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Type :
Règlement
État :
en vigueur
Date de signature :
Date de publication :
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Règlement (UE) n° 2026/1392 du Parlement européen et du Conseil du 20/05/26 concernant la production et la commercialisation de matériels forestiers de reproduction, modifiant les règlements (UE) n° 2016/2031 et (UE) n° 2017/625 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive n° 1999/105/CE du Conseil (règlement relatif aux MFR)

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(JOUE n° L 2026/1392 du 26 juin 2026)

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