Arrêté du 09/11/72 fixant les règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides (Abrogé)

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)1410. Fabrication industrielle de gaz inflammables
1411. Gazomètres et réservoirs de gaz comprimés renfermant des gaz inflammables
1412. Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés
1414.  Installation de remplissage ou de chargement ou de déchargement ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés

Arrêté du 09/11/72 relatif à l'aménagement et l'exploitation de dépôts d'hydrocarbures liquéfiés (Abrogé)

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)1410. Fabrication industrielle de gaz inflammables
1411. Gazomètres et réservoirs de gaz comprimés renfermant des gaz inflammables
1412. Stockage en réservoirs manufacturés de gaz inflammables liquéfiés
1414.  Installation de remplissage ou de chargement ou de déchargement ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés

Arrêté du 11/04/72 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Bruit des engins de chantier

Circulaire du 24/07/72 relative aux dépôts de chlore liquéfié

Type de documentCirculaire
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Date de publication
Thématique(s)1131. Emploi ou stockage de substances et préparations toxiques
1138. Emploi ou stockage du chlore
Rubriques toxiques - Chlore

Circulaire n° 72-116 du 04/07/72 relative à la limitation du bruit dans les chantiers

Type de documentCirculaire
Date de signature
Thématique(s)Bruit des engins de chantier

Courrier DM-T n° 10541 du 29/09/72 relatif aux modalités de contrôle des récipients fixes aériens de gaz de pétrole liquéfiés dits "petit vrac" installés en clientèle - Application de l'article 13 du 23 juillet 1943

Type de documentCourrier
Date de signature
Thématique(s)Recueil DM-T/P et BSERR

Décret n° 72-828 du 01/09/72 portant réorganisation de la commission des substances explosives (Abrogé)

Type de documentDécret
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Thématique(s)Commission des substances explosives

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Thématique