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Type :
Règlement
État :
abrogé
Date de signature :
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Règlement d'exécution (UE) n° 2016/389 du 17/03/16 renouvelant l'approbation de la substance active « acibenzolar-S-méthyle » conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 540/2011 (Abrogé)


(JOUE n° L 73 du 18 mars 2016)

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