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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement d’exécution (UE) n° 2023/2513 du 16/11/23 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la substance active triflusulfu-ron-méthyl conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement euro-péen et du Conseil, et modifiant le règlement (UE) n° 540/2011 de la Commission


(JOUE n° L 2023/2513 du 17 novembre 2023)

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