Aller au contenu principal
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller au pied de page
Logo République Française Logo de l'Ineris
AIDA
La réglementation de la prévention des risques et de la protection de l'environnement
La réglementation de la prévention des risques et de la protection de l'environnement

Menu de compte utilisateur

  • Se connecter
  • Réglementation

    Réglementation

    • Classement chronologique
    • Classement thématique
    • Code de l'environnement
    • Nomenclature ICPE
    • Nomenclature IOTA
    • Codification Déchets
  • Aide réglementaire

    Aide réglementaire

    • Mon profil d'exploitant
    • Mon aide réglementaire
  • Inspection des ICPE

    Inspection des ICPE

    • Inspection des installations classées
    • Principes réglementaires
    • Régimes
    • Contrôles de l'inspection
    • Risques accidentels
    • Directive relative aux émissions industrielles (IED)
    • Eau
    • Elevages
    • Sécurité industrielle
    • Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
    • Air
  • Guides et BREF

    Guides et BREF

    • Liquides inflammables
    • Silos
    • Classement dans la nomenclature
    • Déchets / Seveso
    • Dangerosité déchets
    • IED
    • Documents BREF
    • CFD
    • Ouvrages hydrauliques
    • Eau et ICPE
    • Émissions incendie
    • Entrepôts
  • Recherche
  • AIDA
  • CLASSEMENT THÉMATIQUE
  • Prévention des risques
  • Installations Classées et nomenclature ICPE
  • Nomenclature des ICPE
  • Rubriques de la Nomenclature des ICPE
  • Classement par Activités
  • 29XX. DIVERS

29xx. Divers


Rubrique de la nomenclature

Rubrique de la nomenclature

2910. Combustion, à l'exclusion des installations visées par les rubriques 2770, 2771, 2971 ou 2931
2915. Procédés de chauffage
2920. Installation de compression (Rubrique supprimée à compter du 25 octobre 2018)
2921. Refroidissement évaporatif par dispersion d’eau dans un flux d’air généré par ventilation mécanique ou naturelle (installations de)
2925. Ateliers de charge d'accumulateurs électriques
2930. Ateliers de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur
2931. Ateliers d'essais sur banc de moteurs à explosion, à combustion interne ou à réaction, turbines à combustion
2940. Application, cuisson, séchage de vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc.
2950. Traitement et développement des surfaces photosensibles
2960. Captage de CO2
2970. Stockage géologique de CO2
2971. Installation de production de chaleur ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans une installation prévue à cet effet, associés ou non à un autre combustible
2980. Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et regroupant un ou plusieurs aérogénérateurs

📝🕔 derniers textes mis en ligne dans le site AIDA

Thématique

  • Police de l'environnement
  • Eau et milieux aquatiques
  • Nature et Biodiversité
  • Prévention des risques
  • Acteurs de l'environnement
  • Appareils à pression
  • Guyane
  • Pêche (thématique arrêtée)
  • Thèmes transversaux
Logo République Française Logo de l'Ineris

Menu de pied de page

  • Contact
  • Mentions légales
  • Conditions générales d'utilisation
  • Liens utiles
© Ineris 2026. Tous droits réservés.
Suivez-nous
Facebook
YouTube
Flux RSS
LinkedIn