Délibération

Délibération

Délibération du 24/09/15 relative à la décision de classement de la Réserve Naturelle Régionale de la Grotte de la Baume Noire
Délibération du 24/09/15 relative à la décision de classement de la Réserve Naturelle Régionale de la Grotte de Beaumotte
Délibération du 24/09/15 relative à la décision de classement de la Réserve Naturelle Régionale des Grottes du Cirque
Délibération n° 14CP.399 du 14/11/14 relative au classement de la réserve naturelle régionale de la Seigne des Barbouillons (Jura)
Délibération n° 14CP.21 du 14/02/14 relative au classement de la réserve naturelle régionale des Tourbières de Frasne-Bouverans (Doubs)
Délibération n° 10CP. 114 du 28/05/10 concernant le classement de la réserve naturelle régionale du vallon de Fontenelay (Haute-Saône)
Délibération du 12/02/10 relative au classement de la Réserve Naturelle Régionale de la Côte de Mancy (Jura)
Délibération du 19/11/09 relative au classement de la Réserve Naturelle Régionale du Crêt des Roches
Délibération du 26/06/08 relative au classement de la Réserve Naturelle Régionale de la Basse Vallée de la Savoureuse

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