté du 10/02/17 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2016 relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2016-2017
Arrêté du 20/12/16 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2013 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres
Arrêté du 27/10/16 modifiant l’arrêté du 17 octobre 2016 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2016-2017
Arrêté du 25/10/16 relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2016-2017
Arrêté du 21/10/16 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d’anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes (Abrogé)
Arrêté du 17/10/16 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2016-2017
Arrêté du 14/04/16 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2015 modifié portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2015-2016
Arrêté du 29/02/16 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2015 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2015-2016
Arrêté du 28/10/13 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres

Avis

Avis du 07/01/20 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Garonne et Dordogne » de l'unité de gestion de l'anguille « Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre »
Avis n° 36 du 28/12/19 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019
Avis n° 6 du 06/04/19 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019
Avis n° 3 du 07/03/19 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019
Avis du 22/02/19 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Garonne et Dordogne » de l'unité de gestion de l'anguille « Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre »
Avis du 02/02/19 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce de l'unité de gestion de l'anguille « Adour-cours d'eau côtiers »
Avis n° 37 du 27/12/18 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2018
Avis du 04/03/18 relatif à la fermeture de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce de l’unité de gestion de l’anguille (UGA) « Loire, côtiers vendéens, Sèvre niortaise », adhérant à l’organisation de producteurs « Estuaires »
Avis du 04/03/18 relatif à la fermeture de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Garonne et Dordogne » de l’unité de gestion de l’anguille « Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre »
Avis du 17/02/18 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2017-2018
Avis du 31/01/18 relatif à la fermeture de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Charente » de l’unité de gestion de l’anguille « Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre »
Avis du 08/04/17 modifiant l’avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l’année 2017
Avis du 05/04/17 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2017
Avis du 05/04/2017 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce n'adhérant pas à l'organisation de producteurs « Estuaires » de l'unité de gestion de l'anguille « Loire, Côtiers vendéens et Sèvre niortaise »
Avis du 04/02/17 relatif à la fermeture totale de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Adour » de l'unité de gestion de l'anguille « Adour-cours d'eau côtiers »
Avis du 31/12/2016 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016-2017
Avis du 21/12/2016 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Adour » de l'unité de gestion de l'anguille « Adour-cours d'eau côtiers »
Avis du 24/03/16 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Avis du 11/03/16 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Avis du 04/03/16 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce de l'unité de gestion de l'anguille (UGA) « Loire, côtiers vendéens, Sèvre niortaise » adhérant à l'organisation de producteurs « Estuaires »
Avis du 04/03/16 relatif à la fermeture de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur «Charente» de l’unité de gestion de l’anguille «Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre»
Avis du 20/02/16 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Avis du 12/02/16 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce de l'unité de gestion de l'anguille (UGA) « Loire, côtiers vendéens, Sèvre niortaise » n'adhérant pas à l'organisation de producteurs Estuaires
Avis du 12/02/16 relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Cours d'eau côtiers » de l'unité de gestion de l'anguille « Adour-cours d'eau côtiers »
Avis du 06/02/16 relatif à la réouverture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Adour » de l'unité de gestion de l'anguille « Adour-cours d'eau côtiers »
Avis du 24/12/15 relatif à la fermeture totale de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur «Adour» de l’unité de gestion de l’anguille « Adour-cours d’eau côtiers »

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