Arrêté
Arrêté (agrément)

Arrêté

Arrêté du 18/12/18 de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées relatif à l'exercice de la pêche dans le coeur du Parc national des Pyrénées pour l'année 2018
Arrêté n° 2017-697 du 11/10/17 relatif à l'exercice de la pêche dans le coeur du Parc national de la Vanoise pour l'année 2018
Arrêté du 28/12/16 portant approbation des statuts de l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce Rhône aval Méditerranée
Arrêté du 27/06/16 portant approbation des statuts de l'Association agréée de pêcheurs professionnels en eau douce du bassin du Rhin
Arrêté du 27/06/16 portant approbation des statuts de l'Association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce de Loire-Atlantique
Arrêté du 27/06/16 portant approbation des statuts de l’Association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce du bassin de la Garonne
Arrêté du 30/03/15 fixant les conditions d'agrément et les statuts types des associations agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Arrêté du 16/01/13 fixant les conditions d'agrément et les statuts types des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Arrêté du 16/01/13 fixant les statuts types des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Arrêté du 02/03/12 fixant le contenu du dossier de demande d’agrément prévu à l’article L. 434-3 du code de l’environnement et les statuts types des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Arrêté du 05/12/07 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Comité national de la pêche professionnelle en eau douce
Arrêté du 30/10/07 relatif à la journée annuelle de promotion de la pêche en eau douce
Arrêté du 05/02/07 fixant le modèle de statuts de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Arrêté du 02/02/89 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l’utilisation des installations de pêche à l’électricité

Arrêté (agrément)

Arrêté du 28/12/16 relatif à l’agrément et à l’approbation des statuts de l’Association agréée de pêcheurs professionnels en eau douce de la Saône, du Doubs et du Haut Rhône

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