2009 2008 2006 2005 2003 2002
Cahier des charges AFG - RSDG 2 du 15/12/02 : Capacité technique et compétence des opérateurs de réseau de distribution de gaz combustibles

2009

Cahier des charges réseaux de distribution de gaz AFG - RSDG 13.1 Rev 1 du 04/02/09 relatif à la protection cathodique des canalisations en acier

2008

Cahier des charges réseaux de distribution de gaz RSDG 16.2 - AFG de 3ème catégorie du 09/06/08 relatif aux réseaux de distribution de gaz des 3ème catégorieCahier des charges réseaux de distribution de gaz RSDG 16.1 AFG du 09/06/08 relatif aux réseaux de distribution de gaz de 2ème catégorie

2006

Cahier des charges AFG RSDG 10 Rev1 du 29/06/06 relatif à l'odeur du gaz distribué

2005

Cahier des charges AFG RSDG 14 Rev1 du 02/12/05 relatif aux surveillance et maintenance des réseaux de distribution de gaz combustiblesCahier des charges AFG RSDG 15 Rev1 du 05/01/05 relatif à la mise hors exploitation et abandon des équipements de réseau

2003

RSDG 3.2 du 30/06/03 : Soudage des canalisations et branchements en polyéthylène (PE)RSDG 6 du 30/06/03 : Organes de coupure et sectionnement des réseauxRSDG 9 du 30/06/03 : Intervention de sécurité en cas d'incident ou d'accident mettant en cause la sécuritéRSDG 3.3 du 30/06/03 : Canalisations et branchements en cuivreRSDG 7 du 30/06/03 : Organes de protection de branchementRSDG 3.1 du 30/06/03 : Soudage des canalisations et branchements en acierRSDG 11 du 30/06/03 : Travaux en charge

2002

Cahier des charges AFG RSDG 13.2 du 15/12/02 relatif aux canalisations en acier non protégées cathodiquementCahier des charges AFG - RSDG-1 du 15/12/02 relatif aux règles techniques et essais des canalisations de distribution de gazCachier des charges AFG RSDG 13.1 du 15/12/02 relatif à la protection cathodique des canalisations en acierCahier des charges AFG - RSDG 5 du 15/12/02 relatif aux canalisations à l'air libre ou dans les passages couverts, ouverts sur l'extérieurCahier des charges AFG RSDG 12 du 15/12/02 relatif à l'identification in situ des canalisations de distribution de gazCahier des charges AFG - RSDG 4 du 15/12/02 : Voisinage des réseaux de distribution de gaz avec les autres ouvragesCahier des charges AFG RSDG 8 du 15/12/02 relatif à la cartographie des réseaux de distribution de gaz

Chronologie