Problématique

La combustion consiste à brûler un combustible en vue de produire de l’énergie. La combustion est utilisée dans de nombreux domaines pour de la production d’énergie sous forme d’électricité ou de chal…

Références réglementaires

La réglementation européenne Les grandes installations de combustion sont soumises à la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (IED). Le chapitre III de cette directive reprend le…

Installations de combustion supérieures ou égales à 50 MW

Les installations de combustion de puissance supérieure à 50 MW sont soumises aux dispositions du chapitre III de la directive IED, qui reprend les dispositions de la directive 2001/80/CE (ancienne di…

Documents de référence sur les MTD pour les grandes installations de combustion (BREF)

Publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles pour les grandes installations de combustion I – Établissements concernés Environ 350 établissements sont soumis au chapitre I…

Installations de combustion inférieures à 50 MW

Directive sur les installations de combustion de taille moyenne (Directive MCP) Afin de réduire l’impact des installations de combustion sur la qualité de l’air, la directive 2015/2193 relative aux in…

Fiches techniques combustion version novembre 2019

Suite aux nombreuses questions provenant des inspecteurs mais aussi des exploitants sur les arrêtés relatifs aux installations de combustion, le bureau de la qualité de l’air a compilé un ensemble des…