Circulaire DNP/CFF N° 2005-03 du 17/05/05 Détention, transport, utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des Éperviers d'Europe et des Autours des Palombes pour la chasse au vol

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Thématique(s)Faune sauvage captive

Circulaire DNP/CFF N° 2006-02 du 16/05/06 vente et transport d’oiseaux de certaines espèces nés et élevés en captivité

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Thématique(s)Territoire national

Circulaire DNP/CFF N° 2008-03 du 11/04/08 Certificat de capacité pour la présentation au public d’animaux vivants d’espèces non domestiques au sein d’établissements à caractère fixe et permanent

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Thématique(s)Faune sauvage captive

Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11/04/08 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée

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Thématique(s)Faune sauvage captive

Circulaire DNP/CFF n°02-04 du 12/07/04 relative au suivi des activités des centres de sauvegarde pour animaux de la faune sauvage

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Thématique(s)Faune sauvage captive

Circulaire DNP/CFF n°2005-06 du 07/07/05 relative à la réintroduction de jeunes oiseaux dans la nature par la technique dite du « taquet »

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Thématique(s)Faune sauvage captive

Circulaire du 04/05/23 relative à la prévention des feux de forêts d'espaces naturels et agricoles

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Thématique(s)Dispositions générales
Dispositions générales
Forêt
Risques incendie

Circulaire du 16/06/11 relative au vautour fauve et aux activités d’élevage

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Thématique(s)Territoire national

Circulaire du 16/12/13 relative aux trafics d’espèces protégées

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Thématique(s)Dispositions générales

Circulaire du 17/05/05 relative aux règles précisant la détention d’animaux d’espèces domestiques

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Thématique(s)Faune sauvage captive

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