Décret
Arrêté
Avis
Délibération
Texte abrogé

Décret

Décret n° 2019-979 du 23/09/19 portant prorogation des mandats des membres des conseils d'administration des établissements publics du Parc amazonien de Guyane et du Parc national de La Réunion
Décret n° 2014-49 du 21/01/14 portant approbation de la charte du Parc national de La Réunion
Décret n° 2007-296 du 05/03/07 créant le Parc national de la Réunion

Arrêté

Arrêté n° DIR-I-2021-182 du 12/07/21 portant réglementation de l'utilisation de produits destinés à réguler les espèces animales de rats présentes au cœur de Parc national de La Réunion
Arrêté n° DIR-I-2021-183 du 12/07/21 concernant les mesures de régulation des populations de chats harets sur le sites de nidification du Pétrel de Barau, du Pétrel noir de Bourbon et du Tuit-tuit dans le cœur du Parc national de La Réunion
Arrêté n° 2020-158 du 27/10/20 modifiant l’arrêté n°2020_088 relatif à la limitation en urgence de chats menaçants gravement le site de nidification de « rond des chevrons » du Pétrel noir de Bourdon dans le Parc national de La Réunion
Arrêté n° 2020-096 du 06/08/20 portant réglementation de la lutte contre la divagation et l’errance des animaux en cœur de parc, sur le massif de la Roche Ecrite du Parc National de La Réunion
Arrêté du 31/12/19 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 131-33-1 du code de l'environnement
Arrêté du 13/07/18 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2016 relatif au groupement comptable créé en application de l’article R. 331-42-1 du code de l’environnement
Arrêté n° DIR-2017- 005 portant réglementation des pratiques apicoles en coeur de parc national vis à vis de l'acarien parasite varroa destructor.
Arrêté du 02/06/17 portant nomination des commissaires du Gouvernement auprès des établissements publics des parcs nationaux
Arrêté du 05/05/17 portant nomination des commissaires du Gouvernement auprès des établissements publics des parcs nationaux (Abrogé)
Arrêté du 03/02/17 fixant le siège de l'Etablissement public du Parc national de La Réunion
Arrêté du 31/12/16 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 331-42-1 du code de l'environnement (Abrogé)
Arrêté n° DIR/2015-04 du 31/08/15 portant réglementation du survol motorisé aux fins de protection du Pétrel de Barau et du Pétrel noir de Bourbon dans le cœur du Parc national de la Réunion
Arrête n° DIR/2015-03 du 28/07/15 portant réglementation du survol motorisé sur le massif de la Roche Ecrite, en cœur du parc national de la Réunion
Arrête n° DIR/2014-049 du 10/10/14 relatif au prélèvement de roches et de minéraux dans le cœur du Parc national de La Réunion
Arrêté n° DIR/2014-01 portant réglementation de la recherche et de l'exploitation des matériaux non concessibles dans le coeur du Parc national de la Réunion
Arrête n° DIR/SAADD/2009-01 du 10/06/09 portant réglementation de l'organisation et du déroulement des manifestations publiques dans le cœur du Parc national de la réunion

Avis

Avis du 19/03/15 relatif à un arrêté constatant les adhésions des communes à la charte du Parc national de La Réunion

Délibération

Délibération n° CA-2023-010 du 09/11/23 portant réglementation des prises de vue et de son en cœur du Parc national de La Réunion (+Annexes)
Délibération n° CA- 2018-010 relative au rattachement du Parc national de La Réunion à l'Agence Française de la Biodiversité
Délibération n° CA/2015-015 du 26/11/15 relative à la réglementation de la chasse au tangue en cœur de parc national
Délibération n° CA/DIR/2014-45 du 07/05/14 portant réglementation des prises de vue et de son dans le coeur du Parc national de La Réunion
Délibération n° CA-R-2009-15A du 07/12/09 relative aux dispositions transitoires relatives à l'exercice de l'apiculture au coeur du Parc national de La Réunion
Délibération n° 2008-B06 du 27/06/08 relative aux dispositions transitoires aux résidents du coeur habité du Parc national de La Réunion
Délibération n° 2008-05 du 29/05/08 relative à la délimitation et aux modalités d'application de la réglementation relative au territoire de l'ancienne réserve naturelle de la Roche Ecrite
Délibération n° 2008-06 du 29/05/08 relative à la délimitation et aux modalités d'application de la réglementation relative au territoire de l'ancienne réserve naturelle de Saint-Philippe-Mare-Longue
Délibération n° 2008-07 du 29/05/08 relative à la délimitation et aux modalités d'application de la réglementation relative au territoire de l'arrêté de protection de biotopes de nidification du Pétrel du Barau

Texte abrogé

Arrêté n° DIR/2014-050 du 27/10/14 modifiant l'arrêté n° DIR/2014-048 relatif a la protection de l'échenilleur de la Réunion ou TUIT-TUIT (Coracina newtoni) dans le cœur du Parc national de La Réunion (caduc)
Arrête n° DIR/2014-048 du 10/10/14 relatif a la protection de l'échenilleur de la Réunion ou TUIT-TUIT (Coracina newtoni) dans le cœur du Parc national de la Réunion (caduc)

Thématique