(JO n° 46 du 24 février 2010)

NOR : DEVO1001031A

Texte modifié par :

Arrêté du 26 avril 2022 (JO n° 109 du 11 mai 2022)

Arrêté du 17 octobre 2018 (JO n° 262 du 13 novembre 2018)

Arrêté du 7 août 2015 (JO n° 198 du 28 août 2015)

Arrêté du 11 avril 2014 (JO n° 113 du 16 mai 2014)

Arrêté du 29 juillet 2011 ((JO n° 217 du 18 septembre 2011)

Vus

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la ministre de la santé et des sports,

Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et no 2004-958 du 2 septembre 2004 ;

Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret no 85-65 du 16 janvier 1985 ;

Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;

Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;

Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;

Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;

Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;

Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;

Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;

Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;

Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;

Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;

Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;

Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;

Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;

Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;

Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;

Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;

Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;

Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3  à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.*1321-21 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;

Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;

Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,

Arrêtent :

Article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 1er, Arrêté du 7 août 2015, article 1er et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 1°)

I. Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.

II. Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.

III. Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.

IV. Ce programme est composé :
1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;
2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;
4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;
5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;
7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;
8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.

V. « Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau et au système d'information sur le milieu marin en ce qui concerne les eaux côtières métropolitaines, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement. »

VI. En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.

VII. Au titre du présent arrêté, le terme “ site d'évaluation ” fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.

Article 2 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 2)

I. Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :
1° La méthode générale employée pour la détermination des « sites d'évaluation », des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;
2° Une carte des « sites d'évaluation » ;
3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de « sites d'évaluation », la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;
4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.

II. Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.

Article 3 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 3)

I. Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi :

1° Afin de :
a) Déterminer le volume et la « niveau » d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ;
b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ;
c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin.

2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de :
a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ;
c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

Article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 2 et Arrêté du 7 août 2015, article 4 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 2° à 4°)

I. Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :

1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines « réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ; »
2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;
3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.

II. Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.

III. Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :
1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km2 ;
2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;
3° D'importantes masses d'eau frontalières ;
4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;
5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.

Pour les eaux de surface continentales, les « sites d'évaluation » sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté. »

IV. « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. »

V. Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel ».

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.

VI. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites de surveillance, afin notamment de :
1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

Article 5 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 3 et Arrêté du 7 août 2015, article 5)

I. Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :

1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.

« II. Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source « ou d'une rivière ». La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur « les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau ». Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans « l'annexe VII-1 » au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 » au présent arrêté. »

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines. »

III. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences plus élevées, afin notamment de :

1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux  « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement » ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

Article 6 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 4 et Arrêté du 7 août 2015, article 6)

I. Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de :

1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ;
3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.

II. Des« sites d'évaluation » doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat.

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines. »

III. « Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté.

Les paramètres « ou groupe de paramètres » contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté.

Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions.

Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine.

« Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis. »

IV. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains « sites d'évaluation » à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de :

1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement  « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement »;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

Article 7 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 5 et et Arrêté du 7 août 2015, article 7 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 5° au 7°)

I. Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :

1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-1 du code de l'environnement.

II. Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.

III. « Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe X au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller. »

IV. Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté « et dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel ».

V. Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX  du présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.

VI. Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.

VII.   Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.

VIII. En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement  ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

Article 8 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 8)

I. Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin :

1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ;
3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.

II. Les« sites d'évaluation » sont déterminés conformément à l'annexe XI  du présent arrêté.

« L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines. »

III. Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions.

IV. Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau « et de la nature de la pression ».

Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.

V. En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement « ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ».

Article 9 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 9)

Un programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie :
1° La raison de tout excédent est inconnue ;
2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ;
3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles.
Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.

« Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté. »

Article 10 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 6 et Arrêté du 17 octobre 2018, article 1er)

I. Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels.

Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par « arrêté » du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles.

Il porte sur :
1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement  qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique.

II. Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels.

III. Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.

Article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, article 10 et Arrêté du 17 octobre 2018, article 2 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 8° à 10°)

I. Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.

Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.

Ces valeurs de référence sont actualisées pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment « ceux liés au changement climatique ».

II.  La méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau est « définie » selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.

III. Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité pertinents par type d'eaux de surface.

Article 12 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 29 juillet 2011, article 7 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 11°)

« Les données descriptives du programme de surveillance et les observations fournies par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données pour le rapportage européen et mises à disposition du public conformément aux référentiels techniques du système d'information sur l'eau et du système d'information sur le milieu marin, prévus à l'article R-131-34 du code de l'environnement.

« Sauf indication contraire issue du référentiel technique du système d'information sur l'eau, les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont mises à disposition du public par le producteur des données au plus tard le 31 décembre de l'année qui suit leur production, sous réserve de disponibilité des outils nationaux de bancarisation. »

Article 13 de l'arrêté du 25 janvier 2010

(Arrêté du 7 août 2015, articles 8 et 11 et Arrêté du 26 avril 2022, article 1er 12°)

Le programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.

Il est actualisé, a minima, trois mois après « l'entrée en vigueur de » la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.

Article 14 de l'arrêté du 25 janvier 2010

L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.

Article 15 de l'arrêté du 25 janvier 2010

La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 janvier 2010.

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice de l'eau et de la biodiversité :
Le directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité,
J.-C. Vial

La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin

(Arrêté du 7 août 2015, annexe I à XIV et Arrêté du 17 octobre 2018, annexe I à XV)

Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface

« La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :
- la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;
- les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;
- les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;
- pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.

1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau

1.1. Invertébrés

En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.

1.2. Phytobenthos (diatomées)

En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.

1.3. Phytoplancton

La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).

Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Tableau 1. Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole

  Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Hydroécorégion de niveau 1
ou très très grand fleuve		 Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1
indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve		 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits
20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général   GM20 P20 TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)   GM20/9    
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)   G21 M21    
21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général   P21 TP21
3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général   G3 M3 P3 TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)     M3/19    
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)     M3/8    
Exogène de l'HER 19 ou 8   G3/19-8      
17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général     M17 P17 TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21
15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21        
Exogène de l'HER 5 (Jura)   G15/5 MP15/5  
Cas général TG15   MP15 TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4        
5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général   G5 M5 P5 TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 M5/2    
TTGA FLEUVES ALPINS Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône TTGA1        
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire TTGA2        
2 ALPES INTERNES Cas général   G2 MP2 TP2
7 PRE-ALPES DU SUD Cas général   GMP7 TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2    
6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 GM6/2-7    
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)   GM6/2-7    
Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8    
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1    
Cas général   G6 MP6 TP6
8 CEVENNES Cas général   GM8 PTP8
A-HER niveau 2 n° 70     M8-A PTP8-A
16 CORSE A-HER niveau 2 n° 22   G16 M16-A PTP16-A
B-HER niveau 2 n° 88   M16-B PTP16-B
19 GRANDS CAUSSES Cas général       P19  
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)   GM19/8    
11 CAUSSES AQUITAINS Cas général       P11 TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21  
14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11    
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)   M14/3-8    
Cas général   GM14 P14 TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1  
13 LANDES Cas général     M13 P13 TP13
1 PYRENEES Cas général   G1 M1 P1 TP1
12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)   G12 M12-A P12-A TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)   M12-B P12-B TP12-B
TTGL LA LOIRE Cas général TTGL        
9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n° 57     M9-A P9-A  
Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9
Exogène de l'HER 10-   G9/10 M9/10    
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21    
10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)      
Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4    
4 VOSGES Cas général   M4 P4 TP4
22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10        
Cas général   GM22 P22 TP22
18 ALSACE Cas général     MP18 TP18
Exogène de l'HER 10   G18/4 M18/4 P18/4  

1.4. Macrophytes

La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

Tableau 2. Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole

  Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits
20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général   GM20 P20 TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)   GM20/9    
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)   G21 M21    
21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général   P21 TP21
3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général   G3 M3 P3 TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)     M3/19    
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)     M3/8    
Exogène de l'HER 19 ou 8   G3/19-8      
17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général     M17 P17 TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21
15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21        
Exogène de l'HER 5 (Jura)   G15/5 MP15/5
Cas général TG15   MP15 TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4        
5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général   G5 M5 P5 TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2    
TTGA FLEUVES ALPINS Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône TTGA1        
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire TTGA2        
2 ALPES INTERNES Cas général   G2 MP2 TP2
7 PRE-ALPES DU SUD Cas général   GMP7 TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2    
6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 GM6/2-7    
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)   GM6/2-7    
Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8    
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1    
Cas général   G6 MP6  
8 CEVENNES Cas général   GM8 PTP8
A-HER niveau 2 n° 70     M8-A  
16 CORSE A-HER niveau 2 n° 22   G16 M16-A  
B-HER niveau 2 n° 88   M16-B  
19 GRANDS CAUSSES Cas général          
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)   GM19/8    
11 CAUSSES AQUITAINS Cas général         TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21    
14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11    
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)   M14/3-8    
Cas général   GM14 P14  
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1    
13 LANDES Cas général     M13   TP13
1 PYRENEES Cas général   G1 M1   TP1
12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)   G12 M12-A   TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)   M12-B   TP12-B
TTGL LA LOIRE Cas général TTGL        
9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n° 57     M9-A    
Cas général TG9 G9 M9   TP9
Exogène de l'HER 10   G9/10 M9/10    
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21    
10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)      
Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4    
4 VOSGES Cas général   M4 P4 TP4
22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10        
Cas général   GM22 P22 TP22
18 ALSACE Cas général     MP18 TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges)   G18/4 M18/4 P18/4  

1.5. Poissons

En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.

En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

1.6. Macro-crustacés

L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau

Tableau 3. Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau

  Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent
Typologie Invertébrés Poissons (2), (3) Macrophytes (1), (2) Diatomées (1), (2) Phytoplancton
PLANS D'EAU NATURELS
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond L1          
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux L2          
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne L3          
Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne L4          
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire L5          
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne L6          
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne L7          
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux L8          
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne L9          
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire L10          
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne L11          
Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire L12          
Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire L13          
Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire L14          
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux L15          
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire L16 (*)          
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire L17          
Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne L18          
Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire L19          
Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne L20          
Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire L21          
Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire L22          
Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire L23          
Lac de La Réunion L24          
PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire R1          
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse R2          
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse R3          
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse R4          
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse R5          
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse R6          
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse R7          
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse R8          
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire R9          
Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse R10          
Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire R11          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire R12          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse R13          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire R14          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire R15          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse R16          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire R17 (*)          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse R18 (*)          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire R19          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse R20          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux R21          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire R22          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse R23 (*)          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire R24          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux R25          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire R26          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse R27          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse R28          
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire R29          
Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse R30          
Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire R31          
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse R32          
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire R33          
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse R34          
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire R35          
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse R36          
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire R37          
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse R38          
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire R39          
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux R40          
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire R41          
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse R42          
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire R43          
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse R44          
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire R45          
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire R46          
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse R47          
Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire R48          
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire R49          
Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse R50          
Retenue en Guadeloupe R51          
Retenue en Martinique R52          
Retenue en Guyane R53          
(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).
(2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).
(3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.
(*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.

Tableau 4. Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)

  Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent
Code masse d'eau Type Invertébrés Poissons Macrophytes Diatomées Phytoplancton
FRGL128 L16          
FRFL77 R17          
FRB1L36 R18          
FRGL038 R18          
FRFL91 R23          
FRGL020 R23          

3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales

Tableau 5. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains

Zones géographiques Type Eléments de qualité
Phytoplancton Invertébrés benthiques Macroalgues Flore (1) Poissons Angiospermes Paramètres physico-chimiques Hydromorphologie
Paramètres DCE
Chl-a IA IC Invertébrés benthiques Substrat meuble Autres blooms Substrat dur intertidal Macrophyte Poissons Zostera marina et noltii T° C Salinité Turbidité O2 dissous Nutriments azote Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord T1 FRGT26
FRGT25
FRGT27		 FRGT26
FRGT25
FRGT27		               (**) (**) (**)        
T2                   (**)        
T3                   (**)        
T4 FRFT32 FRFT32               (**)        
T5 FRHT03
FRHT05		 FRHT03
FRHT05		               (**)        
T6 FRFT33
FRFT34
FRFT35		 FRFT33
FRFT34
FRFT35		               (**)        
T7 FRGT28
FRFT09		 FRGT28
FRFT09		               (**)        
T8 FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31		 FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31		               (**)        
T9                   (**)        
Méditerranée T10               (***)   (**)   (**)      
T11                   (**)   (**)      
T12                                
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
- (***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;
- Dans l'arrêté « typologie », le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.

Tableau 6. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins

Zones
géographiques		 Types Eléments de qualité
Phytoplancton Invertébrés
benthiques		 Flore (1) Physico-chimiques Poissons Hydro-morphologie
Paramètres DCE
Chl-a IA IC Substrat meuble Substrat dur Macroalgues Angiospermes Mangroves T° C Salinité Turbidité O2 dissous Nutriments azote Nutriments autres (2) DBO5 Carbone organique dissous Carbone Total pH Poissons
La Réunion Type 18 (*) (*) (*)           (*) (**) (**)               (*)  
Martinique Type 13 (*) (*) (*)         (*) (**) (**) (**)   (*) (*) (*) (*)        
Guyane Type 14     FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090         (*)   (**) (**)
FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070		   (*) (*)            
Type 17     FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070		         (*)     (*) (*)            
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (*) : indicateur en développement ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 7. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains

Zones géographiques Type Eléments de qualité
Phytoplancton Invertébrés benthiques Macroalgues Angiospermes Paramètres physico-chimiques Hydromorphologie
Paramètres DCE
Chl-a IA IC Substrat meuble Blooms à ulves Substrat dur intertidal Substrat dur subtidal Zostera marina et noltii Posidonies T° C Salinité Turbidité O2 dissous Nutriments azote Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord C1                     (**)          
C2                              
C3           FRGC48                  
C4                              
C5                              
C6                              
C7                              
C8                              
C9                              
C10                              
C11                              
C12                              
C13                              
C14                              
C15                              
C16                              
C17                              
Méditerranée C18                   (**)   (**)      
C19                          
C20                          
C21                          
C22                          
C23                          
C24                          
C25                          
C26                          
Commentaires :
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 8. Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins

Zones géographiques Types Eléments de qualité
Phytoplancton Invertébrés benthiques Flore (1) Physico-chimiques Hydro-
morpho-
logie
Paramètres DCE
Chl-a IA IC Substrat meuble Substrat dur Macroalgues Angiospermes Mangroves T° C Salinité Turbidité O2 dissous Nutriments azote Nutriments autres (2)
La Réunion C43           (*)       (**)   Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4      
C44                        
C45                        
C46                        
C42                          
Mayotte C47     (*) (***) (***)   (***)     (**)          
C48                    
C49                    
C50                    
C51                    
C52                    
C53                    
C54                    
Guadeloupe C56     (***) (*)   (*) (***) (***)   (**)     (***) (***)  
C57              
C58              
C59              
C60              
C61              
Martinique C27     (***) (*)   (*) (***) (***)   (**)     (***) (***)  
C33              
C29              
C30              
C31              
C32              
Guyane C34       (*)         (***) (**)     (***) (***)  
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (*) : Pertinence à étudier ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
- (***) : Indicateur en développement ;
- (***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.

Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau

Le tableau 9 indique les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique à surveiller dans les eaux de surface.

Lorsqu'un risque pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement et lorsqu'une norme de qualité environnementale (NQE) pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est également pratiqué dans l'eau de surface en appliquant les NQE exprimées en concentration maximale admissible (NQE-CMA) établies à l'annexe I, partie A, de la directive européenne 2013/39/ UE, lorsqu'il en existe.

Pour les bassins métropolitains, le suivi dans la matrice biote est réalisé conformément à la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances chimiques des eaux de surface dans le biote, ou à toute note technique qui s'y substituerait.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Certaines substances peuvent faire l'objet d'un suivi multiple sur la matrice biote, eau et/ ou sédiment (cf. tableau 9).

Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).

Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs (EIP) est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.

Tableau 9. Substances de l'état chimique des eaux de surface

N° Code Sandre Paramètre Numéro CAS (1)   Matrice
Eau Biote ESU Biote (2) EL Sédiments
1 1101 Alachlore 15972-60-8 X      
2 1458 Anthracène 120-12-7 X X (***) X X (***)
3 1107 Atrazine 1912-24-9 X      
4 1114 Benzène 71-43-2 X      
5   Diphényléthers bromés   X X (***) X X (***)
2915 BDE100 189084-64-8 X X (***) X X (***)
2912 BDE153 68631-49-2 X X (***) X X (***)
2911 BDE154 207122-15-4 X X (***) X X (***)
2920 BDE28 41318-75-6 X X (***) X X (***)
2919 BDE47 5436-43-1 X X (***) X X (***)
2916 BDE99 60348-60-9 X X (***) X X (***)
6 1388 Cadmium et ses composés 7440-43-9 X X (***) X X (***)
6 bis 1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 X      
7 1955 Chloroalcanes C10-C13 85535-84-8 X X (***) X X (***)
8 1464 Chlorfenvinphos 470-90-6 X   X  
9 1083 Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88-2 X   X  
9 bis   Pesticides cyclodiènes   X      
1103 Aldrine 309-00-2 X      
1173 Dieldrine 60-57-1 X   X  
1181 Endrine 72-20-8 X   X  
1207 Isodrine 465-73-6 X      
9 ter   DDT total et para-para-DDT sans objet X   X X
1144 DDD 44' 72-54-8 X   X X
1146 DDE 44' 72-55-9 X   X X
1147 DDT 24' 789-02-6 X   X X
1148 DDT 44' 50-29-3 X   X X
10 1161 1,2-dichloroéthane 107-06-2 X      
11 1168 Dichlorométhane 75-09-2 X      
12 6616 Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 117-81-7 X X (***) X X (***)
13 1177 Diuron 330-54-1 X      
14   Endosulfan   X      
1178 Endosulfan alpha 959-98-8 X      
1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 X      
15 (*) 1191 Fluoranthène 206-44-0 X X (***) X X (***)
16 1199 Hexachlorobenzène 118-74-1 X X (***) X X (***)
17 1652 Hexachlorobutadiène 87-68-3 X X (***) X X (***)
18   Hexachlorocyclohexane   X X (***) X X (***)
1200 Hexachlorocyclohexane alpha 319-84-6 X X (***) X X (***)
1201 Hexachlorocyclohexane bêta 319-85-7 X X (***) X X (***)
1202 Hexachlorocyclohexane delta 319-86-8 X X (***) X X (***)
1203 Hexachlorocyclohexane gamma 58-89-9 X X (***) X X (***)
19 1208 Isoproturon 34123-59-6 X      
20 1382 Plomb et ses composés 7439-92-1 X X (***) X X (***)
21 1387 Mercure et ses composés 7439-97-6 X X (***) X X (***)
22 1517 Naphtalène 91-20-3 X   X X
23 1386 Nickel et ses composés 7440-02-0 X   X X
24 1958 Nonylphénols (4-nonylphénol) 84852-15-3 X   X  
25 1959 Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol) 140-66-9 X   X  
26 1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 X X (***) X X (***)
27 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 X   X  
28 (*)   Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sans objet X X X X
1115 Benzo (a) pyrène 50-32-8 X X (***) X X (***)
1116 Benzo (b) fluoranthène 205-99-2 X (***) X (***)   X (***)
1117 Benzo (k) fluoranthène 207-08-9 X (***) X (***)   X (***)
1118 Benzo (g, h, i) pérylène 191-24-2 X (***) X (***)   X (***)
1204 Indéno (1,2,3-cd) pyrène 193-39-5   X (***)   X (***)
29 1263 Simazine 122-34-9 X      
29 bis 1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 X      
29 ter 1286 Trichloroéthylène 79-01-6 X      
30 2879 Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 36643-28-4 X X (***) X X (***)
31   Trichlorobenzène   X   X  
1630 Trichlorobenzène-1,2,3 87-61-6 X   X  
1283 Trichlorobenzène-1,2,4 120-82-1 X   X  
1629 Trichlorobenzène-1,3,5 108-70-3 X   X  
32 1135 Trichlorométhane 67-66-3 X      
33 1289 Trifluraline 1582-09-8 X   X  
34 1172 Dicofol 115-32-2 X X (***) X X (***)
35 6561 Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS) 1763-23-1 X X (***) X X (***)
36 2028 Quinoxyfène 124495-18-7 X X (***) X X (***)
37 (**)   Dioxines et composés de type dioxine     X (***) X X (***)
2566 1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine 3268-87-9   X (***) X X (***)
2575 1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine 35822-46-9   X (***) X X (***)
2596 1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane 67562-39-4   X (***) X X (***)
2597 1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane 55673-89-7   X (***) X X (***)
2571 1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo [b, e] [1,4] dioxine 39227-28-6   X (***) X X (***)
2591 1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane 70648-26-9   X (***) X X (***)
2592 1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane 57117-44-9   X (***) X X (***)
2572 1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine 57653-85-7   X (***) X X (***)
2594 1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane 72918-21-9   X (***) X X (***)
2573 1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine 19408-74-3   X (***) X X (***)
2588 1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane 57117-41-6   X (***) X X (***)
2569 1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine 40321-76-4   X (***) X X (***)
2593 2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane 60851-34-5   X (***) X X (***)
2589 2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane 57117-31-4   X (***) X X (***)
2586 2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane 51207-31-9   X (***) X X (***)
2562 2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine 1746-01-6   X (***) X X (***)
5248 Octachlorodibenzofuranne 39001-02-0   X (***) X X (***)
1627 PCB 105 32598-14-4   X (***) X X (***)
5433 PCB 114 74472-37-0   X (***) X X (***)
1243 PCB 118 31508-00-6   X (***) X X (***)
1089 PCB 126 57465-28-8   X (***) X X (***)
2032 PCB 156 38380-08-4   X (***) X X (***)
5435 PCB 157 69782-90-7   X (***) X X (***)
5436 PCB 167 52663-72-6   X (***) X X (***)
1090 PCB 169 32774-16-6   X (***) X X (***)
1091 PCB 77 32598-13-3   X (***) X X (***)
5432 PCB 81 70362-50-4   X (***) X X (***)
5434 PCB123 65510-44-3   X (***) X X (***)
5437 PCB189 39635-31-9   X (***) X X (***)
38 1688 Aclonifène 74070-46-5 X   X  
39 1119 Bifénox 42576-02-3 X      
40 1935 Cybutryne 28159-98-0 X   X  
41 1140 Cyperméthrine 52315-07-8 X      
42 1170 Dichlorvos 62-73-7 X      
43   Hexabromocyclododécane (HBCDD)   X X (***) X X (***)
6651 Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD 134237-50-6 X X (***) X X (***)
6652 Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD 134237-51-7 X X (***) X X (***)
6653 Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD 134237-52-8 X X (***) X X (***)
44   Heptachlore et époxyde d'heptachlore   X X (***) X X (***)
1197 Heptachlore 76-44-8 X X (***) X X (***)
1748 Heptachlore époxyde exo cis 1024-57-3 X X (***) X X (***)
1749 Heptachlore époxyde endo trans 28044-83-9 X X (***) X X (***)
45 1269 Terbutryne 886-50-0 X   X  
(*) Substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/ UE ;
(**) Substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/ UE ;
(***) Substance dont le suivi sur biote ou sédiment doit être réalisé pour le suivi en tendance ;
_ _ Substance ubiquiste ;
(****) Substance à surveiller sur support eau si un risque potentiel de dépassement de la CMA eau est présumé.
(1) C. A. S. : Chemical abstract service.
(2) Biote : le suivi biote pour les eaux littorales se fait dans la matrice « mollusque ».

Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4-1 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances.

Ces substances constituent, avec les substances de l'état chimique, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Certaines substances sont identifiées dans les tableaux suivants comme faisant partie de la catégorie A. L'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface définit, parmi les substances de la catégorie A, celles qui ont le statut de polluant spécifique de l'état écologique. A ce titre, elles sont utilisées pour l'évaluation de l'état écologique ; les autres substances de la catégorie A sont susceptibles de pouvoir l'intégrer.

Toutes les substances de la catégorie A ont vocation à être intégrées au suivi des émissions polluantes dans l'environnement.

Les substances des catégories B et C sont surveillées afin d'améliorer la connaissance de l'imprégnation des milieux par celles-ci et des risques associés.

Les substances faisant partie des catégories A et B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances faisant partie à la fois de la catégorie B et de la catégorie C :
- pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2025, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
- pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.

Tableau 10. Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Code Sandre Paramètre N° CAS Catégorie Usage Pesticide ou
métabolite de pesticide		 METR DOM Matrice
A B C EAU SEDIMENT
1212 2,4 MCPA 94-74-6 X     X X X X  
1141 2, 4D 94-75-7 X     X X X X  
5369 Acide fenofibrique 42017-89-0 X       X   X  
1105 Aminotriazole 61-82-5 X     X X   X  
1907 AMPA 1066-51-9 X     X X X X  
1368 Argent (*) 7440-22-4 X       X X X X
1369 Arsenic 7440-38-2 X       X X X X
1951 Azoxystrobine 131860-33-8 X     X X X (***) X  
1113 Bentazone 25057-89-0 X     X X   X  
1584 Biphényle 92-52-4 X       X   X X
5526 Boscalid 188425-85-6 X     X X   X  
5296 Carbamazépine 298-46-4 X       X X X  
6725 Carbamazépine époxyde 36507-30-9 X       X X X  
1129 Carbendazime 10605-21-7 X     X X X X  
1866 Chlordécone 143-50-0 X         X X  
1474 Chlorprophame 101-21-3 X     X X   X  
1136 Chlortoluron 15545-48-9 X     X X X X  
1389 Chrome 7440-47-3 X       X X X X
1379 Cobalt (*) 7440-48-4 X       X X X X
1392 Cuivre 7440-50-8 X       X X X X
1084 Cyanures libres 57-12-5 X       X X X  
1359 Cyprodinil 121552-61-2 X     X X   X X
1480 Dicamba 1918-00-9 X     X X   X  
5349 Diclofénac 15307-86-5 X       X X X  
1814 Diflufenicanil 83164-33-4 X     X X X (***) X X
1678 Diméthénamide 87674-68-8 X     X X   X  
1700 Fenpropidine 67306-00-7 X     X X X X  
1675 Flurochloridone 61213-25-0 X     X X   X  
1506 Glyphosate 1071-83-6 X     X X X X  
5350 Ibuprofène 15687-27-1 X       X X X  
1877 Imidaclopride 138261-41-3 X     X X X X  
1206 Iprodione 36734-19-7 X     X X   X  
5353 Kétoprofène 22071-15-4 X       X X X  
1406 Lénacile 2164-08-1 X     X X   X  
1209 Linuron 330-55-2 X     X   X X  
1796 Métaldéhyde 108-62-3 X     X X   X  
1670 Métazachlore 67129-08-2 X     X X   X  
1221 Métolachlore 51218-45-2 X     X X X X  
6854 Métolachlore ESA 171118-09-5 X     X X X X  
6853 Métolachlore OXA 152019-73-3 X     X X X X  
1882 Nicosulfuron 111991-09-4 X     X X   X  
1667 Oxadiazon 19666-30-9 X     X X X X  
5375 Oxazépam 604-75-1 X       X X X  
5354 Paracétamol 103-90-2 X       X X X  
1234 Pendiméthaline 40487-42-1 X     X X X (***) X X
1847 Phosphate de tributyle 126-73-8 X       X   X  
1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 X     X X X X  
1528 Pirimicarbe 23103-98-2 X     X X   X  
1414 Propyzamide 23950-58-5 X     X X X X  
1092 Prosulfocarbe 52888-80-9 X     X X X X  
5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 X       X X X  
1694 Tebuconazole 107534-96-3 X     X X   X  
1268 Terbuthylazine 5915-41-3 X     X X X X  
2555 Thallium (*) 7440-28-0 X       X X X X
1713 Thiabendazole 148-79-8 X     X X X X  
1940 Thiafluamide = Flufenacet 142459-58-3 X     X X X X  
1278 Toluène 108-88-3 X       X   X X
1780 Xylène 1330-20-7 X       X   X X
1383 Zinc 7440-66-6 X       X X X X
1929 1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree 3567-62-2   X   X X   X  
2010 1,2,3,4-Tetrachlorobenzene 634-66-2   X     X     X
2536 1,2,3,5 tétrachlorobenzène 634-90-2   X     X     X
7141 1,3,5-Benzenetriol (*) 108-73-6   X     X X X  
7011 1-Hydroxy Ibuprofène 53949-53-4   X     X   X  
8323 1-laureth sulfate (****) 3088-31-1     X   X X X  
6870 2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide 4394-00-7   X     X X X  
7099 2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol (**) 2668-47-5   X       X   X
8324 2-laureth sulfate (****) 9004-82-4     X   X X X  
8301 4,5-dichloro-2-octyl-1,2-thiazol-3 (2H)-one (****) 64359-81-5     X   X X X X
6536 4-Methylbenzylidene camphor 36861-47-9   X     X     X
6369 4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères) 27176-93-8   X     X X   X
6366 4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)     X     X X X X
7101 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol (**) 17540-75-9   X     X X   X
2610 4-tert-butylphénol (**) 98-54-4   X     X X   X
1453 Acénaphtène 83-32-9   X     X     X
7136 Acetazolamide (*) 59-66-5   X     X X X  
1903 Acétochlore 34256-82-1   X   X X X X  
1465 Acide monochloroacétique 79-11-8   X     X   X  
6509 Acide perfluoro-decanoïque 335-76-2   X     X X X  
5978 Acide perfluoro-n-hexanoïque 307-24-4   X     X   X  
5347 Acide perfluoro-octanoïque 335-67-1   X     X   X  
6830 Acide sulfonique de perfluorohexane 355-46-4   X     X   X  
1370 Aluminium (*) 7429-90-5   X     X   X X
6716 Amiodarone (**) 1951-25-3   X     X X   X
7102 Anthanthrene (**) 191-26-4   X     X X   X
2013 Anthraquinone 84-65-1   X     X X   X
1376 Antimoine 7440-36-0   X     X X X X
3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0   X   X X   X  
1109 Atrazine déisopropyl 1007-28-9   X   X X   X  
1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4   X   X X   X  
1108 Atrazine déséthyl 6190-65-4   X   X X   X  
1396 Baryum (*) 7440-39-3   X     X X X X
8306 Benzisothiazolinone (****) 2634-33-5     X   X X X  
1377 Béryllium (*) 7440-41-7   X     X X X X
1120 Bifenthrin 82657-04-3     X   X X   X
2766 Bisphenol A 80-05-7   X     X X X  
7594 Bisphenol S (*) 80-09-1   X     X X X  
1125 Bromoxynil 1689-84-5   X   X X   X  
1530 Bromure de méthyle 74-83-9   X   X X   X  
1924 Butyl benzyl phtalate (*) 85-68-7   X     X X X X
6842 Carboxy-ibuprofène 15935-54-3   X     X   X  
1650 Chlorophénol-4 106-48-9   X     X   X  
1753 Chlorure de vinyle 75-01-4   X     X   X  
5360 Clotrimazole (**) 23593-75-1   X     X X X X
8325 Comperlan 100 (****) 68140-00-1     X   X X X  
6733 Cyclophosphamide 50-18-0   X     X   X  
1815 Décabromodiphényl éther (**) 1163-19-5   X     X X   X
5797 DEET (****) 134-62-3   X     X X X  
1149 Deltaméthrine 52918-63-5   X   X X X X X
5372 Diazepam (*) 439-14-5   X     X X X  
1498 Dibromoéthane-1,2 106-93-4   X   X X   X  
7074 Dibutyletain cation (**) 14488-53-0   X     X X   X
1586 Dichloroaniline-3,4 95-76-1   X   X X   X  
6636 Didecyldimethylammonium (****) 20256-56-8   X X (sed)   X X X X
1527 Diéthyl phtalate 84-66-2   X     X X X  
5325 Diisobutyl phthalate 84-69-5   X     X X X X
6658 Diisodecyl phthalate 26761-40-0   X     X     X
6215 Diisononyl phtalate 28553-12-0   X     X     X
1175 Diméthoate 60-51-5   X   X X   X  
1578 Dinitrotoluène-2,4 121-14-2   X     X   X  
1577 Dinitrotoluène-2,6 606-20-2   X     X   X  
7118 Diosgenin (**) 512-04-9   X     X X   X
7495 Diphényl étain cation 53675-52-8   X     X     X
8297 Dodécyl diméthyl benzyl ammonium (****) 10328-35-5   X X (sed)   X X X X
3383 Dodécyl phénol 27193-86-8   X     X     X
1494 Epichlorohydrine 106-89-8   X     X   X  
1744 Epoxiconazole 133855-98-8   X   X X   X  
8512 Equivalent oestrogénique 17 beta oestradiol (E2-EQ) (****)       X   X X X  
5396 Estrone (*) 53-16-7   X     X X X  
1380 Etain (*) 7440-31-5   X     X X X X
8327 Ethylhexyl sulfate (****) 72214-01-8   X X (sed)   X X X X
6644 Ethylparaben 120-47-8   X     X X X  
1393 Fer (*) 7439-89-6   X     X X X X
2009 Fipronil (****) 120068-37-3     X   X X X X
2023 Flumioxazine 103361-09-7   X   X X   X  
2547 Fluroxypyr-meptyl 81406-37-3   X   X X     X
1194 Flusilazole 85509-19-9   X   X X     X
6618 Galaxolide 1222-05-5   X     X X   X
8299 Hexadécyl diméthyl benzyl ammonium 10328-34-4     X   X X   X
8331 Héxadécylbétaine 693-33-4     X   X X   X
8326 Incromine sd (****) 7651-02-7     X   X X X X
7129 Irganox 1076 (**) 2082-79-3   X     X X   X
1945 Isoxaflutole 141112-29-0   X   X X   X  
1094 Lambda-cyhalothrine 91465-08-6   X   X X     X
8321 LAS C10C14 (****)
(*****)		       X   X X X X
5282 Lauryl sulfate (****) 151-41-7   X X (sed)   X X X X
1364 Lithium (*) 7439-93-2   X     X X X X
5374 Lorazepam (*) 846-49-1   X     X X X  
1210 Malathion (*) 121-75-5   X   X X X X  
1394 Manganèse 7439-96-5   X     X X X X
1510 Mercaptodiméthur 2032-65-7   X   X X   X  
6755 Metformine 657-24-9   X     X X X  
8315 Méthyl nonyl kétone 112-12-9     X   X X   X
1512 Méthyl tert-butyl Ether 1634-04-4   X     X   X  
6664 Methyl triclosan 4640-01-1   X     X     X
1618 Méthyl-2-Naphtalène 91-57-6   X     X     X
8252 Méthylchloroisothiazolinone (****) 26172-55-4     X   X X X  
8253 Méthylisothiazolinone (****) 2682-20-4     X   X X X  
6695 Methylparaben 99-76-3   X     X X X  
1640 Méthylphénol-2 95-48-7   X     X   X  
1638 Méthylphénol-4 106-44-5   X     X   X  
7140 Midazolam (*) 59467-70-8   X     X X X  
1395 Molybdène (*) 7439-98-7   X     X X X X
2542 Monobutylétain cation 78763-54-9   X     X     X
7497 Monophenyletain cation     X     X X   X
1462 n-Butyl Phtalate 84-74-2   X     X X X X
2614 Nitrobenzène 98-95-3   X     X   X  
5400 Noréthindrone (*) 68-22-4   X     X X X  
8300 Octadécyl diméthyl benzyl ammonium 37612-69-4     X   X X   X
6686 Octocrylene 6197-30-4   X     X     X
8302 Octylisothiazolinone (****) 26530-20-1     X   X X X X
6533 Ofloxacine 82419-36-1   X     X X X  
1230 Ométhoate 1113-02-6   X   X X   X  
1952 Oxyfluorfène 42874-03-3   X   X X     X
6219 Perchlorate 14797-73-0   X     X X X  
1523 Perméthrine 52645-53-1   X     X X   X
1524 Phénanthrène 85-01-8   X     X     X
1489 Phtalate de diméthyle 131-11-3   X     X   X  
1253 Prochloraz 67747-09-5   X   X X   X  
6693 Propylparaben 94-13-3   X     X X X  
1261 Pyrimiphos-méthyl 29232-93-7   X   X X   X  
1892 Rimsulfuron 122931-48-0   X   X X   X  
1385 Sélénium 7782-49-2   X     X X X X
8328 Stepanquat GA 90 (C16) (****)       X   X X X X
8329 Stepanquat GA 90 (C18) (****)       X   X X X X
6525 Sulfamethazine (*) 57-68-1   X     X X X  
6649 Surfynol 104 (****) 126-86-3   X     X X X  
6657 Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether) 21850-44-2     X   X     X
7131 Tetrabromobisphenol A (**) 79-94-7   X     X X   X
1936 Tétrabutylétain 1461-25-2   X     X     X
1631 Tetrachlorobenzène-1,2,4,5 95-94-3   X     X     X
1271 Tétrachloroéthane-1,1,2,2 79-34-5   X     X   X  
8298 Tétradécyl dimethyl benzyl ammonium (****) 16287-71-1   X X (sed)   X X X X
5921 Tetramethrin (**) 7696-12-0   X   X X X   X
1373 Titane (*) 7440-32-6   X     X X X X
1285 Trichloroéthane-1,1,2 79-00-5   X     X   X  
6989 Triclocarban 101-20-2   X     X X X X
5430 Triclosan 3380-34-5   X X   X X X  
6372 Triphénylétain cation 668-34-8   X     X     X
8322 Triton X-100 (****)
(*****)		 9002-93-1     X   X X X  
1361 Uranium (*) 7440-61-1   X     X X X X
1384 Vanadium (*) 7440-62-2   X     X X X X
(*) Optionnel pour la Réunion dans les matrice eau et sédiment.
(**) Optionnel pour la Réunion dans la matrice sédiment. La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.
(***) Martinique et Guyane uniquement.
(****) Pour ces substances organiques (nouvellement introduites dans la liste des substances pertinentes à surveiller), et dans l'attente de données complémentaires, l'exigence de la réalisation de la mesure sur l'eau brute ne s'applique pas (autorisation d'une mesure sur la fraction dissoute selon le code SANDRE 3 ou sur la fraction brute suivant le code SANDRE 23).
(*****) Ces paramètres sont des sommes d'autres paramètres. Pour le paramètre 8321 les paramètres individuels sont les paramètres sandre 8316,8317,8318,8319 et 8320. Les paramètres individuels pour le paramètre 8322 sont en cours de définition et seront précisés dans la fiche SANDRE correspondante.

Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines

Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaire à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement. Sauf exception argumentée, les laboratoires rendent leurs analyses sous couvert de l'agrément.

Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux (notamment en outre-mer), le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office français de la biodiversité. De façon générale, toutes les préconisations devront être appliquées pour ne pas détériorer les milieux aquatiques et afin d'éviter de porter atteinte aux espèces protégées.

Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.

De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats. Toutefois, le programme d'échantillonnage peut être adapté si le fonctionnement hydrologique particulier de certains milieux le justifie. En outre, dans le cas où la réalisation du prélèvement mettrait manifestement en danger la sécurité de l'opérateur, la programmation de la surveillance peut être adaptée.

De manière générale, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont référencées dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.

1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau

1.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

1.2. Eléments physico-chimiques et chimiques

Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 11 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

Tableau 11. Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau

Paramètre
Physico-chimique
Cible

CSP

 Libellé Sandre du paramètre

CSS

 Libellé
Sandre du
support		 CSF Libellé Sandre de la fraction CSU Symbole Sandre
Unité
Groupe 1 (mesuré in situ)
Température 1301 Température de l'Eau 3 Eau 23 Eau brute 27 ° C
Oxygène dissous 1311 Oxygène dissous 3 Eau 23 Eau brute 175 mg (O2)/ L
Saturation en O2 dissous 1312 Taux de saturation en oxygène 3 Eau 23 Eau brute 243 %
pH 1302 Potentiel en Hydrogène (pH) 3 Eau 23 Eau brute 264 unité pH
Conductivité 1303 Conductivité à 25° C 3 Eau 23 Eau brute 147 µS/ cm
Turbidité (*) 1295 Turbidité Formazine Néphélométrique 3 Eau 23 Eau brute 232 NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
DBO5 1313 Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D. B. O. 5) 3 Eau 23 Eau brute 175 mg (O2)/ L
NKJ 1319 Azote Kjeldahl 3 Eau 23 Eau brute 168 mg (N)/ L
P total 1350 Phosphore total 3 Eau 23 Eau brute 177 mg (P)/ L
MEST 1305 Matières en suspension 3 Eau 23 Eau brute 162 mg/ L
Chlorophylle a (***) 1439 Chlorophylle a 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/ L
phéopigments (***) 1436 Phéopigments 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/ L
DCO (*) 1314 Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.) 3 Eau 23 Eau brute 175 mg (O2)/ L
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4+ 1335 Ammonium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 169 mg (NH4)/ L
NO3- 1340 Nitrates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 173 mg (NO3)/ L
NO2- 1339 Nitrites 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 171 mg (NO2)/ L
PO4(3-) 1433 Orthophosphates (PO4) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 176 mg (PO4)/ L
COD 1841 Carbone Organique 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 163 mg (C)/ L
Silice dissoute 1342 Silicates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 273 mg (SiO2)/ L
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures 1337 Chlorures 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 164 mg (Cl)/ l
Sulfates 1338 Sulfates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 179 mg (SO4)/ l
Bicarbonates 1327 Hydrogénocarbonates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 274 mg (HCO3)/ l
Calcium 1374 Calcium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 292 mg (Ca)/ l
Magnésium 1372 Magnésium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 320 mg (Mg)/ l
Sodium 1375 Sodium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 326 mg (Na)/ l
Potassium 1367 Potassium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 316 mg (K)/ l
Dureté TH (**) 1345 Dureté totale 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 28 ° f
TAC 1347 Titre alcalimétrique complet (T. A. C.) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 28 ° f
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Granulométrie (***) 6228 Particule inférieures à 20 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie (***) 3054 Particule entre [20,63 [µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie (***) 7042 Particule entre [63,150 [µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie (***) 7043 Particule entre [150,200 [µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie (***) 7044 Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Perte au feu (***) 6578 Perte au feu à 550° C 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Carbone organique total (***) 1841 Carbone Organique 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium (***) 1370 Aluminium 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Fer (***) 1393 Fer 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Manganèse (***) 1394 Manganèse 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) Paramètres optionnels ;
(**) Paramètres calculés ;
(***) Paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage).

Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique et substances pertinentes à surveiller.

Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexes II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

1.3. Eléments hydromorphologiques

Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :
- le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
- la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;
- les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).

Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 1.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau

2.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

2.2. Eléments physico-chimiques

Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 12 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

Tableau 12. Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau

Paramètre
Physico-chimique Cible

CSP

 Libellé Sandre du paramètre

CSS

 Libellé Sandre
du support		 CSF Libellé Sandre de la fraction CSU Symbole Sandre
Unité (****)
Groupe 1 (mesuré in situ)
Transparence 1332 Limpidité-Disque de Secchi 3 Eau 23 Eau brute 13 cm
Température 1301 Température de l'Eau 3 Eau 23 Eau brute 27 ° C
Oxygène dissous 1311 Oxygène dissous 3 Eau 23 Eau brute 175 mg (O2)/ l
Saturation en O2 dissous 1312 Taux de saturation en oxygène 3 Eau 23 Eau brute 243 %
pH 1302 Potentiel en Hydrogène (pH) 3 Eau 23 Eau brute 264 unité pH
Conductivité 1303 Conductivité à 25° C 3 Eau 23 Eau brute 147 µS/ cm
Cote à l'échelle 1429 Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique 3 Eau 23 Eau brute 111 m
Turbidité (*****) 1295 Turbidité Formazine Néphélométrique 3 Eau 23 Eau brute 232 NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
NKJ 1319 Azote Kjeldahl 3 Eau 23 Eau brute 168 mg (N)/ l
P total 1350 Phosphore total 3 Eau 23 Eau brute 582 µg (P)/ l
MEST 1305 Matières en suspension 3 Eau 23 Eau brute 162 mg/ l
Matière minérale en suspension 6048 Matière minérale en suspension 3 Eau 23 Eau brute 162 mg/ l
Chlorophylle a 1439 Chlorophylle a 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/ l
phéopigments 1436 Phéopigments 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/ l
Turbidité (*****) 1295 Turbidité Formazine Néphélométrique 3 Eau 23 Eau brute 232 NFU
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4+ 1335 Ammonium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 378 µg (NH4)/ l
NO3- 1340 Nitrates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 173 mg (NO3)/ l
NO2- 1339 Nitrites 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 583 µg (NO2)/ l
PO4 (3-) 1433 Orthophosphates (PO4) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 379 µg (PO4)/ l
COD 1841 Carbone Organique 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 163 mg (C)/ l
Silice dissoute 1342 Silicates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 273 mg (SiO2)/ l
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures 1337 Chlorures 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 164 mg (Cl)/ l
Sulfates 1338 Sulfates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 179 mg (SO4)/ l
Bicarbonates 1327 Hydrogénocarbonates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 274 mg (HCO3)/ l
Calcium 1374 Calcium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 292 mg (Ca)/ l
Magnésium 1372 Magnésium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 320 mg (Mg)/ l
Sodium 1375 Sodium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 326 mg (Na)/ l
Potassium 1367 Potassium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 316 mg (K)/ l
Dureté TH (**) 1345 Dureté totale 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 28 ° f
TA (***) 1346 Titre alcalimétrique (T. A.) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 28 ° f
TAC (***) 1347 Titre alcalimétrique complet (T. A. C.) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 28 ° f
Aluminium 1370 Aluminium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 278 µg (Al)/ l
Fer 1393 Fer 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 307 µg (Fe)/ l
Manganèse 1394 Manganèse 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 321 µg (Mn)/ l
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Carbone organique total 1841 Carbone Organique 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
NKJ 1319 Azote Kjeldahl 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Phosphore total 1350 Phosphore total 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Perte au feu 6578 Perte au feu à 550° C 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 245 % poids sec
Granulométrie 6228 Particule inférieures à 20 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie 3054 Particule entre [20,63 [µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie 7042 Particule entre [63,150 [µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie 7043 Particule entre [150,200 [µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Granulométrie 7044 Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)
PO4(3-) 1433 Orthophosphates (PO4) 6 Sédiments 5 Eau interstitielle sédiments 379 µg (PO4)/ L
Phosphore total 1350 Phosphore total 6 Sédiments 5 Eau interstitielle sédiments 582 µg (P)/ L
NH4+ 1335 Ammonium 6 Sédiments 5 Eau interstitielle sédiments 378 µg (NH4)/ L
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium 1370 Aluminium 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Fer 1393 Fer 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Manganèse 1394 Manganèse 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/ (kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) Paramètres optionnels ;
(**) Paramètres calculés ;
(***) TAC (à privilégier) ou TA ;
(****) Le « code Sandre unité » indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
(*****) Mesure sur site ou en laboratoire. La mesure sur site est à privilégier : mesure ponctuelle à réaliser sur les différents types d'échantillonnages réalisés à l'aide d'un appareil portable : une mesure sur l'échantillon intégré de la zone euphotique, une mesure sur l'échantillon de fond et une mesure sur les échantillons de profondeurs intermédiaires éventuels. La réalisation d'un profil in-situ de ce paramètre à l'aide d'une sonde n'est pas demandée.

Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique et substances pertinentes. Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexe II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.

Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

2.3. Eléments hydromorphologiques

Deux éléments de qualité sont pris en compte :
- le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;
- les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).

Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 2.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.

3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales

3.1. Eléments biologiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

3.2. Eléments physico-chimiques et chimiques

Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Le tableau 13 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres physico-chimiques. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

Tableau 13. Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales

Paramètre physico-chimique cible Code SANDRE Paramètre Libellé Sandre du paramètre Code SANDRE Support Libellé Sandre du support Code SANDRE Fraction Libellé Sandre de la fraction Code SANDRE Unité Symbole Sandre Unité
Transparence 1295 Turbidité Formazine Néphélométrique 3 Eau 23 Eau brute 232 Unité Formazine Néphélométrique (FNU)
Nutriments 1335 Ammonium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 141 µmol/ L
1339 Nitrites 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 141 µmol/ L
1340 Nitrates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …) 141 µmol/ L
6364 Somme des Nitrates + des Nitrites 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 141 µmol/ L
6018 Azote total 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 141 µmol/ L
1433 Orthophosphates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée …) 141 µmol/ L
1350 Phosphore total 3 Eau 3 Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...) 141 µmol/ L
1842 Salinité 3 Eau 23 Eau brute X Sans objet
Température 1301 Température de l'Eau 3 Eau 23 Eau brute 27 ° C
Oxygène 1311 Oxygène dissous 3 Eau 23 Eau brute 162 mg/ L
Chlorophylle-a 1439 Chlorophylle a 3 Eau 244 Phase particulaire de l'eau > = 0.7 µm 133 µg/ L

3.3. Eléments hydromorphologiques

Les méthodes de suivis des pressions et activités anthropiques utilisées sont celles indiquées au 3.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont également détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines

Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.

En cas d'absence d'information sur une matrice ou des paramètres donnés, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales

Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.

La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.

Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.

1. Répartition des stations « cours d'eau » du réseau de contrôle de surveillance

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau.

Tableau 14. Ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau

Tailles des cours d'eau % du nombre de stations du réseau de contrôle de surveillance par taille de cours d'eau
Très Petits 30 %
Petits 25 %
Moyens 25 %
Grands 10 %
Très Grands 10 %
Total 100 %

Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières. Notamment, elle ne prévoit pas les dispositions spécifiques relatives aux masses d'eau frontalières et les voies d'eau artificielles qui viennent s'ajouter.

Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, la répartition des stations tient compte :
- de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
- des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
- de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
- des forces motrices.

Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.

Tableau 15. Ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage

Hydroécorégion de niveau 1 Rhône,
Méditerranée et Corse		 Loire-
Bretagne		 Adour-
Garonne		 Seine-
Normandie		 Rhin-Meuse Artois-Picardie
1 Pyrénées 2 %   10 %      
2 Alpes internes 2 %          
3 Massif Central Sud 3 % 10 % 17 %      
4 Vosges 1 %       20 %  
5 Jura-Préalpes Nord 15 %       0 %  
6 Méditerranée 27 %          
7 Préalpes du Sud 11 %          
8 Cévennes 6 % 0 % 1 %      
9 Tables calcaires   24 % 6 % 69 % 1 % 69 %
10 Côtes calcaires Est 6 % 2 %   16 % 56 %  
11 Causses calcaires     6 %      
12 Armoricain   36 %   11 %    
13 Landes   0 % 11 %      
14 Coteaux aquitains 1 %   41 %      
15 Plaine Saône 7 %          
16 Corse 8 %          
17 Dépressions sédiment   6 %        
18 Alsace 0 %       20 %  
19 Grands Causses 1 % 0 % 2 %      
20 Dépôts argilo-sableux   5 % 0 % 1 %   27 %
21 Massif Central Nord 0 % 16 % 5 % 3 %    
22 Ardennes       0 % 3 % 4 %
    100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.

2. Répartition des stations « plans d'eau » du réseau de contrôle de surveillance

La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :
- en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;
- en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité environnementale rencontrée ;
- en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.

3. Remplacement de sites du réseau de contrôle de surveillance posant des problèmes avérés

Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.

En outre, les stations seront choisies préférentiellement de façon à diminuer le plus possible la distance entre les différents sites de prélèvement qui la constituent.

De surcroit, autant que possible, la station sera représentative de l'état de la masse d'eau.

Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface

Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :

(A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;

(B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;

(C) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique pertinents ;

(D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.

Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.

Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.

En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.

Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.

Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).

Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.

1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières

1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 16. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments
suivis		 Nombre d'années
de suivi par SDAGE		 Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)		 6 8 (mars à octobre) Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)		 6 12
Angiospermes 6 1 Tous (1)
Macro-algues (blooms) 6 3 Tous (1)
Macro-algues (intertidal) 2 1 Tous (1)
Macro-algues (subtidal) 2
6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)		 1 Tous (1)
Invertébrés 6 (sites d'appui)
2 (autres sites)		 1 Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité		 6 En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie Tous (1)
Oxygène dissous 6 Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton Tous (1)
Nutriments 6 Au minimum 4 (de novembre à février) Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.2. Eaux côtières de Méditerranée

Tableau 17. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée

Éléments
suivis		 Nombre d'années
de suivi par SDAGE		 Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)		 6 12 Tous (1)
Angiospermes 2 1 Tous (1)
Macro-algues 1 1 Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble 2 1 Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité		 6 Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) Tous (1)
Oxygène dissous 6 Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) Tous (1)
Nutriments 6 Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe

Tableau 18. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe

Éléments
suivis		 Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse et abondance) 6 6 minimum Tous (1)
12 2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
Angiospermes 6 1 Tous (1)
Benthos récifal 6 1 Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)		 6 6 minimum Tous (1)
12 2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)

(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion ;

Tableau 19. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion

Éléments suivis Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles par année Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton : (biomasse) 6 6 Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
(Phytoplancton : abondance/ composition) (2) 6 3
Invertébrés de substrat meuble 2 1 Tous (4)
Benthos récifal (substrat dur) 2 1 Tous (4)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie : Paramètres généraux (3) 6 6 Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (4)
Commentaires :
(2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P-0,14 (LC04), 126-P-0,16 (LC06) et 126-P-0,20 (LC07) pour 2016-2021 ;
(3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ;
(4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)

(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à Mayotte ;

Tableau 20. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte

Éléments
suivis		 Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse) 6 2 Tous (2)
Phytoplancton (abondance/ composition) 2 2 7 masses d'eau
Benthos de substrat dur 2 1 7 masses d'eau de type côtières
Benthos de substrat meuble 2 1 7 masses d'eau de type côtières
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)		 6 2 Tous (2)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie 1 1 Tous (2)
Commentaires :
(2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

1.6. Eaux côtières de Guyane

Tableau 21. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane

Éléments
suivis		 Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse) 6 4 Tous (1)
Phytoplancton (abondance/ composition) 6 4 Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)		 6 4 Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition

2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Tableau 22. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

Éléments
suivis		 Nombre d'années
de suivi SDAGE		 Fréquence des contrôles par année Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)		 6 8 (mars à octobre) Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)		 12
Angiospermes 6 1 Tous (1)
Macro-algues
(blooms)		 6 3 Tous (1)
Macro-algues
(intertidal)		 2 (tous les 3 ans) 1 Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble 2 (tous les 3 ans) 1 Tous (1)
Ichtyofaune 3 (3 ans consécutifs) 2 30 à 50 % des sites
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité		 6 En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie Tous (1)
Oxygène dissous 6 Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) Tous (1)
Nutriments 6 Au minimum 4 (de novembre à février) Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.2. Eaux de transition de Méditerranée

Tableau 23. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée

Éléments
suivis		 Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)		 3 3 (juin, juillet, août) Tous (1) (Type 10)
6 12 Tous (1) (Type 11)
Macro-algues et angiospermes 2 1 Tous (1) (Type 10)
Invertébrés de substrat meuble 2 1 Tous (1)
Ichtyofaune Non défini Non défini Non défini
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Oxygène dissous		 6 12 Tous (1) (Type 11)
3 3 (juin, juillet, août) Tous (1) (Type10)
Nutriments 1 12 Tous (1) (Type 11)
3 3 Tous (1) (Type10)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.3. Eaux de transition de Guyane

Tableau 24. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane

Éléments
suivis		 Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Ichtyofaune 3 1 Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)		 6 4 Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.4. Eaux de transition de La Réunion

Tableau 25. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion

Éléments de qualité Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
PHYSICO-CHIMIE
Température 6 4 Tous (1)
Salinité 6 4 Tous (1)
Turbidité 6 4 Tous (1)
Oxygène dissous 6 4 Tous (1)
DBO5 6 4 Tous (1)
Carbone organique dissous 6 4 Tous (1)
pH 6 4 Tous (1)
Nutriments 6 4 Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

2.5. Eaux de transition de la Martinique

Tableau 26. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique

Éléments de qualité Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)		 6 6 Tous (1)
6 6 Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température 6 6 Tous (1)
Salinité 6 6 Tous (1)
Turbidité 6 6 Tous (1)
Oxygène dissous 6 6 Tous (1)
DBO5 6 6 Tous (1)
Carbone organique dissous 6 6 Tous (1)
Nutriments 6 6 Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie 1 1 Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

Tableau 27. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

Éléments
suivis		 Nombre d'années
de suivi par SDAGE		 Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie 1 (2) 1 Tous
Continuité écologique 1 (2) 1 Tous
Hydrologie 6 En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie Tous (7)
BIOLOGIE
Poissons (3) 3 (4) 1 Tous (7)
Invertébrés
benthiques		 6 1 Tous (7)
Phytoplancton (6) 6 4 Tous (7)
Diatomées 6 1 Tous (7)
Macrophytes 3 1 Tous (7)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis 6 6 Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3 6 2 Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5 2 1 Tous sites où le suivi sédiments est possible
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ;
(4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ;
(5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ;
(6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ;
(7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.

4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

Tableau 28. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

Éléments
suivis		 Nombre d'années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
par année		 Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie 1 1 (2) Tous
Hydrologie 1 En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2) Tous
BIOLOGIE
Poissons 1 1 Tous (8)
Invertébrés 1 1 Tous (8)
Phytoplancton  (3) 4 (4) Tous (8)
Macrophytes 1 1 Tous (8)
Diatomées 1 1 Tous (8)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis 2 (5) 4 (5) Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3 1 (6) 1 (6) Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5 1 (7) 1 (7) Tous
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
- lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;
- le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ;
(4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ;
(5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ;
(6) Fin de période de mélange hivernale ;
(7) De préférence à la fin de l'été ;
(8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.

5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau

Tableau 29. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau

Paramètres
contrôlés		 Propriétés des paramètres Matrice Nombre d'année
de suivi par SDAGE		 Fréquence des contrôles par année Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II) Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) Poisson (2) 3 1 Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2) 3 1 à 3 (4) Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en (4)
Substances ne disposant pas d'une NQE biote Eau Voir tableau n° 30 12 Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)   Eau 2 4 Tous
    Sédiment 1 1 Tous
Les substances pertinentes des Catégories B et C
(annexe III)		 Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III) Eau Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)		 4 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) Sédiment Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)		 1 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.

Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Tableau 30. Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau

N° Code Sandre Paramètre Numéro CAS Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne Artois-Picaridie Loire-Bretagne Rhin-Meuse Rhône-Méditerranée
et Corse		 Seine-Normandie Guadeloupe Guyane Martinique Mayotte Réunion
1 1101 Alachlore 15972-60-8 0 0 0 0 0 0 1 2 2 2 0
2 1458 Anthracène 120-12-7 1 2 1 1 1 1 1 2 2 2 1
3 1107 Atrazine 1912-24-9 2 2 1 1 1 2 1 2 2 2 1
4 1114 Benzène 71-43-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
6 1388 Cadmium et ses composés 7440-43-9 1 2 1 1 1 1 1 2 2 2 1
6 bis 1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
7 1955 Chloroalcanes C10-C13 85535-84-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
8 1464 Chlorfenvinphos 470-90-6 0 0 0 0 0 0 1 2 2 2 0
9 1083 Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
9 bis   Pesticides cyclodiènes                        
1103 Aldrine 309-00-2 0 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
1173 Dieldrine 60-57-1 0 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
1181 Endrine 72-20-8 0 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
1207 Isodrine 465-73-6 0 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
9 ter   DDT total et para-para-DDT                        
1144 DDD 44' 72-54-8 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
1146 DDE 44' 72-55-9 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
1147 DDT 24' 789-02-6 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
1148 DDT 44' 50-29-3 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
10 1161 1,2-dichloroéthane 107-06-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
11 1168 Dichlorométhane 75-09-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
12 6616 Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 117-81-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
13 1177 Diuron 330-54-1 2 2 1 2 2 2 1 2 2 2 1
14   Endosulfan                        
1178 Endosulfan alpha 959-98-8 1 0 1 0 0 0 1 2 2 2 1
1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 1 0 1 0 0 0 1 2 2 2 1
18   Hexachlorocyclohexane                        
1200 Hexachlorocyclohexane alpha 319-84-6 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
1201 Hexachlorocyclohexane bêta 319-85-7 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
1202 Hexachlorocyclohexane delta 319-86-8 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
1203 Hexachlorocyclohexane gamma 58-89-9 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
19 1208 Isoproturon 34123-59-6 1 2 1 2 1 2 1 2 2 2 1
20 1382 Plomb et ses composés 7439-92-1 1 1 1 2 2 1 2 2 2 2 2
22 1517 Naphtalène 91-20-3 2 2 1 2 2 2 1 2 2 2 1
23 1386 Nickel et ses composés 7440-02-0 1 2 1 2 2 1 2 2 2 2 2
24 1958 Nonylphénols (4-nonylphénol) 84852-15-3 1 1 1 2 1 1 1 2 2 2 1
25 1959 Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol) 140-66-9 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
26 1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
27 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
29 1263 Simazine 122-34-9 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
29 bis 1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
29 ter 1286 Trichloroéthylène 79-01-6 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
30 2879 Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 36643-28-4 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
31   Trichlorobenzène                        
1630 Trichlorobenzène-1,2,3 87-61-6 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
1283 Trichlorobenzène-1,2,4 120-82-1 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
1629 Trichlorobenzène-1,3,5 108-70-3 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
32 1135 Trichlorométhane 67-66-3 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
33 1289 Trifluraline 1582-09-8 0 0 0 0 0 0 1 2 2 2 0
36 2028 Quinoxyfène 124495-18-7 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2
38 1688 Aclonifène 74070-46-5 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2
39 1119 Bifénox 42576-02-3 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2
40 1935 Cybutryne 28159-98-0 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2
41 1140 Cyperméthrine 52315-07-8 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2
42 1170 Dichlorvos 62-73-7 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2
45 1269 Terbutryne 886-50-0 2 2 1 2 2 2 2 2 2 2 2

6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau

Tableau 31. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau

Paramètres contrôlés Propriétés des
paramètres		 Matrice Nombre d'année
de suivi par SDAGE		 Fréquence des
contrôles
par année		 Sites d'évaluation
RCS concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II) Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) Poisson (2) 1 1 Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2) 1 1  
Substances ne disposant pas d'une NQE biote Eau 0 ou 1
(Voir Tableau 32)		 4 Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)   Eau 1 4 Tous
Sédiment 1 1
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)		 Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III) Eau 1 (3) 4 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) Sédiment 1 (3) 1 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.

Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

Tableau 32. Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau

N° Code Sandre Paramètre Numéro CAS Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne Artois-Picardie Loire-Bretagne Rhin-Meuse Rhône-Méditerranée
et Corse		 Seine-Normandie Guadeloupe Guyane Martinique Mayotte Réunion
1 1101 Alachlore 15972-60-8 1 0 0 1 0 0 1 1 1 1 1
2 1458 Anthracène 120-12-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
3 1107 Atrazine 1912-24-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
4 1114 Benzène 71-43-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
6 1388 Cadmium et ses composés 7440-43-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
6 bis 1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
7 1955 Chloroalcanes C10-C13 85535-84-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
8 1464 Chlorfenvinphos 470-90-6 1 0 0 1 0 0 1 1 1 1 1
9 1083 Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
9 bis   Pesticides cyclodiènes                        
1103 Aldrine 309-00-2 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
1173 Dieldrine 60-57-1 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
1181 Endrine 72-20-8 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
1207 Isodrine 465-73-6 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
9 ter   DDT total et para-para-DDT                        
1144 DDD 44' 72-54-8 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
1146 DDE 44' 72-55-9 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
1147 DDT 24' 789-02-6 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
1148 DDT 44' 50-29-3 1 0 0 1 1 0 1 1 1 1 1
10 1161 1,2-dichloroéthane 107-06-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
11 1168 Dichlorométhane 75-09-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
12 6616 Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 117-81-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
13 1177 Diuron 330-54-1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
14   Endosulfan                        
1178 Endosulfan alpha 959-98-8 1 0 0 1 0 0 1 1 1 1 1
1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 1 0 0 1 0 0 1 1 1 1 1
18   Hexachlorocyclohexane                        
1200 Hexachlorocyclohexane alpha 319-84-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
1201 Hexachlorocyclohexane bêta 319-85-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
1202 Hexachlorocyclohexane delta 319-86-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
1203 Hexachlorocyclohexane gamma 58-89-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
19 1208 Isoproturon 34123-59-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
20 1382 Plomb et ses composés 7439-92-1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
22 1517 Naphtalène 91-20-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
23 1386 Nickel et ses composés 7440-02-0 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
24 1958 Nonylphénols (4-nonylphénol) 84852-15-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
25 1959 Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol) 140-66-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
26 1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
27 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
29 1263 Simazine 122-34-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
29 bis 1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
29 ter 1286 Trichloroéthylène 79-01-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
30 2879 Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 36643-28-4 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
31   Trichlorobenzène                        
1630 Trichlorobenzène-1,2,3 87-61-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
1283 Trichlorobenzène-1,2,4 120-82-1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
1629 Trichlorobenzène-1,3,5 108-70-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
32 1135 Trichlorométhane 67-66-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
33 1289 Trifluraline 1582-09-8 1 0 0 1 1 1 1 1 1 1 1
36 2028 Quinoxyfène 124495-18-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
38 1688 Aclonifène 74070-46-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
39 1119 Bifénox 42576-02-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
40 1935 Cybutryne 28159-98-0 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
41 1140 Cyperméthrine 52315-07-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
42 1170 Dichlorvos 62-73-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
45 1269 Terbutryne 886-50-0 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales

Tableau 33. Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales

Paramètres contrôlés Propriétés des paramètres Matrice Nombre d'année
de suivi par SDAGE		 Fréquence des contrôles par année Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II) Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)		 Mollusque (2) 2 (Réseau ROCCH)
2 (Réseau RINBIO)		 1 Réseaux ROCCH et RINBIO
Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves. Eau (5) 1 12 Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III) Chlordécone en Guadeloupe et Martinique Eau (5) 1 4 Tous
Biote Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)		 Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III) Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs. 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) Sédiment 1 (3) 1 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Substances numérotées 2, 6, 7, 8, 9, 9bis, 9ter, 12, 14, 18, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 31, 32, 33, 36, 38, 39, 40, 41, 45 ;
(5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).

Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.

Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.

8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28, 30, 34, 35, 36, 37, 43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.

Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

1. Densité minimale

Tableau 34. Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraine Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS) Entièrement libre (EL) Avec présence de karstification 1/500
Sans présence de karstification 1/500
Entièrement captif (EC) 1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) 1/500
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC) 1/3000
Alluvial (A) 1/500
Socle (S) 1/7000
Édifice volcanique (EV) 1/7000
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) 1/7000
Système imperméable localement aquifère (IL) à adapter au cas par cas
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Fréquences de suivi

Tableau 35. Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE Fréquence minimale
Dominante sédimentaire non alluviale (DS) Libre (s) et captif dissociés Entièrement libre (EL) Avec présence de karstification 1/ j
Sans présence de karstification 1/ semaine
Entièrement captif (EC) 1/ mois
Libre (s) et captif associés Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC) 1/ mois
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) 1/ semaine
Alluvial (A) 1/ semaine
Socle (S) 1/ semaine
Edifice volcanique (EV) 1/ semaine
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) 1/ semaine
Système imperméable localement aquifère (IL) 1/ semaine

Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

1. Densités minimales

Tableau 36. Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraine Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS) Libre (s) et captif dissociés Entièrement libre (EL) Avec présence de karstification 1/500
Sans présence de karstification 1/500
Entièrement captif (EC) 1/3000
Libre (s) et captif associés Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC) 1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) 1/500
Alluvial (A) 1/500
Socle (S) 1/3500
Edifice volcanique (EV) 1/3500
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) 1/3500
Système imperméable localement aquifère (IL) Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

2. Paramètres et fréquences

Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.

Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.

Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.

2.1. Analyse régulière

Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :

Tableau 37. Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code Sandre Nom Sandre Code CAS Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France Fraction à analyser Laboratoire/ in situ Unité
1295 Turbidité     Eau brute in situ NFU
1301 Température     Eau brute in situ ° C
1302 pH     Eau brute in situ U pH
1303 Conductivité (25°)   X Eau brute in situ µS/ cm
1311 O2 dissous     Eau brute in situ mg/ l
1312 taux de saturation en O2     Eau brute in situ %
1327 Bicarbonates 71-52-3 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1328 Carbonates 3812-32-6 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1330 Potentiel redox     Eau brute in situ mV ENH
1335 Ammonium 14798-03-9 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1337 Chlorures 16887-00-6 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1338 Sulfate 14808-79-8 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1339 Nitrites 14797-65-0   Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1340 Nitrates 14797-55-8   Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1342 Silicates 15593-90-5 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1347 T. A. C.     Eau filtrée Laboratoire -
1350 Phosphore total 7723-14-0 X Eau brute Laboratoire mg/ l
1367 Potassium 7440-9-7 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1372 Magnésium 7439-95-4 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1374 Calcium 7440-70-2 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1375 Sodium 7440-23-5 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1393 Fer 7439-89-6 X Eau filtrée Laboratoire µg/ l
1394 Manganèse 7439-96-5 X Eau filtrée Laboratoire µg/ l
1399 Chlore total (*)     Eau brute Laboratoire -
1433 Orthophosphates (PO4) 14265-44-2 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
1841 Carbone organique     Eau brute Laboratoire mg/ l
7073 Fluorure 16984-48-8 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l
(*) Uniquement si chloration à la crépine

Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.

Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).

(3) Si la valeur « anomalique » et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

Tableau 38. Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie Optionnel pour les DOM
B C
1083 Chlorpyriphos-éthyl 2921-88-2 Organophosphorés x    
1101 Alachlore 15972-60-8 Organochlorés x    
1107 Atrazine 1912-24-9 Triazines et métabolites x    
1108 Atrazine déséthyl 6190-65-4 Triazines et métabolites x    
1109 Atrazine déisopropyl 1007-28-9 Triazines et métabolites x    
1113 Bentazone 25057-89-0 Divers (autres organiques) x   x
1114 Benzène 71-43-2 Divers (autres organiques) x    
1115 Benzo (a) pyrène 50-32-8 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x    
1117 Benzo (k) fluoranthène 207-08-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x    
1118 Benzo (g, h, i) pérylène 191-24-2 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x    
1133 Chloridazone 1698-60-8 Divers (autres organiques) x    
1137 Cyanazine 21725-46-2 Triazines et métabolites x    
1153 déméton-S-méthyl 919-86-8 Organophosphorés x    
1161 Dichloroéthane-1,2 107-06-2 Divers (autres organiques) x    
1177 Diuron 330-54-1 Urées et métabolites x    
1221 Métolachlore 51218-45-2 Organochlorés x    
1231 Oxydéméton-méthyl 301-12-2 Organophosphorés x    
1263 Simazine 122-34-9 Triazines et métabolites x   x
1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 Divers (autres organiques) x    
1292 O-xylène 95-47-6 Divers (autres organiques) x    
1473 Chlorothalonil 1897-45-6 Divers (autres organiques) x    
1506 Glyphosate 1071-83-6 Divers (autres organiques) x    
1667 Oxadiazon 19666-30-9 Organochlorés x    
1669 Norflurazone 27314-13-2 Divers (autres organiques) x    
1670 Métazachlore 67129-08-2 Organochlorés x    
1678 Diméthénamide 87674-68-8 Divers (autres organiques) x    
1706 Métalaxyl 57837-19-1 Divers (autres organiques) x    
1713 Thiabendazole 148-79-8 Divers (autres organiques) x    
1753 Chlorure de vinyle 75-01-4 Divers (autres organiques) x    
1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites x   x
1832 2-hydroxy atrazine 2163-68-0 Triazines et métabolites x   x
1882 Nicosulfuron 111991-09-4 Urées sulfonylorées et métabolites x    
1903 Acétochlore 34256-82-1 Organochlorés x    
1907 AMPA 1066-51-9 Divers (autres organiques) x    
1958 4-nonylphenols ramifiés 84852-15-3 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x   x
2546 Dimétachlore 50563-36-5 Organochlorés x    
2737 Desmethylnorflurazon 23576-24-1 Divers (autres organiques) x    
2766 Bisphénol A 80-05-7 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x    
2897 Cyromazine 66215-27-8 Divers (autres organiques) x    
2925 M + P xylène 108-38-3/106-42-3 Divers (autres organiques) x    
3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites x   x
5347 Acide perfluoro-octanoïque (PFOA) 335-67-1 PFC (PFOA, PFOS) x    
5977 Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA) 375-85-9 PFC (PFOA, PFOS) x    
5978 Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA) 307-24-4 PFC (PFOA, PFOS) x    
5979 Acide perfluoropentanoique (PFPeA) 2706-90-3 PFC (PFOA, PFOS) x x  
5980 Acide perfluorobutanoique (PFBA) 375-22-4 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6025 Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS) 59933-66-3 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6378 Desphenyl-chloridazon 6339-19-1 Divers (autres organiques) x    
6379 Methyl-desphenyl-chloridazon 17254-80-7 Divers (autres organiques) x    
6380 Diméthachlore-OXA 1086384-49-7 Organochlorés x    
6381 Diméthachlore-ESA 1231710-75-0 Organochlorés x    
6384 N, N-Dimethylsulfamid (DMS) 3984-14-3 Divers (autres organiques)   x  
6507 Acide perfluorododecanoique (PFDoDA) 307-55-1 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6508 Acide perfluorononanoique (PFNA) 375-95-1 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6509 Acide perfluorodecanoïque (PFDA) 335-76-2 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6510 Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA) 2058-94-8 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6542 Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS) 375-92-8 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6549 Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA) 72629-94-8 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6550 Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) 335-77-3 PFC (PFOA, PFOS) x   x
6561 Perfluorooctane sulfonate (PFOS) 45298-90-6 PFC (PFOA, PFOS) x x  
6616 Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP) 117-81-7 Phtalates x   x
6660 Tolyltriazole 29385-43-1 Divers (autres organiques) x   x
6800 Alachlore ESA 142363-53-9 Organochlorés x   x
6830 Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS) 355-46-4 PFC (PFOA, PFOS) x    
6853 Métolachlore OXA 152019-73-3 Organochlorés x    
6854 Métolachlore ESA 171118-09-5 Organochlorés x    
6855 Alachlore OXA 171262-17-2 Organochlorés x   x
6856 Acétochlore ESA 187022-11-3 Organochlorés x    
6862 Acétochlore OXA 194992-44-4 Organochlorés x    
6864 Flufenacet-sulfonic acid (ESA) 201668-32-8 Acétamides et métabolites x    
6865 Dimethenamid-ESA 205939-58-8 Acétamides et métabolites x    
6894 Métazachlore OXA 1231244-60-2 Organochlorés x    
6895 Métazachlore ESA 172960-62-2 Organochlorés x    
7543 Benzotriazole 95-14-7 Divers (autres organiques) x    
7717 Chlorothalonil-SA (R417888) 1418095-02-9 Organochlorés   x  
7727 Diméthachlore CGA 369873   Organochlorés x    
7729 Métolachlore NOA 413173   Organochlorés x    
8738 Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS) 2706-91-4 PFC (PFOA, PFOS) x x  
8739 Acide perfluorononane sulfonique (PFNS) 68259-12-1 PFC (PFOA, PFOS) x x  
8740 Acide perfluoroundecane sulfonique 749786-16-1 PFC (PFOA, PFOS) x x  
8741 Acide perfluorododecane sulfonique 79780-39-5 PFC (PFOA, PFOS) x x  
8742 Acide perfluorotridecane sulfonique 791563-89-8 PFC (PFOA, PFOS) x x  
8864 Chlorothalonil R419492   Divers (autres organiques)   x  
8865 Chlorothalonil R471811   Divers (autres organiques)   x  
Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.

2.2. Analyse photographique

Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

2.2.1. Substances communes métropole et DOM

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 39. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM

Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie
B C
1103 Aldrine 309-00-2 Divers (autres organiques) x  
1084 Cyanures libres   Autres éléments minéraux x  
1105 Aminotriazole 61-82-5 Divers (autres organiques) x  
1122 Bromoforme 75-25-2 COHV, solvants chlorés, fréons x  
1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates x  
1135 Chloroforme 67-66-3 COHV, solvants chlorés, fréons x  
1141 2,4-D 94-75-7 Divers (autres organiques) x  
1158 Dibromochloromethane 124-48-1 COHV, solvants chlorés, fréons x  
1165 Dichlorobenzène-1,2 95-50-1 Divers (autres organiques) x  
1166 Dichlorobenzène-1,4 106-46-7 Divers (autres organiques) x  
1167 Dichloromonobromométhane 75-27-4 COHV, solvants chlorés, fréons x  
1185 Fénarimol 60168-88-9 Divers (autres organiques) x  
1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites x  
1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés x  
1212 2,4-MCPA 94-74-6 Urées et métabolites x  
1228 Monuron 150-68-5 Urées et métabolites x  
1269 Terbutryne 886-50-0 Triazines et métabolites x  
1362 Bore 7440-42-8 Métaux/ métalloïdes x  
1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux/ métalloïdes x  
1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux/ métalloïdes x  
1371 Chrome hexavalent (*) 18540-29-9 Métaux/ métalloïdes x  
1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux/ métalloïdes x  
1382 Plomb 7439-92-1 Métaux/ métalloïdes x  
1383 Zinc 7440-66-6 Métaux/ métalloïdes x  
1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux/ métalloïdes x  
1386 Nickel 7440-02-0 Métaux/ métalloïdes x  
1387 Mercure 7439-97-6 Métaux/ métalloïdes x  
1388 Cadmium 7440-43-9 Métaux/ métalloïdes x  
1389 Chrome 7440-47-3 Métaux/ métalloïdes x  
1390 Cyanures totaux 57-12-5 Autres éléments minéraux x  
1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux/ métalloïdes x  
1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux/ métalloïdes x  
1396 Baryum 7440-39-3 Métaux/ métalloïdes x  
1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) x  
1456 Dichloroéthylène-1,2 cis 156-59-2 Divers (autres organiques) x  
1457 Acrylamide 79-06-1 Divers (autres organiques) x  
1462 n-Butyl Phtalate (DBP) 84-74-2 Phtalates x  
1479 Dibromo-1,2 chloro-3 propane 96-12-8 Divers (autres organiques) x  
1481 Acide dichloroacétique 79-43-6 Divers (autres organiques) x  
1493 EDTA 60-00-4 Divers (autres organiques) x  
1497 Ethylbenzène 100-41-4 Divers (autres organiques) x  
1498 Dibromoéthane-1,2 106-93-4 Divers (autres organiques) x  
1521 Acide nitrilotriacétique 139-13-9 Divers (autres organiques) x  
1541 Styrène 100-42-5 Divers (autres organiques) x  
1549 Trichlorophénol-2,4,6 88-06-2 Divers (autres organiques) x  
1580 Dioxane-1,4 123-91-1 Divers (autres organiques) x  
1652 Hexachlorobutadiène 87-68-3 Divers (autres organiques) x  
1655 Dichloropropane-1,2 78-87-5 Divers (autres organiques) x  
1666 Oxadixyl 77732-09-3 Divers (autres organiques) x  
1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) x  
1702 Formaldehyde 50-00-0 Divers (autres organiques) x x
1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) x  
1727 Dichloroéthylène-1,2 trans 156-60-5 Divers (autres organiques) x  
1738 Dibromoacétonitrile 3252-43-5 Divers (autres organiques) x  
1748 Heptachlore époxyde exo cis 1024-57-3 Organochlorés x  
1749 Heptachlore époxyde endo trans 28044-83-9 Organochlorés x  
1751 Bromates 15541-45-4 Autres éléments minéraux x  
1752 Chlorates 14866-68-3 Autres éléments minéraux x  
1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) x  
1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) x  
1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 Divers (autres organiques) x  
1924 Butyl benzyl phtalate (BBP) 85-68-7 Phtalates x  
1951 Azoxystrobine 131860-33-8 Divers (autres organiques) x  
1954 Terbuthylazine hydroxy 66753-07-9 Triazines et métabolites x  
1965 Asulame 3337-71-1 Carbamates x  
2011 2,6-Dichlorobenzamide 2008-58-4 Divers (autres organiques) x  
2013 Anthraquinone 84-65-1 Anilines et dérivés x  
2051 Terbumeton désethyl 30125-64-5 Triazines et métabolites x  
2629 Ethynyl estradiol 57-63-6 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x  
5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) x  
5349 Diclofenac 15307-86-5 Divers (autres organiques) x  
5350 Ibuprofene 15687-27-1 Divers (autres organiques) x  
5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) x  
5354 Paracetamol 103-90-2 Divers (autres organiques) x  
5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) x  
5400 Norethindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x  
5424 Sotalol 3930-20-9 Divers (autres organiques) x  
5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols x  
6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux x  
6505 Bromure 24959-67-9 Autres éléments minéraux x  
6519 Cafeine 58-08-2 Divers (autres organiques) x  
6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) x  
6540 Ciprofloxacine 85721-33-1 Divers (autres organiques) x  
6618 Galaxolide 1222-05-5 Divers (autres organiques) x  
6725 Carbamazepine epoxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) x  
6731 Metronidazole 443-48-1 Divers (autres organiques) x  
6735 Acide acetylsalicylique 50-78-2 Divers (autres organiques) x  
6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) x  
7007 Indice hydrocarbure   Divers (autres organiques) x  
7012 2-Hydroxy Ibuprofen 51146-55-5 Divers (autres organiques) x  
7594 Bisphenol S 80-09-1 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x  
1740 Dichloroacétonitrile 3018-12-0 Organochlorés   x
6321 Monochloramine 10599-90-3 Autres éléments minéraux   x
(*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μ g/ L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127

2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.

Tableau 40. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole

Code
Sandre		 Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie
B C
1082 Benzo (a) anthracène 56-55-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1092 Prosulfocarbe 52888-80-9 Carbamates x  
1116 Benzo (b) fluoranthène 205-99-2 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1136 Chlortoluron 15545-48-9 Urées et métabolites x  
1139 Cymoxanil 57966-95-7 Divers (autres organiques) x  
1169 Dichlorprop 120-36-5 Divers (autres organiques) x  
1173 Dieldrine 60-57-1 Organochlorés x  
1175 Diméthoate 60-51-5 Organophosphorés x  
1176 Dinoterbe 1420-07-1 Divers (autres organiques) x  
1178 Endosulfan alpha 959-98-8 Organochlorés x  
1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 Organochlorés x  
1184 Ethofumésate 26225-79-6 Divers (autres organiques) x  
1191 Fluoranthène (*) 206-44-0 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1197 Heptachlore 76-44-8 Organochlorés x  
1204 Indéno (1,2,3-cd) pyrène 193-39-5 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1206 Iprodione 36734-19-7 Divers (autres organiques) x  
1208 Isoproturon 34123-59-6 Urées et métabolites x  
1215 Métamitrone 41394-05-2 Triazines et métabolites x  
1225 Métribuzine 21087-64-9 Triazines et métabolites x  
1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) x  
1261 Pyrimiphos-méthyl 29232-93-7 Organophosphorés x  
1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites x  
1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 COHV, solvants chlorés, fréons x  
1278 Toluene 108-88-3 Benzène et dérivés x  
1284 Trichloroéthane-1,1,1 71-55-6 COHV, solvants chlorés, fréons x  
1286 Trichloroéthylène 79-01-6 COHV, solvants chlorés, fréons x  
1288 Triclopyr 55335-06-3 Divers (autres organiques) x  
1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) x  
1403 Diméthomorphe 110488-70-5 Divers (autres organiques) x  
1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) x  
1432 Pyriméthanil 53112-28-0 Divers (autres organiques) x  
1453 Acénaphtène (*) 83-32-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1474 Chlorprophame 101-21-3 Carbamates x  
1476 Chrysène (*) 218-01-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés x  
1517 Naphtalène (*) 91-20-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1519 Napropamide 15299-99-7 Divers (autres organiques) x  
1524 Phénanthrène 85-01-8 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates x  
1537 Pyrène (*) 129-00-0 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1618 Méthyl-2-Naphtalène (*) 91-57-6 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1621 Dibenzo (a, h) anthracène (*) 53-70-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1623 Fluorène (*) 86-73-7 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x  
1662 Sulcotrione 99105-77-8 Divers (autres organiques) x  
1680 Cyproconazole 94361-06-5 Triazines et métabolites x  
1688 Aclonifène 74070-46-5 Divers (autres organiques) x  
1694 Tébuconazole 107534-96-3 Divers (autres organiques) x  
1699 Diquat 2764-72-9 Divers (autres organiques) x  
1708 Piclorame 1918-02-1 Divers (autres organiques) x  
1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites x  
1763 Ethidimuron 30043-49-3 Urées et métabolites x  
1765 Fluroxypyr 69377-81-7 Divers (autres organiques) x  
1796 Métaldéhyde 108-62-3 Divers (autres organiques) x  
1797 Metsulfuron méthyle 74223-64-6 Urées et métabolites x  
1816 Fosetyl 15845-66-6 Divers (autres organiques) x  
1879 Metconazole 125116-23-6 Triazines et métabolites x  
1913 Thifensulfuron méthyl 79277-27-3 Urées et métabolites x  
1940 Thiafluamide 142459-58-3 Divers (autres organiques) x  
1959 4-tert-Octylphenol 140-66-9 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x  
1969 mepiquat 15302-91-7 Divers (autres organiques) x  
2008 Flurtamone 96525-23-4 Divers (autres organiques) x  
2017 Clomazone 81777-89-1 Divers (autres organiques) x  
2045 Terbuthylazine désethyl 30125-63-4 Triazines et métabolites x  
2076 Mésotrione 104206-82-8 Aldéhydes et cétones x  
2085 Sulfosulfuron 141776-32-1 Urées et métabolites x  
2087 Quinmerac 90717-03-6 Divers (autres organiques) x  
2096 Trinexapac-ethyl 95266-40-3 Divers (autres organiques) x  
2534 Prosulfuron 94125-34-5 Urées et métabolites x  
2563 Iodosulfuron-methyl 185119-76-0 Urées et métabolites x  
2566 1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***) 3268-87-9 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x  
2575 1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***) 35822-46-9 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x  
2578 mesosulfuron-methyl 208465-21-8 Urées et métabolites x  
2596 1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***) 67562-39-4 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x  
2597 1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane 55673-89-7 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x  
2610 4-tert-butylphénol 98-54-4 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x  
2744 Fosthiazate 98886-44-3 Organophosphorés x  
2806 Foramsulfuron 173159-57-4 Urées et métabolites x  
2810 Florasulam 145701-23-1 Triazines et métabolites x  
2915 pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**) 189084-64-8 PBDE et PBB x  
2916 Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**) 60348-60-9 PBDE et PBB x  
2929 Dichlormide 37764-25-3 Divers (autres organiques) x  
2986 Imazamox 114311-32-9 Divers (autres organiques) x  
5248 Octachlorodibenzofuranne 39001-02-0 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x  
5299 N-Butylbenzene sulfonamide 3622-84-2 Benzène et dérivés x  
5526 Boscalid 188425-85-6 Divers (autres organiques) x  
5554 Chlormequat 7003-89-6 Divers (autres organiques) x  
5645 Hydrazide maleique 123-33-1 Divers (autres organiques) x  
6390 Thiamethoxam 153719-23-4 Divers (autres organiques) x  
6393 Flonicamid 158062-67-0 Divers (autres organiques) x  
6520 Cotinine 486-56-6 Divers (autres organiques) x  
6522 Erythromycine 114-07-8 Divers (autres organiques) x  
6720 Tramadol 27203-92-5 Divers (autres organiques) x  
6751 1,7-Dimethylxanthine 611-59-6 Divers (autres organiques) x  
(*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ;
(**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ;
(***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597.

2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM

Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :

Tableau 41. Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM

Code
Sandre		 Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie
B C
1104 Amétryne 834-12-8 Triazines et métabolites x  
1113 Bentazone 25057-89-0 Divers (autres organiques) x  
1170 Dichlorvos 62-73-7 Organophosphorés x  
1201 Hexachlorocyclohexane bêta (*) 319-85-7 Organochlorés x  
1202 Hexachlorocyclohexane delta (*) 319-86-8 Organochlorés x  
1203 Hexachlorocyclohexane gamma (*) 58-89-9 Organochlorés x  
1235 Pentachlorophénol 87-86-5 Autres phénols x  
1257 Propiconazole 60207-90-1 Triazines et métabolites x  
1263 Simazine 122-34-9 Triazines et métabolites x  
1280 Triadiménol 55219-65-3 Divers (autres organiques) x  
1515 Métobromuron (*) 3060-89-7 Urées et métabolites x  
1540 Chlorpyriphos-méthyl 5598-13-0 Organophosphorés x  
1673 Hexazinone 51235-04-2 Triazines et métabolites x  
1686 Bromacil 314-40-9 Divers (autres organiques) x  
1704 Imazalil 35554-44-0 Divers (autres organiques) x  
1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites x  
1832 2-hydroxy atrazine 2163-68-0 Triazines et métabolites x  
1866 Chlordécone (*) 143-50-0 Organochlorés x  
1905 Difénoconazole 119446-68-3 Divers (autres organiques) x  
2009 Fipronil 120068-37-3 Divers (autres organiques) x  
3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites x  
6260 1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole 120068-36-2 Divers (autres organiques) x  
6577 Chlordecone-5b-hydro (*) 53308-47-7 Organochlorés x  
6616 Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP) 117-81-7 Phtalates x  
7494 Dioctylétain cation 60004-29-7 Divers (autres organiques) x  
6660 Tolyltriazole 29385-43-1 Divers (autres organiques) x  
(*) Paramètres optionnels à la Réunion

2.3. Analyse intermédiaire

En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.

Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille « Métaux/ métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.

Tableau 42. Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie Optionnel pour les DOM
B C
1084 Cyanures libres   Autres éléments minéraux x    
1105 Aminotriazole 61-82-5 Divers (autres organiques) x    
1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates x    
1136 Chlortoluron 15545-48-9 Urées et métabolites x   x
1141 2,4-D 94-75-7 Divers (autres organiques) x    
1206 Iprodione 36734-19-7 Divers (autres organiques) x   x
1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites x    
1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés x    
1212 2,4-MCPA 94-74-6 Urées et métabolites x    
1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) x   x
1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites x   x
1278 Toluene 108-88-3 Benzène et dérivés x   x
1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) x   x
1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux/ métalloïdes x    
1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux/ métalloïdes x    
1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux/ métalloïdes x    
1383 Zinc 7440-66-6 Métaux/ métalloïdes x    
1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux/ métalloïdes x    
1389 Chrome 7440-47-3 Métaux/ métalloïdes x    
1390 Cyanures totaux 57-12-5 Autres éléments minéraux x    
1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux/ métalloïdes x    
1396 Baryum 7440-39-3 Métaux/ métalloïdes x    
1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) x   x
1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) x    
1462 n-Butyl Phtalate (DBP) 84-74-2 Phtalates x    
1474 Chlorprophame 101-21-3 Carbamates x   x
1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés x   x
1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates x   x
1694 Tébuconazole 107534-96-3 Divers (autres organiques) x   x
1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) x    
1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) x    
1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites x   x
1796 Métaldéhyde 108-62-3 Divers (autres organiques) x   x
1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) x    
1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) x    
1924 Butyl benzyl phtalate (BBP) 85-68-7 Phtalates x    
1951 Azoxystrobine 131860-33-8 Divers (autres organiques) x    
5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) x    
5349 Diclofenac 15307-86-5 Divers (autres organiques) x    
5350 Ibuprofene 15687-27-1 Divers (autres organiques) x    
5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) x    
5354 Paracetamol 103-90-2 Divers (autres organiques) x    
5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) x    
5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols x    
5526 Boscalid 188425-85-6 Divers (autres organiques) x   x
6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux x    
6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) x    
6725 Carbamazepine epoxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) x    
5400 Norethindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x    
6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) x    
7594 Bisphenol S 80-09-1 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x    

3. Fréquences

Tableau 43. Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines

Paramètres contrôlés Nombre d'année de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles par année Sites concernés
Les substances de l'analyse régulière Catégorie B : 6
Catégorie C : 3 (*)		 1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux. Tous
Les substances de l'analyse intermédiaire Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (*)		 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Les substances de l'analyse photographique Catégorie B : 1
Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)		 Tous
(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
- pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

Ainsi, les masses d'eau sont suivies :
- soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
- soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

1. Principes généraux

La règle générale est :
- d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
- d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions, ainsi que l'évolution de cet impact suite au programme de mesures.

Les éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles correspondent :
- pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;
- pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).

Le suivi des paramètres du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.

1.1. Organisation générale du programme de contrôles opérationnels

Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

L'organisation générale cible est la suivante : après la mise en œuvre des mesures inscrites au programme de mesures, dans un délai compatible avec la réalisation des effets des mesures sur le milieu, le contrôle opérationnel est mis en place en 3 phases successives :
- d'abord, le contrôle a lieu sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque ;
- après constat de l'amélioration des éléments ci-dessus, le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés ;
- l'évaluation à terme de l'état peut ensuite être établie sur la base de l'ensemble des éléments de qualité, en mobilisant des moyens de modélisation ou d'expertise pour les paramètres et éléments de qualité qui n'auraient pas été surveillés au titre du contrôle opérationnel.

Cette organisation cible peut toutefois être adaptée pour tenir compte des contraintes pratiques, organisationnelles et budgétaires, mais également de l'état des connaissances disponibles quant au déroulement et l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures. Ces adaptations pourraient par exemple conduire à programmer le contrôle opérationnel globalement sur l'ensemble du programme de surveillance adossé au SDAGE et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin, ou encore démarrer le contrôle de tout ou partie des éléments de qualité biologique en même temps que les éléments de qualité physico-chimique, chimique, et hydromorphologique.

1.2. Sélection des fréquences

La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état. A titre indicatif, les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, en fonction du type de pression, sont décrits par type d'eau dans la section 2 de la présente annexe.

Tableau 44. Fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface

  COURS D'EAU PLAN D'EAU EAUX DE TRANSITION EAUX CÔTIÈRES
Biologique
Phytoplancton 4 fois par an tous les ans (*) 4 fois par an tous les 3 ans (*) 2 fois par an tous les ans 2 fois par an tous les ans
Autre flore aquatique 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans
Macro-invertébrés 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans
Poissons 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans 1 fois tous les 3 ans  
Hydromorphologique
Continuité 1 fois tous les 6 ans      
Hydrologie Continu 12 fois par an tous les ans    
Morphologie 1 fois tous les 6 ans 1 fois tous les 6 ans 1 fois tous les 6 ans 1 fois tous les 6 ans
Physico-chimique
Température 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les ans
Bilan d'oxygène 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les ans
Salinité 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 4 fois par an tous les ans  
Nutriments 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les ans
Etat d'acidification 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans    
Autres polluants 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les ans
Substances prioritaires 12 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 12 fois par an tous les ans 12 fois par an tous les ans
(*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)

Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.

Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle pourront être accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Dans ce cas, pour constater le retour au bon état, la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnel pourront être identiques à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).

Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adapté (par exemple fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.

2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

Les paramètres morphologiques sensibles aux pressions à l'origine du risque pourront être caractérisés sur la base d'un avis d'expert en s'appuyant préférentiellement sur les protocoles existants (tel que CARHYCE ou AURAH-CE pour les cours d'eau). Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.

2.1 Eaux côtières (toutes façades)

Tableau 45. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières

Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation Eléments physico-chimiques (ATL) :
- flux de nutriments
- suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau
- suivi estival de l'oxygène dissous
Eléments biologiques :
- phytoplancton ou macroalgues
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
Tous les éléments pertinents du type
Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers Eléments hydromorphologiques :
Inventaire et surface des emprises
Éléments biologiques :
- en fonction de l'habitat détruit (ATL)
- herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)
Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique Eléments biologiques :
- angiospermes et invertébrés (ATL)
- herbiers : surveillance microsurfacique (MED)
Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
Activités de dragage, clapage ou rejets :
enjeu turbidité et transport de micropolluants		 Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents
Eléments biologiques :
macrophytes ou invertébrés
Piétinement Eléments biologiques :
macrophytes

2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)

Tableau 46. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)

Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation Éléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments
Éléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse Paramètres chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
tous
Dégradation thermique Eléments physico-chimiques :
température, oxygène
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit) Eléments hydromorphologiques :
- quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements
- indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve) Eléments hydromorphologiques :
- indicateurs d'altérations morphologiques
Eléments physico-chimiques :
oxygène, turbidité
Eléments biologiques :
- poissons et invertébrés
Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières) Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments
Eléments physico-chimiques : turbidité
Eléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou poissons
Erosion des sols, colmatage Eléments hydromorphologiques :
à définir
Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments biologiques :
macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)

Tableau 47. Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)

Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation Eléments physico-chimiques :
oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total
Eléments biologiques :
phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
macrophytes (pesticides)
Pressions sur l'hydromorphologie Eléments hydromorphologiques :
à préciser ultérieurement
Eléments biologiques :
macrophytes principalement
Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.4. Cours d'eau

Tableau 48. Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau

Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse Eléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse Paramètres :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Pollution par acidification Eléments physico-chimiques :
acidification
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Dégradation thermique Eléments physico-chimiques :
température
Eléments biologiques :
diatomées ou macrophytes
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit) Eléments hydromorphologiques :
quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)
Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)		 Eléments hydromorphologiques :
indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Erosion des sols Eléments hydromorphologiques :
colmatage
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

2.5. Plans d'eau

Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.

Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état, de la nature du risque identifié et du type de masse d'eau.

Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi peut être complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines

Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.

Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :

1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;

2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;

3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines

Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :

a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;

b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;

c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête

Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :
- le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
- un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;

et, pour les stations sur lesquelles le contrôle d'enquête a impliqué des suivis :
- le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
- la date de démarrage et de fin des suivis ;
- les fréquences de contrôles ;
- les éléments de qualité suivis.

Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole

1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole

En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façon à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.

Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.

Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.

La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.

De 2017 à 2021, la DEB et l'OFB ont accompagné un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs de bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.

2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.

Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.

Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :
- que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;
- que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.

Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagée par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.

La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux outre-mer.

3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau

Les éléments de description concernent exclusivement les « pressions anthropiques » qui s'exercent sur les milieux.

La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.

Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :
- le bassin versant amont du site ;
- le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;
- le site proprement dit (station de mesure).

Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.

Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

1. Paramètres et fréquences

Tableau 49. Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

Éléments suivis Nombre d'années de suivi
par SDAGE		 Fréquence des contrôles par année Sites concernés
HYDROMORPOLOGIE (3)
Morphologie 1 1 (2) Tous
Continuité de la rivière 1 1 (2) Tous
Hydrologie 6 Données hydrologiques mesurées ou modélisées Tous
BIOLOGIE
Poissons 6 1 Tous (1)
Invertébrés 6 1 Tous (1)
Phytoplancton 6 4 Tous (1)
Diatomées 6 1 Tous (1)
Macrophytes 6 1 Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis 6 6 Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3 6 2 Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5 2 1 Tous
Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller, substances de l'état chimique) 1 (5) Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29). Tous
Thermie 6 Continu (6) Tous
SUIVIS COMPLEMENTAIRES
Pression (fiche pressions) 1 1 Tous
(1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ;
(4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ;
(5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ;
(6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.

2. Suivi de l'hydromorphologie

Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.

L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.

3. Suivi physico-chimique

Limites de quantification (LQ)

Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Tableau 50. Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence

Code Sandre Paramètre LQ Pour les eaux douces
1319 Azote total Kjeldahl 0,05 mg/ l sur eau brute
1335 Ammonium 0,005 mg/ l sur eau filtrée
1433 Orthophosphates (PO4) 0,015 mg/ l sur eau filtrée

4. Suivis complémentaires des sites RRP-Pressions anthropiques

Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.

Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion. »

 

Autres versions

A propos du document

Type
Arrêté
État
en vigueur
Date de signature
Date de publication

Documents liés