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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement (UE) n°2020/2160 du 18/12/20 modifiant l’annexe XIV du règlement (UE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le groupe de substances 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé (couvrant les substances bien définies et les substances de composition inconnue ou variable, les produits de réaction complexes ou les matériaux biologiques, les polymères et homologues)

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(JOUE n° L 431 du 21 décembre 2020)

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