Arrêté
Circulaire
Avis
Texte abrogé

Arrêté

Arrêté du 12/12/19 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2019 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2019-2020
Arrêté du 21/10/19 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes
Arrêté du 15/10/19 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2019-2020
Arrêté du 08/11/17 portant approbation d’une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au contingent de licences et de droits d’accès aux bassins pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour la période 2017-2018
Arrêté du 24/10/17 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2017-2018
Arrêté du 04/02/15 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune pour l'année 2015 et d'anguille argentée pour la campagne de pêche 2015-2016
Arrêté du 18/12/13 fixant les obligations applicables aux pêcheurs professionnels en eau douce relatives à la tenue du carnet de pêche et à la déclaration des captures d'anguilles européennes (Anguilla anguilla)
Arrêté du 12/11/13 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
Arrêté du 28/10/13 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres
Arrêté du 22/10/10 relatif aux obligations de déclaration des captures d'anguille européenne (Anguilla anguilla) par les pêcheurs en eau douce
Arrêté du 04/10/10 relatif à la mise en place d'autorisations de pêche de l'anguille en eau douce

Circulaire

Circulaire du 04/02/11 relative à l’encadrement des activités de pêche de l’anguille en eau douce

Avis

Avis n° 36 du 28/12/19 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019
Avis n° 37 du 27/12/18 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2018

Texte abrogé

Arrêté du 08/10/14 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes (Texte abrogé)

Thématique