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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
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Règlement (UE) n° 2023/1442 du 11/07/23 modifiant l’annexe I du règlement (UE) n° 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires en ce qui concerne les modifications apportées à certaines autorisations de substances et l’ajout de nouvelles substances


(JOUE n° L 177 du 12 juillet 2023)

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