(JOUE n° L 324 du 10 décembre 2009)
Texte modifié par :
Règlement (UE) n° 2021/2010 du 17 novembre 2021 (JOUE n° L 410 du 18 novembre 2021)
Règlement (UE) n°2017/269 du 16 février 2017 (JOUE n° L 40 du 17 février 2017)
Règlement (UE) n° 656/2011 de la Commission du 7 juillet 2011 (JOUE n° L 130 du 8 juillet 2011)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 285, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission,
Vu l'avis du Comité économique et social européen (1) après consultation du Comité des régions, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité, au vu du projet commun approuvé le 10 novembre 2009 par le comité de conciliation (2),
(1) JO C 256 du 27.10.2007, p. 86.
(2) Avis du Parlement européen du 12 mars 2008 (JO C 66 E du20.3.2009, p. 98), position commune du Conseil du 20 novembre 2008 (JO C 38 E du 17.2.2009, p. 1), position du Parlement européen du 24 avril 2009 (non encore parue au Journal officiel), décision du Conseil du 16 novembre 2009 et résolution législative du Parlement européen du 24 novembre 2009.
Considérants
Considérant ce qui suit :
(1) La décision n° 1600/2002/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2002 établissant le sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (3) a reconnu que l'impact sur la santé humaine et sur l'environnement des pesticides, en particulier des pesticides utilisés dans l'agriculture, devait être encore réduit. Cette décision souligne la nécessité de parvenir à une utilisation plus durable des pesticides ainsi qu'à une diminution globale significative des risques et à une utilisation des pesticides qui soit compatible avec la nécessité de protéger les cultures.
(2) Dans sa communication au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen intitulée " Vers une stratégie thématique concernant l'utilisation durable des pesticides ", la Commission a reconnu la nécessité de disposer de statistiques détaillées, harmonisées et récentes sur les ventes et l'utilisation de pesticides au niveau communautaire. Ces statistiques sont nécessaires pour évaluer les politiques de l'Union européenne concernant le développement durable et pour élaborer des indicateurs pertinents sur les risques pour la santé et l'environnement liés à l'utilisation des pesticides.
(3) Des statistiques communautaires harmonisées et comparables sur les ventes et l'utilisation des pesticides sont essentielles pour l'élaboration et le suivi de la législation et des politiques communautaires dans le contexte de la stratégie thématique concernant l'utilisation durable des pesticides.
(4) Comme les effets de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (4) ne seront visibles que lorsque la première évaluation des substances actives entrant dans la composition des produits biocides sera achevée, ni la Commission ni la plupart des Etats membres ne disposent actuellement de suffisamment d'informations ou d'expérience pour faire de nouvelles propositions concernant les biocides. Le champ d'application du présent règlement devrait dès lors être limité aux pesticides qui sont des produits phytopharmaceutiques relevant du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (5), pour lesquels une expérience substantielle a déjà été acquise en matière de collecte de données.
(5) Toutefois, on s'attend à ce que, compte tenu des résultats de l'évaluation de la directive 98/8/CE et sur la base de l'étude d'impact, le champ d'application du présent règlement soit étendu aux produits biocides.
(6) L'expérience acquise par la Commission en matière de collecte de données sur les ventes et l'utilisation des pesticides sur de nombreuses années a démontré la nécessité de disposer d'une méthodologie harmonisée pour recueillir des statistiques au niveau communautaire, à la fois lors de la phase de mise sur le marché et auprès des utilisateurs. De plus, les statistiques doivent être détaillées jusqu'au niveau des substances actives pour permettre de calculer des indicateurs de risque précis conformément aux objectifs de la stratégie thématique concernant l'utilisation durable des pesticides.
(7) Parmi les différentes possibilités de collecte de données évaluées lors de l'analyse d'impact de la stratégie thématique concernant l'utilisation durable des pesticides, c'est la collecte obligatoire de données qui a été préconisée comme étant la solution optimale car elle permettrait d'établir, de manière rapide et efficace au regard du coût, des données précises et fiables sur la mise sur le marché et l'utilisation des pesticides.
(8) Le règlement (CE) n° 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes (6) constitue le cadre de référence pour les dispositions du présent règlement, exigeant notamment le respect des normes d'indépendance professionnelle, d'impartialité, d'objectivité, de fiabilité, de rapport coût-efficacité et de secret statistique.
(9) La transmission de données couvertes par le secret statistique est régie par les règles établies par le règlement (CE) n° 223/2009. Les mesures prises conformément audit règlement assurent la protection physique et logique des données confidentielles et évitent tout risque de divulgation illicite ou d'utilisation à des fins autres que statistiques lors de la production et de la diffusion des statistiques communautaires.
(10) La publication et la diffusion des données collectées dans le cadre du présent règlement sont régies par les règles énoncées dans le règlement (CE) n° 223/2009. Les mesures adoptées conformément au règlement (CE) n° 223/2009 assurent la protection physique et logique des données confidentielles et garantissent l'absence de toute divulgation illégale et d'utilisation à des fins non statistiques lors de la publication et de la diffusion de statistiques communautaires.
(11) Les données concernant la mise sur le marché et l'utilisation de pesticides devant être présentées conformément à la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation durable des pesticides (7) et au règlement (CE) n° 1107/2009 [concernant la mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques] devraient être évaluées conformément aux dispositions pertinentes de ladite directive et dudit règlement.
(12) Le présent règlement devrait s'appliquer sans préjudice de la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement (8) et du règlement (CE) n° 1367/2006 du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 concernant l'application aux institutions et organes de la Communauté européenne des dispositions de la convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement (9).
(13) Pour assurer des résultats comparables, il convient que les statistiques sur les pesticides soient établies conformément à une ventilation spécifiée, sous une forme appropriée et dans un délai défini à partir de la fin d'une année de référence, conformément aux annexes du présent règlement.
(14) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (10).
(15) Il convient en particulier d'habiliter la Commission à définir la superficie traitée et à adapter l'annexe III. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l'ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CE.
(16) Etant donné que l'objectif du présent règlement, à savoir l'établissement d'un cadre commun pour la production systématique de statistiques communautaires concernant la mise sur le marché et l'utilisation des pesticides, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les Etats membres et peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.
(17) Le Comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil (11) a été consulté,
(3) JO L 242 du 10.9.2002, p. 1.
(4) JO L 123 du 24.4.1998, p. 1.
(5) JO L 309 du 24.11.2009, p. 1.
(6) JO L 87 du 31.3.2009, p. 164.
(7) JO L 309 du 24.11.2009, p. 71.
(8) JO L 41 du 14.2.2003, p. 26.
(9).JO L 264 du 25.9.2006, p. 13.
(10).JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
(11) JO L 181 du 28.6.1989, p. 47.
Ont arrêté le présent règlement :
Article 1er du règlement du 25 novembre 2009
Objet, champ d'application et finalités
1. Le présent règlement établit un cadre commun pour la production systématique de statistiques communautaires concernant la mise sur le marché et l'utilisation de ceux des pesticides qui sont des produits phytopharmaceutiques au sens de l'article 2 , point a) i).
2. Les statistiques portent :
- sur les quantités annuelles de pesticides mis sur le marché, conformément aux dispositions de l'annexe I,
- sur les quantités annuelles de pesticides utilisés, conformément aux dispositions de l'annexe II .
3. Les statistiques et d'autres données pertinentes sont utilisées en particulier aux fins des articles 4 et 15 de la directive 2009/128/CE.
Article 2 du règlement du 25 novembre 2009
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par :
a) " pesticide ",
i) un produit phytopharmaceutique au sens de l'article 2, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1107/2009 ;
ii) un produit biocide au sens de l'article 2, paragraphe 1, de la directive 98/8/CE ;
b) " substances ", les substances au sens de l'article 3, point 2), du règlement (CE) n° 1107/2009, notamment les substances actives, les phytoprotecteurs et les synergistes ;
c) " substances actives ", les substances actives au sens de l'article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1107/2009 ;
d) " phytoprotecteurs ", les phytoprotecteurs visés à l'article 2, paragraphe 3, point a), du règlement (CE) n° 1107/2009 ;
e) " synergistes ", les synergistes au sens de l'article 2, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) n° 1107/2009 ;
f) " mise sur le marché ", l'opération de mise sur le marché au sens de l'article 3, point 9), du règlement (CE) n° 1107/2009 ;
g) " titulaire d'une autorisation ", le titulaire d'une autorisation au sens de l'article 3, point 24), du règlement (CE) n° 1107/2009 ;
h) " utilisation dans le cadre de l'activité agricole ", tout type d'application d'un produit phytopharmaceutique en rapport direct ou indirect avec la production végétale dans le cadre de l'activité économique d'une exploitation agricole ;
i) " utilisateur professionnel ", un utilisateur professionnel au sens de l'article 3, point 1), de la directive 2009/128/CE ;
j) " exploitation agricole ", une exploitation agricole au sens du règlement (CE) n° 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l'enquête sur les méthodes de production agricole (1)
(1).JO L 321 du 1.12.2008, p. 14.
Article 3 du règlement du 25 novembre 2009
Collecte, communication et traitement des données
1. Les Etats membres recourent aux moyens suivants pour collecter les données nécessaires à la spécification des caractéristiques énumérées à l'annexe I sur une base annuelle et à la spécification des caractéristiques énumérées à l'annexe II sur des périodes de cinq ans :
- enquêtes,
- informations relatives à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides tenant compte notamment des obligations en application de l'article 67 du règlement (CE) n° 1107/2009,
- sources administratives, ou
- toute combinaison de ces moyens, y compris des procédures d'estimation statistique fondées sur des avis d'experts, ou des modèles.
2. Les Etats membres communiquent à la Commission (Eurostat) les résultats statistiques, y compris les données confidentielles, conformément au calendrier et à la périodicité spécifiés aux annexes I et II. Les données sont présentées conformément à la classification de l'annexe III.
3. Les Etats membres transmettent les données sous forme électronique, en respectant un format technique approprié à définir par la Commission (Eurostat) en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 6, paragraphe 2.
4. Pour des raisons de confidentialité, la Commission (Eurostat) agrège les données avant leur publication conformément aux classes chimiques ou aux catégories de produits mentionnées à l'annexe III, en tenant dûment compte de la protection des données confidentielles dans chaque Etat membre. Les données confidentielles sont utilisées par les autorités nationales et par la Commission (Eurostat) exclusivement à des fins statistiques, conformément à l'article 20 du règlement (CE) n° 223/2009.
Article 4 du règlement du 25 novembre 2009
Évaluation de la qualité
1. Aux fins du présent règlement, les critères de qualité tels que définis à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 223/2009 s'appliquent.
2. Les Etats membres communiquent à la Commission (Eurostat) des rapports sur la qualité des données transmises conformément aux dispositions des annexes I et II. La Commission (Eurostat) évalue la qualité des données transmises.
Article 5 du règlement du 25 novembre 2009
Mesures d'application
1. Le format technique approprié pour la transmission des données est adopté en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 6, paragraphe 2.
La Commission peut, le cas échéant, modifier les exigences relatives à la présentation de rapports sur la qualité décrits à la section 6 des annexes I et II. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 6, paragraphe 3.
2. La Commission adopte la définition de la " superficie traitée " visée à l'annexe II, section 2. Cette mesure, qui vise à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 6, paragraphe 3
3. La Commission adapte la liste des substances à couvrir et leur classement en catégories de produits et en classes chimiques comme indiqué à l'annexe III, régulièrement et au moins tous les cinq ans. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 6, paragraphe 3.
Article 6 du règlement du 25 novembre 2009
Comité
1. La Commission est assistée par le comité du système statistique européen institué par l'article 7 du règlement (CE) n° 223/2009.
2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci. La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.
3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
Article 7 du règlement du 25 novembre 2009
Rapport
Tous les cinq ans, la Commission soumet au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la mise en oeuvre du présent règlement. Ledit rapport évalue notamment la qualité des données communiquées, conformément à l'article 4, les méthodes de collecte de données, la charge imposée aux entreprises, aux exploitations agricoles et aux administrations nationales ainsi que l'utilité des statistiques dans le contexte de la stratégie thématique concernant l'utilisation durable des pesticides, notamment au vu des objectifs énoncés à l'article 1er. Il contient, s'il y a lieu, des propositions destinées à améliorer la qualité des données et les méthodes de collecte de données, en vue d'améliorer la couverture et la comparabilité des données et d'alléger les contraintes pesant sur les entreprises, les exploitations agricoles et les administrations nationales.
Le premier rapport est présenté au plus tard le 31 décembre 2016.
Article 8 du règlement du 25 novembre 2009
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre.
Fait à Strasbourg, le 25 novembre 2009.
Par le Parlement européen
Le président
J. Buzek
Par le Conseil
Le président
Å. Torstensson
Annexe I : Statistiques concernant la mise sur le marché des pesticides
Section 1 : Couverture
Les statistiques couvrent les substances énumérées à l'annexe III qui entrent dans la composition des pesticides mis sur le marché dans chaque Etat membre. Un soin particulier est mis à éviter les doubles comptages en cas de reconditionnement de produits ou de transfert d'autorisation entre titulaires d'une autorisation.
Section 2 : Variables
La quantité de chaque substance énumérée à l'annexe III qui entre dans la composition de pesticides mis sur le marché est répertoriée dans chaque Etat membre.
Section 3 : Unité de mesure
Les données sont exprimées en kilogrammes de substances.
Section 4 : Période de référence
La période de référence est l'année civile.
Section 5 : Première période de référence, périodicité et transmission des résultats
1. La première période de référence est la deuxième année civile suivant 30 décembre 2009.
2. Les Etats membres fournissent des données pour chaque année civile après la première période de référence. Ils publient ces données, en particulier sur l'internet, conformément aux exigences concernant la protection du secret statistique, comme prévu dans le règlement (CE) n° 223/2009, aux fins de l'information du public.
3. Les données sont communiquées à la Commission (Eurostat) dans les douze mois suivant la fin de l'année de référence.
Section 6 : Rapport sur la qualité
Les Etats membres remettent à la Commission (Eurostat) un rapport d'évaluation de la qualité, comme prévu à l'article 4, mentionnant :
- la méthodologie utilisée pour collecter les données,
- les informations pertinentes sur la qualité, selon la méthodologie appliquée pour la collecte,
- les méthodes d'estimation, d'agrégation et d'exclusion employées. Le rapport est transmis à la Commission (Eurostat) dans les quinze mois suivant la fin de l'année de référence.
Annexe II : Statistiques concernant l'utilisation des pesticides dans le cadre de l'activité agricole
Section 1 : Couverture
1. Les statistiques couvrent les substances énumérées à l'annexe III qui entrent dans la composition de pesticides pour chaque culture sélectionnée dans chaque Etat membre.
2. Chaque Etat membre sélectionne les cultures à observer pendant la période de cinq ans définie à la section 5. Cette sélection doit être représentative des cultures de l'Etat membre et des substances utilisées. Les cultures sélectionnées tiennent compte des cultures les plus pertinentes pour les plans d'action nationaux visés à l'article 4 de la directive 2009/128/CE.
Section 2 : Variables
Pour chaque culture sélectionnée, les variables suivantes sont établies :
a) pour chacune des substances énumérées à l'annexe III, la quantité contenue dans les pesticides utilisés pour cette culture, et
b) la superficie traitée avec chaque substance.
Section 3 : Unités de mesure
1. Les quantités de substances utilisées sont exprimées en kilogrammes.
2. Les superficies traitées sont exprimées en hectares.
Section 4 : Période de référence
1. La période de référence est, en principe, d'une durée maximale de douze mois couvrant la totalité des traitements phytopharmaceutiques associés directement ou indirectement à la culture.
2. La période de référence est l'année durant laquelle la récolte a commencé.
Section 5 : Première période de référence, périodicité et transmission des résultats
1. Pour chaque période de cinq ans, les Etats membres établissent les statistiques concernant l'utilisation de pesticides pour chaque culture sélectionnée au cours d'une période de référence, au sens de la section 4.
2. Les Etats membres sont libres de choisir la période de référence à observer à tout moment au cours de la période de cinq ans. Une période différente peut être choisie pour chaque culture sélectionnée.
3. La première période de cinq ans commence à partir de la première année civile suivant 30 décembre 2009.
4. Les Etats membres fournissent des données pour chaque période de cinq ans.
5. Les données sont communiquées à la Commission (Eurostat) au plus tard douze mois après la fin de chaque période de cinq ans et sont publiées, en particulier sur l'internet, conformément aux exigences concernant la protection du secret statistique, comme prévu dans le règlement (CE) n° 223/2009, aux fins de l'information du public.
Section 6 : Rapport sur la qualité
Lorsqu'ils communiquent leurs résultats, les Etats membres remettent à la Commission (Eurostat) un rapport d'évaluation de la qualité, comme prévu à l'article 4, mentionnant :
- les modalités de la méthodologie d'échantillonnage,
- la méthodologie utilisée pour collecter les données,
- une estimation de l'importance relative des cultures observées en ce qui concerne la quantité totale de pesticides utilisés,
- les informations pertinentes sur la qualité, selon la méthodologie appliquée pour la collecte,
- une comparaison entre les données relatives aux pesticides utilisés pendant la période de cinq ans et celles relatives aux pesticides mis sur le marché durant cette même période,
- une description sommaire des utilisations commerciales non agricoles des pesticides obtenue dans le cadre d'études pilotes devant être conduites par la Commission (Eurostat).
(Règlement (UE) n° 656/2011 de la Commission du 7 juillet 2011, annexe)
Annexe III : Classification harmonisée des substances
(Règlement (UE) n°2017-269 du 16 février 2017, article 1er et annexe et Règlement (UE) n° 2021/2010 du 17 novembre 2021, Article 1er et annexe)
«
Grands groupes
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Catégories de produits
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Codes
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Classe chimique
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Dénominations communes des substances
Nomenclature commune
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CAS (1)
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CIMAP (2)
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Pesticides mis sur le marché, total
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PPM_TOT
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Pesticides mis sur le marché destinés aux utilisateurs professionnels (3)
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PPM_PU
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—
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Dont destinés à être utilisés en agriculture (4)
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PPM_AGRI
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—
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Dont destinés à être utilisés en sylviculture (5)
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PPM_FORE
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|
—
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Dont destinés à d’autres utilisations professionnelles (6)
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PPM_AMU
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—
|
Dont utilisés uniquement pour le stockage (6)
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PPM_STOR
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Pesticides mis sur le marché conformément aux articles 22 et 24 du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (7)
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Groupe 1 — Substances actives à faible risque conformément à l’article 22 du règlement (CE) n° 1107/2009 (8)
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GRP1
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Groupe 3 — Substances dont on envisage la substitution conformément à l’article 24 du règlement (CE) n° 1107/2009 (9)
|
GRP3
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Pesticides mis sur le marché, groupes et catégories définis à l’annexe IV de la directive 2009/128/CE
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Groupe 2 — Substances actives approuvées ou réputées approuvées en vertu du règlement (CE) n° 1107/2009, qui ne relèvent pas d’autres catégories, et qui sont inscrites dans les parties A et B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 (10)
|
GRP2
|
|
|
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|
|
Groupe 4 — Substances actives qui ne sont pas approuvées en vertu du règlement (CE) n° 1107/2009 et, par conséquent, qui ne sont pas inscrites à l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 540/2011
|
GRP4
|
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|
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Catégorie A et C: Substances actives non chimiques
|
CAT_A_C
|
|
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|
Catégorie B, D, E, F: Substances actives chimiques
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CAT_B_D-F
|
|
|
|
|
Fongicides et bactéricides
|
|
PES_F
|
|
|
|
|
|
Fongicides inorganiques
|
F01
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|
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|
|
|
F01_01
|
COMPOSÉS CUPRIQUES
|
|
|
|
|
|
F01_01_01
|
|
BOUILLIE BORDELAISE
|
8011-63-0
|
44.604
|
|
|
F01_01_02
|
|
HYDROXYDE DE CUIVRE
|
20427-59-2
|
44.305
|
|
|
F01_01_03
|
|
OXYDE DE CUIVRE (I)
|
1317-39-1
|
44.603
|
|
|
F01_01_04
|
|
OXYCHLORURE DE CUIVRE
|
1332-65-6
1332-40-7
|
44.602
|
|
|
F01_01_05
|
|
SULFATE DE CUIVRE TRIBASIQUE
|
12527-76-3
|
44.306
|
|
|
F01_01_06
|
|
AUTRES SELS DE CUIVRE n.c.a.
|
|
|
|
|
F01_02
|
SOUFRE INORGANIQUE
|
|
|
|
|
|
F01_02_01
|
|
SOUFRE
|
7704-34-9
|
18
|
|
|
F01_99
|
AUTRES FONGICIDES INORGANIQUES
|
|
|
|
|
|
F01_99_01
|
|
POLYSULFURE DE CALCIUM
|
1344-81-6
|
17
|
|
|
F01_99_02
|
|
IODURE DE POTASSIUM
|
7681-11-0
|
773
|
|
|
F01_99_03
|
|
PHOSPHONATES DE POTASSIUM (PRÉCÉDEMMENT PHOSPHITE DE POTASSIUM)
|
13977-65-6
13492-26-7
|
756
|
|
|
F01_99_04
|
|
THIOCYANATE DE POTASSIUM
|
333-20-0
|
772
|
|
|
F01_99_06
|
|
PHOSPHONATE DE DISODIUM
|
13708-85-5
|
808
|
|
|
F01_99_07
|
|
CARBONATE ACIDE DE POTASSIUM
|
298-14-6
|
853
|
|
|
F01_99_08
|
|
HYDROGÉNOCARBONATE DE SODIUM
|
144-55-8
|
|
|
|
F01_99_99
|
|
AUTRES FONGICIDES INORGANIQUES n.c.a.
|
|
|
|
Fongicides dérivés de carbamates ou de dithiocarbamates
|
F02
|
|
|
|
|
|
|
F02_01
|
FONGICIDES DE TYPE CARBANILATES
|
|
|
|
|
|
F02_01_01
|
|
DIÉTHOFENCARBE
|
87130-20-9
|
513
|
|
|
F02_02
|
FONGICIDES DE TYPE CARBAMATES
|
|
|
|
|
|
F02_02_01
|
|
BENTHIAVALICARBE
|
413615-35-7
|
744
|
|
|
F02_02_02
|
|
IPROVALICARBE
|
140923-17-7
|
620
|
|
|
F02_02_03
|
|
PROPAMOCARBE
|
24579-73-5
|
399
|
|
|
F02_03
|
FONGICIDES DE TYPE DITHIOCARBAMATES
|
|
|
|
|
|
F02_03_01
|
|
MANCOZÈBE
|
07/01/8018
|
34
|
|
|
F02_03_02
|
|
MANÈBE
|
12427-38-2
|
61
|
|
|
F02_03_03
|
|
MÉTIRAME
|
9006-42-2
|
478
|
|
|
F02_03_04
|
|
PROPINÈBE
|
12071-83-9
|
177
|
|
|
F02_03_05
|
|
THIRAME
|
137-26-8
|
24
|
|
|
F02_03_06
|
|
ZIRAME
|
137-30-4
|
31
|
|
|
F02_99
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE DITHIOCARBAMATES
|
|
|
|
|
|
F02_99_99
|
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE DITHIOCARBAMATES n.c.a.
|
|
|
|
Fongicides dérivés de benzimidazoles
|
F03
|
|
|
|
|
|
|
F03_01
|
FONGICIDES DE TYPE BENZIMIDAZOLES
|
|
|
|
|
|
F03_01_01
|
|
CARBENDAZIME
|
10605-21-7
|
263
|
|
|
F03_01_02
|
|
FUBERIDAZOLE
|
3878-19-1
|
525
|
|
|
F03_01_03
|
|
THIABENDAZOLE
|
148-79-8
|
323
|
|
|
F03_01_04
|
|
THIOPHANATE-MÉTHYLE
|
23564-05-8
|
262
|
|
|
F03_99
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE BENZIMIDAZOLES
|
|
|
|
|
|
F03_99_99
|
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE BENZIMIDAZOLES n.c.a.
|
|
|
|
Fongicides dérivés d’imidazoles et de triazoles
|
F04
|
|
|
|
|
|
|
F04_01
|
FONGICIDES DE TYPE CONAZOLES
|
|
|
|
|
|
F04_01_01
|
|
BITERTANOL
|
55179-31-2
|
386
|
|
|
F04_01_02
|
|
BROMUCONAZOLE
|
116255-48-2
|
680
|
|
|
F04_01_03
|
|
CYPROCONAZOLE
|
94361-06-5
|
600
|
|
|
F04_01_04
|
|
DIFÉNOCONAZOLE
|
119446-68-3
|
687
|
|
|
F04_01_05
|
|
ÉPOXICONAZOLE
|
106325-08-0
|
609
|
|
|
F04_01_06
|
|
ÉTRIDIAZOLE
|
2593-15-9
|
518
|
|
|
F04_01_07
|
|
FENBUCONAZOLE
|
114369-43-6
|
694
|
|
|
F04_01_08
|
|
FLUQUINCONAZOLE
|
136426-54-5
|
474
|
|
|
F04_01_09
|
|
FLUSILAZOLE
|
85509-19-9
|
435
|
|
|
F04_01_10
|
|
FLUTRIAFOL
|
76674-21-0
|
436
|
|
|
F04_01_11
|
|
IMAZALIL (ENILCONAZOLE)
|
35554-44-0
|
335
|
|
|
F04_01_12
|
|
IPCONAZOLE
|
125225-28-7
115850-69-6
115937-89-8
|
798
|
|
|
F04_01_13
|
|
METCONAZOLE
|
125116-23-6
|
706
|
|
|
F04_01_14
|
|
MYCLOBUTANIL
|
88671-89-0
|
442
|
|
|
F04_01_15
|
|
PENCONAZOLE
|
66246-88-6
|
446
|
|
|
F04_01_16
|
|
PROPICONAZOLE
|
60207-90-1
|
408
|
|
|
F04_01_17
|
|
PROTHIOCONAZOLE
|
178928-70-6
|
745
|
|
|
F04_01_18
|
|
TÉBUCONAZOLE
|
107534-96-3
|
494
|
|
|
F04_01_19
|
|
TÉTRACONAZOLE
|
112281-77-3
|
726
|
|
|
F04_01_20
|
|
TRIADIMÉNOL
|
55219-65-3
|
398
|
|
|
F04_01_21
|
|
TRIFLUMIZOLE
|
99387-89-0
|
730
|
|
|
F04_01_22
|
|
TRITICONAZOLE
|
131983-72-7
|
652
|
|
|
F04_01_23
|
|
MEFENTRIFLUCONAZOLE
|
1417782-03-6
|
1004
|
|
|
F04_02
|
FONGICIDES DE TYPE IMIDAZOLES
|
|
|
|
|
|
F04_02_01
|
|
CYAZOFAMIDE
|
120116-88-3
|
653
|
|
|
F04_02_02
|
|
FÉNAMIDONE
|
161326-34-7
|
650
|
|
|
F04_02_03
|
|
TRIAZOXIDE
|
72459-58-6
|
729
|
|
|
F04_99
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS D’IMIDAZOLES ET DE TRIAZOLES
|
|
|
|
|
|
F04_99_01
|
|
AMÉTOCTRADINE
|
865318-97-4
|
818
|
|
|
F04_99_02
|
|
AMISULBROME
|
348635-87-0
|
789
|
|
|
F04_99_03
|
|
TRICYCLAZOLE
|
41814-78-2
|
547
|
|
|
F04_99_99
|
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS D’IMIDAZOLES ET DE TRIAZOLES n.c.a.
|
|
|
|
Fongicides dérivés de morpholines
|
F05
|
|
|
|
|
|
|
F05_01
|
FONGICIDES DE TYPE MORPHOLINES
|
|
|
|
|
|
F05_01_01
|
|
DIMÉTHOMORPHE
|
110488-70-5
|
483
|
|
|
F05_01_02
|
|
DODÉMORPHE
|
1593-77-7
|
300
|
|
|
F05_01_03
|
|
FENPROPIMORPHE
|
67564-91-4
|
427
|
|
|
F05_99
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE MORPHOLINES
|
|
|
|
|
|
F05_99_99
|
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE MORPHOLINES n.c.a.
|
|
|
|
Fongicides d’origine microbiologique ou botanique
|
F06
|
|
|
|
|
|
|
F06_01
|
FONGICIDES MICROBIOLOGIQUES
|
|
|
|
|
|
F06_01_01
|
|
AMPELOMYCES QUISQUALIS, SOUCHE AQ10
|
|
589
|
|
|
F06_01_021
|
|
AUREOBASIDIUM PULLULANS, SOUCHE DSM 14940
|
|
809
|
|
|
F06_01_022
|
|
AUREOBASIDIUM PULLULANS, SOUCHE DSM 14941
|
|
810
|
|
|
F06_01_03
|
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS (PRÉCÉDEMMENT SUBTILIS QST 713), SOUCHE AQ 713
|
|
661
|
|
|
F06_01_04
|
|
CONIOTHYRIUM MINITANS, SOUCHE CON/M/91-08
|
|
614
|
|
|
F06_01_05
|
|
CLONOSTACHYS ROSEA (PRÉCÉDEMMENT GLIOCLADIUM CATENULATUM), SOUCHE J1446
|
|
624
|
|
|
F06_01_08
|
|
PSEUDOMONAS CHLORORAPHIS, SOUCHE MA 342
|
|
574
|
|
|
F06_01_09
|
|
PSEUDOZYMA FLOCCULOSA
|
|
669
|
|
|
F06_01_111
|
|
TRICHODERMA HARZIANUM, SOUCHE T-22
|
|
1007
|
|
|
F06_01_112
|
|
TRICHODERMA HARZIANUM, SOUCHE ITEM 908
|
|
1008
|
|
|
F06_01_12
|
|
CANDIDA OLEOPHILA, SOUCHE O
|
|
947
|
|
|
F06_01_141
|
|
PHLEBIOPSIS GIGANTEA, SOUCHE FOC PG 410.3
|
|
930
|
|
|
F06_01_142
|
|
PHLEBIOPSIS GIGANTEA, SOUCHE VRA 1835
|
|
921
|
|
|
F06_01_143
|
|
PHLEBIOPSIS GIGANTEA, SOUCHE VRA 1984
|
|
922
|
|
|
F06_01_15
|
|
PSEUDOMONAS SP, SOUCHE DSMZ 13134
|
|
935
|
|
|
F06_01_16
|
|
PYTHIUM OLIGANDRUM, SOUCHE M1
|
|
936
|
|
|
F06_01_17
|
|
STREPTOMYCES (PRÉCÉDEMMENT STREPTOMYCES GRISEOVIRIDIS), SOUCHE K61
|
|
937
|
|
|
F06_01_181
|
|
TRICHODERMA ASPERELLUM (PRÉCÉDEMMENT T. HARZIANUM), SOUCHE ICC012
|
|
938
|
|
|
F06_01_182
|
|
TRICHODERMA ASPERELLUM (PRÉCÉDEMMENT T. VIRIDE), SOUCHE T25
|
|
1010
|
|
|
F06_01_183
|
|
TRICHODERMA ASPERELLUM (PRÉCÉDEMMENT T. VIRIDE), SOUCHE TV1
|
|
940
|
|
|
F06_01_19
|
|
TRICHODERMA ASPERELLUM, SOUCHE T34
|
|
941
|
|
|
F06_01_201
|
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE (PRÉCÉDEMMENT T. HARZIANUM), SOUCHE IMI 206040
|
|
942
|
|
|
F06_01_202
|
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE (PRÉCÉDEMMENT T. HARZIANUM), SOUCHE T11
|
|
943
|
|
|
F06_01_21
|
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE, SOUCHE I-1237
|
|
944
|
|
|
F06_01_22
|
|
TRICHODERMA GAMSII (PRÉCÉDEMMENT T. VIRIDE), SOUCHE ICC080
|
|
945
|
|
|
F06_01_23
|
|
TRICHODERMA POLYSPORUM (IMI 206039)
|
|
946
|
|
|
F06_01_24
|
|
VERTICILLIUM ALBO-ATRUM (PRÉCÉDEMMENT VERTICILLIUM DAHLIAE), SOUCHE WCS850
|
|
948
|
|
|
F06_01_25
|
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS, SOUCHE MBI 600
|
|
1011
|
|
|
F06_01_26
|
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS, SOUCHE FZB24
|
|
1012
|
|
|
F06_01_27
|
|
SACCHAROMYCES CEREVISIAE, SOUCHE LAS02
|
|
1016
|
|
|
F06_01_28
|
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE, SOUCHE SC1
|
|
988
|
|
|
F06_01_29
|
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS SUBSP. PLANTARUM, SOUCHE D747
|
|
1013
|
|
|
F06_01_30
|
|
BACILLUS PUMILUS QST, SOUCHE 2808
|
|
1014
|
|
|
F06_01_31
|
|
METSCHNIKOWIA FRUCTICOLA, SOUCHE NRRL Y-27328
|
|
|
|
|
F06_01_32
|
|
STREPTOMYCES LYDICUS WYEC 108
|
|
|
|
|
F06_01_33
|
|
ABE-IT 56
|
|
|
|
|
F06_01_34
|
|
BACILLUS SUBTILIS, SOUCHE IAB/BS03
|
|
|
|
|
F06_01_35
|
|
ASPERGILLUS FLAVUS, SOUCHE MUCL 54911
|
|
|
|
|
F06_01_36
|
|
VERTICILLIUM NONALFAFAE
|
|
|
|
|
F06_02
|
FONGICIDES BOTANIQUES
|
|
|
|
|
|
F06_02_01
|
|
EUGÉNOL
|
97-53-0
|
967
|
|
|
F06_02_02
|
|
GÉRANIOL
|
106-24-1
|
968
|
|
|
F06_02_03
|
|
THYMOL
|
89-83-8
|
969
|
|
|
F06_02_04
|
|
EXTRAIT DE THÉIER
|
68647-73-4
|
914
|
|
|
F06_02_05
|
|
LAMINARINE
|
9008-22-4
|
671
|
|
|
F06_02_06
|
|
FEN 560 (GRAINES DE FENUGREC EN POUDRE)
|
|
858
|
|
|
F06_02_07
|
|
EXTRAIT DE REYNOUTRIA SACCHALINENSIS
|
|
|
|
|
F06_99
|
AUTRES FONGICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE
|
|
|
|
|
|
F06_99_01
|
|
CÉRÉVISANE
|
|
980
|
|
|
F06_99_99
|
|
AUTRES FONGICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE n.c.a.
|
|
|
|
|
F07
|
BACTÉRICIDES
|
|
|
|
|
|
F07_01
|
BACTÉRICIDES INORGANIQUES
|
|
|
|
|
|
F07_01_01
|
|
HYPOCHLORITE DE SODIUM
|
7681-52-9
|
848
|
|
|
F07_01_02
|
|
SULFATES D’ALUMINIUM
|
10043-01-3
|
849
|
|
|
F07_99
|
AUTRES BACTÉRICIDES
|
|
|
|
|
|
F07_99_01
|
|
KASUGAMYCINE
|
6980-18-3
19408-46-9
|
703
|
|
|
F07_99_02
|
|
STREPTOMYCINE
|
57-92-1
|
312
|
|
|
F07_99_03
|
|
SULFATE D’ALUMINIUM POTASSIQUE DODÉCAHYDRATÉ
|
7784-24-9
|
|
|
Autres fongicides et bactéricides
|
F99
|
|
|
|
|
|
|
F99_01
|
FONGICIDES AZOTÉS ALIPHATIQUES
|
|
|
|
|
|
F99_01_01
|
|
CYMOXANILE
|
57966-95-7
|
419
|
|
|
F99_01_02
|
|
DODINE
|
2439-10-3
|
101
|
|
|
F99_01_03
|
|
GUAZATINE
|
108173-90-6
|
361
|
|
|
F99_02
|
FONGICIDES DE TYPE AMIDES
|
|
|
|
|
|
F99_02_01
|
|
CYFLUFÉNAMIDE
|
180409-60-3
|
759
|
|
|
F99_02_02
|
|
FLUOPICOLIDE
|
239110-15-7
|
787
|
|
|
F99_02_03
|
|
PROCHLORAZE
|
67747-09-5
|
407
|
|
|
F99_02_04
|
|
SILTHIOFAM
|
175217-20-6
|
635
|
|
|
F99_02_05
|
|
ZOXAMIDE
|
156052-68-5
|
640
|
|
|
F99_02_06
|
|
MANDIPROPAMIDE
|
374726-62-2
|
783
|
|
|
F99_02_07
|
|
PENTHIOPYRADE
|
183675-82-3
|
824
|
|
|
F99_02_08
|
|
BENZOVINDIFLUPYR
|
1072957-71-1
|
981
|
|
|
F99_02_09
|
|
ISOFÉTAMIDE
|
875915-78-9
|
972
|
|
|
F99_02_10
|
|
MANDESTROBINE
|
173662-97-0
|
|
|
|
F99_02_11
|
|
FLUOPYRAME
|
658066-35-4
|
807
|
|
|
F99_03
|
FONGICIDES DE TYPE ANILIDES
|
|
|
|
|
|
F99_03_01
|
|
BÉNALAXYL
|
71626-11-4
|
416
|
|
|
F99_03_02
|
|
BOSCALIDE
|
188425-85-6
|
673
|
|
|
F99_03_03
|
|
CARBOXINE
|
5234-68-4
|
273
|
|
|
F99_03_04
|
|
FENHEXAMIDE
|
126833-17-8
|
603
|
|
|
F99_03_05
|
|
FLUTOLANIL
|
66332-96-5
|
524
|
|
|
F99_03_06
|
|
MÉTALAXYL-M
|
70630-17-0
|
580
|
|
|
F99_03_07
|
|
MÉTALAXYLE
|
57837-19-1
|
365
|
|
|
F99_03_08
|
|
BÉNALAXYL-M
|
98243-83-5
|
766
|
|
|
F99_03_09
|
|
BIXAFÈNE
|
581809-46-3
|
819
|
|
|
F99_03_12
|
|
ISOPYRAZAM
|
881685-58-1
683777-13
683777-14-2
|
963
|
|
|
F99_03_13
|
|
FLUXAPYROXADE
|
907204-31-3
|
828
|
|
|
F99_03_14
|
|
PENFLUFÈNE
|
494793-67-8
|
826
|
|
|
F99_03_15
|
|
SÉDAXANE
|
874967-67-6
599197-38-3
599194-51-1
|
833
|
|
|
F99_05
|
FONGICIDES AROMATIQUES
|
|
|
|
|
|
F99_05_01
|
|
CHLOROTHALONIL
|
1897-45-6
|
288
|
|
|
F99_05_02
|
|
DICLORAN
|
99-30-9
|
150
|
|
|
F99_05_03
|
|
MÉTHYL 2,5-DICHLOROBENZOATE
|
2905-69-3
|
686
|
|
|
F99_06
|
FONGICIDES DE TYPE DICARBOXIMIDES
|
|
|
|
|
|
F99_06_01
|
|
IPRODIONE
|
36734-19-7
|
278
|
|
|
F99_07
|
FONGICIDES DE TYPE DINITROANILINES
|
|
|
|
|
|
F99_07_01
|
|
FLUAZINAM
|
79622-59-6
|
521
|
|
|
F99_08
|
FONGICIDES DE TYPE DINITROPHÉNOLS
|
|
|
|
|
|
F99_08_01
|
|
DINOCAP
|
39300-45-3
|
98
|
|
|
F99_08_02
|
|
MEPTYLDINOCAP
|
6119-92-2
|
811
|
|
|
F99_09
|
FONGICIDES ORGANOPHOSPHORÉS
|
|
|
|
|
|
F99_09_01
|
|
FOSÉTYL
|
15845-66-6
|
384
|
|
|
F99_09_02
|
|
TOLCLOFOS-MÉTHYLE
|
57018-04-9
|
479
|
|
|
F99_10
|
FONGICIDES DE TYPE OXAZOLES
|
|
|
|
|
|
F99_10_01
|
|
FAMOXADONE
|
131807-57-3
|
594
|
|
|
F99_10_02
|
|
HYMÉXAZOLE
|
10004-44-1
|
528
|
|
|
F99_10_03
|
|
OXATHIAPIPROLINE
|
1003318-67-9
|
985
|
|
|
F99_11
|
FONGICIDES DE TYPE PHÉNYLPYRROLES
|
|
|
|
|
|
F99_11_01
|
|
FLUDIOXONIL
|
131341-86-1
|
522
|
|
|
F99_12
|
FONGICIDES DE TYPE PHTALIMIDES
|
|
|
|
|
|
F99_12_01
|
|
CAPTAN
|
133-06-2
|
40
|
|
|
F99_12_02
|
|
FOLPET
|
133-07-3
|
75
|
|
|
F99_13
|
FONGICIDES DE TYPE PYRIMIDINES
|
|
|
|
|
|
F99_13_01
|
|
BUPIRIMATE
|
41483-43-6
|
261
|
|
|
F99_13_02
|
|
CYPRODINIL
|
121552-61-2
|
511
|
|
|
F99_13_03
|
|
MÉPANIPYRIM
|
110235-47-7
|
611
|
|
|
F99_13_04
|
|
PYRIMÉTHANIL
|
53112-28-0
|
714
|
|
|
F99_14
|
FONGICIDES DE TYPE QUINOLÉINES
|
|
|
|
|
|
F99_14_01
|
|
8-HYDROXYQUINOLÉINE
|
148-24-3
|
677
|
|
|
F99_14_02
|
|
QUINOXYFÈNE
|
124495-18-7
|
566
|
|
|
F99_15
|
FONGICIDES DE TYPE QUINONES
|
|
|
|
|
|
F99_15_01
|
|
DITHIANONE
|
3347-22-6
|
153
|
|
|
F99_16
|
FONGICIDES DE TYPE STROBILURINES
|
|
|
|
|
|
F99_16_01
|
|
AZOXYSTROBINE
|
131860-33-8
|
571
|
|
|
F99_16_02
|
|
DIMOXYSTROBINE
|
149961-52-4
|
739
|
|
|
F99_16_03
|
|
FLUOXASTROBINE
|
361377-29-9
|
746
|
|
|
F99_16_04
|
|
KRÉSOXIM-MÉTHYLE
|
143390-89-0
|
568
|
|
|
F99_16_05
|
|
PICOXYSTROBINE
|
117428-22-5
|
628
|
|
|
F99_16_06
|
|
PYRACLOSTROBINE
|
175013-18-0
|
657
|
|
|
F99_16_07
|
|
TRIFLOXYSTROBINE
|
141517-21-7
|
617
|
|
|
F99_16_08
|
|
FENPICOXAMIDE (PRÉCÉDEMMENT LYSERPHENVALPYR)
|
517875-34-2
|
991
|
|
|
F99_17
|
FONGICIDES URÉIQUES
|
|
|
|
|
|
F99_17_01
|
|
PENCYCURON
|
66063-05-6
|
402
|
|
|
F99_17_02
|
|
URÉE
|
57-13-6
|
913
|
|
|
F99_99
|
FONGICIDES NON CLASSÉS
|
|
|
|
|
|
F99_99_01
|
|
2-PHÉNYLPHÉNOL (Y COMPRIS SELS TELS QUE SEL DE SODIUM)
|
90-43-7
|
246
|
|
|
F99_99_02
|
|
ACIBENZOLAR-S-MÉTHYL
|
135158-54-2
|
597
|
|
|
F99_99_04
|
|
ACIDE L-ASCORBIQUE
|
50-81-7
|
774
|
|
|
F99_99_05
|
|
ACIDE BENZOÏQUE
|
65-85-0
|
622
|
|
|
F99_99_06
|
|
FENPROPIDINE
|
67306-00-7
|
520
|
|
|
F99_99_08
|
|
MÉTRAFÉNONE
|
220899-03-6
|
752
|
|
|
F99_99_09
|
|
PYRIOFÉNONE
|
688046-61-9
|
827
|
|
|
F99_99_10
|
|
SPIROXAMINE
|
118134-30-8
|
572
|
|
|
F99_99_11
|
|
CHLORURE DE DIDÉCYL-DIMÉTHYLAMMONIUM
|
|
859
|
|
|
F99_99_12
|
|
PROQUINAZIDE
|
189278-12-4
|
764
|
|
|
F99_99_13
|
|
VALIFÉNALATE (PRÉCÉDEMMENT VALIPHÉNAL)
|
283159-90-0
|
857
|
|
|
F99_99_14
|
|
DISULFURE DE DIMÉTHYLE
|
624-92-0
|
|
|
|
F99_99_15
|
|
COS-OGA
|
|
979
|
|
|
F99_99_16
|
|
FLUTIANIL
|
958647-10-4
|
835
|
|
|
F99_99_17
|
|
FENPYRAZAMINE
|
473798-59-3
|
832
|
|
|
F99_99_99
|
|
AUTRES FONGICIDES ET BACTÉRICIDES NON CLASSÉS n.c.a.
|
|
|
Herbicides, défanants et agents antimousse
|
|
PES_H
|
|
|
|
|
|
Herbicides dérivés de phénoxyphytohormones
|
H01
|
|
|
|
|
|
|
H01_01
|
HERBICIDES À RADICAL PHÉNOXY
|
|
|
|
|
|
H01_01_01
|
|
2,4-D
|
94-75-7
|
1
|
|
|
H01_01_02
|
|
2,4-DB
|
94-82-6
|
83
|
|
|
H01_01_03
|
|
DICHLORPROP-P
|
15165-67-0
|
476
|
|
|
H01_01_04
|
|
MCPA
|
94-74-6
|
2
|
|
|
H01_01_05
|
|
MCPB
|
94-81-5
|
50
|
|
|
H01_01_06
|
|
MÉCOPROP
|
7085-19-0
|
51
|
|
|
H01_01_07
|
|
MECOPROP-P
|
16484-77-8
|
475
|
|
|
H01_99
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES
|
|
|
|
|
|
H01_99_99
|
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES n.c.a.
|
|
|
|
Herbicides dérivés de triazines et de triazinones
|
H02
|
|
|
|
|
|
|
H02_02
|
HERBICIDES DE TYPE TRIAZINES
|
|
|
|
|
|
H02_02_01
|
|
TERBUTHYLAZINE
|
5915-41-3
|
234
|
|
|
H02_02_02
|
|
HEXAZINONE
|
51235-04-2
|
374
|
|
|
H02_03
|
HERBICIDES DE TYPE TRIAZINONES
|
|
|
|
|
|
H02_03_01
|
|
MÉTAMITRONE
|
41394-05-2
|
381
|
|
|
H02_03_02
|
|
MÉTRIBUZINE
|
21087-64-9
|
283
|
|
|
H02_99
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE TRIAZINES ET DE TRIAZINONES
|
|
|
|
|
|
H02_99_99
|
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE TRIAZINES ET DE TRIAZINONES n.c.a.
|
|
|
|
Herbicides dérivés d’amides et d’anilides
|
H03
|
|
|
|
|
|
|
H03_01
|
HERBICIDES DE TYPE AMIDES
|
|
|
|
|
|
H03_01_01
|
|
BÉFLUBUTAMIDE
|
113614-08-7
|
662
|
|
|
H03_01_02
|
|
DIMÉTHÉNAMIDE-P
|
163515-14-8
|
638
|
|
|
H03_01_03
|
|
ISOXABÈNE
|
82558-50-7
|
701
|
|
|
H03_01_04
|
|
NAPROPAMIDE
|
15299-99-7
|
271
|
|
|
H03_01_05
|
|
PENOXSULAME
|
219714-96-2
|
758
|
|
|
H03_01_06
|
|
PÉTHOXAMIDE
|
106700-29-2
|
665
|
|
|
H03_01_07
|
|
PROPYZAMIDE
|
23950-58-5
|
315
|
|
|
H03_01_08
|
|
PYROXSULAM
|
422556-08-9
|
793
|
|
|
H03_02
|
HERBICIDES DE TYPE ANILIDES
|
|
|
|
|
|
H03_02_01
|
|
DIFLUFÉNICAN
|
83164-33-4
|
462
|
|
|
H03_02_02
|
|
FLORASULAM
|
145701-23-1
|
616
|
|
|
H03_02_03
|
|
FLUFÉNACET
|
142459-58-3
|
588
|
|
|
H03_02_04
|
|
MÉTAZACHLORE
|
67129-08-2
|
411
|
|
|
H03_02_05
|
|
MÉTOSULAM
|
139528-85-1
|
707
|
|
|
H03_02_06
|
|
PROPANIL
|
709-98-8
|
205
|
|
|
H03_03
|
HERBICIDES DE TYPE CHLOROACÉTANILIDES
|
|
|
|
|
|
H03_03_01
|
|
ACÉTOCHLORE
|
34256-82-1
|
496
|
|
|
H03_03_02
|
|
DIMÉTHACHLORE
|
50563-36-5
|
688
|
|
|
H03_03_03
|
|
PROPISOCHLORE
|
86763-47-5
|
836
|
|
|
H03_03_04
|
|
S-MÉTOLACHLORE
|
87392-12-9
178961-20-1
|
607
|
|
|
H03_03_05
|
|
PRETILACHLORE
|
51218-49-6
|
711
|
|
|
H03_99
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’AMIDES ET D’ANILIDES
|
|
|
|
|
|
H03_99_99
|
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’AMIDES ET D’ANILIDES n.c.a.
|
|
|
|
Herbicides dérivés de carbamates et de biscarbamates
|
H04
|
|
|
|
|
|
|
H04_01
|
HERBICIDES DE TYPE BISCARBAMATES
|
|
|
|
|
|
H04_01_01
|
|
CHLORPROPHAME
|
101-21-3
|
43
|
|
|
H04_01_02
|
|
DESMÉDIPHAME
|
13684-56-5
|
477
|
|
|
H04_01_03
|
|
PHENMÉDIPHAME
|
13684-63-4
|
77
|
|
|
H04_02
|
HERBICIDES DE TYPE CARBAMATES
|
|
|
|
|
|
H04_02_01
|
|
ASULAME
|
3337-71-1
|
240
|
|
|
H04_02_02
|
|
CARBÉTAMIDE
|
16118-49-3
|
95
|
|
|
H04_99
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE BISCARBAMATES
|
|
|
|
|
|
H04_99_99
|
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE BISCARBAMATES n.c.a.
|
|
|
|
Herbicides dérivés de dinitroanilines
|
H05
|
|
|
|
|
|
|
H05_01
|
HERBICIDES DE TYPE DINITROANILINES
|
|
|
|
|
|
H05_01_01
|
|
BENFLURALINE
|
1861-40-1
|
285
|
|
|
H05_01_02
|
|
PENDIMÉTHALINE
|
40487-42-1
|
357
|
|
|
H05_01_03
|
|
ORYZALIN
|
19044-88-3
|
537
|
|
|
H05_99
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE DINITROANILINES
|
|
|
|
|
|
H05_99_99
|
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE DINITROANILINES n.c.a.
|
|
|
|
Herbicides dérivés d’urées, d’uraciles ou de sulphonylurées
|
H06
|
|
|
|
|
|
|
H06_01
|
HERBICIDES DE TYPE SULPHONYLURÉES
|
|
|
|
|
|
H06_01_01
|
|
AMIDOSULFURON
|
120923-37-7
|
515
|
|
|
H06_01_02
|
|
AZIMSULFURON
|
120162-55-2
|
584
|
|
|
H06_01_03
|
|
BENSULFURON-MÉTHYLE
|
83055-99-6
|
502.201
|
|
|
H06_01_04
|
|
CHLORSULFURON
|
64902-72-3
|
391
|
|
|
H06_01_05
|
|
ÉTHOXYSULFURON
|
126801-58-9
|
591
|
|
|
H06_01_06
|
|
FLAZASULFURON
|
104040-78-0
|
595
|
|
|
H06_01_07
|
|
FLUPYRSULFURON-MÉTHYLE
|
150315-10-9
1447440-54-5
|
577
|
|
|
H06_01_08
|
|
FORAMSULFURON
|
173159-57-4
|
659
|
|
|
H06_01_09
|
|
IMAZOSULFURON
|
122548-33-8
|
590
|
|
|
H06_01_10
|
|
IODOSULFURON (IODOSULFURON-MÉTHYL-SODIUM)
|
185119-76-0
144550-36-7
|
634
634.501
|
|
|
H06_01_11
|
|
MÉSOSULFURON (MESOSULFURON-MÉTHYLE)
|
400852-66-6
208465-21-8
|
663
663.201
|
|
|
H06_01_12
|
|
METSULFURON-MÉTHYLE
|
74223-64-6
|
441.201
|
|
|
H06_01_13
|
|
NICOSULFURON
|
111991-09-4
|
709
|
|
|
H06_01_14
|
|
OXASULFURON
|
144651-06-9
|
626
|
|
|
H06_01_15
|
|
PROSULFURON
|
94125-34-5
|
579
|
|
|
H06_01_16
|
|
RIMSULFURON
|
122931-48-0
|
716
|
|
|
H06_01_17
|
|
SULFOSULFURON
|
141776-32-1
|
601
|
|
|
H06_01_18
|
|
THIFENSULFURON-MÉTHYLE
|
79277-27-3
|
452
|
|
|
H06_01_19
|
|
TRIASULFURON
|
82097-50-5
|
480
|
|
|
H06_01_20
|
|
TRIBENURON (SUBSTANCE MÈRE)
|
106040-48-6
|
546
|
|
|
H06_01_21
|
|
TRIFLUSULFURON
|
126535-15-7
|
731
|
|
|
H06_01_22
|
|
TRITOSULFURON
|
142469-14-5
|
735
|
|
|
H06_01_23
|
|
ORTHOSULFAMURON
|
213464-77-8
|
781
|
|
|
H06_01_24
|
|
ÉTHAMETSULFURON-MÉTHYLE
|
97780-06-8
|
834.201
|
|
|
H06_01_25
|
|
HALOSULFURON-MÉTHYLE
|
100784-20-1
|
785.201
|
|
|
H06_01_26
|
|
TRIFLOXYSULFURON
|
145099-21-4
|
617
|
|
|
H06_02
|
HERBICIDES DE TYPE URACILES
|
|
|
|
|
|
H06_02_01
|
|
LÉNACILE
|
2164-08-1
|
163
|
|
|
H06_02_02
|
|
TERBACILE
|
5902-51-2
|
272
|
|
|
H06_03
|
HERBICIDES URÉIQUES
|
|
|
|
|
|
H06_03_01
|
|
CHLOROTOLURON
|
15545-48-9
|
217
|
|
|
H06_03_02
|
|
DIURON
|
330-54-1
|
100
|
|
|
H06_03_03
|
|
FLUOMÉTURON
|
2164-17-2
|
159
|
|
|
H06_03_04
|
|
ISOPROTURON
|
34123-59-6
|
336
|
|
|
H06_03_05
|
|
LINURON
|
330-55-2
|
76
|
|
|
H06_03_06
|
|
MÉTOBROMURON
|
3060-89-7
|
168
|
|
|
H06_99
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’URÉES, D’URACILES OU DE SULPHONYLURÉES
|
|
|
|
|
|
H06_99_99
|
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’URÉES, D’URACILES OU DE SULPHONYLURÉES n.c.a.
|
|
|
|
Autres herbicides
|
H99
|
|
|
|
|
|
|
H99_01
|
HERBICIDES DE TYPE ARYLOXYPHÉNOXY-PROPIONATES
|
|
|
|
|
|
H99_01_01
|
|
CLODINAFOP
|
114420-56-3
|
683
|
|
|
H99_01_02
|
|
CYHALOFOP-BUTYLE
|
122008-85-9
|
596
|
|
|
H99_01_03
|
|
DICLOFOP (DICLOFOP-MÉTHYLE)
|
40843-25-2
257-141-8
|
358
358.201
|
|
|
H99_01_04
|
|
FÉNOXAPROP-P
|
113158-40-0
|
484
|
|
|
H99_01_05
|
|
FLUAZIFOP-P
|
83066-88-0
|
467
|
|
|
H99_01_06
|
|
HALOXYFOP-P (ESTER MÉTHYLIQUE D’HALOXYFOP-P)
|
95977-29-0
72619-32-0
|
526
526.201
|
|
|
H99_01_07
|
|
PROPAQUIZAFOP
|
111479-05-1
|
713
|
|
|
H99_01_08
|
|
QUIZALOFOP-P
|
94051-08-8
|
641
|
|
|
H99_01_09
|
|
QUIZALOFOP-P-ÉTHYLE
|
100646-51-3
|
641.202
|
|
|
H99_01_10
|
|
QUIZALOFOP-P-TÉFURYLE
|
119738-06-6
|
641.226
|
|
|
H99_02
|
HERBICIDES DE TYPE BENZOFURANNES
|
|
|
|
|
|
H99_02_01
|
|
ÉTHOFUMESATE
|
26225-79-6
|
233
|
|
|
H99_03
|
HERBICIDES DE TYPE ACIDES BENZOÏQUES
|
|
|
|
|
|
H99_03_01
|
|
DICAMBA
|
1918-00-9
|
85
|
|
|
H99_03_02
|
|
PYRITHIOBAC-SODIUM
|
123343-16-8
|
|
|
|
H99_04
|
HERBICIDES DE TYPE BIPYRIDYLES
|
|
|
|
|
|
H99_04_01
|
|
DIQUAT
|
85-00-7
|
55
|
|
|
H99_05
|
HERBICIDES DE TYPE CYCLOHEXANEDIONES
|
|
|
|
|
|
H99_05_01
|
|
CLÉTHODIME
|
99129-21-2
|
508
|
|
|
H99_05_02
|
|
CYCLOXYDIME
|
101205-02-1
|
510
|
|
|
H99_05_03
|
|
PROFOXYDIME
|
139001-49-3
|
621
|
|
|
H99_05_04
|
|
TÉPRALOXYDIME
|
149979-41-9
|
608
|
|
|
H99_05_05
|
|
TRALKOXYDIME
|
87820-88-0
|
544
|
|
|
H99_06
|
HERBICIDES DE TYPE DIAZINES
|
|
|
|
|
|
H99_06_01
|
|
PYRIDATE
|
55512-33-9
|
447
|
|
|
H99_07
|
HERBICIDES DE TYPE DICARBOXYMIDES
|
|
|
|
|
|
H99_07_01
|
|
CINIDON-ETHYLE
|
142891-20-1
|
598
|
|
|
H99_07_02
|
|
FLUMIOXAZINE
|
103361-09-7
|
578
|
|
|
H99_08
|
HERBICIDES DE TYPE DIPHÉNYLÉTHERS
|
|
|
|
|
|
H99_08_01
|
|
ACLONIFÈNE
|
74070-46-5
|
498
|
|
|
H99_08_02
|
|
BIFÉNOX
|
42576-02-3
|
413
|
|
|
H99_08_03
|
|
OXYFLUORFÈNE
|
42874-03-3
|
538
|
|
|
H99_09
|
HERBICIDES DE TYPE IMIDAZOLINONES
|
|
|
|
|
|
H99_09_01
|
|
IMAZAMOX
|
114311-32-9
|
619
|
|
|
H99_10
|
HERBICIDES INORGANIQUES
|
|
|
|
|
|
H99_10_01
|
|
SULFATES DE FER
|
7720-78-7
17375-41-6
7782-63-0
|
837
|
|
|
H99_11
|
HERBICIDES DE TYPE ISOXAZOLES
|
|
|
|
|
|
H99_11_01
|
|
ISOXAFLUTOLE
|
141112-29-0
|
575
|
|
|
H99_11_02
|
|
TOPRAMÉZONE
|
210631-68-8
|
800
|
|
|
H99_13
|
HERBICIDES DE TYPE NITRILES
|
|
|
|
|
|
H99_13_01
|
|
BROMOXYNIL
|
1689-84-5
|
87
|
|
|
H99_13_02
|
|
DICHLOBÉNIL
|
1194-65-6
|
73
|
|
|
H99_13_03
|
|
IOXYNIL
|
1689-83-4
3861-47-0
|
86
|
|
|
H99_14
|
HERBICIDES ORGANOPHOSPHORÉS
|
|
|
|
|
|
H99_14_01
|
|
GLUFOSINATE-AMMONIUM
|
51276-47-2
77182-82-2
|
437
|
|
|
H99_14_02
|
|
GLYPHOSATE
|
1071-83-6
|
284
|
|
|
H99_15
|
HERBICIDES DE TYPE PHÉNYLPYRAZOLES
|
|
|
|
|
|
H99_15_01
|
|
PINOXADÈNE
|
243973-20-8
|
776
|
|
|
H99_15_02
|
|
PYRAFLUFÈNE-ÉTHYLE
|
129630-19-9
|
605.202
|
|
|
H99_16
|
HERBICIDES DE TYPE PYRIDAZINONES
|
|
|
|
|
|
H99_16_01
|
|
CHLORIDAZON
|
1698-60-8
|
111
|
|
|
H99_16_02
|
|
FLURTAMONE
|
96525-23-4
|
569
|
|
|
H99_17
|
HERBICIDES DE TYPE PYRIDINECARBOXAMIDES
|
|
|
|
|
|
H99_17_01
|
|
PICOLINAFÈNE
|
137641-05-5
|
639
|
|
|
H99_18
|
HERBICIDES DE TYPE ACIDES PYRIDINECARBOXYLIQUES
|
|
|
|
|
|
H99_18_01
|
|
CLOPYRALID
|
1702-17-6
|
455
|
|
|
H99_18_02
|
|
PICLORAME
|
1918-02-1
|
174
|
|
|
H99_18_03
|
|
HALAUXIFÈNE-MÉTHYLE
|
943831-98-9
|
970.201
|
|
|
H99_18_04
|
|
AMINOPYRALIDE
|
150114-71-9
|
771
|
|
|
H99_18_05
|
|
FLORPYRAUXIFÈNE-BENZYLE
|
1390661-72-9
|
990.227
|
|
|
H99_19
|
HERBICIDES DE TYPE ACIDES PYRIDYLOXYACÉTIQUES
|
|
|
|
|
|
H99_19_02
|
|
FLUROXYPYR
|
69377-81-7
|
431
|
|
|
H99_19_03
|
|
TRICLOPYR
|
55335-06-3
|
376
|
|
|
H99_20
|
HERBICIDES DE TYPE QUINOLÉINES
|
|
|
|
|
|
H99_20_01
|
|
QUINMÉRAC
|
90717-03-6
|
563
|
|
|
H99_20_02
|
|
QUINCLORAC
|
84087-01-4
|
493
|
|
|
H99_21
|
HERBICIDES DE TYPE THIADIAZINES
|
|
|
|
|
|
H99_21_01
|
|
BENTAZONE
|
25057-89-0
|
366
|
|
|
H99_22
|
HERBICIDES DE TYPE THIOCARBAMATES
|
|
|
|
|
|
H99_22_01
|
|
MOLINATE
|
2212-67-1
|
235
|
|
|
H99_22_02
|
|
PROSULFOCARBE
|
52888-80-9
|
539
|
|
|
H99_22_03
|
|
TRIALLATE
|
2303-17-5
|
97
|
|
|
H99_23
|
HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLES
|
|
|
|
|
|
H99_23_01
|
|
AMITROLE
|
61-82-5
|
90
|
|
|
H99_24
|
HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLINONES
|
|
|
|
|
|
H99_24_01
|
|
CARFENTRAZONE-ÉTHYLE
|
128639-02-1
|
587.202
|
|
|
H99_25
|
HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLONES
|
|
|
|
|
|
H99_25_01
|
|
PROPOXYCARBAZONE (PROPOXYCARBAZONE-SODIUM)
|
145026-81-9
181274-15-7
|
655
655.011
|
|
|
H99_25_02
|
|
THIENCARBAZONE
|
317815-83-1
|
797
|
|
|
H99_26
|
HERBICIDES DE TYPE TRICÉTONES
|
|
|
|
|
|
H99_26_01
|
|
MÉSOTRIONE
|
104206-82-8
|
625
|
|
|
H99_26_02
|
|
SULCOTRIONE
|
99105-77-8
|
723
|
|
|
H99_26_03
|
|
TEMBOTRIONE
|
335104-84-2
|
790
|
|
|
H99_99
|
HERBICIDES NON CLASSÉS
|
|
|
|
|
|
H99_99_01
|
|
ACIDE ACÉTIQUE
|
64-19-7
|
838
|
|
|
H99_99_02
|
|
BISPYRIBAC
|
125401-75-4
|
748
|
|
|
H99_99_03
|
|
CLOMAZONE
|
81777-89-1
|
509
|
|
|
H99_99_04
|
|
FLUROCHLORIDONE
|
61213-25-0
|
430
|
|
|
H99_99_05
|
|
OXADIARGYL
|
39807-15-3
|
604
|
|
|
H99_99_06
|
|
OXADIAZON
|
19666-30-9
|
213
|
|
|
H99_99_07
|
|
ACIDE PÉLARGONIQUE
|
112-05-0
|
888
|
|
|
H99_99_08
|
|
QUINOCLAMINE
|
2797-51-5
|
648
|
|
|
H99_99_99
|
|
AUTRES HERBICIDES NON CLASSÉS, DÉFANANTS ET AGENTS ANTIMOUSSE n.c.a.
|
|
|
Insecticides et acaricides
|
|
PES_I
|
|
|
|
|
|
Insecticides dérivés de pyréthrinoïdes
|
I01
|
|
|
|
|
|
|
I01_01
|
INSECTICIDES DE TYPE PYRÉTHRINOÏDES
|
|
|
|
|
|
I01_01_01
|
|
ACRINATHRINE
|
101007-06-1
|
678
|
|
|
I01_01_02
|
|
ALPHA-CYPERMÉTHRINE
|
67375-30-8
|
454
|
|
|
I01_01_03
|
|
BÉTA-CYFLUTHRINE
|
68359-37-5
|
482
|
|
|
I01_01_04
|
|
BIFENTHRINE
|
82657-04-3
|
415
|
|
|
I01_01_05
|
|
CYFLUTHRINE
|
68359-37-5
|
385
|
|
|
I01_01_06
|
|
CYPERMÉTHRINE
|
52315-07-8
|
332
|
|
|
I01_01_07
|
|
DELTAMÉTHRINE
|
52918-63-5
|
333
|
|
|
I01_01_08
|
|
ESFENVALÉRATE
|
66230-04-4
|
481
|
|
|
I01_01_09
|
|
ÉTOFENPROX
|
80844-07-1
|
471
|
|
|
I01_01_10
|
|
GAMMA-CYHALOTHRINE
|
76703-62-3
|
768
|
|
|
I01_01_11
|
|
LAMBDA-CYHALOTHRINE
|
91465-08-6
|
463
|
|
|
I01_01_12
|
|
TAU-FLUVALINATE
|
102851-06-9
|
786
|
|
|
I01_01_13
|
|
TÉFLUTHRINE
|
79538-32-2
|
451
|
|
|
I01_01_14
|
|
ZÉTA-CYPERMÉTHRINE
|
52315-07-8
|
733
|
|
|
I01_01_15
|
|
BÊTA-CYPERMÉTHRINE
|
65731-84-2
72204-43-4
65732-07-2
83860-31-5
|
632
|
|
|
I01_99
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE PYRÉTHRINOÏDES
|
|
|
|
|
|
I01_99_99
|
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE PYRÉTHRINOÏDES n.c.a.
|
|
|
|
Insecticides dérivés d’hydrocarbures chlorés
|
I02
|
|
|
|
|
|
|
I02_01
|
INSECTICIDES DE TYPE DIAMIDES ANTHRANILIQUES
|
|
|
|
|
|
I02_01_01
|
|
CYANTRANILIPROLE
|
736994-63-1
|
998
|
|
|
I02_99
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’HYDROCARBURES CHLORÉS
|
|
|
|
|
|
I02_99_99
|
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’HYDROCARBURES CHLORÉS n.c.a.
|
|
|
|
Insecticides dérivés de carbamates et d’oximes-carbamates
|
I03
|
|
|
|
|
|
|
I03_01
|
INSECTICIDES DE TYPE OXIMES-CARBAMATES
|
|
|
|
|
|
I03_01_01
|
|
MÉTHOMYL
|
16752-77-5
|
264
|
|
|
I03_01_02
|
|
OXAMYL
|
23135-22-0
|
342
|
|
|
I03_02
|
INSECTICIDES DE TYPE CARBAMATES
|
|
|
|
|
|
I03_02_01
|
|
FÉNOXYCARBE
|
79127-80-3
|
425
|
|
|
I03_02_02
|
|
FORMÉTANATE
|
23422-53-9
|
697
|
|
|
I03_02_03
|
|
MÉTHIOCARBE
|
2032-65-7
|
165
|
|
|
I03_02_04
|
|
PIRIMICARBE
|
23103-98-2
|
231
|
|
|
I03_99
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATE ET D’OXIMES-CARBAMATES
|
|
|
|
|
|
I03_99_99
|
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATE ET D’OXIMES-CARBAMATES n.c.a.
|
|
|
|
Insecticides dérivés d’organophosphates
|
I04
|
|
|
|
|
|
|
I04_01
|
INSECTICIDES ORGANOPHOSPHORÉS
|
|
|
|
|
|
I04_01_01
|
|
CHLORPYRIPHOS
|
2921-88-2
|
221
|
|
|
I04_01_02
|
|
CHLORPYRIPHOS-MÉTHYLE
|
5589-13-0
|
486
|
|
|
I04_01_03
|
|
DIMÉTHOATE
|
60-51-5
|
59
|
|
|
I04_01_04
|
|
ÉTHOPROPHOS
|
13194-48-4
|
218
|
|
|
I04_01_07
|
|
MALATHION
|
121-75-5
|
12
|
|
|
I04_01_08
|
|
PHOSMET
|
732-11-6
|
318
|
|
|
I04_01_09
|
|
PIRIMIPHOS-MÉTHYLE
|
29232-93-7
|
239
|
|
|
I04_01_10
|
|
DICHLORVOS
|
62-73-7
|
11
|
|
|
I04_99
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’ORGANOPHOSPHATES
|
|
|
|
|
|
I04_99_99
|
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’ORGANOPHOSPHATES n.c.a.
|
|
|
|
Insecticides d’origine microbiologique ou botanique
|
I05
|
|
|
|
|
|
|
I05_01
|
INSECTICIDES MICROBIOLOGIQUES
|
|
|
|
|
|
I05_01_01
|
|
ADOXOPHYES ORANA GRANULOVIRUS SOUCHE BV-0001
|
|
782
|
|
|
I05_01_03
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. ISRAELENSIS (SÉROTYPE H-14), SOUCHE AM65-52
|
|
770
|
|
|
I05_01_04
|
|
METARHIZIUM ANISOPLIAE VAR. ANISOPLIAE, SOUCHE BIPESCO 5/F52
|
|
1020
|
|
|
I05_01_05
|
|
PAECILOMYCES FUMOSOROSEUS, SOUCHE FE 9901
|
|
778
|
|
|
I05_01_081
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. AIZAWAI, SOUCHE ABTS-1857
|
|
949
|
|
|
I05_01_082
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. AIZAWAI, SOUCHE GC-91
|
|
950
|
|
|
I05_01_091
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE ABTS 351
|
|
951
|
|
|
I05_01_092
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE PB 54
|
|
952
|
|
|
I05_01_093
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE SA 11
|
|
953
|
|
|
I05_01_094
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE SA 12
|
|
954
|
|
|
I05_01_095
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE EG 2348
|
|
955
|
|
|
I05_01_10
|
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. TENEBRIONIS, SOUCHE NB: 176 (141 1)
|
|
956
|
|
|
I05_01_111
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE ATCC 74040
|
|
957
|
|
|
I05_01_112
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE GHA
|
|
958
|
|
|
I05_01_12
|
|
GRANULOVIRUS DE CYDIA POMONELLA (CPGV)
|
|
959
|
|
|
I05_01_13
|
|
VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE HELICOVERPA ARMIGERA (HEARNPV)
|
|
960
|
|
|
I05_01_14
|
|
LECANICILLIUM MUSCARIUM (PRÉCÉDEMMENT VERTICILLIUM LECANII), SOUCHE VE 6
|
|
961
|
|
|
I05_01_15
|
|
VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE SPODOPTERA LITTORALIS
|
|
962
|
|
|
I05_01_16
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE 147
|
|
1017
|
|
|
I05_01_17
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE NPP111B005
|
|
1018
|
|
|
I05_01_18
|
|
ISARIA FUMOSOROSEA APOPKA, SOUCHE 97 (PRÉCÉDEMMENT PAECILOMYCES FUMOSOROSEUS)
|
|
573
|
|
|
I05_01_19
|
|
VIRUS DE LA POLYÉDROSE NUCLÉAIRE DE LA SPODOPTERA EXIGUA
|
|
592
|
|
|
I05_01_20
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE IMI389521
|
|
|
|
|
I05_01_21
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE PPRI 5339
|
|
|
|
|
I05_01_22
|
|
BACULOVIRUS GV
|
|
|
|
|
I05_01_23
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE BB1
|
|
|
|
|
I05_01_24
|
|
BEAUVERIA BRONGNIARTII
|
|
|
|
|
I05_01_25
|
|
GRANULOVIRUS DE PHTHORIMAEA OPERCULELLA (PHOPGV)
|
|
|
|
|
I05_01_26
|
|
VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE SPODOPTERA EXIGUA MULTICAPSID (SEMNPV)
|
|
|
|
|
I05_01_27
|
|
BEAUVERIA BASSIANA, 203
|
|
|
|
|
I05_01_28
|
|
METARHIZIUM BRUNNEUM, SOUCHE CB15-III
|
|
|
|
|
I05_02
|
INSECTICIDES BOTANIQUES
|
|
|
|
|
|
I05_02_01
|
|
HUILE ESSENTIELLE D’ORANGE
|
8028-48-6
5989-27-5
|
902
|
|
|
I05_02_02
|
|
HUILE ESSENTIELLE DE TAGÈTE
|
|
903
|
|
|
I05_02_03
|
|
AZADIRACHTINE
|
11141-17-6
|
627
|
|
|
I05_02_04
|
|
PYRÉTHRINES
|
8003-34-7
|
32
|
|
|
I05_99
|
AUTRES INSECTICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE
|
|
|
|
|
|
I05_99_99
|
|
AUTRES INSECTICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE n.c.a.
|
|
|
|
Acaricides
|
I06
|
|
|
|
|
|
|
I06_01
|
ACARICIDESDE TYPE PYRAZOLES
|
|
|
|
|
|
I06_01_01
|
|
FENPYROXIMATE
|
134098-61-6
|
695
|
|
|
I06_02
|
ACARICIDES DE TYPE TÉTRAZINES
|
|
|
|
|
|
I06_02_01
|
|
CLOFENTÉZINE
|
74115-24-5
|
418
|
|
|
I06_02_02
|
|
FLUFENZINE
|
162320-67-4
|
734
|
|
|
I06_99
|
AUTRES ACARICIDES
|
|
|
|
|
|
I06_99_01
|
|
ACÉQUINOCYL
|
57960-19-7
|
760
|
|
|
I06_99_02
|
|
CYFLUMÉTOFÈNE
|
400882-07-7
|
821
|
|
|
I06_99_99
|
|
AUTRES ACARICIDES n.c.a.
|
|
|
|
Autres insecticides
|
I99
|
|
|
|
|
|
|
I99_01
|
INSECTICIDES OBTENUS PAR FERMENTATION
|
|
|
|
|
|
I99_01_01
|
|
ABAMECTINE, AVERMECTINE B1A, AVERMECTINE B1B (EXPRIMÉE EN ABAMECTINE)
|
71751-41-2
65195-55-3
65195-56-4
|
495
|
|
|
I99_01_02
|
|
MILBÉMECTINE
|
51596-10-2
51596-11-3
|
660
|
|
|
I99_01_03
|
|
SPINOSAD
|
168316-95-8
131929-60-7
131929-63-0
|
636
|
|
|
I99_01_04
|
|
ÉMAMECTINE
|
119791-41-2
155569-91-8
|
791
|
|
|
I99_01_05
|
|
SPINETORAM
|
935545-74-7
|
802
|
|
|
I99_03
|
INSECTICIDES DE TYPE BENZOYL-URÉES
|
|
|
|
|
|
I99_03_01
|
|
DIFLUBENZURONE
|
35367-38-5
|
339
|
|
|
I99_03_02
|
|
FLUFÉNOXURON
|
01463-69-8
|
470
|
|
|
I99_03_03
|
|
LUFÉNURON
|
103055-07-8
|
704
|
|
|
I99_03_04
|
|
NOVALURON
|
116714-46-6
|
672
|
|
|
I99_03_05
|
|
TÉFLUBENZURON
|
83121-18-0
|
450
|
|
|
I99_03_06
|
|
TRIFLUMURON
|
64628-44-0
|
548
|
|
|
I99_04
|
INSECTICIDES DE TYPE CARBAZATES
|
|
|
|
|
|
I99_04_01
|
|
BIFÉNAZATE
|
149877-41-8
|
736
|
|
|
I99_05
|
INSECTICIDES DE TYPE DIAZYLHYDRAZINES
|
|
|
|
|
|
I99_05_01
|
|
MÉTHOXYFÉNOZIDE
|
161050-58-4
|
656
|
|
|
I99_05_02
|
|
TÉBUFÉNOZIDE
|
112410-23-8
|
724
|
|
|
I99_05_03
|
|
CHROMAFÉNOZIDE
|
143807-66-3
|
775
|
|
|
I99_06
|
RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES INSECTES
|
|
|
|
|
|
I99_06_01
|
|
CYROMAZINE
|
66215-27-8
|
420
|
|
|
I99_06_02
|
|
BUPROFÉZINE
|
953030-84-7
|
681
|
|
|
I99_06_03
|
|
HEXYTHIAZOX
|
78587-05-0
|
439
|
|
|
I99_08
|
INSECTICIDES DE TYPE NITROGUANIDINES
|
|
|
|
|
|
I99_08_01
|
|
CLOTHIANIDINE
|
210880-92-5
|
738
|
|
|
I99_08_02
|
|
THIAMÉTHOXAME
|
153719-23-4
|
637
|
|
|
I99_09
|
INSECTICIDES ORGANOSTANNIQUES
|
|
|
|
|
|
I99_09_01
|
|
OXYDE DE FENBUTATINE
|
13356-08-6
|
359
|
|
|
I99_10
|
INSECTICIDES DE TYPE OXADIAZINES
|
|
|
|
|
|
I99_10_01
|
|
INDOXACARBE
|
173584-44-6
|
612
|
|
|
I99_11
|
INSECTICIDES DE TYPE PHÉNYLÉTHERS
|
|
|
|
|
|
I99_11_01
|
|
PYRIPROXYFÈNE
|
95737-68-1
|
715
|
|
|
I99_12
|
INSECTICIDES DE TYPE (PHÉNYL-) PYRAZOLES
|
|
|
|
|
|
I99_12_02
|
|
FIPRONIL
|
120068-37-3
|
581
|
|
|
I99_12_03
|
|
TÉBUFENPYRAD
|
119168-77-3
|
725
|
|
|
I99_12_04
|
|
CHLORANTRANILIPROLE
|
500008-45-7
|
794
|
|
|
I99_13
|
INSECTICIDES DE TYPE PYRIDINES
|
|
|
|
|
|
I99_13_01
|
|
PYMÉTROZINE
|
123312-89-0
|
593
|
|
|
I99_13_02
|
|
FLONICAMIDE (IKI-220)
|
158062-67-0
|
763
|
|
|
I99_13_03
|
|
SULFOXAFLOR
|
946578-00-3
|
820
|
|
|
I99_14
|
INSECTICIDES DE TYPE PYRIDYLMÉTHYLAMINES
|
|
|
|
|
|
I99_14_01
|
|
ACÉTAMIPRIDE
|
135410-20-7
|
649
|
|
|
I99_14_02
|
|
IMIDACLOPRIDE
|
138261-41-3
|
582
|
|
|
I99_14_03
|
|
THIACLOPRIDE
|
111988-49-9
|
631
|
|
|
I99_14_04
|
|
FLUPYRADIFURONE
|
951659-40-8
|
987
|
|
|
I99_15
|
INSECTICIDES DE TYPE SULFONES
|
|
|
|
|
|
I99_15_01
|
|
PROPARGITE
|
2312-35-8
|
216
|
|
|
I99_17
|
INSECTICIDES DE TYPE ACIDE TÉTRONIQUE
|
|
|
|
|
|
I99_17_01
|
|
SPIRODICLOFÈNE
|
148477-71-8
|
737
|
|
|
I99_17_02
|
|
SPIROMÉSIFÈNE
|
283594-90-1
|
747
|
|
|
I99_18
|
ATTRACTIFS POUR INSECTES PHÉROMONES DE LÉPIDOPTÈRES À CHAÎNE LINÉAIRE (SCLPS)
|
|
|
|
|
|
I99_18_01
|
|
(E, E)-8,10-DODÉCADIÉN-1-OL
|
33956-49-9
|
860
|
|
|
I99_18_02
|
|
ACÉTATE DE (Z)-9-DODÉCÉN-1-YLE
|
16974-11-1
112-66-3
|
422
|
|
|
I99_18_03
|
|
ACÉTATE DE (Z)-8-DODÉCÉN-1-YLE
|
28079-04-1
|
861
|
|
|
I99_18_04
|
|
ACÉTATE DE (2E, 13Z)-OCTADÉCADIÉN-1-YLE
|
86252-65-5
|
862
|
|
|
I99_18_05
|
|
ACÉTATE DE (7E, 9E)-DODÉCADIÉN-1-YLE
|
54364-63-5
|
863
|
|
|
I99_18_06
|
|
ACÉTATE DE (7E, 9Z)-DODÉCADIÉN-1-YLE
|
55774-32-8
|
864
|
|
|
I99_18_07
|
|
ACÉTATE DE (7Z, 11E)-HEXADECADIÉN-1-YLE
|
51606-94-4
|
865
|
|
|
I99_18_08
|
|
ACÉTATE DE (7Z, 11Z)-HEXADECADIÉN-1-YLE
|
53042-79-8
52207-99-5
|
866
|
|
|
I99_18_09
|
|
ACÉTATE DE (9Z, 12E)-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE
|
31654-77-0
|
867
|
|
|
I99_18_10
|
|
ACÉTATE DE (E)-11-TÉTRADÉCÉN-1-YLE
|
33189-72-9
|
868
|
|
|
I99_18_11
|
|
(E)-5-DÉCÉN-1-OL
|
56578-18-8
|
869
|
|
|
I99_18_12
|
|
ACÉTATE DE (E)-5-DÉCÉN-1-YLE
|
38421-90-8
|
870
|
|
|
I99_18_13
|
|
ACÉTATE DE (E)-8-DODÉCÉN-1-YLE
|
38363-29-0
|
871
|
|
|
I99_18_14
|
|
ACÉTATE DE (E/Z)-8-DODÉCÉN-1-YLE
|
38363-29-0
28079-04-1
|
872
|
|
|
I99_18_15
|
|
(Z)-11-HEXADÉCÉN-1-OL
|
56683-54-6
|
873
|
|
|
I99_18_16
|
|
ACÉTATE DE (Z)-11-HEXADÉCÉN-1-YLE
|
34010-21-4
|
874
|
|
|
I99_18_17
|
|
(Z)-11-HEXADÉCÉNAL
|
53939-28-9
|
875
|
|
|
I99_18_18
|
|
ACÉTATE DE (Z)-11-TÉTRADÉCÉN-1-YLE
|
20711-10-8
|
876
|
|
|
I99_18_19
|
|
(Z)-13-OCTADÉCÉNAL
|
58594-45-9
|
878
|
|
|
I99_18_20
|
|
(Z)-7-TÉTRADÉCÉNAL
|
65128-96-3
|
879
|
|
|
I99_18_21
|
|
(Z)-8-DODÉCÉN-1-OL
|
40642-40-8
|
880
|
|
|
I99_18_22
|
|
(Z)-9-HEXADÉCÉNAL
|
56219-04-6
|
881
|
|
|
I99_18_23
|
|
ACÉTATE DE (Z)-9-TÉTRADÉCÉN-1-YLE
|
16725-53-4
|
882
|
|
|
I99_18_24
|
|
ACÉTATE DE DODÉCYLE
|
112-66-3
|
884
|
|
|
I99_18_25
|
|
TETRADECAN-1-OL
|
112-72-1
|
856
|
|
|
I99_18_26
|
|
DODECAN-1-OL
|
112-53-8
|
|
|
|
I99_18_27
|
|
ACÉTATE DE (E/Z)-9-DODÉCÉN-1-YLE
|
16974-34-8
|
|
|
|
I99_18_28
|
|
ACÉTATE DE (E, Z, Z)-3,8,11-TÉTRADÉCATRIÉN-1-YLE
|
163041-94-9
|
|
|
|
I99_18_29
|
|
ACÉTATE DE (E, Z)-3,8-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE
|
|
|
|
|
I99_18_30
|
|
N-TÉTRADÉCYLACÉTATE
|
638-59-5
|
|
|
|
I99_18_31
|
|
ACÉTATE DE (Z, E)-9,11-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE
|
50767-79-8
|
|
|
|
I99_18_32
|
|
ACÉTATE DE (E, Z)-3,13-OCTADÉCADIÉNYLE
|
53120-26-6
|
|
|
|
I99_18_33
|
|
ACÉTATE DE (Z, Z)-3,13-OCTADÉCADIÉNYLE
|
53120-26-7
|
|
|
|
I99_18_34
|
|
ACÉTATE DE N-HEXADECANYLE
|
629-70-9
|
|
|
|
I99_18_35
|
|
(Z)-8-DODÉCÉN-1-OL
|
64470-32-2
|
|
|
|
I99_18_36
|
|
ACÉTATE DE (Z)-8-TÉTRADÉCÉN-1-YLE
|
35835-80-4
|
|
|
|
I99_18_37
|
|
ACÉTATE DE (Z, E)-8,10-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE
|
53880-51-6
|
|
|
|
I99_19
|
AUTRES ATTRACTIFS POUR INSECTES
|
|
|
|
|
|
I99_19_01
|
|
ACÉTATE D’AMMONIUM
|
631-61-8
|
|
|
|
I99_19_02
|
|
PUTRESCINE (1,4-DIAMINOBUTANE)
|
110-60-1
|
842
|
|
|
I99_19_03
|
|
HYDROCHLORURE DE TRIMÉTHYLAMINE
|
593-81-7
|
848
|
|
|
I99_19_04
|
|
ACÉTATE DE (Z)-13-HEXADÉCÉN-11-YN-1-YLE
|
78617-58-0
|
|
|
|
I99_19_05
|
|
ISOBUTYRATE DE (Z, Z, Z, Z)-7,13,16,19-DOCOSATÉTRAÉN-1-YLE
|
135459-81-3
|
883
|
|
|
I99_19_06
|
|
RESCALURE
|
67601-06-3
|
|
|
|
I99_19_07
|
|
PROTÉINES HYDROLYSÉES
|
|
901
|
|
|
I99_19_08
|
|
SÉNÉCIOATE DE LAVANDULYLE
|
23960-07-8
|
|
|
|
I99_19_09
|
|
ACÉTATE DE (Z)-3-MÉTHYL-6-ISOPROPÉNYLE-9-DÉCÉN-1-YLE
|
67601-06-3
|
|
|
|
I99_19_10
|
|
2,6,6-TRIMÉTHYLBICYCLO [3.1.1] HEPT-2-ENE (ALPHA-PINEN)
|
7785-70-8
|
|
|
|
I99_19_11
|
|
2-ETHYL-1,6-DIOXASPIRO (4,4) NONAN (CHALCOGRAN)
|
38401-84-2
|
|
|
|
I99_19_12
|
|
2-METHYL-3-BUTEN-2-OL
|
115-18-4
|
|
|
|
I99_19_13
|
|
2-METHYL-6-METHYLÈNE-2,7-OCTADIEN-4-OL (IPSDIENOL)
|
14434-41-4
|
|
|
|
I99_19_14
|
|
4,6,6-TRIMETHYLBICYCLO [3.1.1] HEPT-3-EN-OL, [(S)-CIS-VERBENOL]
|
1845-30-3
|
|
|
|
I99_19_15
|
|
PROPANOATE DE 8-METHYL-2-DECANOL
|
81931-28-4
|
|
|
|
I99_99
|
INSECTICIDES – ACARICIDES NON CLASSÉS
|
|
|
|
|
|
I99_99_03
|
|
ÉTOXAZOLE
|
153233-91-1
|
623
|
|
|
I99_99_04
|
|
ACIDES GRAS EN C7-C18 ET SELS DE POTASSIUM INSATURÉS EN C18
|
67701-09-1
|
889
|
|
|
I99_99_05
|
|
ESTERS MÉTHYLIQUES D’ACIDES GRAS EN C8-C10
|
85566-26-3
|
890
|
|
|
I99_99_06
|
|
FÉNAZAQUINE
|
120928-09-8
|
693
|
|
|
I99_99_07
|
|
KIESELGUR (TERRE À DIATOMÉES)
|
61790-53-2
|
647
|
|
|
I99_99_08
|
|
ACIDE LAURIQUE
|
143-07-7
|
885
|
|
|
I99_99_09
|
|
MÉTAFLUMIZONE
|
139968-49-3
|
779
|
|
|
I99_99_10
|
|
DÉCANOATE DE MÉTHYLE
|
110-42-9
|
892
|
|
|
I99_99_11
|
|
OCTANOATE DE MÉTHYLE
|
111-11-5
|
893
|
|
|
I99_99_12
|
|
ACIDE OLÉIQUE
|
112-80-1
|
894
|
|
|
I99_99_13
|
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 64742-46-7)
|
64742-46-7
|
896
|
|
|
I99_99_14
|
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 72623-86-0)
|
72623-86-0
|
897
|
|
|
I99_99_15
|
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 8042-47-5)
|
8042-47-5
|
898
|
|
|
I99_99_16
|
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 97862-82-3)
|
97862-82-3
|
899
|
|
|
I99_99_17
|
|
PHOSPHANE
|
7803-51-2
|
127
|
|
|
I99_99_18
|
|
PYRIDABÈNE
|
96489-71-3
|
583
|
|
|
I99_99_19
|
|
PYRIDALYL
|
179101-81-6
|
792
|
|
|
I99_99_20
|
|
SPIROTÉTRAMATE
|
203313-25-1
|
795
|
|
|
I99_99_21
|
|
FLUORURE DE SULFURYLE
|
2699-79-8
|
757
|
|
|
I99_99_27
|
|
PHOSPHURE D’ALUMINIUM
|
20859-73-8
|
227
|
|
|
I99_99_28
|
|
PHOSPHURE DE MAGNÉSIUM
|
12057-74-8
|
228
|
|
|
I99_99_29
|
|
DIOXYDE DE CARBONE
|
124-38-9
|
844
|
|
|
I99_99_30
|
|
MALTODEXTRINE
|
9050-36-6
|
801
|
|
|
I99_99_31
|
|
MÉLANGE DE TERPÉNOÏDES QRD 460
|
|
982
|
|
|
I99_99_32
|
|
FLUBENDIAMIDE
|
272451-65-7
|
788
|
|
|
I99_99_33
|
|
ÉTHANDINITRILE
|
460-19-5
|
|
|
|
I99_99_99
|
|
AUTRES INSECTICIDES-ACARICIDES n.c.a.
|
|
|
Molluscides
|
|
PES_M
|
|
|
|
|
|
Molluscides
|
M01
|
|
|
|
|
|
|
M01_01
|
MOLLUSCICIDES
|
|
|
|
|
|
M01_01_01
|
|
PHOSPHATE FERRIQUE
|
10045-86-0
|
629
|
|
|
M01_01_03
|
|
MÉTALDÉHYDE
|
108-62-3
9002-91-9
|
62
|
|
|
M01_01_04
|
|
PYROPHOSPHATE FERRIQUE
|
10058-44-3
|
|
|
|
M01_01_99
|
|
AUTRES MOLLUSCICIDES n.c.a.
|
|
|
RÉGULATEURS DE CROISSANCE VÉGÉTALE
|
|
PES_PGR
|
|
|
|
|
|
Régulateurs physiologiques de croissance des végétaux
|
PGR01
|
|
|
|
|
|
|
PGR01_01
|
RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
|
|
|
|
|
|
PGR01_01_01
|
|
1-MÉTHYLCYCLOPROPÈNE
|
3100-04-7
|
767
|
|
|
PGR01_01_02
|
|
CHLORMÉQUAT ET CHLORURE DE CHLORMÉQUAT (EXPRIMÉS EN CHLORMÉQUAT)
|
7003-89-6
999-81-5
|
143
143.302
|
|
|
PGR01_01_03
|
|
CYCLANILIDE
|
113136-77-9
|
586
|
|
|
PGR01_01_04
|
|
DAMINOZIDE
|
1596-84-5
|
330
|
|
|
PGR01_01_05
|
|
ÉTHÉPHON
|
16672-87-0
|
373
|
|
|
PGR01_01_06
|
|
ETHOXYQUINE
|
91-53-2
|
517
|
|
|
PGR01_01_07
|
|
ÉTHYLÈNE
|
74-85-1
|
839
|
|
|
PGR01_01_08
|
|
FORCHLORFÉNURON
|
68157-60-8
|
633
|
|
|
PGR01_01_09
|
|
ACIDE GIBBÉRELLIQUE
|
77-06-5
|
307
|
|
|
PGR01_01_10
|
|
GIBBÉRELLINES
|
468-44-0
510-75-8
8030-53-3
|
904
|
|
|
PGR01_01_11
|
|
IMAZAQUINE
|
81335-37-7
|
699
|
|
|
PGR01_01_12
|
|
HYDRAZIDE MALÉIQUE
|
123-33-1
|
310
|
|
|
PGR01_01_13
|
|
MÉPIQUAT
|
15302-91-7
|
440
|
|
|
PGR01_01_14
|
|
PACLOBUTRAZOL
|
76738-62-0
|
445
|
|
|
PGR01_01_15
|
|
PROHEXADIONE-CALCIUM
|
127277-53-6
|
567
567.020
|
|
|
PGR01_01_16
|
|
5-NITROGUAIACOLATE DE SODIUM
|
67233-85-6
|
718
|
|
|
PGR01_01_17
|
|
O-NITROPHÉNOLATE DE SODIUM
|
824-39-5
|
720
|
|
|
PGR01_01_18
|
|
P-NITROPHÉNOLATE DE SODIUM
|
824-78-2
|
721
|
|
|
PGR01_01_19
|
|
TRINEXAPAC
|
104273-73-6
|
732
|
|
|
PGR01_01_20
|
|
DIPHÉNYLAMINE
|
122-39-4
|
460
|
|
|
PGR01_01_21
|
|
FLURPRIMIDOL
|
56425-91-3
|
696
|
|
|
PGR01_01_22
|
|
FLUMÉTRALINE
|
62924-70-3
|
971
|
|
|
PGR01_01_23
|
|
THIDIAZURON
|
51707-55-2
|
727
|
|
|
PGR01_99
|
AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
|
|
|
|
|
|
PGR01_99_01
|
|
ACIDE 1-NAPHTHYLACÉTIQUE (1-NAA)
|
86-87-3
|
313
|
|
|
PGR01_99_02
|
|
1-DÉCANOL
|
112-30-1
|
831
|
|
|
PGR01_99_03
|
|
1-NAPHTHYLACÉTAMIDE (1-NAD)
|
86-86-2
|
282
|
|
|
PGR01_99_04
|
|
ACIDE 2-NAPHTHYLOXYACETIQUE (2-NOA)
|
120-23-0
|
664
|
|
|
PGR01_99_05
|
|
6-BENZYLADÉNINE
|
1214-39-7
|
829
|
|
|
PGR01_99_06)
|
|
CYANAMIDE
|
420-04-2
|
685
|
|
|
PGR01_99_07)
|
|
ACIDE INDOLYLBUTYRIQUE
|
133-32-4
|
830
|
|
|
PGR01_99_08
|
|
SINTOFEN (CINTOFEN)
|
130561-48-7
|
717
|
|
|
PGR01_99_09
|
|
1,4-DIMÉTHYLNAPHTALÈNE
|
571-58-4
|
822
|
|
|
PGR01_99_10
|
|
THIOSULFATE DE SODIUM ET D’ARGENT
|
|
762
|
|
|
PGR01_99_11
|
|
ACIDE S-ABSCISSIQUE
|
21293-29-8
|
|
|
|
PGR01_99_99
|
|
AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX n.c.a.
|
|
|
|
Inhibiteurs de germination
|
PGR02
|
|
|
|
|
|
|
PGR02_02
|
Inhibiteurs de germination
|
|
|
|
|
|
PGR02_02_01
|
|
CARVONE
|
2244-16-8
|
602
|
|
|
PGR02_99
|
AUTRES INHIBITEURS DE GERMINATION
|
|
|
|
|
|
PGR02_99_99
|
|
AUTRES INHIBITEURS DE GERMINATION n.c.a.
|
|
|
|
Autres régulateurs de croissance des végétaux
|
PGR03
|
|
|
|
|
|
|
PGR03_99
|
AUTRES RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
|
|
|
|
|
|
PGR03_99_01
|
|
EXTRAIT D’ALGUES MARINES (PRÉCÉDEMMENT «EXTRAIT D’ALGUES MARINES ET ALGUES»)
|
|
920
|
|
|
PGR03_99_99
|
|
AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX n.c.a.
|
|
|
Autres produits phytopharmaceutiques
|
|
PES_ZR
|
|
|
|
|
|
Huiles végétales
|
ZR02
|
|
|
|
|
|
|
ZR02_01
|
HUILES VÉGÉTALES
|
|
|
|
|
|
ZR02_01_01
|
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE CITRONNELLE
|
8000-29-1
|
905
|
|
|
ZR02_01_02
|
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE GIROFLE
|
84961-50-2
97-53-0
|
906
|
|
|
ZR02_01_03
|
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE COLZA
|
8002-13-9
|
907
|
|
|
ZR02_01_04
|
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE MENTHE VERTE
|
8008-79-5
|
908
|
|
|
ZR02_01_99
|
|
AUTRES HUILES VÉGÉTALES n.c.a
|
|
|
|
Produits de stérilisation du sol (y compris les nématicides)
|
ZR03
|
|
|
|
|
|
|
ZR03_01
|
BROMURE DE MÉTHYLE
|
|
|
|
|
|
ZR03_01_01
|
|
BROMURE DE MÉTHYLE
|
74-83-9
|
128
|
|
|
ZR03_02
|
NÉMATICIDES BIOLOGIQUES
|
|
|
|
|
|
ZR03_02_01
|
|
PAECILOMYCES LILACINUS, SOUCHE 251
|
|
753
|
|
|
ZR03_02_02
|
|
BACILLUS FIRMUS, SOUCHE I-1582
|
|
1015
|
|
|
ZR03_02_03
|
|
PASTEURIA NISHIZAWAE PN1
|
|
|
|
|
ZR03_02_99
|
|
AUTRES NÉMATICIDES BIOLOGIQUES n.c.a.
|
|
|
|
|
ZR03_03
|
NÉMATICIDES ORGANOPHOSPHORÉS
|
|
|
|
|
|
ZR03_03_01
|
|
FÉNAMIPHOS
|
22224-92-6
|
692
|
|
|
ZR03_03_02
|
|
FOSTHIAZATE
|
98886-44-3
|
585
|
|
|
ZR03_03_99
|
|
AUTRES NÉMATICIDES ORGANOPHOSPHORÉS n.c.a.
|
|
|
|
|
ZR03_99
|
AUTRES STÉRILISANTS DU SOL
|
|
|
|
|
|
ZR03_99_01
|
|
1,3-DICHLOROPROPÈNE
|
542-75-6
|
675
|
|
|
ZR03_99_02
|
|
CHLOROPICRINE
|
76-06-2
|
298
|
|
|
ZR03_99_03
|
|
DAZOMET
|
533-74-4
|
146
|
|
|
ZR03_99_04
|
|
MÉTAM
|
144-54-7
|
20
|
|
|
ZR03_99_99
|
|
AUTRES STÉRILISANTS DU SOL n.c.a.
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|
Rodenticides
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ZR04
|
|
|
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ZR04_01
|
RODENTICIDES
|
|
|
|
|
|
ZR04_01_01
|
|
PHOSPHURE DE CALCIUM
|
1305-99-3
|
505
|
|
|
ZR04_01_02
|
|
DIFÉNACOUM
|
56073-07-5
|
514
|
|
|
ZR04_01_03
|
|
WARFARINE
|
81-81-2
|
70
|
|
|
ZR04_01_04
|
|
PHOSPHURE DE ZINC
|
1314-84-7
|
69
|
|
|
ZR04_01_05
|
|
BROMADIOLONE
|
28772-56-7
|
371
|
|
|
ZR04_01_06
|
|
CHLOROPHACINONE
|
3691-35-8
|
208
|
|
|
ZR04_01_99
|
|
AUTRES RODENTICIDES n.c.a.
|
|
|
|
Autres produits phytopharmaceutiques
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ZR99
|
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|
ZR99_01
|
DÉSINFECTANTS
|
|
|
|
|
|
ZR99_01_99
|
|
AUTRES DÉSINFECTANTS n.c.a.
|
|
|
|
|
ZR99_02
|
RÉPULSIFS
|
|
|
|
|
|
ZR99_02_01
|
|
SULFATE D’AMMONIUM ET D’ALUMINIUM
|
7784-26-1
7784-25-0
|
840
|
|
|
ZR99_02_02
|
|
SILICATE D’ALUMINIUM (KAOLIN)
|
1332-58-7
|
841
|
|
|
ZR99_02_03
|
|
FARINE DE SANG
|
90989-74-5
|
909
|
|
|
ZR99_02_04
|
|
CARBURE DE CALCIUM
|
75-20-7
|
910
|
|
|
ZR99_02_05
|
|
CARBONATE DE CALCIUM
|
471-34-1
|
843
|
|
|
ZR99_02_06
|
|
BENZOATE DE DÉNATONIUM
|
3734-33-6
|
845
|
|
|
ZR99_02_07
|
|
CALCAIRE
|
1317-65-3
|
852
|
|
|
ZR99_02_08
|
|
MÉTHYL-NONYLCÉTONE
|
112-12-9
|
846
|
|
|
ZR99_02_09
|
|
POUDRE DE QUARTZ
|
14808-60-7
7637-86-9
|
855
|
|
|
ZR99_02_10
|
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/HUILE DE TALL BRUTE
|
8002-26-4
|
911
|
|
|
ZR99_02_11
|
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/BRAI D’HUILE DE TALL
|
8016-81-7
|
912
|
|
|
ZR99_02_12
|
|
SILICOALUMINATE DE SODIUM
|
1344-00-9
|
850
|
|
|
ZR99_02_13
|
|
RÉSIDUS DE DISTILLATION DE GRAISSES
|
|
915
|
|
|
ZR99_02_14
|
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/HUILE DE POISSON
|
100085-40-3
|
918
|
|
|
ZR99_02_15
|
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/GRAISSE OVINE
|
98999-15-6
|
919
|
|
|
ZR99_02_16
|
|
EXTRAIT D’AIL
|
8008-99-9
|
916
|
|
|
ZR99_02_17
|
|
POIVRE
|
|
917
|
|
|
ZR99_02_99
|
|
AUTRES RÉPULSIFS n.c.a.
|
|
|
|
|
ZR99_99
|
AUTRES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES
|
|
|
|
|
|
ZR99_99_07
|
|
ACIDE CAPRIQUE
|
334-48-5
|
886
|
|
|
ZR99_99_08
|
|
ACIDE CAPRYLIQUE
|
124-07-2
|
887
|
|
|
ZR99_99_12
|
|
HEPTAMALOXYLO-GLUCAN
|
870721-81-6
|
851
|
|
|
ZR99_99_24
|
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE JAUNE DE LA COURGETTE (SOUCHE BÉNIGNE)
|
|
618
|
|
|
ZR99_99_34
|
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO, SOUCHE CH2, ISOLAT 1906
|
|
1019
|
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|
ZR99_99_35
|
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO, ISOLAT VC1 PEU VIRULENT
|
|
|
|
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ZR99_99_36
|
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO, ISOLAT VX1 PEU VIRULENT
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|
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ZR99_99_37
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|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO (PEPMV), SOUCHE EUROPÉENNE (EU), ISOLAT ABP1 PEU VIRULENT (PEPMVO)
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ZR99_99_38
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|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO (PEPMV), SOUCHE CHILIENNE (CH2), ISOLAT ABP2 PEU VIRULENT (PEPMVO)
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ZR99_99_39
|
|
EXTRAIT NATUREL DE GRAINES DE CAMELLIA SP.
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ZR99_99_40
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|
QUASSIA
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ZR99_99_99
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AUTRES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES n.c.a.
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»
(1) Numéro CAS (Chemical Abstract Service Number).
(2) Commission internationale des méthodes d’analyse des pesticides
(3) Agrégat facultatif.
(4) Agrégat facultatif. Remarque: les arbres de Noël plantés sur des superficies agricoles utiles (SAU) sont inclus (autres cultures permanentes): https://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php?title=Glos…) (disponible en anglais, français et allemand).
(5) Agrégat facultatif. Remarque: la sylviculture n’inclut pas les arbres de Noël plantés sur des superficies agricoles utiles (SAU) (autres cultures permanentes): https://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php?title=Glos…) (disponible en anglais, français et allemand).
(6) Agrégat facultatif.
(7) Règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(8) Correspond au groupe 1 de la classification des indicateurs de risque harmonisés, défini dans la directive n° 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (JO L 309 du 24.11.2009, p. 71).
(9) Correspond au groupe 3 de la classification des indicateurs de risque harmonisés, défini dans la directive 2009/128/CE.
(10) Règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1).