Arrêté du 03/08/23 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

(JO n° 179 du 4 août 2023)

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NOR : TREL2314686A

Vus

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le code de l'environnement, notamment les articles L. 425-2, L. 427-8, L. 427-8-1, R. 422-79, R. 427-6 à R. 427-25 ;

Vu le décret n° 2022-919 du 21 juin 2022 prolongeant la durée de validité de l'arrêté du 3 juillet 2019 modifié pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1982 relatif à l'exercice de la vénerie ;

Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques ;

Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques ;

Vu l'arrêté du 14 mai 2014 relatif au contrôle des populations de campagnols nuisibles aux cultures ainsi qu'aux conditions d'emploi des produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone ;

Vu les propositions des préfets ;

Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 8 juin 2023 ;

Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 15 juin au 6 juillet 2023, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,

Arrête :

Article 1er de l'arrêté du 3 août 2023

La liste des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts et les territoires concernés sont fixés, pour chaque département, en annexe du présent arrêté.

Article 2 de l'arrêté du 3 août 2023

Les conditions de destruction des espèces indigènes d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts sont les suivantes :

1° La belette (Mustela nivalis), la fouine (Martes foina) et la martre (Martes martes) peuvent être piégées toute l'année, uniquement à moins de 250 mètres d'un bâtiment ou d'un élevage particulier ou professionnel ou sur des terrains consacrés à l'élevage avicole, ou apicole dans le cas de la martre.

Les spécimens de ces espèces peuvent être également piégés à moins de 250 mètres des enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l'objet de prédations nécessitant la régulation de ces prédateurs.
Ils peuvent être détruits à tir, hors des zones urbanisées, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet dès lors que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre la date de clôture générale et le 31 mars au plus tard et, pour la martre, dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.

Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.

Les destructions par tir ou piégeage de la belette, de la fouine et de la martre effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l'arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ;

2° Le renard (Vulpes vulpes) peut toute l'année être :
- piégé en tout lieu ;
- déterré avec ou sans chien, dans les conditions fixées par les deuxième, quatrième, cinquième et sixième alinéas de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1982 susvisé.

Il peut être détruit à tir sur autorisation individuelle délivrée par le préfet entre la date de clôture générale et le 31 mars au plus tard et au-delà du 31 mars sur des terrains consacrés à l'élevage avicole.

Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.

Les destructions par tir, piégeage ou déterrage du renard, effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l'arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ;

3° Le corbeau freux (Corvus frugilegus) et la corneille noire (Corvus corone corone) peuvent être détruits à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'au 10 juin lorsque l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu'au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.

Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.

Le tir du corbeau freux peut s'effectuer, sans être accompagné de chien, dans l'enceinte de la corbeautière ou à poste fixe matérialisé de main d'homme en dehors de la corbeautière.

Le tir dans les nids de corbeaux freux ou de corneilles noires est interdit.

Le corbeau freux et la corneille noire peuvent également être piégés toute l'année et en tout lieu. Dans les cages à corvidés, l'utilisation d'appâts carnés est interdite sauf en quantité mesurée et uniquement pour la nourriture des appelants ;

4° La pie bavarde (Pica pica) peut être détruite à tir sur autorisation individuelle délivrée par le préfet entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'au 10 juin lorsque l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu'au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.

Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.

Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers, dans les enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable ou à proximité immédiate de ceux-ci et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l'objet de prédations par les pies bavardes nécessitant leur régulation. Le tir dans les nids est interdit.

La pie bavarde peut également être piégée toute l'année dans les zones définies à l'alinéa précédent ;

5° Le geai des chênes (Garrulus glandarius) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante et que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé.

Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.

Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien. Le tir dans les nids est interdit.

Le geai des chênes peut également être piégé du 31 mars au 30 juin dans les vergers et du 15 août à l'ouverture générale dans les vergers et les vignobles ;

6° L'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'à la date d'ouverture générale de la chasse, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante et que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé.

Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.

Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers et les vignes et à moins de 250 mètres autour des installations de stockage de l'ensilage. Le tir dans les nids est interdit.

L'étourneau sansonnet peut être piégé toute l'année et en tout lieu ;

7° La destruction des animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts peut être faite à l'aide de rapaces utilisés pour la chasse au vol sous réserve du respect des dispositions de l'article R. 427-25 du code de l'environnement et des arrêtés du 10 août 2004 susvisés.

Article 3 de l'arrêté du 3 août 2023

Dans certains départements et par dérogation aux dispositions de l'article 2, des conditions limitatives de destruction spécifiques des espèces indigènes d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts sont précisées en annexe du présent arrêté.

Article 4 de l'arrêté du 3 août 2023

En cas de capture accidentelle d'animaux n'appartenant pas à une espèce classée susceptible d'occasionner des dégâts, ces animaux sont immédiatement relâchés.

Article 5 de l'arrêté du 3 août 2023

L'arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles est abrogé.

Article 6 de l'arrêté du 3 août 2023

Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 août 2023.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature,
P. Mazenc

Annexe

Département de l'Ain (01)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de l'Aisne (02)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : communes de : Abbecourt, Acy, Aizelles, Aizy-Jouy, Allemant, Ambleny, Ambrief, Amifontaine, Amigny-Rouy, Anizy-Le Grand, Annois, Any-Martin-Rieux, Arcy-Sainte-Restitue, Arrancy, Artemps, Athies-Sous-Laon, Aubenton, Aubigny-En-Laonnois, Audignicourt, Augy, Autreville, Azy-Sur-Marne, Bagneux, Barisis, Barzy-En-Thierache, Barzy-Sur-Marne, Bassoles-Aulers, Baulne-En-Brie, Bazoches-Sur-Vesles, Beaume, Beaumont-En-Beine, Beaurieux, Beautor, Belleau, Belleu, Bergues-Sur-Sambre, Berny-Riviere, Berzy-Le-Sec, Besme, Besmont, Bethancourt-En-Vaux, Beugneux, Beuvardes, Bezu-Le-Guery, Bezu-Saint-Germain, Bichancourt, Bieuxy, Bievres, Billy-Sur-Aisne, Blanzy-Les-Fismes, Blerancourt, Blesmes, Boncourt, Bonneil, Bonnesvalyn, Bouconville-Vauclair, Boue, Bouresches, Bourg-Et-Comin, Bourguignon-Sous-Coucy, Bourguignon-Sous-Montbavin, Braine, Brancourt-En-Laonnois, Brasles, Braye-En-Laonnois, Braye, Brecy, Brenelle, Brie, Brumetz, Bruyeres-Sur-Fere, Bruyeres-Et-Montberault, Bruys, Bucilly, Bucy-Le-Long, Bucy-Les-Cerny, Bucy-Les-Pierrepont, Buire, Buironfosse, Bussiares, Buzancy, Caillouel-Crepigny, Camlin, Caumont, Celles-Les-Conde, Celles-Sur-Aisne, Cerny-En-Laonnois, Cerny-Les-Bucy, Cerseuil, Cessieres-Suzy, Chacrise, Chaillevois, Chamouille, Champs, Chapelle-Monthodon, Chapelle-Sur-Chezy, Charly, Charmel, Charteves, Chassemy, Chateau-Thierry, Chaudardes, Chaudun, Chauny, Chavignon, Chavigny, Chavonne, Cheret, Chermizy-Ailles, Chery-Chartreuve, Chevregny, Chezy-En-Orxois, Chezy-Sur-Marne, Chierry, Chivres-En-Laonnois, Chivres-Val, Chivy-Les-Etouvelles, Cierges, Ciry-Salsogne, Clacy-Et-Thierret, Clamecy, Clastres, Clermont-Les-Fermes, Coeuvres-Et-Valsery, Coincy, Colligis-Crandelain, Commenchon, Concevreux, Conde-En-Brie, Conde-Sur-Aisne, Condren, Connigis, Corcy, Coucy-Le-Chateau-Auffrique, Coucy-Les-Eppes, Coucy-La-Ville, Coulonges-Cohan, Coupru, Courboin, Courcelles-Sur-Vesles, Courchamps, Courmelles, Courmont, Courtemont-Varennes, Courtrizy-Et-Fussigny, Couvrelles, Coyolles, Cramaille, Craonne, Craonnelle, Crecy-Au-Mont, Crepy, Crezancy, Crouttes-Sur-Marne, Crouy, Cuffies, Cugny, Cuirieux, Cuiry-Housse, Cuiry-Les-Chaudardes, Cuissy-Et-Geny, Cuisy-En-Almont, Cutry, Cys-La-Commune, Dampleux, Deuillet, Dhuizel, Dommiers, Domptin, Dorengt, Dravegny, Droizy, Ebouleau, Epagny, Eparcy, Epaux-Bezu, Epieds, Epine-Aux-Bois, Eppes, Esqueheries, Essises, Essomes-Sur-Marne, Etampes-Sur-Marne, Etouvelles, Etrepilly, Etreux, Faverolles, Fere, Fere-En-Tardenois, Fesmy-Le-Sart, Festieux, Filain, Flavy-Le-Martel, Fleury, Folembray, Fontenelle, Fontenoy, Fossoy, Fourdrain, Fresnes-En-Tardenois, Fresnes, Frieres-Faillouel, Gandelu, Gizy, Gland, Goudelancourt-Les-Pierrepont, Goussancourt, Grandlup-Et-Fay, Grisolles, Guivry, Guny, Hannapes, Haramont, Hartennes-Et-Taux, Hautevesnes, La Herie, Hirson, Iron, Jaulgonne, Jouaignes, Jumencourt, Jumigny, Jussy, Juvigny, Laffaux, Landouzy-La-Ville, Landricourt, Laniscourt, Lappion, Largny-Sur-Automne, Launoy, Laval-En-Laonnois, Lavaqueresse, Laversine, Leschelles, Lesges, Leuilly-Sous-Coucy, Leury, Leuze, Lhuys, Licy-Clignon, Lierval, Liesse-Notre-Dame, Liez, Lime, Logny-Les-Aubenton, Longpont, Les Septvallons, Lor, Louatre, Loupeigne, Lucy-Le-Bocage, Maast-Et-Violaine, Machecourt, Maizy, La Malmaison, Manicamp, Marchais, Dhuys Et Morin-En-Brie, Marest-Dampcourt, Mareuil-En-Dole, Margival, Marigny-En-Orxois, Martigny, Martigny-Courpierre, Mauregny-En-Haye, Mennessis, Mennevret, Mercin-Et-Vaux, Merlieux-Et-Fouquerolles, Meurival, Mezy-Moulins, Missy-Aux-Bois, Missy-Les-Pierrepont, Missy-Sur-Aisne, Molain, Molinchart, Monampteuil, Monceau-Le-Waast, Mons-En-Laonnois, Montaigu, Montbavin, Montchalons, Montfaucon, Montgobert, Monthenault, Monthiers, Monthurel, Montigny-L'allier, Montigny-Le-Franc, Montigny-Lengrain, Montigny-Les-Conde, Montlevon, Mont-Notre-Dame, Montreuil-Aux-Lions, Mont-Saint-Jean, Mont-Saint-Martin, Mont-Saint-Pere, Morsain, Mortefontaine, Moulins, Moussy-Verneuil, Muret-Et-Crouttes, Muscourt, Nampteuil-Sous-Muret, Nanteuil-La-Fosse, Nesles-La-Montagne, Neuflieux, Neuville-En-Beine, Neuville-Les-Dorengt, Neuville-Sur-Ailette, Neuville-Sur-Margival, Nizy-Le-Comte, Nogentel, Nogent-L'artaud, Nouvion-En-Thierache, Nouvion-Le-Vineux, Nouvron-Vingre, Noyant-Et-Aconin, Oeuilly, Ognes, Oigny-En-Valois, Oisy, Ollezy, Orgeval, Osly-Courtil, Ostel, Oulches-La-Vallee-Foulon, Paars, Paissy, Pancy-Courtecon, Papleux, Parcy-Et-Tigny, Parfondru, Pargnan, Pargny-Filain, Pargny-La-Dhuys, Pasly, Passy-Sur-Marne, Pavant, Pernant, Pierremande, Pierrepont, Pinon, Ploisy, Ployart-Et-Vaurseine, Pommiers, Pont-Arcy, Pont-Saint-Mard, Premontre, Presles-Et-Boves, Presles-Et-Thierny, Priez, Puiseux-En-Retz, Quierzy, Quincy-Basse, Quincy-Sous-Le-Mont, Remigny, Ressons-Le-Long, Retheuil, Reuilly-Sauvigny, Ribeauville, Romeny-Sur-Marne, Roncheres, Royaucourt-Et-Chailvet, Rozieres-Sur-Crise, Rozoy-Bellevalle, Saconin-Et-Breuil, Saint-Agnan, Saint-Aubin, Saint-Bandry, Saint-Christophe-A-Berry ; Sainte-Croix, Saint-Erme-Outre-Et-Ramecourt, Saint-Eugene, Saint-Gengoulph, Saint-Gobain, Saint-Mard, Saint-Martin-Riviere, Saint-Michel, Saint-Nicolas-Aux-Bois, Saint-Paul-Aux-Bois, Saint-Pierre-Aigle, Sainte-Preuve, Saint-Simon, Saint-Thibaut, Saint-Thomas, Samoussy, Sancy-Les-Cheminots, Saponay, Saulchery, Selens, La Selve, Septmonts, Septvaux, Serches, Sergy, Seringes-Et-Nesles, Sermoise, Serval, Servais, Silly-La-Poterie, Sinceny, Sissonne, Soissons, Sommelans, Sommette-Eaucourt, Soucy, Soupir, Taillefontaine, Tannieres, Tartiers, Tergnier, Terny-Sorny, Torcy-En-Valois, Travecy, Trelou-Sur-Marne, Troesnes, Trosly-Loire, Trucy, Tupigny, Ugny-Le-Gay, Urcel, Vailly-Sur-Aisne, Vallee-Mulatre, Vassens, Vasseny, Vassogne, Vaucelles-Et-Beffecourt, Vaudesson, Vauxrezis, Vauxaillon, Vaux-Andigny, Vauxbuin, Vauxtin, Vendieres, Vendresse-Beaulne, Venerolles, Venizel, Verdilly, Verneuil-Sous-Coucy, Vesles-Et-Caumont, Veslud, Veuilly-La-Poterie, Vezaponin, Vezilly, Vic-Sur-Aisne, Viel-Arcy, Viels-Maisons, Vierzy, Viffort, Villemontoire, Villeneuve-Saint-Germain, Villeneuve-Sur-Fere, Villequier-Aumont, Villers-Agron-Aiguizy, Villers-Cotterets, Villers-Helon, Villers-Sur-Fere, Ville-Savoye, Villiers-Saint-Denis, Viry-Noureuil, Vivieres, Vorges, Vregny, Vuillery, Wassigny, Watigny, Wissignicourt.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département de l'Allier (03)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département des Alpes-de-Haute-Provence (04)

Renard : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Geai des chênes : communes de : Aiglun, Allemagne-en-Provence, Annot, Aubenas-les-Alpes, Aubignosc, Auzet, Banon, Barras, Bayons, Bevons, Bras d'Asse, Braux, Brunet, Castellane, Céreste, Champtercier, Château-Arnoux-Saint-Auban, Châteauneuf-Miravail, Claret, Clumanc, Cruis, Curbans, Digne-les-Bains, Entrepierres, Entrevaux, Entrevennes, Esparron-de-Verdon, Estoublon, Faucon-du-Caire, Fontienne, Forcalquier, Ganagobie, Gréoux-les-Bains, Jausiers, L'Escale, La Brillanne, La Motte du Caire, La Mure Argens, La Robine-sur-Galabre, Lambruisse, Lardiers, Le Brusquet, Le Caire, Le Castellet, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Le Fugeret, Les Mées, Limans, Manosque, Marcoux, Méailles, Melve, Méolans-Revel, Mézel, Mison, Montagnac-Montpezat, Montclar, Montfort, Montfuron, Montsalier, Moustiers-Sainte-Marie, Ongles, Oppedette, Oraison, Peyruis, Piégut, Pierrerue, Puimichel, Puimoisson, Quinson, Redortiers, Reillanne, Revest-du-Bion, Revest-Saint-Martin, Riez, Roumoules, Saint-Etienne-les-Orgues, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse, Saint-Jurs, Saint-Maime, Saint-Vincent-sur-Jabron, Sainte-Croix-du-Verdon, Sainte-Tulle, Salignac, Sausses, Selonnet, Seyne, Sigoyer, Simiane-la-Rotonde, Sisteron, Sourribes, Theze, Thoard, Ubaye-Serre-Ponçon, Uvernet-Fours, Vachères, Valbelle, Valensole, Valernes, Vaumeilh, Venterol, Villeneuve, Volonne, Volx.

Département des Hautes-Alpes (05)

Renard : ensemble du département à l'exception des communes de : Eygliers, La Grave, Le Monêtier-les-Bains, La Roche-de-Rame, Villar-d'Arène, Puy-Saint-Pierre.
Corneille noire : communes des cantons de : Chorges, Gap 1, Gap 2, Gap 3, Gap 4, Laragne-Montéglin, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Serres, Tallard, Veynes.
Dans le département des Hautes-Alpes, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Département des Alpes-Maritimes (06)

Renard : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Nice, La Colle-sur-Loup, Villeneuve-Loubet, Cagnes-sur-mer, Gattières, Carros, Grasse, Cannes, Mouans-Sartoux.
Etourneau sansonnet : communes de : Aiglun, Antibes, Aspremont, Auribeau-sur-Siagne, Le Bar-sur-Loup, Beaulieu-sur-Mer, Bendejun, Berre-des-Alpes, Biot, Blausasc, La Bollène-Vésubie, Bonson, Bouyon, Breil-sur-Roya, Le Broc, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannes, Le Cannet, Cantaron, Carros, Castagniers, Castellar, Castillon, Châteauneuf-Villevieille, Châteauneuf-de-Grasse, Clans, Coaraze, La Colle-sur-Loup, Colomars, Conségudes, Contes, Cuébris, Drap, Duranus, L'Escarène, Eze, Falicon, Les Ferres, Fontan, Gattières, La Gaude, Gilette, Gorbio, Gourdon, Grasse, Lantosque, Levens, Lucéram, Malaussène, Mandelieu-la-Napoule, Massoins, Menton, Mouans-Sartoux, Mougins, Nice, Opio, Pégomas, Peille, Peillon, Peymeinade, Pierrefeu, Revest-les-Roches, Roquebillière, Roquefort-les-Pins, Roquestéron, Roquestéron-Grasse, La Roquette-sur-Siagne, La Roquette-sur-Var, Le Rouret, Saint-André, Saint-Blaise, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Martin-du-Var, Saint-Paul, Sainte-Agnès, Saorge, Sigale, Sospel, Spéracédès, Le Tignet, Toudon, Touet-Escarène, La Tour-sur-Tinée, Tourette-du-Château, Tourette-Levens, Tourette-sur-Loup, Tounefort, La Trinité, La Turbie, Utelle, Valbonne, Vallauris, Vence, Villars-sur-Var, Villefranche-sur-Mer, Villeneuve-Loubet.

Département de l'Ardèche (07)

Renard : ensemble du département à l'exception des communes de : Arcens, Astet, Barnas, Borée, Borne, Burzet, Cellier-du-Luc, Chanéac, Coucouron, Cros-de-Géorand, Issanlas, Issarlès, La Rochette, La Souche, Laboule, Lachamp-Raphaël, Lachapelle-Graillouse, Lachapelle-sous-Chanéac, Lanarce, Laveyrune, Lavillatte, Le Béage, Le Chambon, Le Lac-d'Issarlès, Le Plagnal, Le Roux, Lespéron, Loubaresse, Mariac, Mayres, Mazan-l'Abbaye, Mézilhac, Montpezat-sous-Bauzon, Montselgues, Péreyres, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Clément, Saint-Étienne-de-Lugdarès, Saint-Laurent-les-Bains-Laval-d'Aurelle, Saint-Martial, Sainte-Eulalie, Thueyts et Usclades-et-Rieutord.
Fouine : ensemble du département à l'exception des communes de : Accons, Aizac, Albon-d'Ardèche, Arcens, Astet, Barnas, Beaumont, Borée, Borne, Burzet, Cellier-du-Luc, Chanéac, Chassiers, Chazeaux, Chirols, Coucouron, Cros-de-Géorand, Dompnac, Dornas, Fabras, Faugères, Genestelle, Gravières, Issamoulenc, Issanlas, Issarlès, Jaujac, Jaunac, Joannas, Juvinas, La Rochette, La Souche, Labastide-sur-Bésorgues, Laboule, Lachamp-Raphaël, Lachapelle-Graillouse, Lachapelle-sous-Chanéac, Lalevade-d'Ardèche, Lanarce, Laveyrune, Lavillatte, Laviolle, Le Béage, Le Chambon, Le Cheylard, Le Lac-d'Issarlès, Le Plagnal, Le Roux, Lentillères, Les Salelles, Lespéron, Loubaresse, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux, Mariac, Mayres, Mazan-l'Abbaye, Meyras, Mézilhac, Montpezat-sous-Bauzon, Montselgues, Payzac, Péreyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Prades, Prunet, Ribes, Rocher, Rocles, Sablières, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Clément, Saint-Étienne-de-Lugdarès, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Laurent-les-Bains-Laval-d'Aurelle, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Mélany, Saint-Michel-d'Aurance, Saint-Pierre-de-Colombier, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Pierreville, Sainte-Eulalie, Sainte-Marguerite-Lafigère, Sanilhac, Tauriers, Thueyts, Usclades-et-Rieutord, Valgorge, Vallées-d'Antraigues-Asperjoc, Vals-les-Bains et Vernon.

Dans le département de l'Ardèche, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Département des Ardennes (08)

Renard : ensemble du département à l'exception des communes de : Anchamps, Aubrives, Bogny-Sur-Meuse, Bourg-Fidele, Deville, Fepin, Fleigneux, Fumay, Gespunsart, Hargnies, Haulme, Haybes, Illy, La Chapelle, Landrichamps, Les Hautes-Rivieres, Les Mazures, Montherme, Montigny-Sur-Meuse, Neufmanil, Revin, Thilay, Vireux-Wallerand.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Acy-Romance, Aire, Alincourt, Allandhuy-Et-Sausseuil, Amagne, Ambly-Fleury, Annelles, Antheny, Aouste, Apremont, Ardeuil-Et-Montfauxelles, Les Grandes-Armoises, Les Petites-Armoises, Arnicourt, Arreux, Asfeld, Attigny, Aubigny-Les-Pothees, Auboncourt-Vauzelles, Auge, Aure, Aussonce, Authe, Autruche, Autry, Auvillers-Les-Forges, Avancon, Avaux, Baalons, Balham, Ballay, Banogne-Recouvrance, Barbaise, Barby, Bar-Les-Buzancy, Bayonville, Beffu-Et-Le-Morthomme, Belleville-Et-Chatillon-Sur-Bar, Belval, Bergnicourt, Bertoncourt, Biermes, Bignicourt, Blanchefosse-Et-Bay, Blanzy-La-Salonnaise, Blombay, Bossus-Les-Rumigny, Bouconville, Boult-Aux-Bois, Bourcq, Bourg-Fidele, Bouvellemont, Brecy-Brieres, Brienne-Sur-Aisne, Brieulles-Sur-Bar, Briquenay, Brognon, Buzancy, Cauroy, Cernion, Chagny, Challerange, Champigneulle, Champigneul-Sur-Vence, Champlin, Charbogne, Chardeny, Charleville-Mezieres, Chateau-Porcien, Chatel-Chehery, Le Chatelet-Sur-Sormonne, Le Chatelet-Sur-Retourne, Chaumont-Porcien, Bairon Et Ses Environs, Chesnois-Auboncourt, Chevieres, Chilly, Chuffilly-Roche, Clavy-Warby, Cliron, Conde-Les-Herpy, Conde-Les-Autry, Contreuve, Cornay, Corny-Macheromenil, Coucy, Coulommes-Et-Marqueny, La Croix-Aux-Bois, Damouzy, Dommery, Doumely-Begny, Doux, Draize, Dricourt, Lecaille, Lechelle, Ecly, Ecordal, Estrebay, Etalle, Eteignieres, Evigny, Exermont, Fagnon, Faissault, Falaise, Faux, La Feree, Flaignes-Havys, Fleville, Fligny, Fosse, Fraillicourt, La Francheville, Le Frety, Germont, Girondelle, Givron, Givry, Gomont, Grandchamp, Grandham, Grandpre, Grivy-Loisy, Gruyeres, Gue-Dhossus, Guignicourt-Sur-Vence, Guincourt, Hagnicourt, Ham-Les-Moines, Hannappes, Hannogne-Saint-Remy, Harcy, Harricourt, Haudrecy, Hauteville, Hauvine, Herpy-Larlesienne, Houdilcourt, Houldizy, Imecourt, Inaumont, Jandun, Jonval, Juniville, Justine-Herbigny, Lalobbe, Lametz, Lancon, Landres-Et-Saint-Georges, Launois-Sur-Vence, Laval-Morency, Leffincourt, Lepron-Les-Vallees, Liart, Liry, Logny-Bogny, Longwe, Lonny, Lucquy, Machault, Manre, Maranwez, Marby, Marcq, Marlemont, Marquigny, Mars-Sous-Bourcq, Marvaux-Vieux, Maubert-Fontaine, Mazerny, Menil-Annelles, Menil-Lepinois, Mesmont, Mondigny, Montcheutin, Montcornet, Montgon, Monthois, Montigny-Sur-Vence, Mont-Laurent, Montmeillant, Mont-Saint-Martin, Mont-Saint-Remy, Mouron, Murtin-Et-Bogny, Nanteuil-Sur-Aisne, Neuflize, Neufmaison, La Neuville-Aux-Joutes, Neuville-Lez-Beaulieu, La Neuville-En-Tourne-A-Fuy, Neuville-Day, Neuville-Les-This, La Neuville-Les-Wasigny, Neuvizy, Noirval, Nouart, Novion-Porcien, Novy-Chevrieres, Olizy-Primat, Pauvres, Perthes, Poilcourt-Sydney, Prez, Prix-Les-Mezieres, Puiseux, Quatre-Champs, Quilly, Raillicourt, Regniowez, Remaucourt, Remilly-Les-Pothees, Renneville, Renwez, Rethel, Rilly-Sur-Aisne, Rimogne, Rocquigny, Rocroi, Roizy, La Romagne, Rouvroy-Sur-Audry, Rubigny, Rumigny, La Sabotterie, Saint-Clement-A-Arnes, Saint-Etienne-A-Arnes, Saint-Fergeux, Saint-Germainmont, Saint-Jean-Aux-Bois, Saint-Juvin, Saint-Lambert-Et-Mont-De-Jeux, Saint-Loup-En-Champagne, Saint-Loup-Terrier, Saint-Marcel, Sainte-Marie, Saint-Morel, Saint-Pierre-A-Arnes, Saint-Pierre-Sur-Vence, Saint-Quentin-Le-Petit, Saint-Remy-Le-Petit, Sainte-Vaubourg, Saulces-Champenoises, Saulces-Monclin, Sault-Les-Rethel, Sault-Saint-Remy, Sauville, Savigny-Sur-Aisne, Sechault, Secheval, Semide, Semuy, Senuc, Seraincourt, Sery, Seuil, Sevigny-La-Foret, Sevigny-Waleppe, Signy-Labbaye, Signy-Le-Petit, Sommerance, Son, Sorbon, Sorcy-Bauthemont, Sormonne, Sugny, Sury, Suzanne, Sy, Tagnon, Taillette, Tailly, Taizy, Tannay, Tarzy, Thenorgues, Thin-Le-Moutier, This, Le Thour, Thugny-Trugny, Toges, Touligny, Tourcelles-Chaumont, Tournes, Tourteron, Tremblois-Les-Rocroi, Vandy, Vaux-Champagne, Vaux-Les-Mouron, Vaux-Les-Rubigny, Vaux-Montreuil, Vaux-Villaine, Verpel, Verrieres, Viel-Saint-Remy, Vieux-Les-Asfeld, Villers-Devant-Le-Thour, Villers-Le-Tourneur, Ville-Sur-Retourne, Voncq, Vouziers, Wagnon, Warcq, Warnecourt, Wasigny et Wignicourt.
Fouine : ensemble du département.

Département de l'Ariège (09)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Aigues-Juntes, Aigues-Vives, L'Aiguillon, Allières, Alos, Alzen, Arabaux, Artigat, Artix, Arvigna, Bagert, Barjac, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, La Bastide-de-Lordat, La Bastide-du-Salat, La Bastide-de-Sérou, La Bastide-sur-l'hers, Baulou, Bédeille, Bélesta, Belloc, Bénac, Bénagues, Bénaix, Besset, Betchat, Bézac, Bonnac, Les Bordes-sur-Arize, Le Bosc, Brassac, Brie, Burret, Cadarcet, Calzan, Camarade, Camon, Campagne-sur-Arize, Canté, Carla-Bayle, Carla-de-Roquefort, Le Carlaret, Castelnau-Durban, Castéras, Castex, Caumont, Cazals-des-Baylès, Cazaux, Cazavet, Celles, Cérizols, Clermont, Contrazy, Cos, Coussa, Coutens, Crampagna, Dalou, Daumazan-sur-Arize, Dreuilhe, Dun, Durban-sur-Arize, Durfort, Encourtiech, Erp, Esclagne, Escosse, Esplas, Esplas-de-Sérou, Eycheil, Fabas, Ferrières-sur-Ariège, Foix, Fornex, Le Fossat, Fougax-et-Barrineuf, Freychenet, Gabre, Gajan, Ganac, Gaudiès, Gudas, L'Herm, Ilhat, Les Issards, Justiniac, Labatut, Lacave, Lacourt, Lagarde, Lanoux, Lapenne, Larbont, Laroque-d'Olmes, Lasserre, Lavelanet, Léran, Lescousse, Lescure, Lesparrou, Leychert, Lézat-sur-Lèze, Lieurac, Limbrassac, Lissac, Loubaut, Loubens, Loubières, Ludiès, Madière, Malegoude, Malléon, Manses, Le Mas-d'Azil, Mauvezin-de-Prat, Mauvezin de-Sainte-Croix, Mazères, Méras, Mercenac, Mérigon, Mirepoix, Monesple, Montagagne, Montardit, Montaut, Montbel, Montégut-en-Couserans, Montégut-Plantaurel, Montels, Montesquieu-Avantès, Montfa, Montgailhard, Montgauch, Montjoie en Couserans, Montoulieu, Montseron, Moulin-Neuf, Moulis, Nalzen, Nescus, Pailhès, Pamiers, Péreille, Le Peyrat, Pradettes, Pradières, Prat-Bonrepaux, Prayols, Les Pujols, Raissac, Régat, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, Rimont, Rivèrenert, Roquefixade, Roquefort-les-Cascades, Roumengoux, Sabarat, Saint-Amadou, Saint-Amans, Saint-Bauzeil, Saint-Felix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Girons, Saint-Jean-d'Aigues-Vives, Saint-Jean-de-Verges, Saint-Jean-du-Falga, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Lizier, Saint-Martin-de-Caralp, Saint-Martin-d'Oydes, Saint-Michel, Saint-Paul-de-Jarrat, Saint-Pierre-de-Rivière, Saint-Quentin-la-Tour, Saint-Quirc, Saint-Victor-Rouzaud, Saint-Ybars, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, Sainte-Suzanne, Sautel, Saverdun, Ségura, Lorp-Sentaraille, Sentenac-De-Sérou, Serres-sur-Arget, Sieuras, Soula, Suzan, Tabre, Taurignan-Castet, Taurignan-Vieux, Teilhet, Thouars-sur-Arize, La Tour-du-Crieu, Tourtouse, Tourtrol, Trémoulet, Troye-d'Ariège, Unzent, Vals, Varilhes, Ventenac, Vernajoul, Le Vernet, Verniolle, Villeneuve-d'Olmes, Villeneuve-du-Latou, Villeneuve-du-Paréage, Vira, Viviès.

Département de l'Aube (10)

Renard : ensemble du département.
Martre : communes des cantons de Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Brienne-le-Château, Creney-près-Troyes, Les Riceys, Nogent-sur-Seine, Romilly-sur-Seine, Saint-Lyé, Vendeuvre-sur-Barse, et communes de : Chamoy, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noes-prés-Troyes, Montigny-les-Monts, Pont-Sainte-Marie, Rosières-prés-Troyes, Saint Germain, Saint Julien-les-villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Saint-Phal, Sainte Savine.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de l'Aude (11)

Renard : ensemble du département.
Martre : Aunat, Belcaire, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Campagna-de-Sault, Camurac, Comus, Counozouls, Escouloubre, Fontanès-de-Sault, La Fajolle, Gincla, Mazuby, Mérial, Montfort-sur-Boulzane, Niort-de-Sault, Puilaurens, Rodome, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-sur-Guette, Salvezines.
Corneille noire : Alaigne, Alairac, Alzonne, Baraigne, Bellegarde-du-Razes, Belpech, Belvis, Bram, Brunels, Cahuzac, Cambieure, Carcassonne, Carlipa, Casses, Castelnaudary, Val De Lambronne, Caux-et-Sauzens, Cazalrenoux, Cenne-Monesties, Chalabre, Coursan, Cuxac-Cabardes, Fanjeaux, Ferran, Fonters-du-Razes, Fontiers-Cabardes, Force, Gaja-et-Villedieu, Gaja-la-Selve, Generville, Hounoux, Issel, Labastide d'anjou, Labecede -Lauragais, Lacombe, Lasbordes, Laurabuc, Laurac, Louviere-Lauragais, Mas-Saintes-Puelles, Mayreville, Mazerolles-du-Razes, Mezerville, Mireval-Lauragais, Molandier, Molleville, Montauriol, Montferrand, Montgradail, Monthaut, Montmaur, Montolieu, Montreal, Moussoulens, Narbonne, Orsans, Payra-sur-l'Hers, Pecharic-et-le-Py, Pech-Luna, Pennautier, Pexiora, Peyrens, Pezens, Plaigne, Plavilla, Pomarede, Puginier, Puivert, Raissac-sur-Lampy, Ribouisse, Rivel, Roquefeuil, Saint-Amans, Saint-Benoit, Sainte-Camelle, Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Denis, Saint-Gauderic, Saint-Julien-de-Briola, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Michel-de-Lanes, Saint-Papoul, Saint-Paulet, Saint-Sernin, Saissac, Salles-d'Aude, Salles-sur-l'Hers, Seignalens, Sonnac-sur-l'Hers, Souilhe, Soupex, Treville, Treziers, Verdun-en-Auragais, Villardonnel, Villasavary, Villautou, Villegailhenc, Villemagne, Villeneuve-la-Comptal, Villeneuve-les-Montreal, Villepinte, Villesiscle.

Département de l'Aveyron (12)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Agen-d'Aveyron, Aguessac, Almont-les-Junies, Alrance, Anglars-Saint-Félix, Arvieu, Asprières, Aubin, Auriac-Lagast, Auzits, Balsac, Baraqueville, Belcastel, Belmont-sur-Rance, Bertholène, Bessuéjouls, Boisse-Penchot, Bor-et-Bar, Bouillac, Bournazel, Boussac, Bozouls, Bozouls, Brandonnet, Brasc, Brommat, Cabanès, Calmont, Camarès, Camboulazet, Camjac, Campouriez, Campuac, Canet-de-Salars, Capdenac-Gare, Cassagnes-Bégonhès, Castanet, Castelmary, Centrès, Clairvaux-d'Aveyron, Clairvaux-d'Aveyron, Colombiès, Compeyre, Comps-la-Grand-Ville, Conques-en-Rouergue, Conques-en-Rouergue, Coubisou, Coupiac, Cransac, Crespin, Curan, Decazeville, Druelle, Drulhe, Durenque, Entraygues-sur-Truyère, Escandolières, Espalion, Espeyrac, Estaing, Firmi, Flagnac, Flavin, Flavin, Florentin-la-Capelle, Galgan, Golinhac, Goutrens, Goutrens, Gramond, La Bastide-Solages, La Capelle-Bleys, La Cresse, La Fouillade, La Loubière, , La Salvetat-Peyralès, Lacroix-Barrez, Laissac-Sévérac l'Église, Lanuéjouls, Le Bas Ségala, Le Fel, Le Monastère, Le Nayrac, Le Vibal, Lédergues, Les Albres, Lescure-Jaoul, Lestrade-et-Thouels, Livinhac-le-Haut, Luc-la-Primaube, Luc-la-Primaube, Lugan, Lunac, Maleville, Manhac, Marcillac-Vallon, Martrin, Mayran, Meljac, Montbazens, Monteils, Montézic, Montjaux, Montlaur, Montrozier, Morlhon-le-Haut, Mostuéjouls, Mouret, Mouret, Moyrazès, Mur-de-Barrez, Muret-le-Château, Murols, Najac, Naucelle, Naussac, Nauviale, Nauviale, Olemps, Onet-le-Château, Paulhe, Peyreleau, Peyrusse-le-Roc, Pont-de-Salars, Pradinas, Prévinquières, Privezac, Pruines, Pruines, Quins, Réquista, Rieupeyroux, Rignac, Rivière-sur-Tarn, Rodelle, Rodelle, Rodez, Roussennac, Rullac-Saint-Cirq, Saint-Amans-des-Cots, Saint-André-de-Najac, Saint-Christophe-Vallon, Saint-Christophe-Vallon, Saint-Félix-de-Lunel, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Delnous, Saint-Juéry, Saint-Just-sur-Viaur, Saint-Laurent-de-Lévézou, Saint-Parthem, Saint-Santin, Saint-Sever-du-Moustier, Saint-Symphorien-de-Thénières, Sainte-Juliette-sur-Viaur, Sainte-Radegonde, Salles-Curan, Salles-la-Source, Salles-la-Source, Salmiech, Sanvensa, Sauveterre-de-Rouergue, Savignac, Sébazac-Concourès, Sébrazac, Sénergues, Sébazac-Concourès, Tauriac-de-Naucelle, Taussac, Tayrac, Thérondels, Trémouilles, Vabres-l'Abbaye, Valady, Valady, Valzergues, Vaureilles, Villecomtal, Villefranche-de-Rouergue, Viviez.

Département des Bouches-du-Rhône (13)

Renard : communes de : Aix-en-Provence, Allauch, Alleins, Arles, Aubagne, Aureille, Auriol, Aurons, la Barben, Barbentane, Berre-l'étang, Bouc-Bel-Air, La Boulladisse, Boulbon, Cabries, Cadolive, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Chateauneuf les martigues, La Ciotat, Eguilles, Ensues la redonne, Eygalières, Eyguieres, Eyrargues, La fare les oliviers, Fontvieille, Fos dur Mer, Fuveau, Gardanne, Graveson, Istres, Jouques, Lamanon, Lambesc, Lançon-de-Provence, Mallemort, Marseille, Martigues, Meyrargues, Meyreil, Mimet, Miramas, Molléges, Mourries, Noves, Orgon, Pelissanne, La Penne sur Huveaune, Les Pennes, Mirabeau, Peynier, Peypin, Peyrolles, Plan de cuques, Plan d'orgon, Port saint Louis, Puyloubier, Rognac, Rognes, Rognonas, La Roques-d'Antheron, Roquefort la Bédoule, Roquevaire, Rousset, Le Rove, Saint-Andiol, Saint Cannat, Saint Chamas, Les saintes Maries de la Mer, Saint Martin de Crau, Saint Mitre les remparts, Saint Rémy de Provence, Saint Savournin, Salon de Provence, Sénas, Septemes les vallons, Simiane, Trets, Vauvenargues, Velaux, Ventabren, Vitrolles.
Fouine : communes de : Allauch, Aurons, Aubagne, Bouc-Bel-Air, Cadolive, Cassis, Fos sur Mer, Gardanne, Lambesc, Le Rove, Lamanon, La Ciotat, Mallemort, Marseille, Mimet, Noves, Orgon, Peynier, Peypin, Plan de Cuques, Plan d'Orgon, Rognes, Rognonas, Saint Cannat, Septemes-les-Vallons, Saint-Mitre-les-Remparts, Simiane, Senas, Vauvenargues, Velaux.
Corneille noire : communes de : Arles, Aureille, Berre-l'Etang, Chateauneuf-les-Martigues, Ensues-la-Redonne, Istres, Marseille, Mimet, Molléges, Noves, Pelissanes, Peyrolles, Port-saint-Louis, Puyloubier, Rognonas, Saint-Andiol, Saint-Martin-de-Crau, Salon de Provence, Saint-Rémy-de-Provence, Tarascon.
Pie bavarde : communes de : Aix-en-Provence, Allauch, Arles, Aureille, Aurons, Auriol, Bouc-bel-Air, Berre-l'étang, Cabries, Cadolive, Cassis, Châteauneuf-les-Martigues, Eygalières, Ensues-la-Redonne, Eguilles, Fos-sur-Mer, Fuveau, Fontveille, Gardanne, Gréasque, Istres, La Ciotat, La-Fare-les-Oliviers, Lambesc, Lançon-de-Provence, Miramas, Mollèges, Marseille, Mallemort, Mimet, Noves, Peynier, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Peyrolles, Plan-d'Orgon, Rognonas, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Andiol, Salon de Provence, Saint-Martin-deCrau, Saint -Rémy-de-Provence, Saint-Cannat, Saint-Mitre-les-Remparts, Sénas, Septeme-les-Vallons, Tarascon, Vitrolles.

Département du Calvados (14)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département du Cantal (15)

Renard : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Andelat, Cézens, Cussac, Laveissenet, Paulhac, Paulhenc, Pierrefort, Neuvéglise-sur-Truyère (sections de Neuvéglise, Séries), Les Ternes, Roffiac, Sainte-Marie, Sériers, Tanavelle, Valuejols.

Département de la Charente (16)

Renard : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Aigre, Ambérac, Anais, Angeac-Champagne, Angeduc, Angoulême, Ars, Asnières-sur-Nouère, Aussac-Vadalle, Balzac, Barbezières, Barbezieux-Saint-Hilaire, Barro, Bellevigne, Benest, Bernac, Bessé, Bioussac, Birac, Brettes, Brie, Brie-Sous-Chalais, Cellettes, Champagne-Mouton, Champniers, Charmé, Chasseneuil-sur-Bonnieure, Chassiecq, Châteaubernard, Chenon ,Cognac, Condac, Coulonges ,Courbillac ,Courcôme, Douzat, Ébréon, Échallat, Edon ,Empuré, Étriac, Fléac, Fleurac, Fontenille, Fouqueure, Foussignac, Genac-bignac, Genté, Gimeux, Gond-Pontouvre, Hiersac, Houlette Javrezac, Juignac, Juillé, L'Isle-d'Espagnac, La Chapelle, La Chèvrerie, La Couronne, La Faye, La Forêt-de-Tessé, La Magdeleine, Ladiville, Lagarde sur le né, Le Bouchage, Les Gours, Ligné, Londigny, Longré, Lonnes, Lupsault, Luxé, Magnac-sur-Touvre, Maine-de-Boixe, Manot, Mansle, Marcillac-Lanville, Mareuil, Marsac, Mérignac, Merpins, Mons, Montignac-Charente, Montjean, Montmoreau, Mornac, Moulidars, Mouthiers-sur-Boeme, Nanteuil-en-Vallée, Oradour, Paizay-Naudouin-Embourie, Poursac, Puymoyen ,Puyreaux ,Raix Ranville-Breuillaud, Réparsac, Rouillac, Roullet-Saint-Estèphe, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec, Saint-Amant-de-Montmoreau, Saint-Amant-de-Boixe, Saint-Amant-de-Nouère, Saint-Bonnet, Saint-Cybardeaux, Saint-Fort-sur-le-Né, Saint-Fraigne, Saint-Genis-d'Hiersac, Saint-Genis-d'hiersac, Saint-Georges, Saint-Gourson, Saint-Groux, Saint-Laurent-de-Cognac, Saint-Martin-du-Clocher, Saint-Médard, Saint-Michel, Saint-Saturnin, Saint-Yrieix-sur-Charente, Sainte-Sévère, Salles-d'Angles, Salles-de-Villefagnan, Sigogne, Souvigné, Soyaux, Taizé-Aizie, Theil-Rabier, Tourriers, Touvre, Tusson, Val-d'Auge, Val-des-Vignes, Vars, Vaux-Rouillac, Verdille, Verteuil-sur-Charente, Vervant, Vieux-Ruffec, Vignolles, Villefagnan, Villejoubert, Villiers-le-roux, Villognon, Vindelle, Vœuil-et-Giget, Vouharte, Vouthon, Xambes.

Dans le département de la Charente, la pie ne peut être détruite que par piégeage.

Département de la Charente-Maritime (17)

Renard : ensemble du département à l'exception de la commune d'Ile-d'Aix.
Fouine : ensemble du département à l'exception de l'Ile d'Aix, l'Ile de Ré, l'Ile d'Oléron.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département du Cher (18)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département

Département de la Corrèze (19)

Renard : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Geai des chênes : cantons de : Allassac, Uzerche et l'Yssandonnais et les communes de : Beaulieu-sur-Dordogne, Bilhac, Branceilles, La Chapelle-aux-Saints, Chauffour-sur-Vell, Collonges-la-Rouge, Curemonte, Ligneyrac, Marcillac-la-Croze, Meyssac, Noailhac, Nonards, Puy-d'Arnac, Queyssac-les-Vignes, Saillac, Saint-Bazile-de-Meyssac, Saint-Julien-Maumont, Sioniac, Turenne et Végennes.
Etourneau Sansonnet : ensemble du département.

Département de la Côte-d'Or (21)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département des Côtes-d'Armor (22)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Dans le département des Côtes-d'Armor, la fouine ne peut être détruite que par piégeage.

Dans le département des Côtes-d'Armor, la martre ne peut être détruite que par piégeage.

Département de la Creuse (23)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de la Dordogne (24)

Renard : ensemble du département.
Fouine : communes de : Agonac, Angoisse, Anlhiac, Auriac-du-Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bassillac et Auberoche, Beaumontois en Périgord, Beaupouyet, Beauregard-et-Bassac, Bourniquel, Brantôme en Périgord, Busserolles, Castelnaud-la-Chapelle, Celles, Château-l'Évêque, Coubjours, Cours-de-Pile, Creysse, Cunèges, Douzillac, Eygurande-et-Gardedeuil, Gabillou, Gaugeac, Ginestet, Granges-d'Ans, Hautefort, Javerlhac-et-la-Chapelle- Saint-Robert, Jumilhac-le-Grand, La Chapelle-Faucher, La Chapelle-Gonaguet, La Jemaye-Ponteyraud, La Roche-Chalais, Lamonzie-Montastruc, Le Lardin-Saint-Lazare, Les Lèches, Limeyrat, Lisle, Lussas-et-Nontronneau, Manzac-sur-Vern, Mareuil en Périgord, Ménesplet, Montpon-Ménestérol, Nailhac, Neuvic, Payzac, Prats-de-Carlux, Prigonrieux, Queyssac, Saint-Aulaye-Puymangou, Saint Privat en Périgord, Saint-Antoine-de-Breuilh, Saint- Astier, Saint-Barthélemy-de-Bussière, Saint-Cernin-de-l'Herm, Saint-Chamassy, Saint-Crépin-et-Carlucet, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Germain-et-Mons, Saint-Martial-d'Artenset, Saint-Martial-Viveyrol, Saint-Martin-de-Ribérac, Saint-Méard-de-Gurçon, Saint-Médard-d'Excideuil, Saint-Mesmin, Saint-Paul-la-Roche, Saint-Paul-Lizonne, Saint-Pierre-de-Côle, Saint-Pierre-de-Frugie, Saint-Sauveur-Lalande, Salignac-Eyvigues, Sanilhac, Sarlande, Savignac-Lédrier, Siorac-de-Ribérac, Sorges et Ligueux en Périgord, Sourzac, Val de Louyre et Caudeau, Vaunac, Verteillac, Veyrignac, Villars.
Corneille noire : ensemble du département.

Département du Doubs (25)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : communes d'altitude inférieure à 700 m : Abbans-Dessous, Abbans-Dessus, Abbenans, Abbévillers, Accolans, Adam-lès-Passavant, Adam-lès- Vercel, Aibre, Aïssey, Allenjoie, Allondans, Amagney, Amancey, Amathay-Vésigneux, Amondans, Anteuil, Appenans, Arbouans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Montenot, Arcey, Arguel, Aubonne, Audeux, Audincourt, Autechaux, Autechaux-Roide, Avanne-Aveney, Avilley, Avoudrey, Badevel, Bart, Bartherans, Battenans-les-Mines, Battenans-Varin, Baume-les-Dames, Bavans, Belleherbe, Belmont, Belvoir, Berche, Berthelange, Besançon, Bethoncourt, Beure, Beutal, Bief, Blamant, Blarians, Blussangeaux, Blussans, Bolandoz, Bondeval, Bonnal, Bonnay, Bonnétage, Boudans, Bourguignon, Bournois, Boussières, Braillans, Branne, Breconchaux, Bremondans, Brères, Bretigney, Bretigney-notre-Dame, Bretonvillers, Brognard, Buffard, Burgille, Burnevillers, Busy, By, Byans-sur-Doubs, Cademène, Cendrey, Cessey, Chalèze, Chalezeule, Chamesey, Chamesol, Champagney, Champlive, Champoux, Champvans-les-Moulins, Chantrans, Charmauvillers, Charmoille, Charnay, Charquemont, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, Châtillon-Guyotte, Châtillon-le-Duc, Châtillon-sur-Lison, Chaucenne, Chaux-lès-Clerval, Chaux-lès-Passavant, Chay, Chazot, Chemaudin et Vaux, Chenecey-Buillon, Chevigney-lès-Vercel, Chevigney-sur-1'Ognon, Chevroz, Chouzelot, Cléron, Colombier-Fontaine, Consolation-Maisonnettes, Corcelle-Mieslot, Corcelles-Ferrières, Corcondray, Côtebrune, Cour-Saint-Maurice, Courcelles, Courcelles-lès-Montbeliard, Courchapon, Courtefontaine, Courtetain-et-Salans, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Crouzet-Migette, Cubrial, Cubry, Cusance, Cuse-et-Adrisans, Cussey-sur-1'Ognon, Cussey-sur-Lison, Dambelin, Dambenois, Dammartin-les-Templiers, Dampierre-les-Bois, Dampierre-sur-le-Doubs, Dampjoux, Dannemarie, Dannemarie-sur-Crête, Dasle, Deluz, Désandans, Déservillers, Devecey, Domprel, Dung, Dumes, Echay, Echenans, Echevannes, Ecole-Valentin, Ecot, Ecurcey, Emagny, Epenouse, Epenoy, Epeugney, Esnans, Etalans, Eternoz, Etouvans, Etrabonne, Etrappe, Etray, Etapes, Evillers, Exincourt, Eysson, Faimbe, Fallerans, Ferrières-les-Bois, Fertans, Fesches-le-Châtel, Fessevillers, Feule, Flagey, Flagey-Rigney, Flangebouche, Fleurey, Fontain, Fontaine-lès-ClervaI, Fontenelle-Montby, Fontenotte, Foucherans, Fourbanne, Fourg, Fournet-Blancheroche, Franey, Franois, Froidevaux, Fuans, Gémonval, Geneuille, Geney, Gennes, Germéfontaine, Germondans, Gevresin, Glamondans, Glay, Glère, Gondenans-les-Moulins, Gondenans-Montby, Gonsans, Gouhelans, Goumois, Goux-lès-Dambelin, Goux-les-Usiers, Goux-sous-Landet, Grand-Charmont, Grand'combe-des-Bois, Grandfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Grosbois, Guillon-les-Bains, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, Hérimoncourt, Huanne-Montmartin, Hyémondans, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Indevillers, Issans, Jallerange, L'Ecouvotte, L'Hôpital-du-Grosbois, L'Hôpital-Saint-Lieffroy, L'Isle-sur-le-Doubs, La Bretenière, La Chevillotte, La Grange, La Prédère, La Sommette, La Tour-de-Sçay, La Vèze, Laire, Laissey, Lanans, Landresse, Lantenne-Vertière, Lanthenans, Larnod, Laval-le-Prieuré, Lavans-Quingey, Lavans-Vuillafans, Lavernay, Laviron, Le Gratteris, Le Moutherot, Le Puy, Le Val, Le Vernoy, Les Auxons, Les Bréseux, Les Plains-et-Grands-Essarts, Les Premiers-Sapins, Les-Terres-de-Chaux, Levier, Liebvillers, Liesle, Lizine, Lods, Lombard, Lomont-sur-Crête, Longevelle-lès-Russey, Longevelle-sur-Doubs, Longeville, Loray, Lougres, Luxiol, Magny-Châtelard, Malans, Malbrans, Mamirolle, Mancenans, Mancenans-Lizerne, Mandeure, Marchaux-Chaudefontaine, Marvelise, Mathay, Mazerolles-le-Salin, Médière, Mercey-le-Grand, Mérey-sous-Montrond, Mérey-Vieilley, Mésandans, Meslières, Mesmay, Miserey-Salines, Moncey, Moncley, Mondon, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montagney-Servigney, Montancy, Montandon, Montbéliard, Montécheroux, Montenois, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Montgesoye, Montivernage, Montjoie-le-Château, Montmahoux, Montrond-le-Château, Montussaint, Morre, Mouthier-Haute-Pierre, Myon, Naisey-les-Granges, Nancray, Nans, Nans-sous-Sainte-Anne, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine, Noironte, Nommay, Novillars, Ollans, Onans, Orgeans-Blanchefontaine, Ornans, Orsans, Orve, Osse, Osselle-Routelle, Ougney-Douvot, Ouhans, Ouvans, Palantine, Palise, Paroy, Passavant, Pays-de-Clerval, Pelousey, Peseux, Pessans, Pierrefontaine-lès-Blamont, Pierrefontaine-les-Varans, Pirey, Placey, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Pompierre-sur-Doubs, Pont-de-Roide-Vermondans, Pont-les-Moulins, Pouilley-Francais, Pouilley-les-Vignes, Pouligney-Lusans, Présentevillers, Provenchère, Puessans, Pugey, Quingey, Rahon, Rancenay, Randevillers, Rang, Raynans, Recologne, Rémondans-Valvre, Renédale, Rennes-sur-Loue, Reugney, Rigney, Rignosot, Rillans, Roche-lès-Clerval, Roche-lez-Beaupré, Roches-lès-Blâmant, Rognon, Romain, Ronchaux, Roset-Fluans, Rosières-sur-Barbèche, Rosureux, Rougemont, Rougemontot, Rouhe, Roulans, Ruffey-le-Château, Rurey, Saint-Georges-Armont, Saint-Gorgon-Main, Saint-Hilaire, Saint-Hippolyte, Saint-Juan, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Saint-Julien-lès-Russey, Saint-Maurice-Colombier, Saint-Vit, Sainte-Anne, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne, Samson, Sancey, Saône, Saraz, Saules, Sauvagney, Scey-Maisières, Séchin, Seloncourt, Semondans, Serre-les-Sapins, Servin, Silley-Amancey, Silley-Bléfond, Sochaux, Solemont, Soulce-Cemay, Sourans, Soye, Surmont, Taillecourt, Tallans, Tallenay, Tarcenay, Thise, Thoraise, Thulay, Thurey-le-Mont, Torpes, Toumans, Trépot, Tressandans, Trouvans, Uzelle, Vairé, Val-de-Roulans, Valdahon, Valentigney, Valleroy, Valonne, Valoreille, Vandoncourt, Vaucluse, Vauclusotte, Vaudrivillers, Vaufrey, Velesmes-Essarts, Vellerot-lès-Belvoir, Vellerot-lès-Vercel, Vellevans, Venise, Vennans, Vercel-Villedieu-le-Camp, Vergranne, Verne, Vernierfontaine, Vernois-lès-Belvoir, Vieilley, Viéthorey, Vieux-Charmont, Villars-lès-Blamont, Villars-Saint-Georges, Villars-Sous-Dampjoux, Villars-sous-Ecot, Villeneuve-d'Amont, Villers-Buzon, Villers-Chief, Villers-Grélot, Villers-la-Combe, Villers-le-Lac, Villers-sous-Chalamont, Villers-sous-Montrond, Villers-Saint-Martin, Voillans, Voires, Vorges-les-Pins, Voujeaucourt, Vuillafans et Vyt-lès-Belvoir.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de la Drôme (26)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : communes des cantons de Saint-Vallier, Drôme des collines, Tain-l'Hermitage, Romans-sur-Isère, Bourg-de-Péage, Valence-1, Valence-2, Valence-3, Valence-4, Loriol-sur-Drôme, Crest (à l'exception des communes de Gigors-et-Lozeron, Plan-de-Baix et Omblèze), Montélimar-1, Montélimar-2, Dieulefit, Grignan, Le Tricastin et les communes suivantes du canton Vercors-Monts du Matin : Chatuzange-le-Goubet, Marches, Bésayes, Charpey, Saint-Vincent-la-Commanderie, Barbières, Rochefort-Samson, Beauregard-Baret, Jaillans, Hostun, Eymeux, La Baume-d'hostun, Saint-Nazaire-en-Royans, Rochechinard, La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Oriol-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel, Sainte-Eulalie-en-Royans.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : uniquement sur les cantons de Saint-Vallier, Drôme des collines, Tain-l'Hermitage, Romans-sur-Isère, Bourg-de-Péage, Valence-1, Valence-2, Valence-3, Valence-4, Loriol-sur-Drôme, Crest, Montélimar-1, Montélimar-2, Dieulefit, Grignan, Le Tricastin, les communes suivantes du canton Vercors-Monts du Matin : Chatuzange-le-Goubet, Marches, Charpey, Bésayes, Saint-Vincent-la-Commanderie, Barbières, Rochefort-Samson, Beauregard-Baret, Jaillans, Hostun, Eymeux, La Baume-d'Hostun, Saint-Nazaire-en-Royans, Rochechinard, La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Oriol-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel, Le Chaffal, Léoncel, Bouvante, Sainte-Eulalie-en-Royans, Echevis, et les communes suivantes du canton Nyons et Baronnies : Saint-Maurice-sur-Eygues, Vinsobres, Mirabel-aux-Baronnies, Piégon, Nyons, Châteauneuf-de-Bordette, Venterol, Aubres, Montaulieu, Les Pilles, Curnier, Condorcet, Eyroles, Saint-Ferreol-Trente-Pas, Valouse, Chaudebonne.

Département de l'Eure (27)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de l'Eure-et-Loir (28)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département du Finistère (29)

Renard : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département
Corneille noire : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département du Gard (30)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Haute-Garonne (31)

Renard : ensemble du département.
Martre : communes de : Antichan-de-Frontignes, Antignac, Arbas, Arguenos, Argut-dessous, Arlos, Artigue, Aspet, Bachos, Bagnères-de-Luchon, Baren, Benque-Dessous-et-Dessus, Bezins-Garraux, Binos, Bourg-d'Oueil, Boutx, Burgalays, Castillon-de-Larboust, Cathervielle, Caubous, Cazaril-Laspènes, Cazaux-Layrisse, Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Chein-Dessus, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Cires, Fos, Fougaron, Francazal, Fronsac, Frontignan-de-Comminges, Génos, Gouaux-de-Larboust, Gouaux-de-Luchon, Guran, Herran, Jurvielle, Juzet-de-Luchon, Juzet-d'Izaut, Lège, Lez, Marignac, Mayrègne, Melles, Milhas, Moncaup, Montauban-de-Luchon, Moustajon, Oô, Portet-d'Aspet, Portet-de-Luchon, Razecueillé, Saccourvielle, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint- Mamet, Saint-Paul-d'Oueil, Sauveterre-de-Comminges, Sengouagnet, Sode, Urau.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Dans le département de la Haute-Garonne, la martre ne peut être détruite que par piégeage.

Département du Gers (32)

Renard : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département de la Gironde (33)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : communes de : Coutras, Les Peintures, Le Fieu, St-Medard-de-Guizieres, Abzac, Petit-Palais-et-Cornemps, Chamadelle, Lagorce, Guitres, Sablons, Saint-Denis-de-Pile, Les Artigues-de-Lussac, Lussac, Tayac, Puynormand, Saint-Sauveur-de-Puynormand, Camps-sur-Isle, Porcheres, Saint-Christophe-de-Double, Les Eglisottes-et-Chalaures.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de l'Hérault (34)

Renard : ensemble du département à l'exception des communes de : Baillargues, Candillargues, Lansargues, Le Crès, Marsillargues, Mauguio, Mudaison, Saint-Aunès, Saint-Brès, Montpellier.
Fouine : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.
Dans le département de l'Hérault, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Département d'Ille-et-Vilaine (35)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Dans le département d'Ille-et-Vilaine, la fouine ne peut être détruite que par piégeage.

Département de l'Indre (36)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département d'Indre-et-Loire (37)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de l'Isère (38)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : cantons de Morestel, Voiron, Tullins, Fontaine/Seyssinet, Charvieu-Chavagnieu, la Tour-du-Pin, l'Isle-d'Abeau, Bourgoin-Jallieu, La Verpillière, Vienne 1, Vienne 2, Roussillon, Bièvre, Le Grand-Lemps, Sud Grésivaudan, Chartreuse-Guiers, Le Pont-de-Claix à l'exception de la commune de Le Pont-de-Claix ainsi que les communes de Chapareillan, Barraux, Saint-Maximin, Pontcharra, La Flachère, la Bussière, Sainte-Marie-d'Alloix, Saint-Vincent-de-Mercuze, Le Cheylas, Crêts en Belledonne, Le Touvet, Goncelin, La Terrasse, Tencin, La Pierre, Lumbin, Crolles, Bernin, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier, Villard-Bonnot, le Versoud, Saint-Jean-Le-Vieux, Domène, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Corenc, Meylan, La Tronche, Murianette, Saint-Martin-d'Hères, Venon, Gières, Froges, Le Champ-Prés-Froges, Hurtières, Vaulnaveys-le-Haut, Vaulnaveys-le-Bas, Vizille, Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Poisat, Bresson, Herbeys, Brié-et-Angonnes, Montchaboud, Fontanil-Cornillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-la-Cluze, Avignonet, Sinard, Miribel-Lanchâtre, Monestier-de-Clermont, Saint-Guilaume, Saint Paul-lès-Monestier, Roissard, Treffort, Saint-Martin-de-Clelles, Saint-Michel-les-Portes, Chichilianne, Clelles, Lavars, Cornillon-en-Trièves, Saint-Jean-d'Hérans, Châtel-en-Trièves, Mens, Saint-Beaudille-et-Pipet, Prébois, le Percy, Monestier-du-Percy, Saint-Maurice et Lalley, Tréminis.
Corneille noire : ensemble du département.

Dans le département de l'Isère, la fouine ne peut être détruite que par piégeage.

Département du Jura (39)

Renard : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département à l'exception des communes de : Arsure-Arsurette, Avignon-les-Saint-Claude, Bief-des-Maisons, Bief-du-Four, Billecul, Bonlieu, Bourg-de-Sirod, Censeau, Ciernebaud, Chancia, Charchilla, Charency, Château-des-Prés, Chatel-de-Joux, Chatelneuf, Chaux-des-Crotenay, Chaux-des-Prés, Chevrotaine, Communailles-en-Montagne, Conte, Coyron, Crans, Crenans, Cuttura, Cuvier, Doye, Entre-Deux-Monts, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Etival, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut, Fort-du-Plasne, Fraroz, Gillois, Grande-Rivière, Hautecour, Jeurr, La Chaumusse, La-Chaux-du-Dombief, La Favière, La Frasnée, La Latette, La Rixouse, Lac-des-Rouges-Truites, Lavans-les-Saint-Claude, Le Frasnois, Le Vaudioux, Lect, Lent, Les Chalesmes, Les Crozets, Les nans, Les Piards, Les Planches-en-Montagne, Lescheres, Lezat, Longcochon, Loulle, Maisod, Martigna, Menetrux-en-Joux, Meussia, Mieges, Mignovillard, Moirans-en-Montagne, Molpre, Montcusel, Mournans-Charbonny, Nozeroy, Onglières, Pillemoine, Plenise, Plenisette, Ponthoux, Pratz, Prenovel, Ravirolles, Rix, Saffloz, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Lupicin, Saint-Maurice-Crillat, Saint-Pierre, Sapois, Sirod, Syam, Villard-sur-Bienne, Villard-d'Heria, Bellecombe, Bellefontaine, Bois-d'Amont, Chassal, Choux, Coiserette, Coyrière, La Mouille, la Pesse, Lajoux, Lamoura, Larrivoire, Lavancia-Epercy, Les Bouchoux, Les Molunes, Les Moussières, Les Rousses, Longchaumois, Molinges, Morbier, Morez, Premanon, Rogna, Saint-Claude, Septmoncel, Vaux-les-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Viry, Vulvoz.
Corneille noire : ensemble du département.

Département des Landes (40)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département du Loir-et-Cher (41)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Loire (42)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Haute-Loire (43)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de la Loire-Atlantique (44)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département du Loiret (45)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département, à l'exception des communes du territoire de la forêt domaniale d'Orléans : Boigny-sur-Bionne, Boiscommun, Les Bordes, Bougy-lez-Neuville, Bouzy-la-Forêt, Bray-en-Val, Cercottes, Chambon-la-Forêt, Chanteau, Châteauneuf-sur-Loire, Châtenoy, Chevilly, Chilleurs-aux-Bois, Les Choux, Combreux, Coudroy, Courcy-aux-Loges, Dampierre-en-Burly, Fay-aux-Loges, Fleury-les-Aubrais, Ingrannes, Lorris, Loury, Marigny-les-Usages, Le Moulinet-sur-Solin, Montereau, Nesploy, Neuville-aux-Bois, Nibelle, Ouzouer-sur-Loire, Rebréchien, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Lyé-la-Forêt, Saran, Seichebrières, Semoy, Sully-la-Chapelle, Saint-Martin-d'Abbat, Sury-aux-Bois, Traînou, Vieilles-Maisons-sur-Joudry, Vitry-aux-Loges, Vrigny.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Dans le département du Loiret, la martre ne peut être détruite que par piégeage.

Département du Lot (46)

Renard : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de Lot-et-Garonne (47)

Renard : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Geai des chênes : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau Sansonnet : ensemble du département.

Département de la Lozère (48)

Renard : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Albaret-Sainte-Marie, Allenc, Altier, Antrenas, Arzenc-de-Randon, Badaroux, Bagnol les bains, Balsièges, Banassac-Canilhac, Barjac, Bel-Air-Val-d'Ance, Belvezet, Blavignac, Bourgs-sur-Colagne, Brenoux, Brion, Chanac, Chastel-Nouvel, Chateauneuf de randon, Chauchailles, Estables, Fontans, Fournels, Gabrias, Grandrieu, Grandvals, Grèzes, Hures-la-Para, Ispagnac, La Canourgue, La Fage-Montivernoux, La Fage-Saint-Julien, La Tieule, Lachamp, Lajo, Langogne, Le Buisson, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville, Le Massegros, Le Recoux, Les Bessons, Les Monts-Verts, Les Salces, Marchastel, Marvejols, Mas Saint Chély, Mende, Moissac-Vallée-Française, Mont-Lozère-et-Goulet, Montbel, Montrodat, Nasbinals, Peyre-en-Aubrac, Prinsuéjols, Prunières, Quézac, Recoules-d'Aubrac, Ribennes, Rimeize, Saint léger du Malzieu, Saint-Alban-sur-Limagnole, Saint-Amans, Saint-Bauzile, Saint-Bonnet-de-Chirac, Saint-Bonnet-Laval, Saint-Chély-d'Apcher, Saint-Denis-en-Margeride, Saint-Etienne-du-Valdonnez, Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-Frézal-d'Albuges, Saint-Gal, Saint-Georges-de-Lévéjacde, Saint-Germain-de-Calberte, Saint-Laurent-de-Muret, Saint-Laurent-de-Veyrès, Saint-Léger-de-Peyre, Saint-Martin-de-Boubaux, Saint-Paul-le-Froid, Saint-Pierre-de-Nogaret, Saint-Pierre-des-Tripiers, Saint-Pierre-le-vieux, Saint-Privat -du-Fau, Saint-Rome-de-Dolan, Saint-Saturnin, Sainte-Enimie, Sainte-Hélène, Serverette, Servières, Termes, Trélans, Ventalon-En-Cévennes, Vialas.
Martre : ensemble du département.

Dans le département de la Lozère, la martre ne peut être détruite que par piégeage.

Dans le département de la Lozère, la pie ne peut être détruite que par piégeage.

Département de Maine-et-Loire (49)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Manche (50)

Renard : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Marne (51)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Dans le département de la Marne, la fouine ne peut être détruite que par piégeage.
Dans le département de la Marne, la martre ne peut être détruite que par piégeage.

Département de la Haute-Marne (52)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de la Mayenne (53)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie : communes d'Aron, Averton, Bannes, Bazougers, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Belgeard, Bierné-les-Villages, Blandouet-Saint-Jean, Bouère, Bouessay, Chémeré-le-Roi, Cossé-en-Champagne, Couptrain, Crennes-sur-Fraubée, Grazay, Hambers, Jublains, La Bazoge-Montpinçon, La Bazouge-de-Chemeré, La Chapelle-au-Riboul, La Cropte, La Pallu, Le Buret, Lignières-Orgères, Marcillé-la-Ville, Neuilly-le-Vendin, Pré-en-Pail-Saint-Samson, Préaux, Saint-Aignan-de-Couptrain, Saint-Brice, Saint-Calais-du-Désert, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Denis-du-Maine, Saint-Georges-le-Fléchard, Saint-Loup-du-Dorat, Saint-Pierre-sur-Erve, Sainte-Suzanne-et-Chammes, Saulges, Thorigné-en-Charnie, Torcé-Viviers-en-Charnie, Vaiges, Val-du-Maine, Villaines-la-Juhel, Villepail, Voutré.

Dans le département de la Mayenne, la fouine ne peut être détruite que par piégeage.

Département de Meurthe-et-Moselle (54)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Dans le département de la Meurthe-et-Moselle, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Département de la Meuse (55)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Etourneau Sansonnet : communes de : Apremont-la-Forêt, Bonzée-en-Woëvre, Buxières-sous-les-Côtes, Châtillon sous-les-Côtes, Combres-sous-les-Côtes, Frémeréville-sous-les-Côtes, Fresnes-en-Woëvre, Géville, Girauvoisin, Hannonville-sous-les-Côtes, Haudiomont, Herbeuville, Heudicourt-sous-les-Côtes, Loupmont, Montsec, Ronvaux, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Saint-Maurice-sous-les-Côtes, Thillot, Trésauvaux, Varnéville, Vigneulles-les-Hattonchâtel, Watronville.

Département du Morbihan (56)

Renard : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.
Fouine : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.
Martre : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département de la Moselle (57)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Nièvre (58)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : communes de : Alligny-Cosne, Amazy, Annay, Anthien, Arbourse, Armes, Arquian, Arthel, Arzembouy, Asnan, Asnois, Authiou, Bazoches, Bazolles, Beaulieu, Beaumont-la-Ferrière, Beuvron, Billy-sur-Oisy, Bitry, Bulcy, Breugnon, Brèves, Brinon-sur-Beuvron, Bussy-la-Pesle, Cessy-les-Bois, Challement, Champallement, Champlemy, Champlin, Champvoux, Chantenay-Saint-Imbert, Chasnay, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Chaulgnes, Chaumot, Chazeuil, Chevannes-Changy, Chevroches, Chitry-les-Mines, Ciez, Clamecy, Corbigny, Corvol-d'Embernard, Corvol-l'Orgueilleux, Cosne-Cours-sur-Loire, Crux-la-Ville, Cuncy-les-Varzy, Dirol, Dompierre-sur-Héry, Dompierre-sur-Nièvre, Donzy, Dornecy, Entrains-sur-Nohain, Flez-Cuzy, Garchizy, Garchy, Germenay, Germigny-sur-Loire, Giry, Grenois, Guérigny, Guipy, Héry, La Celle-sur-Loire, La Celle-sur-Nièvre, La Charité-sur-Loire, La Collancelle, La Maison-Dieu, La Marche, Langeron, Livry, Lys, Marcy, Marigny-sur-Yonne, Mesves-sur-Loire, Metz-le-Comte, Michaugues, Moissy-Moulinot, Monceaux-le-Comte, Montenoison, Moraches, Moussy, Murlin, Myennes, Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Oisy, Ouagne, Parigny-la-Rose, Parigny-les-Vaux, Pazy, Perroy, Poiseux, Pougny, Pougues-les-Eaux, Pouilly-sur-Loire, Pouques-Lormes, Pousseaux, Prémery, Raveau, Rix, Ruages, Saint-Andelain, Saint-Aubin-des-Chaumes, Saint-Aubin-les-Forges, Saint-Bonnot, Saint-Didier, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Laurent-l'Abbaye, Saint-Loup, Saint-Malo-en-Donziois, Saint-Martin-sur-Nohain, Saint-Père, Saint-Pierre-du-Mont, Saint-Pierre-le-Moutier, Saint-Quentin-sur-Nohain, Saint-Révérien, Saint-Verain, Sainte-Colombe-des-Bois, Saizy, Sichamps, Suilly-la-Tour, Surgy, Taconnay, Talon, Tannay, Teigny, Tracy-sur-Loire, Tronsanges, Trucy-l'Orgueilleux, Urzy, Varennes-les-Narcy, Varennes-Vauzelles, Vielmanay, Vignol, Villiers-sur-Yonne, Vitry-Laché.

Département du Nord (59)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département de l'Oise (60)

Renard : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de l'Orne (61)

Renard : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département du Pas-de-Calais (62)

Renard : ensemble du département.
Belette : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département du Puy-de-Dôme (63)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Dans le département du Puy-de-Dôme, la fouine ne peut être détruite que par piégeage.

Dans le département du Puy-de-Dôme, la martre ne peut être détruite que par piégeage.

Département des Pyrénées-Atlantiques (64)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : Ensemble des communes des cantons d'Artix et Pays de Soubestre, Le Cœur de Béarn, Lescar, Gave et Terres du Pont-Long, Montagne Basque, Oloron-Sainte-Marie-1, Oloron-Sainte-Marie-2, Orthez et Terres des Gaves et du Sel, Ouzom, Gave et Rives du Neez, Vallées de l'Ousse et du Lagoin. Sur le canton de Pau-4 : commune de Gelos. Sur le canton de Billère et coteaux de Jurançon : communes d'Aubertin, Jurançon, Laroin, Saint-Faust. Sur le canton du Pays de Bidache, Amikuze et Ostibarre : communes d'Aïcirits-Camou-Suhast, Amendeuix-Oneix, Arbérats-Sillègue, Arbouet-Sussaute, Arhansus, Aroue-Ithorots-Olhaïby, Béguios, Béhasque-Lapiste, Beyrie-sur-Joyeuse, Bunus, Domezain-Berraute, Etcharry, Gabat, Garris, Hosta, Ibarrolle, Ilharre, Irissarry, Juxue, Labets-Biscay, Lantabat, Larceveau-Arros- Cibits, Larribar-Sorhapuru, Lohitzun-Oyhercq, Luxe-Sumberraute, Orsanco, Osserain-Rivareyte, Ostabat-Asme, Pagolle, Saint-Just-Ibarre, Saint-Palais, Suhescun, Uhart-Mixe.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département des Hautes-Pyrénées (65)

Renard : ensemble du département.
Martre : communes de : Adervielle-Pouchergues, Ancizan, Aragnouet, Arbéost, Arcizans-Avant, Arcizans-Dessus, Ardengost, Arras-en-Lavedan, Arreau, Arrens-Marsous, Artalens-Souin, Aspin-Aure, Asque, Asté, Aucun, Aulon, Avajan, Azet, Bagnères-de-Bigorre, Banios, Barèges, Bareilles, Barrancoueu, Bazus-Aure, Beaucens, Beaudéan, Betpouey, Beyrède-Jumet-Camous, Bordères-Louron, Bourisp, Bun, Cadéac, Cadeilhan-Trachère, Campan, Camparan, Cauterets, Cazarilh, Cazaux-Debat, Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors, Chèze, Ens, Esbareich, Esparros, Esquièze-Sère, Estaing, Estarvielle, Estensan, Esterre, Ferrère, Ferrières, Fréchet-Aure, Gaillagos, Gavarnie-Gèdre, Gazost, Génos, Germ, Germs-sur-l'Oussouet, Gouaux, Grailhen, Grézian, Grust, Guchan, Guchen, Hèches, Ilhet, Jézeau, Lançon, Loudenvielle, Loudervielle, Luz-Saint-Sauveur, Mauléon-Barousse, Mont, Nistos, Pailhac, Ris, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Saint-Pastous, Saint-Pé-de-Bigorre, Saléchan, Saligos, Salles, Sarrancolin, Sassis, Sazos, Ségus, Seich, Sers, Sireix, Sost, Soulom, Thèbe, Tramezaïgues, Viella, Vielle-Aure, Vielle-Louron, Vier-Bordes, Viey, Vignec, Villelongue, Viscos.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Adast, Adé, Agos-Vidalos, Allier, Andrest, Anères, Angos, Anla, Ansost, Antichan, Antin, Antist, Arcizac-Adour, Arcizac-ez-Angles, Argelès-Bagnères, Argelès-Gazost, Aries-Espénan, Arné, Arrayou-Lahitte, Arrodets, Arrodets-ez-Angles, Artagnan, Artiguemy, Artigues, Aspin-en-Lavedan, Astugue, Aubarède, Aureilhan, Aurensan, Auriébat, Aventignan, Averan, Aveux, Avezac-Prat-Lahitte, Ayros-Arbouix, Ayzac-Ost, Azereix, Bagnères-de-Bigorre, Barbachen, Barbazan-Debat, Barbazan-Dessus, Barlest, Barry, Barthe, Bartrès, Batsère, Bazet, Bazillac, Bazordan, Bazus-Neste, Bégole, Bénac, Benqué-Molère, Berbérust-Lias, Bernac-Debat, Bernac-Dessus, Bernadets-Debat, Bernadets-Dessus, Bertren, Betbèze, Betpouy, Bettes, Bize, Bizous, Bonnefont, Bonnemazon, Bonrepos, Boô-Silhen, Bordères-sur-l'Échez, Bordes, Bouilh-Devant, Bouilh-Péreuilh, Boulin, Bourg-de-Bigorre, Bourréac, Bours, Bramevaque, Bugard, Bulan, Burg, Buzon, Cabanac, Caharet, Caixon, Calavanté, Camalès, Campistrous, Campuzan, Cantaous, Capvern, Castelbajac, Castelnau-Magnoac, Castelnau-Rivière-Basse, Castelvieilh, Castéra-Lanusse, Castéra-Lou, Casterets, Castillon, Caubous, Caussade-Rivière, Chelle-Debat, Chelle-Spou, Cheust, Chis, Cieutat, Cizos, Clarac, Clarens, Collongues, Coussan, Créchets, Devèze, Dours, Escala, Escaunets, Escondeaux, Esconnets, Escots, Escoubès-Pouts, Espèche, Espieilh, Estampures, Estirac, Fontrailles, Fréchède, Fréchendets, Fréchou-Fréchet, Galan, Galez, Gardères, Gaudent, Gaussan, Gayan, Gazave, Gembrie, Générest, Gensac, Ger, Gerde, Geu, Gez, Gez-ez-Angles, Gonez, Goudon, Gourgue, Guizerix, Hachan, Hagedet, Hauban, Hautaget, Hères, Hibarette, Hiis, Hitte, Horgues, Houeydets, Hourc, Ibos, Ilheu, Izaourt, Izaux, Jacque, Jarret, Juillan, Julos, Juncalas, La Barthe-de-Neste, Labassère, Labastide, Labatut-Rivière, Laborde, Lacassagne, Lafitole, Lagarde, Lagrange, Lahitte-Toupière, Lalanne, Lalanne-Trie, Laloubère, Lamarque-Pontacq, Lamarque-Rustaing, Laméac, Lanespède, Lanne, Lannemezan, Lansac, Lapeyre, Laran, Larreule, Larroque, Lascazères, Laslades, Lassales, Lau-Balagnas, Layrisse, Les Angles, Lescurry, Lespouey, Lézignan, Lhez, Liac, Libaros, Lies, Lizos, Lombrès, Lomné, Lortet, Loubajac, Loucrup, Louey, Louit, Lourdes, Loures-Barousse, Lubret-Saint-Luc, Luby-Betmont, Luc, Lugagnan, Luquet, Lustar, Lutilhous, Madiran, Mansan, Marquerie, Marsac, Marsas, Marseillan, Mascaras, Maubourguet, Mauvezin, Mazères-de-Neste, Mazerolles, Mazouau, Mérilheu, Mingot, Momères, Monfaucon, Monléon-Magnoac, Monlong, Montastruc, Montégut, Montgaillard, Montignac, Montoussé, Montsérié, Moulédous, Moumoulous, Mun, Nestier, Neuilh, Nouilhan, Odos, Oléac-Debat, Oléac-Dessus, Omex, Ordizan, Organ, Orieux, Orignac, Orincles, Orleix, Oroix, Osmets, Ossen, Ossun, Ossun-ez-Angles, Oueilloux, Ourde, Ourdis-Cotdoussan, Ourdon, Oursbelille, Ousté, Ouzous, Ozon, Paréac, Péré, Peyraube, Peyret-Saint-André, Peyriguère, Peyrouse, Peyrun, Pierrefitte-Nestalas, Pinas, Pintac, Poueyferré, Poumarous, Pouy, Pouyastruc, Pouzac, Préchac, Pujo, Puntous, Puydarrieux, Rabastens-de-Bigorre, Recurt, Réjaumont, Ricaud, Sabalos, Sabarros, Sacoué, Sadournin, Saint-Arroman, Saint-Créac, Saint-Lanne, Saint-Laurent-de-Neste, Saint-Lézer, Saint-Martin, Saint-Paul, Saint-Pé-de-Bigorre, Saint-Savin, Saint-Sever-de-Rustan ,Sainte-Marie, Salles-Adour, Samuran, Sanous, Sariac-Magnoac, Sarlabous, Sarniguet, Sarp, Sarriac-Bigorre, Sarrouilles, Sauveterre, Ségalas, Séméac, Sénac, Sentous, Sère-en-Lavedan, Sère-Lanso, Sère-Rustaing, Séron, Siarrouy, Sinzos, Siradan, Sombrun, Soréac, Soublecause, Soues, Souyeaux, Tajan, Talazac, Tarasteix, Tarbes, Thèbe, Thermes-Magnoac, Thuy, Tibiran-Jaunac, Tilhouse, Tostat, Tournay, Tournous-Darré, Tournous-Devant, Trébons, Trie-sur-Baïse, Troubat, Trouley-Labarthe, Tuzaguet, Uglas, Ugnouas, Uz, Uzer, Vic-en-Bigorre, Vidou, Vidouze, Vielle-Adour, Vieuzos, Viger, Villefranque, Villembits, Villemur, Villenave-près-Béarn, Villenave-près-Marsac, Visker.

Département des Pyrénées-Orientales (66)

Martre : communes de : Les Angles, Angoustrine-Villeneuve-Des-Escaldes, Arles-Sur-Tech, Aygutebia-Talau, Baillestavy, Bolquere, Bourg-Madame, Campoussy, Canaveilles, Casteil, Caudies- De-Conflent, Clara, Conat, Corsavy, Dorres, Enveitg, Err, Escaro, Estoher, Eus, Eyne, Estavar, Egat, Fenouillet, Fillols, Fontpedrouse, Fontrabiouse, Font-Romeu-Odeillo-Via, Formigueres, Glorianes, Jujols, La Bastide, La Cabanasse, La Llagonne, Latour-De-Carol, Le Tech, Llo, Mantet, Matemale, Mosset, Molitg-Les-Bains, Nahuja, Nohedes, Nyer, Olette, Osseja, Oreilla, Palau-De-Cerdagne, Planes, Porta, Porte-Puymorens, Prats-De-Mollo-La-Preste, Puyvalador, Py, Rabouillet, Railleu, Real, Sainte-Leocadie, Saint-Marsal, Saint-Pierre-Dels-Forcats, Sahorre, Sansa, Sauto, Saillagouse, Serdinya, Souanyas, Sournia, Taurinya, Targasonne, Thues-Entre-Valls, Urbanya, Ur, Valcebollere, Valmanya, Vernet-Les-Bains, Vira.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département du Bas-Rhin (67)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département du Haut-Rhin (68)

Renard : communes Ribeauvillé, Bergheim, Guémar, Zellenberg, Beblentheim, Ostheim, Bennwihr, Houssen, Colmar, Grussenheim, Jebsheim, Holtzwihr, Horbourg-Wihr, Wickerschwihr, Muntzenheim, Fortschwihr, Andolsheim, Sundhoffen, Durrenentzen, Kunheim, Biesheim, Volgelsheim, Algolsheim, Obersaasheim, Biltzheim, Eguisheim, Hattstat, Herrlisheim, Niederhergheim, Oberentzen, Oberhergheim, Pfaffenheim, Rouffach, Sainte-Croix-en-Plaine, Wettolsheim.
Corbeau freux : ensemble du département à l'exception des communes de : Aubure, Bitschwiller-lès-Thann ,Le Bonhomme, Bourbach-le-Bas, Bourbach-le-Haut, Breitenbach, Dolleren, Eschbach-au-Val, Fellering, Fréland, Geishouse, Goldbach-Altenbach, Griesbach-au-Val, Guewenheim, Gunsbach, Hohrod, Husseren-Wesserling, Kirchberg, Kruth, Labaroche, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell, Lauw, Leimbach, Lièpvre, Linthal, Luttenbach-près-Munster, Malmerspach, Masevaux-Niederbruck, Metzeral, Mittlach, Mitzach, Mollau, Moosch, Le Haut Soultzbach, Muhlbach-sur-Munster, Munster, Murbach, Oberbruck, Oderen, Orbey, Rammersmatt, Ranspach, Rimbach-près-Guebwiller, Rimbach-près-Masevaux, Rimbachzell, Roderen, Rombach-le-Franc, Saint-Amarin, Sainte-Croix-aux-Mines, Sainte-Marie-aux-Mines, Sentheim, Sewen, Sickert, Sondernach, Soppe-le-Bas, Soultzbach-les-Bains, Soultzeren, Storckensohn, Stosswihr, Thann, Thannenkirch, Urbès, Walbach, Wasserbourg, Wegscheid, Wihr-au-Val, Wildenstein, Willer-sur-Thur, Zimmerbach.
Corneille noire : ensemble du département à l'exception des communes de : Aubure, Bitschwiller-lès-Thann ,Le Bonhomme, Bourbach-le-Bas, Bourbach-le-Haut, Breitenbach, Dolleren, Eschbach-au-Val, Fellering, Fréland, Geishouse, Goldbach-Altenbach, Griesbach-au-Val, Guewenheim, Gunsbach, Hohrod, Husseren-Wesserling, Kirchberg, Kruth, Labaroche, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell, Lauw, Leimbach, Lièpvre, Linthal, Luttenbach-près-Munster, Malmerspach, Masevaux-Niederbruck, Metzeral, Mittlach, Mitzach, Mollau, Moosch, Le Haut Soultzbach, Muhlbach-sur-Munster, Munster, Murbach, Oberbruck, Oderen, Orbey, Rammersmatt, Ranspach, Rimbach-près-Guebwiller, Rimbach-près-Masevaux, Rimbachzell, Roderen, Rombach-le-Franc, Saint-Amarin, Sainte-Croix-aux-Mines, Sainte-Marie-aux-Mines, Sentheim, Sewen, Sickert, Sondernach, Soppe-le-Bas, Soultzbach-les-Bains, Soultzeren, Storckensohn, Stosswihr, Thann, Thannenkirch, Urbès, Walbach, Wasserbourg, Wegscheid, Wihr-au-Val, Wildenstein, Willer-sur-Thur, Zimmerbach.

Département du Rhône et métropole de Lyon (69)

Renard : ensemble du département et de la métropole.
Fouine : ensemble du département et de la métropole.
Corbeau freux : ensemble du département et de la métropole.
Corneille noire : ensemble du département et de la métropole.
Pie bavarde : communes de : Alix, Ambérieux, Ampuis, Ancy, Anse, Arnas, Bagnols, Belmont, d'Azergues, Belleville-en-Beaujolais, Bessenay, Bibost, Blacé, Brignais, Brindas, Bully, Cailloux-sur-Fontaines, Cercié-en-Beaujolais, Chabanière, Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay, Chasselay, Chassieu, Châtillon, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Chevinay, Civrieux-d'Azergues, Cogny, Colombier-Saugnieu, Communay, Condrieu, Corbas, Courzieu, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Décines-Charpieu, Denicé, Deux-Grosnes, Dommartin, Dracé, Échalas, Feyzin, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Francheville, Frontenas, Genas, Genay, Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny, Irigny, Jonage, Jons, L'Arbresle, La Tour-de-Salvagny, Lacenas, Lachassagne, Le Breuil, Légny, Les Ardillats, Les Chères, Létra, Limonest, Lissieu, Loire-sur-Rhône, Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azergues, Marcy-l'Étoile, Marennes, Messimy, Meyzieu, Millery, Mions, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Montromant, Morancé, Mornant, Odenas, Orliénas, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pommiers, Porte-des-Pierres-Dorées - Pusignan, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Régnié-Durette, Rivolet, Rontalon, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-sur-le-Rhône - Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Genis-Laval, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sainte-Colombe, Sainte-Paule, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Sarcey, Sathonay-Village, Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Ternand, Ternay, Theizé, Thurins, Toussieu, Tupin-et-Semons, Val d'Oingt, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vernaison, Ville-sur-Jarnioux, Villié-Morgon, Vindry-sur-Turdine, Vourles, Yzeron.
Etourneau Sansonnet : communes de : Alix, Ambérieux, Ampuis, Anse, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Bibost, Blacé, Brindas, Brussieu, Bully, Chabanière, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Chanas, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay, Chasselay, Chassieu, Châtillon, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu, Communay, Corbas, Corcelles-en-Beaujolais -Courzieu, Dardilly, Denicé, Deux-Grosnes, Dracé, Duerne, Échalas, Feyzin, Fleurie, Francheville, Frontenas, Genas, Genay, Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny, Irigny, Jonage, Jons, Lacenas, Lantignié, Le Breuil, Légny, Les Chères, Létra, Limas, Limonest, Lissieu, Loire-sur-Rhône, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcilly-d'Azergues, Marennes, Messimy, Meyzieu, Millery, Mions, Moiré, Montagny, Montanay, Montromant, Morancé, Mornant, Odenas, Orliénas, Pollionnay, Pommiers, Porte des Pierres Dorées, Pusignan, Quincieux, Régnié-Durette, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Genis-Laval, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Julien, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Paule, Sarcey, Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Ternand, Ternay, Theizé, Thurins, Val d'Oingt, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vernaison, Ville-sur-Jarnioux - Vindry-sur-Turdine.

Département de la Haute-Saône (70)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département à l'exception des communes de : Amont-et-Effreney, Belfahy, Beulotte-Saint-Laurent, Corravillers, Esmoulières, Haut-du-Them-Château-Lambert, La Longine, La Montagne, La Rosière, Plancher-les-Mines, Saint-Bresson, Sainte-Marie-en-Chanois, Servance-Miellin.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de Saône-et-Loire (71)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Sarthe (72)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Savoie (73)

Corneille noire : cantons de Aix-les-Bains 1, Aix-les-Bains 2, Albertville 1, Albertville 2, Bugey Savoyard, Chambéry 1, Chambéry 2, Chambéry 3, La Motte-Servolex, Pont-de-Beauvoisin, Montmélian, La Ravoire, Saint-Alban-Leysse, Saint-Pierre-d'Albigny, Ugine.
Renard : ensemble du département.

Dans le département de la Savoie, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Département de la Haute-Savoie (74)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : communes de : Abondance, Araches, Bellevaux, Bernex, Bonnevaux, Bouchet Mont Charvin, Brizon, Chamonix, Chapelle D'abondance, Châtel, Chevenoz, Combloux, Contamines Montjoie, Cordon, Côte D'arbroz, Demi Quartier, Essert Romand, Grand Bornand, La Baume, La Clusaz, La Côte D'arbroz, La Forclaz, La Vernaz, Le Biot, Les Gets, Les Houches, Lugrin, Magland, Manigod, Megeve, Megevette, Mieussy, Mont Saxonnex, Montriond, Morillon, Morzine, Nancy Sur Cluses, Novel, Onnion, Passy, Praz Sur Arly, Reposoir, Saint Gervais, Saint Gingolph, Saint Jean D'aulps, Sallanches, Samoëns, Servoz, Seytroux, Sixt, Taninges, Thollon, Vacheresse, Vailly, Vallorcine, Verchaix, Chens-Sur-Léman, Veigy-Foncenex, Loisin, Douvaine, Ballaison, Massongy, Messery, Nernier, Yvoire, Excenevex, Sciez, Margencel, Lully, Perrignier, Allinges, Anthy-Sur-Léman, Thonon-Les-Bains, Arenthon, Ambilly, Annemasse, Vétraz-Monthoux, Arthaz-Pont-Notre-Dame, Nangy, Fillinges, Bonne, Ville-La-Grand, Juvigny, Saint-Cergues, Machilly, Bons-En-Chablais, Brenthonne, Fessy, Cervens, Saxel, Burdignin, Boëge, Cranves-Sales, Lucinges, Saint-André-De-Boëge, Éloise, Saint-Germain-Sur-Rhône, Clarafond-Arcine, Dingy-En-Vuache, Vulbens, Chevrier, Valleiry, Viry, Saint-Julien-En-Genevois, Feigères, Présilly, Andilly, Vers, Chênex, Jonzier-Épagny, Savigny, Chaumont, Minzier, Cernex, Copponex, Chavannaz, Marlioz, Chessenaz, Frangy, Contamine-Sarzin, Musièges, Cruseilles, Groisy, Villy-Le-Bouveret, Menthonnex-En-Bornes, Vovray-En-Bornes, Le Sappey, Saint-Blaise, Beaumont, Neydens, Archamps, La Muraz, Collonges-Sous-Salève, Bossey, Etrembières, Gaillard, Monnetier-Mornex, Reignier-Ésery, Scientrier, Pers-Jussy, Arbusigny, Cornier, La Chapelle Rambaud, Etaux.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de la Seine-Maritime (76)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.
Dans le département de la Seine-Maritime, la fouine ne peut être détruite que par piégeage.

Département de Seine-et-Marne (77)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département des Yvelines (78)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Dans le département des Yvelines, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Département des Deux-Sèvres (79)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département de la Somme (80)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département du Tarn (81)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département de Tarn-et-Garonne (82)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Geai des chênes : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département du Var (83)

Renard : ensemble du département.
Corneille : communes de : Bras, Rians, Artigues, Ginasservis, Saint-Julien, La Verdière, Roquebrune-sur-Argens, Vinon-Sur-Verdon.
Fouine : ensemble du département
Dans le département du Var, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Département de Vaucluse (84)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Geai des chênes : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonet : ensemble du département.

Département de la Vendée (85)

Renard : ensemble du département à l'exception de l'île d'Yeu.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Vienne (86)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.

Département de la Haute-Vienne (87)

Renard : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département des Vosges (88)

Renard : communes de : Les Ableuvenettes, Ainvelle, Ambacourt, Ameuvelle, Anglemont, Arches, Attigneville, Autreville, Autrey, Auzainvilliers, Avranville, Badmenil Aux Bois, La Baffe, Bains Les Bains, Bainville Aux Saules, Ban De Laveline, Ban De Sapt, Basse Sur Le Rupt, Bazoilles Sur Meuse, Beaumenil, Bellefontaine, Bertrimoutier, Bettegney Saint Brice, Bettoncourt, Biecourt, Boulaincourt, Bouxieres Aux Bois, Brechainville, Bulgnéville, Chamagne, La Chapelle Aux Bois, Charmois L'orgueilleux, Chatel Sur Moselle, Chatenois, Chaumousey, Chenimenil, Circourt Sur Mouzon, Le Clerjus, Cleurie, Contrexeville, Cornimont, Courcelles Sous Chatenois, Coussey, Darnieulles, Deinvillers, Denipaire, Derbamont, Dombasle Devant Darney, Dombasle En Xaintois, Domevre Sur Aviere, Domevre Sur Durbion, Dommartin Aux Bois, Dommartin Sur Vraine, Domptail, Domvallier, Doncieres, Dounoux, Eloyes, Entre Deux Eaux, Epinal, Escles, Essegney, Ferdrupt, Floremont, Fomerey, Fontenoy Le Château, Fremifontaine, Frizon, Gelvecourt Et Adompt, Gerardmer, Gerbamont, Gigney, Girancourt, Gircourt Les Vieville, Girecourt Sur Durbion, Girmont, Grand, Grandrupt De Bains, Grandvillers, Gugnecourt, Hadigny Les Verrières, Hadol, Hagecourt, Hagneville Et Roncourt, Haillainville, Harchechamp, Hardancourt, Harol, Housseras, Hymont, Jeanmenil, Jesonville, Jeuxey, Laveline Du Houx, Lepanges Sur Vologne, Lerrain, Liffol Le Grand, Ligneville, Mandray, Marey, Martigny Les Bains, Maxey Sur Meuse, Medonville, Menil De Senones, Mirecourt, Moncel Sur Vair, Mont Les Neufchateau, Monthureux Sur Saone, Moriville, Moyenmoutier, Neufchateau, Nomexy, Nonville, Oelleville, Offroicourt, Padoux, Pleuvezain, Plombieres Les Bains, Portieux, Poussay, Provencheres Sur Fave, Ramecourt, Ramonchamp, Raon Aux Bois, Raon L'etape, Raon Sur Plaine, Regnevelle, Rehaincourt, Relanges, Rochesson, Le Roulier, Rozerotte Et Menil, Rupt Sur Moselle, Saint Baslemont, Saint Die, Saint Etienne Les Remiremont, Saint Nabord, Saint Remy, La Salle, Sandaucourt, Sans Vallois, Sapois, Le Saulcy, Saulcy Sur Meurthe, Saulxures Sur Moselotte, Senonges, Sercoeur, Sionne, Suriauville, Thiefosse, Le Tholy, Tremonzey, Urimenil, Uzemain, Vagney, Le Val D'ajol, Valleroy Aux Saules, Valleroy Le Sec, Les Vallois, Varmonzey, Vervezelle, Vieux Moulin, Viomenil, Vittel, Viviers Le Gras, Xaronval, Xertigny.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : communes de : Aheville, Anglemont, Attigneville, Avranville, Aydoilles, Bazoilles-Et-Menil, Beaufremont, Bellefontaine, Bleurville, Bouxurulles, Bru, Capavenir-Vosges, Chaumousey, Clezentaine, Coussey, Darney, Derbamont, Dombrot-Le-Sec, Domevre-Sous-Montfort, Dounoux, Epinal, Escles, Evaux-Et-Menil, Frenelle-La-Grande, Freville, Gigney, Girancourt, Gironcourt-Sur-Vraine, Grandvillers, Grignoncourt, Gugney-Aux-Aulx, Hadol, Hagecourt, Haillainville, Harmonville, Harol, Hennecourt, Hennezel, Houeville, Jorxey, Juvaincourt, La Neuveville-Sous-Chatenois, La Voge-Les-Bains, Les Voivres, Longchamp, Mattaincourt, Medonville, Menarmont, Menil-En-Xaintois, Menil-Sur-Belvitte, Mont-Les-Lamarche, Monthureux-Le-Sec, Morizecourt, Moyemont, Nomexy, Nonville, Norroy, Nossoncourt, Offroicourt, Plombieres-Les-Bains, Portieux, Rambervillers, Raon-Aux-Bois, Rapey, Regnevelle, Regney, Remicourt, Remoncourt, Renauvoid, Romont, Rouvres-En-Xaintois, Roville-Aux-Chenes, Rozerotte, Rugney, Saint-Benoit-La-Chipotte, Saint-Nabord, Saint-Ouen-Les-Parey, Sainte-Barbe, Savigny, Senaide, Sercoeur, Serecourt, Soncourt, Suriauville, Trampot, Uzemain, Varmonzey, Vaudoncourt, Velotte-Et-Tatignecourt, Ventron, Ville-Sur-Illon, Vincey, Vittel, Vomecourt, Vouxey, Xertigny.

Dans le département des Vosges, le renard ne peut être détruit qu'à tir ou par piégeage.

Dans le département des Vosges, l'étourneau ne peut être détruit qu'à tir.

Département de l'Yonne (89)

Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.

Département du Territoire de Belfort (90)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département, à l'exception des communes de : Auxelles-Haut, Riervescemont, Giromagny et Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix, Vescemont.
Corneille noire : ensemble du département à l'exception des communes de : Auxelles-Haut, Riervescemont, Giromagny et Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix, Vescemont.

Département de l'Essonne (91)

Renard : tout le département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.

Département des Hauts-de-Seine (92)

Fouine : ensemble du département.

Département de la Seine-Saint-Denis (93)

Fouine : ensemble du département.

Département du Val-de-Marne (94)

Fouine : ensemble du département.

Département du Val-d'Oise (95)

Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.