(JO n° 239 du 1er octobre 2020)
NOR : TREL2015797A
Vus
La ministre de la transition écologique et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ;
Vu le règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes, notamment son article 6 ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-5 et L. 411-6 et R. 411-31 à R. 411-37 ;
Vu l'arrêté du 8 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe ;
Vu l'avis du conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Guadeloupe n° 2018/13 en date du 4 octobre 2018 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 17 octobre 2018 ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 17 décembre 2019 au 12 janvier 2020, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,
Arrêtent :
Article 1er de l'arrêté du 7 juillet 2020
Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.
Article 2 de l'arrêté du 7 juillet 2020
I. Sont interdits sur tout le territoire de la Guadeloupe et en tout temps l'introduction sur le territoire, y compris le transit sous surveillance douanière, l'introduction dans le milieu naturel, la détention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'échange, la mise en vente, la vente ou l'achat de spécimens vivants des espèces animales énumérées en annexe I au présent arrêté.
II. L'introduction sur le territoire de la Guadeloupe, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens vivants des espèces mentionnées au I peuvent être autorisés par l'autorité administrative dans les conditions prévues au II de l'article L. 411-6 du code de l'environnement.
Sur le territoire de la Guadeloupe, la détention en captivité d'animaux de ces espèces est également soumise à autorisation en application de l'article L. 413-3 du code de l'environnement dès le premier spécimen détenu, et les installations d'hébergement constituent alors un établissement d'élevage au sens de cet article. Les personnes responsables de l'entretien des animaux au sein de ces établissements doivent être titulaires du certificat de capacité prévu à l'article L. 413-2 du code de l'environnement.
III. Les animaux vivants, les produits d'origine animale et les autres biens susceptibles de constituer ou de véhiculer des spécimens vivants d'espèces mentionnées au I sont soumis aux contrôles prévus par l'article L. 411-7 du code de l'environnement, lorsqu'ils relèvent des codes de la nomenclature combinée établie par le règlement (CEE) n° 2658/87 du 23 juillet 1987 susvisé suivants :
- ex 0106 19 00 ;
- ex 0106 20 00 ;
- ex 0106 39 80 ;
- ex 0106 49 00 ;
- ex 0106 90 00 ;
- ex 0301 99 18 ;
- ex 0306 24 80 ;
- ex 0306 29 10 ;
- ex 0407 19 90 (œufs fertilisés destinés à l'incubation) ;
- ex 0511 91 90 (œufs de poisson fertiles destinés à l'éclosion).
Article 3 de l'arrêté du 7 juillet 2020
L'interdiction de détenir prévue à l'article 2 et les dispositions du second alinéa du II du même article ne s'appliquent pas aux animaux de compagnie appartenant aux classes des mammifères, des oiseaux, des reptiles, des amphibiens et des poissons qui étaient régulièrement détenus avant la date de publication du présent arrêté, pour autant que les conditions décrites au I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture de Guadeloupe dans un délai de 6 mois maximum après la date de publication du présent arrêté.
Article 4 de l'arrêté du 7 juillet 2020
Les détenteurs d'un stock commercial de spécimens vivants appartenant à une espèce qui vient d'être inscrite par le présent arrêté en annexe I sont autorisés à détenir et à transporter ces spécimens, pour autant que les conditions suivantes soient remplies :
1° Le stock était régulièrement détenu avant la date de publication de cet arrêté, et le détenteur s'est déclaré auprès de la préfecture de Guadeloupe dans un délai maximum de 6 mois après la date de publication de cet arrêté,
2° Afin d'épuiser le stock, les spécimens le constituant sont :
- (i) soit vendus ou transférés, dans un délai maximum de 1 an après la date de publication de cet arrêté, à des établissements bénéficiaires de l'autorisation prévue au II de l'article L. 411-6 ;
- (ii) soit abattus ou éliminés.
Article 5 de l'arrêté du 7 juillet 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 7 juillet 2020.
La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature,
S. Dupuy-Lyon
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur adjoint de la performance économique et environnementale des entreprises,
P. Duclaud
Le directeur général adjoint de l'alimentation,
L. Evain
Annexe I
MAMMIFÈRES
Callitrichinae (Gray, 1821) : Ouistitis, tamarins, pinchés, petits singes-lions et singes-verts
Castor canadensis Kuhl, 1820 : Castor canadien
Cercopithecidae Gray, 1851 : Cercopithèques, cynocéphales et macaques
Cervus nippon Temminck, 1838 : Cerf sika
Herpestidae Bonaparte, 1845 : Mangoustes (dont * Herpestes javanicus : mangouste de Java)
Macropus rufogriseus Desmarest, 1817 : Wallaby de Benett
* Muntiacus reevesi Ogilby, 1839 : Muntjac de Chine, muntjac de Formose ou cerf aboyeur
Muridae Illiger, 1815 : Souris, rats, hamsters et gerbilles (sauf les races domestiques)
Mustelidae Fischer, 1817 : Blaireaux, loutres, moufettes et putois, sauf Mustela putorius Linnaeus, 1758 : Furet domestique
* Myocastor coypus Molina, 1782 : Ragondin
Neovison vison Schreber, 1777 : Vison d'Amérique
* Nyctereutes procyonoides (Gray, 1834) : Chien viverrin
* Ondatra zibethicus (Linnaeus, 1766) : Rat musqué
Procyonidae Gray, 1825 : Ratons laveurs et coatis (dont * Nasua nasua : coati roux, et
* Procyon lotor : raton-laveur)
Sciuridae Fischer von Waldheim, 1817 : Écureuils et tamias (dont * Sciurus niger : écureuil fauve, * Sciurus carolinensis : écureuil gris, * Calosciurus erythraeus : écureuil à ventre rouge, * Tamia sibiricus : tamia de Sibérie)
Sylvilagus floridanus J. A. Allen, 1890 : Lapin américain
OISEAUX
* Acridotheres tristis Linnaeus, 1766 : Martin triste, mainate ou merle des Moluques
* Alopochen aegyptiacus, Linnaeus, 1766 : Ouette d'Egypte
Branta canadensis Linnaeus, 1758 : Bernache du Canada
* Corvus splendens Vieillot, 1817 : Corbeau familier
Estrilda astrild (Linnaeus, 1758) : Astrild de Sainte Helene ou Astrild ondulé
Estrilda melpoda (Vieillot, 1817) : Astrild à joues oranges
Foudia madagascariensis Linnaeus, 1766 : Foudi rouge ou foudi de Madagascar
Gracula religiosa Linnaeus, 1758 : Mainate religieux
Leiothrix lutea Scopoli, 1786 : Rossignol du Japon
Lonchura punctulata (Linnaeus, 1758) : Capucin damier
Myiopsitta monachus Boddaert, 1783 : Conure veuve
Passer domesticus Linnaeus, 1758 : Moineau domestique
Pitangus sulphuratus (Lichtenstein, 1823) : Tyran quiquivi
Porphyrio porphyrio Linnaeus, 1758 : Talève sultane
Pycnonotus cafer Linnaeus, 1766 : Bulbul à ventre rouge
Pycnonotus jocosus emeria Linnaeus, 1758 : Bulbul orphée
Quelea quelea Linnaeus, 1758 : Travailleur à bec rouge
Streptopelia decaocto Frivaldszky, 1838 : Tourterelle turque
Streptopelia roseogrisea (Sundevall, 1857) : Tourterelle rieuse
Sturnus vulgaris Linnaeus, 1758 : Étourneau sansonnet
* Threskiornis aethiopicus, Latham, 1790 : Ibis sacré
REPTILES
Acrochordus javanicus Hornstedt, 1787 : Serpent verruqueux
Alligatoridae Gray, 1844 : Alligators et caïmans
Amphisbaenidae Gray, 1865 : Amphisbènes
Anilius scytale Stejneger, 1907 : Serpent faux-corail
Anomalepididae Taylor, 1939 : Serpents aveugles
Bipedidae Taylor, 1951 : Amphisbènes
Blanidae Kearney, 2003 : Amphisbènes
Boidae Gray, 1825 : Boas et anacondas, sauf Boa constrictor Linnaeus, 1758
Boiga irregularis (Bechstein, 1802)
Cadeidae Vidal & Hedges, 2007 : Amphisbènes de Cuba
Corytophanidae Fitzinger, 1843 : Lézards casques et basilics
Dactyloidae (Fitzinger, 1823) sauf Anolis ferreus (Cope, 1864), A. marmoratus alliaceus (Cope,
1864), A. marmoratus chrysops (Lazell, 1964), A. marmoratus desideradei (Lazell, 1964), A. marmoratus girafus (Lazell, 1964), A. marmoratus inornatus (Lazell, 1964), A. marmoratus kahouannensis (Lazell, 1964), A. marmoratus marmoratus (Dumeril & Bibron, 1837), A. marmoratus setosus (Lazell, 1964), A. marmoratus speciosus (Garman, 1888), A. terraealtae caryae (Lazell, 1964), A. terraealtae (Barbour, 1915)
Dipsadidae (Bonaparte, 1838) sauf Alsophis antillensis (Schlegel, 1837), A. sanctonum danforthi (Cochran, 1938), A. sanctonum sanctonum (Barbour, 1915), Erythtolamprus juliae copeae (Parker, 1936), E. juliae mariae (Barbour, 1914)
Emydidae Rafinesque, 1815 : Tortue de Floride, tortue peinte et émydes (dont * Trachemys scripta : tortue de Floride)
Gekkonidae Gray, 1825 : Geckos et phelsumes
Gymnophthalmidae Fitzinger, 1826 : Gymnophthalmes
Iguanidae Gray, 1827 sauf Iguana delicatissima Laurenti, 1768
Leiocephalidae Frost & Etheridge, 1989 sauf Leiocephalus cf . cuneus Etheridge, 1964
Lycodon aulicus (Linnaeus, 1758)
Pantherophis guttatus (Linnaeus, 1766)
Pelomedusidae Cope, 1868 : Péloméduses
Phrynosoma cornutum Harlan, 1824 : Lézard cornu du Texas
Phyllodactylidae Gamble, Bauer, Greenbaum & Jackman, 2008 sauf Thecadactylus rapicauda Houttuyn, 1782
Pythonidae Fitzinger, 1826 : Pythons, sauf Python regius (Shaw, 1802) : Python royal
Teiidae Gray, 1827 sauf Pholidoscelis cineracea (Barbour & Noble, 1915), P. major (Duméril & Bibron, 1839)
Testudinidae Batsch, 1788 : Tortues terrestres, sauf Chelonoidis carbonarius (Spix, 1824) : Tortue charbonnière
Typhlopidae Merrem, 1820 sauf Antillotyphlops guadeloupensis (Richmond, 1966) dont l'introduction, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens vivants de cette espèce sont interdits en dehors des îles de Grande-Terre et de Basse-Terre.
AMPHIBIENS
Bufonidae Gray, 1825 : Crapauds
Eleutherodactylidae sauf Eleutherodactylus barlagnei (Lynch, 1965), E. martinicensis (Tschudi, 1838), E. pinchoni (Schwartz, 1967)
Hylidae Rafinesque, 1815 : Grenouilles arboricoles
* Lithobates catesbeianus Shaw, 1802 : Grenouille-taureau
Pelophylax spp. Fitzinger, 1843 : Grenouilles vertes d'Europe
Xenopus laevis Daudin, 1803 : Xénope lisse
POISSONS
Ancistrus spp. (Kner 1854)
Ameiurus nebulosus (Lesueur, 1819) : Poisson-chat ou Barbotte brune
Centrarchidae (Bleeker, 1859) : Black-bass, Crapets, Perche-soleil (dont * Lepomis gibbosus Linnaeus, 1758 : Perche soleil)
Channidae Fowler, 1934
Cichla ocellaris Bloch & Schneider, 1801 : Toukounaré
Clarias batrachus Linnaeus, 1758 : Silure grenouille
Clarias gariepinus Burchell, 1822 : Poisson-chat africain
Ctenopharyngodon idella Valenciennes, 1844 : Amour blanc, carpe amour ou carpe herbivore Chinoise
Danio rerio Hamilton, 1822 : Poisson zèbre
Gambusia spp.
Hoplosternum littorale (Hancock, 1828) : Atipa
Hypophthalmichthys molitrix (Valenciennes, 1844) : Carpe argentée
Hypophthalmichthys nobilis (Richardson, 1845) : Carpe à grosse tête
Hypostomus plecostomus (Linnaeus, 1758) : Pleco
Lates niloctus (Linnaeus 1758) : Perche du Nil
Mayaheros urophthalmus (Günther, 1862) : Cichlidé Maya
Oreochromis aureus Steindachner, 1864 : Tilapia bleu
Parambassis ranga Hamilton, 1822 : Perche de verre
Perca fluviatilis (Linnaeus, 1758) : Perche commune
* Perccottus glenii Dybowski, 1877 : Goujon de l'Amour
* Plotosus lineatus (Thunberg, 1787) : Poisson-chat rayé
Potamotrygonidae Garman, 1877 : Raies d'eau douce
* Pseudorasbora parva Temminck & Schlegel, 1846 : Pseudorasbora
Pterois spp. Oken, 1817 : Rascasse volante, poisson lion
Pterygoplichthys gibbiceps (Kner, 1854) : Pléco léopard
Sarotherodon occidentalis (Daget, 1962) : Tilapia de Casamance
Silurus glanis Linnaeus, 1758 : Silure glane
Synodontis petricola Matthes, 1959 : Poisson chat
Tilapia mariae (Boulenger, 1899) : Tilapia à cinq bandes
Tilapia zillii Gervais, 1848 : Tilapia à ventre rouge
Tridentiger trigonocephalus (T. N. Gill 1859) : Gobie caméléon
CRUSTACÉS
Astacidae Latreille, 1802 : Écrevisses (dont * Pacifastacus leniusculus : écrevisse signal)
Cambaridae Hobbs, 1942 : Écrevisses (dont * Procambarus clarkii : écrevisse de Louisiane,
* Procambarus fallax : écrevisse marbrée, * Orconectes limosus : écrevisse américaine, * Orconectes virilis : écrevisse à pinces bleues)
Carcinus maenas (Linnaeus, 1758), crabe vert ou crabe enragé
Cercopagis pengoi : puce d'eau (douce)
Charybdis hellerii (A. Milne-Edwards, 1867) : Crabe nageur de l'Indo-Pacifique
Daphnia lumholtzi G. O. Sars, 1885 : Daphnie de Lumholtz
* Eriocheir sinensis H. Milne Edwards, 1853 : Crabe chinois, crabe chinois à mitaines ou crabe poilu de Shanghai
Parastacidae Huxley, 1879 : Écrevisses
INSECTES
Acromyrmex octospinosus (Reich, 1793) : Fourmi manioc, fourmi champignonniste
Aedes albopictus (Skuse, 1894) : Moustique tigre
Anoplolepis gracilipes (Smith, 1857)
Anoplophora glabripennis (Motschulsky, 1854) : Longicorne asiatique
Cephalotrigona capitata (Smith, 1854)
Cinara cupressi (Buckton, 1881) : Puceron des cyprès
Coptotermes formosanus (Shiraki, 1909) : Termite de Formose
Frieseomelitta doederleini (Friese, 1900)
Frieseomelitta varia (Lepeletier, 1836)
Heterotrigona itama (Cockerell, 1918)
Linepithema humile (Mayr, 1868)
Lymantria dispar (Linnaeus, 1758) : Disparate, spongieuse, zigzag
Melipona spp. (Illiger, 1806) sauf Melipona variegatipes (Gribodo, 1893) : Mélipone de
Guadeloupe
Meliponula bocandei (Spinola, 1853)
Paratrigona subnuda (Moure, 1947)
Partamona seridoensis (Pedro & Camargo, 2003)
Partamona helleri (Friese, 1900)
Pheidole megacephala (Fabricius, 1793)
Scaptotrigona spp. (Moure 1942)
Schwarziana quadripunctata (Lepeletier, 1836)
Solenopsis geminata (Fabricius, 1804) : Fourmi de feu tropicale
Solenopsis invicta (Buren, 1972) : Fourmi de feu
Tetragona clavipes (Fabricius, 1804)
Tetragona quadrangula (Lepeletier, 1836)
Tetragonisca angustula (Latreille, 1811)
Trigona spp. (Jurine, 1807)
Tetragonula iridipennis (Smith, 1854)
Trogoderma granarium (Everts, 1898) : Dermeste du grain
Vespa crabo (Linnaeus, 1758) : Frelon d'Europe
* Vespa velutina nigrithorax (du Buysson, 1905) : Frelon à pattes jaunes, frelon asiatique
Vespula vulgaris (Linnaeus, 1758) : Guêpe commune
Wasmannia auropunctata (Roger, 1863) : Fourmi rouge, fourmi électrique, petite fourmi de feu
ARACHNIDES
Raoiella indica Hirst, 1924 : Mite rouge des palmiers
MOLLUSQUES
Amerianna carinata (H. Adams, 1861)
Biomphalaria kuhniana (Clessin, 1883)
Corbula amurensis (Schrenck, 1861) : Palourde chinoise
Dreissena polymorpha (Pallas, 1771) : Moule zébrée
Euglandina rosea (Férussac, 1821) : Euglandine, glandine, escargot carnivore
Gyraulus chinensis (Dunker, 1848)
Helisoma duryi (Wetherby, 1879) : Planorbe de Floride
Indoplanorbis exustus (Deshayes, 1834)
Lissachatina fulica (Férussac, 1821) : Achatine, escargot géant d'Afrique
Melanoides tuberculatus (O.F. Müller, 1774) : Mélanie tropicale
Physa acuta (Draparnaud, 1805) : Physe voyageuse
Polygyra cereolus (Mühlfeld, 1816)
Pomacea canliculata (Lamarck, 1828) : Escargot pomme, ampullaire brune
Pseudosuccinea columella (Say, 1817) : Ambrette aquatique
Sarasinula marginata (Semper, 1885)
Tamayoa decolorata (Drouët, 1859)
Tarebia granifera (Lamarck, 1816)
Thiara scabra (O.F. Müller, 1774) : Thiara des Pagodes
Veronicella sloanii (Cuvier, 1817)
Zachrysia provisoria L. Pfeiffer, 1858 : Escargot de Cuba
PLATHELMINTHES
* Arthurdendyus triangulatus (Dendy, 1894) Jones & Gerard (1999) : ver plat de Nouvelle-Zélande
Bipalium spp Stimpson, 1857 : Vers plats à têtes de marteau
Diversibipalium spp Kawakatsu, Ogren, Froehlich & Sasaki, 2002 : Vers plats à têtes de marteau
Platydemus manokwari Beauchamp, 1963 : Plathelminthe de Nouvelle-Guinée
ÉCHINODERMES
Acanthaster planci (Linnaeus, 1758) : Acanthaster pourpre
Asterias amurensis, (Lütken, 1871)
Les espèces marquées d'un astérisque (*) sont à la fois interdites dans l'Union européenne et non indigènes en Guadeloupe.
