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anguille

Règlement

Règlement d'exécution (UE) n° 2019/124 du 30/01/19 établissant, pour 2019, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union

Arrêté

Arrêté du 08/11/17 portant approbation d’une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au contingent de licences et de droits d’accès aux bassins pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour la période 2017-2018

Arrêté du 18/12/13 fixant les obligations applicables aux pêcheurs professionnels en eau douce relatives à la tenue du carnet de pêche et à la déclaration des captures d'anguilles européennes (Anguilla anguilla)

Arrêté du 12/11/13 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale

Arrêté du 22/10/10 relatif aux obligations de déclaration des captures d'anguille européenne (Anguilla anguilla) par les pêcheurs en eau douce

Arrêté du 04/10/10 relatif à la mise en place d'autorisations de pêche de l'anguille en eau douce

Circulaire

Circulaire du 04/02/11 relative à l’encadrement des activités de pêche de l’anguille en eau douce

Avis

Avis du 31/12/2016 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016-2017

Note

Note du 28/01/16 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l'État au 1er janvier 2017

Texte abrogé

Arrêté du 08/10/14 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes (Texte abrogé)