Arrêté du 01/09/89 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Métropole

Arrêté du 02/02/89 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l’utilisation des installations de pêche à l’électricité

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Organisation
pêche électrique

Arrêté du 09/11/89 relatif aux conditions d'éloignement auxquelles est subordonnée la délivrance de l'autorisation des nouveaux réservoirs de " gaz inflammables liquéfiés "

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)1411. Gazomètres et réservoirs de gaz comprimés renfermant des gaz inflammables
1412. Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés

Arrêté du 11/04/89 portant dispositions relatives à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)ATEX

Arrêté du 13/10/89 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Territoire national

Arrêté du 14/12/89 portant application de la directive n° 87-404 CEE relative aux récipients à pression simples (Abrogé)

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Récipients à pression simples

Arrêté du 17/02/89 fixant des mesures de protection des espèces animales représentées dans le département de la Réunion

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Outre-mer

Arrêté du 17/02/89 fixant des mesures de protection des mammifères représentés dans le département de la Guadeloupe (Abrogé)

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Outre-mer

Arrêté du 17/02/89 fixant des mesures de protection des mammifères représentés dans le département de la Martinique (Abrogé)

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Outre-mer

Arrêté du 17/02/89 fixant des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guadeloupe (Abrogé)

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Outre-mer

Année de signature

Année de publication

Type

Thématique