Arrêté du 01/02/12 pris en application des articles R. 1335-8-7 à R. 1335-8-11 du code de la santé publique

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Déchets d'activités de soins et assimilés

Arrêté du 01/07/12 relatif à la tenderie aux vanneaux et pluviers dorés dans le département des Ardennes pour la campagne 2012-2013

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Chasses traditionnelles

Arrêté du 01/08/12 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement (société Recydent SAS)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 01/08/12 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement (société Recylum SAS)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 01/08/12 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement (société Ecologic SAS)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 01/08/12 portant agrément d’un organisme ayant pour objet d’enlever et de traiter les déchets d’équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l’environnement (société Eco-Systèmes SAS)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 01/08/12 relatif à l'identification des carnivores domestiques et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des carnivores domestiques (Abrogé)

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Animaux domestiques et de rente

Arrêté du 01/10/12 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Gwad'air, ORA de Guyane)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 02/01/12 relatif au nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2011-2012 dans le cadre de tirs de défense

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Métropole

Arrêté du 02/01/12 relatif aux agréments d’APAVE

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Agréments

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