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Directive n° 2008/1/CE du 15/01/08 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution

(JOUE n° L 24 du 29 janvier 2008)

Consulter le texte sur EUR-Lex

A propos du document

Type

Directive

État

abrogé

Date de signature

15/01/2008

Date de publication

29/01/2008

Documents liés

Est abrogé par

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10

Vient abroger

Directive n° 96/61/CE du 24/09/96

Directive n° 84/360/CEE du 28/06/84