(JO n° 262 du 13 novembre 2018)
NOR : TREL1819387A

Vus

Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et la ministre des solidarités et de la santé,

Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et n° 2004-958 du 2 septembre 2004 ;

Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret n° 85-65 du 16 janvier 1985 ;

Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord- est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;

Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;

Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle- Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;

Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;

Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;

Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;

Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;

Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;

Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;

Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;

Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;

Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;

Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;

Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;

Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;

Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;

Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;

Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3 à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.* 1321-21 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;

Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;

Vu l'arrêté du 2 février 1998 modifié relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 ;

Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 1er juin 2018 au 24 juin 2018, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 3 mai 2018,

Arrêtent :

Article 1er de l'arrêté du 17 octobre 2018

A l'article 10 de l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement susvisé, les mots : « l'arrêté du 21 janvier 2010 susvisé » sont remplacés par le mot : « arrêté ».

Article 2 de l'arrêté du 17 octobre 2018

Au II de l'article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement susvisé, les mots : « Le choix des sites et » sont supprimés et le mot : « sont » est remplacé par le mot : « est ».

Article 3 de l'arrêté du 17 octobre 2018

Les annexes à l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Article 4 de l'arrêté du 17 octobre 2018

Le directeur de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 octobre 2018.

Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,

Pour le ministre d'Etat et par délégation :
Le directeur de l'eau et de la biodiversité,
T. Vatin

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Salomon

Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface

L'élément de qualité substances de l'état écologique est pertinent pour tous les types et catégories de masse d'eau de surface (cours d'eau, plans d'eau, eaux de transition et eaux côtières), que ces masses d'eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées.

Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsqu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.

La collecte des données est menée sur l'ensemble des types de masse d'eau de surface où l'élément de qualité est pertinent même si les modalités d'évaluation de l'état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau ou plan d'eau) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne « sites concernés » des tableaux 44 et 45 de l'annexe VI.

La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par typologie de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement) :
- pour les cours d'eau et plans d'eau, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans les tableaux 1 à 12 ; la physico-chimie et l'hydromorphologie étant pertinentes pour toutes les typologies. A noter que tous les éléments de qualité biologiques ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est ainsi traité en bas de tableau de chaque élément ;
- pour les masses d'eaux côtières et de transition, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique et physico-chimiques est évaluée dans les tableaux 13 à 22 ; l'hydromorphologie étant pertinente pour toutes les masses d'eau.

 


Tableau 1 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés
pour l'évaluation écologique des cours d'eau de métropole

Case blanche avec code : type pertinent-case grise
avec code : type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER
de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général
 
GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
 
GM20/9
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
 
G21

M21
   

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général
 
P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général
 
G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
   
M3/19
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
   
M3/8
   

Exogène de l'HER 19 ou 8
 
G3/19-8
     

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général
   
M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21
       

Exogène de l'HER 5 (Jura)
 
G15/5

MP15/5

Cas général

TG15
 
MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4
       

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général
 
G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2
   

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA
       

2

ALPES INTERNES

Cas général
 
G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général
 
GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2
   

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7
     

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
 
GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8
   

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1
   

Cas général
 
G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général
 
GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70
   
M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22
 
G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88
 
M16- B

PTP16- B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général
     
P19
 

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
 
GM19/8
   

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général
     
P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21
 

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11
   

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
 
M14/3-8
   

Cas général
 
GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1
 

13

LANDES

Cas général
   
M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général
 
G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre- Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
 
G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest- N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
 
M12- B

P12- B

TP12- B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL
       

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57
   
M9-A

P9-A
 

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10
 
G9/10

M9/10
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21
   

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
     

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4
   

4

VOSGES

Cas général
 
M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10
       

Cas général
 
GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général
   
MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)
 
G18/4

M18/4

P18/4
 

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément de qualité est pertinent sur les canaux.

 


Tableau 2 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés pour l'évaluation écologique des cours d'eau des DOM

Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent
   
M61

P61
 

2

Cirques sous le vent
   
M62

P62
 

3

Versants au vent
   
MP63
 

4

Versants sous le vent
   
MP64
 

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord- est
   
MP31
 

2

Grande Terre Volcans
   
MP32
 

3

Basse-Terre volcans
   
M33

P33
 

Martinique

1

Pitons du Nord
   
M41

P41
 

2

Mornes du Sud
   
MP42
 

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent
         

2

Versant est sous le vent
         

3

Versant sud
         

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

 


Tableau 3 : pertinence de l'élément de qualité diatomées en cours d'eau de métropole

Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise
avec code : type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER
de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général
 
GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
 
GM20/9
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
 
G21

M21
   

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général
 
P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général
 
G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
   
M3/19
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
   
M3/8
   

Exogène de l'HER 19 ou 8
 
G3/19-8
     

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général
   
M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21
       

Exogène de l'HER 5 (Jura)
 
G15/5

MP15/5

Cas général

TG15
 
MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4
       

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général
 
G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2
   

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhin, Rhône jusqu'à Lyon

TTGA
       

TTGA

FLEUVES ALPINS

Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire

TTGA
       

2

ALPES INTERNES

Cas général
 
G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général
 
GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2
   

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7
     

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
 
GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8
   

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1
   

Cas général
 
G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général
 
GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70
   
M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22
 
G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88
 
M16- B

PTP16- B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général
     
P19
 

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
 
GM19/8
   

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général
     
P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21
 

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11
   

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
 
M14/3-8
   

Cas général
 
GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1
 

13

LANDES

Cas général
   
M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général
 
G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre- Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
 
G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest- N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
 
M12- B

P12- B

TP12- B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL
       

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57
   
M9-A

P9-A
 

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10
 
G9/10

M9/10
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21
   

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
     

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4
   

4

VOSGES

Cas général
 
M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10
       

Cas général
 
GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général
   
MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)
 
G18/4

M18/4

P18/4
 

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

 


Tableau 4 : pertinence de l'élément de qualité diatomées
pour les cours d'eau des DOM

Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent
   
M61

P61
 

2

Cirques sous le vent
   
M62

P62
 

3

Versants au vent
   
MP63
 

4

Versants sous le vent
   
MP64
 

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord- est
   
MP31
 

2

Grande Terre Volcans
   
MP32
 

3

Basse-Terre volcans
   
M33

P33
 

Martinique

1

Pitons du Nord
   
M41

P41
 

2

Mornes du Sud
   
MP42
 

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent
         

2

Versant est sous le vent
         

3

Versant sud
         

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

 


Tableau 5 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton
pour les cours d'eau de métropole

Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général
 
GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
 
GM20/9
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
 
G21

M21
   

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général
 
P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général
 
G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
   
M3/19
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
   
M3/8
   

Exogène de l'HER 19 ou 8
 
G3/19-8
     

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général
   
M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21
       

Exogène de l'HER 5 (Jura)
 
G15/5

MP15/5
 

Cas général

TG15
 
MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4
       

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général
 
G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2
   

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA
       

2

ALPES INTERNES

Cas général
 
G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général
 
GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2
   

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
 
GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8
   

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1
   

Cas général
 
G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général
 
GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70
   
M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22
 
G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88
 
M16- B

PTP16- B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général
     
P19
 

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
 
GM19/8
   

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général
     
P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21
 

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11
   

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
 
M14/3-8
   

Cas général
 
GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1
 

13

LANDES

Cas général
   
M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général
 
G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre- Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
 
G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest- N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
 
M12- B

P12- B

TP12- B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL
       

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57
   
M9-A

P9-A
 

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10-
 
G9/10

M9/10
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21
   

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
     

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4
   

4

VOSGES

Cas général
 
M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10
       

Cas général
 
GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général
   
MP18

TP18

Exogène de l'HER 10
 
G18/4

M18/4

P18/4
 

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.
Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement).

 


Tableau 6 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton
pour les cours d'eau des DOM

Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent
   
M61

P61
 

2

Cirques sous le vent
   
M62

P62
 

3

Versants au vent
   
MP63
 

4

Versants sous le vent
   
MP64
 

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord- est
   
MP31
 

2

Grande Terre Volcans
   
MP32
 

3

Basse-Terre volcans
   
M33

P33
 

Martinique

1

Pitons du Nord
   
M41

P41
 

2

Mornes du Sud
   
MP42
 

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent
         

2

Versant est sous le vent
         

3

Versant sud
         

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

 


Tableau 7 : pertinence de l'élément de qualité macrophytes
pour les cours d'eau de métropole

Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent-case gris clair :
pertinence à évaluer localement

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER
de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général
 
GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
 
GM20/9
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
 
G21

M21
   

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général
 
P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général
 
G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
   
M3/19
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
   
M3/8
   

Exogène de l'HER 19 ou 8
 
G3/19-8
     

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général
   
M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21
       

Exogène de l'HER 5 (Jura)
 
G15/5

MP15/5

Cas général

TG15
 
MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4
       

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général
 
G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2
   

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA
       

2

ALPES INTERNES

Cas général
 
G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général
 
GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2
   

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
 
GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8
   

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1
   

Cas général
 
G6

MP6
 

8

CEVENNES

Cas général
 
GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70
   
M8-A
 

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22
 
G16

M16-A
 

B-HER niveau 2 n° 88
 
M16- B
 

19

GRANDS CAUSSES

Cas général
         

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
 
GM19/8
   

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général
       
TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21
   

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11
   

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
 
M14/3-8
   

Cas général
 
GM14

P14
 

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1
   

13

LANDES

Cas général
   
M13
 
TP13

1

PYRENEES

Cas général
 
G1

M1
 
TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre- Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
 
G12

M12-A
 
TP12-A

B-Ouest- N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
 
M12- B
 
TP12- B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL
       

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57
   
M9-A
   

Cas général

TG9

G9

M9
 
TP9

Exogène de l'HER 10
 
G9/10

M9/10
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21
   

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
     

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4
   

4

VOSGES

Cas général
 
M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10
       

Cas général
 
GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général
   
MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)
 
G18/4

M18/4

P18/4
 

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
Cet élément n'est pas pertinent sur les canaux.

Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau des DOM

Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les DOM.


Tableau 8 : pertinence de l'élément de qualité poissons
pour les cours d'eau de métropole

Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code :
type non pertinent

Hydroécorégions de niveau 1

Classes de taille de cours d'eau
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

Très Grands

Grands

Moyens

Petits

Très Petits

20

DEPOTS ARGILO SABLEUX

Cas général
 
GM20

P20

TP20

Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
 
GM20/9
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
 
G21

M21
   

21

MASSIF CENTRAL NORD

Cas général
 
P21

TP21

3

MASSIF CENTRAL SUD

Cas général
 
G3

M3

P3

TP3

Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
   
M3/19
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
   
M3/8
   

Exogène de l'HER 19 ou 8
 
G3/19-8
     

17

DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

Cas général
   
M17

P17

TP17

Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

TG17/3-21

G17/3-21

M15-17/3-21

P17/3-21

TP17/3-21

15

PLAINE SAONE

Exogène de l'HER 3 ou 21
       

Exogène de l'HER 5 (Jura)
 
G15/5

MP15/5

Cas général

TG15
 
MP15

TP15

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

TG10-15/4
       

5

JURA/ PRE-ALPES DU NORD

Cas général
 
G5

M5

P5

TP5

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG5/2

GM5/2
   

TTGA

FLEUVES ALPINS

Cas général

TTGA
       

2

ALPES INTERNES

Cas général
 
G2

MP2

TP2

7

PRE-ALPES DU SUD

Cas général
 
GMP7

TP7

Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

TG6-7/2

GM7/2
   

6

MEDITERRANEE

Exogène de l'HER 2 ou 7

GM6/2-7
     

Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
 
GM6/2-7
   

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

TG6/1-8

GM6/8
   

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

GM6/1
   

Cas général
 
G6

MP6

TP6

8

CEVENNES

Cas général
 
GM8

PTP8

A-HER niveau 2 n° 70
   
M8-A

PTP8-A

16

CORSE

A-HER niveau 2 n° 22
 
G16

M16-A

PTP16-A

B-HER niveau 2 n° 88
 
M16- B

PTP16- B

19

GRANDS CAUSSES

Cas général
     
P19
 

Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
 
GM19/8
   

11

CAUSSES AQUITAINS

Cas général
     
P11

TP11

Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

TG11/3-21

G11/3-21

M11/3-21

P11/3-21
 

14

COTEAUX AQUITAINS

Exogène des HER 3,8,11 ou 19

TG14/3-11

G14/3

M14/3-11
   

Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
 
M14/3-8
   

Cas général
 
GM14

P14

TP14

Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

TG14/1

G14/1

M14/1

P14/1
 

13

LANDES

Cas général
   
M13

P13

TP13

1

PYRENEES

Cas général
 
G1

M1

P1

TP1

12

ARMORICAIN

A-Centre- Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
 
G12

M12-A

P12-A

TP12-A

B-Ouest- N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
 
M12- B

P12- B

TP12- B

TTGL

LA LOIRE

Cas général

TTGL
       

9

TABLES CALCAIRES

A-HER niveau 2 n° 57
   
M9-A

P9-A
 

Cas général

TG9

G9

M9

P9

TP9

Exogène de l'HER 10)
 
G9/10

M9/10
   

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

TG9/21

G9-10/21

M9-10/21
   

10

COTES CALCAIRES EST

Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
     

Cas général

TG10-15/4

G10

M10

P10

TP10

Exogène de l'HER 4 (Vosges)

G10/4

M10/4
   

4

VOSGES

Cas général
 
M4

P4

TP4

22

ARDENNES

Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

TG22/10
       

Cas général
 
GM22

P22

TP22

18

ALSACE

Cas général
   
MP18

TP18

Exogène de l'HER 4 (Vosges)
 
G18/4

M18/4

P18/4
 

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Les poissons sont potentiellement pertinents partout sauf dans les zones apiscicoles ou assimilables qui ne peuvent être décrites par les types DCE mais peuvent éventuellement être définis par expertise AFB si des connaissances existent. Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les canaux.

 


Tableau 9 : pertinence de l'élément de qualité poissons
pour les cours d'eau des DOM

Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent
   
M61

P61
 

2

Cirques sous le vent
   
M62

P62
 

3

Versants au vent
   
MP63
 

4

Versants sous le vent
   
MP64
 

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord- est
   
MP31
 

2

Grande Terre Volcans
   
MP32
 

3

Basse-Terre volcans
   
M33

P33
 

Martinique

1

Pitons du Nord
   
M41

P41
 

2

Mornes du Sud
   
MP42
 

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent
         

2

Versant est sous le vent
         

3

Versant sud
         

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

 


Tableau 10 : pertinence de l'élément de qualité macro-crustacés pour les DOM insulaires uniquement

Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

Bassin

Hydroécorégions

Très grands

Grands

Moyens

Petits

Très petits

Réunion

1

Cirques au vent
   
M61

P61
 

2

Cirques sous le vent
   
M62

P62
 

3

Versants au vent
   
MP63
 

4

Versants sous le vent
   
MP64
 

Guadeloupe

1

Basse-Terre plaine nord- est
   
MP31
 

2

Grande Terre Volcans
   
MP32
 

3

Basse-Terre volcans
   
M33

P33
 

Martinique

1

Pitons du Nord
   
M41

P41
 

2

Mornes du Sud
   
MP42
 

Guyane

1

Plaine littorale du Nord

TG51

G51

M51

PTP51

2

Bouclier guyanais

TG52

G52

M52

PTP52

Mayotte (*)

1

Versant nord-ouest au vent
         

2

Versant est sous le vent
         

3

Versant sud
         

Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

(*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.

 


Tableau 11 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les plans d'eau de métropole

Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : type pertinent-case grise avec code : pertinent

Typologie

Invertébrés

Poissons

Macrophytes (*)

Diatomées (*)

Phytoplancton

Lac de haute montagne avec zone littorale

N1
         

Lac de haute montagne à berges dénudées

N2
         

Lac de moyenne montagne calcaire peu profond

N3
         

Lac de moyenne montagne calcaire profond
à zone littorale

N4
         

Lac de moyenne montagne non calcaire
peu profond

N5
         

Lac de moyenne montagne non calcaire
profond à zone littorale

N6
         

Lac de moyenne montagne non calcaire
profond sans zone littorale importante

N7
         

Lac des coteaux aquitains

N8
         

Lac profond du bord de l'atlantique

N9
         

Lac peu profond du bord de l'atlantique

N10
         

Lac de basse altitude en façade
méditerranéenne

N11
         

Autres lacs de basse altitude

N12
         

Plans d'eau à marnage très important
voire fréquent

A8
   
**
   

Retenue de haute montagne

A1
         

Retenue de moyenne montagne
calcaire peu profonde

A2
         

Retenue de moyenne montagne calcaire
profonde

A3
         

Retenue de moyenne montagne non calcaire
peu profonde

A4
         

Retenue de moyenne montagne non calcaire
profonde

A5
         

Retenue de moyenne montagne
méditerranéenne sur socle cristallin peu profonde

A9
         

Retenue de moyenne montagne
méditerranéenne sur socle cristallin profonde

A10
         

Retenue de basse altitude peu profonde
non calcaire

A6a
         

Retenue de basse altitude profonde
non calcaire

A6b
         

Retenue de basse altitude peu profonde calcaire

A7a
         

Retenue de basse altitude profonde calcaire

A7b
         

Retenue méditerranéenne de basse altitude
sur socle cristallin peu profonde

A11
         

Retenue méditerranéenne de basse altitude
sur socle cristallin profonde

A12
         

Plan d'eau vidangé à intervalles réguliers

A13a
         

Plan d'eau généralement non vidangé
mais à gestion hydraulique contrôlée

A13b
         

Plan d'eau créé par creusement, en roche dure,
cuvette non vidangeable

A14
         

Plan d'eau profond, obtenu par creusement,
en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec
la nappe, forme de type P, thermocline,
berges abruptes.

A15
         

Plan d'eau peu profond, obtenu par creusement,
en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type L, sans thermocline.

A16
         

(*) Les macrophytes et diatomées (pour l'ensemble des types) ne sont pas pertinents pour les plans d'eau à fort marnage (supérieur à deux mètres).
(**) Pour les macrophytes, on entend par très important un marnage supérieur à 2 mètres.

 


Tableau 12 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les plans d'eau des DOM

Pertinence des éléments de qualité biologique
Case blanche : type pertinent-case grise foncée : non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer

Bassin

Plans d'eau

Phytoplancton

Macrophytes

Diatomées

Invertébrés

Poissons

Réunion

Grand Etang
         

Guadeloupe

Gachet (MEA)
         

Martinique

Manzo (MEA)
         

Guyane

Petit Saut (MEFM)
         

Mayotte
           

 


Tableau 13 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

C01 à 17

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

En cours de développement

Invertébrés benthiques

Invertébrés benthiques de substrat meuble

C01 à 17

Ouisauf pour la ME " Côte Landaise " (secteur ultra battu)

Macroalgues

Blooms à ulves

C01 à 17

Oui

Blooms autres

C01 à 17 MEC abritées

Oui

Substrat dur intertidal

C01 à 17

Oui sauf FRGC48

Substrat dur subtidal

C01 à 17 (sauf C5, C6, C8, C16)
13 types répartis en 3 super-types :
A : côte rocheuse peu turbide (C1, C2, C14, C15) ;
B : côte sablo-vaseuse peu turbide (C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17) ;
C : côte rocheuse ou sablo-vaseuse turbide (C12)

Oui sauf ME Côte Landaise (absence de macroagues)

Angiospermes

Zostera marina et noltii

C01 à 17

Oui

Physico-Chimie

Température

C01 à 17

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui, sauf si fond > 20m dans les zones brassées

Nutriments : azote (ammonium + nitrite
+ nitrate)

Oui

Nutriments autres : PO4, Si

Pertinence à étudier

Hydromorphologie
 
C01 à C17

Oui

 


Tableau 14 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Méditerranée

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

C18 à 26

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

En cours de développement

Invertébrés benthiques

Invertébrés benthiques de substrat meuble

C18 à 26 (en infralittoral)

Oui

Macroalgues

Substrat dur infralittoral

C18 à 26

Oui

Angiospermes

Posidonies

C18 à 26

Oui (sauf en C19, herbier régressif)

Physico-Chimie

Température

C18 à 26

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Oui

Nutriments autres : PO4, Si

Pertinence à étudier

Hydromorphologie
 
C18 à 26

Oui

 


Tableau 15 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

T01 à 09

Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)

Abondance (blooms)

Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)

Composition taxonomique

En cours de développement

Invertébrés benthiques

Invertébrés benthiques
de substrat meuble

T01 à T09
par zone haline

En cours de développement

Macroalgues

Blooms autres

T01 à 09

Oui

Substrat dur intertidal

Oui

Angiospermes

Zostera marina et noltii

Oui

Poissons

Poissons

T01 à 09

Oui

Physico-Chimie

Température

T01 à 09

Non

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Non, paramètre explicatif

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Oui

Nutriments autres : PO4, Si

Pertinence à étudier

Hydromorphologie
 
Tous

Oui

 


Tableau 16 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de Méditerranée

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Type

Pertinence

Phytoplancton

chlorophylle a

T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhônes)

Oui sauf FRDT19 et FRDT20

abondance (blooms)

T10 (lagunes)

oui

T11 et T12 (Rhônes)

Oui sauf FRDT19 et FRDT20

composition taxonomique

T10 (lagunes)

Paramètre en cours de développement

T11 et T12 (Rhônes)

Paramètre en cours de développement

Invertébrés benthiques

invertébrés benthiques de substrat meuble

T10 (lagunes)

Oui sauf lagunes oligo et mésohalines

T11 et T12 (Rhônes)

Oui sauf FRDT19 et FRDT20

Flore autre que phytoplancton

macrophytes

T10 (lagunes)

Oui

macrophytes

T12 (Rhônes)

Non

Poissons

poissons

T10-T12

Paramètre en cours de développement

Physico-Chimie

Température

T10 (lagunes)

Non

T11 et T12 (Rhônes)

Non

Salinité

T10 (lagunes)

Non, paramètre explicatif

T11 et T12 (Rhônes)

Non, paramètre explicatif

Turbidité

T10 (lagunes)

Non, paramètre explicatif

T11 et T12 (Rhônes)

oui

Oxygène dissous

T10 (lagunes)

Non, paramètre explicatif

T11 et T12 (Rhônes)

Oui

Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)

T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhônes)

Pertinence à étudier

Nutriments autres : PO4, Si

T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhônes)

Pertinence à étudier

Hydromorphologie
 
T10 (lagunes)

Oui

T11 et T12 (Rhône)

Oui

 


Tableau 17 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de la Réunion

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui sauf Type 5

Abondance (blooms)

Oui sauf Type 5

Composition taxonomique

Oui sauf Type 5

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Oui sauf Type 5

Substrats durs

Oui sauf Type 1 à 4 (*)

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Non pertinence à étudier (*)

Angiospermes

Non

Mangrove

Non

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui sauf Type 5
et si fond > 30 m pour Type 1 à 4

Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie
 
Oui

(*) L'indicateur BSD « pente externe » est composé de plusieurs indices dont un indice « Algues dressées ».

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
- Oui : grille existante
- Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
- Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
- Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
- Non : sans objet

 


Tableau 18 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de Mayotte

Pertinence, par type

Élément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Indicateur en développement

Abondance (blooms)

Indicateur en développement

Composition taxonomique

Pertinence à étudier

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau

Substrats durs

Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Non pertinence à étudier

Angiospermes

Indicateur en développement

Mangrove

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie
 
Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
- Oui : grille existante
- Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
- Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
- Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
- Non : sans objet

 


Tableau 19 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de Guadeloupe

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

Indicateur en développement

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Indicateur en développement

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Pertinence à étudier

Angiospermes

Indicateur en développement

Mangrove

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie
 
Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
- Oui : grille existante
- Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
- Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
- Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
- Non : sans objet

 


Tableau 20 : pertinence des éléments de qualité biologiques
pour les eaux côtières de Martinique

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

Indicateur en développement

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Indicateur en développement

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Pertinence à étudier

Angiospermes

Indicateur en développement

Mangrove

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Oui

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie
 
Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
- Oui : grille existante
- Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
- Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
- Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
- Non : sans objet

 


Tableau 21 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les eaux côtières de Guyane

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

Chlorophylle a

Oui

Abondance (blooms)

Oui

Composition taxonomique

Oui

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Non

Flore autre que phytoplancton

Macro-algues

Non

Angiospermes

Non

Mangrove

Non

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Non

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie
 
Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
- Oui : grille existante
- Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
- Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
- Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
- Non : sans objet

 


Tableau 22 : pertinence des éléments de qualité biologique
pour les eaux de transition de Guyane

Pertinence, par type

Elément de qualité

Paramètre DCE

Pertinence

Phytoplancton

chlorophylle a

Non

abondance (blooms)

Non

composition taxonomique

Non

Invertébrés benthiques

Substrats meubles

Pertinence à étudier

Substrats durs

Pertinence à étudier

Flore autre que phytoplancton

Mangrove

Indicateur en développement

Macro-algues

Non

Angiospermes

Non

Poissons

Poissons

Indicateur en développement

Physico-Chimie

Température

Oui

Salinité

Non, paramètre explicatif

Turbidité

Pertinence à confirmer selon la ME

Oxygène dissous

Oui

Nutriments :
azote (ammonium + nitrite + nitrate)

Indicateur en développement

Nutriments autres : PO4, Si

Indicateur en développement

Hydromorphologie
 
Oui

Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
- Oui : grille existante
- Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé
- Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur
- Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
- Non : sans objet

Annexe II : Substances de l'état chimique des eaux de surface et polluants spécifiques de l'état écologique des eaux de surface


Le tableau 23 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique devant être surveillées dans les eaux de surface.

Certaines substances font l'objet d'un double suivi sur la matrice biote et sur la matrice eau, en vue respectivement de la mesure d'une concentration moyenne annuelle et d'une concentration maximale annuelle.

Pour le DEHP, les chloroalcanes et le pentachlorobenzène, la directive 2013/39/ UE préconise un suivi sur eau sur l'ensemble du réseau de contrôle de surveillance. Il est préconisé de suivre ces substances sur biote lorsque cela est possible, compte tenu de leurs propriétés physico-chimiques, de leur potentiel de bioaccumulation et de l'existence d'une norme de qualité environnementale dans le biote. A défaut, le suivi pourra être réalisé sur la matrice eau.

Pour les bassins métropolitains, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote est détaillée dans la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances de l'état chimique des eaux de surface dans le biote.

Pour les bassins ultramarins, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote sera précisée dans une note technique dédiée. Dans l'attente de la parution de ces éléments, le suivi sur biote n'est pas imposé en outremer.

Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).

Tableau 23 : substances de l'état chimique des eaux de surface



Code Sandre

Paramètre

Numéro CAS (1)

Matrice

Eau

Biote

Sédiments

1

1101

Alachlore

15972-60-8

X
   

2

1458

Anthracène

120-12-7

X
 
X

3

1107

Atrazine

1912-24-9

X
   

4

1114

Benzène

71-43-2

X
   

5
 
Diphényléthers bromés
 
X

X

X

2915

BDE100

189084-64-8

X

X

X

2912

BDE153

68631-49-2

X

X

X

2911

BDE154

207122-15-4

X

X

X

2920

BDE28

41318-75-6

X

X

X

2919

BDE47

5436-43-1

X

X

X

2916

BDE99

60348-60-9

X

X

X

6

1388

Cadmium et ses composés

7440-43-9

X
 
X

6 bis

1276

Tétrachlorure de carbone

56-23-5

X
   

7

1955

Chloroalcanes C10-C13

85535-84-8

X

X

X

8

1464

Chlorfenvinphos

470-90-6

X
   

9

1083

Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

2921-88-2

X
   

9 bis
 
Pesticides cyclodiènes
 
X
   

1103

Aldrine

309-00-2

X
   

1173

Dieldrine

60-57-1

X
   

1181

Endrine

72-20-8

X
   

1207

Isodrine

465-73-6

X
   

9 ter
 
DDT total et para- para- dDT

sans objet

X
   

1144

DDD 44'

72-54-8

X
   

1146

DDE 44'

72-55-9

X
   

1147

DDT 24'

789-02-6

X
   

1148

DDT 44'

50-29-3

X
   

10

1161

1,2- dichloroéthane

107-06-2

X
   

11

1168

Dichlorométhane

75-09-2

X
   

12

6616

Di (2- ethylhexyle)- phthalate (DEHP)

117-81-7

X

X

X

13

1177

Diuron

330-54-1

X
   

14
 
Endosulfan
 
X
   

1178

Endosulfan alpha

959-98-8

X
   

1179

Endosulfan bêta

33213-65-9

X
   

15*

1191

Fluoranthène

206-44-0

X

X

X

16

1199

Hexachlorobenzène

118-74-1

X

X

X

17

1652

Hexachlorobutadiène

87-68-3

X

X

X

18
 
Hexachlorocyclohexane
 
X
 
X

1200

Hexachlorocyclohexane alpha

319-84-6

X
 
X

1201

Hexachlorocyclohexane bêta

319-85-7

X
 
X

1202

Hexachlorocyclohexane delta

319-86-8

X
 
X

1203

Hexachlorocyclohexane gamma

58-89-9

X
 
X

19

1208

Isoproturon

34123-59-6

X
   

20

1382

Plomb et ses composés

7439-92-1

X
 
X

21

1387

Mercure et ses composés

7439-97-6

X

X

X

22

1517

Naphtalène

91-20-3

X
   

23

1386

Nickel et ses composés

7440-02-0

X
   

24

1958

Nonylphénols (4- Nonylphénol)

84852-15-3

X
   

25

1959

Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

140-66-9

X
   

26

1888

Pentachlorobenzène

608-93-5

X

X

X

27

1235

Pentachlorophénol

87-86-5

X
   

28 (*)
 
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

sans objet

X

X

X

1115

Benzo (a) pyrène

50-32-8

X

X

X

29

1263

Simazine

122-34-9

X
   

29 bis

1272

Tétrachloroéthylène

127-18-4

X
   

29 ter

1286

Trichloroéthylène

79-01-6

X
   

30

2879

Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

36643-28-4

X
 
X

31
 
Trichlorobenzène
 
X
   

1630

Trichlorobenzène-1,2,3

87-61-6

X
   

1283

Trichlorobenzène-1,2,4

120-82-1

X
   

1629

Trichlorobenzène-1,3,5

108-70-3

X
   

32

1135

Trichlorométhane

67-66-3

X
   

33

1289

Trifluraline

1582-09-8

X
   

34

1172

Dicofol

115-32-2
 
X

X

35

6561

Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)

1763-23-1

X

X

X

36

2028

Quinoxyfène

124495-18-7

X
 
X

37 (**)
 
Dioxines et composés de type dioxine
   
X

X

2566

1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine

3268-87-9
 
X

X

2575

1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine

35822-46-9
 
X

X

2596

1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane

67562-39-4
 
X

X

2597

1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane

55673-89-7
 
X

X

2571

1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo [b, e] [1,4] dioxine

39227-28-6
 
X

X

2591

1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane

70648-26-9
 
X

X

2592

1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

57117-44-9
 
X

X

2572

1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo- p- dioxine

57653-85-7
 
X

X

2594

1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane

72918-21-9
 
X

X

2573

1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo- p- dioxine

19408-74-3
 
X

X

2588

1,2,3,7,8- pentachlorodibenzofurane

57117-41-6
 
X

X

2569

1,2,3,7,8- pentachlorodibenzo- p- dioxine

40321-76-4
 
X

X

2593

2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

60851-34-5
 
X

X

2589

2,3,4,7,8- pentachlorodibenzofurane

57117-31-4
 
X

X

2586

2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane

51207-31-9
 
X

X

2562

2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo- p- dioxine

1746-01-6
 
X

X

5248

Octachlorodibenzofuranne

39001-02-0
 
X

X

1627

PCB 105

32598-14-4
 
X

X

5433

PCB 114

74472-37-0
 
X

X

1243

PCB 118

31508-00-6
 
X

X

1089

PCB 126

57465-28-8
 
X

X

2032

PCB 156

38380-08-4
 
X

X

5435

PCB 157

69782-90-7
 
X

X

5436

PCB 167

52663-72-6
 
X

X

1090

PCB 169

32774-16-6
 
X

X

1091

PCB 77

32598-13-3
 
X

X

5432

PCB 81

70362-50-4
 
X

X

5434

PCB123

65510-44-3
 
X

X

5437

PCB189

39635-31-9
 
X

X

38

1688

Aclonifène

74070-46-5

X
   

39

1119

Bifénox

42576-02-3

X
   

40

1935

Cybutryne

28159-98-0

X
   

41

1140

Cyperméthrine

52315-07-8

X
   

42

1170

Dichlorvos

62-73-7

X
   

43
 
Hexabromocyclododécane (HBCDD)
 
X

X

X

6651

Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD

134237-50-6

X

X

X

6652

Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD

134237-51-7

X

X

X

6653

Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD

134237-52-8

X

X

X

44
 
Heptachlore et époxyde d'heptachlore
 
X

X

X

1197

Heptachlore

76-44-8

X

X

X

1748

Heptachlore époxyde exo cis

1024-57-3

X

X

X

1749

Heptachlore époxyde endo trans

28044-83-9

X

X

X

45

1269

Terbutryne

886-50-0

X
   

(*) substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/ UE
(**) substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/ UE
- substance ubiquiste

(1) C. A. S. : Chemical abstract service

Le tableau 24 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des polluants spécifiques de l'état écologique à surveiller dans les eaux de surface, ainsi que les bassins concernés par cette surveillance.

Tableau 24 : polluants spécifiques de l'état écologique des eaux de surface


Code Sandre

Nom substance

Numéro CAS

Bassins ou groupement de bassins concernés

Adour- Garonne

Artois- picaridie

Loire- Bretagne

Rhin-Meuse

Rhône-Méditerranée

Corse

Seine- Normandie

Guadeoulpe

Guyane

Martinique

Mayotte

Réunion

1670

Métazachlore

67129-08-2

X

X

X

X

X

X

X
         

1383

Zinc

7440-66-6

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

1369

Arsenic

7440-38-2

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

1392

Cuivre

7440-50-8

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

1389

Chrome

7440-47-3

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

1136

Chlortoluron

15545-48-9

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

1105

Aminotriazole

61-82-5

X

X

X

X

X

X

X
         

1882

Nicosulfuron

111991-09-4

X
 
X

X

X

X

X
         

1667

Oxadiazon

19666-30-9

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

1907

AMPA

1066-51-9

X

X

X

X

X

X

X
   
X
   

1506

Glyphosate

1071-83-6

X

X

X

X

X

X

X
   
X
   

1113

Bentazone

25057-89-0

X
                     

1212

2,4 MCPA

94-74-6

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

1814

Diflufenicanil

83164-33-4
 
X

X

X

X

X

X
         

1359

Cyprodinil

121552-61-2
 
X
   
X

X
           

1877

Imidaclopride

138261-41-3
 
X
       
X
         

1206

Iprodione

36734-19-7
 
X
                   

1141

2, 4D

94-75-7
 
X

X

X
   
X

X

X

X

X

X

1951

Azoxystrobine

131860-33-8
 
X
                   

1278

Toluène

108-88-3
   
X
                 

1847

Phosphate de tributyle

126-73-8
 
X
   
X

X
           

1584

Biphényle

92-52-4
           
X
         

5526

Boscalid

188425-85-6
   
X
     
X
         

1796

Métaldéhyde

108-62-3
   
X
     
X
         

1694

Tebuconazole

107534-96-3
     
X
               

1474

Chlorprophame

101-21-3
 
X
   
X

X

X
         

1780

Xylène

1330-20-7
           
X
         

1234

Pendiméthaline

40487-42-1
       
X

X
           

1209

Linuron

330-55-2
             
X

X

X

X

X

1866

Chlordécone

143-50-0
             
X
 
X
   

1713

Thiabendazole

148-79-8
     
X
         
X
   


L'unique polluant spécifique de l'état écologique à surveiller en eaux littorales est le chlordécone. Celui-ci est à suivre uniquement en Guadeloupe et en Martinique.

L'ensemble de ces polluants est à suivre dans la matrice eau, à l'exception du chlordécone, dont la matrice de suivi privilégiée est le biote.

Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface

Contrairement aux substances de l'état chimique et de l'état écologique, les substances pertinentes à surveiller ne sont pas utilisées pour évaluer l'état des eaux de surface.

Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances, en vue d'une possible inclusion dans les listes de polluants spécifiques.

Les listes de substances ci-dessous constituent, avec les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Si une substance est identifiée comme polluant spécifique dans un bassin métropolitain, pour tous les bassins métropolitains pour lesquels cette substance n'est pas un polluant spécifique, cette substance est surveillée comme substance pertinente.

Par ailleurs, il peut être choisi de ne pas surveiller les substances pertinentes identifiées comme pesticides dans les tableaux ci-dessous, et dont les usages ne correspondraient à aucune culture présente sur le bassin.

Certaines substances sont identifiées dans les tableaux ci-après comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B, suivant les difficultés analytiques identifiées.

Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances faisant partie à la fois de la liste A et de la liste B :
- pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2019, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
- pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Substances communes métropole et dom

Matrice eau

Tableau 25 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


Code
Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

Usage Pesticide
ou métabolite
de pesticide

A

B

1084

Cyanures libres
 
Autres éléments minéraux

X

X
 

1129

Carbendazime

10605-21-7

Carbamates

X

X

X

1149

Deltaméthrine

52918-63-5

Divers (autres organiques)
 
X

X

1221

Métolachlore

51218-45-2

Organochlorés

X
 
X

1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux et métalloides

X
   

1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux et métalloides

X
   

1394

Manganèse

7439-96-5

Métaux et métalloides

X
   

1414

Propyzamide

23950-58-5

Divers (autres organiques)

X
 
X

1462

n- Butyl Phtalate

84-74-2

Phtalates
 
X
 

1527

Diéthyl phtalate

84-66-2

Phtalates
 
X
 

1700

Fenpropidine

67306-00-7

Divers (autres organiques)

X
 
X

1709

Piperonyl butoxyde

51-03-6

Divers (autres organiques)

X

X

X

1903

Acétochlore

34256-82-1

Divers (autres organiques)

X
 
X

2766

Bisphenol A

80-05-7

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X

X
 

5296

Carbamazepine

298-46-4

Divers (autres organiques)

X
   

5325

Diisobutyl phthalate

84-69-5

Phtalates

X
   

5349

Diclofénac

15307-86-5

Divers (autres organiques)

X
   

5350

Ibuprofène

15687-27-1

Divers (autres organiques)

X
   

5353

Ketoprofene

22071-15-4

Divers (autres organiques)

X
   

5354

Paracétamol

103-90-2

Divers (autres organiques)

X
   

5356

Sulfamethoxazole

723-46-6

Divers (autres organiques)

X
   

5375

Oxazepam

604-75-1

Divers (autres organiques)

X
   

5430

Triclosan

3380-34-5

Autres phénols

X
   

6219

Perchlorate

14797-73-0

Autres éléments minéraux

X

X
 

6509

Acide perfluoro- decanoïque

335-76-2

PFC (PFOA, PFOS)
 
X
 

6533

Ofloxacine

82419-36-1

Divers (autres organiques)

X
   

6644

Ethylparaben

120-47-8

Divers (autres organiques)

X

X
 

6693

Propylparaben

94-13-3

Divers (autres organiques)

X

X
 

6695

Methylparaben

99-76-3

Divers (autres organiques)

X

X
 

6725

Carbamazepine époxide

36507-30-9

Divers (autres organiques)

X
   

6755

Metformine

657-24-9

Divers (autres organiques)
 
X
 

6853

Métolachlore OXA

152019-73-3

Divers (autres organiques)

X
 
X

6854

Métolachlore ESA

171118-09-5

Divers (autres organiques)

X
 
X

6870

2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide

4394-00-7

Divers (autres organiques)
 
X
 

6989

Triclocarban

101-20-2

Divers (autres organiques)
 
X
 


Matrice sédiment

Tableau 26 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


Code
Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

A

B

1149

Deltaméthrine

52918-63-5

Divers (autres organiques)
 
X

1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux et métalloides

X
 

1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux et métalloides

X
 

1394

Manganèse

7439-96-5

Métaux et métalloides

X
 

1462

n- Butyl Phtalate

84-74-2

Phtalates

X
 

1523

Perméthrine

52645-53-1

Organochlorés
 
X

2013

Anthraquinone

84-65-1

Anilines et dérivés
 
X

5325

Diisobutyl phthalate

84-69-5

Phtalates
 
X

6369

4- Nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)

27176-93-8

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X
 

6618

Galaxolide

1222-05-5

Divers (autres organiques)
 
X

6989

Triclocarban

101-20-2

Divers (autres organiques)
 
X

7497

Monophenyletain cation
 
Organométalliques
 
X

La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion.
Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

Substances complémentaires pour la métropole

Matrice eau

Tableau 27 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


Code
Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

Usage Pesticide
ou métabolite
de pesticide

A

B
 

1108

Atrazine déséthyl

6190-65-4

Triazines et métabolites

X
 
X

1109

Atrazine déisopropyl

1007-28-9

Triazines et métabolites

X
 
X

1125

Bromoxynil

1689-84-5

Divers (autres organiques)

X
 
X

1175

Diméthoate

60-51-5

Organophosphorés

X
 
X

1209

Linuron

330-55-2

Urées et métabolites

X
 
X

1210

Malathion

121-75-5

Organophosphorés
 
X

X

1230

Ométhoate

1113-02-6

Organophosphorés
 
X

X

1253

Prochloraz

67747-09-5

Divers (autres organiques)
 
X

X

1261

Pyrimiphos-méthyl

29232-93-7

Organophosphorés

X
 
X

1268

Terbuthylazine

5915-41-3

Triazines et métabolites

X
 
X

1271

Tétrachloroéthane-1,1,2,2

79-34-5

COHV, solvants chlorés, fréons

X
   

1285

Trichloroéthane-1,1,2

79-00-5

COHV, solvants chlorés, fréons

X
   

1361

Uranium

7440-61-1

Métaux et métalloides

X
   

1364

Lithium

7439-93-2

Métaux et métalloides

X
   

1368

Argent

7440-22-4

Métaux et métalloides

X
   

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux et métalloides

X
   

1373

Titane

7440-32-6

Métaux et métalloides

X
   

1377

Béryllium

7440-41-7

Métaux et métalloides

X
   

1379

Cobalt

7440-48-4

Métaux et métalloides

X
   

1380

Etain

7440-31-5

Métaux et métalloides

X
   

1384

Vanadium

7440-62-2

Métaux et métalloides

X
   

1393

Fer

7439-89-6

Métaux et métalloides

X
   

1395

Molybdène

7439-98-7

Métaux et métalloides

X
   

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux et métalloides

X
   

1406

Lénacile

2164-08-1

Divers (autres organiques)

X
 
X

1465

Acide monochloroacétique

79-11-8

Divers (autres organiques)
 
X
 

1480

Dicamba

1918-00-9

Organochlorés

X
 
X

1489

Phtalate de diméthyle

131-11-3

Phtalates

X
   

1494

Epichlorohydrine

106-89-8

Organochlorés

X
   

1498

Dibromoéthane-1,2

106-93-4

COHV, solvants chlorés, fréons

X
 
X

1510

Mercaptodiméthur

2032-65-7

Carbamates

X
 
X

1512

Méthyl tert- Butyl Ether

1634-04-4

Divers (autres organiques)

X
   

1528

Pirimicarbe

23103-98-2

Carbamates

X
 
X

1530

Bromure de méthyle

74-83-9

COHV, solvants chlorés, fréons

X
 
X

1577

Dinitrotoluène-2,6

606-20-2

Benzène et dérivés
 
X
 

1578

Dinitrotoluène-2,4

121-14-2

Benzène et dérivés

X
   

1586

Dichloroaniline-3,4

95-76-1

Anilines et dérivés

X
 
X

1638

Méthylphénol-4

106-44-5

Autres phénols

X
   

1640

Méthylphénol-2

95-48-7

Autres phénols

X
   

1650

Chlorophénol-4

106-48-9

Autres phénols

X
   

1675

Flurochloridone

61213-25-0

Divers (autres organiques)

X
 
X

1678

Diméthénamide

87674-68-8

Organochlorés

X
 
X

1744

Epoxiconazole

133855-98-8

Triazines et métabolites

X
 
X

1753

Chlorure de vinyle

75-01-4

COHV, solvants chlorés, fréons

X
   

1830

Atrazine déisopropyl déséthyl

3397-62-4

Triazines et métabolites

X
 
X

1892

Rimsulfuron

122931-48-0

Urées et métabolites
 
X

X

1924

Butyl benzyl phtalate

85-68-7

Phtalates
 
X
 

1929

1-(3,4- dichlorophenyl)-3-methyl-uree

3567-62-2

Urées et métabolites

X
 
X

1945

Isoxaflutole

141112-29-0

Divers (autres organiques)

X
 
X

2023

Flumioxazine

103361-09-7

Divers (autres organiques)

X
 
X

2555

Thallium

7440-28-0

Métaux et métalloides

X
   

2614

Nitrobenzène

98-95-3

Benzène et dérivés

X
   

3159

Atrazine 2-hydroxy- desethyl

19988-24-0

Triazines et métabolites

X
 
X

5347

Acide perfluoro-octanoïque

335-67-1

PFC (PFOA, PFOS)

X

X
 

5369

Acide fénofibrique

42017-89-0

Divers (autres organiques)

X
   

5396

Estrone

53-16-7

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

X
   

5400

Noréthindrone

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
 
X
 

5978

Acide perfluoro- N-hexanoà ¯ que

307-24-4

PFC (PFOA, PFOS)

X
   

6733

Cyclophosphamide

50-18-0

Divers (autres organiques)
 
X
 

6830

Acide sulfonique de perfluorohexane

355-46-4

PFC (PFOA, PFOS)

X
   

6842

Carboxy- Ibuprofène

15935-54-3

Divers (autres organiques)
 
X
 

7011

1-Hydroxy Ibuprofène

53949-53-4

Divers (autres organiques)
 
X
 

7594

Bisphenol S

80-09-1

Divers (autres organiques)
 
X
 


Matrice sédiment

Tableau 28 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


Code
Sandre

Paramètre

N° CAS

Famille Chimique

Liste

A

B

1094

Lambda-cyhalothrine

91465-08-6

Divers (autres organiques)
 
X

1194

Flusilazole

85509-19-9

Triazines et métabolites

X
 

1234

Pendiméthaline

40487-42-1

Divers (autres organiques)
 
X

1278

Toluène

108-88-3

Benzène et dérivés

X
 

1359

Cyprodinil

121552-61-2

Divers (autres organiques)
 
X

1361

Uranium

7440-61-1

Métaux et métalloides

X
 

1364

Lithium

7439-93-2

Métaux et métalloides

X
 

1368

Argent

7440-22-4

Métaux et métalloides

X
 

1369

Arsenic

7440-38-2

Métaux et métalloides

X
 

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux et métalloides

X
 

1373

Titane

7440-32-6

Métaux et métalloides

X
 

1377

Béryllium

7440-41-7

Métaux et métalloides

X
 

1379

Cobalt

7440-48-4

Métaux et métalloides

X
 

1380

Etain

7440-31-5

Métaux et métalloides

X
 

1383

Zinc

7440-66-6

Métaux et métalloides

X
 

1384

Vanadium

7440-62-2

Métaux et métalloides

X
 

1389

Chrome

7440-47-3

Métaux et métalloides

X
 

1392

Cuivre

7440-50-8

Métaux et métalloides

X
 

1393

Fer

7439-89-6

Métaux et métalloides

X
 

1395

Molybdène

7439-98-7

Métaux et métalloides

X
 

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux et métalloides

X
 

1453

Acénaphtène

83-32-9

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X
 

1524

Phénanthrène

85-01-8

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X
 

1584

Biphényle

92-52-4

Benzène et dérivés

X
 

1618

Méthyl-2- Naphtalène

91-57-6

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

X
 

1631

Tetrachlorobenzène-1,2,4,5

95-94-3

Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

X
 

1780

Xylène

1330-20-7

COHV, solvants chlorés, fréons
 
X

1814

Diflufenicanil

83164-33-4

Divers (autres organiques)

X
 

1815

Décabromodiphényl éther

1163-19-5

PBDE et PBB

X
 

1924

Butyl benzyl phtalate

85-68-7

Phtalates
 
X

1936

Tétrabutylétain

1461-25-2

Organométalliques

X
 

1952

Oxyfluorfène

42874-03-3

Divers (autres organiques)
 
X

2010

1,2,3,4-Tetrachlorobenzene

634-66-2

Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

X
 

2536

1,2,3,5 tétrachlorobenzène

634-66-2

Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

X
 

2542

Monobutylétain cation

78763-54-9

Organométalliques
 
X

2547

Fluroxypyr-meptyl

81406-37-3

Divers (autres organiques)
 
X

2555

Thallium

7440-28-0

Métaux et métalloides

X
 

2610

4-tert- Butylphénol

98-54-4

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
 
X

3383

Dodécyl phénol

27193-86-8

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
 
X

5360

Clotrimazole

23593-75-1

Divers (autres organiques)
 
X

5921

Tetramethrin

7696-12-0

Divers (autres organiques)
 
X

6215

Diisononyl phtalate

28553-12-0

Phtalates
 
X

6372

Triphénylétain cation

668-34-8

Organométalliques

X
 

6536

4-Methylbenzylidene camphor

36861-47-9

Divers (autres organiques)
 
X

6657

Tetrabromobisphenol A bis (2,3- dibromopropyl ether)

21850-44-2

Divers (autres organiques)
 
X

6658

Diisodecyl phthalate

26761-40-0

Phtalates
 
X

6664

Methyl triclosan

4640-01-1

Autres phénols
 
X

6686

Octocrylene

6197-30-4

Divers (autres organiques)
 
X

6716

Amiodarone

1951-25-3

Divers (autres organiques)
 
X

7020

Plomb diethyl

24952-65-6

Organométalliques
 
X

7074

Dibutyletain cation

14488-53-0

Organométalliques
 
X

7101

4- Sec- Butyl-2,6- di-tert- Butylphenol

17540-75-9

Divers (autres organiques)
 
X

7102

Anthanthrene

191-26-4

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
 
X

7118

Diosgenin

512-04-9

Divers (autres organiques)
 
X

7129

Irganox 1076

2082-79-3

Divers (autres organiques)
 
X

7131

Tetrabromobisphenol A

79-94-7

Divers (autres organiques)
 
X

7495

Diphényl étain cation

53675-52-8

Organométalliques
 
X

Substances complementaires pour les dom

Matrice eau

Tableau 29 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

Usage pesticide ou métabolite de pesticide

A

B

1210

Malathion (*)

121-75-5

Organophosphorés
 
X

X

1361

Uranium (*)

7440-61-1

Métaux et métalloides

X
   

1364

Lithium (*)

7439-93-2

Métaux et métalloides

X
   

1368

Argent (*)

7440-22-4

Métaux et métalloides

X
   

1370

Aluminium (*)

7429-90-5

Métaux et métalloides

X
   

1373

Titane (*)

7440-32-6

Métaux et métalloides

X
   

1377

Béryllium (*)

7440-41-7

Métaux et métalloides

X
   

1379

Cobalt (*)

7440-48-4

Métaux et métalloides

X
   

1380

Etain (*)

7440-31-5

Métaux et métalloides

X
   

1384

Vanadium (*)

7440-62-2

Métaux et métalloides

X
   

1393

Fer (*)

7439-89-6

Métaux et métalloides

X
   

1395

Molybdène (*)

7439-98-7

Métaux et métalloides

X
   

1396

Baryum (*)

7440-39-3

Métaux et métalloides

X
   

1877

Imidaclopride

138261-41-3

Divers (autres organiques)

X
 
X

1924

Butyl benzyl phtalate (*)

85-68-7

Phtalates
 
X
 

2555

Thallium (*)

7440-28-0

Métaux et métalloides

X
   

5372

Diazepam (*)

439-14-5

Divers (autres organiques)

X
   

5374

Lorazepam (*)

846-49-1

Divers (autres organiques)

X
   

5396

Estrone (*)

53-16-7

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

X
   

5400

Noréthindrone (*)

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
 
X
 

6366

4- Nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)
 
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X
   

6525

Sulfamethazine (*)

57-68-1

Divers (autres organiques)

X
   

7136

Acetazolamide (*)

59-66-5

Divers (autres organiques)
 
X
 

7140

Midazolam (*)

59467-70-8

Divers (autres organiques)
 
X
 

7141

1,3,5- Benzenetriol (*)

108-73-6

Divers (autres organiques)
 
X
 

7594

Bisphenol S (*)

80-09-1

Divers (autres organiques)
 
X
 

(*) Optionnel pour la Réunion

Matrice sédiment

Tableau 30 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

A

B

1361

Uranium

7440-61-1

Métaux et métalloides

X
 

1364

Lithium

7439-93-2

Métaux et métalloides

X
 

1368

Argent

7440-22-4

Métaux et métalloides

X
 

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux et métalloides

X
 

1373

Titane

7440-32-6

Métaux et métalloides

X
 

1377

Béryllium

7440-41-7

Métaux et métalloides

X
 

1379

Cobalt

7440-48-4

Métaux et métalloides

X
 

1380

Etain

7440-31-5

Métaux et métalloides

X
 

1384

Vanadium

7440-62-2

Métaux et métalloides

X
 

1393

Fer

7439-89-6

Métaux et métalloides

X
 

1395

Molybdène

7439-98-7

Métaux et métalloides

X
 

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux et métalloides

X
 

1815

Décabromodiphényl éther

1163-19-5

PBDE et PBB

X
 

1924

Butyl benzyl phtalate

85-68-7

Phtalates
 
X

2555

Thallium

7440-28-0

Métaux et métalloides

X
 

2610

4-tert- Butylphénol

98-54-4

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
 
X

5360

Clotrimazole

23593-75-1

Divers (autres organiques)
 
X

5921

Tetramethrin

7696-12-0

Divers (autres organiques)
 
X

6366

4- Nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères) (**)
 
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

X
 

6716

Amiodarone

1951-25-3

Divers (autres organiques)
 
X

7020

Plomb diethyl

24952-65-6

Organométalliques
 
X

7074

Dibutyletain cation

14488-53-0

Organométalliques
 
X

7099

2,6- di-tert- Butyl-4- phenylphenol

2668-47-5

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
 
X

7101

4- Sec- Butyl-2,6- di-tert- Butylphenol

17540-75-9

Divers (autres organiques)
 
X

7102

Anthanthrene

191-26-4

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
 
X

7118

Diosgenin

512-04-9

Divers (autres organiques)
 
X

7129

Irganox 1076

2082-79-3

Divers (autres organiques)
 
X

7131

Tetrabromobisphenol A

79-94-7

Divers (autres organiques)
 
X


La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion.

Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

(**) Seuls ces paramètres sont obligatoires à la Réunion. Les autres paramètres sont optionnels pour la Réunion.

Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface

De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats.

Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaires à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement.

Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux, notamment en outre-mer, le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Agence française pour la biodiversité.

Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non- dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.

1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau

1.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.

Les documents de référence technique indiqués peuvent être, selon les cas, des protocoles techniques, des normes expérimentales ou homologuées, des guides techniques. Certains de ces référentiels étant encore évolutifs, il conviendra d'utiliser les versions et documents d'application les plus à jour. Par exemple, les normes qui auront été publiées en remplacement de protocoles techniques, ainsi que les guides d'application publiés en appui à l'application des normes.

Pour assurer le suivi des opérations de surveillance comme pour permettre la mise en œuvre des prescriptions de démarche qualité, le lieu de chaque mesure hydrobiologique sera tracé avec précision. Les coordonnées géographiques précises des limites du « point de prélèvement » (au sens du dictionnaire Sandre), exprimées dans le système Lambert 93, seront relevées lors de chaque mesure. Le point exact à considérer est celui précisé dans chaque protocole d'échantillonnage ou de relevé hydrobiologique.

1.1.1. Phytoplancton

1.1.1.1. Méthode ou principes applicables en métropole

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.

Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l'eau- Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
- l'application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre « 5-analyse du phytoplancton » du protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).

1.1.1.2. Méthode ou principes applicables en Guyane

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.

Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l'eau- Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
- l'application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre « 5-analyse du phytoplancton » du protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).

1.1.2. Phytobenthos : diatomées

1.1.2.1. Méthodes ou principes applicables en métropole

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau- echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux.

1.1.2.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice diatomiqués ntillaisAn (IDA)

1.1.2.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer- d'indice diatomiqueées nion (IDR). ;.

1.1.2.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Mayotte dès parution ;
- Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Échantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux ;
- Compte-tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Mayotte, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner …).

1.1.2.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Guyane dès parution ;
- Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau- echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux ;
- Compte-tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Guyane, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner …).

1.1.3. Macrophytes : angiospermes, bryophytes ptéridophytes et macro-algues

La définition du protocole est uniquement applicable en métropole. Cet élément de qualité biologique est jugé non pertinent pour les DOM.

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme française : NF T90-395. Qualité de l'eau- détermination de l'indice biologique macrophytique en rivière (IBMR) ;
- Guide d'application de la norme NF T90-395 (dès son homologation).

1.1.4. Faune benthique invertébrée

1.1.4.1 Méthodes ou principes applicables en métropole

Cas des cours d'eau peu profonds

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- Norme française : NF T90-333 : Qualité de l'eau- prélèvement des macro- Invertébrés aquatiques en rivières peu profondes.
- Guide d'application : FD T90-733 Qualité de l'eau- Guide d'application de la norme NF T90-333.

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro- Invertébrés de cours d'eau.
- Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau- Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro- Invertébrés de cours d'eau).

Cas des cours d'eau profonds

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- protocole expérimental d'échantillonnage « invertébrés » en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro- Invertébrés de cours d'eau.
- Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau- Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro- Invertébrés de cours d'eau).

Cas des canaux

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- protocole expérimental d'échantillonnage « invertébrés » en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son homologation) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro- Invertébrés de cours d'eau.
- Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau- Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro- Invertébrés de cours d'eau).

1.1.4.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique

Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice biologique macro- Invertébrés Antilles-(IBMA).

1.1.4.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Guide méthodologique de mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunions macro- Invertébrés- IRM.

1.1.4.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- Guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice macro- Invertébrés Mayotte dès parution ;
- Norme française : NF T90-333 : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Prélèvement des macro- Invertébrés aquatiques en rivières peu profondes, 2009 ;
- protocole à adapter en fonction des spécificités de l'environnement étudiée l'édition œuvre de l

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro- Invertébrés de cours d'eau. 2010 ;
- protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons mahorais (dès parution du guide de mise en œuvre de l'indice macro- Invertébrés Mayotte).

1.1.4.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane

Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer- Score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG).

1.1.5. Ichtyofaune (et macro-crustacés pour les DOM insulaires)

1.1.5.1 Méthodes ou principes applicables en métropole

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Persat H., Feunteun E., Allardi J. (coords), 2011. Les poissons d'eau douce de France. Biotope, Mèze ; Museum National d'Histoire Naturelle, Paris (collection Inventaires et biodiversité), 552 p.) ;
- Biométrie- partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.

1.1.5.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et Martinique

Dans l'attente de la définition d'un nouvel indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau antillais à partir des poissons et des macro-crustacés, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux aux cas antillais.

Méthode ou principes d'échantillonnage recommandés :
- partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Biométrie- partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.

1.1.5.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunion poissons- IRP.

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Keith, P., G. Marquet, P. Valade, P. Bosc, and E. Vigneux. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d'eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles, Muséum national d'Histoire Naturelle, Paris, Collection Patrimoines Naturels, 65 p.

1.1.5.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

Dans l'attente de la définition d'un indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau mahorais à partir des poissons, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux au cas mahorais.

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Biométrie- partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.
- Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Marquet G., Valade P., Bosc P., Vigneux E. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d'eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles. Muséum national d'histoire naturelle, Paris. Patrimoines naturels, 250 p.).

1.1.5.6. Méthodes ou principes applicables en Guyane (poissons uniquement)
- Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice poissons Guyane global- IPG- Global.
- Niveau de détermination : espèce (réf. : Planquette, P., Keith, P., Le Bail, P. Y.-1996-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 429p./ Keith, P., Le Bail, P. Y., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 286p./ Le Bail, P. Y., Keith, P., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 2. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 307p.)

1.2. Eléments physico-chimiques

Ces paramètres sont applicables aux DOM (sauf ceux de la matrice sédiment pour la Réunion).

Tableau 31 : paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau


Paramètre
Physico-chimique
Cible

CSP

Libellé Sandre du paramètre

CSS

Libellé
Sandre
du support

CSF

Libellé Sandre de la fraction

CSU

Symbole Sandre
Unité

Groupe 1 (mesuré in situ)

Température

1301

Température de l'Eau

3

Eau

23

Eau brute

27

° C

Oxygène dissous

1311

Oxygène dissous

3

Eau

23

Eau brute

175

mg (O2)/ L

Saturation en O2 dissous

1312

Taux de saturation en oxygène

3

Eau

23

Eau brute

243

%

pH

1302

Potentiel en Hydrogène (pH)

3

Eau

23

Eau brute

264

unité pH

Conductivité

1303

Conductivité à 25° C

3

Eau

23

Eau brute

147

µS/ cm

Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

DBO5

1313

Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (DBO5)

3

Eau

23

Eau brute

175

mg (O2)/ L

NKJ

1319

Azote Kjeldahl

3

Eau

23

Eau brute

168

mg (N)/ L

P total

1350

Phosphore total

3

Eau

23

Eau brute

177

mg (P)/ L

MEST

1305

Matières en suspension

3

Eau

23

Eau brute

162

mg/ L

Turbidité (*)

1295

Turbidité Formazine Néphélométrique

3

Eau

23

Eau brute

232

NFU

Chlorophylle a (***)

1439

Chlorophylle a

3

Eau

23

Eau brute

133

µg/ L

phéopigments (***)

1436

Phéopigments

3

Eau

23

Eau brute

133

µg/ L

DCO (*)

1314

Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.)

3

Eau

23

Eau brute

175

mg (O2)/ L

Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

NH4 +

1335

Ammonium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

169

mg (NH4)/ L

NO3-

1340

Nitrates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

173

mg (NO3)/ L

NO2-

1339

Nitrites

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

171

mg (NO2)/ L

PO4 (3-)

1433

Orthophosphates (PO4)

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

176

mg (PO4)/ L

COD

1841

Carbone Organique

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

163

mg (C)/ L

Silice dissoute

1342

Silicates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

273

mg (SiO2)/ L

Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

Chlorures

1337

Chlorures

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

164

mg (Cl)/ L

Sulfates

1338

Sulfates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

179

mg (SO4)/ L

Bicarbonates

1327

Hydrogénocarbonates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

274

mg (HCO3)/ L

Calcium

1374

Calcium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

292

mg (Ca)/ L

Magnésium

1372

Magnésium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

320

mg (Mg)/ L

Sodium

1375

Sodium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

326

mg (Na)/ L

Potassium

1367

Potassium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

316

mg (K)/ L

Dureté TH (**)

1345

Dureté totale

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

28

° f

TAC

1347

Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

28

° f

Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

Granulométrie (***)

6228

Particule inférieures à 20 µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie (***)

3054

Particule entre [20,63 [µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie (***)

7042

Particule entre [63,150 [µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie (***)

7043

Particule entre [150,200 [µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie (***)

7044

Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Perte au feu (***)

6578

Perte au feu à 550° C

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Carbone organique total (***)

1841

Carbone Organique

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

Aluminium (***)

1370

Aluminium

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Fer (***)

1393

Fer

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Manganèse (***)

1394

Manganèse

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) : paramètres optionnels
(**) : paramètres calculés
(***) : paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage)


Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes à surveiller.

Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.

Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

1.3. Eléments hydromorphologiques

Pour chaque élément de qualité sont prescrits ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description ainsi que leur utilisation.

Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :
- le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit également d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
- la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle de surveillance (RCS) dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;
- les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).

Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l'annexe VI du présent arrêté.

1.3.1. Régime hydrologique

La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur le référentiel de mesure des débits suivants :
- Réseau de mesures national HYDRO ; ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, 2017. Charte qualité de l'hydrométrie- Guide des bonnes pratiques. France, 83 p. (http :// www. eaufrance. fr/ site-156/ documents/ ? id _ article = 615).

D'autres outils peuvent permettre de comprendre les régimes hydrologiques non influencés de certains sites où il n'existe pas de mesures :
- Reconstitution des chroniques hydrologiques journalières-Méthode de simulation de débits en site non jaugé développée par l'Irstea (http :// carmen. carmencarto. fr/66/ AFB _ Reconstitution-chroniques-hydrologiques. map) et fichier d'avertissement sur les limites des reconstitutions à lire avant utilisation.

1.3.2. Continuité de la rivière

La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur l'exploitation du référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) et la méthode de recueil d'informations sur la continuité écologique (ICE), qui porte sur la continuité piscicole à la montaison au niveau de chaque obstacle.

Le ROE permet de recenser les ouvrages faisant obstacles aux écoulements et de calculer des indicateurs de pressions liées à ces structures.

L'ICE permet d'évaluer les problématiques de montaison piscicole par groupe d'espèces au niveau de chaque obstacle suivant des classes de franchissabilité comprises entre 0 et 1. S'agissant de la dévalaison piscicole, au regard de la complexité des mécanismes biologiques et de la nécessité de disposer d'une bonne connaissance de l'hydrologie du cours d'eau, aucune méthode d'évaluation par un indicateur n'existe. ICE se propose toutefois de recueillir les éléments caractéristiques de l'ouvrage, indispensables à la consolidation de l'expertise pour l'appréhension de ces impacts.

Guides de référence :

Pour le référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE)
- Sandre, 2015. Description des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement, Dictionnaire de données, 128 p.
- Sandre, 2015. Obstacles à l'écoulement, Présentation des données, 80 p.
- Sandre, 2016. Diffusion du référentiel des obstacles à l'écoulement des obstacles à l'écoulement aux formats simplifiés, 32 p.

Pour la méthode de recueil d'informations sur la continuité écologique (ICE)
- ONEMA, 2014. Evaluer le franchissement des obstacles par les poissons. Principes et méthodes. Onema, 200 p.
- ONEMA, 2015. ICE, Informations sur la continuité écologique, Protocole de terrain pour l'acquisition des données, 88 p.

1.3.3. Conditions morphologiques

La méthode de caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau (CARHYCE) est mise en œuvre. Elle permet, par des mesures standardisées sur les cours d'eau, de reconstituer leurs morphologies, de calculer les paramètres de géométrie au jour d'acquisition et à plein bord mais aussi les paramètres relatifs à leur dynamique et à la diversité des formes du lit, ainsi que de caractériser les sédiments. Le traitement des informations collectées permet une estimation du niveau d'altération des paramètres de fonctionnement du cours d'eau au travers d'un indicateur morphologique global (IMG) auquel s'associent des indicateurs plus contextuels sur la structure de la ripisylve et de la granulométrie des sédiments.

A ce stade de développement du CARHYCE, le protocole ne s'applique que pour les cours d'eau prospectables à pied. Guide de référence :
- AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied. 56 p.

2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau

2.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.

Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

2.1.1. Phytoplancton

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.

Méthode ou principe de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme NF EN 15-204- Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
- Protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1).

2.1.2. Macrophytes (angiospermes, macro-algues, bryophytes)

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau ;
- Guide d'application : FD T90-728- Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-328 « échantillonnage des macrophytes en plans d'eau ».

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau ;
- Guide d'application : FD T90-728- Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-328 « échantillonnage des macrophytes en plans d'eau ».

2.1.3. Faune benthique invertébrée

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
- protocole test pour les invertébrés en plans d'eau :
« Annexe technique : protocole test » du rapport relatif au développement d'un indice macro- Invertébrés lacustres DCE français (Nicolas Dedieu et Valérie Verneaux- Novembre 2017-université de Franche-Comté (ou version ultérieure de ce protocole ou norme ultérieure).

2.1.4. Ichtyofaune

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.

2.1.5 . diatomées

Méthode ou principes d'échantillonnage :
- Irstea, 2013. Echantillonnage des communautés de phytobenthos en plan d'eau, 8 p. (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce prototype de protocole).

Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :
- Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau- echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux.

2.1.6. Cas des départements d'outre-mer

En outre-mer, à ce stade des connaissances, seule la méthodologie d'échantillonnage du phytoplancton est transposable. La fréquence de suivi préconisée dans la méthodologie reste à consolider La pertinence des autres éléments de qualité biologique et de leurs protocoles d'échantillonnage devra être précisée. L'AFB proposera (en lien avec le pôle AFB- IRSTEA d'hydro-écologie des plans d'eau) une méthodologie d'acquisition de données afin de pouvoir qualifier le bon état ou le bon potentiel à dire d'expert.

2.2. Eléments physico-chimiques

Ces paramètres sont applicables aux DOM.

Tableau 32 : paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau


Paramètre
Physico-chimique
Cible

CSP

Libellé Sandre du paramètre

CSS

Libellé Sandre du support

CSF

Libellé Sandre de la fraction

CSU

Symbole Sandre
Unité (****)

Groupe 1 (mesuré in situ)

Transparence

1332

Limpidité- disque de Secchi

3

Eau

23

Eau brute

13

cm

Température

1301

Température de l'Eau

3

Eau

23

Eau brute

27

° C

Oxygène dissous

1311

Oxygène dissous

3

Eau

23

Eau brute

175

mg (O2)/ L

Saturation en O2 dissous

1312

Taux de saturation en oxygène

3

Eau

23

Eau brute

243

%

pH

1302

Potentiel en Hydrogène (pH)

3

Eau

23

Eau brute

264

unité pH

Conductivité

1303

Conductivité à 25° C

3

Eau

23

Eau brute

147

µS/ cm

Cote à l'échelle

1429

Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique

3

Eau

23

Eau brute

111

m

Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

NKJ

1319

Azote Kjeldahl

3

Eau

23

Eau brute

168

mg (N)/ L

P total

1350

Phosphore total

3

Eau

23

Eau brute

582

µg (P)/ L

MEST

1305

Matières en suspension

3

Eau

23

Eau brute

162

mg/ L

Turbidité

1295

Turbidité Formazine Néphélométrique

3

Eau

23

Eau brute

232

NFU

Matière minérale en suspension

6048

Matière minérale en suspension

3

Eau

23

Eau brute

162

mg/ L

Chlorophylle a

1439

Chlorophylle a

3

Eau

23

Eau brute

133

µg/ L

phéopigments

1436

Phéopigments

3

Eau

23

Eau brute

133

µg/ L

Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

NH4 +

1335

Ammonium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

378

µg (NH4)/ L

NO3-

1340

Nitrates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

173

mg (NO3)/ L

NO2-

1339

Nitrites

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

583

µg (NO2)/ L

PO4 (3-)

1433

Orthophosphates (PO4)

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

379

µg (PO4)/ L

COD

1841

Carbone Organique

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

163

mg (C)/ L

Silice dissoute

1342

Silicates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

273

mg (SiO2)/ L

Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

Chlorures

1337

Chlorures

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

164

mg (Cl)/ L

Sulfates

1338

Sulfates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

179

mg (SO4)/ L

Bicarbonates

1327

Hydrogénocarbonates

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

274

mg (HCO3)/ L

Calcium

1374

Calcium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

292

mg (Ca)/ L

Magnésium

1372

Magnésium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

320

mg (Mg)/ L

Sodium

1375

Sodium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

326

mg (Na)/ L

Potassium

1367

Potassium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

316

mg (K)/ L

Dureté TH (**)

1345

Dureté totale

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

28

° f

TA (***)

1346

Titre alcalimétrique (T. A.)

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

28

° f

TAC (***)

1347

Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

28

° f

Aluminium

1370

Aluminium

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

278

µg (Al)/ L

Fer

1393

Fer

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

307

µg (Fe)/ L

Manganèse

1394

Manganèse

3

Eau

3

Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

321

µg (Mn)/ L

Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

Carbone organique total

1841

Carbone Organique

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

NKJ

1319

Azote Kjeldahl

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Phosphore total

1350

Phosphore total

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Perte au feu

6578

Perte au feu à 550° C

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

245

% poids sec

Granulométrie

6228

Particule inférieures à 20 µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie

3054

Particule entre [20,63 [µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie

7042

Particule entre [63,150 [µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie

7043

Particule entre [150,200 [µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Granulométrie

7044

Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

246

% poids sec

Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)

PO4 (3-)

1433

Orthophosphates (PO4)

6

Sédiments

5

Eau interstitielle sédiments

379

µg (PO4)/ L

Phosphore total

1350

Phosphore total

6

Sédiments

5

Eau interstitielle sédiments

582

µg (P)/ L

NH4 +

1335

Ammonium

6

Sédiments

5

Eau interstitielle sédiments

378

µg (NH4)/ L

Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

Aluminium

1370

Aluminium

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Fer

1393

Fer

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Manganèse

1394

Manganèse

6

Sédiments

32

Particule < 2 mm de sédiments

160

mg/ (kg MS)

Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) : paramètres optionnels
(**) : paramètres calculés
(***) : TAC (à privilégier) ou TA
(****) : Le « code Sandre unité » indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes.

Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.

Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

2.3. Eléments hydromorphologiques

Pour chaque élément de qualité sont précisés ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description. Deux éléments de qualité sont pris en compte :
- le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;
- les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).

Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l'annexe VI du présent arrêté.

2.3.1  Régime hydrologique

A ce jour, il n'existe pas de méthodes standardisées pour la surveillance des paramètres hydrologiques des plans d'eau. Ces données sont globalement déficitaires, ce qui engendre une surveillance et une évaluation incomplète des paramètres hydromorphologiques. Pour les écosystèmes dotés d'une gestion hydraulique contrôlée, il est a minima nécessaire de rechercher les chroniques disponibles (sur le plan de gestion considéré) auprès des gestionnaires locaux, en particulier pour :
- le suivi des variations de niveaux d'eau (amplitude et dynamique du marnage) ;
- le suivi des débits entrants et sortants (si dispositif de suivi existant).

Les données disponibles doivent être transmises sous format numérique au pôle R & D AFB- Irstea pour être bancarisées dans la base nationale plans d'eau.

2.3.2 Conditions morphologiques

Les protocoles développés et standardisés, à utiliser pour recueillir les données du contrôle de surveillance concernant les conditions morphologiques des plans d'eau sont listés ci-dessous. Ces méthodes sont applicables aux DOM.

TiFB (DIR)-ALBER = Protocole de terrain consacré à la caractérisation des altérations des berges des plans d'eau.

Norme française : XP T90-714 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Qualité des milieux-Caractérisation des altérations des berges de plans d'eau.

Guides de référence :

Pôle AFB- IRSTEA, 2017. Protocole de caractérisation des altérations des berges.

- CHARLI = Protocole de terrain consacré à la Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d'eau.

Norme française : XP T90-718, août 2016 Qualité de l'eau-Qualité des milieux-Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d'eau.

Guides de référence :

Pôle AFB- Irstea, 2017. Protocole de caractérisation des habitats des rives et du littorale des plans d'eau.

- BATHYMETRIE = Protocole de terrain d'analyse bathymétrique de la forme et des variations de profondeur du plan d'eau. La bathymétrie constitue une donnée initiale et doit être réactualisée dès lors que l'on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques). Cette caractéristique sera appréciée à dire d'expert par les directions régionales de l'AFB.

Guide de référence :

Alleaume et al., 2010. Bathymétrie des plans d'eau. Protocole d'échantillonnage et descripteurs morphométriques. Rapport du pôle ONEMA/ CEMAGREF, 24 p.

- SEDIMENTS = Protocole de terrain de caractérisation des sédiments des fonds lacustres par hydroacoustique. Ce protocole est expérimental, il pourra en conséquence être consolidé au prochain cycle. Le type et la répartition du substrat des fonds lacustres constituent une donnée qui pourra être initiée puis réactualisée dès lors que l'on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques générant une accélération des dépôts sédimentaires et le vieillissement prématuré des plans d'eau : apports de fines, eutrophisation, etc.). Cette caractéristique sera appréciée à dire d'expert par les directions régionales de l'AFB. Les relevés peuvent être réalisés de manière simultanée avec le protocole de relevé bathymétrique, dès lors que le matériel le permet (système RoxAnn).

Guide de référence :

Mouget et al., 2017. Protocole d'utilisation du système RoxAnn © pour la classification des fonds lacustres. Rapport INRA/ Pôle AFB- Irstea, 49 p.

3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales

Les méthodes suivantes sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

3.1. Éléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

3.1.1. Phytoplancton

Protocole d'échantillonnage

Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub- Surface (0-1m) et :
- pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;
- pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;
- pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;
- pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.

Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).
Indicateurs et paramètres :

L'indicateur phytoplancton (EQB) est composé de 3 indices :
- IB (indice de biomasse), calculé à partir de la concentration en chlorophylle-a du phytoplancton retenu par un filtre GF/ F de 0.7 µm de maille.
- IA (indice d'abondance), calculé comme un pourcentage de blooms acceptables sur la période de gestion (grilles). Ces blooms sont considérés éligibles si les abondances d'un taxon dépassant des seuils définis pour les fractions micro- et nanophytoplanctoniques selon la masse d'eau et la région étudiée. Ce sont donc, les identifications et dénombrements phytoplanctoniques qui serviront à bâtir l'indice IA. Il est utilisé le microscope optique pour les fractions micro- et nanophytoplanctoniques, si ces dernières sont en colonie, ou par la méthode de cytométrie en flux pour le pico- et nanophytoplancton dans le cas des lagunes et eaux oligotrophes.
- IC (indice de composition). Non défini encore par l'UE ni par les États membres. Il pourrait être calculé à partir des identifications et dénombrements phytoplanctoniques, mais présente l'inconvénient que la fraction picophytoplanctonique et une part du nanophytoplancton échappent à l'identification par microscopie optique. Une alternative a été présentée avec les pigments obtenus par chromatographie liquide (HPLC). Voir Lampert (2017).

Méthodes d'analyse :

Les paramètres mesurés sont la biomasse chlorophyllienne (chlorophylle-a), et l'identification et dénombrement des taxons de la fraction microphytoplanctonique et du nanophytoplancton colonial (flores totales et/ ou indicatrices). Dans le cas des lagunes la cytométrie en flux permettra de dénombres le pico- et nanophytoplancton en quelques groupes fonctionnels.

La concentration en chlorophylle-a peut être déterminée après filtration et extraction à l'aide de 3 techniques :
- la méthode spectrophotométrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;
- la méthode fluorimétrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;
- la méthode chromatographique HPLC (van Heukelem and Thomas, 2001 ; Wright et al., 1991 ; Zapata et al., 2000).

Les résultats sont exprimés en microgramme par litre d'eau brute.

Dans l'état d'avancement technologique actuel, les mesures de chlorophylle-a obtenues à l'aide de capteurs de fluorescence in vivo sont des mesures semi-quantitatives qui ne peuvent pas être interprétées avec la même grille de lecture que les mesures réalisées au laboratoire avec les méthodes décrites ci- dessus.
Par contre, dans la mesure où l'équivalence des résultats a été démontrée, il est possible d'utiliser les images satellites pour l'évaluation de la chlorophylle-a en masse d'eau côtière.

Abondances phytoplanctoniques :

L'identification et le dénombrement des cellules des fractions micro- et nanophytoplanctoniques (ces dernières en colonie) [flores totales et/ ou indicatrices] sont effectués sous microscope inversé selon la méthode d'Uthermöhl (1958). Les procédures sont décrites dans la norme NF EN 15204. L'identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe). Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.

Par cytométrie de flux, c'est la méthode décrite par Sieburth et al. (1978) qui devra être utilisée. Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.

Références

Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins- paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.

Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (HYPERLINK « http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html » http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)

Lampert, Luis. 2017. « Calcul d'un indice de composition phytoplanctonique pigmentaire pour les eaux guyanaises (DCE) », juin. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00389/50040/.

Norme NF EN 15204 (2006). Qualité de l'eau- Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl). 39 pages.

Miossec L. (2013) Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013,32 p.

Sieburth, J., Smetacek, V., Lenz, J. (1978). Pelagic ecosystem structure : heterotrophic compartments of the plankton and their relationship to plankton size fractions.

Limnol. Oceanogr. 23 : 1256-1263.

Uthermöhl H. (1958). Zur vervolkommnung der quantitativen phytoplankton methodik. Mit. tint. ver theor. angew. Limnol. 9 : 1-38.

Van Heukelem L., Thomas C (2001). Computer-assisted high- performance liquid chromatography method development with applications to the isolation and analysis of phytoplankton pigments. Journal of chromatography A, 910,31-49.

Wright, S. W., Jeffrey, S. W., Mantoura R. F. C., Lewellyn C. A., Bjornland T., Repeta D., Welschmeyer N. A. (1991). Improved HPLC method for the analysis of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton. Marine Ecology Progress Series 77 : 183-196.

Zapata, M, Rodríguez, F., Garrido J., (2000). Separation of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton : a new HPLC method using a reversed phase C8 column and pyridine-containing mobile phases. Marine Ecology Progress Series 195 : 29-45.

3.1.2. Macro-algues (eaux côtières- façade Méditerranée)

Protocole d'échantillonnage

Concerne les substrats durs en mésolittoral et limite supérieur de l'infralittoral.

Observations et relevés à partir d'un zodiac, positionné à 3 m du bord ; période d'observation mai-juin.

Méthode d'analyse

Géomorphologie et présence/ absence et abondance des communautés littorales notées directement sur carte ou photos aériennes sur le linéaire côtier découpé en unités de 50 m de long.

Références

Laurence Miossec- Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014-13 p (sous presse) (nb de pages).

Thibaut T., Mannoni PA. 2007. Cartographie des paysages marins : encorbellements à Lithophyllum et faciès à cystoseires Site Natura 2000 FR 9301624-Cap

Lardier-Cap Taillat-Cap Camarat. Contrat GIS Posidonie & Observatoire Marin du Littoral des Maures, ECOMERS publ. Nice, 18 p.

Thibaut T., Mannoni P. A., Markovic L., Geoffroy K., Cottalorda J. M. 2008. Préfiguration du réseau macraolgues- Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau. Contrat Agence de l'Eau RMC-Unsa : 38 p + Atlas cartographique.

Thibaut T. et L. Markovic (2009). Préfiguration du réseau macroalgues- Bassin Rhône Méditerranée
Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau- ensemble du littoral rocheux continental français de Méditerranée. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice- Sophia Antipolis, convention 2009 01 11,31 pages.

Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2010). Préfiguration du réseau macroalgues- Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice- Sophia Antipolis, convention 2009 1431,24 pages.

Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2011). Préfiguration du réseau macroalgues- Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice- Sophia Antipolis, convention 2011 011,22 pages.

3.1.3. Macro-algues de type bloom à ulves (eaux côtières et de transition- façade Manche Atlantique)

Protocole d'échantillonnage

Données collectées sur photos aériennes prises lors de 3 survols annuels en mai, juillet et septembre en période de vive- eau (coefficient supérieur à 75) ; appareil de type CESSNA ; altitude du vol entre 1500 et 4000 pieds ; survols suivis de contrôle terrain si échouages détectables avec récolte d'algues.

Méthode d'analyse

Intégration et géo-référencement des photos aériennes dans un SIG, digitalisation des dépôts d'algues et estimation visuelle du pourcentage de couverture algale dans ces dépôts ; évaluation des surfaces potentiellement colonisables sur carte IGN (1/ 25000e) et sur photos aériennes ; identification des espèces récoltées sous microscope

Références

Laurence Miossec- Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.

3.1.4. Macro-algues de substrat dur intertidal (eaux côtières- façade Manche Atlantique)

Protocole d'échantillonnage

Evaluation des surfaces couvertes et identification in situ d'espèces algales caractéristiques et opportunistes sur substrat rocheux de l'estran par coefficients de marée supérieurs à 95 entre mars et juillet ; l'analyse se fait dans 3x3 quadrats (n = 9) positionnés de manière aléatoire dans chacune des ceintures identifiées de l'estran (2 ou 6 ceintures suivant les secteurs).

Méthode d'analyse

Déterminations algales à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous loupe binoculaire) ; les superficies sont réalisées à l'oeil nu ou bien à l'aide d'un GPS et du logiciel ARGIS

Références

Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio- Indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012

3.1.5. Macro-algues de substrat dur subtidal (eaux côtières- façade Manche Atlantique

Protocole d'échantillonnage

Identification qualitative et quantitative en plongée d'espèces algales caractéristiques et opportunistes et des invertébrés fixés, sur quadrats, dans l'infralittoral et le circalittoral côtier et à 3 profondeurs fixes entre mi-mars et mi-juillet.

Méthode d'analyse

Les déterminations algales se font à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous microscope et loupe binoculaire) ; les comptages et mesures à différentes profondeurs (comprenant aussi les mesures des longueurs des stipes de Laminaria hyperborea et la surface moyenne des épibioses) sont également réalisés principalement in situ et ex situ lorsque cette espèce est présente en forte densité. De plus, un échantillonnage de la faune de l'infralittoral supérieur et du circalittoral côtier est réalisé.

Références

Derrien-Courtel S. et Le Gal A.- protocole de surveillance DCE pour l'élément de qualité « Macroalgues subtidales »- Second cycle de suivi (DCE-2). Rapport du Museum National d'Histoire Naturelle, station de Biologie Marine de Concarneau, janvier 2014.

Le Gal A. et Derrien-Courtel S. Quality Index of Subtidal Macroalgae (QISubMac), a suitable tool for ecological quality status assessment under the scope of European Water Framework Directive. Submitted to Ecological indicators, 23/02/2015

Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio- Indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012

3.1.6. Angiospermes (eaux côtières- façade Méditerranée)

Protocole d'échantillonnage

Prélèvements et observations réalisées en plongée, de préférence en avril ; relevés de la profondeur de la limite inférieure et de l'état dynamique (échelle qualitative) de l'herbier à cette profondeur ; à 15m, relevé du nombre de faisceaux dans des quadrats (0,16 m ² ; 20 quadrats) et prélèvements de faisceaux (n = 20)

Méthode d'analyse

Biométrie des feuilles ; pesées des feuilles et des épibiontes des feuilles (poids sec).

Références

Laurence Miossec- Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014,13 pages

Gobert S., S. Sartoretto, V. Rico-Raimondino, B. Andral, A. Chery, P. Lejeune et P. Boissery. 2009. Assessment of the ecologicol status of Mediterranean French coastal waters as required by the Water Framework Directive using the Posidonia oceanica Rapid Easy Index : PREI. Marine Pollution Bulletin, 58,1727-1733.

Sartoretto S. 2008. Soutien méthodologique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau (item : herbier de posidonie)-Validation du protocole de calcul de l'EQR (District Rhône et côtiers méditerranéens). RST/ DOP/ LER- pAC/08-01,40 pages.

3.1.7. Angiospermes (eaux côtières et de transition- façade Manche Atlantique)

Protocole d'échantillonnage

Zostera noltii

L'échantillonnage est réalisé entre août et septembre, période de biomasses maximales. Les relevés de densité des zostères se font à partir d'une grille d'échantillonnage par estimation visuelle et prise de photos ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues.

Zostera marina

Echantillonnage au printemps en Manche Atlantique et entre fin août et début septembre en Aquitaine ; relevé du type biosédimentaire ; comptage et prélèvement de pieds de zostères dans quadrats ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues

Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.

Méthode d'analyse

Zostera noltii

Evaluation semi-quantitative et visuelle du taux de recouvrement de Z. noltii confirmée par une analyse semi-automatique des photos à l'aide d'un logiciel ; pesées des macroalgues après séchage (poids sec) ; analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments (poids sec et poids de cendre).

Zostera marina

Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope.

Biométrie des échantillons de zostères prélevés ; étuvage des échantillons pour calcul de biomasse (poids sec et poids de cendre) ; biométrie des macroalgues ; pesée des épiphytes présents sur les feuilles ; évaluation en pourcentage du wasting disease.

Références

Laurence Miossec- Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.

Auby I., Dalloyau S., Fortune M., Hily C., Oger-Jeanneret H. Plus M., Sauriau P- G, Trut G., Protocole de suivi stationnel des herbiers à Zostères pour la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) Zostera marina, Zostera noltii. Rapport Ifremer RST/ LER/ MPL/13.01, mars 2013.

3.1.8. Macroalgues et angiospermes (eaux de transition- façade Méditerranée)

Protocole d'échantillonnage

Prélèvements et observations réalisées en surface ou en plongée suivant la profondeur, au printemps, avant les mortalités estivales ; la trajectoire du plongeur se fait en cercle autour du bateau (surface environ 120 m ²) ; relevés du taux de recouvrement végétal total, du taux de recouvrement relatif des espèces de référence et de la richesse spécifique ; relevé de la profondeur ; prélèvement de sédiment.

Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.

Méthode d'analyse

Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope ; analyse granulométrique et mesure du taux de matière organique (une fois par plan de gestion).

Références

Laurence Miossec- Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014,13 pages.

Lauret M., J. Oheix, V. Derolez et T. Laugier. (2011). Réseau de suivi lagunaire, 2011. Guide de reconnaissance des lagunes du Languedoc-Roussillon : 148 pages.
3.1.9. Invertébrés benthiques de substrat meuble (façades Mer du Nord, Manche, Atlantique et Méditerranée)

Protocole d'échantillonnage
- façade Manche Atlantique (eaux côtières et de transition) :
- zone intertidale : échantillonnage à l'aide d'un carottier ou d'un quadrat (surfaces entre 0,03 et 0,1 m ²- de 5 à 9 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1 mm ;
- zone subtidale : échantillonnage, à l'aide de bennes Van Veen, Smith-Mc Intyre ou Ekman- Birge (surfaces entre 0,025 et 0,1 m ²- de 5 et 10 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1mm.
- façade Méditerranée (eaux côtières) :
- échantillonnage à l'aide de benne Van Veen (surface de 0,025 m ², 5 réplicats par station) en zone subtidale ; tamisage sur maille de 1mm.
- façade Méditerranée (eaux de transition) :
- prélèvements réalisés à l'aide d'une benne Eckmann- Birge (surface de 0,0225 m ² ; 3 sous- Stations par station et 4 réplicats par sous- Stations), tamisage sur maille de 1 mm ; prélèvements de sédiments par carottages (n = 3 par station) et mesure du potentiel d'oxydo-réduction avec un pH-mètre Poncelle.

Méthode d'analyse

Détermination de la faune benthique sous loupe binoculaire, dénombrement et pesée (poids sec) ; les paramètres mesurés sont la composition spécifique, l'abondance spécifique, la biomasse spécifique.

Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.

Références

Norme NF EN ISO 16665 (lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles).

3.1.10. Invertébrés benthiques de substrat meuble (La Réunion)

Protocole d'échantillonnage
- échantillonnage à la benne Van Veen ou Smith McIntyre (surface de 0,1 m ², 5 réplicats par station pour l'analyse faunistique et 1 pour l'analyse du sédiment), entre 25 et 70 m de profondeur pour le contrôle de surveillance ; tamisage sur maille de 1mm

Méthode d'analyse

Détermination au niveau spécifique ou supra et dénombrement de la faune benthique sous loupe binoculaire ; le paramètre mesuré est, l'abondance par taxon.
Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.

Références

Norme NF EN ISO 16665 (Lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles)

Ropert Michel, Bigot Lionel, Frouin Patrick, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Duval Magali, Le Goff Ronan, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie (2012).

Fascicule technique pour la mise en oeuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE « Benthos de Substrats Meubles » à La Réunion. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00168/27913/

3.1.11. Benthos récifal- pente externe (La Réunion)

Protocole d'échantillonnage

L'échantillonnage est réalisé en période estivale. En fonction des paramètres relevés, trois protocoles d'échantillonnage sont mise en œuvre : Line Intercept Transect (3 x 20 m), Belt Transect (3 x 20 m x 4 m) et Quadrat (5 x 1 m2).

NB : Actuellement, seul le Line Intercept Transect est nécessaire pour le calcul de l'indicateur, mais celui-ci est amené à évoluer et à prendre en compte des paramètres supplémentaires.

Méthode d'analyse

Les paramètres relevés en plongée et synthétisés au bureau sont pour les coraux dur : le recouvrement en corail vivant, le recouvrement en acropores branchus et tabulaires ; pour les algues le recouvrement en algues dressées et le recouvrement en algues calcaires ; pour les alcyonaires : le recouvrement.

NB : la liste complète des paramètres à relever pour faire évoluer l'indicateur sont pour les coraux : le recouvrement, les groupes fonctionnels, les taxons, les maladies et nécroses, le recrutement ; pour les algues : le recouvrement et les groupes fonctionnels ; pour les invertébrés : l'abondance.

Références

Ropert Michel, Bigot Lionel, Chabanet Pascale, Cuet Pascale, Nicet Jean- Benoit, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Cambert Harold, Cauvin Bruce, Duval Magali, Le Goff Ronan, Pothin Karine, Mouquet Pascal, Quod Jean- pascal, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie, Zubia Mayalen (2012). Fascicule technique pour la mise en œuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE « Benthos de Substrats Durs » à La Réunion. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00167/27806/
Hill J. et Wilkinson C., 2004. Methods for Ecological Monitoring of Coral Reefs. Version 1. Livre 123p.

3.1.12. Benthos Récifal (Antilles)

Protocole d'échantillonnage

Echantillonnage en plongée sur 6 transects pérennes de 10 m avec relevés de type « point intercept » (PIT). Identification de la nature du substrat et les taxons présents en un point sous le transect tous les 20 cm.

Méthode d'analyse

Echantillonnage de la composition et de l'abondance relative des peuplements coralliens et des autres organismes benthiques susceptibles d'être en compétition avec les coraux (algues et invertébrés sessiles). Reconnaissance au niveau du genre pour les macroalgues et les coraux. Les résultats permettent de calculer les indices « corail » et « macroalgues ». L'indice « corail » est le rapport « couverture corallienne vivante/ substrat colonisable par les coraux ».

Références

Bouchon, C., Bouchon- Navaro, Y., Louis, M., 2004. Critère d'évaluation de la dégradation des communautés coralliennes dans la région Caraïbe. Revue d'Ecologie (la Terre et la Vie), 59 (1-2) : 113-121.

Impact Mer, Pareto, Equilibre, 2010. Directive Cadre sur l'eau : Suivi des stations des réseaux de référence et de surveillance des Masses d'Eau côtières et de Transition au titre de l'année 2009.-Volet Biologie. Rapport de synthèse : Réseau de surveillance. Rapport pour : DIREN Martinique, 166 (annexes inclues) pp.

3.1.13. Poissons (eaux de transition- façade Manche Atlantique).

Protocole d'échantillonnage

Echantillonnage au chalut à perche, de taille adaptée à celle de l'estuaire :
- pour les grands estuaires (par exemple Gironde, Loire, Seine) : grand chalut à perche classique de 3 mètres ;
- pour les estuaires de taille moyenne ou réduite, ou encore avec des fonds irréguliers (par exemple Adour, Charente) : petit chalut à perche de 1,5 mètre.

Le secteur d'étude est situé dans la partie tidale des estuaires. La répartition des zones d'échantillonnage dans l'estuaire devra être représentative de ceux-ci.

Pour les estuaires présentant 3 zones halines : à l'intérieur de chaque MET, répartition des traits de chalut à perche, au sein de la zone la plus aval, de la zone médiane et de la zone plus amont, de manière à échantillonner les trois secteurs de salinité différente de manière homogène, avec un minimum de 8 traits au sein de chaque zone haline.

Pour les estuaires ne présentant pas les 3 zones halines : échantillonnage selon une répartition géographique de ses zones halines, en intégrant la majeure partie de ses habitats essentiels.

Pour les masses d'eau ne présentant qu'une seule zone haline, un minimum de 12 traits sera effectué.

Des variables environnementales sont aussi relevées (température, salinité, conductivité, oxygène dissous au fond). Une norme AFNOR décrivant l'échantillonnage des poissons en estuaire à l'aide de chalut à perche est disponible.

Méthode d'analyse

Les captures de chaque trait de chalut sont traitées autant que possible à bord : identifications, mesures, pesées. Pour les très petits individus et les juvéniles, une conservation en vue d'un examen au laboratoire peut être nécessaire (glace ou possibilités de réfrigération, si besoin éviter le formol et préférer l'alcool).
- Identification jusqu'à l'espèce.
- Mesures à la fourche (et au mm) pour les espèces ayant une fourche et longueur totale pour les autres espèces. En cas d'effectif supérieur à 30 individus, pour une espèce dans un trait, seul un échantillon (30 poissons pris au hasard) représentatif des tailles de l'ensemble du trait, est mesuré ; les individus surnuméraires étant uniquement comptés pour obtenir l'effectif global. En cas de très gros échantillon, un sous-échantillonnage est réalisé pour estimer l'effectif total de l'échantillon.
- le poids total par espèce et par trait est noté. Pour les individus de plus de 50 g, le poids individuel est aussi relevé. En cas de traitement au laboratoire les poids individuels inférieurs à 50 g sont aussi notés.

Références

Lepage M, Girardin M., Bouju V., 2009. Inventaire Poisson dans les eaux de transition. Protocole d'échantillonnage pour les Districts de la façade Atlantique et Manche. Version 3 du 06/04/2009. CEMAGREF, 29 p.

AFNOR (2011). XP T 90-701 juin 2011-Qualité de l'eau- echantillonnage au chalut à perche des communautés de poissons dans les estuaires. Norme expérimentale. 16 p.

3.2. Eléments physico-chimiques en eaux littorales

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments physico-chimiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

3.2.1. Température, salinité, transparence, oxygène dissous

Protocole d'échantillonnage

Les paramètres mesurés, de préférence in situ, en sub- Surface (0-1 m) sont la température, la salinité, la turbidité. Les paramètres mesurés au fond de la colonne d'eau sont l'oxygène, la température et la salinité. Lorsque le matériel le permet, il est souhaitable d'effectuer un profil de ces trois paramètres sur l'ensemble de la colonne d'eau.

Méthode d'analyse

Les mesures de température, salinité, turbidité et de l'oxygène sont effectuées in situ à l'aide de sondes (Daniel, 2009). Les mesures de salinité et de turbidité peuvent être toutefois effectuées sur échantillon au laboratoire dans des délais acceptables (Aminot et Kérouel, 2004).

Les sondes doivent faire l'objet d'opérations rigoureuses de métrologie (contrôle, vérification, étalonnage). Les capteurs de turbidité doivent être conformes aux spécifications de la norme NF EN ISO 7027-1.

Références

Aminot A. et Kérouel R., 2004. Hydrologie des écosystèmes marins- paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.

Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)

3.2.2. Nutriments

Protocole d'échantillonnage

Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub- Surface (0-1m) et :
- pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;
- pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;
- pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;
- pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.

Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à l'aide d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).

Méthode d'analyse

Les nutriments inorganiques dissous (ammonium, nitrate, nitrite, orthophosphate, orthosilicate) et les nutriments dissous totaux (azote total dissous et phosphore total dissous) sont dosés de préférence en flux continu selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2007) ou de façon « manuelle » selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2004). Ces méthodes ont fait l'objet de fiches méthodes AQUAREF (http :// www. aquaref. fr).

Références

Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins- paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.

Aminot A. et Kérouel R. (2007). Dosage automatique des nutriments dans les eaux marines : méthodes en flux continu. Ed. Ifremer, 188 p.

Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin.
(http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)

3.2.3 Micropolluants

Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

Conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.

Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

Annexe V : Méthodologie de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales

Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.

La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.

Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.

1. Choix des sites « cours d'eau »

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau

Tableau 33 : ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau


Tailles
des cours d'eau

% du nombre
de stations RCS
par taille
de cours d'eau

Rhône
Méditerranée
et Corse

Loire-
Bretagne

Adour-
Garonne

Seine-
Normandie

Rhin-Meuse

Artois- picardie

Très Petits

30 %

117

125

102

64

27

13

Petits

25 %

99

104

85

54

22

12

Moyens

25 %

99

104

85

54

22

12

Grands

10 %

40

42

34

21

9

4

Très Grands

10 %

40

42

34

21

9

4

Total

100 %

395

417

340

214

89

45


Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières.

Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, le choix des sites tient compte :
- de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
- des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
- de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
- des forces motrices.

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.

Tableau 34 : ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage

 


Hydroécorégion
de niveau 1

Rhône,
Méditerranée
et Corse

Loire-
Bretagne

Adour-
Garonne

Seine-
Normandie

Rhin-Meuse

Artois-
Picardie

1

Pyrénées

2 %
 
10 %
     

2

Alpes internes

2 %
         

3

Massif Central Sud

3 %

10 %

17 %
     

4

Vosges

1 %
     
20 %
 

5

Jura- préalpes Nord

15 %
     
0 %
 

6

Méditerranée

27 %
         

7

Préalpes du Sud

11 %
         

8

Cévennes

6 %

0 %

1 %
     

9

Tables calcaires
 
24 %

6 %

69 %

1 %

69 %

10

Côtes calcaires Est

6 %

2 %
 
16 %

56 %
 

11

Causses calcaires
   
6 %
     

12

Armoricain
 
36 %
 
11 %
   

13

Landes
 
0 %

11 %
     

14

Coteaux aquitains

1 %
 
41 %
     

15

Plaine Saône

7 %
         

16

Corse

8 %
         

17

Dépressions sédiment
 
6 %
       

18

Alsace

0 %
     
20 %
 

19

Grands Causses

1 %

0 %

2 %
     

20

Dépôts argilo- Sableux
 
5 %

0 %

1 %
 
27 %

21

Massif Central Nord

0 %

16 %

5 %

3 %
   

22

Ardennes
     
0 %

3 %

4 %
   
100 %

100 %

100 %

100 %

100 %

100 %


En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.

2. Choix des stations « plans d'eau »

La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :
- en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;
- en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité rencontrée des types anthropiques définis dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
- en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.

3. Remplacement de sites du RCS posant des problèmes avérés

Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.

En outre, les sites d'évaluation dont la localisation permet de retenir un point de prélèvement unique pour les différents éléments de qualité seront privilégiés.

De surcroit, autant que possible, le site d'évaluation sera également représentatif de l'état de la masse d'eau.

Annexe VI :Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface

Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :

(A) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ;

(B) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ;

(C) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ;

(D) les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique définies à l'annexe II du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-Bassin hydrographique.

Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.

Pour les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface. Pour les substances de l'état chimique numérotées 34 à 45 (cf. annexe II), l'obligation de prise en compte dans le calcul de l'état chimique ne s'applique qu'à partir du 22 décembre 2018.

En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.

Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).

Une liste de vigilance sera définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste sera composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies afin d'étayer les futurs exercices de sélection des substances prioritaires. A partir du 14 septembre 2015 ou dans les six mois suivant la publication officielle au niveau européen de la liste de vigilance, les substances de cette liste sont surveillées a minima sur 26 sites d'évaluation représentatifs, à une fréquence qui ne sera pas inférieure à une fois par an.

1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières

1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 35 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


Eléments
suivis

Nombre d'années
de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton
(biomasse)

6

8 (mars à octobre)

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Phytoplancton
(abondance, composition)

6

12

Angiospermes

6

1

Tous

Macro-algues (blooms)

6

3

Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues (intertidal)

2

1

Tous

Macro-algues (subtidal)

2
6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)

1

Tous

Invertébrés

6 (sites d'appui)
2 (autres sites)

1

Tous

PHYSICO-CHIMIE

Température
Salinité
Turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

Tous

Oxygène dissous

6

Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton

Tous

Nutriments

6

Au minimum 4 (de novembre à février)

Tous

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Tous


1.2. Eaux côtières de Méditerranée

Tableau 36 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée


Eléments
suivis

Nombre d'années
de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)

6

12

Tous, sauf site où cet élément n'est pas pertinent

Angiospermes

2

1

Tous

Macro-algues

1

1

Tous

Invertébrés de substrat meuble

2

1

Tous

PHYSICO-CHIMIE

Température
Salinité
Turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

Tous

Oxygène dissous

6

Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

Tous

Nutriments

1

12

Tous

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Tous


1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe

Tableau 37 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe


Eléments
suivis

Nombre d'années de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton (biomasse et abondance)

6

6 minimum

Tous

12

2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe

Angiospermes

2

1

Tous

Benthos récifal

2

1

Tous

PHYSICO-CHIMIE

Physico-chimie
(paramètres généraux)

6

6 minimum

Tous

12

2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Tous


1.4. Eaux côtières de La Réunion1

Tableau 38 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion


Eléments suivis

Nombre d'années de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton : (biomasse)

6

6

Toutes les masses d'eau de type 1 à 4 + 1 station « large Ermitage »

(Phytoplancton : abondance/ composition) 2

6

3

Invertébrés de substrat meuble

2

1

Toutes les masses d'eau de type « côtier » (du type 1 à 4)

Benthos récifal

2

1

Toutes les masses d'eau de type « récifal » (de type 5)

PHYSICO-CHIMIE

Physico-chimie : Paramètres généraux3

6

6

Toutes les masses d'eau + 1 station « large Ermitage »

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Toutes les masses d'eau

1 Eléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion
2 Sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126- p-006 (LC01),-0,14 (LC04),-0,16 (LC06) et-0,20 (LC07) pour 2016-2021.
3 O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieur à 30m et pour le type 5


1.5. Eaux côtières de Mayotte

Tableau 39 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte


Eléments
suivis

Nombre d'années de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton (biomasse)

6

2

Toutes les masses d'eau

Phytoplancton (abondance/ composition)

2

2

7 masses d'eau

Benthos de substrat dur

2

1

7 masses d'eau de type côtières

PHYSICO-CHIMIE

Physico-chimie
(paramètres généraux)

6

2

Toutes les masses d'eau

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Toutes les masses d'eau


1.6. Eaux côtières de Guyane

Tableau 40 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane


Eléments
suivis

Nombre d'années de suivi parSDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton (biomasse)

6

4 au minimum

Masse d'eau côtière

Phytoplancton (abondance/ composition)

6

4 au minimum

Masse d'eau côtière

PHYSICO-CHIMIE

Physico-chimie
(paramètres généraux)

6

4 au minimum

Masse d'eau côtière

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Masse d'eau côtière


2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition

2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 41 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


Eléments
suivis

Nombre d'années
de suivi SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton
(biomasse)

6

8 (mars à octobre)

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Phytoplancton
(abondance, composition)

12

Angiospermes

6

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues
(blooms)

6

3

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Macro-algues
(intertidal)

2 (tous les 3 ans)

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Invertébrés de substrat meuble

2 (tous les 3 ans)

1

Tous

Ichtyofaune

3 (3 ans consécutifs)

2

30 à 50 % des sites

PHYSICO-CHIMIE

Température
Salinité
Turbidité

6

En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Oxygène dissous

6

Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

Tous

Nutriments

2 (OSPAR sans problème)
6 (autres)

Au minimum 4 (de novembre à février)

Tous

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Tous


2.2. Eaux de transition de Méditerranée

Tableau 42 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée


Eléments
suivis

Nombre d'années de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

BIOLOGIE

Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)

6 pour le bras du Rhône

12

Type 12 sauf exception argumentée

2

3 (tous les mois, de juin à août)

Type 10

Macro-algues
et
angiospermes

2

1

Type 10

Invertébrés de susbtrat meuble

2

1

Tous (sauf lagunes oligo et mésohalines)

Ichtyofaune

Non défini

Non défini

Non défini

PHYSICO-CHIMIE

Température
Salinité
Turbidité

6

12

Type 12

turbidité : = 2
(température et salinité non pertinent)

3

Type10

Oxygène dissous

6

12

Type 12

2

3

Type 10

Nutriments

1

12

Type 12

2

3

Type 10

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Tous


2.3. Eaux de transition de Guyane

Tableau 43 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane


Eléments
suivis

Nombre d'années de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

PHYSICO-CHIMIE

Physico-chimie
(paramètres généraux)

6

4 au minimum

Toutes les masses d'eau

HYDROMORPHOLOGIE

Hydromorphologie

1

1

Toutes les masses d'eau


3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

Tableau 44 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


Eléments
suivis

Nombre d'années
de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

HYDROMORPHOLOGIE1

Morphologie

12

1

Tous

Continuité écologique

12

1

Tous

Hydrologie

6

En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie

Tous sauf canaux

BIOLOGIE

Poissons3

34

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Invertébrés
benthiques

6

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Phytoplancton6

6

4

Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent

Diatomées

6

1

Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent

Macrophytes

3

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

PHYSICO-CHIMIE1

Paramètres physico-chimiques des groupes 15,2 et 2bis

6

6

Tous

Paramètres physico-chimiques du groupe 3

6

2

Tous

Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

2

1

Tous sites où le suivi sédiments est possible

1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV.
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
3 Dans les DOM insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons.
4 En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés
5 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.
6 Le phytoplancton doit être fait de manière synchrone avec la physico-chimie.


4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

Tableau 45 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


Eléments
suivis

Nombre d'années de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)

HYDROMORPHOLOGIE1

Morphologie

1

12

Tous

Hydrologie

1

En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie2

Tous

BIOLOGIE

Poissons

1

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Invertébrés

1

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Phytoplancton

23

44

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Macrophytes

1

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

Diatomées

1

1

Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

PHYSICO-CHIMIE1

Paramètres physico-chimie des groupes 1,2 et 2bis

25

45

Tous

Paramètres physico-chimiques du groupe 3

16

16

Tous

Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5

17

17

Tous

1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV.
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
3 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
- lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;
- le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment).
4 Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi- février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale.
5 Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton
6 Fin de période de mélange hivernale.
7 De préférence à la fin de l'été
Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle AFB- Irstea plans d'eau.


5. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau

Tableau 46 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau


Paramètres contrôlés

Propriétés des paramètres

Matrice

Nombre d'année de suivi par SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites d'évaluation concernés

Les substances de l'état chimique (annexe II)

Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

Poisson (2)

3

1

Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

Invertébrés (2)

3

3

Tout ou partie des sites poissons, complété par des sites représentatifs des bassins

Substances ne disposant pas d'une NQE biote

Eau

Voir tableau n° 47

12

Tous

Les polluants
spécifiques de
l'état
écologique
(annexe II)
 
Eau

2

4

Tous

Les substances pertinentes
(annexe III)

Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)

Eau

Liste A : 2
Liste B : 1 (3)

6 pour les pesticides
4 pour les autres micropolluants

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

Sédiment

Liste A : 2
Liste B : 1 (3)

1

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.


Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci- dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

ET

- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci- dessus suivant le taxon considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.

Tableau 47 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau



Code Sandre

Paramètre

Numéro CAS

Bassins ou groupement de bassins concernés

Adour- Garonne

Artois- picaridie

Loire- Bretagne

Rhin-Meuse

Rhône-Méditerranée
et Corse

Seine- Normandie

Guadeloupe

Guyane

Martinique

Mayotte

Réunion

1

1101

Alachlore

15972-60-8

1

0

0

0

0

0

1

2

2

2

0

2

1458

Anthracène

120-12-7

1

2

1

1

1

1

1

2

2

2

1

3

1107

Atrazine

1912-24-9

2

2

2

1

1

2

1

2

2

2

1

4

1114

Benzène

71-43-2

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

6

1388

Cadmium et ses composés

7440-43-9

1

2

1

1

1

1

1

2

2

2

1

6 bis

1276

Tétrachlorure de carbone

56-23-5

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

7

1955

Chloroalcanes C10-C13

85535-84-8

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

8

1464

Chlorfenvinphos

470-90-6

1

0

0

0

0

0

1

2

2

2

0

9

1083

Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

2921-88-2

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

9 bis
 
Pesticides cyclodiènes
                       

1103

Aldrine

309-00-2

1

0

0

0

0

1

0

2

2

2

1

1173

Dieldrine

60-57-1

1

0

0

0

0

1

0

2

2

2

1

1181

Endrine

72-20-8

1

0

0

0

0

1

0

2

2

2

1

1207

Isodrine

465-73-6

1

0

0

0

0

1

0

2

2

2

1

9 ter
 
DDT total et para- para- dDT
                       

1144

DDD 44'

72-54-8

1

0

1

0

0

1

1

2

2

2

1

1146

DDE 44'

72-55-9

1

0

1

0

0

1

1

2

2

2

1

1147

DDT 24'

789-02-6

1

0

1

0

0

1

1

2

2

2

1

1148

DDT 44'

50-29-3

1

0

1

0

0

1

1

2

2

2

1

10

1161

1,2- dichloroéthane

107-06-2

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

11

1168

Dichlorométhane

75-09-2

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

12

6616

Di (2- ethylhexyle)- phthalate (DEHP)

117-81-7

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

13

1177

Diuron

330-54-1

2

2

2

2

2

2

1

2

2

2

1

14
 
Endosulfan
                       

1178

Endosulfan alpha

959-98-8

1

0

1

0

0

0

1

2

2

2

1

1179

Endosulfan bêta

33213-65-9

1

0

1

0

0

0

1

2

2

2

1

18
 
Hexachlorocyclohexane
                       

1200

Hexachlorocyclohexane alpha

319-84-6

1

1

1

1

1

2

1

2

2

2

1

1201

Hexachlorocyclohexane bêta

319-85-7

1

1

1

1

1

2

1

2

2

2

1

1202

Hexachlorocyclohexane delta

319-86-8

1

1

1

1

1

2

1

2

2

2

1

1203

Hexachlorocyclohexane gamma

58-89-9

1

1

1

1

1

2

1

2

2

2

1

19

1208

Isoproturon

34123-59-6

1

2

2

2

1

2

1

2

2

2

1

20

1382

Plomb et ses composés

7439-92-1

1

1

1

2

2

1

2

2

2

2

2

22

1517

Naphtalène

91-20-3

2

2

2

2

2

2

1

2

2

2

1

23

1386

Nickel et ses composés

7440-02-0

1

2

1

2

2

1

2

2

2

2

2

24

1958

Nonylphénols (4- Nonylphénol)

84852-15-3

1

1

1

2

1

1

1

2

2

2

1

25

1959

Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

140-66-9

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

26

1888

Pentachlorobenzène

608-93-5

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

27

1235

Pentachlorophénol

87-86-5

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

29

1263

Simazine

122-34-9

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

29 bis

1272

Tétrachloroéthylène

127-18-4

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

29 ter

1286

Trichloroéthylène

79-01-6

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

30

2879

Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

36643-28-4

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

31
 
Trichlorobenzène
                       

1630

Trichlorobenzène-1,2,3

87-61-6

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

1283

Trichlorobenzène-1,2,4

120-82-1

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

1629

Trichlorobenzène-1,3,5

108-70-3

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

32

1135

Trichlorométhane

67-66-3

1

1

1

1

1

1

1

2

2

2

1

33

1289

Trifluraline

1582-09-8

1

0

0

0

0

0

1

2

2

2

0

36

2028

Quinoxyfène

124495-18-7

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

38

1688

Aclonifène

74070-46-5

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

39

1119

Bifénox

42576-02-3

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

40

1935

Cybutryne

28159-98-0

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

41

1140

Cyperméthrine

52315-07-8

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

42

1170

Dichlorvos

62-73-7

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

45

1269

Terbutryne

886-50-0

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2


6. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales- plans d'eau

Tableau 48 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales- plans d'eau


Paramètres contrôlés

Propriétés
des paramètres

Matrice

Nombre d'année
de suivi par SDAGE

Fréquence
des contrôles
par année

Sites d'évaluation RCS concernés

Les substances de l'état chimique (annexe II)

Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

Poisson (2)

1

1

Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

Invertébrés (2)

Le suivi sur invertébrés n'est pas imposé sur plans d'eau, dans l'attente du développement des protocoles adaptés

Substances ne disposant pas d'une NQE biote

Eau

0 ou 1
(Voir Tableau n° 39)

4

Tous

Les polluants
spécifiques de
l'état
écologique
(annexe II)
 
Eau

1

4

Tous

Les substances pertinentes
(annexe III)

Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III)

Eau

1 (3)

4 pour les autres micropolluants

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

Sédiment

1 (3)

1

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.


Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci- dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

ET

- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci- dessus suivant le taxon de biote considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.

Tableau 49 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin- plans d'eau, matrice eau



Code Sandre

Paramètre

Numéro CAS

Bassins ou groupement de bassins concernés

Adour- Garonne

Artois- picardie

Loire- Bretagne

Rhin-Meuse

Rhône-Méditerranée
et Corse

Seine- Normandie

Guadeloupe

Guyane

Martinique

Mayotte

Réunion

1

1101

Alachlore

15972-60-8

1

0

1

1

0

0

1

1

1

1

1

2

1458

Anthracène

120-12-7

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

3

1107

Atrazine

1912-24-9

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

4

1114

Benzène

71-43-2

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

6

1388

Cadmium et ses composés

7440-43-9

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

6 bis

1276

Tétrachlorure de carbone

56-23-5

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

7

1955

Chloroalcanes C10-C13

85535-84-8

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

8

1464

Chlorfenvinphos

470-90-6

1

0

1

1

0

0

1

1

1

1

1

9

1083

Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

2921-88-2

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

9 bis
 
Pesticides cyclodiènes
                       

1103

Aldrine

309-00-2

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

1173

Dieldrine

60-57-1

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

1181

Endrine

72-20-8

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

1207

Isodrine

465-73-6

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

9 ter
 
DDT total et para- para- dDT
                       

1144

DDD 44'

72-54-8

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

1146

DDE 44'

72-55-9

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

1147

DDT 24'

789-02-6

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

1148

DDT 44'

50-29-3

1

0

1

1

1

0

1

1

1

1

1

10

1161

1,2- dichloroéthane

107-06-2

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

11

1168

Dichlorométhane

75-09-2

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

12

6616

Di (2- ethylhexyle)- phthalate (DEHP)

117-81-7

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

13

1177

Diuron

330-54-1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

14
 
Endosulfan
                       

1178

Endosulfan alpha

959-98-8

1

0

1

1

0

0

1

1

1

1

1

1179

Endosulfan bêta

33213-65-9

1

0

1

1

0

0

1

1

1

1

1

18
 
Hexachlorocyclohexane
                       

1200

Hexachlorocyclohexane alpha

319-84-6

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1201

Hexachlorocyclohexane bêta

319-85-7

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1202

Hexachlorocyclohexane delta

319-86-8

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1203

Hexachlorocyclohexane gamma

58-89-9

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

19

1208

Isoproturon

34123-59-6

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

20

1382

Plomb et ses composés

7439-92-1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

22

1517

Naphtalène

91-20-3

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

23

1386

Nickel et ses composés

7440-02-0

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

24

1958

Nonylphénols (4- Nonylphénol)

84852-15-3

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

25

1959

Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

140-66-9

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

26

1888

Pentachlorobenzène

608-93-5

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

27

1235

Pentachlorophénol

87-86-5

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

29

1263

Simazine

122-34-9

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

29 bis

1272

Tétrachloroéthylène

127-18-4

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

29 ter

1286

Trichloroéthylène

79-01-6

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

30

2879

Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

36643-28-4

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

31
 
Trichlorobenzène
                       

1630

Trichlorobenzène-1,2,3

87-61-6

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1283

Trichlorobenzène-1,2,4

120-82-1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1629

Trichlorobenzène-1,3,5

108-70-3

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

32

1135

Trichlorométhane

67-66-3

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

33

1289

Trifluraline

1582-09-8

1

0

1

1

1

1

1

1

1

1

1

36

2028

Quinoxyfène

124495-18-7

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

38

1688

Aclonifène

74070-46-5

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

39

1119

Bifénox

42576-02-3

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

40

1935

Cybutryne

28159-98-0

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

41

1140

Cyperméthrine

52315-07-8

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

42

1170

Dichlorvos

62-73-7

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

45

1269

Terbutryne

886-50-0

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1


7. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales

Tableau 50 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales


Paramètres contrôlés

Propriétés des paramètres

Matrice

Nombre d'année
de suivi par SDAGE

Fréquence
des contrôles
par année

Sites d'évaluation concernés

Les substances de l'état chimique (annexe II)

Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)

Mollusque (2)

2 (Réseau ROCCH)
2 (Réseau RINBIO)

1

Réseaux ROCCH et RINBIO

Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.

Eau

1
(Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.)

12

Tous

Les polluants
spécifiques de
l'état
écologique
(annexe II)

Chlordécone en Guadeloupe et Martinique

Eau

1
(Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs)

4

Tous

Biote

Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours

Les substances pertinentes
(annexe III)

Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)

Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

Sédiment

1 (3)

1

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.
(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.
(4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45.


Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci- dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

ET

- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci- dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci- dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.

8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35, 36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.

Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d'une fois par an tous les trois ans a minima. Ce suivi est effectué sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

Annexe VII : fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

1. Densité minimale

Tableau 51 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de
DENSITÉ minimale1
(nombre de points/ km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/3000

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/7000

Edifice volcanique (EV)

1/7000

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/7000

Système imperméable localement aquifère (IL)

à adapter au cas par cas

1. Les densités indicatives données dans le tableau ci- dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.


2. Fréquences de suivi

Tableau 52 : fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Pression
(présence
de pompages)

Fréquence
minimale

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre (s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

Oui

1/ j

Non

1/ semaine

Sans présence de karstification

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Entièrement captif (EC)

Oui

1/ mois

Non

2/ an (*)

Libre (s) et captif associés

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

Oui

1/ mois

Non

2/ an (*)

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Alluvial (A)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Socle (S)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Edifice volcanique (EV)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Système imperméable localement aquifère (IL)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

(*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux

Annexe VIII :Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

1. Densités minimales

Tableau 53 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE


Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (2)
(nombre de points/ km2)


Classes de masses d'eau souterraine


Nature des écoulements


Dominante sédimentaire non alluviale (DS)


Libre (s) et captif dissociés


Entièrement libre (EL)


Avec présence de karstification


1/500


Sans présence de karstification


1/500


Entièrement captif (EC)


1/3000


Libre (s) et captif associés


Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)


1/3000


Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)


1/500


Alluvial (A)


1/500


Socle (S)


1/3500


Edifice volcanique (EV)


1/3500


Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)


1/3500


Système imperméable localement aquifère (IL)


Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.

(2) Les densités indicatives données dans le tableau ci- dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Paramètres et fréquences

Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B.

Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la liste A et de la liste B, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, et la surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2019) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.

- Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.

2.1. Analyse régulière

Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :

Tableau 54 : paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code
Sandre


Nom Sandre


Code CAS


Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France


Fraction à analyser


Laboratoire/ in situ


LQ


Unité


1295


Turbidité

   


Eau brute


in situ


0,1


NFU


1301


Température

   


Eau brute


in situ


-


-


1302


pH

   


Eau brute


in situ


-


-


1303


Conductivité (25°)

 


x


Eau brute


in situ


-


-


1311


O2 dissous

   


Eau brute


in situ


-


-


1312


taux de saturation en O2

   


Eau brute


in situ


-


-


1327


Bicarbonates


71-52-3


x


Eau filtrée


Laboratoire


15


mg/ l


1328


Carbonates


3812-32-6


x


Eau filtrée


Laboratoire


15


mg/ l


1330


Potentiel redox

   


Eau brute


in situ


-


mV ENH


1335


Ammonium


14798-03-9


x


Eau filtrée


Laboratoire


0,01


mg/ l


1337


Chlorures


16887-00-6


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


mg/ l


1338


Sulfate


14808-79-8


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


mg/ l


1339


Nitrites


14797-65-0


x


Eau filtrée


Laboratoire


0,01


mg/ l


1340


Nitrates


14797-55-8


x


Eau filtrée


Laboratoire


0,5


mg/ l


1342


Silicates


15593-90-5


x


Eau filtrée


Laboratoire


0,05


mg/ l


1347


T. A. C.

   


Eau filtrée


Laboratoire


-


-


1350


Phosphore total


7723-14-0


x


Eau brute


Laboratoire


0,01


mg/ l


1367


Potassium


7440-9-7


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


mg/ l


1372


Magnésium


7439-95-4


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


mg/ l


1374


Calcium


7440-70-2


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


mg/ l


1375


Sodium


7440-23-5


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


mg/ l


1393


Fer


7439-89-6


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


µg/ l


1394


Manganèse


7439-96-5


x


Eau filtrée


Laboratoire


1


1µg/ l


1399


Chlore total (*)

   


Eau brute


Laboratoire


-


-


1433


Orthophosphates (PO4)


14265-44-2


x


Eau filtrée


Laboratoire


0,02


mg/ l


1841


Carbone organique

   


Eau brute


Laboratoire


0.3


mg/ l


7073


Fluorure


16984-48-8


x


Eau filtrée


Laboratoire


0,1


mg/ l

(*) Uniquement si chloration à la crépine

Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS soumis à aucunes pressions et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.

Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres suivants, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Ni, Zn. (3)

(3) Si la valeur « anomalique » et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

Tableau 55 : liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

Optionnel
pour les DOM

A

B

1107

Atrazine

1912-24-9

Triazines et métabolites

x
   

1108

Atrazine déséthyl

6190-65-4

Triazines et métabolites

x
   

1109

Atrazine déisopropyl

1007-28-9

Triazines et métabolites

x
   

1113

Bentazone

25057-89-0

Divers (autres organiques)

x
 
x

1177

Diuron

330-54-1

Urées et métabolites

x
   

1221

Métolachlore

51218-45-2

Organochlorés

x
   

1263

Simazine

122-34-9

Triazines et métabolites

x
 
x

1506

Glyphosate

1071-83-6

Divers (autres organiques)

x
   

1830

Atrazine déisopropyl déséthyl

3397-62-4

Triazines et métabolites

x
 
x

1832

2-hydroxy atrazine

2163-68-0

Triazines et métabolites

x
 
x

1907

AMPA

1066-51-9

Divers (autres organiques)

x

x
 

1958

4- Nonylphenols ramifiés

84852-15-3

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x
 
x

2766

Bisphenol A

80-05-7

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x
   

3159

Atrazine 2-hydroxy- desethyl

19988-24-0

Triazines et métabolites

x
 
x

5347

Acide perfluoro-octanoïque (PFOA) (*)

335-67-1

PFC (PFOA, PFOS)
 
x
 

6561

Perfluorooctane sulfonate (PFOS) (*)

45298-90-6

PFC (PFOA, PFOS)

x

x
 

6616

Di (2- ethylhexyl) phtalate (DEHP)

117-81-7

Phtalates

x
 
x

6853

Metolachlor OXA

152019-73-3

Organochlorés

x
   

6854

Metolachlor ESA

171118-09-5

Organochlorés

x
   

5977

Acide perfluoro- N-heptanoïque (PFHpA) (*)

375-85-9

PFC (PFOA, PFOS)
 
x
 

5978

Acide perfluoro- N-hexanoïque (PFHxA) (*)

307-24-4

PFC (PFOA, PFOS)
 
x
 

6550

Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) (*)

335-77-3

PFC (PFOA, PFOS)
 
x

x

6660

Tolyltriazole

29385-43-1

Divers (autres organiques)
 
x

x

6830

Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS) (*)

355-46-4

PFC (PFOA, PFOS)
 
x
 

7543

Benzotriazole

95-14-7

Divers (autres organiques)
 
x
 

(*) Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km


2.2. Analyse photographique

Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

2.2.1 Substances communes métropole et DOM

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752) qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 56 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

A

B

1084

Cyanures libres
 
Autres éléments minéraux

x

x

1105

Aminotriazole

61-82-5

Divers (autres organiques)

x
 

1122

Bromoforme

75-25-2

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1129

Carbendazime

10605-21-7

Carbamates

x

x

1135

Chloroforme

67-66-3

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1141

2,4- d

94-75-7

Divers (autres organiques)

x
 

1158

Dibromochloromethane

124-48-1

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1167

Dichloromonobromométhane

75-27-4

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1185

Fénarimol

60168-88-9

Divers (autres organiques)

x
 

1209

Linuron

330-55-2

Urées et métabolites

x
 

1210

Malathion

121-75-5

Organophosphorés

x
 

1212

2,4-MCPA

94-74-6

Urées et métabolites

x
 

1228

Monuron

150-68-5

Urées et métabolites

x
 

1269

Terbutryne

886-50-0

Triazines et métabolites

x
 

1362

Bore

7440-42-8

Métaux/ métalloïdes

x
 

1369

Arsenic

7440-38-2

Métaux/ métalloïdes

x
 

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux/ métalloïdes

x
 

1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux/ métalloïdes

x
 

1382

Plomb

7439-92-1

Métaux/ métalloïdes

x
 

1383

Zinc

7440-66-6

Métaux/ métalloïdes

x
 

1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux/ métalloïdes

x
 

1386

Nickel

7440-02-0

Métaux/ métalloïdes

x
 

1387

Mercure

7439-97-6

Métaux/ métalloïdes

x
 

1388

Cadmium

7440-43-9

Métaux/ métalloïdes

x
 

1389

Chrome

7440-47-3

Métaux/ métalloïdes

x
 

1390

Cyanures totaux

57-12-5

Autres éléments minéraux

x

x

1392

Cuivre

7440-50-8

Métaux/ métalloïdes

x
 

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux/ métalloïdes

x
 

1414

Propyzamide

23950-58-5

Divers (autres organiques)

x
 

1462

n- Butyl Phtalate (DBP)

84-74-2

Phtalates

x
 

1666

Oxadixyl

77732-09-3

Divers (autres organiques)

x
 

1670

Métazachlore

67129-08-2

Organochlorés

x
 

1700

Fenpropidine

67306-00-7

Divers (autres organiques)

x
 

1709

Piperonyl butoxyde

51-03-6

Divers (autres organiques)

x
 

1752

Chlorates

14866-68-3

Autres éléments minéraux

x
 

1814

Diflufenicanil

83164-33-4

Divers (autres organiques)

x
 

1877

Imidaclopride

138261-41-3

Divers (autres organiques)

x
 

1903

Acétochlore

34256-82-1

Divers (autres organiques)

x
 

1924

Butyl benzyl phtalate (BBP)

85-68-7

Phtalates

x
 

1951

Azoxystrobine

131860-33-8

Divers (autres organiques)

x
 

1954

Terbuthylazine hydroxy

66753-07-9

Triazines et métabolites

x
 

1965

asulame

3337-71-1

Carbamates

x
 

2011

2,6- dichlorobenzamide

2008-58-4

Divers (autres organiques)

x
 

2013

Anthraquinone

84-65-1

Anilines et dérivés

x
 

2051

Terbumeton désethyl

30125-64-5

Triazines et métabolites

x
 

2773

Diméthylamine

124-40-3

Divers (autres organiques)
 
x

5296

Carbamazepine

298-46-4

Divers (autres organiques)

x
 

5349

Diclofenac

15307-86-5

Divers (autres organiques)

x
 

5350

Ibuprofene

15687-27-1

Divers (autres organiques)

x
 

5353

Ketoprofene

22071-15-4

Divers (autres organiques)

x
 

5354

Paracetamol

103-90-2

Divers (autres organiques)

x
 

5356

Sulfamethoxazole

723-46-6

Divers (autres organiques)

x
 

5430

Triclosan

3380-34-5

Autres phénols

x
 

6219

Perchlorate

14797-73-0

Autres éléments minéraux

x
 

6505

Bromure

24959-67-9

Autres éléments minéraux

x
 

6533

Ofloxacine

82419-36-1

Divers (autres organiques)

x
 

6540

Ciprofloxacine

85721-33-1

Divers (autres organiques)

x
 

6618

Galaxolide

1222-05-5

Divers (autres organiques)

x
 

6725

Carbamazepine epoxide

36507-30-9

Divers (autres organiques)

x
 

6731

Metronidazole

443-48-1

Divers (autres organiques)

x
 

7012

2-Hydroxy Ibuprofen

51146-55-5

Divers (autres organiques)

x
 

1738

Dibromoacétonitrile

3252-43-5

Divers (autres organiques)
 
x

2629

Ethynyl estradiol

57-63-6

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
 
x

5400

Norethindrone

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
 
x

5424

Sotalol

3930-20-9

Divers (autres organiques)
 
x

6519

Cafeine

58-08-2

Divers (autres organiques)
 
x

6735

Acide acetylsalicylique

50-78-2

Divers (autres organiques)
 
x

6755

Metformine

657-24-9

Divers (autres organiques)
 
x

6856

Acetochlor ESA

187022-11-3

Organochlorés
 
x

6862

Acetochlor OXA

194992-44-4

Divers (autres organiques)
 
x

7007

Hydrocarbures dissous
 
Divers (autres organiques)

x
 

7594

Bisphenol S

80-09-1

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
 
x


2.2.2 Substances complémentaires pour la métropole

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.

Tableau 57 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

A

B

1082

Benzo (a) anthracène

56-55-3

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1092

Prosulfocarbe

52888-80-9

Carbamates

x
 

1101

Alachlore

15972-60-8

Organochlorés

x
 

1116

Benzo (b) fluoranthène

205-99-2

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1133

Chloridazone

1698-60-8

Divers (autres organiques)

x
 

1136

Chlortoluron

15545-48-9

Urées et métabolites

x
 

1139

Cymoxanil

57966-95-7

Divers (autres organiques)

x
 

1150

Déméton-O

298-03-3

Organophosphorés

x
 

1169

Dichlorprop

120-36-5

Divers (autres organiques)

x
 

1175

Diméthoate

60-51-5

Organophosphorés

x
 

1176

Dinoterbe

1420-07-1

Divers (autres organiques)

x
 

1178

Endosulfan alpha

959-98-8

Organochlorés

x
 

1179

Endosulfan bêta

33213-65-9

Organochlorés

x
 

1184

Ethofumésate

26225-79-6

Divers (autres organiques)

x
 

1191

Fluoranthène (*)

206-44-0

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1197

Heptachlore

76-44-8

Organochlorés

x
 

1204

Indéno (1,2,3-cd) pyrène

193-39-5

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1206

Iprodione

36734-19-7

Divers (autres organiques)

x
 

1208

Isoproturon

34123-59-6

Urées et métabolites

x
 

1215

Métamitrone

41394-05-2

Triazines et métabolites

x
 

1225

Métribuzine

21087-64-9

Triazines et métabolites

x
 

1253

Prochloraz

67747-09-5

Divers (autres organiques)

x
 

1261

Pyrimiphos-méthyl

29232-93-7

Organophosphorés

x
 

1268

Terbuthylazine

5915-41-3

Triazines et métabolites

x
 

1272

Tétrachloroéthylène

127-18-4

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1278

Toluene

108-88-3

Benzène et dérivés

x
 

1284

Trichloroéthane-1,1,1

71-55-6

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1286

Trichloroéthylène

79-01-6

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1288

Triclopyr

55335-06-3

Divers (autres organiques)

x
 

1359

Cyprodinil

121552-61-2

Divers (autres organiques)

x
 

1403

Diméthomorphe

110488-70-5

Divers (autres organiques)

x
 

1406

Lénacile

2164-08-1

Divers (autres organiques)

x
 

1432

Pyriméthanil

53112-28-0

Divers (autres organiques)

x
 

1453

Acénaphtène (*)

83-32-9

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1456

Dichloroéthylène-1,2 cis

156-59-2

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1474

Chlorprophame

101-21-3

Carbamates

x
 

1476

Chrysène (*)

218-01-9

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1480

Dicamba

1918-00-9

Organochlorés

x
 

1487

Dichloropropène-1,3

542-75-6

COHV, solvants chlorés, fréons

x
 

1517

Naphtalène (*)

91-20-3

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1519

Napropamide

15299-99-7

Divers (autres organiques)

x
 

1524

Phénanthrène

85-01-8

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1528

Pirimicarbe

23103-98-2

Carbamates

x
 

1537

Pyrène (*)

129-00-0

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1618

Méthyl-2- Naphtalène (*)

91-57-6

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1621

Dibenzo (a, h) anthracène (*)

53-70-3

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1623

Fluorène (*)

86-73-7

HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

x
 

1662

Sulcotrione

99105-77-8

Divers (autres organiques)

x
 

1680

Cyproconazole

94361-06-5

Triazines et métabolites

x
 

1688

Aclonifène

74070-46-5

Divers (autres organiques)

x
 

1694

Tébuconazole

107534-96-3

Divers (autres organiques)

x
 

1708

Piclorame

1918-02-1

Divers (autres organiques)

x
 

1744

Epoxiconazole

133855-98-8

Triazines et métabolites

x
 

1763

Ethidimuron

30043-49-3

Urées et métabolites

x
 

1765

Fluroxypyr

69377-81-7

Divers (autres organiques)

x
 

1796

Métaldéhyde

108-62-3

Divers (autres organiques)

x
 

1797

Metsulfuron méthyle

74223-64-6

Urées et métabolites

x
 

1879

Metconazole

125116-23-6

Triazines et métabolites

x
 

1913

Thifensulfuron méthyl

79277-27-3

Urées et métabolites

x
 

1940

Thiafluamide

142459-58-3

Divers (autres organiques)

x
 

1959

4-tert-Octylphenol

140-66-9

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x
 

1969

mepiquat

15302-91-7

Divers (autres organiques)

x

x

2008

Flurtamone

96525-23-4

Divers (autres organiques)

x
 

2017

Clomazone

81777-89-1

Divers (autres organiques)

x
 

2045

Terbuthylazine désethyl

30125-63-4

Triazines et métabolites

x
 

2076

Mésotrione

104206-82-8

Aldéhydes et cétones

x
 

2085

Sulfosulfuron

141776-32-1

Urées et métabolites

x
 

2087

Quinmerac

90717-03-6

Divers (autres organiques)

x
 

2096

Trinexapac- ethyl

95266-40-3

Divers (autres organiques)

x
 

2534

Prosulfuron

94125-34-5

Urées et métabolites

x
 

2546

Dimétachlore

50563-36-5

Organochlorés

x
 

2563

Iodosulfuron-methyl

185119-76-0

Urées et métabolites

x
 

2566

1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo- p- dioxine (***)

3268-87-9

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x
 

2575

1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo- p- dioxine (***)

35822-46-9

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x
 

2578

mesosulfuron-methyl

208465-21-8

Urées et métabolites

x
 

2596

1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)

67562-39-4

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x
 

2597

1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane

55673-89-7

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x
 

2610

4-tert- Butylphénol

98-54-4

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x
 

2744

Fosthiazate

98886-44-3

Organophosphorés

x
 

2806

Foramsulfuron

173159-57-4

Urées et métabolites

x
 

2810

Florasulam

145701-23-1

Triazines et métabolites

x
 

2915

pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)

189084-64-8

PBDE et PBB

x
 

2916

Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)

60348-60-9

PBDE et PBB

x
 

2986

Imazamox

114311-32-9

Divers (autres organiques)

x
 

5248

Octachlorodibenzofuranne

39001-02-0

PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

x
 

5299

N- Butylbenzene sulfonamide

3622-84-2

Benzène et dérivés
 
x

5526

Boscalid

188425-85-6

Divers (autres organiques)

x
 

5597

Daminozide

1596-84-5

Divers (autres organiques)

x
 

6390

Thiamethoxam

153719-23-4

Divers (autres organiques)

x
 

6522

Erythromycine

114-07-8

Divers (autres organiques)

x
 

6720

Tramadol

27203-92-5

Divers (autres organiques)

x
 

6800

Alachlor ESA

142363-53-9

Organochlorés

x
 

1699

Diquat

2764-72-9

Divers (autres organiques)
 
x

1816

Fosetyl

15845-66-6

Divers (autres organiques)
 
x

2929

Dichlormide

37764-25-3

Divers (autres organiques)
 
x

2978

Clethodim

99129-21-2

Divers (autres organiques)
 
x

5554

Chlormequat

7003-89-6

Divers (autres organiques)
 
x

5645

Hydrazide maleique

123-33-1

Divers (autres organiques)
 
x

6393

Flonicamid

158062-67-0

Divers (autres organiques)
 
x

6520

Cotinine

486-56-6

Divers (autres organiques)
 
x

6751

1,7- dimethylxanthine

611-59-6

Divers (autres organiques)
 
x

6855

Alachlor OXA

171262-17-2

Organochlorés
 
x

7522

Beflubutamide

113614-08-7

Divers (autres organiques)
 
x

(*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, les substances aux codes Sandre suivants sans surcoût : 1524,1458,1082,1116,1117,1115 et 1118
(**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911,2912,2919 et 2920
(***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562,2569,2571,2572,2573,2586,2588,2589,2591,2592, 2593,2594,2597


2.2.1 Substances complémentaires pour les DOM

Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :

Tableau 58 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

A

B

1104

Amétryne

834-12-8

Triazines et métabolites

x
 

1113

Bentazone

25057-89-0

Divers (autres organiques)

x
 

1157

Diazinon

333-41-5

Organophosphorés

x
 

1170

Dichlorvos

62-73-7

Organophosphorés

x
 

1173

Dieldrine

60-57-1

Organochlorés

x
 

1201

Hexachlorocyclohexane bêta (*)

319-85-7

Organochlorés

x
 

1202

Hexachlorocyclohexane delta (*)

319-86-8

Organochlorés

x
 

1203

Hexachlorocyclohexane gamma (*)

58-89-9

Organochlorés

x
 

1235

Pentachlorophénol

87-86-5

Autres phénols

x
 

1257

Propiconazole

60207-90-1

Triazines et métabolites

x
 

1263

Simazine

122-34-9

Triazines et métabolites

x
 

1280

Triadiménol

55219-65-3

Divers (autres organiques)

x
 

1515

Métobromuron (*)

3060-89-7

Urées et métabolites

x
 

1540

Chlorpyriphos-méthyl

5598-13-0

Organophosphorés

x
 

1673

Hexazinone

51235-04-2

Triazines et métabolites

x
 

1686

Bromacil

314-40-9

Divers (autres organiques)

x
 

1704

Imazalil

35554-44-0

Divers (autres organiques)

x
 

1748

Heptachlore époxyde exo cis

1024-57-3

Organochlorés

x
 

1749

Heptachlore époxyde endo trans

28044-83-9

Organochlorés

x
 

1830

Atrazine déisopropyl déséthyl

3397-62-4

Triazines et métabolites

x
 

1832

2-hydroxy atrazine

2163-68-0

Triazines et métabolites

x
 

1866

Chlordécone (*)

143-50-0

Organochlorés

x
 

1905

Difénoconazole

119446-68-3

Divers (autres organiques)

x
 

1958

4- Nonylphenols ramifiés

84852-15-3

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

x
 

2009

Fipronil

120068-37-3

Divers (autres organiques)

x
 

2847

Didemethylisoproturon

56046-17-4

Urées et métabolites

x
 

3159

Atrazine 2-hydroxy- desethyl

19988-24-0

Triazines et métabolites

x
 

6260

1-(2,6- dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole

120068-36-2

Divers (autres organiques)

x
 

6577

Chlordecone-5b-hydro (*)

53308-47-7

Organochlorés

x
 

6616

Di (2- ethylhexyl) phtalate (DEHP)

117-81-7

Phtalates

x
 

7494

Dioctylétain cation

60004-29-7

Divers (autres organiques)

x
 

6550

Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)

335-77-3

PFC (PFOA, PFOS)
 
x

6660

Tolyltriazole

29385-43-1

Divers (autres organiques)
 
x

6824

N, N- dimethyl- N'- p-tolylsulphamide

66840-71-9

Divers (autres organiques)
 
x

(*) Paramètres optionnels à La Réunion


2.3. Analyse intermédiaire

En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.

Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 59 : paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


Code Sandre

Paramètre

Code CAS

Famille chimique

Liste

Optionnel
pour les DOM

A

B
 

1084

Cyanures libres
 
Autres éléments minéraux

x

x
 

1105

Aminotriazole

61-82-5

Divers (autres organiques)

x
   

1129

Carbendazime

10605-21-7

Carbamates

x

x
 

1136

Chlortoluron

15545-48-9

Urées et métabolites

x
 
x

1141

2,4- d

94-75-7

Divers (autres organiques)

x
   

1175

Diméthoate

60-51-5

Organophosphorés

x
 
x

1206

Iprodione

36734-19-7

Divers (autres organiques)

x
 
x

1209

Linuron

330-55-2

Urées et métabolites

x
   

1210

Malathion

121-75-5

Organophosphorés

x
   

1212

2,4-MCPA

94-74-6

Urées et métabolites

x
   

1253

Prochloraz

67747-09-5

Divers (autres organiques)

x
 
x

1261

Pyrimiphos-méthyl

29232-93-7

Organophosphorés

x
 
x

1268

Terbuthylazine

5915-41-3

Triazines et métabolites

x
 
x

1278

Toluene

108-88-3

Benzène et dérivés

x
 
x

1359

Cyprodinil

121552-61-2

Divers (autres organiques)

x
 
x

1369

Arsenic

7440-38-2

Métaux/ métalloïdes

x
   

1370

Aluminium

7429-90-5

Métaux/ métalloïdes

x
   

1376

Antimoine

7440-36-0

Métaux/ métalloïdes

x
   

1383

Zinc

7440-66-6

Métaux/ métalloïdes

x
   

1385

Sélénium

7782-49-2

Métaux/ métalloïdes

x
   

1389

Chrome

7440-47-3

Métaux/ métalloïdes

x
   

1390

Cyanures totaux

57-12-5

Autres éléments minéraux

x

x
 

1392

Cuivre

7440-50-8

Métaux/ métalloïdes

x
   

1396

Baryum

7440-39-3

Métaux/ métalloïdes

x
   

1406

Lénacile

2164-08-1

Divers (autres organiques)

x
 
x

1414

Propyzamide

23950-58-5

Divers (autres organiques)

x
   

1462

n- Butyl Phtalate (DBP)

84-74-2

Phtalates

x
   

1474

Chlorprophame

101-21-3

Carbamates

x
 
x

1480

Dicamba

1918-00-9

Organochlorés

x
 
x

1528

Pirimicarbe

23103-98-2

Carbamates

x
 
x

1670

Métazachlore

67129-08-2

Organochlorés

x
   

1694

Tébuconazole

107534-96-3

Divers (autres organiques)

x
 
x

1700

Fenpropidine

67306-00-7

Divers (autres organiques)

x
   

1709

Piperonyl butoxyde

51-03-6

Divers (autres organiques)

x
   

1744

Epoxiconazole

133855-98-8

Triazines et métabolites

x
 
x

1796

Métaldéhyde

108-62-3

Divers (autres organiques)

x
 
x

1814

Diflufenicanil

83164-33-4

Divers (autres organiques)

x
   

1877

Imidaclopride

138261-41-3

Divers (autres organiques)

x
   

1903

Acétochlore

34256-82-1

Divers (autres organiques)

x
   

1924

Butyl benzyl phtalate (BBP)

85-68-7

Phtalates

x
   

1951

Azoxystrobine

131860-33-8

Divers (autres organiques)

x
   

5296

Carbamazepine

298-46-4

Divers (autres organiques)

x
   

5349

Diclofenac

15307-86-5

Divers (autres organiques)

x
   

5350

Ibuprofene

15687-27-1

Divers (autres organiques)

x
   

5353

Ketoprofene

22071-15-4

Divers (autres organiques)

x
   

5354

Paracetamol

103-90-2

Divers (autres organiques)

x
   

5356

Sulfamethoxazole

723-46-6

Divers (autres organiques)

x
   

5430

Triclosan

3380-34-5

Autres phénols

x
   

5526

Boscalid

188425-85-6

Divers (autres organiques)

x
 
x

6219

Perchlorate

14797-73-0

Autres éléments minéraux

x
   

6533

Ofloxacine

82419-36-1

Divers (autres organiques)

x
   

6725

Carbamazepine epoxide

36507-30-9

Divers (autres organiques)

x
   

5400

Norethindrone

68-22-4

Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
 
x
 

6755

Metformine

657-24-9

Divers (autres organiques)
 
x
 

7594

Bisphenol S

80-09-1

Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
 
x
 

3. Fréquences

Tableau 60 : fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines


Paramètres contrôlés

Nombre d'année de suivi
par SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites concernés

Les substances de l'analyse régulière

Liste A : 6
Liste B : 3 (*)

1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Tous

Les substances de l'analyse intermédiaire

Liste A : 2
Liste B : 1 (*)

25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

Les substances de l'analyse photographique

Liste A : 1
Liste B : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)

Tous

(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

Ainsi, les masses d'eau sont suivies :
- soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
- soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

- Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

- Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto- Surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

1. Principes généraux

La règle générale est d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions.

Ceci correspond :
- pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs- Seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;

Et/ ou

- pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).

Le suivi du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.

1.1. Sélection des éléments de qualité et paramètres

Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Après la mise en œuvre des mesures et dans un délai compatible avec la réalisation de leurs effets sur le milieu, le suivi porte d'abord, préférentiellement, sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés dans un second temps lorsqu'une amélioration de ces éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques est constatée.

L'évaluation du retour au bon état écologique et/ ou chimique, ou au bon potentiel écologique, s'effectue :
- avec l'ensemble des éléments de qualité qui servent à évaluer cet état, dans le type considéré, conformément aux modalités définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. C'est-à- dire sur la base de données issues de suivis directs menés dans le cadre des contrôles opérationnels (pour les éléments les plus sensibles sélectionnés ci- dessus) et de données mesurées, extrapolées, modélisées ou expertisées (pour les éléments non sensibles aux pressions à l'origine du risques) ;
- sur la base de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux.

Les paramètres morphologiques définis pertinents par avis d'expert, sensible (s) aux pressions à l'origine du RNAOE, pourront ainsi être caractérisés en retenant préférentiellement les protocoles des méthodes existantes telles que CARHYCE ou AURAH-CE. Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.

Guide de référence :

- AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied. 56 p.

- ONEMA 2013. Protocole d'audit rapide de l'hydromorphologie des cours d'eau (AURAH-CE). Guide, 46 p.

1.2. Sélection des fréquences

La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état.

Tableau 61 : fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface

 
COURS D'EAU

PLAN D'EAU

EAUX DE TRANSITION

EAUX CÔTIÈRES

Biologique

Phytoplancton

2 fois par an tous les ans (*)

4 fois par an tous les 3 ans (*)

6 mois

6 mois

Autre flore aquatique

3 ans

3 ans

3 ans

3 ans

Macro- Invertébrés

3 ans

3 ans

3 ans

3 ans

Poissons

3 ans

3 ans

3 ans
 

Hydromorphologique

Continuité

6 ans
     

Hydrologie

Continu

1 mois
   

Morphologie

6 ans

6 ans

6 ans

6 ans

Physico-chimique

Température

4 fois par an tous les ans

4 fois par an tous les 3 ans

3 mois

3 mois

Bilan d'oxygène

4 fois par an tous les ans

4 fois par an tous les 3 ans

3 mois

3 mois

Salinité

4 fois par an tous les ans

4 fois par an tous les 3 ans

3 mois
 

Nutriments

4 fois par an tous les ans

4 fois par an tous les 3 ans

3 mois

3 mois

Etat d'acidification

4 fois par an tous les ans

4 fois par an tous les 3 ans
   

Autres polluants

4 fois par an tous les ans

4 fois par an tous les 3 ans

3 mois

3 mois

Substances prioritaires

1 mois

4 fois par an tous les 3 ans

1 mois

1 mois

(*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)


Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place. L'évaluation de la confiance et de la précision atteinte par le système de contrôle utilisé est indiquée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux.

Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle seront accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Ainsi, pour constater le retour au bon état la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnelle sera identique à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).

Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adaptée (e. g fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.

2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

Eaux côtières (toutes façades)

Tableau 62 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières


Type de pression

Paramètres et éléments de qualité à suivre

Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

Eléments physico-chimiques (ATL) :
- flux de nutriments
- Suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau
- Suivi estival de l'oxygène dissous

Eléments biologiques :
- phytoplancton ou macroalgues

Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :
Tous les éléments pertinents du type

Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers

Eléments hydromorphologiques :
Inventaire et surface des emprises

Éléments biologiques :
- en fonction de l'habitat détruit (ATL)
-herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)

Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique

Eléments biologiques :
-angiospermes et invertébrés (ATL)
-herbiers : surveillance microsurfacique (MED)

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

Activités de dragage, clapage ou rejets :
enjeu turbidité et transport de micropolluants

Eléments physico-chimiques :
turbidité

Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinent (s)

Eléments biologiques :
macrophytes ou invertébrés

Piétinement

Eléments biologiques :
macrophytes


2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)

Tableau 63 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)


Type de pression

Paramètres et éléments de qualité à suivre

Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

Eléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)

Rejets de micropolluants d'origi ne ponctuelle ou diffuse

Paramètres chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :
tous

Dégradation thermique

Eléments physico-chimiques :
température, oxygène

Eléments biologiques :
tous

Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

Eléments hydromorphologiques :
-quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements
- Indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)

Eléments biologiques :
tous

Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

Eléments hydromorphologiques :
- Indicateurs d'altérations morphologiques

Eléments physico-chimiques :
oxygène, turbidité

Eléments biologiques :
- poissons et invertébrés

Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)

Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments

Eléments physico-chimiques : turbidité

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés benthiques, ou poissons

Erosion des sols, colmatage

Eléments hydromorphologiques :
à définir

Eléments physico-chimiques :
turbidité

Eléments biologiques :
macrophytes ou macro- Inverébrés ou poissons

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)

Tableau 64 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)


Type de pression

Paramètres et éléments de qualité à suivre

Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

Eléments physico-chimiques :
oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total

Eléments biologiques :
phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés

Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

Eléments biologiques :
macrophytes (pesticides)

Pressions sur l'hydromorphologie

Eléments hydromorphologiques :
à préciser ultérieurement

Eléments biologiques :
macrophytes principalement

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


2.4. Cours d'eau

Tableau 65 : paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau


Type de pression

Paramètres et éléments de qualité à suivre

Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Eléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau

Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

Paramètres :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés

Pollution par acidification

Eléments physico-chimiques :
acidification

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés

Dégradation thermique

Eléments physico-chimiques :
température

Eléments biologiques :
diatomées ou macrophytes

Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

Eléments hydromorphologiques :
quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés ou poissons

Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)
Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)

Eléments hydromorphologiques :
indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés ou poissons

Erosion des sols

Eléments hydromorphologiques :
colmatage

Eléments biologiques :
macro- Invertébrés ou poissons

Espèces exotiques envahissantes

Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante


2.5. Plans d'eau

Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.

Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état et du type de masse d'eau.

Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.

Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :

1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;

2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines

Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :

a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;

b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;

c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête

Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :
- le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
- un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;
- le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
- la date de démarrage et de fin des suivis ;
- les fréquences de contrôles ;
- les éléments de qualité suivis.

Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du rrp des cours d'eau de métropole

1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole

En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façons à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.

Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.

Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.

La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.

En 2017-2018, la DEB et l'AFB ont lancé un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs du bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.

2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.

Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :
- que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;
- que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.

Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagé par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.

La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux départements d'outre-mer.

3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau

Les éléments de description concernent exclusivement les « pressions anthropiques » qui s'exercent sur les milieux.

La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.

Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :
- le bassin versant amont du site ;
- le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;
- le site proprement dit (station de mesure).

Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.

Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

1. Paramètres et fréquences

Tableau 66 : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


Eléments suivis

Nombre d'années de suivi
par SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites concernés

HYDROMORPOLOGIE3

Morphologie

1

12

Tous

Continuité de la rivière

1

12

Tous

Hydrologie

6

Données hydrologiques mesurées ou modélisées

Tous

BIOLOGIE

Poissons

6

1

Tous1

Invertébrés

6

1

Tous1

Phytoplancton

6

4

Tous1

Diatomées

6

1

Tous1

Macrophytes

6

1

Tous1

PHYSICO-CHIMIE3

Paramètres physico-chimiques des groupes 14,2 et 2 bis

6

6

Tous

Paramètres physico-chimiques du groupe 3

6

2

Tous

Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

2

1

Tous

Thermie Pression

6

continu

Tous

SUIVIS COMPLEMENTAIRES

Pression (fiche pressions)

1

1

Tous

1 Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I).
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
3 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV de l'arrêté surveillance.
4 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.


2. Suivi de l'hydromorphologie

Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.

L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) du présent arrêté.

3. Suivi physico-chimique

Limites de quantification (LQ)

Le suivi des paramètres physico-chimiques sera réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Tableau 67 : limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence


Code Sandre

Paramètre

LQ

Pour les eaux douces

1319

Azote total Kjeldahl

0,05 mg/ l

sur eau brute

1335

Ammonium

0,005 mg/ l

sur eau filtrée

1433

Orthophosphates (PO4)

0,015 mg/ l

sur eau filtrée


4. Suivis complémentaires des sites RRP

Pressions anthropiques

Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.

Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant (RCS, IPR ou réseau de référence 2005-2007), les grilles seront actualisées durant les 3 premières années.

Substances

Des modalités de suivi adaptées aux objectifs du RRP seront établies pour le 3ème cycle DCE.

Le suivi des substances sur le RRP sera effectué à raison d'une campagne par cycle, selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance. Les substances prioritaires, les PSEE ainsi que les substances pertinentes à surveiller seront analysées a minima à raison d'une campagne par cycle selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 46).

La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les polluants spécifiques.

 

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Type
Arrêté
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