Règlement d'exécution (UE) n° 2017/2065 de la Commission du 13/11/17 confirmant les conditions d'approbation de la substance active «hydroxy-8-quinoléine», telles qu'énoncées dans le règlement d'exécution (UE) n° 540/2011, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/408 en ce qui concerne l'inscription de la substance active « hydroxy-8-quinoléine » dans la liste de substances dont on envisage la substitution

Règlement d'exécution (UE) n° 2015/408 du 11/03/15

Réglement d’exécution (UE) n° 993/2011 du 06/10/11

Règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 du 25/05/11

Règlement n° 1107/2009 du 21/10/09

Règlement (CE) n° 1272/2008 du 16/12/08

Règlement (CE) n° 1490/2002 du 14/08/02

Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91