Arrêté
Arrêté (agrément)

Arrêté

Arrêté du 28/12/16 portant approbation des statuts de l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce Rhône aval Méditerranée
Arrêté du 27/06/16 portant approbation des statuts de l'Association agréée de pêcheurs professionnels en eau douce du bassin du Rhin
Arrêté du 27/06/16 portant approbation des statuts de l'Association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce de Loire-Atlantique
Arrêté du 27/06/16 portant approbation des statuts de l’Association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce du bassin de la Garonne
Arrêté du 21/04/16 portant approbation des statuts de l'association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce du bassin Loire-Bretagne
Arrêté du 21/04/16 portant approbation des statuts de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels des lacs alpins
Arrêté du 30/03/15 fixant les conditions d'agrément et les statuts types des associations agréées de pêcheurs professionnels en eau douce

Arrêté (agrément)

Arrêté du 28/12/16 relatif à l’agrément et à l’approbation des statuts de l’Association agréée de pêcheurs professionnels en eau douce de la Saône, du Doubs et du Haut Rhône

Thématique