Communication de la Commission du 07/08/24 lignes directrices techniques relatives aux méthodes d’analyse pour la surveillance des substances alkylées per- et polyfluorées (PFAS) dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Thématique(s)Eaux destinées à la consommation humaine

Communication de la Commission n° 2015/C 054/03 du 13/02/15 dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) n° 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, de la décision n° 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 et du règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009

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Thématique(s)Effet de serre
Certifications et systèmes de management environnemental

Communication de la Commission relative à l’application de la directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil concernant l’évaluation des incidences sur l’environnement, telle que modifiée par la directive 2014/52/UE, aux modifications et extensions des projets relevant de l’annexe I, point 24, et de l’annexe II, point 13 a), y compris aux principaux concepts et principes connexes

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Thématique(s)Evaluation environnementale

Communication du 05/03/25 sur l’interprétation et la mise en œuvre de certaines dispositions juridiques de l’acte délégué relatif au volet environnemental de la taxinomie de l’UE, de l’acte délégué relatif au volet climatique de la taxinomie de l’UE et de l’acte délégué relatif aux informations à publier en lien avec la taxinomie de l’UE

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Thématique(s)Effet de serre
Energie

Communication du 10/01/25 relative aux lignes directrices de la Commission visant à faciliter l’application harmonisée des dispositions du règlement (UE) n° 2023/1542 relatives à la facilité de retrait et de remplacement des batteries portables et des batteries MTL

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Thématique(s)Piles et accumulateurs

Communication du 11/03/24 relative aux valeurs seuils établies au titre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin n° 2008/56/CE et de la décision n° 2017/848

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Thématique(s)Milieu marin

Communication du 13/01/25 relative au recours, par la France, aux exemptions prévues à l’article 2, paragraphe 4, et à l’article 2, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 2023/1805 relatif à l’utilisation de carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime

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Thématique(s)Transport maritime
Milieu marin
Energie

Communication du 14/02/25 relative aux Orientations relatives à un cadre d’élaboration de méthodes de suivi des particularités topographiques à haute diversité conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement relatif à la restauration de la nature [règlement (UE) n° 2024/1991]

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Thématique(s)Forêt
Zones humides
Dispositions générales

Communication du 20/12/23 dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publication des titres et des références des normes européennes au titre de l’entrée 27 nickel de l’annexe XVII du règlement REACH]

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Thématique(s)Autres textes

Communication du 25/03/25 relative aux orientations relatives aux plans sociaux pour le climat

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Thématique(s)Effet de serre
Energie

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