Arrêté du 01/02/08 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (ARPAM et ASQAB)

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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 01/10/08 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (ORA de Guyane)

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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 05/12/08 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère

Type de documentArrêté (agrément)
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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 07/07/08 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Qualitair Corse)

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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 08/02/08 portant agrément d'un organisme de contrôle technique pour les contrôles périodiques des chaudières (SECAT)

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Thématique(s)Mesures techniques de prévention de la pollution

Arrêté du 13/10/08 relatif à la délivrance des attestations d'aptitude prévues à l'article R. 543-106 du code de l'environnement

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Thématique(s)Effet de serre
Fluides frigorigènes

Arrêté du 20/06/08 portant agrément d’organismes de contrôle technique pour les contrôles périodiques des installations consommant de l’énergie thermique (Bureau Alpes contrôles)

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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 21/11/08 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (L'air de l'Ain et des pays de Savoie)

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Thématique(s)Agréments

Arrêté du 30/06/08 relatif à la délivrance des attestations de capacité aux opérateurs prévues à l'article R. 543-99 du code de l'environnement

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Effet de serre
Fluides frigorigènes

Arrêté du 31/01/08 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions et des transferts de polluants et des déchets

Type de documentArrêté
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Thématique(s)Effet de serre
Dispositions générales
2101. Elevage, transit, vente etc. de bovins
2102. Elevage, vente, transit etc. de porcs
2111. Elevage, vente etc. de volailles
2130. Piscicultures
2140. Présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques (installations fixes et permanentes de présentation au public)
2160. Silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires...
2170. Fabrication des engrais et support de culture
2210. Abattage d'animaux
2220. Préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale
2221. Préparation ou conservation de produits alimentaires d’origine animale
2225. Sucreries, raffineries de sucre, malteries (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2226. Amidoneries, féculeries, dextrineries (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2230. Traitement et transformation du lait ou des produits issus du lait
2240. Extraction ou traitement des huiles et corps gras d'origine animale ou végétale, fabrication des acides stéariques, palmitiques et oléiques
2250. Distillation des alcools d'origine agricole, eaux de vie et liqueurs
2251. Préparation, conditionnement de vins
2252. Préparation, conditionnement de cidre (Rubrique supprimée à compter du 25 octobre 2018)
2253. Préparation, conditionnement de boissons (Rubrique supprimée à compter du 25 octobre 2018)
2255. Stockage des alcools de bouche d'origine agricole, eaux-de-vie et liqueurs
2260. Broyage, concassage, criblage ... des substances végétales et produits organiques naturels
2265. Fermentation acétique en milieu liquide
2270. Fabrication d'acides butyrique, citrique, lactique, ... (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2275. Fabrication de levure et autres productions fongiques à vocation alimentaire
2310. Rouissage et teillage de lin, chanvre, ... (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2311. Traitement par battage, cardage, lavage etc. de fibres d'origine végétale
2315. Fabrication de fibres végétales artificielles
2330. Teintures, impressions, apprêt, enduction, blanchiment et délavage de matières textiles
2340. Blanchisserie, laverie de linge à l'exclusion du nettoyage à sec visé par la rubrique 2345.
2345. Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement de textiles ou vêtements
2350. Tannerie, mégisseries ...
2351. Teintureries et pigmentation de peaux
2352. Fabrication d'extraits tannants (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2360. Fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail du cuir
2410. Travail du bois et matériaux combustibles analogues
2415. Mise en oeuvre de produits de préservation de bois et matériaux dérivés
2430. Préparation de la pâte à papier
2440. Fabrication de papier carton
2450. Imprimerie ou ateliers de reproduction graphique sur tout support
2510. Exploitation de carrières
2515. Broyage, concassage, criblage ... de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artifciels
2516. Station de transit de produits minéraux pulvérulents
2517. Station de transit de produits minéraux autres
2518. Installation de production de béton prêt à l'emploi équipée d'un dispositif d'alimentation en liants hydrauliques mécanisé, à l'exclusion des installations visées par la rubrique 2522
2520. Fabrication de ciments, chaux, plâtres
2521. Station d'enrobage au bitume de matériaux routiers
2522. Installation de fabrication de produits en béton par procédé mécanique
2523. Fabrication de produits céramiques et réfractaires
2525. Fusion de matières minérales (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2530. Fabrication et travail du verre
2531. Travail chimique du verre ou du cristal
2540. Lavoirs à houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques
2541. Agglomération de houille, minerai de fer, fabrication de graphite artificiel
2542. Fabrication du coke (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2545. Fabrication d'acier, fer, fonte, ferro-alliage au four électrique
2546. Traitement industriel des minerais non ferreux, élaboration des métaux et alliages non ferreux
2550. Fonderie de produits moulés ... contenant du plomb
2551. Fonderie de métaux et alliages ferreux
2552. Fonderie de métaux et alliages non ferreux
2560. Travail mécanique des métaux et alliages
2562. Chauffage et traitement industriels par l'intermédiaire de bains de sels fondus
2564. Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces quelconques par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques.
2565. Revêtement métallique ou traitement de surface par voie électrolytique ou chimique
2567. Galvanisation, étamage de métaux
2570. Email
2610. Fabrication industrielle par transformation chimique d'engrais simples ou composés à base de phosphore, d'azote ou de potassium (Rubrique supprimée par le Décret n°2014-285 du 3 mars 2014)
2620. Ateliers de fabrication de composés organiques sulfurés (Rubrique supprimée à compter du 24 novembre 2017)
2630. Détergents et savons (fabrication de ou à base de)
2640. Fabrication ou emploi de colorants et pigments organiques, minéraux et naturels
2660. Fabrication ou régénération de polymères
2661. Transformation de polymères
2662. Stockage de polymères
2663. Stockage de pneumatiques et produits composés d'au moins 50% de polymères
2670. Fabrication d'accumulateurs et de piles
2680. Mise en oeuvre industrielle de micro-organismes génétiquement modifiés
2175. Dépôt d'engrais liquides
2180. Fabrication et dépôts de tabac (Rubrique supprmée à compter du 25 octobre 2018)
2690. Préparation de produits opothérapiques
2681. Mise en oeuvre industrielle de micro-organismes naturels pathogènes
2566. Décapage des métaux par traitement thermique
2547. Fabrication des silico-alliages ou carbure de silicium au four électrique
2445. Transformation du papier, carton
2420. Fabrication de charbon de bois
3660. Elevage intensif

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