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Type :
Règlement
État :
en vigueur
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Règlement n° 2023/1436 du 10/07/23 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «dimoxystrobine» conformément au règlement n° 1107/2009, et modifiant les règlements n° 540/2011 et n° 2015/408


(JOUE n° L 176 du 11 juillet 2023 )

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