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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement d'exécution (UE) n° 2023/1021 du 24/05/23 renouvelant l’approbation de la substance active « Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki PB 54 » conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission


(JOUE n° L 137 du 25 mai 2023)

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