Décret
Arrêté
Avis
Texte abrogé

Décret

Décret n° 2015-465 du 23/04/15 portant prorogation du mandat des membres des conseils d'administration des Etablissements publics des Parcs nationaux des Ecrins, de Port-Cros, de la Vanoise, du Mercantour et des Pyrénées
Décret n° 2013-962 du 25/10/13 portant modification de la charte du Parc national des Pyrénées approuvée par le décret n° 2012-1542 du 28 décembre 2012
Décret n° 2012-1542 du 28/12/12 portant approbation de la charte du Parc national des Pyrénées
Décret n° 2009-406 du 15/04/09 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Pyrénées occidentales aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006

Arrêté

Arrêté du 31/05/21 relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d'effarouchement de l'ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux
Arrêté n° 2021-57 de Monsieur de Directeur du Parc national des Pyrénées du 29/04/21 relatif au survol des aéronefs non motorisés sur la période du 01/05/2021 au 30/04/2022
Arrêté permanent n° 2020-74 de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées du 18/05/20 relatif à l'exercice de la pêche dans le cœur du Parc national des Pyrénées
Arrêté n° 2020-65 de Monsieur de Directeur du Parc national des Pyrénées du 28/04/20 relatif au survol des aéronefs non motorisés sur la période du 01/05/2020 au 30/04/2021
Arrêté du 31/12/19 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 131-33-1 du code de l'environnement
Arrêté de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées du 24/04/19 relatif au survol des aéronefs non motorisés sur la période du 01/05/2019 au 30/04/2020
Arrêté de Monsieur le Directeur du 14/01/19 relatif à l’exercice de la pêche dans le cœur du Parc national des Pyrénées pour l’année 2019
Arrêté du 18/12/18 de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées relatif à l'exercice de la pêche dans le coeur du Parc national des Pyrénées pour l'année 2018
Arrêté du 13/07/18 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2016 relatif au groupement comptable créé en application de l’article R. 331-42-1 du code de l’environnement
Arrêté n° 2018-98 du 14/05/18 relatif au survol par aéronefs motorisés et télépilotes de type drones du coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 03/05/18 de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées relatif au survol du coeur du Parc national des Pyrénées par des aéronefs non motorisés sur la période de 03/05/2018 au 30/04/2019
Arrêté du 05/07/17 de Monsieur le directeur du Parc national des Pyrénées fixant la liste des lacs et cours d'eau en zone cœur sur lesquels l'introduction d'alevins peut être autorisée
Arrêté du 02/06/17 portant nomination des commissaires du Gouvernement auprès des établissements publics des parcs nationaux
Arrêté du 05/05/17 portant nomination des commissaires du Gouvernement auprès des établissements publics des parcs nationaux (Abrogé)
Arrêté du 01/05/17 de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées relatif au survol du coeur du Parc national des Pyrénées par des aéronefs non motorisés sur la période du 01/05/2017 au 30/04/2018
Arrêté du 16/01/17 de Madame la Directrice par intérim du Parc national des Pyrénées relatif à l'exercice de la pêche dans le coeur du Parc national des Pyrénées pour l'année 2017
Arrêté du 16/01/17 portant nomination du directeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 31/12/16 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 331-42-1 du code de l'environnement (Abrogé)
Arrêté du 29/10/16 portant attribution de fonction à l’Etablissement public du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 16/04/15 de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées relatif au survol du coeur du Parc national des Pyrénées par des aéronefs non motorisés
Arrêté de Monsieur le Directeur du Parc national des Pyrénées du 31/12/14 relatif aux manifestations sportives & culturelles dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 19/08/14 relatif au survol du coeur du Parc national des Pyrénées par des aéronefs non motorisés (Texte caduc)
Arrêté du 11/08/14 relatif à la circulation motorisée dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 24/07/14 relatif à la circulation motorisée dans le coeur du Parc national des Pyrénées (Commune de Gèdre - Hautes-Pyrénées)
Arrêté du 29/08/13 relatif à l'usage de moyens d'éclairage artificiel dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 29/08/13 relatif à l'usage du feu dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 29/08/13 relatif à l'utilisation de vélo tout terrain dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 29/08/13 relatif à la régulation ou à la destruction d'espèces dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 29/08/13 relatif au camping et au bivouac dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 29/08/13 relatif aux activités agricoles et pastorales dans le coeur du Parc national des Pyrénées
Arrêté du 29/08/13 relatif aux prises de vue et tournages dans le coeur du Parc national des Pyrénées

Avis

Avis du 25/02/16 constatant l'adhésion des communes à la charte du parc national des Pyrénées
Avis du 23/11/13 relatif à un arrêté du 18 novembre 2013 constatant les adhésions des communes à la charte du Parc national des Pyrénées

Texte abrogé

Décret n°67-265 du 23/03/67 créant le parc national des Pyrénées occidentales

Thématique