Documents BREF et conclusions MTD

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Industries d'activités énergétiques
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique	AMPG liés
REF	Raffineries (avril 2015)	Version anglaise	BAT Conclusions 10/2014 corrigées Conclusions sur les MTD corrigées
LCP	Grandes installations de combustion (juillet 2017)	Version anglaise	Bat conclusions 07/2017 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 03/08/18 modifié par l'arrêté du 30 janvier 2025

BREF hors champ directive IED
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique	AMPG liés
MWEI	Gestion des résidus d'industries extractives décembre 2018 (directive 2006/21/CE du 15 mars 2006)	Version anglaise

Production et transformation des métaux
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique
I&S	Aciéries (mars 2012)	Version anglaise	BAT Conclusions 03/2012 Conclusions sur les MTD
NFM	Industrie des métaux non ferreux (juin 2016)	Version anglaise	BAT Conclusions 06/2016 Conclusions sur les MTD corrigées
SF	Forges et fonderies (décembre 2024)	Version anglaise	BAT Conclusions 12/2024 Conclusions sur les MTD
FMP	Transformation des métaux ferreux (novembre 2022)	Version anglaise	BAT conclusions 11/2022 Conclusions sur les MTD
STM	Traitement de surface des métaux et des matières plastiques (août 2006) (révision en cours - réunion de lancement : 06/2022)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0

Industrie minérale
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique
GLS	Verreries (mars 2012)	Version anglaise	BAT Conclusions 03/2012 Conclusions sur les MTD
CLM	Production de ciment, chaux, et magnésie (avril 2013)	Version anglaise	BAT Conclusions 04/2013 Conclusions sur les MTD
CER	Céramiques (août 2007) (révision en cours - réunion de lancement : 02/2022)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0

Industrie chimique
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique	AMPG liés
OFC	Chimie fine organique (août 2006)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0	Arrêté du 04/11/24
SIC	Chimie inorganique de spécialités (août 2007)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0	Arrêté du 04/11/24
CWW	Systèmes communs de traitement et de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'industrie chimique (mai 2016)	Version anglaise	BAT Conclusions 05/2016 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 04/11/24
WGC	Systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans le secteur chimique (janvier 2023)	Version anglaise	Bat conclusions 12/2022 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 04/11/24
LVOC	Chimie organique (novembre 2017)	Version anglaise	BAT Conclusions 11/2017 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 04/11/24
LVIC-S	Chimie inorganique - produits solides et autres (août 2007)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0
CAK	Industrie du chlore et de la soude (octobre 2014)	Version anglaise	BAT Conclusions 12/2013 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 04/11/24
LVIC-AAF	Chimie inorganique - ammoniac, acides et engrais (août 2007)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0
POL	Polymères (août 2007)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.1	Arrêté du 04/11/24

Gestion des déchets
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique	AMPG liés
WI	Incinération des déchets (décembre 2019)	Version anglaise	BAT Conclusions 12/2019 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 12/01/21
WT	Traitement des déchets (octobre 2018)	Version anglaise	BAT conclusions 08/2018 Conclusions sur les MTD corrigées	Arrêté du 17/12/19

Autres activités
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique	AMPG liés
WBP1	Fabrication de panneaux à base de bois (novembre 2015)	Version anglaise	BAT conclusions 11/2015 Conclusion sur les MTD
TAN	Tannerie (février 2013)	Version anglaise	BAT conclusions 02/2013 Conclusions sur les MTD
FDM	Industries agro-alimentaires et laitières (Décembre 2019)	Version anglaise	BAT Conclusions 12/2019 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 27/02/20
PP	Production de pâte à papier, de papier et de carton (avril 2015)	Version anglaise	BAT Conclusions 09/2014 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 10/09/20
SA	Abattoirs et équarrissage (décembre 2023)	Version anglaise	BAT conclusions 12/2023 corrigées Conclusions sur les MTD corrigées	Arrêté du 31/03/25
STS	Traitement de surface utilisant des solvants, y compris préservation du bois et des produits à base de bois au moyen de produits chimiques (décembre 2020)	Version anglaise	BAT Conclusions 12/2020 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 03/02/22 , Arrêté du 28/06/21
IRPP	Elevage intensif de volailles et de porcins (février 2017)	Version anglaise	BAT Conclusions 02/2017 corrigées Conclusions sur les MTD corrigées	Arrêté du 27/12/13
TXT	Textile (décembre 2022)	Version anglaise	BAT Conclusions 12/2022 Conclusions sur les MTD	Arrêté du 09/01/25

BREF transversaux
Code	Titre	BREF	Conclusions sur les MTD et résumé technique
ROM	Principes généraux de surveillance (août 2018)	Version anglaise
ICS	Systèmes de refroidissement industriel (décembre 2001)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1
ECM	Aspects économiques et effets multi-milieux (juillet 2006)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.1
EFS	Emissions dues au stockage des matières dangereuses ou en vrac (juillet 2006)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0
ENE	Efficacité énergétique (février 2009)	Version anglaise Version française	Résumé technique V1.0