Directive
Décret
Arrêté
Arrêté (agrément)
Circulaire
Décision
Avis

Directive

Directive n° 2010/35/UE du 16/06/10 relative aux équipements sous pression transportables et abrogeant les directives du Conseil 76/767/CEE, 84/525/CEE, 84/526/CEE, 84/527/CEE et 1999/36/CE

Décret

Décret n° 2011-758 du 28/06/11 portant modification du décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables (Abrogé)
Décret n° 2001-386 du 03/05/01 relatif aux équipements sous pression transportables et pris pour l'application du 1° de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles (Abrogé)
Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous pression (Abrogé)

Arrêté

Arrêté du 20/11/17 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
Arrêté du 04/12/14 portant diverses dispositions relatives aux appareils à pression (Abrogé)
Arrêté du 31/01/11 portant modification de l’arrêté du 15 mars 2000 modifié relatif à l’exploitation des équipements sous pression
Arrêté du 29/06/07 portant interdiction de mise sur le marché, de mise en service et de maintien en service de certains générateurs de vapeur électriques
Arrêté du 15/03/00 relatif à l'exploitation des équipements sous pression (Abrogé)

Arrêté (agrément)

Arrêté du 26/12/07 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances (société NORISKO Equipements SAS)
Arrêté du 22/12/03 portant agrément d'organismes de contrôle pour l'application des articles 16 et 17 bis de l'arrêté du 24 mars 1978 modifié portant réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation d'appareils à pression (GAPAVE, ASAP et Bureau Veritas)
Arrêté du 02/12/03 portant habilitation d'un organisme pour l'application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression (AFNOR )

Circulaire

Circulaire n° BRTICP/2009-19/OA du 27/04/09 relative à l'application aux tuyauteries sur site de la circulaire du 29 septembre 2005 relative à l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques, de la circulaire du 3 octobre 2005 relative aux Plans de Prévention des Risques Technologiques et de la circulaire du 4 mai 2007 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des installations classées

Décision

Décision BSEI n° 09-200 du 26/11/09 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l’emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température (Abrogée)

Avis

Avis du 06/08/11 relatif à l’application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression (directive 97/23/CE du 29 mai 1997 du Parlement européen et du Conseil)
Avis du 26/08/10 relatif à l'application du décret n° 99-1046 du 13/12/99 modifié relatif aux équipements sous pression (directive 97/23/CE du 29 mai 1997 du Parlement européen et du Conseil)

Thématique