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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement n° 2023/1488 du 06/07/23 renouvelant l’approbation de la substance active à faible risque « sable quartzeux » conformément au règlement n° 1107/2009, et modifiant l’annexe du règlement n° 540/2011


(JOUE n° L 183 du 20 juillet 2023)

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