2023

Recommandation du 12/12/23 concernant la transposition de l’article 30 sur le fonds national pour l’efficacité énergétique, le financement et l’assistance technique de la directive (UE) n° 2023/1791 relative à l’efficacité énergétiqueRecommandation (UE) n° 2023/1425 du 27/06/23 sur la manière de faciliter le financement de la transition vers une économie durable

2021

Recommandation (UE) n° 2021/2279 du 15/12/21 relative à l’utilisation de méthodes d’empreinte environnementale pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie (Abrogé)Rectificatif à la recommandation (UE) n° 2021/2279 de la Commission du 15/12/21 relative à l’utilisation de méthodes d’empreinte environnementale pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie

2019

Recommandation (UE) n° 2019/1660 du 25/09/19 relative à la mise en oeuvre des nouvelles dispositions de la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique en matière de mesure et de facturationRecommandation (UE) n° 2019/1658 du 25/09/19 relative à la transposition des obligations en matière d’économies d’énergie au titre de la directive sur l’efficacité énergétiqueRecommandation (UE) n° 2019/1659 du 25/09/19 relative au contenu des évaluations complètes du potentiel d’efficacité en matière de chaleur et de froid en vertu de l’article 14 de la directive 2012/27/UE

2016

Recommandation (UE) n° 2016/1318 du 29/07/16 concernant des lignes directrices destinées à promouvoir des bâtiments dont la consommation d'énergie est quasi nulle et des meilleures pratiques garantissant que tous les nouveaux bâtiments seront à consommation d'énergie quasi nulle d'ici à 2020

2014

Recommandation n° 2014/63/UE de la Commission du 06/02/14 relative à des mesures de lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte dans les zones de l’Union où sa présence est confirmée

2013

Recommandation n° 2013/179/UE du 09/04/13 relative à l’utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie (Abrogée)

2011

Recommandation n° 2011/696/UE du 18/10/11 relative à la définition des nanomatériaux

2009

Recommandation n° 2009/120/Euratom du 11/02/09 sur la mise en œuvre du système de comptabilité et de contrôle des matières nucléaires par les exploitants d'installations nucléaires

2004

Recommandation n° 2004/787/CE du 04/10/04 concernant les lignes directrices techniques en matière d’échantillonnage et de détection des organismes génétiquement modifiés et des matières produites à partir d’organismes génétiquement modifiés en tant que produits ou ingrédients de produits, dans le cadre du règlement (CE) n° 1830/2003

2003

Recommandation n° 2003/47/CE du 15/01/03 relative aux lignes directrices destinées à aider les États membres à préparer leur schéma national de réduction des émissions, conformément aux dispositions de la directive 2001/80/CE relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion

2001

Recommandation n° 2001/680/CE du 07/09/01 relative à des orientations pour la mise en œuvre du règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement européen et du Conseil permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)Recommandation n° 2001/331/CE du 04/04/01 prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres