Circulaire du 13/08/10 relative aux déclinaisons régionales de la stratégie nationale de création des aires protégées terrestres métropolitaines

Type de documentCirculaire
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Thématique(s)Dispositions générales

Décret du 27/01/10 portant reclassement de la réserve naturelle nationale des Aiguilles rouges (Haute-Savoie)

Type de documentDécret
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Thématique(s)Auvergne-Rhône-Alpes (Rhône-Alpes)

Délibération n° 10-608 du 22/10/10 de la Commission permanente du Conseil Régional sur l'environnement : stratégie de la Région pour la biodiversité - Réserve Naturelle Régionale et son annexe 1 relative au classement de la clairière forestière de Bresolettes

Type de documentDélibération
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Date de publication
Thématique(s)Normandie (Basse-Normandie )

Délibération n° 10.08.055 du 22/01/10 de la commission permanente du conseil régional Réserves Naturelles Régionales Grotte de Sadoux

Type de documentDélibération
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Date de publication
Thématique(s)Auvergne-Rhône-Alpes (Rhône-Alpes)

Délibération n° 10CP. 114 du 28/05/10 concernant le classement de la réserve naturelle régionale du vallon de Fontenelay (Haute-Saône)

Type de documentDélibération
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Date de publication
Thématique(s)Bourgogne Franche-Comté (Franche-Comté )

Délibération n° 20101920 du 04/10/10 et son annexe relative au classement en Réserve Naturelle Régionale du Vallon de la Petite Becque

Type de documentDélibération
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Date de publication
Thématique(s)Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais)

Délibération n° 4-1 du 12/02/2010 relative au classement de la réserve naturelle volontaire Trésor (Guyane)

Type de documentDélibération
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Date de publication
Thématique(s)Outre mer

Délibération relative à la Décision n° DCPCR-DDEAF-1002-05 de la Commission permanente de Conseil Régional de Champagne-Ardenne réunie le 15/02/10 (Etang de Ramerupt)

Type de documentDélibération
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Date de publication
Thématique(s)Grand-Est (Champagne-Ardenne)

Liste du 09/03/10 relative à la liste des sites classés au cours de l'année 2009 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

Type de documentAutre texte
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Thématique(s)Site classé / Site inscrit

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Thématique