Arrêté du 02/06/22 modifiant l’arrêté ministériel du 3 août 2021 portant habilitation de l’organisme d’inspection dénommé KALEPSO dans le domaine des équipements sous pression

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Habilitations

Arrêté du 02/09/22 portant habilitation d’un organisme pour la réalisation d’opérations de contrôle et d’approbation dans le domaine du suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples (EDF DTEAM UPT)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Habilitations

Arrêté du 05/07/22 portant retrait du marché et rappel de bouteilles de plongée (Société Shenzhen CP-LINK Electronic Co)

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Récipients sous pression transportables

Arrêté du 06/07/22 portant retrait du marché de compresseurs d'air (Société Zhejiang Jonway Machinery & Electric Manufacture Co., Ltd.)

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Equipements sous pression

Arrêté du 06/07/22 portant retrait du marché de soupapes de sécurité (Société Taizhou Luqiao Jia Ben Pump)

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Equipements sous pression

Arrêté du 07/12/22 modifiant l’arrêté ministériel du 24 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Récipients à pression simples
Equipements sous pression
Habilitations

Arrêté du 17/11/22 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (ACI)

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Habilitations

Arrêté du 19/12/22 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Récipients sous pression transportables
Transport routier
Transport ferroviaire
Navigation intérieure

Arrêté du 21/12/22 modifiant l'arrêté du 23 février 2018 portant agrément de l'APAVE pour ce qui concerne des matériels destinés au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime

Type de documentArrêté (agrément)
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Date de publication
Thématique(s)Récipients sous pression transportables
Habilitations
Transport maritime
Agréments

Arrêté du 22/03/22 portant modification de l'arrêté du 5 novembre 2021 portant nomination des membres de la sous-commission permanente des appareils à pression

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Commission centrale des appareils à pression

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