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Arrêté
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en vigueur
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Arrêté du 25/01/10 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

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(JO n° 46 du 24 février 2010)


NOR : DEVO1001031A

Texte modifié par :

Arrêté du 26 avril 2022 (JO n° 109 du 11 mai 2022)

Arrêté du 17 octobre 2018 (JO n° 262 du 13 novembre 2018)

Arrêté du 7 août 2015 (JO n° 198 du 28 août 2015)

Arrêté du 11 avril 2014 (JO n° 113 du 16 mai 2014)

Arrêté du 29 juillet 2011 ((JO n° 217 du 18 septembre 2011)

Vus

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la ministre de la santé et des sports,

Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et no 2004-958 du 2 septembre 2004 ;

Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret no 85-65 du 16 janvier 1985 ;

Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;

Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;

Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;

Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;

Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;

Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;

Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;

Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;

Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;

Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;

Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;

Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;

Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;

Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;

Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;

Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;

Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;

Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3  à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.*1321-21 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;

Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;

Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,

Arrêtent :

Article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 1er, Arrêté du 7 août 2015, article 1er et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 1°)

I. Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.

II. Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.

III. Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.

IV. Ce programme est composé :
1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;
2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;
4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;
5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;
7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;
8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.

V. « Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau et au système d'information sur le milieu marin en ce qui concerne les eaux côtières métropolitaines, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement. »

VI. En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.

VII. Au titre du présent arrêté, le terme “ site d'évaluation ” fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.

Article 2 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 2)

I. Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :
1° La méthode générale employée pour la détermination des « sites d'évaluation », des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;
2° Une carte des « sites d'évaluation » ;
3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de « sites d'évaluation », la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;
4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.

II. Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.

Article 3 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 3)

I. Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi :

1° Afin de :
a) Déterminer le volume et la « niveau » d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ;
b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ;
c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin.

2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de :
a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ;
c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

Article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 2 et Arrêté du 7 août 2015, article 4 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 2° à 4°)

I. Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :

1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines « réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ; »
2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;
3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.

II. Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.

III. Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :
1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km2 ;
2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;
3° D'importantes masses d'eau frontalières ;
4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;
5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.

Pour les eaux de surface continentales, les « sites d'évaluation » sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté. »

IV. « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. »

V. Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel ».

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.

VI. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites de surveillance, afin notamment de :
1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

Article 5 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 3 et Arrêté du 7 août 2015, article 5)

I. Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :

1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.

« II. Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source « ou d'une rivière ». La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur « les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau ». Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans « l'annexe VII-1 » au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 » au présent arrêté. »

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines. »

III. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences plus élevées, afin notamment de :

1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux  « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement » ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

Article 6 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 4 et Arrêté du 7 août 2015, article 6)

I. Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de :

1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ;
3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.

II. Des« sites d'évaluation » doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat.

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines. »

III. « Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté.

Les paramètres « ou groupe de paramètres » contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté.

Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions.

Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine.

« Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis. »

IV. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de :

1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement  « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement »;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

Article 7 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 5 et et Arrêté du 7 août 2015, article 7 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 5° au 7°)

I. Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :

1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-1 du code de l'environnement.

II. Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.

III. « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe X au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. »

IV. Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel ».

V. Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX  du présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.

VI. Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.

VII.   Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.

VIII. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement  ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

Article 8 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 8)

I. Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin :

1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ;
3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.

II. Les« sites d'évaluation » sont déterminés conformément à l'annexe XI  du présent arrêté.

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines. »

III. Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions.

IV. Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau « et de la nature de la pression ».

Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.

V. En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ».

Article 9 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 9)

Un programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie :
1° La raison de tout excédent est inconnue ;
2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ;
3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles.
Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.

« Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté. »

Article 10 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 6 et Arrêté du 17 octobre 2018, article 1er)

I. Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels.

Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par « arrêté » du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles.

Il porte sur :
1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement  qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique.

II. Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels.

III. Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.

Article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 10 et Arrêté du 17 octobre 2018, article 2 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 8° à 10°)

I. Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.

Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.

Ces valeurs de référence sont actualisées pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment « ceux liés au changement climatique ».

II.  La méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau est « définie » selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.

III. Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface.

Article 12 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 7 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 11°)

« Les données descriptives du programme de surveillance et les observations fournies par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données pour le rapportage européen et mises à disposition du public conformément aux référentiels techniques du système d'information sur l'eau et du système d'information sur le milieu marin, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.

« Sauf indication contraire issue du référentiel technique du système d'information sur l'eau, les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont mises à disposition du public par le producteur des données au plus tard le 31 décembre de l'année qui suit leur production, sous réserve de disponibilité des outils nationaux de bancarisation. »

Article 13 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, articles 8 et 11 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 12°)

Le programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.

Il est actualisé, a minima, trois mois après « l'entrée en vigueur de » la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.

Article 14 de l'arrêté du 25 janvier 2010

L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.

Article 15 de l'arrêté du 25 janvier 2010

La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 janvier 2010.

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice de l'eau et de la biodiversité :
Le directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité,
J.-C. Vial

La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin

(Arrêté du 7 août 2015, annexe I à XIV et Arrêté du 17 octobre 2018, annexe I à XV)

Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface

« La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :
- la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;
- les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;
- les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;
- pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.

1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau

1.1. Invertébrés

En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.

1.2. Phytobenthos (diatomées)

En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.

1.3. Phytoplancton

La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).

Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Tableau 1. Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole

 Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Hydroécorégion de niveau 1
ou très très grand fleuve
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1
indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve
Très GrandsGrandsMoyensPetitsTrès Petits
20DEPOTS ARGILO SABLEUXCas général GM20P20TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9  
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21M21  
21MASSIF CENTRAL NORDCas général P21TP21
3MASSIF CENTRAL SUDCas général G3M3P3TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)  M3/19  
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)  M3/8  
Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8   
17DEPRESSIONS SEDIMENTAIRESCas général  M17P17TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)TG17/3-21G17/3-21M15-17/3-21P17/3-21TP17/3-21
15PLAINE SAONEExogène de l'HER 3 ou 21    
Exogène de l'HER 5 (Jura) G15/5MP15/5 
Cas généralTG15 MP15TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)TG10-15/4    
5JURA/ PRE-ALPES DU NORDCas général G5M5P5TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)TG5/2M5/2  
TTGAFLEUVES ALPINSRhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la SaôneTTGA1    
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoireTTGA2    
2ALPES INTERNESCas général G2MP2TP2
7PRE-ALPES DU SUDCas général GMP7TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)TG6-7/2GM7/2  
6MEDITERRANEEExogène de l'HER 2 ou 7GM6/2-7  
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7  
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)TG6/1-8GM6/8  
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)GM6/1  
Cas général G6MP6TP6
8CEVENNESCas général GM8PTP8
A-HER niveau 2 n° 70  M8-APTP8-A
16CORSEA-HER niveau 2 n° 22 G16M16-APTP16-A
B-HER niveau 2 n° 88 M16-BPTP16-B
19GRANDS CAUSSESCas général   P19 
Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8  
11CAUSSES AQUITAINSCas général   P11TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)TG11/3-21G11/3-21M11/3-21P11/3-21 
14COTEAUX AQUITAINSExogène des HER 3,8,11 ou 19TG14/3-11G14/3M14/3-11  
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8  
Cas général GM14P14TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)TG14/1G14/1M14/1P14/1 
13LANDESCas général  M13P13TP13
1PYRENEESCas général G1M1P1TP1
12ARMORICAINA-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12M12-AP12-ATP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118) M12-BP12-BTP12-B
TTGLLA LOIRECas généralTTGL    
9TABLES CALCAIRESA-HER niveau 2 n° 57  M9-AP9-A 
Cas généralTG9G9M9P9TP9
Exogène de l'HER 10- G9/10M9/10  
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)TG9/21G9-10/21M9-10/21  
10COTES CALCAIRES ESTExogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)   
Cas généralTG10-15/4G10M10P10TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)G10/4M10/4  
4VOSGESCas général M4P4TP4
22ARDENNESExogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)TG22/10    
Cas général GM22P22TP22
18ALSACECas général  MP18TP18
Exogène de l'HER 10 G18/4M18/4P18/4 

1.4. Macrophytes

La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

Tableau 2. Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole

 Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuveCas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuveTrès GrandsGrandsMoyensPetitsTrès Petits
20DEPOTS ARGILO SABLEUXCas général GM20P20TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9  
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21M21  
21MASSIF CENTRAL NORDCas général P21TP21
3MASSIF CENTRAL SUDCas général G3M3P3TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)  M3/19  
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)  M3/8  
Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8   
17DEPRESSIONS SEDIMENTAIRESCas général  M17
P17

TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)TG17/3-21G17/3-21M15-17/3-21P17/3-21TP17/3-21
15PLAINE SAONEExogène de l'HER 3 ou 21    
Exogène de l'HER 5 (Jura) G15/5MP15/5
Cas généralTG15 MP15TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)TG10-15/4    
5JURA/ PRE-ALPES DU NORDCas général G5M5P5TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2

GM5/2
  
TTGAFLEUVES ALPINSRhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la SaôneTTGA1    
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoireTTGA2    
2ALPES INTERNESCas général G2MP2TP2
7PRE-ALPES DU SUDCas général GMP7TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)TG6-7/2GM7/2  
6MEDITERRANEEExogène de l'HER 2 ou 7GM6/2-7  
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7  
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)TG6/1-8GM6/8  
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)GM6/1  
Cas général G6MP6 
8CEVENNESCas général GM8PTP8
A-HER niveau 2 n° 70  M8-A 
16CORSEA-HER niveau 2 n° 22 G16M16-A 
B-HER niveau 2 n° 88 M16-B 
19GRANDS CAUSSESCas général     
Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8  
11CAUSSES AQUITAINSCas général    TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)TG11/3-21G11/3-21M11/3-21  
14COTEAUX AQUITAINSExogène des HER 3,8,11 ou 19TG14/3-11G14/3M14/3-11  
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8  
Cas général GM14P14 
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)TG14/1G14/1M14/1  
13LANDESCas général  M13 TP13
1PYRENEESCas général G1M1 TP1
12ARMORICAINA-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12M12-A TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118) M12-B TP12-B
TTGLLA LOIRECas généralTTGL    
9TABLES CALCAIRESA-HER niveau 2 n° 57  M9-A  
Cas généralTG9G9M9 TP9
Exogène de l'HER 10 G9/10M9/10  
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)TG9/21G9-10/21M9-10/21  
10COTES CALCAIRES ESTExogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)   
Cas généralTG10-15/4G10M10P10TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)G10/4M10/4  
4VOSGESCas général M4P4TP4
22ARDENNESExogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)TG22/10    
Cas général GM22P22TP22
18ALSACECas général  MP18TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges) G18/4M18/4P18/4 

1.5. Poissons

En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.

En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

1.6. Macro-crustacés

L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau

Tableau 3. Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau

 Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent
TypologieInvertébrésPoissons (2), (3)Macrophytes (1), (2)Diatomées (1), (2)Phytoplancton
PLANS D'EAU NATURELS
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profondL1     
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceuxL2     
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenneL3     
Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenneL4     
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaireL5     
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenneL6     
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenneL7     
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceuxL8     
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenneL9     
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaireL10     
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenneL11     
Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaireL12     
Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaireL13     
Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaireL14     
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceuxL15     
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaireL16 (*)     
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaireL17     
Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenneL18     
Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaireL19     
Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenneL20     
Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaireL21     
Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaireL22     
Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaireL23     
Lac de La RéunionL24     
PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaireR1     
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuseR2     
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuseR3     
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuseR4     
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuseR5     
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuseR6     
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuseR7     
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuseR8     
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaireR9     
Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuseR10     
Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaireR11     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaireR12     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuseR13     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaireR14     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaireR15     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuseR16     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaireR17 (*)     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuseR18 (*)     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaireR19     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuseR20     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceuxR21     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaireR22     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuseR23 (*)     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaireR24     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceuxR25     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaireR26     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuseR27     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuseR28     
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaireR29     
Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuseR30     
Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaireR31     
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuseR32     
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaireR33     
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuseR34     
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaireR35     
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuseR36     
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaireR37     
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuseR38     
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaireR39     
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceuxR40     
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaireR41     
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuseR42     
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaireR43     
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuseR44     
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaireR45     
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaireR46     
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuseR47     
Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaireR48     
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaireR49     
Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuseR50     
Retenue en GuadeloupeR51     
Retenue en MartiniqueR52     
Retenue en GuyaneR53     
(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).
(2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).
(3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.
(*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.

Tableau 4. Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)

 Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent
Code masse d'eauTypeInvertébrésPoissonsMacrophytesDiatoméesPhytoplancton
FRGL128L16     
FRFL77R17     
FRB1L36R18     
FRGL038R18     
FRFL91R23     
FRGL020R23     

3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales

Tableau 5. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains

Zones géographiquesTypeEléments de qualité
PhytoplanctonInvertébrés benthiquesMacroalguesFlore (1)PoissonsAngiospermesParamètres physico-chimiquesHydromorphologie
Paramètres DCE
Chl-aIAICInvertébrés benthiques Substrat meubleAutres bloomsSubstrat dur intertidalMacrophytePoissonsZostera marina et noltiiT° CSalinitéTurbiditéO2 dissousNutriments azoteNutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du NordT1FRGT26
FRGT25
FRGT27
FRGT26
FRGT25
FRGT27
       (**)
(**)
(**)    
T2         (**)    
T3         (**)    
T4FRFT32FRFT32       (**)    
T5FRHT03
FRHT05
FRHT03
FRHT05
       (**)    
T6FRFT33
FRFT34
FRFT35
FRFT33
FRFT34
FRFT35
       (**)    
T7FRGT28
FRFT09
FRGT28
FRFT09
       (**)    
T8FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31
FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31
       
(**)
    
T9         (**)    
MéditerranéeT10       (***) (**) (**)   
T11         (**) (**)   
T12                
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
- (***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;
- Dans l'arrêté « typologie », le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.

Tableau 6. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins

Zones
géographiques
TypesEléments de qualité
PhytoplanctonInvertébrés
benthiques
Flore (1)Physico-chimiquesPoissonsHydro-morphologie
Paramètres DCE
Chl-aIAICSubstrat meubleSubstrat durMacroalguesAngiospermesMangrovesT° CSalinitéTurbiditéO2 dissousNutriments azoteNutriments autres (2)DBO5Carbone organique dissousCarbone TotalpHPoissons
La RéunionType 18(*)(*)(*)     (*)(**)(**)       (*) 
Martinique
Type 13

(*)
(*)(*)    (*)(**)(**)(**) (*)(*)(*)(*)    
GuyaneType 14  FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090    (*) (**)(**)
FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070
 (*)(*)      
Type 17  FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070
    (*)  (*)(*)      
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (*) : indicateur en développement ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 7. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains

Zones géographiquesTypeEléments de qualité
PhytoplanctonInvertébrés benthiquesMacroalguesAngiospermesParamètres physico-chimiquesHydromorphologie

Paramètres DCE
Chl-aIAICSubstrat meubleBlooms à ulvesSubstrat dur intertidalSubstrat dur subtidalZostera marina et noltiiPosidoniesT° CSalinitéTurbiditéO2 dissousNutriments azoteNutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du NordC1          (**)     
C2               
C3     FRGC48         
C4               
C5               
C6               
C7               
C8               
C9               
C10               
C11               
C12               
C13               
C14               
C15               
C16               
C17               
MéditerranéeC18         (**) (**)   
C19             
C20             
C21             
C22             
C23             
C24             
C25             
C26             
Commentaires :
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 8. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins

Zones géographiquesTypesEléments de qualité
PhytoplanctonInvertébrés benthiquesFlore (1)Physico-chimiquesHydro-
morpho-
logie
Paramètres DCE
Chl-aIAICSubstrat meubleSubstrat durMacroalguesAngiospermesMangrovesT° CSalinitéTurbiditéO2 dissousNutriments azoteNutriments autres (2)
La RéunionC43     (*)   (**) Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4   
C44            
C45            
C46            
C42             
MayotteC47  (*)(***)(***) (***)  (**)     
C48          
C49          
C50          
C51          
C52          
C53          
C54          
GuadeloupeC56  (***)(*) (*)(***)(***) (**)  (***)(***) 
C57       
C58       
C59       
C60       
C61       
MartiniqueC27  (***)(*) (*)(***)(***) (**)  (***)(***) 
C33       
C29       
C30       
C31       
C32       
GuyaneC34   (*)    (***)(**)  (***)(***) 
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (*) : Pertinence à étudier ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
- (***) : Indicateur en développement ;
- (***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.

Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau

Le tableau 9 indique les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique à surveiller dans les eaux de surface.

Lorsqu'un risque pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement et lorsqu'une norme de qualité environnementale (NQE) pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est également pratiqué dans l'eau de surface en appliquant les NQE exprimées en concentration maximale admissible (NQE-CMA) établies à l'annexe I, partie A, de la directive européenne 2013/39/ UE, lorsqu'il en existe.

Pour les bassins métropolitains, le suivi dans la matrice biote est réalisé conformément à la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances chimiques des eaux de surface dans le biote, ou à toute note technique qui s'y substituerait.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Certaines substances peuvent faire l'objet d'un suivi multiple sur la matrice biote, eau et/ ou sédiment (cf. tableau 9).

Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).

Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs (EIP) est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.

Tableau 9. Substances de l'état chimique des eaux de surface

Code SandreParamètreNuméro CAS (1) Matrice
EauBiote ESUBiote (2) ELSédiments
11101Alachlore15972-60-8X   
21458Anthracène120-12-7XX (***)XX (***)
31107Atrazine1912-24-9X   
41114Benzène71-43-2X   
5 Diphényléthers bromés XX (***)XX (***)
2915BDE100189084-64-8XX (***)XX (***)
2912BDE15368631-49-2XX (***)XX (***)
2911BDE154207122-15-4XX (***)XX (***)
2920BDE2841318-75-6XX (***)XX (***)
2919BDE475436-43-1XX (***)XX (***)
2916BDE9960348-60-9XX (***)XX (***)
61388Cadmium et ses composés7440-43-9XX (***)XX (***)
6 bis1276Tétrachlorure de carbone56-23-5X   
71955Chloroalcanes C10-C1385535-84-8XX (***)XX (***)
81464Chlorfenvinphos470-90-6X X 
91083Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)2921-88-2X X 
9 bis Pesticides cyclodiènes X   
1103Aldrine309-00-2X   
1173Dieldrine60-57-1X X 
1181Endrine72-20-8X X 
1207Isodrine465-73-6X   
9 ter DDT total et para-para-DDTsans objetX XX
1144DDD 44'72-54-8X XX
1146DDE 44'72-55-9X XX
1147DDT 24'789-02-6X XX
1148DDT 44'50-29-3X XX
1011611,2-dichloroéthane107-06-2X   
111168Dichlorométhane75-09-2X   
126616Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)117-81-7XX (***)XX (***)
131177Diuron330-54-1X   
14 Endosulfan X   
1178Endosulfan alpha959-98-8X   
1179Endosulfan bêta33213-65-9X   
15 (*)1191Fluoranthène206-44-0XX (***)XX (***)
161199Hexachlorobenzène118-74-1XX (***)XX (***)
171652Hexachlorobutadiène87-68-3XX (***)XX (***)
18 Hexachlorocyclohexane XX (***)XX (***)
1200Hexachlorocyclohexane alpha319-84-6XX (***)XX (***)
1201Hexachlorocyclohexane bêta319-85-7XX (***)XX (***)
1202Hexachlorocyclohexane delta319-86-8XX (***)XX (***)
1203Hexachlorocyclohexane gamma58-89-9XX (***)XX (***)
191208Isoproturon34123-59-6X   
201382Plomb et ses composés7439-92-1XX (***)XX (***)
211387Mercure et ses composés7439-97-6XX (***)XX (***)
221517Naphtalène91-20-3X XX
231386Nickel et ses composés7440-02-0X XX
241958Nonylphénols (4-nonylphénol)84852-15-3X X 
251959Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)140-66-9X X 
261888Pentachlorobenzène608-93-5XX (***)XX (***)
271235Pentachlorophénol87-86-5X X 
28 (*) Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)sans objetXXXX
1115Benzo (a) pyrène50-32-8XX (***)XX (***)
1116Benzo (b) fluoranthène205-99-2X (***)X (***) X (***)
1117Benzo (k) fluoranthène207-08-9X (***)X (***) X (***)
1118Benzo (g, h, i) pérylène191-24-2X (***)X (***) X (***)
1204Indéno (1,2,3-cd) pyrène193-39-5 X (***) X (***)
291263Simazine122-34-9X   
29 bis1272Tétrachloroéthylène127-18-4X   
29 ter1286Trichloroéthylène79-01-6X   
302879Composés du tributylétain (Tributylétain cation)36643-28-4XX (***)XX (***)
31 Trichlorobenzène X X 
1630Trichlorobenzène-1,2,387-61-6X X 
1283Trichlorobenzène-1,2,4120-82-1X X 
1629Trichlorobenzène-1,3,5108-70-3X X 
321135Trichlorométhane67-66-3X   
331289Trifluraline1582-09-8X X 
341172Dicofol115-32-2XX (***)XX (***)
356561Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)1763-23-1XX (***)XX (***)
362028Quinoxyfène124495-18-7XX (***)XX (***)
37 (**) Dioxines et composés de type dioxine  X (***)XX (***)
25661,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine3268-87-9 X (***)XX (***)
25751,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine35822-46-9 X (***)XX (***)
25961,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane67562-39-4 X (***)XX (***)
25971,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane55673-89-7 X (***)XX (***)
25711,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo [b, e] [1,4] dioxine39227-28-6 X (***)XX (***)
25911,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane70648-26-9 X (***)XX (***)
25921,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane57117-44-9 X (***)XX (***)
25721,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine57653-85-7 X (***)XX (***)
25941,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane72918-21-9 X (***)XX (***)
25731,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine19408-74-3 X (***)XX (***)
25881,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane57117-41-6 X (***)XX (***)
25691,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine40321-76-4 X (***)XX (***)
25932,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane60851-34-5 X (***)XX (***)
25892,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane57117-31-4 X (***)XX (***)
25862,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane51207-31-9 X (***)XX (***)
25622,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine1746-01-6 X (***)XX (***)
5248Octachlorodibenzofuranne39001-02-0 X (***)XX (***)
1627PCB 10532598-14-4 X (***)XX (***)
5433PCB 11474472-37-0 X (***)XX (***)
1243PCB 11831508-00-6 X (***)XX (***)
1089PCB 12657465-28-8 X (***)XX (***)
2032PCB 15638380-08-4 X (***)XX (***)
5435PCB 15769782-90-7 X (***)XX (***)
5436PCB 16752663-72-6 X (***)XX (***)
1090PCB 16932774-16-6 X (***)XX (***)
1091PCB 7732598-13-3 X (***)XX (***)
5432PCB 8170362-50-4 X (***)XX (***)
5434PCB12365510-44-3 X (***)XX (***)
5437PCB18939635-31-9 X (***)XX (***)
381688Aclonifène74070-46-5X X 
391119Bifénox42576-02-3X   
401935Cybutryne28159-98-0X X 
411140Cyperméthrine52315-07-8X   
421170Dichlorvos62-73-7X   
43 Hexabromocyclododécane (HBCDD) XX (***)XX (***)
6651Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD134237-50-6XX (***)XX (***)
6652Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD134237-51-7XX (***)XX (***)
6653Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD134237-52-8XX (***)XX (***)
44 Heptachlore et époxyde d'heptachlore XX (***)XX (***)
1197Heptachlore76-44-8XX (***)XX (***)
1748Heptachlore époxyde exo cis1024-57-3XX (***)XX (***)
1749Heptachlore époxyde endo trans28044-83-9XX (***)XX (***)
451269Terbutryne886-50-0X X 
(*) Substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/ UE ;
(**) Substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/ UE ;
(***) Substance dont le suivi sur biote ou sédiment doit être réalisé pour le suivi en tendance ;
_ _ Substance ubiquiste ;
(****) Substance à surveiller sur support eau si un risque potentiel de dépassement de la CMA eau est présumé.
(1) C. A. S. : Chemical abstract service.
(2) Biote : le suivi biote pour les eaux littorales se fait dans la matrice « mollusque ».

Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4-1 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances.

Ces substances constituent, avec les substances de l'état chimique, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Certaines substances sont identifiées dans les tableaux suivants comme faisant partie de la catégorie A. L'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface définit, parmi les substances de la catégorie A, celles qui ont le statut de polluant spécifique de l'état écologique. A ce titre, elles sont utilisées pour l'évaluation de l'état écologique ; les autres substances de la catégorie A sont susceptibles de pouvoir l'intégrer.

Toutes les substances de la catégorie A ont vocation à être intégrées au suivi des émissions polluantes dans l'environnement.

Les substances des catégories B et C sont surveillées afin d'améliorer la connaissance de l'imprégnation des milieux par celles-ci et des risques associés.

Les substances faisant partie des catégories A et B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances faisant partie à la fois de la catégorie B et de la catégorie C :
- pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2025, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
- pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.

Tableau 10. Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Code SandreParamètreN° CASCatégorieUsage Pesticide ou
métabolite de pesticide
METRDOMMatrice

A

B

C
EAUSEDIMENT
12122,4 MCPA94-74-6X  XXXX 
11412, 4D94-75-7X  XXXX 
5369Acide fenofibrique42017-89-0X   X X 
1105Aminotriazole61-82-5X  XX X 
1907AMPA1066-51-9X  XXXX 
1368Argent (*)7440-22-4X   XXXX
1369Arsenic7440-38-2X   XXXX
1951Azoxystrobine131860-33-8X  XXX (***)X 
1113Bentazone25057-89-0X  XX X 
1584Biphényle92-52-4X   X XX
5526Boscalid188425-85-6X  XX X 
5296Carbamazépine298-46-4X   XXX 
6725Carbamazépine époxyde36507-30-9X   XXX 
1129Carbendazime10605-21-7X  XXXX 
1866Chlordécone143-50-0X    XX 
1474Chlorprophame101-21-3X  XX X 
1136Chlortoluron15545-48-9X  XXXX 
1389Chrome7440-47-3X   XXXX
1379Cobalt (*)7440-48-4X   XXXX
1392Cuivre7440-50-8X   XXXX
1084Cyanures libres57-12-5X   XXX 
1359Cyprodinil121552-61-2X  XX XX
1480Dicamba1918-00-9X  XX X 
5349Diclofénac15307-86-5X   XXX 
1814Diflufenicanil83164-33-4X  XXX (***)XX
1678Diméthénamide87674-68-8X  XX X 
1700Fenpropidine67306-00-7X  XXXX 
1675Flurochloridone61213-25-0X  XX X 
1506Glyphosate1071-83-6X  XXXX 
5350Ibuprofène15687-27-1X   XXX 
1877Imidaclopride138261-41-3X  XXXX 
1206Iprodione36734-19-7X  XX X 
5353Kétoprofène22071-15-4X   XXX 
1406Lénacile2164-08-1X  XX X 
1209Linuron330-55-2X  X XX 
1796Métaldéhyde108-62-3X  XX X 
1670Métazachlore67129-08-2X  XX X 
1221Métolachlore51218-45-2X  XXXX 
6854Métolachlore ESA171118-09-5X  XXXX 
6853Métolachlore OXA152019-73-3X  XXXX 
1882Nicosulfuron111991-09-4X  XX X 
1667Oxadiazon19666-30-9X  XXXX 
5375Oxazépam604-75-1X   XXX 
5354Paracétamol103-90-2X   XXX 
1234Pendiméthaline40487-42-1X  XXX (***)XX
1847Phosphate de tributyle126-73-8X   X X 
1709Piperonyl butoxyde51-03-6X  XXXX 
1528Pirimicarbe23103-98-2X  XX X 
1414Propyzamide23950-58-5X  XXXX 
1092Prosulfocarbe52888-80-9X  XXXX 
5356Sulfamethoxazole723-46-6X   XXX 
1694Tebuconazole107534-96-3X  XX X 
1268Terbuthylazine5915-41-3X  XXXX 
2555Thallium (*)7440-28-0X   XXXX
1713Thiabendazole148-79-8X  XXXX 
1940Thiafluamide = Flufenacet142459-58-3X  XXXX 
1278Toluène108-88-3X   X XX
1780Xylène1330-20-7X   X XX
1383Zinc7440-66-6X   XXXX
19291-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree3567-62-2 X XX X 
20101,2,3,4-Tetrachlorobenzene634-66-2 X  X  X
25361,2,3,5 tétrachlorobenzène634-90-2 X  X  X
71411,3,5-Benzenetriol (*)108-73-6 X  XXX 
70111-Hydroxy Ibuprofène53949-53-4 X  X X 
83231-laureth sulfate (****)3088-31-1  X XXX 
68702-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide4394-00-7 X  XXX 
70992,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol (**)2668-47-5 X   X X
83242-laureth sulfate (****)9004-82-4  X XXX 
83014,5-dichloro-2-octyl-1,2-thiazol-3 (2H)-one (****)64359-81-5  X XXXX
65364-Methylbenzylidene camphor36861-47-9 X  X  X
63694-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)27176-93-8 X  XX X
63664-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)  X  XXXX
71014-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol (**)17540-75-9 X  XX X
26104-tert-butylphénol (**)98-54-4 X  XX X
1453Acénaphtène83-32-9 X  X  X
7136Acetazolamide (*)59-66-5 X  XXX 
1903Acétochlore34256-82-1 X XXXX 
1465Acide monochloroacétique79-11-8 X  X X 
6509Acide perfluoro-decanoïque335-76-2 X  XXX 
5978Acide perfluoro-n-hexanoïque307-24-4 X  X X 
5347Acide perfluoro-octanoïque335-67-1 X  X X 
6830Acide sulfonique de perfluorohexane355-46-4 X  X X 
1370Aluminium (*)7429-90-5 X  X XX
6716Amiodarone (**)1951-25-3 X  XX X
7102Anthanthrene (**)191-26-4 X  XX X
2013Anthraquinone84-65-1 X  XX X
1376Antimoine7440-36-0 X  XXXX
3159Atrazine 2-hydroxy-desethyl19988-24-0 X XX X 
1109Atrazine déisopropyl1007-28-9 X XX X 
1830Atrazine déisopropyl déséthyl3397-62-4 X XX X 
1108Atrazine déséthyl6190-65-4 X XX X 
1396Baryum (*)7440-39-3 X  XXXX
8306Benzisothiazolinone (****)2634-33-5  X XXX 
1377Béryllium (*)7440-41-7 X  XXXX
1120Bifenthrin82657-04-3  X XX X
2766Bisphenol A80-05-7 X  XXX 
7594Bisphenol S (*)80-09-1 X  XXX 
1125Bromoxynil1689-84-5 X XX X 
1530Bromure de méthyle74-83-9 X XX X 
1924Butyl benzyl phtalate (*)85-68-7 X  XXXX
6842Carboxy-ibuprofène15935-54-3 X  X X 
1650Chlorophénol-4106-48-9 X  X X 
1753Chlorure de vinyle75-01-4 X  X X 
5360Clotrimazole (**)23593-75-1 X  XXXX
8325Comperlan 100 (****)68140-00-1  X XXX 
6733Cyclophosphamide50-18-0 X  X X 
1815Décabromodiphényl éther (**)1163-19-5 X  XX X
5797DEET (****)134-62-3 X  XXX 
1149Deltaméthrine52918-63-5 X XXXXX
5372Diazepam (*)439-14-5 X  XXX 
1498Dibromoéthane-1,2106-93-4 X XX X 
7074Dibutyletain cation (**)14488-53-0 X  XX X
1586Dichloroaniline-3,495-76-1 X XX X 
6636Didecyldimethylammonium (****)20256-56-8 XX (sed) XXXX
1527Diéthyl phtalate84-66-2 X  XXX 
5325Diisobutyl phthalate84-69-5 X  XXXX
6658Diisodecyl phthalate26761-40-0 X  X  X
6215Diisononyl phtalate28553-12-0 X  X  X
1175Diméthoate60-51-5 X XX X 
1578Dinitrotoluène-2,4121-14-2 X  X X 
1577Dinitrotoluène-2,6606-20-2 X  X X 
7118Diosgenin (**)512-04-9 X  XX X
7495Diphényl étain cation53675-52-8 X  X  X
8297Dodécyl diméthyl benzyl ammonium (****)10328-35-5 XX (sed) XXXX
3383Dodécyl phénol27193-86-8 X  X  X
1494Epichlorohydrine106-89-8 X  X X 
1744Epoxiconazole133855-98-8 X XX X 
8512Equivalent oestrogénique 17 beta oestradiol (E2-EQ) (****)   X XXX 
5396Estrone (*)53-16-7 X  XXX 
1380Etain (*)7440-31-5 X  XXXX
8327Ethylhexyl sulfate (****)72214-01-8 XX (sed) XXXX
6644Ethylparaben120-47-8 X  XXX 
1393Fer (*)7439-89-6 X  XXXX
2009Fipronil (****)120068-37-3  X XXXX
2023Flumioxazine103361-09-7 X XX X 
2547Fluroxypyr-meptyl81406-37-3 X XX  X
1194Flusilazole85509-19-9 X XX  X
6618Galaxolide1222-05-5 X  XX X
8299Hexadécyl diméthyl benzyl ammonium10328-34-4  X XX X
8331Héxadécylbétaine693-33-4  X XX X
8326Incromine sd (****)7651-02-7  X XXXX
7129Irganox 1076 (**)2082-79-3 X  XX X
1945Isoxaflutole141112-29-0 X XX X 
1094Lambda-cyhalothrine91465-08-6 X XX  X
8321LAS C10C14 (****)
(*****)
   X XXXX
5282Lauryl sulfate (****)151-41-7 XX (sed) XXXX
1364Lithium (*)7439-93-2 X  XXXX
5374Lorazepam (*)846-49-1 X  XXX 
1210Malathion (*)121-75-5 X XXXX 
1394Manganèse7439-96-5 X  XXXX
1510Mercaptodiméthur2032-65-7 X XX X 
6755Metformine657-24-9 X  XXX 
8315Méthyl nonyl kétone112-12-9  X XX X
1512Méthyl tert-butyl Ether1634-04-4 X  X X 
6664Methyl triclosan4640-01-1 X  X  X
1618Méthyl-2-Naphtalène91-57-6 X  X  X
8252Méthylchloroisothiazolinone (****)26172-55-4  X XXX 
8253Méthylisothiazolinone (****)2682-20-4  X XXX 
6695Methylparaben99-76-3 X  XXX 
1640Méthylphénol-295-48-7 X  X X 
1638Méthylphénol-4106-44-5 X  X X 
7140Midazolam (*)59467-70-8 X  XXX 
1395Molybdène (*)7439-98-7 X  XXXX
2542Monobutylétain cation78763-54-9 X  X  X
7497Monophenyletain cation  X  XX X
1462n-Butyl Phtalate84-74-2 X  XXXX
2614Nitrobenzène98-95-3 X  X X 
5400Noréthindrone (*)68-22-4 X  XXX 
8300Octadécyl diméthyl benzyl ammonium37612-69-4  X XX X
6686Octocrylene6197-30-4 X  X  X
8302Octylisothiazolinone (****)26530-20-1  X XXXX
6533Ofloxacine82419-36-1 X  XXX 
1230Ométhoate1113-02-6 X XX X 
1952Oxyfluorfène42874-03-3 X XX  X
6219Perchlorate14797-73-0 X  XXX 
1523Perméthrine52645-53-1 X  XX X
1524Phénanthrène85-01-8 X  X  X
1489Phtalate de diméthyle131-11-3 X  X X 
1253Prochloraz67747-09-5 X XX X 
6693Propylparaben94-13-3 X  XXX 
1261Pyrimiphos-méthyl29232-93-7 X XX X 
1892Rimsulfuron122931-48-0 X XX X 
1385Sélénium7782-49-2 X  XXXX
8328Stepanquat GA 90 (C16) (****)   X XXXX
8329Stepanquat GA 90 (C18) (****)   X XXXX
6525Sulfamethazine (*)57-68-1 X  XXX 
6649Surfynol 104 (****)126-86-3 X  XXX 
6657Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)21850-44-2  X X  X
7131Tetrabromobisphenol A (**)79-94-7 X  XX X
1936Tétrabutylétain1461-25-2 X  X  X
1631Tetrachlorobenzène-1,2,4,595-94-3 X  X  X
1271Tétrachloroéthane-1,1,2,279-34-5 X  X X 
8298Tétradécyl dimethyl benzyl ammonium (****)16287-71-1 XX (sed) XXXX
5921Tetramethrin (**)7696-12-0 X XXX X
1373Titane (*)7440-32-6 X  XXXX
1285Trichloroéthane-1,1,279-00-5 X  X X 
6989Triclocarban101-20-2 X  XXXX
5430Triclosan3380-34-5 XX XXX 
6372Triphénylétain cation668-34-8 X  X  X
8322Triton X-100 (****)
(*****)
9002-93-1  X XXX 
1361Uranium (*)7440-61-1 X  XXXX
1384Vanadium (*)7440-62-2 X  XXXX
(*) Optionnel pour la Réunion dans les matrice eau et sédiment.
(**) Optionnel pour la Réunion dans la matrice sédiment. La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.
(***) Martinique et Guyane uniquement.
(****) Pour ces substances organiques (nouvellement introduites dans la liste des substances pertinentes à surveiller), et dans l'attente de données complémentaires, l'exigence de la réalisation de la mesure sur l'eau brute ne s'applique pas (autorisation d'une mesure sur la fraction dissoute selon le code SANDRE 3 ou sur la fraction brute suivant le code SANDRE 23).
(*****) Ces paramètres sont des sommes d'autres paramètres. Pour le paramètre 8321 les paramètres individuels sont les paramètres sandre 8316,8317,8318,8319 et 8320. Les paramètres individuels pour le paramètre 8322 sont en cours de définition et seront précisés dans la fiche SANDRE correspondante.

Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines

Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaire à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement. Sauf exception argumentée, les laboratoires rendent leurs analyses sous couvert de l'agrément.

Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux (notamment en outre-mer), le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office français de la biodiversité. De façon générale, toutes les préconisations devront être appliquées pour ne pas détériorer les milieux aquatiques et afin d'éviter de porter atteinte aux espèces protégées.

Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.

De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats. Toutefois, le programme d'échantillonnage peut être adapté si le fonctionnement hydrologique particulier de certains milieux le justifie. En outre, dans le cas où la réalisation du prélèvement mettrait manifestement en danger la sécurité de l'opérateur, la programmation de la surveillance peut être adaptée.

De manière générale, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont référencées dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.

1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau

1.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

1.2. Eléments physico-chimiques et chimiques

Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 11 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

Tableau 11. Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau

Paramètre
Physico-chimique
Cible
CSPLibellé Sandre du paramètreCSSLibellé
Sandre du
support
CSFLibellé Sandre de la fractionCSUSymbole Sandre
Unité
Groupe 1 (mesuré in situ)
Température1301Température de l'Eau3Eau23Eau brute27° C
Oxygène dissous1311Oxygène dissous3Eau23Eau brute
175
mg (O2)/ L
Saturation en O2 dissous1312Taux de saturation en oxygène3Eau23Eau brute243%
pH1302Potentiel en Hydrogène (pH)3Eau23Eau brute264unité pH
Conductivité1303Conductivité à 25° C3Eau23Eau brute147µS/ cm
Turbidité (*)1295Turbidité Formazine Néphélométrique
3
Eau23Eau brute232NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
DBO51313Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D. B. O. 5)3Eau23Eau brute175mg (O2)/ L
NKJ1319Azote Kjeldahl3Eau23Eau brute168mg (N)/ L
P total1350Phosphore total3Eau23Eau brute177mg (P)/ L
MEST1305Matières en suspension3Eau23Eau brute162mg/ L
Chlorophylle a (***)1439Chlorophylle a3Eau23Eau brute133µg/ L
phéopigments (***)1436Phéopigments3Eau23Eau brute133µg/ L
DCO (*)1314Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.)3Eau23Eau brute175mg (O2)/ L
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4 +1335Ammonium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)169mg (NH4)/ L
NO3-1340Nitrates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)173mg (NO3)/ L
NO2-1339Nitrites3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)171mg (NO2)/ L
PO4 (3-)1433Orthophosphates (PO4)3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)176mg (PO4)/ L
COD1841Carbone Organique3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)163mg (C)/ L
Silice dissoute1342Silicates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)273mg (SiO2)/ L
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures1337Chlorures3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)164mg (Cl)/ l
Sulfates1338Sulfates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
179
mg (SO4)/ l
Bicarbonates1327Hydrogénocarbonates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)274
mg (HCO3)/ l
Calcium1374Calcium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)292mg (Ca)/ l
Magnésium1372Magnésium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)320mg (Mg)/ l
Sodium1375Sodium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)326mg (Na)/ l
Potassium1367Potassium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)316mg (K)/ l
Dureté TH (**)1345Dureté totale3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)28° f
TAC1347Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)28° f
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Granulométrie (***)6228Particule inférieures à 20 µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie (***)3054Particule entre [20,63 [µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie (***)7042Particule entre [63,150 [µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie (***)7043Particule entre [150,200 [µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie (***)7044Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Perte au feu (***)6578Perte au feu à 550° C6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Carbone organique total (***)1841Carbone Organique6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium (***)1370Aluminium6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Fer (***)1393Fer6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Manganèse (***)1394Manganèse6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) Paramètres optionnels ;
(**) Paramètres calculés ;
(***) Paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage).

Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique et substances pertinentes à surveiller.

Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexes II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

1.3. Eléments hydromorphologiques

Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :
- le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
- la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;
- les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).

Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 1.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau

2.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

2.2. Eléments physico-chimiques

Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 12 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

Tableau 12. Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau

Paramètre
Physico-chimique Cible
CSPLibellé Sandre du paramètreCSSLibellé Sandre
du support
CSFLibellé Sandre de la fractionCSUSymbole Sandre
Unité (****)
Groupe 1 (mesuré in situ)
Transparence1332Limpidité-Disque de Secchi3Eau23Eau brute13cm
Température1301Température de l'Eau3Eau23Eau brute27° C
Oxygène dissous1311Oxygène dissous3Eau23Eau brute175mg (O2)/ l
Saturation en O2 dissous1312Taux de saturation en oxygène3Eau23Eau brute243%
pH1302Potentiel en Hydrogène (pH)3Eau23Eau brute264unité pH
Conductivité1303Conductivité à 25° C3Eau23Eau brute147µS/ cm
Cote à l'échelle1429Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique3Eau23Eau brute111m
Turbidité (*****)1295Turbidité Formazine Néphélométrique3Eau23Eau brute232NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
NKJ1319Azote Kjeldahl3Eau23Eau brute168mg (N)/ l
P total1350Phosphore total3Eau23Eau brute582µg (P)/ l
MEST1305Matières en suspension3Eau23Eau brute162mg/ l
Matière minérale en suspension6048Matière minérale en suspension3Eau23Eau brute162mg/ l
Chlorophylle a1439Chlorophylle a3Eau23Eau brute133µg/ l
phéopigments1436Phéopigments3Eau23Eau brute133µg/ l
Turbidité (*****)1295Turbidité Formazine Néphélométrique3Eau23Eau brute232NFU
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4 +1335Ammonium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)378µg (NH4)/ l
NO3-1340Nitrates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)173mg (NO3)/ l
NO2-1339Nitrites3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)583µg (NO2)/ l
PO4 (3-)1433Orthophosphates (PO4)3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)379µg (PO4)/ l
COD1841Carbone Organique3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)163mg (C)/ l
Silice dissoute1342Silicates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)273mg (SiO2)/ l
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures1337Chlorures3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)164mg (Cl)/ l
Sulfates1338Sulfates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)179mg (SO4)/ l
Bicarbonates1327Hydrogénocarbonates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)274mg (HCO3)/ l
Calcium1374Calcium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)292mg (Ca)/ l
Magnésium1372Magnésium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)320mg (Mg)/ l
Sodium1375Sodium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)326mg (Na)/ l
Potassium1367Potassium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)316mg (K)/ l
Dureté TH (**)1345Dureté totale3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)28° f
TA (***)1346Titre alcalimétrique (T. A.)3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)28° f
TAC (***)1347Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)28° f
Aluminium1370Aluminium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)278µg (Al)/ l
Fer1393Fer3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)307µg (Fe)/ l
Manganèse1394Manganèse3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)321µg (Mn)/ l
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Carbone organique total1841Carbone Organique6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
NKJ1319Azote Kjeldahl6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Phosphore total1350Phosphore total6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Perte au feu6578Perte au feu à 550° C6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments245% poids sec
Granulométrie6228Particule inférieures à 20 µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie3054Particule entre [20,63 [µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie7042Particule entre [63,150 [µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie7043Particule entre [150,200 [µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Granulométrie7044Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments246% poids sec
Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)
PO4 (3-)1433Orthophosphates (PO4)6Sédiments5Eau interstitielle sédiments379µg (PO4)/ L
Phosphore total1350Phosphore total6Sédiments5Eau interstitielle sédiments582µg (P)/ L
NH4 +1335Ammonium6Sédiments5Eau interstitielle sédiments378µg (NH4)/ L
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium1370Aluminium6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Fer1393Fer6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Manganèse1394Manganèse6Sédiments32Particule < 2 mm de sédiments160mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) Paramètres optionnels ;
(**) Paramètres calculés ;
(***) TAC (à privilégier) ou TA ;
(****) Le « code Sandre unité » indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
(*****) Mesure sur site ou en laboratoire. La mesure sur site est à privilégier : mesure ponctuelle à réaliser sur les différents types d'échantillonnages réalisés à l'aide d'un appareil portable : une mesure sur l'échantillon intégré de la zone euphotique, une mesure sur l'échantillon de fond et une mesure sur les échantillons de profondeurs intermédiaires éventuels. La réalisation d'un profil in-situ de ce paramètre à l'aide d'une sonde n'est pas demandée.

Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique et substances pertinentes. Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexe II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

2.3. Eléments hydromorphologiques

Deux éléments de qualité sont pris en compte :
- le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;
- les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).

Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 2.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales

3.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

3.2. Eléments physico-chimiques et chimiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Le tableau 13 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres physico-chimiques. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

Tableau 13. Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales

Paramètre physico-chimique cibleCode SANDRE ParamètreLibellé Sandre du paramètreCode SANDRE SupportLibellé Sandre du supportCode SANDRE FractionLibellé Sandre de la fractionCode SANDRE UnitéSymbole Sandre Unité
Transparence1295Turbidité Formazine Néphélométrique3Eau23Eau brute232Unité Formazine Néphélométrique (FNU)
Nutriments1335Ammonium3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)141µmol/ L
1339Nitrites3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)141µmol/ L
1340Nitrates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …)141µmol/ L
6364Somme des Nitrates + des Nitrites3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)141µmol/ L
6018Azote total3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)141µmol/ L
1433Orthophosphates3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …)141µmol/ L
1350Phosphore total3Eau3Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)141µmol/ L
1842Salinité3Eau23Eau bruteXSans objet
Température1301Température de l'Eau3Eau23Eau brute27° C
Oxygène1311Oxygène dissous3Eau23Eau brute162mg/ L
Chlorophylle-a1439Chlorophylle a3Eau244Phase particulaire de l'eau > = 0.7 µm133µg/ L

3.3. Eléments hydromorphologiques

Les méthodes de suivis des pressions et activités anthropiques utilisées sont celles indiquées au 3.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont également détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.

En cas d'absence d'information sur une matrice ou des paramètres donnés, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales

Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.

La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.

Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.

1. Répartition des stations « cours d'eau » du réseau de contrôle de surveillance

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau.

Tableau 14. Ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau

Tailles des cours d'eau% du nombre de stations du réseau de contrôle de surveillance par taille de cours d'eau
Très Petits30 %
Petits25 %
Moyens25 %
Grands10 %
Très Grands10 %
Total100 %

Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières. Notamment, elle ne prévoit pas les dispositions spécifiques relatives aux masses d'eau frontalières et les voies d'eau artificielles qui viennent s'ajouter.

Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, la répartition des stations tient compte :
- de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
- des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
- de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
- des forces motrices.

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.

Tableau 15. Ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage

Hydroécorégion de niveau 1Rhône,
Méditerranée et Corse
Loire-
Bretagne
Adour-
Garonne
Seine-
Normandie
Rhin-MeuseArtois-Picardie
1Pyrénées2 % 10 %   
2Alpes internes2 %     
3Massif Central Sud3 %10 %17 %   
4Vosges1 %   20 % 
5Jura-Préalpes Nord15 %   0 % 
6Méditerranée27 %     
7Préalpes du Sud11 %     
8Cévennes6 %0 %1 %   
9Tables calcaires 24 %6 %69 %1 %69 %
10Côtes calcaires Est6 %2 % 16 %56 % 
11Causses calcaires  6 %   
12Armoricain 36 % 11 %  
13Landes 0 %11 %   
14Coteaux aquitains1 % 41 %   
15Plaine Saône7 %     
16Corse8 %     
17Dépressions sédiment 6 %    
18Alsace0 %   20 % 
19Grands Causses1 %0 %2 %   
20Dépôts argilo-sableux 5 %0 %1 % 27 %
21Massif Central Nord0 %16 %5 %3 %  
22Ardennes   0 %3 %4 %
  100 %100 %100 %100 %100 %100 %

En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.

2. Répartition des stations « plans d'eau » du réseau de contrôle de surveillance

La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :
- en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;
- en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité environnementale rencontrée ;
- en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.

3. Remplacement de sites du réseau de contrôle de surveillance posant des problèmes avérés

Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.

En outre, les stations seront choisies préférentiellement de façon à diminuer le plus possible la distance entre les différents sites de prélèvement qui la constituent.

De surcroit, autant que possible, la station sera représentative de l'état de la masse d'eau.

Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface

Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :

(A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;

(B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;

(C) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique pertinents ;

(D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.

Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.

Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.

En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.

Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.

Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).

Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.

1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières

1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 16. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
68 (mars à octobre)Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)
612
Angiospermes61Tous (1)
Macro-algues (blooms)63Tous (1)
Macro-algues (intertidal)21Tous (1)
Macro-algues (subtidal)2
6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)
1Tous (1)
Invertébrés6 (sites d'appui)
2 (autres sites)
1Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologieTous (1)
Oxygène dissous6Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplanctonTous (1)
Nutriments6Au minimum 4 (de novembre à février)Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.2. Eaux côtières de Méditerranée

Tableau 17. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée

Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
612Tous (1)
Angiospermes21Tous (1)
Macro-algues11Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble21Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
6Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)Tous (1)
Oxygène dissous6Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)Tous (1)
Nutriments6Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe

Tableau 18. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe

Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse et abondance)66 minimumTous (1)
122 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
Angiospermes61Tous (1)
Benthos récifal61Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
66 minimumTous (1)
122 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)

(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion ;

Tableau 19. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion

Éléments suivisNombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles par annéeSites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton : (biomasse)66Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
(Phytoplancton : abondance/ composition) (2)63
Invertébrés de substrat meuble21Tous (4)
Benthos récifal (substrat dur)21Tous (4)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie : Paramètres généraux (3)66Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (4)
Commentaires :
(2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P-0,14 (LC04), 126-P-0,16 (LC06) et 126-P-0,20 (LC07) pour 2016-2021 ;
(3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ;
(4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)

(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à Mayotte ;

Tableau 20. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte

Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)62Tous (2)
Phytoplancton (abondance/ composition)227 masses d'eau
Benthos de substrat dur217 masses d'eau de type côtières
Benthos de substrat meuble217 masses d'eau de type côtières
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
62Tous (2)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie11Tous (2)
Commentaires :
(2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.6. Eaux côtières de Guyane

Tableau 21. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane

Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)64Tous (1)
Phytoplancton (abondance/ composition)64Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
64Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition

2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 22. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi SDAGE
Fréquence des contrôles par annéeSites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
68 (mars à octobre)Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)
12
Angiospermes61Tous (1)
Macro-algues
(blooms)
63Tous (1)
Macro-algues
(intertidal)
2 (tous les 3 ans)1Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble2 (tous les 3 ans)1Tous (1)
Ichtyofaune3 (3 ans consécutifs)230 à 50 % des sites
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologieTous (1)
Oxygène dissous6Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)Tous (1)
Nutriments6Au minimum 4 (de novembre à février)Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.2. Eaux de transition de Méditerranée

Tableau 23. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée

Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
33 (juin, juillet, août)Tous (1) (Type 10)
612Tous (1) (Type 11)
Macro-algues et angiospermes21Tous (1) (Type 10)
Invertébrés de substrat meuble21Tous (1)
IchtyofauneNon définiNon définiNon défini
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Oxygène dissous
612Tous (1) (Type 11)
33 (juin, juillet, août)Tous (1) (Type10)
Nutriments112Tous (1) (Type 11)
33Tous (1) (Type10)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.3. Eaux de transition de Guyane

Tableau 24. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane

Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Ichtyofaune31Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
64Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.4. Eaux de transition de La Réunion

Tableau 25. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion

Éléments de qualitéNombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
PHYSICO-CHIMIE
Température64Tous (1)
Salinité64Tous (1)
Turbidité64Tous (1)
Oxygène dissous64Tous (1)
DBO564Tous (1)
Carbone organique dissous64Tous (1)
pH64Tous (1)
Nutriments64Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.5. Eaux de transition de la Martinique

Tableau 26. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique

Éléments de qualitéNombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
66Tous (1)
66Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température66Tous (1)
Salinité66Tous (1)
Turbidité66Tous (1)
Oxygène dissous66Tous (1)
DBO566Tous (1)
Carbone organique dissous66Tous (1)
Nutriments66Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie11Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

Tableau 27. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie1 (2)1Tous
Continuité écologique1 (2)1Tous
Hydrologie6En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologieTous (7)
BIOLOGIE
Poissons (3)3 (4)1Tous (7)
Invertébrés
benthiques
61Tous (7)
Phytoplancton (6)64Tous (7)
Diatomées61Tous (7)
Macrophytes31Tous (7)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis66Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 362Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 521Tous sites où le suivi sédiments est possible
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ;
(4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ;
(5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ;
(6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ;
(7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

Tableau 28. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGEFréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie11 (2)Tous
Hydrologie1En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)Tous
BIOLOGIE
Poissons11Tous (8)
Invertébrés11Tous (8)
Phytoplancton(3)4 (4)Tous (8)
Macrophytes11Tous (8)
Diatomées11Tous (8)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis2 (5)4 (5)Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 31 (6)1 (6)Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 51 (7)1 (7)Tous
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
- lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;
- le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ;
(4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ;
(5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ;
(6) Fin de période de mélange hivernale ;
(7) De préférence à la fin de l'été ;
(8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.

5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau

Tableau 29. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau

Paramètres
contrôlés
Propriétés des paramètresMatriceNombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par annéeSites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)Poisson (2)31Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)31 à 3 (4)Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en (4)
Substances ne disposant pas d'une NQE bioteEauVoir tableau n° 3012Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III) Eau24Tous
  Sédiment11Tous
Les substances pertinentes des Catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)EauCatégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)

4
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)SédimentCatégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)
125 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.

Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Tableau 30. Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau

Code SandreParamètreNuméro CASBassins ou groupement de bassins concernés
Adour-GaronneArtois-PicaridieLoire-BretagneRhin-MeuseRhône-Méditerranée
et Corse
Seine-NormandieGuadeloupeGuyaneMartiniqueMayotteRéunion
11101Alachlore15972-60-800000012220
21458Anthracène120-12-712111112221
31107Atrazine1912-24-922111212221
41114Benzène71-43-211111112221
61388Cadmium et ses composés7440-43-912111112221
6 bis1276Tétrachlorure de carbone56-23-511111112221
71955Chloroalcanes C10-C1385535-84-811111111111
81464Chlorfenvinphos470-90-600000012220
91083Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)2921-88-211111112221
9 bis Pesticides cyclodiènes            
1103Aldrine309-00-200000102221
1173Dieldrine60-57-100000102221
1181Endrine72-20-800000102221
1207Isodrine465-73-600000102221
9 ter DDT total et para-para-DDT            
1144DDD 44'72-54-810100112221
1146DDE 44'72-55-910100112221
1147DDT 24'789-02-610100112221
1148DDT 44'50-29-310100112221
1011611,2-dichloroéthane107-06-211111112221
111168Dichlorométhane75-09-211111112221
126616Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)117-81-711111111111
131177Diuron330-54-122122212221
14 Endosulfan            
1178Endosulfan alpha959-98-810100012221

1179
Endosulfan bêta33213-65-910100012221
18 Hexachlorocyclohexane            
1200Hexachlorocyclohexane alpha319-84-611111212221
1201Hexachlorocyclohexane bêta319-85-711111212221
1202Hexachlorocyclohexane delta319-86-811111212221
1203Hexachlorocyclohexane gamma58-89-911111212221
191208Isoproturon34123-59-612121212221
201382Plomb et ses composés7439-92-111122122222
221517Naphtalène91-20-322122212221
231386Nickel et ses composés7440-02-012122122222
241958Nonylphénols (4-nonylphénol)84852-15-311121112221
251959Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)140-66-911111112221
261888Pentachlorobenzène608-93-511111111111
271235Pentachlorophénol87-86-511111112221
291263Simazine122-34-911111112221
29 bis1272Tétrachloroéthylène127-18-411111112221
29 ter1286Trichloroéthylène79-01-611111112221
302879Composés du tributylétain (Tributylétain cation)36643-28-411111111111
31 Trichlorobenzène            
1630Trichlorobenzène-1,2,387-61-611111112221
1283Trichlorobenzène-1,2,4120-82-111111112221
1629Trichlorobenzène-1,3,5108-70-311111112221
321135Trichlorométhane67-66-311111112221
331289Trifluraline1582-09-800000012220
362028Quinoxyfène124495-18-722122222222
381688Aclonifène74070-46-522122222222
391119Bifénox42576-02-322122222222
401935Cybutryne28159-98-022122222222
411140Cyperméthrine52315-07-822122222222
421170Dichlorvos62-73-722122222222
451269Terbutryne886-50-022122222222

6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau

Tableau 31. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau

Paramètres contrôlésPropriétés des
paramètres
MatriceNombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des
contrôles
par année
Sites d'évaluation
RCS concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)Poisson (2)11Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)11 
Substances ne disposant pas d'une NQE bioteEau0 ou 1
(Voir Tableau 32)
4Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III) Eau14Tous
Sédiment11
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)Eau1 (3)425 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)Sédiment1 (3)125 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.

Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Tableau 32. Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau

Code SandreParamètreNuméro CASBassins ou groupement de bassins concernés
Adour-GaronneArtois-PicardieLoire-BretagneRhin-MeuseRhône-Méditerranée
et Corse
Seine-NormandieGuadeloupeGuyaneMartiniqueMayotteRéunion
11101Alachlore15972-60-810010011111
21458Anthracène120-12-711111111111
31107Atrazine1912-24-911111111111
41114Benzène71-43-211111111111
61388Cadmium et ses composés7440-43-911111111111
6 bis1276Tétrachlorure de carbone56-23-511111111111
71955Chloroalcanes C10-C1385535-84-811111111111
81464Chlorfenvinphos470-90-610010011111
91083Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)2921-88-211111111111
9 bis Pesticides cyclodiènes            
1103Aldrine309-00-210011011111
1173Dieldrine60-57-110011011111
1181Endrine72-20-810011011111
1207Isodrine465-73-610011011111
9 ter DDT total et para-para-DDT            
1144DDD 44'72-54-810011011111
1146DDE 44'72-55-910011011111
1147DDT 24'789-02-610011011111
1148DDT 44'50-29-310011011111
1011611,2-dichloroéthane107-06-211111111111
111168Dichlorométhane75-09-211111111111
126616Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)117-81-711111111111
131177Diuron330-54-111111111111
14 Endosulfan            
1178Endosulfan alpha959-98-810010011111
1179Endosulfan bêta33213-65-910010011111
18 Hexachlorocyclohexane            
1200Hexachlorocyclohexane alpha319-84-611111111111
1201Hexachlorocyclohexane bêta319-85-711111111111
1202Hexachlorocyclohexane delta319-86-811111111111
1203Hexachlorocyclohexane gamma58-89-911111111111
191208Isoproturon34123-59-611111111111
201382Plomb et ses composés7439-92-111111111111
221517Naphtalène91-20-311111111111
231386Nickel et ses composés7440-02-011111111111
241958Nonylphénols (4-nonylphénol)84852-15-311111111111
251959Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)140-66-911111111111
261888Pentachlorobenzène608-93-511111111111
271235Pentachlorophénol87-86-511111111111
291263Simazine122-34-911111111111
29 bis1272Tétrachloroéthylène127-18-411111111111
29 ter1286Trichloroéthylène79-01-611111111111
302879Composés du tributylétain (Tributylétain cation)36643-28-411111111111
31 Trichlorobenzène            
1630Trichlorobenzène-1,2,387-61-611111111111
1283Trichlorobenzène-1,2,4120-82-111111111111
1629Trichlorobenzène-1,3,5108-70-311111111111
321135Trichlorométhane67-66-311111111111
331289Trifluraline1582-09-810011111111
362028Quinoxyfène124495-18-711111111111
381688Aclonifène74070-46-511111111111
391119Bifénox42576-02-311111111111
401935Cybutryne28159-98-011111111111
411140Cyperméthrine52315-07-811111111111
421170Dichlorvos62-73-711111111111
451269Terbutryne886-50-011111111111

7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales

Tableau 33. Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales

Paramètres contrôlésPropriétés des paramètresMatriceNombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par annéeSites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)
Mollusque (2)2 (Réseau ROCCH)
2 (Réseau RINBIO)
1Réseaux ROCCH et RINBIO
Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.Eau (5)112Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)Chlordécone en Guadeloupe et MartiniqueEau (5)14Tous
BioteLes taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)Sédiment1 (3)125 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Substances numérotées 2, 6, 7, 8, 9, 9bis, 9ter, 12, 14, 18, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 31, 32, 33, 36, 38, 39, 40, 41, 45 ;
(5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28, 30, 34, 35, 36, 37, 43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.

Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

1. Densité minimale

Tableau 34. Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINEValeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraineNature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)Entièrement libre (EL)Avec présence de karstification1/500
Sans présence de karstification1/500
Entièrement captif (EC)1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)1/500
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)1/3000
Alluvial (A)1/500
Socle (S)1/7000
Édifice volcanique (EV)1/7000
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)1/7000
Système imperméable localement aquifère (IL)à adapter au cas par cas
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Fréquences de suivi

Tableau 35. Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINEFréquence minimale
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)Libre (s) et captif dissociésEntièrement libre (EL)Avec présence de karstification1/ j
Sans présence de karstification1/ semaine
Entièrement captif (EC)1/ mois
Libre (s) et captif associésUne ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)1/ mois
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)1/ semaine
Alluvial (A)1/ semaine
Socle (S)1/ semaine
Edifice volcanique (EV)1/ semaine
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)1/ semaine
Système imperméable localement aquifère (IL)1/ semaine

Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

1. Densités minimales

Tableau 36. Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINEValeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraineNature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)Libre (s) et captif dissociésEntièrement libre (EL)Avec présence de karstification1/500
Sans présence de karstification1/500
Entièrement captif (EC)1/3000
Libre (s) et captif associésUne ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)1/500
Alluvial (A)1/500
Socle (S)1/3500
Edifice volcanique (EV)1/3500
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)1/3500
Système imperméable localement aquifère (IL)Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Paramètres et fréquences

Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.

Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.

Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.

2.1. Analyse régulière

Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :

Tableau 37. Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code SandreNom SandreCode CASFond géochimique élevé reconnu comme possible en FranceFraction à analyserLaboratoire/ in situUnité
1295Turbidité  Eau brutein situNFU
1301Température  Eau brutein situ° C
1302pH  Eau brutein situU pH
1303Conductivité (25°) XEau brutein situµS/ cm
1311O2 dissous  Eau brutein situmg/ l
1312taux de saturation en O2  Eau brutein situ%
1327Bicarbonates71-52-3XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1328Carbonates3812-32-6XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1330Potentiel redox  Eau brutein situmV ENH
1335Ammonium14798-03-9XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1337Chlorures16887-00-6XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1338Sulfate14808-79-8XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1339Nitrites14797-65-0 Eau filtréeLaboratoiremg/ l
1340Nitrates14797-55-8 Eau filtréeLaboratoiremg/ l
1342Silicates15593-90-5XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1347T. A. C.  Eau filtréeLaboratoire-
1350Phosphore total7723-14-0XEau bruteLaboratoiremg/ l
1367Potassium7440-9-7XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1372Magnésium7439-95-4XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1374Calcium7440-70-2XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1375Sodium7440-23-5XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1393Fer7439-89-6XEau filtréeLaboratoireµg/ l
1394Manganèse7439-96-5XEau filtréeLaboratoireµg/ l
1399Chlore total (*)  Eau bruteLaboratoire-
1433Orthophosphates (PO4)14265-44-2XEau filtréeLaboratoiremg/ l
1841Carbone organique  Eau bruteLaboratoiremg/ l
7073Fluorure16984-48-8XEau filtréeLaboratoiremg/ l
(*) Uniquement si chloration à la crépine

Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.

Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).

(3) Si la valeur « anomalique » et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

Tableau 38. Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code SandreParamètreCode CASFamille chimiqueCatégorieOptionnel pour les DOM
BC
1083Chlorpyriphos-éthyl2921-88-2Organophosphorésx  
1101Alachlore15972-60-8Organochlorésx  
1107Atrazine1912-24-9Triazines et métabolitesx  
1108Atrazine déséthyl6190-65-4Triazines et métabolitesx  
1109Atrazine déisopropyl1007-28-9Triazines et métabolitesx  
1113Bentazone25057-89-0Divers (autres organiques)x x
1114Benzène71-43-2Divers (autres organiques)x  
1115Benzo (a) pyrène50-32-8HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x  
1117Benzo (k) fluoranthène207-08-9HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x  
1118Benzo (g, h, i) pérylène191-24-2HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x  
1133Chloridazone1698-60-8Divers (autres organiques)x  
1137Cyanazine21725-46-2Triazines et métabolitesx  
1153déméton-S-méthyl919-86-8Organophosphorésx  
1161Dichloroéthane-1,2107-06-2Divers (autres organiques)x  
1177Diuron330-54-1Urées et métabolitesx  
1221Métolachlore51218-45-2Organochlorésx  
1231Oxydéméton-méthyl301-12-2Organophosphorésx  
1263Simazine122-34-9Triazines et métabolitesx x
1276Tétrachlorure de carbone56-23-5Divers (autres organiques)x  
1292O-xylène95-47-6Divers (autres organiques)x  
1473Chlorothalonil1897-45-6Divers (autres organiques)x  
1506Glyphosate1071-83-6Divers (autres organiques)x  
1667Oxadiazon19666-30-9Organochlorésx  
1669Norflurazone27314-13-2Divers (autres organiques)x  
1670Métazachlore67129-08-2Organochlorésx  
1678Diméthénamide87674-68-8Divers (autres organiques)x  
1706Métalaxyl57837-19-1Divers (autres organiques)x  
1713Thiabendazole148-79-8Divers (autres organiques)x  
1753Chlorure de vinyle75-01-4Divers (autres organiques)x  
1830Atrazine déisopropyl déséthyl3397-62-4Triazines et métabolitesx x
18322-hydroxy atrazine2163-68-0Triazines et métabolitesx x
1882Nicosulfuron111991-09-4Urées sulfonylorées et métabolitesx  
1903Acétochlore34256-82-1Organochlorésx  
1907AMPA1066-51-9Divers (autres organiques)x  
19584-nonylphenols ramifiés84852-15-3Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols Ax x
2546Dimétachlore50563-36-5Organochlorésx  
2737Desmethylnorflurazon23576-24-1Divers (autres organiques)x  
2766Bisphénol A80-05-7Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols Ax  
2897Cyromazine66215-27-8Divers (autres organiques)x  
2925M + P xylène108-38-3/106-42-3Divers (autres organiques)x  
3159Atrazine 2-hydroxy-desethyl19988-24-0Triazines et métabolitesx x
5347Acide perfluoro-octanoïque (PFOA)335-67-1PFC (PFOA, PFOS)x  
5977Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA)375-85-9PFC (PFOA, PFOS)x  
5978Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA)307-24-4PFC (PFOA, PFOS)x  
5979Acide perfluoropentanoique (PFPeA)2706-90-3PFC (PFOA, PFOS)xx 
5980Acide perfluorobutanoique (PFBA)375-22-4PFC (PFOA, PFOS)xx 
6025Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)59933-66-3PFC (PFOA, PFOS)xx 
6378Desphenyl-chloridazon6339-19-1Divers (autres organiques)x  
6379Methyl-desphenyl-chloridazon17254-80-7Divers (autres organiques)x  
6380Diméthachlore-OXA1086384-49-7Organochlorésx  
6381Diméthachlore-ESA1231710-75-0Organochlorésx  
6384N, N-Dimethylsulfamid (DMS)3984-14-3Divers (autres organiques) x 
6507Acide perfluorododecanoique (PFDoDA)307-55-1PFC (PFOA, PFOS)xx 
6508Acide perfluorononanoique (PFNA)375-95-1PFC (PFOA, PFOS)xx 
6509Acide perfluorodecanoïque (PFDA)335-76-2PFC (PFOA, PFOS)xx 
6510Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA)2058-94-8PFC (PFOA, PFOS)xx 
6542Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS)375-92-8PFC (PFOA, PFOS)xx 
6549Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA)72629-94-8PFC (PFOA, PFOS)xx 
6550Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)335-77-3PFC (PFOA, PFOS)x x
6561Perfluorooctane sulfonate (PFOS)45298-90-6PFC (PFOA, PFOS)xx 
6616Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)117-81-7Phtalatesx x
6660Tolyltriazole29385-43-1Divers (autres organiques)x x
6800Alachlore ESA142363-53-9Organochlorésx x
6830Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS)355-46-4PFC (PFOA, PFOS)x  
6853Métolachlore OXA152019-73-3Organochlorésx  
6854Métolachlore ESA171118-09-5Organochlorésx  
6855Alachlore OXA171262-17-2Organochlorésx x
6856Acétochlore ESA187022-11-3Organochlorésx  
6862Acétochlore OXA194992-44-4Organochlorésx  
6864Flufenacet-sulfonic acid (ESA)201668-32-8Acétamides et métabolitesx  
6865Dimethenamid-ESA205939-58-8Acétamides et métabolitesx  
6894Métazachlore OXA1231244-60-2Organochlorésx  
6895Métazachlore ESA172960-62-2Organochlorésx  
7543Benzotriazole95-14-7Divers (autres organiques)x  
7717Chlorothalonil-SA (R417888)1418095-02-9Organochlorés x 
7727Diméthachlore CGA 369873 Organochlorésx  
7729Métolachlore NOA 413173 Organochlorésx  
8738Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS)2706-91-4PFC (PFOA, PFOS)xx 
8739Acide perfluorononane sulfonique (PFNS)68259-12-1PFC (PFOA, PFOS)xx 
8740Acide perfluoroundecane sulfonique749786-16-1PFC (PFOA, PFOS)xx 
8741Acide perfluorododecane sulfonique79780-39-5PFC (PFOA, PFOS)xx 
8742Acide perfluorotridecane sulfonique791563-89-8PFC (PFOA, PFOS)xx 
8864Chlorothalonil R419492 Divers (autres organiques) x 
8865Chlorothalonil R471811 Divers (autres organiques) x 
Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.

2.2. Analyse photographique

Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

2.2.1. Substances communes métropole et DOM

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 39. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM

Code SandreParamètreCode CASFamille chimiqueCatégorie
BC
1103Aldrine309-00-2Divers (autres organiques)x 
1084Cyanures libres Autres éléments minérauxx 
1105Aminotriazole61-82-5Divers (autres organiques)x 
1122Bromoforme75-25-2COHV, solvants chlorés, fréonsx 
1129Carbendazime10605-21-7Carbamatesx 
1135Chloroforme67-66-3COHV, solvants chlorés, fréonsx 
11412,4-D94-75-7Divers (autres organiques)x 
1158Dibromochloromethane124-48-1COHV, solvants chlorés, fréonsx 
1165Dichlorobenzène-1,295-50-1Divers (autres organiques)x 
1166Dichlorobenzène-1,4106-46-7Divers (autres organiques)x 
1167Dichloromonobromométhane75-27-4COHV, solvants chlorés, fréonsx 
1185Fénarimol60168-88-9Divers (autres organiques)x 
1209Linuron330-55-2Urées et métabolitesx 
1210Malathion121-75-5Organophosphorésx 
12122,4-MCPA94-74-6Urées et métabolitesx 
1228Monuron150-68-5Urées et métabolitesx 
1269Terbutryne886-50-0Triazines et métabolitesx 
1362Bore7440-42-8Métaux/ métalloïdesx 
1369Arsenic7440-38-2Métaux/ métalloïdesx 
1370Aluminium7429-90-5Métaux/ métalloïdesx 
1371Chrome hexavalent (*)18540-29-9Métaux/ métalloïdesx 
1376Antimoine7440-36-0Métaux/ métalloïdesx 
1382Plomb7439-92-1Métaux/ métalloïdesx 
1383Zinc7440-66-6Métaux/ métalloïdesx 
1385Sélénium7782-49-2Métaux/ métalloïdesx 
1386Nickel7440-02-0Métaux/ métalloïdesx 
1387Mercure7439-97-6Métaux/ métalloïdesx 
1388Cadmium7440-43-9Métaux/ métalloïdesx 
1389Chrome7440-47-3Métaux/ métalloïdesx 
1390Cyanures totaux57-12-5Autres éléments minérauxx 
1392Cuivre7440-50-8Métaux/ métalloïdesx 
1395Molybdène7439-98-7Métaux/ métalloïdesx 
1396Baryum7440-39-3Métaux/ métalloïdesx 
1414Propyzamide23950-58-5Divers (autres organiques)x 
1456Dichloroéthylène-1,2 cis156-59-2Divers (autres organiques)x 
1457Acrylamide79-06-1Divers (autres organiques)x 
1462n-Butyl Phtalate (DBP)84-74-2Phtalatesx 
1479Dibromo-1,2 chloro-3 propane96-12-8Divers (autres organiques)x 
1481Acide dichloroacétique79-43-6Divers (autres organiques)x 
1493EDTA60-00-4Divers (autres organiques)x 
1497Ethylbenzène100-41-4Divers (autres organiques)x 
1498Dibromoéthane-1,2106-93-4Divers (autres organiques)x 
1521Acide nitrilotriacétique139-13-9Divers (autres organiques)x 
1541Styrène100-42-5Divers (autres organiques)x 
1549Trichlorophénol-2,4,688-06-2Divers (autres organiques)x 
1580Dioxane-1,4123-91-1Divers (autres organiques)x 
1652Hexachlorobutadiène87-68-3Divers (autres organiques)x 
1655Dichloropropane-1,278-87-5Divers (autres organiques)x 
1666Oxadixyl77732-09-3Divers (autres organiques)x 
1700Fenpropidine67306-00-7Divers (autres organiques)x 
1702Formaldehyde50-00-0Divers (autres organiques)xx
1709Piperonyl butoxyde51-03-6Divers (autres organiques)x 
1727Dichloroéthylène-1,2 trans156-60-5Divers (autres organiques)x 
1738Dibromoacétonitrile3252-43-5Divers (autres organiques)x 
1748Heptachlore époxyde exo cis1024-57-3Organochlorésx 
1749Heptachlore époxyde endo trans28044-83-9Organochlorésx 
1751Bromates15541-45-4Autres éléments minérauxx 
1752Chlorates14866-68-3Autres éléments minérauxx 
1814Diflufenicanil83164-33-4Divers (autres organiques)x 
1877Imidaclopride138261-41-3Divers (autres organiques)x 
1888Pentachlorobenzène608-93-5Divers (autres organiques)x 
1924Butyl benzyl phtalate (BBP)85-68-7Phtalatesx 
1951Azoxystrobine131860-33-8Divers (autres organiques)x 
1954Terbuthylazine hydroxy66753-07-9Triazines et métabolitesx 
1965Asulame3337-71-1Carbamatesx 
20112,6-Dichlorobenzamide2008-58-4Divers (autres organiques)x 
2013Anthraquinone84-65-1Anilines et dérivésx 
2051Terbumeton désethyl30125-64-5Triazines et métabolitesx 
2629Ethynyl estradiol57-63-6Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)x 
5296Carbamazepine298-46-4Divers (autres organiques)x 
5349Diclofenac15307-86-5Divers (autres organiques)x 
5350Ibuprofene15687-27-1Divers (autres organiques)x 
5353Ketoprofene22071-15-4Divers (autres organiques)x 
5354Paracetamol103-90-2Divers (autres organiques)x 
5356Sulfamethoxazole723-46-6Divers (autres organiques)x 
5400Norethindrone68-22-4Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)x 
5424Sotalol3930-20-9Divers (autres organiques)x 
5430Triclosan3380-34-5Autres phénolsx 
6219Perchlorate14797-73-0Autres éléments minérauxx 
6505Bromure24959-67-9Autres éléments minérauxx 
6519Cafeine58-08-2Divers (autres organiques)x 
6533Ofloxacine82419-36-1Divers (autres organiques)x 
6540Ciprofloxacine85721-33-1Divers (autres organiques)x 
6618Galaxolide1222-05-5Divers (autres organiques)x 
6725Carbamazepine epoxide36507-30-9Divers (autres organiques)x 
6731Metronidazole443-48-1Divers (autres organiques)x 
6735Acide acetylsalicylique50-78-2Divers (autres organiques)x 
6755Metformine657-24-9Divers (autres organiques)x 
7007Indice hydrocarbure Divers (autres organiques)x 
70122-Hydroxy Ibuprofen51146-55-5Divers (autres organiques)x 
7594Bisphenol S80-09-1Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols Ax 
1740Dichloroacétonitrile3018-12-0Organochlorés x
6321Monochloramine10599-90-3Autres éléments minéraux x
(*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μ g/ L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127

2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.

Tableau 40. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole

Code
Sandre
ParamètreCode CASFamille chimiqueCatégorie
BC
1082Benzo (a) anthracène56-55-3HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1092Prosulfocarbe52888-80-9Carbamatesx 
1116Benzo (b) fluoranthène205-99-2HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1136Chlortoluron15545-48-9Urées et métabolitesx 
1139Cymoxanil57966-95-7Divers (autres organiques)x 
1169Dichlorprop120-36-5Divers (autres organiques)x 
1173Dieldrine60-57-1Organochlorésx 
1175Diméthoate60-51-5Organophosphorésx 
1176Dinoterbe1420-07-1Divers (autres organiques)x 
1178Endosulfan alpha959-98-8Organochlorésx 
1179Endosulfan bêta33213-65-9Organochlorésx 
1184Ethofumésate26225-79-6Divers (autres organiques)x 
1191Fluoranthène (*)206-44-0HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1197Heptachlore76-44-8Organochlorésx 
1204Indéno (1,2,3-cd) pyrène193-39-5HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1206Iprodione36734-19-7Divers (autres organiques)x 
1208Isoproturon34123-59-6Urées et métabolitesx 
1215Métamitrone41394-05-2Triazines et métabolitesx 
1225Métribuzine21087-64-9Triazines et métabolitesx 
1253Prochloraz67747-09-5Divers (autres organiques)x 
1261Pyrimiphos-méthyl29232-93-7Organophosphorésx 
1268Terbuthylazine5915-41-3Triazines et métabolitesx 
1272Tétrachloroéthylène127-18-4COHV, solvants chlorés, fréonsx 
1278Toluene108-88-3Benzène et dérivésx 
1284Trichloroéthane-1,1,171-55-6COHV, solvants chlorés, fréonsx 
1286Trichloroéthylène79-01-6COHV, solvants chlorés, fréonsx 
1288Triclopyr55335-06-3Divers (autres organiques)x 
1359Cyprodinil121552-61-2Divers (autres organiques)x 
1403Diméthomorphe110488-70-5Divers (autres organiques)x 
1406Lénacile2164-08-1Divers (autres organiques)x 
1432Pyriméthanil53112-28-0Divers (autres organiques)x 
1453Acénaphtène (*)83-32-9HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1474Chlorprophame101-21-3Carbamatesx 
1476Chrysène (*)218-01-9HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1480Dicamba1918-00-9Organochlorésx 
1517Naphtalène (*)91-20-3HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1519Napropamide15299-99-7Divers (autres organiques)x 
1524Phénanthrène85-01-8HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1528Pirimicarbe23103-98-2Carbamatesx 
1537Pyrène (*)129-00-0HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1618Méthyl-2-Naphtalène (*)91-57-6HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1621Dibenzo (a, h) anthracène (*)53-70-3HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1623Fluorène (*)86-73-7HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)x 
1662Sulcotrione99105-77-8Divers (autres organiques)x 
1680Cyproconazole94361-06-5Triazines et métabolitesx 
1688Aclonifène74070-46-5Divers (autres organiques)x 
1694Tébuconazole107534-96-3Divers (autres organiques)x 
1699Diquat2764-72-9Divers (autres organiques)x 
1708Piclorame1918-02-1Divers (autres organiques)x 
1744Epoxiconazole133855-98-8Triazines et métabolitesx 
1763Ethidimuron30043-49-3Urées et métabolitesx 
1765Fluroxypyr69377-81-7Divers (autres organiques)x 
1796Métaldéhyde108-62-3Divers (autres organiques)x 
1797Metsulfuron méthyle74223-64-6Urées et métabolitesx 
1816Fosetyl15845-66-6Divers (autres organiques)x 
1879Metconazole125116-23-6Triazines et métabolitesx 
1913Thifensulfuron méthyl79277-27-3Urées et métabolitesx 
1940Thiafluamide142459-58-3Divers (autres organiques)x 
19594-tert-Octylphenol140-66-9Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols Ax 
1969mepiquat15302-91-7Divers (autres organiques)x 
2008Flurtamone96525-23-4Divers (autres organiques)x 
2017Clomazone81777-89-1Divers (autres organiques)x 
2045Terbuthylazine désethyl30125-63-4Triazines et métabolitesx 
2076Mésotrione104206-82-8Aldéhydes et cétonesx 
2085Sulfosulfuron141776-32-1Urées et métabolitesx 
2087Quinmerac90717-03-6Divers (autres organiques)x 
2096Trinexapac-ethyl95266-40-3Divers (autres organiques)x 
2534Prosulfuron94125-34-5Urées et métabolitesx 
2563Iodosulfuron-methyl185119-76-0Urées et métabolitesx 
25661,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)3268-87-9PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)x 
25751,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)35822-46-9PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)x 
2578mesosulfuron-methyl208465-21-8Urées et métabolitesx 
25961,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)67562-39-4PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)x 
25971,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane55673-89-7PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)x 
26104-tert-butylphénol98-54-4Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols Ax 
2744Fosthiazate98886-44-3Organophosphorésx 
2806Foramsulfuron173159-57-4Urées et métabolitesx 
2810Florasulam145701-23-1Triazines et métabolitesx 
2915pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)189084-64-8PBDE et PBBx 
2916Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)60348-60-9PBDE et PBBx 
2929Dichlormide37764-25-3Divers (autres organiques)x 
2986Imazamox114311-32-9Divers (autres organiques)x 
5248Octachlorodibenzofuranne39001-02-0PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)x 
5299N-Butylbenzene sulfonamide3622-84-2Benzène et dérivésx 
5526Boscalid188425-85-6Divers (autres organiques)x 
5554Chlormequat7003-89-6Divers (autres organiques)x 
5645Hydrazide maleique123-33-1Divers (autres organiques)x 
6390Thiamethoxam153719-23-4Divers (autres organiques)x 
6393Flonicamid158062-67-0Divers (autres organiques)x 
6520Cotinine486-56-6Divers (autres organiques)x 
6522Erythromycine114-07-8Divers (autres organiques)x 
6720Tramadol27203-92-5Divers (autres organiques)x 
67511,7-Dimethylxanthine611-59-6Divers (autres organiques)x 
(*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ;
(**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ;
(***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597.

2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM

Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :

Tableau 41. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM

Code
Sandre
ParamètreCode CASFamille chimiqueCatégorie
BC
1104Amétryne834-12-8Triazines et métabolitesx 
1113Bentazone25057-89-0Divers (autres organiques)x 
1170Dichlorvos62-73-7Organophosphorésx 
1201Hexachlorocyclohexane bêta (*)319-85-7Organochlorésx 
1202Hexachlorocyclohexane delta (*)319-86-8Organochlorésx 
1203Hexachlorocyclohexane gamma (*)58-89-9Organochlorésx 
1235Pentachlorophénol87-86-5Autres phénolsx 
1257Propiconazole60207-90-1Triazines et métabolitesx 
1263Simazine122-34-9Triazines et métabolitesx 
1280Triadiménol55219-65-3Divers (autres organiques)x 
1515Métobromuron (*)3060-89-7Urées et métabolitesx 
1540Chlorpyriphos-méthyl5598-13-0Organophosphorésx 
1673Hexazinone51235-04-2Triazines et métabolitesx 
1686Bromacil314-40-9Divers (autres organiques)x 
1704Imazalil35554-44-0Divers (autres organiques)x 
1830Atrazine déisopropyl déséthyl3397-62-4Triazines et métabolitesx 
18322-hydroxy atrazine2163-68-0Triazines et métabolitesx 
1866Chlordécone (*)143-50-0Organochlorésx 
1905Difénoconazole119446-68-3Divers (autres organiques)x 
2009Fipronil120068-37-3Divers (autres organiques)x 
3159Atrazine 2-hydroxy-desethyl19988-24-0Triazines et métabolitesx 
62601-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole120068-36-2Divers (autres organiques)x 
6577Chlordecone-5b-hydro (*)53308-47-7Organochlorésx 
6616Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)117-81-7Phtalatesx 
7494Dioctylétain cation60004-29-7Divers (autres organiques)x 
6660Tolyltriazole29385-43-1Divers (autres organiques)x 
(*) Paramètres optionnels à la Réunion

2.3. Analyse intermédiaire

En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.

Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 42. Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code SandreParamètreCode CASFamille chimiqueCatégorieOptionnel pour les DOM
BC
1084Cyanures libres Autres éléments minérauxx  
1105Aminotriazole61-82-5Divers (autres organiques)x  
1129Carbendazime10605-21-7Carbamatesx  
1136Chlortoluron15545-48-9Urées et métabolitesx x
11412,4-D94-75-7Divers (autres organiques)x  
1206Iprodione36734-19-7Divers (autres organiques)x x
1209Linuron330-55-2Urées et métabolitesx  
1210Malathion121-75-5Organophosphorésx  
12122,4-MCPA94-74-6Urées et métabolitesx  
1253Prochloraz67747-09-5Divers (autres organiques)x x
1268Terbuthylazine5915-41-3Triazines et métabolitesx x
1278Toluene108-88-3Benzène et dérivésx x
1359Cyprodinil121552-61-2Divers (autres organiques)x x
1369Arsenic7440-38-2Métaux/ métalloïdesx  
1370Aluminium7429-90-5Métaux/ métalloïdesx  
1376Antimoine7440-36-0Métaux/ métalloïdesx  
1383Zinc7440-66-6Métaux/ métalloïdesx  
1385Sélénium7782-49-2Métaux/ métalloïdesx  
1389Chrome7440-47-3Métaux/ métalloïdesx  
1390Cyanures totaux57-12-5Autres éléments minérauxx  
1392Cuivre7440-50-8Métaux/ métalloïdesx  
1396Baryum7440-39-3Métaux/ métalloïdesx  
1406Lénacile2164-08-1Divers (autres organiques)x x
1414Propyzamide23950-58-5Divers (autres organiques)x  
1462n-Butyl Phtalate (DBP)84-74-2Phtalatesx  
1474Chlorprophame101-21-3Carbamatesx x
1480Dicamba1918-00-9Organochlorésx x
1528Pirimicarbe23103-98-2Carbamatesx x
1694Tébuconazole107534-96-3Divers (autres organiques)x x
1700Fenpropidine67306-00-7Divers (autres organiques)x  
1709Piperonyl butoxyde51-03-6Divers (autres organiques)x  
1744Epoxiconazole133855-98-8Triazines et métabolitesx x
1796Métaldéhyde108-62-3Divers (autres organiques)x x
1814Diflufenicanil83164-33-4Divers (autres organiques)x  
1877Imidaclopride138261-41-3Divers (autres organiques)x  
1924Butyl benzyl phtalate (BBP)85-68-7Phtalatesx  
1951Azoxystrobine131860-33-8Divers (autres organiques)x  
5296Carbamazepine298-46-4Divers (autres organiques)x  
5349Diclofenac15307-86-5Divers (autres organiques)x  
5350Ibuprofene15687-27-1Divers (autres organiques)x  
5353Ketoprofene22071-15-4Divers (autres organiques)x  
5354Paracetamol103-90-2Divers (autres organiques)x  
5356Sulfamethoxazole723-46-6Divers (autres organiques)x  
5430Triclosan3380-34-5Autres phénolsx  
5526Boscalid188425-85-6Divers (autres organiques)x x
6219Perchlorate14797-73-0Autres éléments minérauxx  
6533Ofloxacine82419-36-1Divers (autres organiques)x  
6725Carbamazepine epoxide36507-30-9Divers (autres organiques)x  
5400Norethindrone68-22-4Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)x  
6755Metformine657-24-9Divers (autres organiques)x  
7594Bisphenol S80-09-1Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols Ax  

3. Fréquences

Tableau 43. Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines

Paramètres contrôlésNombre d'année de suivi par SDAGEFréquence des contrôles par annéeSites concernés
Les substances de l'analyse régulièreCatégorie B : 6
Catégorie C : 3 (*)
1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.Tous
Les substances de l'analyse intermédiaireCatégorie B : 2
Catégorie C : 1 (*)
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Les substances de l'analyse photographiqueCatégorie B : 1
Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)
Tous
(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

Ainsi, les masses d'eau sont suivies :
- soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
- soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

1. Principes généraux

La règle générale est :
- d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
- d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions, ainsi que l'évolution de cet impact suite au programme de mesures.

Les éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles correspondent :
- pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;
- pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).

Le suivi des paramètres du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.

1.1. Organisation générale du programme de contrôles opérationnels

Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

L'organisation générale cible est la suivante : après la mise en œuvre des mesures inscrites au programme de mesures, dans un délai compatible avec la réalisation des effets des mesures sur le milieu, le contrôle opérationnel est mis en place en 3 phases successives :
- d'abord, le contrôle a lieu sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque ;
- après constat de l'amélioration des éléments ci-dessus, le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés ;
- l'évaluation à terme de l'état peut ensuite être établie sur la base de l'ensemble des éléments de qualité, en mobilisant des moyens de modélisation ou d'expertise pour les paramètres et éléments de qualité qui n'auraient pas été surveillés au titre du contrôle opérationnel.

Cette organisation cible peut toutefois être adaptée pour tenir compte des contraintes pratiques, organisationnelles et budgétaires, mais également de l'état des connaissances disponibles quant au déroulement et l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures. Ces adaptations pourraient par exemple conduire à programmer le contrôle opérationnel globalement sur l'ensemble du programme de surveillance adossé au SDAGE et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin, ou encore démarrer le contrôle de tout ou partie des éléments de qualité biologique en même temps que les éléments de qualité physico-chimique, chimique, et hydromorphologique.

1.2. Sélection des fréquences

La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état. A titre indicatif, les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, en fonction du type de pression, sont décrits par type d'eau dans la section 2 de la présente annexe.

Tableau 44. Fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface

 COURS D'EAUPLAN D'EAUEAUX DE TRANSITIONEAUX CÔTIÈRES
Biologique
Phytoplancton4 fois par an tous les ans (*)4 fois par an tous les 3 ans (*)2 fois par an tous les ans2 fois par an tous les ans
Autre flore aquatique1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans
Macro-invertébrés1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans
Poissons1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans1 fois tous les 3 ans 
Hydromorphologique
Continuité1 fois tous les 6 ans   
HydrologieContinu12 fois par an tous les ans  
Morphologie1 fois tous les 6 ans1 fois tous les 6 ans1 fois tous les 6 ans1 fois tous les 6 ans
Physico-chimique
Température4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les 3 ans4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les ans
Bilan d'oxygène4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les 3 ans4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les ans
Salinité4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les 3 ans4 fois par an tous les ans 
Nutriments4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les 3 ans4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les ans
Etat d'acidification4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les 3 ans  
Autres polluants4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les 3 ans4 fois par an tous les ans4 fois par an tous les ans
Substances prioritaires12 fois par an tous les ans4 fois par an tous les 3 ans12 fois par an tous les ans12 fois par an tous les ans
(*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)

Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.

Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle pourront être accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Dans ce cas, pour constater le retour au bon état, la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnel pourront être identiques à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).

Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adapté (par exemple fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.

2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

Les paramètres morphologiques sensibles aux pressions à l'origine du risque pourront être caractérisés sur la base d'un avis d'expert en s'appuyant préférentiellement sur les protocoles existants (tel que CARHYCE ou AURAH-CE pour les cours d'eau). Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.

2.1 Eaux côtières (toutes façades)

Tableau 45. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières

Type de pressionParamètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisationEléments physico-chimiques (ATL) :
- flux de nutriments
- suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau
- suivi estival de l'oxygène dissous
Eléments biologiques :
- phytoplancton ou macroalgues
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiquesEléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
Tous les éléments pertinents du type
Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiersEléments hydromorphologiques :
Inventaire et surface des emprises
Éléments biologiques :
- en fonction de l'habitat détruit (ATL)
- herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)
Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physiqueEléments biologiques :
- angiospermes et invertébrés (ATL)
- herbiers : surveillance microsurfacique (MED)
Espèces exotiques envahissantesEléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
Activités de dragage, clapage ou rejets :
enjeu turbidité et transport de micropolluants
Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents
Eléments biologiques :
macrophytes ou invertébrés
PiétinementEléments biologiques :
macrophytes

2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)

Tableau 46. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)

Type de pressionParamètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisationÉléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments
Éléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuseParamètres chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
tous
Dégradation thermiqueEléments physico-chimiques :
température, oxygène
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)Eléments hydromorphologiques :
- quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements
- indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)Eléments hydromorphologiques :
- indicateurs d'altérations morphologiques
Eléments physico-chimiques :
oxygène, turbidité
Eléments biologiques :
- poissons et invertébrés
Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments
Eléments physico-chimiques : turbidité
Eléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou poissons
Erosion des sols, colmatageEléments hydromorphologiques :
à définir
Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments biologiques :
macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantesEléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)

Tableau 47. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)

Type de pressionParamètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisationEléments physico-chimiques :
oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total
Eléments biologiques :
phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiquesEléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
macrophytes (pesticides)
Pressions sur l'hydromorphologieEléments hydromorphologiques :
à préciser ultérieurement
Eléments biologiques :
macrophytes principalement
Espèces exotiques envahissantesEléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.4. Cours d'eau

Tableau 48. Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau

Type de pressionParamètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuseEléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuseParamètres :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Pollution par acidificationEléments physico-chimiques :
acidification
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Dégradation thermiqueEléments physico-chimiques :
température
Eléments biologiques :
diatomées ou macrophytes
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)Eléments hydromorphologiques :
quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)
Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)
Eléments hydromorphologiques :
indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Erosion des solsEléments hydromorphologiques :
colmatage
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantesEléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.5. Plans d'eau

Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.

Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état, de la nature du risque identifié et du type de masse d'eau.

Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi peut être complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.

Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :

1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;

2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines

Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :

a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;

b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;

c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête

Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :
- le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
- un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;

et, pour les stations sur lesquelles le contrôle d'enquête a impliqué des suivis :
- le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
- la date de démarrage et de fin des suivis ;
- les fréquences de contrôles ;
- les éléments de qualité suivis.

Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole

1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole

En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façon à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.

Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.

Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.

La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.

De 2017 à 2021, la DEB et l'OFB ont accompagné un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs de bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.

2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.

Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :
- que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;
- que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.

Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagée par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.

La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux outre-mer.

3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau

Les éléments de description concernent exclusivement les « pressions anthropiques » qui s'exercent sur les milieux.

La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.

Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :
- le bassin versant amont du site ;
- le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;
- le site proprement dit (station de mesure).

Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.

Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

1. Paramètres et fréquences

Tableau 49. Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

Éléments suivisNombre d'années de suivi
par SDAGE
Fréquence des contrôles par annéeSites concernés
HYDROMORPOLOGIE (3)
Morphologie11 (2)Tous
Continuité de la rivière11 (2)Tous
Hydrologie6Données hydrologiques mesurées ou modéliséesTous
BIOLOGIE
Poissons61Tous (1)
Invertébrés61Tous (1)
Phytoplancton64Tous (1)
Diatomées61Tous (1)
Macrophytes61Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis66Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 362Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 521Tous
Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller, substances de l'état chimique)1 (5)Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29).Tous
Thermie6Continu (6)Tous
SUIVIS COMPLEMENTAIRES
Pression (fiche pressions)11Tous
(1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ;
(4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ;
(5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ;
(6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.

2. Suivi de l'hydromorphologie

Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.

L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.

3. Suivi physico-chimique

Limites de quantification (LQ)

Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Tableau 50. Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence

Code SandreParamètreLQPour les eaux douces
1319Azote total Kjeldahl0,05 mg/ lsur eau brute
1335Ammonium0,005 mg/ lsur eau filtrée
1433Orthophosphates (PO4)0,015 mg/ lsur eau filtrée

4. Suivis complémentaires des sites RRP-Pressions anthropiques

Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.

Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion. »