« Arrêté du 05/10/16 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des articles R. 333-19 et R. 333-20 du code de la recherche codifiant le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières »

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Thématique(s)Ouvrages hydrauliques - Barrages, canaux
Mines
Ouvrages hydrauliques - Digues

Arrêté du 01/02/08 fixant le plafond des sommes dues à l'Etat par affaire soumise au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Ouvrages hydrauliques - Barrages, canaux

Arrêté du 01/02/08 relatif à l'organisation et aux modalités de fonctionnement du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Ouvrages hydrauliques - Barrages, canaux

Arrêté du 01/02/23 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office français de la biodiversité

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Redevances

Arrêté du 01/03/22 portant approbation du plan de gestion des risques d'inondation du bassin de Corse

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Thématique(s)Outils de planification

Arrêté du 01/04/08 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.2.7.0 de la nomenclature annexée au tableau de l'article R. 214-1 du code de l'environnement (piscicultures d'eau douce mentionnées à l'article L. 431-6) et abrogeant l'arrêté du 14 juin 2000

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Thématique(s)Textes associés à la nomenclature IOTA
Arrêtés de prescriptions générales liés à la nomenclature IOTA

Arrêté du 01/08/05 établissant les prescriptions minimales à mettre en œuvre en zone vulnérable et modifiant l'arrêté du 6 mars 2001 relatif aux programmes d'action à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Déversements susceptibles d'altérer la qualité de l'eau

Arrêté du 01/08/24 modifiant l'arrêté du 8 février 2024 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office français de la biodiversité

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Thématique(s)Redevances

Arrêté du 01/10/07 relatif à la redevance pour pollution de l'eau par les activités d'élevage

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Thématique(s)Redevances
2101. Elevage, transit, vente etc. de bovins
2102. Elevage, vente, transit etc. de porcs
2111. Elevage, vente etc. de volailles

Arrêté du 01/10/09 modifiant l'arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement

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Thématique(s)Textes associés à la nomenclature IOTA
Zones humides

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