Règlement d'exécution (UE) n° 2023/515 du 08/03/23 renouvelant l’approbation de la substance active «abamectine» conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission

(JOUE n° L 71 du 9 mars 2023)

A propos du document

Type

Règlement

État

en vigueur

Date de signature

08/03/2023

Date de publication

09/03/2023

Vient modifier

Règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 du 25/05/11

Fait référence à

Règlement d'exécution (UE) n° 2022/378 du 04/03/22

Règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 du 18/09/12

Règlement n° 1107/2009 du 21/10/09

Directive n° 2008/107/CE du 25/11/08

Directive n° 91/414/CEE du 15/07/91