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Type :
Règlement
État :
abrogé
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement d’exécution (UE) n° 1278/2011 du 08/12/11 approuvant la substance active bitertanol, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission ainsi que la décision 2008/934/CE de la Commission


(JOUE n° L 327 du 9 décembre 2011)

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