Cahier des charges AFG - RSDG 2 du 15/12/02 : Capacité technique et compétence des opérateurs de réseau de distribution de gaz combustibles
Cahier des charges réseaux de distribution de gaz AFG - RSDG 13.1 Rev 1 du 04/02/09 relatif à la protection cathodique des canalisations en acier
Cahier des charges réseaux de distribution de gaz RSDG 16.2 - AFG de 3ème catégorie du 09/06/08 relatif aux réseaux de distribution de gaz des 3ème catégorie
Cahier des charges réseaux de distribution de gaz RSDG 16.1 AFG du 09/06/08 relatif aux réseaux de distribution de gaz de 2ème catégorie
Cahier des charges AFG RSDG 14 Rev1 du 02/12/05 relatif aux surveillance et maintenance des réseaux de distribution de gaz combustibles
Cahier des charges AFG RSDG 15 Rev1 du 05/01/05 relatif à la mise hors exploitation et abandon des équipements de réseau
RSDG 9 du 30/06/03 : Intervention de sécurité en cas d'incident ou d'accident mettant en cause la sécurité
Cahier des charges AFG RSDG 12 du 15/12/02 relatif à l'identification in situ des canalisations de distribution de gaz
Cachier des charges AFG RSDG 13.1 du 15/12/02 relatif à la protection cathodique des canalisations en acier
Cahier des charges AFG - RSDG-1 du 15/12/02 relatif aux règles techniques et essais des canalisations de distribution de gaz
Cahier des charges AFG - RSDG 4 du 15/12/02 : Voisinage des réseaux de distribution de gaz avec les autres ouvrages
Cahier des charges AFG - RSDG 5 du 15/12/02 relatif aux canalisations à l'air libre ou dans les passages couverts, ouverts sur l'extérieur
Cahier des charges AFG RSDG 8 du 15/12/02 relatif à la cartographie des réseaux de distribution de gaz
Cahier des charges AFG RSDG 13.2 du 15/12/02 relatif aux canalisations en acier non protégées cathodiquement
