Arrêté du 25/01/10 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

(JO n° 46 du 24 février 2010)

NOR : DEVO1001031A

Texte modifié par :

Arrêté du 26 avril 2022 (JO n° 109 du 11 mai 2022)

Arrêté du 17 octobre 2018 (JO n° 262 du 13 novembre 2018)

Arrêté du 7 août 2015 (JO n° 198 du 28 août 2015)

Arrêté du 11 avril 2014 (JO n° 113 du 16 mai 2014)

Arrêté du 29 juillet 2011 ((JO n° 217 du 18 septembre 2011)

Vus

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la ministre de la santé et des sports,

Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et no 2004-958 du 2 septembre 2004 ;

Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret no 85-65 du 16 janvier 1985 ;

Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;

Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;

Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;

Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;

Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;

Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;

Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;

Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;

Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;

Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;

Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;

Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;

Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;

Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;

Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;

Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;

Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;

Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3 à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.*1321-21 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;

Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;

Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,

Arrêtent :

Article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 1er, Arrêté du 7 août 2015, article 1er et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 1°)

I. Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.

II. Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.

III. Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.

IV. Ce programme est composé :
1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;
2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;
4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;
5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;
7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;
8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.

V. « Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau et au système d'information sur le milieu marin en ce qui concerne les eaux côtières métropolitaines, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement. »

VI. En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.

VII. Au titre du présent arrêté, le terme “ site d'évaluation ” fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.

Article 2 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 2)

I. Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :
1° La méthode générale employée pour la détermination des « sites d'évaluation », des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;
2° Une carte des « sites d'évaluation » ;
3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de « sites d'évaluation », la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;
4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.

II. Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.

Article 3 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 3)

I. Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi :

1° Afin de :
a) Déterminer le volume et la « niveau » d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ;
b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ;
c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin.

2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de :
a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ;
c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

Article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 2 et Arrêté du 7 août 2015, article 4 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 2° à 4°)

I. Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :

1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines « réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ; »
2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;
3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.

II. Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.

III. Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :
1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km² ;
2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;
3° D'importantes masses d'eau frontalières ;
4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;
5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.

Pour les eaux de surface continentales, les « sites d'évaluation » sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté. »

IV. « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. »

V. Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel ».

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.

VI. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites de surveillance, afin notamment de :
1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

Article 5 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 3 et Arrêté du 7 août 2015, article 5)

I. Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :

1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.

« II. Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source « ou d'une rivière ». La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur « les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau ». Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans « l'annexe VII-1 » au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 » au présent arrêté. »

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines. »

III. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences plus élevées, afin notamment de :

1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement » ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

Article 6 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 4 et Arrêté du 7 août 2015, article 6)

I. Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de :

1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ;
3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.

II. Des« sites d'évaluation » doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat.

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines. »

III. « Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté.

Les paramètres « ou groupe de paramètres » contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté.

Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions.

Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine.

« Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis. »

IV. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de :

1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement »;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

Article 7 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 5 et et Arrêté du 7 août 2015, article 7 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 5° au 7°)

I. Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :

1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-1 du code de l'environnement.

II. Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.

III. « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe X au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. »

IV. Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel ».

V. Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX du présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.

VI. Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.

VII. Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.

VIII. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

Article 8 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 8)

I. Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin :

1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ;
3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.

II. Les« sites d'évaluation » sont déterminés conformément à l'annexe XI du présent arrêté.

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines. »

III. Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions.

IV. Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau « et de la nature de la pression ».

Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.

V. En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ».

Article 9 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 9)

Un programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie :
1° La raison de tout excédent est inconnue ;
2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ;
3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles.
Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.

« Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté. »

Article 10 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 6 et Arrêté du 17 octobre 2018, article 1er)

I. Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m³/jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels.

Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par « arrêté » du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles.

Il porte sur :
1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique.

II. Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels.

III. Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.

Article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 10 et Arrêté du 17 octobre 2018, article 2 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 8° à 10°)

I. Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.

Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.

Ces valeurs de référence sont actualisées pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment « ceux liés au changement climatique ».

II. La méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau est « définie » selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.

III. Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface.

Article 12 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 7 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 11°)

« Les données descriptives du programme de surveillance et les observations fournies par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données pour le rapportage européen et mises à disposition du public conformément aux référentiels techniques du système d'information sur l'eau et du système d'information sur le milieu marin, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.

« Sauf indication contraire issue du référentiel technique du système d'information sur l'eau, les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont mises à disposition du public par le producteur des données au plus tard le 31 décembre de l'année qui suit leur production, sous réserve de disponibilité des outils nationaux de bancarisation. »

Article 13 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, articles 8 et 11 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 12°)

Le programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.

Il est actualisé, a minima, trois mois après « l'entrée en vigueur de » la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.

Article 14 de l'arrêté du 25 janvier 2010

L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.

Article 15 de l'arrêté du 25 janvier 2010

La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 janvier 2010.

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice de l'eau et de la biodiversité :
Le directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité,
J.-C. Vial

La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin

(Arrêté du 7 août 2015, annexe I à XIV et Arrêté du 17 octobre 2018, annexe I à XV)

Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface

« La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :
- la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;
- les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;
- les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;
- pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.

1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau

1.1. Invertébrés

En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.

1.2. Phytobenthos (diatomées)

En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.

1.3. Phytoplancton

La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).

Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Tableau 1. Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole

			Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		GM20		P20	TP20
		Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)		GM20/9
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)		G21	M21
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général		G21	M21	P21	TP21
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		G3	M3	P3	TP3
		Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)			M3/19
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)			M3/8
		Exogène de l'HER 19 ou 8		G3/19-8
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			M17	P17	TP17
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)	TG17/3-21	G17/3-21	M15-17/3-21	P17/3-21	TP17/3-21
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21			M15-17/3-21
		Exogène de l'HER 5 (Jura)		G15/5	MP15/5
		Cas général	TG15		MP15		TP15
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)	TG10-15/4
5	JURA/ PRE-ALPES DU NORD	Cas général		G5	M5	P5	TP5
5	JURA/ PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG5/2	M5/2
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône	TTGA1
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire	TTGA2
2	ALPES INTERNES	Cas général		G2	MP2		TP2
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		GMP7			TP7
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG6-7/2	GM7/2
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	TG6-7/2	GM6/2-7
		Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)		GM6/2-7
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)	TG6/1-8	GM6/8
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)	TG6/1-8	GM6/1
		Cas général		G6	MP6		TP6
8	CEVENNES	Cas général		GM8		PTP8
8	CEVENNES	A-HER niveau 2 n° 70			M8-A	PTP8-A
16	CORSE	A-HER niveau 2 n° 22		G16	M16-A	PTP16-A
16	CORSE	B-HER niveau 2 n° 88		G16	M16-B	PTP16-B
19	GRANDS CAUSSES	Cas général				P19
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8 (Cévennes)		GM19/8
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général				P11	TP11
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)	TG11/3-21	G11/3-21	M11/3-21	P11/3-21
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3,8,11 ou 19	TG14/3-11	G14/3	M14/3-11
		Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)		G14/3	M14/3-8
		Cas général		GM14		P14	TP14
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)	TG14/1	G14/1	M14/1	P14/1
13	LANDES	Cas général			M13	P13	TP13
1	PYRENEES	Cas général		G1	M1	P1	TP1
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)		G12	M12-A	P12-A	TP12-A
12	ARMORICAIN	B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)		G12	M12-B	P12-B	TP12-B
TTGL	LA LOIRE	Cas général	TTGL
9	TABLES CALCAIRES	A-HER niveau 2 n° 57			M9-A	P9-A
		Cas général	TG9	G9	M9	P9	TP9
		Exogène de l'HER 10-		G9/10	M9/10
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)	TG9/21	G9-10/21	M9-10/21
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)		G9-10/21	M9-10/21
		Cas général	TG10-15/4	G10	M10	P10	TP10
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)	TG10-15/4	G10/4	M10/4
4	VOSGES	Cas général		G10/4	M4	P4	TP4
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)	TG22/10
22	ARDENNES	Cas général		GM22		P22	TP22
18	ALSACE	Cas général			MP18		TP18
18	ALSACE	Exogène de l'HER 10		G18/4	M18/4	P18/4

1.4. Macrophytes

La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

Tableau 2. Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole

			Pertinence, par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve		Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve	Très Grands	Grands	Moyens	Petits	Très Petits
20	DEPOTS ARGILO SABLEUX	Cas général		GM20		P20	TP20
		Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)		GM20/9
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)		G21	M21
21	MASSIF CENTRAL NORD	Cas général		G21	M21	P21	TP21
3	MASSIF CENTRAL SUD	Cas général		G3	M3	P3	TP3
		Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)			M3/19
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)			M3/8
		Exogène de l'HER 19 ou 8		G3/19-8
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Cas général			M17	P17	TP17
17	DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES	Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)	TG17/3-21	G17/3-21	M15-17/3-21	P17/3-21	TP17/3-21
15	PLAINE SAONE	Exogène de l'HER 3 ou 21			M15-17/3-21
		Exogène de l'HER 5 (Jura)		G15/5	MP15/5
		Cas général	TG15		MP15		TP15
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)	TG10-15/4
5	JURA/ PRE-ALPES DU NORD	Cas général		G5	M5	P5	TP5
5	JURA/ PRE-ALPES DU NORD	Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG5/2	GM5/2
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône	TTGA1
TTGA	FLEUVES ALPINS	Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire	TTGA2
2	ALPES INTERNES	Cas général		G2	MP2		TP2
7	PRE-ALPES DU SUD	Cas général		GMP7			TP7
7	PRE-ALPES DU SUD	Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)	TG6-7/2	GM7/2
6	MEDITERRANEE	Exogène de l'HER 2 ou 7	TG6-7/2	GM6/2-7
		Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)		GM6/2-7
		Exogène de l'HER 8 (Cévennes)	TG6/1-8	GM6/8
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)	TG6/1-8	GM6/1
		Cas général		G6	MP6
8	CEVENNES	Cas général		GM8		PTP8
8	CEVENNES	A-HER niveau 2 n° 70			M8-A
16	CORSE	A-HER niveau 2 n° 22		G16	M16-A
16	CORSE	B-HER niveau 2 n° 88		G16	M16-B
19	GRANDS CAUSSES	Cas général
19	GRANDS CAUSSES	Exogène de l'HER 8 (Cévennes)		GM19/8
11	CAUSSES AQUITAINS	Cas général					TP11
11	CAUSSES AQUITAINS	Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)	TG11/3-21	G11/3-21	M11/3-21
14	COTEAUX AQUITAINS	Exogène des HER 3,8,11 ou 19	TG14/3-11	G14/3	M14/3-11
		Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)		G14/3	M14/3-8
		Cas général		GM14		P14
		Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)	TG14/1	G14/1	M14/1
13	LANDES	Cas général			M13		TP13
1	PYRENEES	Cas général		G1	M1		TP1
12	ARMORICAIN	A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)		G12	M12-A		TP12-A
12	ARMORICAIN	B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)		G12	M12-B		TP12-B
TTGL	LA LOIRE	Cas général	TTGL
9	TABLES CALCAIRES	A-HER niveau 2 n° 57			M9-A
		Cas général	TG9	G9	M9		TP9
		Exogène de l'HER 10		G9/10	M9/10
		Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)	TG9/21	G9-10/21	M9-10/21
10	COTES CALCAIRES EST	Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)		G9-10/21	M9-10/21
		Cas général	TG10-15/4	G10	M10	P10	TP10
		Exogène de l'HER 4 (Vosges)	TG10-15/4	G10/4	M10/4
4	VOSGES	Cas général		G10/4	M4	P4	TP4
22	ARDENNES	Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)	TG22/10
22	ARDENNES	Cas général		GM22		P22	TP22
18	ALSACE	Cas général			MP18		TP18
18	ALSACE	Exogène de l'HER 4 (Vosges)		G18/4	M18/4	P18/4

1.5. Poissons

En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.

En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

1.6. Macro-crustacés

L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau

Tableau 3. Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau

		Pertinence des éléments biologiques Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent
Typologie		Invertébrés	Poissons (2), (3)	Macrophytes (1), (2)	Diatomées (1), (2)	Phytoplancton
PLANS D'EAU NATURELS
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond	L1
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux	L2
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne	L3
Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne	L4
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire	L5
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne	L6
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne	L7
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux	L8
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne	L9
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire	L10
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne	L11
Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire	L12
Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire	L13
Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire	L14
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux	L15
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire	L16 (*)
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire	L17
Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne	L18
Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire	L19
Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne	L20
Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire	L21
Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire	L22
Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire	L23
Lac de La Réunion	L24
PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire	R1
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse	R2
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R3
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse	R4
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse	R5
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R6
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse	R7
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse	R8
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire	R9
Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse	R10
Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire	R11
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire	R12
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse	R13
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire	R14
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire	R15
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse	R16
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire	R17 ()*
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R18 ()*
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire	R19
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse	R20
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux	R21
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire	R22
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse	R23 ()*
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire	R24
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux	R25
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire	R26
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse	R27
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse	R28
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire	R29
Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse	R30
Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire	R31
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse	R32
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire	R33
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse	R34
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire	R35
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse	R36
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire	R37
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse	R38
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire	R39
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux	R40
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire	R41
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse	R42
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire	R43
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse	R44
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire	R45
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire	R46
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse	R47
Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire	R48
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire	R49
Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse	R50
Retenue en Guadeloupe	R51
Retenue en Martinique	R52
Retenue en Guyane	R53
(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques). (2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture). (3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m. (*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.

Tableau 4. Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)

		Pertinence des éléments biologiques Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent
Code masse d'eau	Type	Invertébrés	Poissons	Macrophytes	Diatomées	Phytoplancton
FRGL128	L16
FRFL77	R17
FRB1L36	R18
FRGL038	R18
FRFL91	R23
FRGL020	R23

3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales

Tableau 5. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains

Zones géographiques

Type

Eléments de qualité

Phytoplancton

Invertébrés benthiques

Macroalgues

Flore (1)

Poissons

Angiospermes

Paramètres physico-chimiques

Hydromorphologie

Paramètres DCE

Chl-a

Invertébrés benthiques Substrat meuble

Autres blooms

Substrat dur intertidal

Macrophyte

Poissons

Zostera marina et noltii

T° C

Salinité

Turbidité

O₂ dissous

Nutriments azote

Nutriments autres (2)

Atlantique, Manche et mer du Nord

FRGT26
FRGT25
FRGT27

(**)

FRFT32

(**)

FRHT03
FRHT05

(**)

FRFT33
FRFT34
FRFT35

(**)

FRGT28
FRFT09

(**)

FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31

(**)

Méditerranée

T10

(***)

(**)

T11

(**)

T12

Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
- (***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;
- Dans l'arrêté « typologie », le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.

Tableau 6. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins

Zones géographiques	Types	Eléments de qualité
		Phytoplancton			Invertébrés benthiques		Flore (1)			Physico-chimiques										Poissons	Hydro-morphologie
		Paramètres DCE
		Chl-a	IA	IC	Substrat meuble	Substrat dur	Macroalgues	Angiospermes	Mangroves	T° C	Salinité	Turbidité	O₂ dissous	Nutriments azote	Nutriments autres (2)	DBO₅	Carbone organique dissous	Carbone Total	pH	Poissons
La Réunion	Type 18	()*	()*	()*						()*	()	()								()*
Martinique	Type 13	()*	()*	()*					()*	()	()	()		()*	()*	()*	()*
Guyane	Type 14			FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090					(*)		()	() FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020 FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070		()*	()*
Guyane	Type 17			FRKT020 FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070					()*		()			()*	()*
Commentaires : - (1) Flore autre que le phytoplancton ; - Chl-a : chlorophylle A ; - IA : indice abondance ; - IC : indice composition ; - (2) Autres nutriments : phosphore et silice ; - Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ; - Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ; - () : indicateur en développement ; - (*) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 7. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains

Zones géographiques	Type	Eléments de qualité
		Phytoplancton			Invertébrés benthiques	Macroalgues			Angiospermes		Paramètres physico-chimiques						Hydromorphologie
		Paramètres DCE
		Chl-a	IA	IC	Substrat meuble	Blooms à ulves	Substrat dur intertidal	Substrat dur subtidal	Zostera marina et noltii	Posidonies	T° C	Salinité	Turbidité	O₂ dissous	Nutriments azote	Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord	C1											()
	C2
	C3						FRGC48
	C4
	C5
	C6
	C7
	C8
	C9
	C10
	C11
	C12
	C13
	C14
	C15
	C16
	C17
Méditerranée	C18										()			()
	C19
	C20
	C21
	C22
	C23
	C24
	C25
	C26
Commentaires : - Chl-a : chlorophylle A ; - IA : indice abondance ; - IC : indice composition ; - (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ; - Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ; - Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ; - (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 8. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins

Zones géographiques	Types	Eléments de qualité
		Phytoplancton			Invertébrés benthiques		Flore (1)			Physico-chimiques						Hydro- morpho- logie
		Paramètres DCE
		Chl-a	IA	IC	Substrat meuble	Substrat dur	Macroalgues	Angiospermes	Mangroves	T° C	Salinité	Turbidité	O₂ dissous	Nutriments azote	Nutriments autres (2)
La Réunion	C43						()*				()		Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4
	C44
	C45
	C46
	C42
Mayotte	C47			()*	(*)	(*)		(*)			()
	C48
	C49
	C50
	C51
	C52
	C53
	C54
Guadeloupe	C56			(*)	()*		()*	(*)	(*)		()			(*)	(*)
	C57
	C58
	C59
	C60
	C61
Martinique	C27			(*)	()*		()*	(*)	(*)		()			(*)	(*)
	C33
	C29
	C30
	C31
	C32
Guyane	C34				()*					(*)	()			(*)	(*)
Commentaires : - (1) Flore autre que le phytoplancton ; - Chl-a : chlorophylle A ; - IA : indice abondance ; - IC : indice composition ; - (2) Autres nutriments : phosphore et silice ; - Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ; - Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ; - () : Pertinence à étudier ; - () : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ; - () : Indicateur en développement ; - (*) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.

Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau

Le tableau 9 indique les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique à surveiller dans les eaux de surface.

Lorsqu'un risque pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement et lorsqu'une norme de qualité environnementale (NQE) pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est également pratiqué dans l'eau de surface en appliquant les NQE exprimées en concentration maximale admissible (NQE-CMA) établies à l'annexe I, partie A, de la directive européenne 2013/39/ UE, lorsqu'il en existe.

Pour les bassins métropolitains, le suivi dans la matrice biote est réalisé conformément à la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances chimiques des eaux de surface dans le biote, ou à toute note technique qui s'y substituerait.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Certaines substances peuvent faire l'objet d'un suivi multiple sur la matrice biote, eau et/ ou sédiment (cf. tableau 9).

Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).

Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs (EIP) est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.

Tableau 9. Substances de l'état chimique des eaux de surface

N°	Code Sandre	Paramètre	Numéro CAS (1)		Matrice
N°	Code Sandre	Paramètre	Numéro CAS (1)	Eau	Biote ESU	Biote (2) EL	Sédiments
1	1101	Alachlore	15972-60-8	X
2	1458	Anthracène	120-12-7	X	X (*)	X	X (*)
3	1107	Atrazine	1912-24-9	X
4	1114	Benzène	71-43-2	X
5		Diphényléthers bromés		X	X (*)	X	X (***)
	2915	BDE100	189084-64-8	X	X (*)	X	X (*)
	2912	BDE153	68631-49-2	X	X (*)	X	X (*)
	2911	BDE154	207122-15-4	X	X (*)	X	X (*)
	2920	BDE28	41318-75-6	X	X (*)	X	X (*)
	2919	BDE47	5436-43-1	X	X (*)	X	X (*)
	2916	BDE99	60348-60-9	X	X (*)	X	X (*)
6	1388	Cadmium et ses composés	7440-43-9	X	X (*)	X	X (*)
6 bis	1276	Tétrachlorure de carbone	56-23-5	X
7	1955	Chloroalcanes C10-C13	85535-84-8	X	X (*)	X	X (*)
8	1464	Chlorfenvinphos	470-90-6	X		X
9	1083	Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)	2921-88-2	X		X
9 bis		Pesticides cyclodiènes		X
	1103	Aldrine	309-00-2	X
	1173	Dieldrine	60-57-1	X		X
	1181	Endrine	72-20-8	X		X
	1207	Isodrine	465-73-6	X
9 ter		DDT total et para-para-DDT	sans objet	X		X	X
	1144	DDD 44'	72-54-8	X		X	X
	1146	DDE 44'	72-55-9	X		X	X
	1147	DDT 24'	789-02-6	X		X	X
	1148	DDT 44'	50-29-3	X		X	X
10	1161	1,2-dichloroéthane	107-06-2	X
11	1168	Dichlorométhane	75-09-2	X
12	6616	Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)	117-81-7	X	X (*)	X	X (*)
13	1177	Diuron	330-54-1	X
14		Endosulfan		X
	1178	Endosulfan alpha	959-98-8	X
	1179	Endosulfan bêta	33213-65-9	X
15 ()*	1191	Fluoranthène	206-44-0	X	X (*)	X	X (***)
16	1199	Hexachlorobenzène	118-74-1	X	X (***)	X	X (*)
17	1652	Hexachlorobutadiène	87-68-3	X	X (*)	X	X (*)
18		Hexachlorocyclohexane		X	X (*)	X	X (***)
	1200	Hexachlorocyclohexane alpha	319-84-6	X	X (*)	X	X (*)
	1201	Hexachlorocyclohexane bêta	319-85-7	X	X (*)	X	X (*)
	1202	Hexachlorocyclohexane delta	319-86-8	X	X (*)	X	X (*)
	1203	Hexachlorocyclohexane gamma	58-89-9	X	X (*)	X	X (*)
19	1208	Isoproturon	34123-59-6	X
20	1382	Plomb et ses composés	7439-92-1	X	X (*)	X	X (*)
21	1387	Mercure et ses composés	7439-97-6	X	X (*)	X	X (***)
22	1517	Naphtalène	91-20-3	X		X	X
23	1386	Nickel et ses composés	7440-02-0	X		X	X
24	1958	Nonylphénols (4-nonylphénol)	84852-15-3	X		X
25	1959	Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)	140-66-9	X		X
26	1888	Pentachlorobenzène	608-93-5	X	X (*)	X	X (*)
27	1235	Pentachlorophénol	87-86-5	X		X
28 ()*		Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)	sans objet	X	X	X	X
	1115	Benzo (a) pyrène	50-32-8	X	X (*)	X	X (*)
	1116	Benzo (b) fluoranthène	205-99-2	X (*)	X (*)		X (*)
	1117	Benzo (k) fluoranthène	207-08-9	X (*)	X (*)		X (*)
	1118	Benzo (g, h, i) pérylène	191-24-2	X (*)	X (***)		X (*)
	1204	Indéno (1,2,3-cd) pyrène	193-39-5		X (*)		X (*)
29	1263	Simazine	122-34-9	X
29 bis	1272	Tétrachloroéthylène	127-18-4	X
29 ter	1286	Trichloroéthylène	79-01-6	X
30	2879	Composés du tributylétain (Tributylétain cation)	36643-28-4	X	X (*)	X	X (*)
31		Trichlorobenzène		X		X
	1630	Trichlorobenzène-1,2,3	87-61-6	X		X
	1283	Trichlorobenzène-1,2,4	120-82-1	X		X
	1629	Trichlorobenzène-1,3,5	108-70-3	X		X
32	1135	Trichlorométhane	67-66-3	X
33	1289	Trifluraline	1582-09-8	X		X
34	1172	Dicofol	115-32-2	X	X (*)	X	X (*)
35	6561	Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)	1763-23-1	X	X (*)	X	X (***)
36	2028	Quinoxyfène	124495-18-7	X	X (*)	X	X (*)
37 (**)		Dioxines et composés de type dioxine			X (***)	X	X (*)
	2566	1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine	3268-87-9		X (*)	X	X (*)
	2575	1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine	35822-46-9		X (***)	X	X (*)
	2596	1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane	67562-39-4		X (*)	X	X (*)
	2597	1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane	55673-89-7		X (*)	X	X (***)
	2571	1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo [b, e] [1,4] dioxine	39227-28-6		X (*)	X	X (*)
	2591	1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane	70648-26-9		X (*)	X	X (*)
	2592	1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane	57117-44-9		X (*)	X	X (*)
	2572	1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine	57653-85-7		X (*)	X	X (*)
	2594	1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane	72918-21-9		X (*)	X	X (***)
	2573	1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine	19408-74-3		X (*)	X	X (*)
	2588	1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane	57117-41-6		X (***)	X	X (***)
	2569	1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine	40321-76-4		X (*)	X	X (*)
	2593	2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane	60851-34-5		X (*)	X	X (*)
	2589	2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane	57117-31-4		X (*)	X	X (*)
	2586	2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane	51207-31-9		X (*)	X	X (*)
	2562	2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine	1746-01-6		X (*)	X	X (*)
	5248	Octachlorodibenzofuranne	39001-02-0		X (*)	X	X (***)
	1627	PCB 105	32598-14-4		X (*)	X	X (***)
	5433	PCB 114	74472-37-0		X (*)	X	X (*)
	1243	PCB 118	31508-00-6		X (*)	X	X (*)
	1089	PCB 126	57465-28-8		X (***)	X	X (***)
	2032	PCB 156	38380-08-4		X (*)	X	X (*)
	5435	PCB 157	69782-90-7		X (*)	X	X (***)
	5436	PCB 167	52663-72-6		X (*)	X	X (*)
	1090	PCB 169	32774-16-6		X (*)	X	X (*)
	1091	PCB 77	32598-13-3		X (*)	X	X (*)
	5432	PCB 81	70362-50-4		X (*)	X	X (***)
	5434	PCB123	65510-44-3		X (*)	X	X (*)
	5437	PCB189	39635-31-9		X (***)	X	X (*)
38	1688	Aclonifène	74070-46-5	X		X
39	1119	Bifénox	42576-02-3	X
40	1935	Cybutryne	28159-98-0	X		X
41	1140	Cyperméthrine	52315-07-8	X
42	1170	Dichlorvos	62-73-7	X
43		Hexabromocyclododécane (HBCDD)		X	X (*)	X	X (*)
	6651	Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD	134237-50-6	X	X (*)	X	X (*)
	6652	Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD	134237-51-7	X	X (*)	X	X (*)
	6653	Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD	134237-52-8	X	X (*)	X	X (*)
44		Heptachlore et époxyde d'heptachlore		X	X (*)	X	X (*)
	1197	Heptachlore	76-44-8	X	X (*)	X	X (*)
	1748	Heptachlore époxyde exo cis	1024-57-3	X	X (*)	X	X (*)
	1749	Heptachlore époxyde endo trans	28044-83-9	X	X (***)	X	X (*)
45	1269	Terbutryne	886-50-0	X		X
() Substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/ UE ; () Substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/ UE ; () Substance dont le suivi sur biote ou sédiment doit être réalisé pour le suivi en tendance ; _ _ Substance ubiquiste ; (**) Substance à surveiller sur support eau si un risque potentiel de dépassement de la CMA eau est présumé. (1) C. A. S. : Chemical abstract service. (2) Biote : le suivi biote pour les eaux littorales se fait dans la matrice « mollusque ».

Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4-1 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances.

Ces substances constituent, avec les substances de l'état chimique, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Certaines substances sont identifiées dans les tableaux suivants comme faisant partie de la catégorie A. L'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface définit, parmi les substances de la catégorie A, celles qui ont le statut de polluant spécifique de l'état écologique. A ce titre, elles sont utilisées pour l'évaluation de l'état écologique ; les autres substances de la catégorie A sont susceptibles de pouvoir l'intégrer.

Toutes les substances de la catégorie A ont vocation à être intégrées au suivi des émissions polluantes dans l'environnement.

Les substances des catégories B et C sont surveillées afin d'améliorer la connaissance de l'imprégnation des milieux par celles-ci et des risques associés.

Les substances faisant partie des catégories A et B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances faisant partie à la fois de la catégorie B et de la catégorie C :
- pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2025, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
- pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.

Tableau 10. Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Code Sandre	Paramètre	N° CAS	Catégorie			Usage Pesticide ou métabolite de pesticide	METR	DOM	Matrice
Code Sandre	Paramètre	N° CAS	A	B	C	Usage Pesticide ou métabolite de pesticide	METR	DOM	EAU	SEDIMENT
1212	2,4 MCPA	94-74-6	X			X	X	X	X
1141	2, 4D	94-75-7	X			X	X	X	X
5369	Acide fenofibrique	42017-89-0	X				X		X
1105	Aminotriazole	61-82-5	X			X	X		X
1907	AMPA	1066-51-9	X			X	X	X	X
1368	Argent ()*	7440-22-4	X				X	X	X	X
1369	Arsenic	7440-38-2	X				X	X	X	X
1951	Azoxystrobine	131860-33-8	X			X	X	X (*)	X
1113	Bentazone	25057-89-0	X			X	X		X
1584	Biphényle	92-52-4	X				X		X	X
5526	Boscalid	188425-85-6	X			X	X		X
5296	Carbamazépine	298-46-4	X				X	X	X
6725	Carbamazépine époxyde	36507-30-9	X				X	X	X
1129	Carbendazime	10605-21-7	X			X	X	X	X
1866	Chlordécone	143-50-0	X					X	X
1474	Chlorprophame	101-21-3	X			X	X		X
1136	Chlortoluron	15545-48-9	X			X	X	X	X
1389	Chrome	7440-47-3	X				X	X	X	X
1379	Cobalt ()*	7440-48-4	X				X	X	X	X
1392	Cuivre	7440-50-8	X				X	X	X	X
1084	Cyanures libres	57-12-5	X				X	X	X
1359	Cyprodinil	121552-61-2	X			X	X		X	X
1480	Dicamba	1918-00-9	X			X	X		X
5349	Diclofénac	15307-86-5	X				X	X	X
1814	Diflufenicanil	83164-33-4	X			X	X	X (*)	X	X
1678	Diméthénamide	87674-68-8	X			X	X		X
1700	Fenpropidine	67306-00-7	X			X	X	X	X
1675	Flurochloridone	61213-25-0	X			X	X		X
1506	Glyphosate	1071-83-6	X			X	X	X	X
5350	Ibuprofène	15687-27-1	X				X	X	X
1877	Imidaclopride	138261-41-3	X			X	X	X	X
1206	Iprodione	36734-19-7	X			X	X		X
5353	Kétoprofène	22071-15-4	X				X	X	X
1406	Lénacile	2164-08-1	X			X	X		X
1209	Linuron	330-55-2	X			X		X	X
1796	Métaldéhyde	108-62-3	X			X	X		X
1670	Métazachlore	67129-08-2	X			X	X		X
1221	Métolachlore	51218-45-2	X			X	X	X	X
6854	Métolachlore ESA	171118-09-5	X			X	X	X	X
6853	Métolachlore OXA	152019-73-3	X			X	X	X	X
1882	Nicosulfuron	111991-09-4	X			X	X		X
1667	Oxadiazon	19666-30-9	X			X	X	X	X
5375	Oxazépam	604-75-1	X				X	X	X
5354	Paracétamol	103-90-2	X				X	X	X
1234	Pendiméthaline	40487-42-1	X			X	X	X (***)	X	X
1847	Phosphate de tributyle	126-73-8	X				X		X
1709	Piperonyl butoxyde	51-03-6	X			X	X	X	X
1528	Pirimicarbe	23103-98-2	X			X	X		X
1414	Propyzamide	23950-58-5	X			X	X	X	X
1092	Prosulfocarbe	52888-80-9	X			X	X	X	X
5356	Sulfamethoxazole	723-46-6	X				X	X	X
1694	Tebuconazole	107534-96-3	X			X	X		X
1268	Terbuthylazine	5915-41-3	X			X	X	X	X
2555	Thallium ()*	7440-28-0	X				X	X	X	X
1713	Thiabendazole	148-79-8	X			X	X	X	X
1940	Thiafluamide = Flufenacet	142459-58-3	X			X	X	X	X
1278	Toluène	108-88-3	X				X		X	X
1780	Xylène	1330-20-7	X				X		X	X
1383	Zinc	7440-66-6	X				X	X	X	X
1929	1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree	3567-62-2		X		X	X		X
2010	1,2,3,4-Tetrachlorobenzene	634-66-2		X			X			X
2536	1,2,3,5 tétrachlorobenzène	634-90-2		X			X			X
7141	1,3,5-Benzenetriol (*)	108-73-6		X			X	X	X
7011	1-Hydroxy Ibuprofène	53949-53-4		X			X		X
8323	1-laureth sulfate (**)	3088-31-1			X		X	X	X
6870	2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide	4394-00-7		X			X	X	X
7099	2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol ()	2668-47-5		X				X		X
8324	2-laureth sulfate (**)	9004-82-4			X		X	X	X
8301	4,5-dichloro-2-octyl-1,2-thiazol-3 (2H)-one (****)	64359-81-5			X		X	X	X	X
6536	4-Methylbenzylidene camphor	36861-47-9		X			X			X
6369	4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)	27176-93-8		X			X	X		X
6366	4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)			X			X	X	X	X
7101	4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol ()	17540-75-9		X			X	X		X
2610	4-tert-butylphénol ()	98-54-4		X			X	X		X
1453	Acénaphtène	83-32-9		X			X			X
7136	Acetazolamide ()*	59-66-5		X			X	X	X
1903	Acétochlore	34256-82-1		X		X	X	X	X
1465	Acide monochloroacétique	79-11-8		X			X		X
6509	Acide perfluoro-decanoïque	335-76-2		X			X	X	X
5978	Acide perfluoro-n-hexanoïque	307-24-4		X			X		X
5347	Acide perfluoro-octanoïque	335-67-1		X			X		X
6830	Acide sulfonique de perfluorohexane	355-46-4		X			X		X
1370	Aluminium ()*	7429-90-5		X			X		X	X
6716	Amiodarone ()	1951-25-3		X			X	X		X
7102	Anthanthrene ()	191-26-4		X			X	X		X
2013	Anthraquinone	84-65-1		X			X	X		X
1376	Antimoine	7440-36-0		X			X	X	X	X
3159	Atrazine 2-hydroxy-desethyl	19988-24-0		X		X	X		X
1109	Atrazine déisopropyl	1007-28-9		X		X	X		X
1830	Atrazine déisopropyl déséthyl	3397-62-4		X		X	X		X
1108	Atrazine déséthyl	6190-65-4		X		X	X		X
1396	Baryum ()*	7440-39-3		X			X	X	X	X
8306	Benzisothiazolinone (**)	2634-33-5			X		X	X	X
1377	Béryllium ()*	7440-41-7		X			X	X	X	X
1120	Bifenthrin	82657-04-3			X		X	X		X
2766	Bisphenol A	80-05-7		X			X	X	X
7594	Bisphenol S ()*	80-09-1		X			X	X	X
1125	Bromoxynil	1689-84-5		X		X	X		X
1530	Bromure de méthyle	74-83-9		X		X	X		X
1924	Butyl benzyl phtalate ()*	85-68-7		X			X	X	X	X
6842	Carboxy-ibuprofène	15935-54-3		X			X		X
1650	Chlorophénol-4	106-48-9		X			X		X
1753	Chlorure de vinyle	75-01-4		X			X		X
5360	Clotrimazole (**)	23593-75-1		X			X	X	X	X
8325	Comperlan 100 (****)	68140-00-1			X		X	X	X
6733	Cyclophosphamide	50-18-0		X			X		X
1815	Décabromodiphényl éther ()	1163-19-5		X			X	X		X
5797	DEET (**)	134-62-3		X			X	X	X
1149	Deltaméthrine	52918-63-5		X		X	X	X	X	X
5372	Diazepam ()*	439-14-5		X			X	X	X
1498	Dibromoéthane-1,2	106-93-4		X		X	X		X
7074	Dibutyletain cation ()	14488-53-0		X			X	X		X
1586	Dichloroaniline-3,4	95-76-1		X		X	X		X
6636	Didecyldimethylammonium (**)	20256-56-8		X	X (sed)		X	X	X	X
1527	Diéthyl phtalate	84-66-2		X			X	X	X
5325	Diisobutyl phthalate	84-69-5		X			X	X	X	X
6658	Diisodecyl phthalate	26761-40-0		X			X			X
6215	Diisononyl phtalate	28553-12-0		X			X			X
1175	Diméthoate	60-51-5		X		X	X		X
1578	Dinitrotoluène-2,4	121-14-2		X			X		X
1577	Dinitrotoluène-2,6	606-20-2		X			X		X
7118	Diosgenin ()	512-04-9		X			X	X		X
7495	Diphényl étain cation	53675-52-8		X			X			X
8297	Dodécyl diméthyl benzyl ammonium (**)	10328-35-5		X	X (sed)		X	X	X	X
3383	Dodécyl phénol	27193-86-8		X			X			X
1494	Epichlorohydrine	106-89-8		X			X		X
1744	Epoxiconazole	133855-98-8		X		X	X		X
8512	Equivalent oestrogénique 17 beta oestradiol (E2-EQ) (**)				X		X	X	X
5396	Estrone ()*	53-16-7		X			X	X	X
1380	Etain (*)	7440-31-5		X			X	X	X	X
8327	Ethylhexyl sulfate (**)	72214-01-8		X	X (sed)		X	X	X	X
6644	Ethylparaben	120-47-8		X			X	X	X
1393	Fer ()*	7439-89-6		X			X	X	X	X
2009	Fipronil (**)	120068-37-3			X		X	X	X	X
2023	Flumioxazine	103361-09-7		X		X	X		X
2547	Fluroxypyr-meptyl	81406-37-3		X		X	X			X
1194	Flusilazole	85509-19-9		X		X	X			X
6618	Galaxolide	1222-05-5		X			X	X		X
8299	Hexadécyl diméthyl benzyl ammonium	10328-34-4			X		X	X		X
8331	Héxadécylbétaine	693-33-4			X		X	X		X
8326	Incromine sd (**)	7651-02-7			X		X	X	X	X
7129	Irganox 1076 ()	2082-79-3		X			X	X		X
1945	Isoxaflutole	141112-29-0		X		X	X		X
1094	Lambda-cyhalothrine	91465-08-6		X		X	X			X
8321	LAS C10C14 (**) (***)				X		X	X	X	X
5282	Lauryl sulfate (**)	151-41-7		X	X (sed)		X	X	X	X
1364	Lithium ()*	7439-93-2		X			X	X	X	X
5374	Lorazepam ()*	846-49-1		X			X	X	X
1210	Malathion ()*	121-75-5		X		X	X	X	X
1394	Manganèse	7439-96-5		X			X	X	X	X
1510	Mercaptodiméthur	2032-65-7		X		X	X		X
6755	Metformine	657-24-9		X			X	X	X
8315	Méthyl nonyl kétone	112-12-9			X		X	X		X
1512	Méthyl tert-butyl Ether	1634-04-4		X			X		X
6664	Methyl triclosan	4640-01-1		X			X			X
1618	Méthyl-2-Naphtalène	91-57-6		X			X			X
8252	Méthylchloroisothiazolinone (**)	26172-55-4			X		X	X	X
8253	Méthylisothiazolinone (**)	2682-20-4			X		X	X	X
6695	Methylparaben	99-76-3		X			X	X	X
1640	Méthylphénol-2	95-48-7		X			X		X
1638	Méthylphénol-4	106-44-5		X			X		X
7140	Midazolam ()*	59467-70-8		X			X	X	X
1395	Molybdène ()*	7439-98-7		X			X	X	X	X
2542	Monobutylétain cation	78763-54-9		X			X			X
7497	Monophenyletain cation			X			X	X		X
1462	n-Butyl Phtalate	84-74-2		X			X	X	X	X
2614	Nitrobenzène	98-95-3		X			X		X
5400	Noréthindrone ()*	68-22-4		X			X	X	X
8300	Octadécyl diméthyl benzyl ammonium	37612-69-4			X		X	X		X
6686	Octocrylene	6197-30-4		X			X			X
8302	Octylisothiazolinone (**)	26530-20-1			X		X	X	X	X
6533	Ofloxacine	82419-36-1		X			X	X	X
1230	Ométhoate	1113-02-6		X		X	X		X
1952	Oxyfluorfène	42874-03-3		X		X	X			X
6219	Perchlorate	14797-73-0		X			X	X	X
1523	Perméthrine	52645-53-1		X			X	X		X
1524	Phénanthrène	85-01-8		X			X			X
1489	Phtalate de diméthyle	131-11-3		X			X		X
1253	Prochloraz	67747-09-5		X		X	X		X
6693	Propylparaben	94-13-3		X			X	X	X
1261	Pyrimiphos-méthyl	29232-93-7		X		X	X		X
1892	Rimsulfuron	122931-48-0		X		X	X		X
1385	Sélénium	7782-49-2		X			X	X	X	X
8328	Stepanquat GA 90 (C16) (**)				X		X	X	X	X
8329	Stepanquat GA 90 (C18) (**)				X		X	X	X	X
6525	Sulfamethazine (*)	57-68-1		X			X	X	X
6649	Surfynol 104 (**)	126-86-3		X			X	X	X
6657	Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)	21850-44-2			X		X			X
7131	Tetrabromobisphenol A ()	79-94-7		X			X	X		X
1936	Tétrabutylétain	1461-25-2		X			X			X
1631	Tetrachlorobenzène-1,2,4,5	95-94-3		X			X			X
1271	Tétrachloroéthane-1,1,2,2	79-34-5		X			X		X
8298	Tétradécyl dimethyl benzyl ammonium (**)	16287-71-1		X	X (sed)		X	X	X	X
5921	Tetramethrin ()	7696-12-0		X		X	X	X		X
1373	Titane ()*	7440-32-6		X			X	X	X	X
1285	Trichloroéthane-1,1,2	79-00-5		X			X		X
6989	Triclocarban	101-20-2		X			X	X	X	X
5430	Triclosan	3380-34-5		X	X		X	X	X
6372	Triphénylétain cation	668-34-8		X			X			X
8322	Triton X-100 (**) (***)	9002-93-1			X		X	X	X
1361	Uranium ()*	7440-61-1		X			X	X	X	X
1384	Vanadium ()*	7440-62-2		X			X	X	X	X
() Optionnel pour la Réunion dans les matrice eau et sédiment. () Optionnel pour la Réunion dans la matrice sédiment. La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses. () Martinique et Guyane uniquement. () Pour ces substances organiques (nouvellement introduites dans la liste des substances pertinentes à surveiller), et dans l'attente de données complémentaires, l'exigence de la réalisation de la mesure sur l'eau brute ne s'applique pas (autorisation d'une mesure sur la fraction dissoute selon le code SANDRE 3 ou sur la fraction brute suivant le code SANDRE 23). (***) Ces paramètres sont des sommes d'autres paramètres. Pour le paramètre 8321 les paramètres individuels sont les paramètres sandre 8316,8317,8318,8319 et 8320. Les paramètres individuels pour le paramètre 8322 sont en cours de définition et seront précisés dans la fiche SANDRE correspondante.

Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines

Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaire à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement. Sauf exception argumentée, les laboratoires rendent leurs analyses sous couvert de l'agrément.

Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux (notamment en outre-mer), le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office français de la biodiversité. De façon générale, toutes les préconisations devront être appliquées pour ne pas détériorer les milieux aquatiques et afin d'éviter de porter atteinte aux espèces protégées.

Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.

De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats. Toutefois, le programme d'échantillonnage peut être adapté si le fonctionnement hydrologique particulier de certains milieux le justifie. En outre, dans le cas où la réalisation du prélèvement mettrait manifestement en danger la sécurité de l'opérateur, la programmation de la surveillance peut être adaptée.

De manière générale, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont référencées dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.

1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau

1.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

1.2. Eléments physico-chimiques et chimiques

Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 11 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

Tableau 11. Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau

Paramètre Physico-chimique Cible	CSP	Libellé Sandre du paramètre	CSS	Libellé Sandre du support	CSF	Libellé Sandre de la fraction	CSU	Symbole Sandre Unité
Groupe 1 (mesuré in situ)
Température	1301	Température de l'Eau	3	Eau	23	Eau brute	27	° C
Oxygène dissous	1311	Oxygène dissous	3	Eau	23	Eau brute	175	mg (O₂)/ L
Saturation en O₂ dissous	1312	Taux de saturation en oxygène	3	Eau	23	Eau brute	243	%
pH	1302	Potentiel en Hydrogène (pH)	3	Eau	23	Eau brute	264	unité pH
Conductivité	1303	Conductivité à 25° C	3	Eau	23	Eau brute	147	µS/ cm
Turbidité ()*	1295	Turbidité Formazine Néphélométrique	3	Eau	23	Eau brute	232	NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
DBO₅	1313	Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D. B. O. 5)	3	Eau	23	Eau brute	175	mg (O₂)/ L
NKJ	1319	Azote Kjeldahl	3	Eau	23	Eau brute	168	mg (N)/ L
P total	1350	Phosphore total	3	Eau	23	Eau brute	177	mg (P)/ L
MEST	1305	Matières en suspension	3	Eau	23	Eau brute	162	mg/ L
Chlorophylle a (*)	1439	Chlorophylle a	3	Eau	23	Eau brute	133	µg/ L
phéopigments (***)	1436	Phéopigments	3	Eau	23	Eau brute	133	µg/ L
DCO ()*	1314	Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.)	3	Eau	23	Eau brute	175	mg (O₂)/ L
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH₄ ⁺	1335	Ammonium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	169	mg (NH₄)/ L
NO₃^-	1340	Nitrates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	173	mg (NO₃)/ L
NO₂^-	1339	Nitrites	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	171	mg (NO₂)/ L
PO₄ ^(3-)	1433	Orthophosphates (PO₄)	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	176	mg (PO₄)/ L
COD	1841	Carbone Organique	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	163	mg (C)/ L
Silice dissoute	1342	Silicates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	273	mg (SiO₂)/ L
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures	1337	Chlorures	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	164	mg (Cl)/ l
Sulfates	1338	Sulfates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	179	mg (SO₄)/ l
Bicarbonates	1327	Hydrogénocarbonates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	274	mg (HCO₃)/ l
Calcium	1374	Calcium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	292	mg (Ca)/ l
Magnésium	1372	Magnésium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	320	mg (Mg)/ l
Sodium	1375	Sodium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	326	mg (Na)/ l
Potassium	1367	Potassium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	316	mg (K)/ l
Dureté TH ()	1345	Dureté totale	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	28	° f
TAC	1347	Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	28	° f
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Granulométrie (*)	6228	Particule inférieures à 20 µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie (*)	3054	Particule entre [20,63 [µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie (*)	7042	Particule entre [63,150 [µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie (***)	7043	Particule entre [150,200 [µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie (*)	7044	Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Perte au feu (***)	6578	Perte au feu à 550° C	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Carbone organique total (*)	1841	Carbone Organique	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium (*)	1370	Aluminium	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Fer (*)	1393	Fer	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Manganèse (*)	1394	Manganèse	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité () Paramètres optionnels ; () Paramètres calculés ; (**) Paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage).

Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique et substances pertinentes à surveiller.

Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexes II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

1.3. Eléments hydromorphologiques

Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :
- le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
- la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;
- les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).

Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 1.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau

2.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

2.2. Eléments physico-chimiques

Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 12 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

Tableau 12. Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau

Paramètre Physico-chimique Cible	CSP	Libellé Sandre du paramètre	CSS	Libellé Sandre du support	CSF	Libellé Sandre de la fraction	CSU	Symbole Sandre Unité (**)
Groupe 1 (mesuré in situ)
Transparence	1332	Limpidité-Disque de Secchi	3	Eau	23	Eau brute	13	cm
Température	1301	Température de l'Eau	3	Eau	23	Eau brute	27	° C
Oxygène dissous	1311	Oxygène dissous	3	Eau	23	Eau brute	175	mg (O₂)/ l
Saturation en O₂dissous	1312	Taux de saturation en oxygène	3	Eau	23	Eau brute	243	%
pH	1302	Potentiel en Hydrogène (pH)	3	Eau	23	Eau brute	264	unité pH
Conductivité	1303	Conductivité à 25° C	3	Eau	23	Eau brute	147	µS/ cm
Cote à l'échelle	1429	Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique	3	Eau	23	Eau brute	111	m
Turbidité (***)	1295	Turbidité Formazine Néphélométrique	3	Eau	23	Eau brute	232	NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
NKJ	1319	Azote Kjeldahl	3	Eau	23	Eau brute	168	mg (N)/ l
P total	1350	Phosphore total	3	Eau	23	Eau brute	582	µg (P)/ l
MEST	1305	Matières en suspension	3	Eau	23	Eau brute	162	mg/ l
Matière minérale en suspension	6048	Matière minérale en suspension	3	Eau	23	Eau brute	162	mg/ l
Chlorophylle a	1439	Chlorophylle a	3	Eau	23	Eau brute	133	µg/ l
phéopigments	1436	Phéopigments	3	Eau	23	Eau brute	133	µg/ l
Turbidité (***)	1295	Turbidité Formazine Néphélométrique	3	Eau	23	Eau brute	232	NFU
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH₄ ⁺	1335	Ammonium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	378	µg (NH₄)/ l
NO₃^-	1340	Nitrates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	173	mg (NO₃)/ l
NO₂^-	1339	Nitrites	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	583	µg (NO₂)/ l
PO₄ (^3-)	1433	Orthophosphates (PO₄)	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	379	µg (PO₄)/ l
COD	1841	Carbone Organique	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	163	mg (C)/ l
Silice dissoute	1342	Silicates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	273	mg (SiO₂)/ l
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures	1337	Chlorures	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	164	mg (Cl)/ l
Sulfates	1338	Sulfates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	179	mg (SO₄)/ l
Bicarbonates	1327	Hydrogénocarbonates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	274	mg (HCO₃)/ l
Calcium	1374	Calcium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	292	mg (Ca)/ l
Magnésium	1372	Magnésium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	320	mg (Mg)/ l
Sodium	1375	Sodium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	326	mg (Na)/ l
Potassium	1367	Potassium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	316	mg (K)/ l
Dureté TH ()	1345	Dureté totale	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	28	° f
TA (*)	1346	Titre alcalimétrique (T. A.)	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	28	° f
TAC (*)	1347	Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	28	° f
Aluminium	1370	Aluminium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	278	µg (Al)/ l
Fer	1393	Fer	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	307	µg (Fe)/ l
Manganèse	1394	Manganèse	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	321	µg (Mn)/ l
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Carbone organique total	1841	Carbone Organique	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
NKJ	1319	Azote Kjeldahl	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Phosphore total	1350	Phosphore total	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Perte au feu	6578	Perte au feu à 550° C	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	245	% poids sec
Granulométrie	6228	Particule inférieures à 20 µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie	3054	Particule entre [20,63 [µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie	7042	Particule entre [63,150 [µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie	7043	Particule entre [150,200 [µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Granulométrie	7044	Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	246	% poids sec
Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)
PO₄ ^(3-)	1433	Orthophosphates (PO₄)	6	Sédiments	5	Eau interstitielle sédiments	379	µg (PO₄)/ L
Phosphore total	1350	Phosphore total	6	Sédiments	5	Eau interstitielle sédiments	582	µg (P)/ L
NH₄ ⁺	1335	Ammonium	6	Sédiments	5	Eau interstitielle sédiments	378	µg (NH₄)/ L
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium	1370	Aluminium	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Fer	1393	Fer	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Manganèse	1394	Manganèse	6	Sédiments	32	Particule < 2 mm de sédiments	160	mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité () Paramètres optionnels ; () Paramètres calculés ; () TAC (à privilégier) ou TA ; () Le « code Sandre unité » indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ; (***) Mesure sur site ou en laboratoire. La mesure sur site est à privilégier : mesure ponctuelle à réaliser sur les différents types d'échantillonnages réalisés à l'aide d'un appareil portable : une mesure sur l'échantillon intégré de la zone euphotique, une mesure sur l'échantillon de fond et une mesure sur les échantillons de profondeurs intermédiaires éventuels. La réalisation d'un profil in-situ de ce paramètre à l'aide d'une sonde n'est pas demandée.

Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique et substances pertinentes. Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexe II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

2.3. Eléments hydromorphologiques

Deux éléments de qualité sont pris en compte :
- le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;
- les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).

Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 2.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales

3.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

3.2. Eléments physico-chimiques et chimiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Le tableau 13 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres physico-chimiques. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

Tableau 13. Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales

Paramètre physico-chimique cible	Code SANDRE Paramètre	Libellé Sandre du paramètre	Code SANDRE Support	Libellé Sandre du support	Code SANDRE Fraction	Libellé Sandre de la fraction	Code SANDRE Unité	Symbole Sandre Unité
Transparence	1295	Turbidité Formazine Néphélométrique	3	Eau	23	Eau brute	232	Unité Formazine Néphélométrique (FNU)
Nutriments	1335	Ammonium	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	141	µmol/ L
	1339	Nitrites	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	141	µmol/ L
	1340	Nitrates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …)	141	µmol/ L
	6364	Somme des Nitrates + des Nitrites	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	141	µmol/ L
	6018	Azote total	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	141	µmol/ L
	1433	Orthophosphates	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …)	141	µmol/ L
	1350	Phosphore total	3	Eau	3	Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)	141	µmol/ L
	1842	Salinité	3	Eau	23	Eau brute	X	Sans objet
Température	1301	Température de l'Eau	3	Eau	23	Eau brute	27	° C
Oxygène	1311	Oxygène dissous	3	Eau	23	Eau brute	162	mg/ L
Chlorophylle-a	1439	Chlorophylle a	3	Eau	244	Phase particulaire de l'eau > = 0.7 µm	133	µg/ L

3.3. Eléments hydromorphologiques

Les méthodes de suivis des pressions et activités anthropiques utilisées sont celles indiquées au 3.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont également détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.

En cas d'absence d'information sur une matrice ou des paramètres donnés, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales

Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.

La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.

Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.

1. Répartition des stations « cours d'eau » du réseau de contrôle de surveillance

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau.

Tableau 14. Ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau

Tailles des cours d'eau	% du nombre de stations du réseau de contrôle de surveillance par taille de cours d'eau
Très Petits	30 %
Petits	25 %
Moyens	25 %
Grands	10 %
Très Grands	10 %
Total	100 %

Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières. Notamment, elle ne prévoit pas les dispositions spécifiques relatives aux masses d'eau frontalières et les voies d'eau artificielles qui viennent s'ajouter.

Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, la répartition des stations tient compte :
- de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
- des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
- de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
- des forces motrices.

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.

Tableau 15. Ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage

Hydroécorégion de niveau 1		Rhône, Méditerranée et Corse	Loire- Bretagne	Adour- Garonne	Seine- Normandie	Rhin-Meuse	Artois-Picardie
1	Pyrénées	2 %		10 %
2	Alpes internes	2 %
3	Massif Central Sud	3 %	10 %	17 %
4	Vosges	1 %				20 %
5	Jura-Préalpes Nord	15 %				0 %
6	Méditerranée	27 %
7	Préalpes du Sud	11 %
8	Cévennes	6 %	0 %	1 %
9	Tables calcaires		24 %	6 %	69 %	1 %	69 %
10	Côtes calcaires Est	6 %	2 %		16 %	56 %
11	Causses calcaires			6 %
12	Armoricain		36 %		11 %
13	Landes		0 %	11 %
14	Coteaux aquitains	1 %		41 %
15	Plaine Saône	7 %
16	Corse	8 %
17	Dépressions sédiment		6 %
18	Alsace	0 %				20 %
19	Grands Causses	1 %	0 %	2 %
20	Dépôts argilo-sableux		5 %	0 %	1 %		27 %
21	Massif Central Nord	0 %	16 %	5 %	3 %
22	Ardennes				0 %	3 %	4 %
		100 %	100 %	100 %	100 %	100 %	100 %

En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.

2. Répartition des stations « plans d'eau » du réseau de contrôle de surveillance

La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :
- en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;
- en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité environnementale rencontrée ;
- en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.

3. Remplacement de sites du réseau de contrôle de surveillance posant des problèmes avérés

Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.

En outre, les stations seront choisies préférentiellement de façon à diminuer le plus possible la distance entre les différents sites de prélèvement qui la constituent.

De surcroit, autant que possible, la station sera représentative de l'état de la masse d'eau.

Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface

Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :

(A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;

(B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;

(D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.

Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.

Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.

En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.

Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.

Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).

Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.

1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières

1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 16. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)	6	8 (mars à octobre)	Tous (1)
Phytoplancton (abondance, composition)	6	12	Tous (1)
Angiospermes	6	1	Tous (1)
Macro-algues (blooms)	6	3	Tous (1)
Macro-algues (intertidal)	2	1	Tous (1)
Macro-algues (subtidal)	2 6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)	1	Tous (1)
Invertébrés	6 (sites d'appui) 2 (autres sites)	1	Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température Salinité Turbidité	6	En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie	Tous (1)
Oxygène dissous	6	Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton	Tous (1)
Nutriments	6	Au minimum 4 (de novembre à février)	Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.2. Eaux côtières de Méditerranée

Tableau 17. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse, abondance, composition)	6	12	Tous (1)
Angiospermes	2	1	Tous (1)
Macro-algues	1	1	Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble	2	1	Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température Salinité	6	Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)	Tous (1)
Oxygène dissous	6	Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)	Tous (1)
Nutriments	6	Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)	Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe

Tableau 18. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse et abondance)	6	6 minimum	Tous (1)
Phytoplancton (biomasse et abondance)	6	12	2 sites représentatifs pour la Martinique, 3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
Angiospermes	6	1	Tous (1)
Benthos récifal	6	1	Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie (paramètres généraux)	6	6 minimum	Tous (1)
Physico-chimie (paramètres généraux)	6	12	2 sites représentatifs pour la Martinique, 3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)

(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion ;

Tableau 19. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton : (biomasse)	6	6	Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
(Phytoplancton : abondance/ composition) (2)	6	3	Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
Invertébrés de substrat meuble	2	1	Tous (4)
Benthos récifal (substrat dur)	2	1	Tous (4)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie : Paramètres généraux (3)	6	6	Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (4)
Commentaires : (2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P-0,14 (LC04), 126-P-0,16 (LC06) et 126-P-0,20 (LC07) pour 2016-2021 ; (3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ; (4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)

(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à Mayotte ;

Tableau 20. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)	6	2	Tous (2)
Phytoplancton (abondance/ composition)	2	2	7 masses d'eau
Benthos de substrat dur	2	1	7 masses d'eau de type côtières
Benthos de substrat meuble	2	1	7 masses d'eau de type côtières
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie (paramètres généraux)	6	2	Tous (2)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie	1	1	Tous (2)
Commentaires : (2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.6. Eaux côtières de Guyane

Tableau 21. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)	6	4	Tous (1)
Phytoplancton (abondance/ composition)	6	4	Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie (paramètres généraux)	6	4	Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition

2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 22. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)	6	8 (mars à octobre)	Tous (1)
Phytoplancton (abondance, composition)	6	12	Tous (1)
Angiospermes	6	1	Tous (1)
Macro-algues (blooms)	6	3	Tous (1)
Macro-algues (intertidal)	2 (tous les 3 ans)	1	Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble	2 (tous les 3 ans)	1	Tous (1)
Ichtyofaune	3 (3 ans consécutifs)	2	30 à 50 % des sites
PHYSICO-CHIMIE
Température Salinité Turbidité	6	En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie	Tous (1)
Oxygène dissous	6	Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)	Tous (1)
Nutriments	6	Au minimum 4 (de novembre à février)	Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.2. Eaux de transition de Méditerranée

Tableau 23. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse, abondance, composition)	3	3 (juin, juillet, août)	Tous (1) (Type 10)
Phytoplancton (biomasse, abondance, composition)	6	12	Tous (1) (Type 11)
Macro-algues et angiospermes	2	1	Tous (1) (Type 10)
Invertébrés de substrat meuble	2	1	Tous (1)
Ichtyofaune	Non défini	Non défini	Non défini
PHYSICO-CHIMIE
Température Salinité Oxygène dissous	6	12	Tous (1) (Type 11)
Température Salinité Oxygène dissous	3	3 (juin, juillet, août)	Tous (1) (Type10)
Nutriments	1	12	Tous (1) (Type 11)
Nutriments	3	3	Tous (1) (Type10)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.3. Eaux de transition de Guyane

Tableau 24. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Ichtyofaune	3	1	Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie (paramètres généraux)	6	4	Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.4. Eaux de transition de La Réunion

Tableau 25. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion

Éléments de qualité	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
PHYSICO-CHIMIE
Température	6	4	Tous (1)
Salinité	6	4	Tous (1)
Turbidité	6	4	Tous (1)
Oxygène dissous	6	4	Tous (1)
DBO₅	6	4	Tous (1)
Carbone organique dissous	6	4	Tous (1)
pH	6	4	Tous (1)
Nutriments	6	4	Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.5. Eaux de transition de la Martinique

Tableau 26. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique

Éléments de qualité	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse, abondance, composition)	6	6	Tous (1)
Phytoplancton (biomasse, abondance, composition)	6	6	Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température	6	6	Tous (1)
Salinité	6	6	Tous (1)
Turbidité	6	6	Tous (1)
Oxygène dissous	6	6	Tous (1)
DBO₅	6	6	Tous (1)
Carbone organique dissous	6	6	Tous (1)
Nutriments	6	6	Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie	1	1	Tous (1)
Commentaires : (1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

Tableau 27. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie	1 (2)	1	Tous
Continuité écologique	1 (2)	1	Tous
Hydrologie	6	En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie	Tous (7)
BIOLOGIE
Poissons (3)	3 (4)	1	Tous (7)
Invertébrés benthiques	6	1	Tous (7)
Phytoplancton (6)	6	4	Tous (7)
Diatomées	6	1	Tous (7)
Macrophytes	3	1	Tous (7)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis	6	6	Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3	6	2	Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5	2	1	Tous sites où le suivi sédiments est possible
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ; (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ; (3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ; (4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ; (5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ; (6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ; (7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

Tableau 28. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés (cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie	1	1 (2)	Tous
Hydrologie	1	En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)	Tous
BIOLOGIE
Poissons	1	1	Tous (8)
Invertébrés	1	1	Tous (8)
Phytoplancton	(3)	4 (4)	Tous (8)
Macrophytes	1	1	Tous (8)
Diatomées	1	1	Tous (8)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis	2 (5)	4 (5)	Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3	1 (6)	1 (6)	Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5	1 (7)	1 (7)	Tous
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ; (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ; (3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants : - lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ; - le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ; (4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ; (5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ; (6) Fin de période de mélange hivernale ; (7) De préférence à la fin de l'été ; (8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent. Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.

5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau

Tableau 29. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau

Paramètres contrôlés	Propriétés des paramètres	Matrice	Nombre d'année de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)	Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)	Poisson (2)	3	1	Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
		Invertébrés (2)	3	1 à 3 (4)	Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en (4)
	Substances ne disposant pas d'une NQE biote	Eau	Voir tableau n° 30	12	Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)		Eau	2	4	Tous
		Sédiment	1	1	Tous
Les substances pertinentes des Catégories B et C (annexe III)	Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)	Eau	Catégorie B : 2 Catégorie C : 1 (3)	4	25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
	Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)	Sédiment	Catégorie B : 2 Catégorie C : 1 (3)	1	25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ; (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ; (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ; (4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.

Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Tableau 30. Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau

N°	Code Sandre	Paramètre	Numéro CAS	Bassins ou groupement de bassins concernés
N°	Code Sandre	Paramètre	Numéro CAS	Adour-Garonne	Artois-Picaridie	Loire-Bretagne	Rhin-Meuse	Rhône-Méditerranée et Corse	Seine-Normandie	Guadeloupe	Guyane	Martinique	Mayotte	Réunion
1	1101	Alachlore	15972-60-8	0	0	0	0	0	0	1	2	2	2	0
2	1458	Anthracène	120-12-7	1	2	1	1	1	1	1	2	2	2	1
3	1107	Atrazine	1912-24-9	2	2	1	1	1	2	1	2	2	2	1
4	1114	Benzène	71-43-2	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
6	1388	Cadmium et ses composés	7440-43-9	1	2	1	1	1	1	1	2	2	2	1
6 bis	1276	Tétrachlorure de carbone	56-23-5	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
7	1955	Chloroalcanes C10-C13	85535-84-8	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
8	1464	Chlorfenvinphos	470-90-6	0	0	0	0	0	0	1	2	2	2	0
9	1083	Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)	2921-88-2	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
9 bis		Pesticides cyclodiènes
	1103	Aldrine	309-00-2	0	0	0	0	0	1	0	2	2	2	1
	1173	Dieldrine	60-57-1	0	0	0	0	0	1	0	2	2	2	1
	1181	Endrine	72-20-8	0	0	0	0	0	1	0	2	2	2	1
	1207	Isodrine	465-73-6	0	0	0	0	0	1	0	2	2	2	1
9 ter		DDT total et para-para-DDT
	1144	DDD 44'	72-54-8	1	0	1	0	0	1	1	2	2	2	1
	1146	DDE 44'	72-55-9	1	0	1	0	0	1	1	2	2	2	1
	1147	DDT 24'	789-02-6	1	0	1	0	0	1	1	2	2	2	1
	1148	DDT 44'	50-29-3	1	0	1	0	0	1	1	2	2	2	1
10	1161	1,2-dichloroéthane	107-06-2	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
11	1168	Dichlorométhane	75-09-2	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
12	6616	Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)	117-81-7	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
13	1177	Diuron	330-54-1	2	2	1	2	2	2	1	2	2	2	1
14		Endosulfan
	1178	Endosulfan alpha	959-98-8	1	0	1	0	0	0	1	2	2	2	1
	1179	Endosulfan bêta	33213-65-9	1	0	1	0	0	0	1	2	2	2	1
18		Hexachlorocyclohexane
	1200	Hexachlorocyclohexane alpha	319-84-6	1	1	1	1	1	2	1	2	2	2	1
	1201	Hexachlorocyclohexane bêta	319-85-7	1	1	1	1	1	2	1	2	2	2	1
	1202	Hexachlorocyclohexane delta	319-86-8	1	1	1	1	1	2	1	2	2	2	1
	1203	Hexachlorocyclohexane gamma	58-89-9	1	1	1	1	1	2	1	2	2	2	1
19	1208	Isoproturon	34123-59-6	1	2	1	2	1	2	1	2	2	2	1
20	1382	Plomb et ses composés	7439-92-1	1	1	1	2	2	1	2	2	2	2	2
22	1517	Naphtalène	91-20-3	2	2	1	2	2	2	1	2	2	2	1
23	1386	Nickel et ses composés	7440-02-0	1	2	1	2	2	1	2	2	2	2	2
24	1958	Nonylphénols (4-nonylphénol)	84852-15-3	1	1	1	2	1	1	1	2	2	2	1
25	1959	Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)	140-66-9	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
26	1888	Pentachlorobenzène	608-93-5	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
27	1235	Pentachlorophénol	87-86-5	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
29	1263	Simazine	122-34-9	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
29 bis	1272	Tétrachloroéthylène	127-18-4	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
29 ter	1286	Trichloroéthylène	79-01-6	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
30	2879	Composés du tributylétain (Tributylétain cation)	36643-28-4	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
31		Trichlorobenzène
	1630	Trichlorobenzène-1,2,3	87-61-6	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
	1283	Trichlorobenzène-1,2,4	120-82-1	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
	1629	Trichlorobenzène-1,3,5	108-70-3	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
32	1135	Trichlorométhane	67-66-3	1	1	1	1	1	1	1	2	2	2	1
33	1289	Trifluraline	1582-09-8	0	0	0	0	0	0	1	2	2	2	0
36	2028	Quinoxyfène	124495-18-7	2	2	1	2	2	2	2	2	2	2	2
38	1688	Aclonifène	74070-46-5	2	2	1	2	2	2	2	2	2	2	2
39	1119	Bifénox	42576-02-3	2	2	1	2	2	2	2	2	2	2	2
40	1935	Cybutryne	28159-98-0	2	2	1	2	2	2	2	2	2	2	2
41	1140	Cyperméthrine	52315-07-8	2	2	1	2	2	2	2	2	2	2	2
42	1170	Dichlorvos	62-73-7	2	2	1	2	2	2	2	2	2	2	2
45	1269	Terbutryne	886-50-0	2	2	1	2	2	2	2	2	2	2	2

6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau

Tableau 31. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau

Paramètres contrôlés	Propriétés des paramètres	Matrice	Nombre d'année de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation RCS concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)	Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)	Poisson (2)	1	1	Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
		Invertébrés (2)	1	1
	Substances ne disposant pas d'une NQE biote	Eau	0 ou 1 (Voir Tableau 32)	4	Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)		Eau	1	4	Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)		Sédiment	1	1	Tous
Les substances pertinentes des catégories B et C (annexe III)	Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)	Eau	1 (3)	4	25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
	Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)	Sédiment	1 (3)	1	25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ; (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ; (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.

Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Tableau 32. Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau

N°	Code Sandre	Paramètre	Numéro CAS	Bassins ou groupement de bassins concernés
N°	Code Sandre	Paramètre	Numéro CAS	Adour-Garonne	Artois-Picardie	Loire-Bretagne	Rhin-Meuse	Rhône-Méditerranée et Corse	Seine-Normandie	Guadeloupe	Guyane	Martinique	Mayotte	Réunion
1	1101	Alachlore	15972-60-8	1	0	0	1	0	0	1	1	1	1	1
2	1458	Anthracène	120-12-7	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
3	1107	Atrazine	1912-24-9	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
4	1114	Benzène	71-43-2	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
6	1388	Cadmium et ses composés	7440-43-9	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
6 bis	1276	Tétrachlorure de carbone	56-23-5	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
7	1955	Chloroalcanes C10-C13	85535-84-8	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
8	1464	Chlorfenvinphos	470-90-6	1	0	0	1	0	0	1	1	1	1	1
9	1083	Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)	2921-88-2	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
9 bis		Pesticides cyclodiènes
	1103	Aldrine	309-00-2	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
	1173	Dieldrine	60-57-1	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
	1181	Endrine	72-20-8	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
	1207	Isodrine	465-73-6	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
9 ter		DDT total et para-para-DDT
	1144	DDD 44'	72-54-8	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
	1146	DDE 44'	72-55-9	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
	1147	DDT 24'	789-02-6	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
	1148	DDT 44'	50-29-3	1	0	0	1	1	0	1	1	1	1	1
10	1161	1,2-dichloroéthane	107-06-2	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
11	1168	Dichlorométhane	75-09-2	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
12	6616	Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)	117-81-7	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
13	1177	Diuron	330-54-1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
14		Endosulfan
	1178	Endosulfan alpha	959-98-8	1	0	0	1	0	0	1	1	1	1	1
	1179	Endosulfan bêta	33213-65-9	1	0	0	1	0	0	1	1	1	1	1
18		Hexachlorocyclohexane
	1200	Hexachlorocyclohexane alpha	319-84-6	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
	1201	Hexachlorocyclohexane bêta	319-85-7	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
	1202	Hexachlorocyclohexane delta	319-86-8	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
	1203	Hexachlorocyclohexane gamma	58-89-9	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
19	1208	Isoproturon	34123-59-6	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
20	1382	Plomb et ses composés	7439-92-1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
22	1517	Naphtalène	91-20-3	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
23	1386	Nickel et ses composés	7440-02-0	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
24	1958	Nonylphénols (4-nonylphénol)	84852-15-3	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
25	1959	Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)	140-66-9	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
26	1888	Pentachlorobenzène	608-93-5	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
27	1235	Pentachlorophénol	87-86-5	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
29	1263	Simazine	122-34-9	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
29 bis	1272	Tétrachloroéthylène	127-18-4	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
29 ter	1286	Trichloroéthylène	79-01-6	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
30	2879	Composés du tributylétain (Tributylétain cation)	36643-28-4	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
31		Trichlorobenzène
	1630	Trichlorobenzène-1,2,3	87-61-6	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
	1283	Trichlorobenzène-1,2,4	120-82-1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
	1629	Trichlorobenzène-1,3,5	108-70-3	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
32	1135	Trichlorométhane	67-66-3	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
33	1289	Trifluraline	1582-09-8	1	0	0	1	1	1	1	1	1	1	1
36	2028	Quinoxyfène	124495-18-7	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
38	1688	Aclonifène	74070-46-5	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
39	1119	Bifénox	42576-02-3	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
40	1935	Cybutryne	28159-98-0	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
41	1140	Cyperméthrine	52315-07-8	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
42	1170	Dichlorvos	62-73-7	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1
45	1269	Terbutryne	886-50-0	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1	1

7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales

Tableau 33. Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales

Paramètres contrôlés	Propriétés des paramètres	Matrice	Nombre d'année de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)	Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)	Mollusque (2)	2 (Réseau ROCCH) 2 (Réseau RINBIO)	1	Réseaux ROCCH et RINBIO
Les substances de l'état chimique (annexe II)	Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.	Eau (5)	1	12	Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)	Chlordécone en Guadeloupe et Martinique	Eau (5)	1	4	Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)	Chlordécone en Guadeloupe et Martinique	Biote	Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours
Les substances pertinentes des catégories B et C (annexe III)	Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)	Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.			25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
	Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)	Sédiment	1 (3)	1	25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ; (2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive : Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ; (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ; (4) Substances numérotées 2, 6, 7, 8, 9, 9bis, 9ter, 12, 14, 18, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 31, 32, 33, 36, 38, 39, 40, 41, 45 ; (5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28, 30, 34, 35, 36, 37, 43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.

Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

1. Densité minimale

Tableau 34. Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE			Valeurs guides de DENSITÉ minimale (1) (nombre de points/ km²)
Classes de masses d'eau souterraine	Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)	Entièrement libre (EL)	Avec présence de karstification	1/500
	Entièrement libre (EL)	Sans présence de karstification	1/500
	Entièrement captif (EC)		1/3000
	Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)		1/500
	Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)		1/3000
Alluvial (A)			1/500
Socle (S)			1/7000
Édifice volcanique (EV)			1/7000
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)			1/7000
Système imperméable localement aquifère (IL)			à adapter au cas par cas
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Fréquences de suivi

Tableau 35. Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE				Fréquence minimale
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)	Libre (s) et captif dissociés	Entièrement libre (EL)	Avec présence de karstification	1/ j
		Entièrement libre (EL)	Sans présence de karstification	1/ semaine
		Entièrement captif (EC)		1/ mois
	Libre (s) et captif associés	Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)		1/ mois
	Libre (s) et captif associés	Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)		1/ semaine
Alluvial (A)				1/ semaine
Socle (S)				1/ semaine
Edifice volcanique (EV)				1/ semaine
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)				1/ semaine
Système imperméable localement aquifère (IL)				1/ semaine

Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

1. Densités minimales

Tableau 36. Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE				Valeurs guides de DENSITÉ minimale (1) (nombre de points/ km²)
Classes de masses d'eau souterraine	Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)	Libre (s) et captif dissociés	Entièrement libre (EL)	Avec présence de karstification	1/500
		Entièrement libre (EL)	Sans présence de karstification	1/500
		Entièrement captif (EC)		1/3000
	Libre (s) et captif associés	Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)		1/3000
	Libre (s) et captif associés	Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)		1/500
Alluvial (A)				1/500
Socle (S)				1/3500
Edifice volcanique (EV)				1/3500
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)				1/3500
Système imperméable localement aquifère (IL)				Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Paramètres et fréquences

Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.

Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.

Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.

2.1. Analyse régulière

Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :

Tableau 37. Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code Sandre	Nom Sandre	Code CAS	Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France	Fraction à analyser	Laboratoire/ in situ	Unité
1295	Turbidité			Eau brute	in situ	NFU
1301	Température			Eau brute	in situ	° C
1302	pH			Eau brute	in situ	U pH
1303	Conductivité (25°)		X	Eau brute	in situ	µS/ cm
1311	O₂ dissous			Eau brute	in situ	mg/ l
1312	taux de saturation en O₂			Eau brute	in situ	%
1327	Bicarbonates	71-52-3	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1328	Carbonates	3812-32-6	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1330	Potentiel redox			Eau brute	in situ	mV ENH
1335	Ammonium	14798-03-9	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1337	Chlorures	16887-00-6	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1338	Sulfate	14808-79-8	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1339	Nitrites	14797-65-0		Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1340	Nitrates	14797-55-8		Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1342	Silicates	15593-90-5	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1347	T. A. C.			Eau filtrée	Laboratoire	-
1350	Phosphore total	7723-14-0	X	Eau brute	Laboratoire	mg/ l
1367	Potassium	7440-9-7	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1372	Magnésium	7439-95-4	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1374	Calcium	7440-70-2	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1375	Sodium	7440-23-5	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1393	Fer	7439-89-6	X	Eau filtrée	Laboratoire	µg/ l
1394	Manganèse	7439-96-5	X	Eau filtrée	Laboratoire	µg/ l
1399	Chlore total (*)			Eau brute	Laboratoire	-
1433	Orthophosphates (PO₄)	14265-44-2	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
1841	Carbone organique			Eau brute	Laboratoire	mg/ l
7073	Fluorure	16984-48-8	X	Eau filtrée	Laboratoire	mg/ l
() Uniquement si chloration à la crépine*

Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.

Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).

(3) Si la valeur « anomalique » et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

Tableau 38. Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	Catégorie		Optionnel pour les DOM
Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	B	C	Optionnel pour les DOM
1083	Chlorpyriphos-éthyl	2921-88-2	Organophosphorés	x
1101	Alachlore	15972-60-8	Organochlorés	x
1107	Atrazine	1912-24-9	Triazines et métabolites	x
1108	Atrazine déséthyl	6190-65-4	Triazines et métabolites	x
1109	Atrazine déisopropyl	1007-28-9	Triazines et métabolites	x
1113	Bentazone	25057-89-0	Divers (autres organiques)	x		x
1114	Benzène	71-43-2	Divers (autres organiques)	x
1115	Benzo (a) pyrène	50-32-8	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1117	Benzo (k) fluoranthène	207-08-9	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1118	Benzo (g, h, i) pérylène	191-24-2	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1133	Chloridazone	1698-60-8	Divers (autres organiques)	x
1137	Cyanazine	21725-46-2	Triazines et métabolites	x
1153	déméton-S-méthyl	919-86-8	Organophosphorés	x
1161	Dichloroéthane-1,2	107-06-2	Divers (autres organiques)	x
1177	Diuron	330-54-1	Urées et métabolites	x
1221	Métolachlore	51218-45-2	Organochlorés	x
1231	Oxydéméton-méthyl	301-12-2	Organophosphorés	x
1263	Simazine	122-34-9	Triazines et métabolites	x		x
1276	Tétrachlorure de carbone	56-23-5	Divers (autres organiques)	x
1292	O-xylène	95-47-6	Divers (autres organiques)	x
1473	Chlorothalonil	1897-45-6	Divers (autres organiques)	x
1506	Glyphosate	1071-83-6	Divers (autres organiques)	x
1667	Oxadiazon	19666-30-9	Organochlorés	x
1669	Norflurazone	27314-13-2	Divers (autres organiques)	x
1670	Métazachlore	67129-08-2	Organochlorés	x
1678	Diméthénamide	87674-68-8	Divers (autres organiques)	x
1706	Métalaxyl	57837-19-1	Divers (autres organiques)	x
1713	Thiabendazole	148-79-8	Divers (autres organiques)	x
1753	Chlorure de vinyle	75-01-4	Divers (autres organiques)	x
1830	Atrazine déisopropyl déséthyl	3397-62-4	Triazines et métabolites	x		x
1832	2-hydroxy atrazine	2163-68-0	Triazines et métabolites	x		x
1882	Nicosulfuron	111991-09-4	Urées sulfonylorées et métabolites	x
1903	Acétochlore	34256-82-1	Organochlorés	x
1907	AMPA	1066-51-9	Divers (autres organiques)	x
1958	4-nonylphenols ramifiés	84852-15-3	Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A	x		x
2546	Dimétachlore	50563-36-5	Organochlorés	x
2737	Desmethylnorflurazon	23576-24-1	Divers (autres organiques)	x
2766	Bisphénol A	80-05-7	Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A	x
2897	Cyromazine	66215-27-8	Divers (autres organiques)	x
2925	M + P xylène	108-38-3/106-42-3	Divers (autres organiques)	x
3159	Atrazine 2-hydroxy-desethyl	19988-24-0	Triazines et métabolites	x		x
5347	Acide perfluoro-octanoïque (PFOA)	335-67-1	PFC (PFOA, PFOS)	x
5977	Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA)	375-85-9	PFC (PFOA, PFOS)	x
5978	Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA)	307-24-4	PFC (PFOA, PFOS)	x
5979	Acide perfluoropentanoique (PFPeA)	2706-90-3	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
5980	Acide perfluorobutanoique (PFBA)	375-22-4	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6025	Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)	59933-66-3	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6378	Desphenyl-chloridazon	6339-19-1	Divers (autres organiques)	x
6379	Methyl-desphenyl-chloridazon	17254-80-7	Divers (autres organiques)	x
6380	Diméthachlore-OXA	1086384-49-7	Organochlorés	x
6381	Diméthachlore-ESA	1231710-75-0	Organochlorés	x
6384	N, N-Dimethylsulfamid (DMS)	3984-14-3	Divers (autres organiques)		x
6507	Acide perfluorododecanoique (PFDoDA)	307-55-1	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6508	Acide perfluorononanoique (PFNA)	375-95-1	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6509	Acide perfluorodecanoïque (PFDA)	335-76-2	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6510	Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA)	2058-94-8	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6542	Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS)	375-92-8	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6549	Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA)	72629-94-8	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6550	Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)	335-77-3	PFC (PFOA, PFOS)	x		x
6561	Perfluorooctane sulfonate (PFOS)	45298-90-6	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
6616	Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)	117-81-7	Phtalates	x		x
6660	Tolyltriazole	29385-43-1	Divers (autres organiques)	x		x
6800	Alachlore ESA	142363-53-9	Organochlorés	x		x
6830	Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS)	355-46-4	PFC (PFOA, PFOS)	x
6853	Métolachlore OXA	152019-73-3	Organochlorés	x
6854	Métolachlore ESA	171118-09-5	Organochlorés	x
6855	Alachlore OXA	171262-17-2	Organochlorés	x		x
6856	Acétochlore ESA	187022-11-3	Organochlorés	x
6862	Acétochlore OXA	194992-44-4	Organochlorés	x
6864	Flufenacet-sulfonic acid (ESA)	201668-32-8	Acétamides et métabolites	x
6865	Dimethenamid-ESA	205939-58-8	Acétamides et métabolites	x
6894	Métazachlore OXA	1231244-60-2	Organochlorés	x
6895	Métazachlore ESA	172960-62-2	Organochlorés	x
7543	Benzotriazole	95-14-7	Divers (autres organiques)	x
7717	Chlorothalonil-SA (R417888)	1418095-02-9	Organochlorés		x
7727	Diméthachlore CGA 369873		Organochlorés	x
7729	Métolachlore NOA 413173		Organochlorés	x
8738	Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS)	2706-91-4	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
8739	Acide perfluorononane sulfonique (PFNS)	68259-12-1	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
8740	Acide perfluoroundecane sulfonique	749786-16-1	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
8741	Acide perfluorododecane sulfonique	79780-39-5	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
8742	Acide perfluorotridecane sulfonique	791563-89-8	PFC (PFOA, PFOS)	x	x
8864	Chlorothalonil R419492		Divers (autres organiques)		x
8865	Chlorothalonil R471811		Divers (autres organiques)		x
Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.

2.2. Analyse photographique

Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

2.2.1. Substances communes métropole et DOM

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 39. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM

Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	Catégorie
Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	B	C
1103	Aldrine	309-00-2	Divers (autres organiques)	x
1084	Cyanures libres		Autres éléments minéraux	x
1105	Aminotriazole	61-82-5	Divers (autres organiques)	x
1122	Bromoforme	75-25-2	COHV, solvants chlorés, fréons	x
1129	Carbendazime	10605-21-7	Carbamates	x
1135	Chloroforme	67-66-3	COHV, solvants chlorés, fréons	x
1141	2,4-D	94-75-7	Divers (autres organiques)	x
1158	Dibromochloromethane	124-48-1	COHV, solvants chlorés, fréons	x
1165	Dichlorobenzène-1,2	95-50-1	Divers (autres organiques)	x
1166	Dichlorobenzène-1,4	106-46-7	Divers (autres organiques)	x
1167	Dichloromonobromométhane	75-27-4	COHV, solvants chlorés, fréons	x
1185	Fénarimol	60168-88-9	Divers (autres organiques)	x
1209	Linuron	330-55-2	Urées et métabolites	x
1210	Malathion	121-75-5	Organophosphorés	x
1212	2,4-MCPA	94-74-6	Urées et métabolites	x
1228	Monuron	150-68-5	Urées et métabolites	x
1269	Terbutryne	886-50-0	Triazines et métabolites	x
1362	Bore	7440-42-8	Métaux/ métalloïdes	x
1369	Arsenic	7440-38-2	Métaux/ métalloïdes	x
1370	Aluminium	7429-90-5	Métaux/ métalloïdes	x
1371	Chrome hexavalent ()*	18540-29-9	Métaux/ métalloïdes	x
1376	Antimoine	7440-36-0	Métaux/ métalloïdes	x
1382	Plomb	7439-92-1	Métaux/ métalloïdes	x
1383	Zinc	7440-66-6	Métaux/ métalloïdes	x
1385	Sélénium	7782-49-2	Métaux/ métalloïdes	x
1386	Nickel	7440-02-0	Métaux/ métalloïdes	x
1387	Mercure	7439-97-6	Métaux/ métalloïdes	x
1388	Cadmium	7440-43-9	Métaux/ métalloïdes	x
1389	Chrome	7440-47-3	Métaux/ métalloïdes	x
1390	Cyanures totaux	57-12-5	Autres éléments minéraux	x
1392	Cuivre	7440-50-8	Métaux/ métalloïdes	x
1395	Molybdène	7439-98-7	Métaux/ métalloïdes	x
1396	Baryum	7440-39-3	Métaux/ métalloïdes	x
1414	Propyzamide	23950-58-5	Divers (autres organiques)	x
1456	Dichloroéthylène-1,2 cis	156-59-2	Divers (autres organiques)	x
1457	Acrylamide	79-06-1	Divers (autres organiques)	x
1462	n-Butyl Phtalate (DBP)	84-74-2	Phtalates	x
1479	Dibromo-1,2 chloro-3 propane	96-12-8	Divers (autres organiques)	x
1481	Acide dichloroacétique	79-43-6	Divers (autres organiques)	x
1493	EDTA	60-00-4	Divers (autres organiques)	x
1497	Ethylbenzène	100-41-4	Divers (autres organiques)	x
1498	Dibromoéthane-1,2	106-93-4	Divers (autres organiques)	x
1521	Acide nitrilotriacétique	139-13-9	Divers (autres organiques)	x
1541	Styrène	100-42-5	Divers (autres organiques)	x
1549	Trichlorophénol-2,4,6	88-06-2	Divers (autres organiques)	x
1580	Dioxane-1,4	123-91-1	Divers (autres organiques)	x
1652	Hexachlorobutadiène	87-68-3	Divers (autres organiques)	x
1655	Dichloropropane-1,2	78-87-5	Divers (autres organiques)	x
1666	Oxadixyl	77732-09-3	Divers (autres organiques)	x
1700	Fenpropidine	67306-00-7	Divers (autres organiques)	x
1702	Formaldehyde	50-00-0	Divers (autres organiques)	x	x
1709	Piperonyl butoxyde	51-03-6	Divers (autres organiques)	x
1727	Dichloroéthylène-1,2 trans	156-60-5	Divers (autres organiques)	x
1738	Dibromoacétonitrile	3252-43-5	Divers (autres organiques)	x
1748	Heptachlore époxyde exo cis	1024-57-3	Organochlorés	x
1749	Heptachlore époxyde endo trans	28044-83-9	Organochlorés	x
1751	Bromates	15541-45-4	Autres éléments minéraux	x
1752	Chlorates	14866-68-3	Autres éléments minéraux	x
1814	Diflufenicanil	83164-33-4	Divers (autres organiques)	x
1877	Imidaclopride	138261-41-3	Divers (autres organiques)	x
1888	Pentachlorobenzène	608-93-5	Divers (autres organiques)	x
1924	Butyl benzyl phtalate (BBP)	85-68-7	Phtalates	x
1951	Azoxystrobine	131860-33-8	Divers (autres organiques)	x
1954	Terbuthylazine hydroxy	66753-07-9	Triazines et métabolites	x
1965	Asulame	3337-71-1	Carbamates	x
2011	2,6-Dichlorobenzamide	2008-58-4	Divers (autres organiques)	x
2013	Anthraquinone	84-65-1	Anilines et dérivés	x
2051	Terbumeton désethyl	30125-64-5	Triazines et métabolites	x
2629	Ethynyl estradiol	57-63-6	Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)	x
5296	Carbamazepine	298-46-4	Divers (autres organiques)	x
5349	Diclofenac	15307-86-5	Divers (autres organiques)	x
5350	Ibuprofene	15687-27-1	Divers (autres organiques)	x
5353	Ketoprofene	22071-15-4	Divers (autres organiques)	x
5354	Paracetamol	103-90-2	Divers (autres organiques)	x
5356	Sulfamethoxazole	723-46-6	Divers (autres organiques)	x
5400	Norethindrone	68-22-4	Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)	x
5424	Sotalol	3930-20-9	Divers (autres organiques)	x
5430	Triclosan	3380-34-5	Autres phénols	x
6219	Perchlorate	14797-73-0	Autres éléments minéraux	x
6505	Bromure	24959-67-9	Autres éléments minéraux	x
6519	Cafeine	58-08-2	Divers (autres organiques)	x
6533	Ofloxacine	82419-36-1	Divers (autres organiques)	x
6540	Ciprofloxacine	85721-33-1	Divers (autres organiques)	x
6618	Galaxolide	1222-05-5	Divers (autres organiques)	x
6725	Carbamazepine epoxide	36507-30-9	Divers (autres organiques)	x
6731	Metronidazole	443-48-1	Divers (autres organiques)	x
6735	Acide acetylsalicylique	50-78-2	Divers (autres organiques)	x
6755	Metformine	657-24-9	Divers (autres organiques)	x
7007	Indice hydrocarbure		Divers (autres organiques)	x
7012	2-Hydroxy Ibuprofen	51146-55-5	Divers (autres organiques)	x
7594	Bisphenol S	80-09-1	Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A	x
1740	Dichloroacétonitrile	3018-12-0	Organochlorés		x
6321	Monochloramine	10599-90-3	Autres éléments minéraux		x
() Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μ g/ L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127*

2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.

Tableau 40. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole

Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	Catégorie
Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	B	C
1082	Benzo (a) anthracène	56-55-3	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1092	Prosulfocarbe	52888-80-9	Carbamates	x
1116	Benzo (b) fluoranthène	205-99-2	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1136	Chlortoluron	15545-48-9	Urées et métabolites	x
1139	Cymoxanil	57966-95-7	Divers (autres organiques)	x
1169	Dichlorprop	120-36-5	Divers (autres organiques)	x
1173	Dieldrine	60-57-1	Organochlorés	x
1175	Diméthoate	60-51-5	Organophosphorés	x
1176	Dinoterbe	1420-07-1	Divers (autres organiques)	x
1178	Endosulfan alpha	959-98-8	Organochlorés	x
1179	Endosulfan bêta	33213-65-9	Organochlorés	x
1184	Ethofumésate	26225-79-6	Divers (autres organiques)	x
1191	Fluoranthène ()*	206-44-0	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1197	Heptachlore	76-44-8	Organochlorés	x
1204	Indéno (1,2,3-cd) pyrène	193-39-5	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1206	Iprodione	36734-19-7	Divers (autres organiques)	x
1208	Isoproturon	34123-59-6	Urées et métabolites	x
1215	Métamitrone	41394-05-2	Triazines et métabolites	x
1225	Métribuzine	21087-64-9	Triazines et métabolites	x
1253	Prochloraz	67747-09-5	Divers (autres organiques)	x
1261	Pyrimiphos-méthyl	29232-93-7	Organophosphorés	x
1268	Terbuthylazine	5915-41-3	Triazines et métabolites	x
1272	Tétrachloroéthylène	127-18-4	COHV, solvants chlorés, fréons	x
1278	Toluene	108-88-3	Benzène et dérivés	x
1284	Trichloroéthane-1,1,1	71-55-6	COHV, solvants chlorés, fréons	x
1286	Trichloroéthylène	79-01-6	COHV, solvants chlorés, fréons	x
1288	Triclopyr	55335-06-3	Divers (autres organiques)	x
1359	Cyprodinil	121552-61-2	Divers (autres organiques)	x
1403	Diméthomorphe	110488-70-5	Divers (autres organiques)	x
1406	Lénacile	2164-08-1	Divers (autres organiques)	x
1432	Pyriméthanil	53112-28-0	Divers (autres organiques)	x
1453	Acénaphtène (*)	83-32-9	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1474	Chlorprophame	101-21-3	Carbamates	x
1476	Chrysène ()*	218-01-9	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1480	Dicamba	1918-00-9	Organochlorés	x
1517	Naphtalène ()*	91-20-3	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1519	Napropamide	15299-99-7	Divers (autres organiques)	x
1524	Phénanthrène	85-01-8	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1528	Pirimicarbe	23103-98-2	Carbamates	x
1537	Pyrène ()*	129-00-0	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1618	Méthyl-2-Naphtalène ()*	91-57-6	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1621	Dibenzo (a, h) anthracène ()*	53-70-3	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1623	Fluorène (*)	86-73-7	HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)	x
1662	Sulcotrione	99105-77-8	Divers (autres organiques)	x
1680	Cyproconazole	94361-06-5	Triazines et métabolites	x
1688	Aclonifène	74070-46-5	Divers (autres organiques)	x
1694	Tébuconazole	107534-96-3	Divers (autres organiques)	x
1699	Diquat	2764-72-9	Divers (autres organiques)	x
1708	Piclorame	1918-02-1	Divers (autres organiques)	x
1744	Epoxiconazole	133855-98-8	Triazines et métabolites	x
1763	Ethidimuron	30043-49-3	Urées et métabolites	x
1765	Fluroxypyr	69377-81-7	Divers (autres organiques)	x
1796	Métaldéhyde	108-62-3	Divers (autres organiques)	x
1797	Metsulfuron méthyle	74223-64-6	Urées et métabolites	x
1816	Fosetyl	15845-66-6	Divers (autres organiques)	x
1879	Metconazole	125116-23-6	Triazines et métabolites	x
1913	Thifensulfuron méthyl	79277-27-3	Urées et métabolites	x
1940	Thiafluamide	142459-58-3	Divers (autres organiques)	x
1959	4-tert-Octylphenol	140-66-9	Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A	x
1969	mepiquat	15302-91-7	Divers (autres organiques)	x
2008	Flurtamone	96525-23-4	Divers (autres organiques)	x
2017	Clomazone	81777-89-1	Divers (autres organiques)	x
2045	Terbuthylazine désethyl	30125-63-4	Triazines et métabolites	x
2076	Mésotrione	104206-82-8	Aldéhydes et cétones	x
2085	Sulfosulfuron	141776-32-1	Urées et métabolites	x
2087	Quinmerac	90717-03-6	Divers (autres organiques)	x
2096	Trinexapac-ethyl	95266-40-3	Divers (autres organiques)	x
2534	Prosulfuron	94125-34-5	Urées et métabolites	x
2563	Iodosulfuron-methyl	185119-76-0	Urées et métabolites	x
2566	1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (*)	3268-87-9	PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)	x
2575	1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)	35822-46-9	PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)	x
2578	mesosulfuron-methyl	208465-21-8	Urées et métabolites	x
2596	1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (*)	67562-39-4	PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)	x
2597	1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane	55673-89-7	PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)	x
2610	4-tert-butylphénol	98-54-4	Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A	x
2744	Fosthiazate	98886-44-3	Organophosphorés	x
2806	Foramsulfuron	173159-57-4	Urées et métabolites	x
2810	Florasulam	145701-23-1	Triazines et métabolites	x
2915	pentabromodiphényl éther (congénère 100) ()	189084-64-8	PBDE et PBB	x
2916	Pentabromodiphényl éther (congénère 99) ()	60348-60-9	PBDE et PBB	x
2929	Dichlormide	37764-25-3	Divers (autres organiques)	x
2986	Imazamox	114311-32-9	Divers (autres organiques)	x
5248	Octachlorodibenzofuranne	39001-02-0	PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)	x
5299	N-Butylbenzene sulfonamide	3622-84-2	Benzène et dérivés	x
5526	Boscalid	188425-85-6	Divers (autres organiques)	x
5554	Chlormequat	7003-89-6	Divers (autres organiques)	x
5645	Hydrazide maleique	123-33-1	Divers (autres organiques)	x
6390	Thiamethoxam	153719-23-4	Divers (autres organiques)	x
6393	Flonicamid	158062-67-0	Divers (autres organiques)	x
6520	Cotinine	486-56-6	Divers (autres organiques)	x
6522	Erythromycine	114-07-8	Divers (autres organiques)	x
6720	Tramadol	27203-92-5	Divers (autres organiques)	x
6751	1,7-Dimethylxanthine	611-59-6	Divers (autres organiques)	x
() Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ; () Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ; (**) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597.

2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM

Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :

Tableau 41. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM

Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	Catégorie
Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	B	C
1104	Amétryne	834-12-8	Triazines et métabolites	x
1113	Bentazone	25057-89-0	Divers (autres organiques)	x
1170	Dichlorvos	62-73-7	Organophosphorés	x
1201	Hexachlorocyclohexane bêta ()*	319-85-7	Organochlorés	x
1202	Hexachlorocyclohexane delta (*)	319-86-8	Organochlorés	x
1203	Hexachlorocyclohexane gamma ()*	58-89-9	Organochlorés	x
1235	Pentachlorophénol	87-86-5	Autres phénols	x
1257	Propiconazole	60207-90-1	Triazines et métabolites	x
1263	Simazine	122-34-9	Triazines et métabolites	x
1280	Triadiménol	55219-65-3	Divers (autres organiques)	x
1515	Métobromuron ()*	3060-89-7	Urées et métabolites	x
1540	Chlorpyriphos-méthyl	5598-13-0	Organophosphorés	x
1673	Hexazinone	51235-04-2	Triazines et métabolites	x
1686	Bromacil	314-40-9	Divers (autres organiques)	x
1704	Imazalil	35554-44-0	Divers (autres organiques)	x
1830	Atrazine déisopropyl déséthyl	3397-62-4	Triazines et métabolites	x
1832	2-hydroxy atrazine	2163-68-0	Triazines et métabolites	x
1866	Chlordécone ()*	143-50-0	Organochlorés	x
1905	Difénoconazole	119446-68-3	Divers (autres organiques)	x
2009	Fipronil	120068-37-3	Divers (autres organiques)	x
3159	Atrazine 2-hydroxy-desethyl	19988-24-0	Triazines et métabolites	x
6260	1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole	120068-36-2	Divers (autres organiques)	x
6577	Chlordecone-5b-hydro ()*	53308-47-7	Organochlorés	x
6616	Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)	117-81-7	Phtalates	x
7494	Dioctylétain cation	60004-29-7	Divers (autres organiques)	x
6660	Tolyltriazole	29385-43-1	Divers (autres organiques)	x
() Paramètres optionnels à la Réunion*

2.3. Analyse intermédiaire

En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.

Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 42. Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	Catégorie		Optionnel pour les DOM
Code Sandre	Paramètre	Code CAS	Famille chimique	B	C	Optionnel pour les DOM
1084	Cyanures libres		Autres éléments minéraux	x
1105	Aminotriazole	61-82-5	Divers (autres organiques)	x
1129	Carbendazime	10605-21-7	Carbamates	x
1136	Chlortoluron	15545-48-9	Urées et métabolites	x		x
1141	2,4-D	94-75-7	Divers (autres organiques)	x
1206	Iprodione	36734-19-7	Divers (autres organiques)	x		x
1209	Linuron	330-55-2	Urées et métabolites	x
1210	Malathion	121-75-5	Organophosphorés	x
1212	2,4-MCPA	94-74-6	Urées et métabolites	x
1253	Prochloraz	67747-09-5	Divers (autres organiques)	x		x
1268	Terbuthylazine	5915-41-3	Triazines et métabolites	x		x
1278	Toluene	108-88-3	Benzène et dérivés	x		x
1359	Cyprodinil	121552-61-2	Divers (autres organiques)	x		x
1369	Arsenic	7440-38-2	Métaux/ métalloïdes	x
1370	Aluminium	7429-90-5	Métaux/ métalloïdes	x
1376	Antimoine	7440-36-0	Métaux/ métalloïdes	x
1383	Zinc	7440-66-6	Métaux/ métalloïdes	x
1385	Sélénium	7782-49-2	Métaux/ métalloïdes	x
1389	Chrome	7440-47-3	Métaux/ métalloïdes	x
1390	Cyanures totaux	57-12-5	Autres éléments minéraux	x
1392	Cuivre	7440-50-8	Métaux/ métalloïdes	x
1396	Baryum	7440-39-3	Métaux/ métalloïdes	x
1406	Lénacile	2164-08-1	Divers (autres organiques)	x		x
1414	Propyzamide	23950-58-5	Divers (autres organiques)	x
1462	n-Butyl Phtalate (DBP)	84-74-2	Phtalates	x
1474	Chlorprophame	101-21-3	Carbamates	x		x
1480	Dicamba	1918-00-9	Organochlorés	x		x
1528	Pirimicarbe	23103-98-2	Carbamates	x		x
1694	Tébuconazole	107534-96-3	Divers (autres organiques)	x		x
1700	Fenpropidine	67306-00-7	Divers (autres organiques)	x
1709	Piperonyl butoxyde	51-03-6	Divers (autres organiques)	x
1744	Epoxiconazole	133855-98-8	Triazines et métabolites	x		x
1796	Métaldéhyde	108-62-3	Divers (autres organiques)	x		x
1814	Diflufenicanil	83164-33-4	Divers (autres organiques)	x
1877	Imidaclopride	138261-41-3	Divers (autres organiques)	x
1924	Butyl benzyl phtalate (BBP)	85-68-7	Phtalates	x
1951	Azoxystrobine	131860-33-8	Divers (autres organiques)	x
5296	Carbamazepine	298-46-4	Divers (autres organiques)	x
5349	Diclofenac	15307-86-5	Divers (autres organiques)	x
5350	Ibuprofene	15687-27-1	Divers (autres organiques)	x
5353	Ketoprofene	22071-15-4	Divers (autres organiques)	x
5354	Paracetamol	103-90-2	Divers (autres organiques)	x
5356	Sulfamethoxazole	723-46-6	Divers (autres organiques)	x
5430	Triclosan	3380-34-5	Autres phénols	x
5526	Boscalid	188425-85-6	Divers (autres organiques)	x		x
6219	Perchlorate	14797-73-0	Autres éléments minéraux	x
6533	Ofloxacine	82419-36-1	Divers (autres organiques)	x
6725	Carbamazepine epoxide	36507-30-9	Divers (autres organiques)	x
5400	Norethindrone	68-22-4	Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)	x
6755	Metformine	657-24-9	Divers (autres organiques)	x
7594	Bisphenol S	80-09-1	Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A	x

3. Fréquences

Tableau 43. Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines

Paramètres contrôlés	Nombre d'année de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites concernés
Les substances de l'analyse régulière	Catégorie B : 6 Catégorie C : 3 ()*	1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.	Tous
Les substances de l'analyse intermédiaire	Catégorie B : 2 Catégorie C : 1 ()*		25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Les substances de l'analyse photographique	Catégorie B : 1 Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) ()*		Tous
(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

Ainsi, les masses d'eau sont suivies :
- soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
- soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

1. Principes généraux

La règle générale est :
- d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
- d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions, ainsi que l'évolution de cet impact suite au programme de mesures.

Les éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles correspondent :
- pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;
- pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).

Le suivi des paramètres du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.

1.1. Organisation générale du programme de contrôles opérationnels

Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

L'organisation générale cible est la suivante : après la mise en œuvre des mesures inscrites au programme de mesures, dans un délai compatible avec la réalisation des effets des mesures sur le milieu, le contrôle opérationnel est mis en place en 3 phases successives :
- d'abord, le contrôle a lieu sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque ;
- après constat de l'amélioration des éléments ci-dessus, le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés ;
- l'évaluation à terme de l'état peut ensuite être établie sur la base de l'ensemble des éléments de qualité, en mobilisant des moyens de modélisation ou d'expertise pour les paramètres et éléments de qualité qui n'auraient pas été surveillés au titre du contrôle opérationnel.

Cette organisation cible peut toutefois être adaptée pour tenir compte des contraintes pratiques, organisationnelles et budgétaires, mais également de l'état des connaissances disponibles quant au déroulement et l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures. Ces adaptations pourraient par exemple conduire à programmer le contrôle opérationnel globalement sur l'ensemble du programme de surveillance adossé au SDAGE et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin, ou encore démarrer le contrôle de tout ou partie des éléments de qualité biologique en même temps que les éléments de qualité physico-chimique, chimique, et hydromorphologique.

1.2. Sélection des fréquences

La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état. A titre indicatif, les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, en fonction du type de pression, sont décrits par type d'eau dans la section 2 de la présente annexe.

Tableau 44. Fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface

	COURS D'EAU	PLAN D'EAU	EAUX DE TRANSITION	EAUX CÔTIÈRES
Biologique
Phytoplancton	4 fois par an tous les ans ()*	4 fois par an tous les 3 ans ()*	2 fois par an tous les ans	2 fois par an tous les ans
Autre flore aquatique	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans
Macro-invertébrés	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans
Poissons	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans	1 fois tous les 3 ans
Hydromorphologique
Continuité	1 fois tous les 6 ans
Hydrologie	Continu	12 fois par an tous les ans
Morphologie	1 fois tous les 6 ans	1 fois tous les 6 ans	1 fois tous les 6 ans	1 fois tous les 6 ans
Physico-chimique
Température	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les 3 ans	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les ans
Bilan d'oxygène	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les 3 ans	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les ans
Salinité	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les 3 ans	4 fois par an tous les ans
Nutriments	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les 3 ans	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les ans
Etat d'acidification	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les 3 ans
Autres polluants	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les 3 ans	4 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les ans
Substances prioritaires	12 fois par an tous les ans	4 fois par an tous les 3 ans	12 fois par an tous les ans	12 fois par an tous les ans
() Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)*

Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.

Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle pourront être accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Dans ce cas, pour constater le retour au bon état, la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnel pourront être identiques à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).

Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adapté (par exemple fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.

2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

Les paramètres morphologiques sensibles aux pressions à l'origine du risque pourront être caractérisés sur la base d'un avis d'expert en s'appuyant préférentiellement sur les protocoles existants (tel que CARHYCE ou AURAH-CE pour les cours d'eau). Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.

2.1 Eaux côtières (toutes façades)

Tableau 45. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières

Type de pression	Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation	Eléments physico-chimiques (ATL) : - flux de nutriments - suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau - suivi estival de l'oxygène dissous
	Eléments biologiques : - phytoplancton ou macroalgues
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques	Eléments chimiques : substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
	Eléments biologiques : Tous les éléments pertinents du type
Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers	Eléments hydromorphologiques : Inventaire et surface des emprises
	Éléments biologiques : - en fonction de l'habitat détruit (ATL) - herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)
Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique	Eléments biologiques : - angiospermes et invertébrés (ATL) - herbiers : surveillance microsurfacique (MED)
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
Activités de dragage, clapage ou rejets : enjeu turbidité et transport de micropolluants	Eléments physico-chimiques : turbidité
	Eléments chimiques : substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents
	Eléments biologiques : macrophytes ou invertébrés
Piétinement	Eléments biologiques : macrophytes

2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)

Tableau 46. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)

Type de pression	Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation	Éléments physico-chimiques : bilan d'oxygène, nutriments
	Éléments biologiques : macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse	Paramètres chimiques : substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse	Eléments biologiques : tous
Dégradation thermique	Eléments physico-chimiques : température, oxygène
Dégradation thermique	Eléments biologiques : tous
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)	Eléments hydromorphologiques : - quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements - indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)
	Eléments biologiques : tous
Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)	Eléments hydromorphologiques : - indicateurs d'altérations morphologiques
	Eléments physico-chimiques : oxygène, turbidité
	Eléments biologiques : - poissons et invertébrés
Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)	Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments
	Eléments physico-chimiques : turbidité
	Eléments biologiques : macro-invertébrés benthiques, ou poissons
Erosion des sols, colmatage	Eléments hydromorphologiques : à définir
	Eléments physico-chimiques : turbidité
	Eléments biologiques : macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)

Tableau 47. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)

Type de pression	Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation	Eléments physico-chimiques : oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total
	Eléments biologiques : phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques	Eléments chimiques : substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
	Eléments biologiques : macrophytes (pesticides)
Pressions sur l'hydromorphologie	Eléments hydromorphologiques : à préciser ultérieurement
Pressions sur l'hydromorphologie	Eléments biologiques : macrophytes principalement
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.4. Cours d'eau

Tableau 48. Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau

Type de pression	Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse	Eléments physico-chimiques : bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse	Eléments biologiques : macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse	Paramètres : substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse	Eléments biologiques : macro-invertébrés
Pollution par acidification	Eléments physico-chimiques : acidification
Pollution par acidification	Eléments biologiques : macro-invertébrés
Dégradation thermique	Eléments physico-chimiques : température
Dégradation thermique	Eléments biologiques : diatomées ou macrophytes
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)	Eléments hydromorphologiques : quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements
	Eléments biologiques : macro-invertébrés ou poissons
Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve) Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières) Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)	Eléments hydromorphologiques : indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)
	Eléments biologiques : macro-invertébrés ou poissons
Erosion des sols	Eléments hydromorphologiques : colmatage
Erosion des sols	Eléments biologiques : macro-invertébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques à l'origine de la pression : caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Espèces exotiques envahissantes	Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.5. Plans d'eau

Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.

Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état, de la nature du risque identifié et du type de masse d'eau.

Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi peut être complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.

Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :

1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;

2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines

Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :

a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;

b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;

c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête

Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :
- le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
- un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;

et, pour les stations sur lesquelles le contrôle d'enquête a impliqué des suivis :
- le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
- la date de démarrage et de fin des suivis ;
- les fréquences de contrôles ;
- les éléments de qualité suivis.

Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole

1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole

En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façon à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.

Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.

Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.

La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.

De 2017 à 2021, la DEB et l'OFB ont accompagné un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs de bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.

2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.

Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :
- que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;
- que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.

Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagée par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.

La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux outre-mer.

3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau

Les éléments de description concernent exclusivement les « pressions anthropiques » qui s'exercent sur les milieux.

La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.

Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :
- le bassin versant amont du site ;
- le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;
- le site proprement dit (station de mesure).

Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.

Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

1. Paramètres et fréquences

Tableau 49. Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

Éléments suivis	Nombre d'années de suivi par SDAGE	Fréquence des contrôles par année	Sites concernés
HYDROMORPOLOGIE (3)
Morphologie	1	1 (2)	Tous
Continuité de la rivière	1	1 (2)	Tous
Hydrologie	6	Données hydrologiques mesurées ou modélisées	Tous
BIOLOGIE
Poissons	6	1	Tous (1)
Invertébrés	6	1	Tous (1)
Phytoplancton	6	4	Tous (1)
Diatomées	6	1	Tous (1)
Macrophytes	6	1	Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis	6	6	Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3	6	2	Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5	2	1	Tous
Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller, substances de l'état chimique)	1 (5)	Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29).	Tous
Thermie	6	Continu (6)	Tous
SUIVIS COMPLEMENTAIRES
Pression (fiche pressions)	1	1	Tous
(1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ; (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ; (3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ; (4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ; (5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ; (6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.

2. Suivi de l'hydromorphologie

Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.

L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.

3. Suivi physico-chimique

Limites de quantification (LQ)

Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Tableau 50. Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence

Code Sandre	Paramètre	LQ	Pour les eaux douces
1319	Azote total Kjeldahl	0,05 mg/ l	sur eau brute
1335	Ammonium	0,005 mg/ l	sur eau filtrée
1433	Orthophosphates (PO₄)	0,015 mg/ l	sur eau filtrée

4. Suivis complémentaires des sites RRP-Pressions anthropiques

Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.

Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion. »

Arrêté du 25/01/10 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

Vus

Article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 2 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 3 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 5 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 6 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 7 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 8 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 9 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 10 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 12 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 13 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 14 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Article 15 de l'arrêté du 25 janvier 2010

Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface

Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau

Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines

Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales

Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface

Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines

Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines

Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête

Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole

Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

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