2024 2023 2021 2019 2016 2014 2013 2011 2009 2004 2003 2001

2024

Recommandation du Conseil du 03/12/24 relative aux environnements sans fumée et sans aérosols remplaçant la recommandation du Conseil 2009/C 296/02Recommandation (UE) n° 2024/2481 du 13/09/24 définissant des lignes directrices pour l’interprétation des articles 21, 22 et 24 de la directive (UE) n° 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les dispositions relatives aux consommateursRecommandation (UE) n° 2024/2476 du 13/09/24 définissant des lignes directrices pour l’interprétation de l’article 29 de la directive (UE) n° 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les services énergétiquesRecommandation (UE) n° 2024/2395 du 02/09/24 définissant des lignes directrices pour l’interprétation de l’article 26 de la directive (UE) n° 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’approvisionnement en chaleur et en froidRecommandation (UE) n° 2024/2143 du 29/07/24 établissant des lignes directrices pour l’interprétation de l’article 3 de la directive (UE) n° 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le principe de primauté de l’efficacité énergétiqueRecommandation (UE) n° 2024/1722 du 17/06/24 définissant des lignes directrices pour l’interprétation de l’article 4 de la directive (UE) n° 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les objectifs d’efficacité énergétique et les contributions nationalesRecommandation (UE) n° 2024/1590 du 28/05/24 sur la transposition des articles 8, 9 et 10 concernant les obligations en matière d’économies d’énergie de la directive (UE) n° 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil relative à l’efficacité énergétiqueRecommandation (UE) n° 2024/440 du 02/02/24 relative à l’utilisation des coefficients de dose pour l’estimation de la dose efficace et de la dose équivalente aux fins de la directive n° 2013/59Euratom du Conseil

2023

Recommandation (UE) n° 2024/611 du 18/12/23 relative au projet de mise à jour du plan national intégré en matière d’énergie et de climat de la France pour la période 2021-2030 et à la compatibilité des mesures planifiées par la France avec l’objectif de neutralité climatique de l’Union et avec la garantie d’amélioration de l’adaptationRecommandation du 12/12/23 concernant la transposition de l’article 30 sur le fonds national pour l’efficacité énergétique, le financement et l’assistance technique de la directive (UE) n° 2023/1791 relative à l’efficacité énergétiqueRecommandation (UE) n° 2023/1425 du 27/06/23 sur la manière de faciliter le financement de la transition vers une économie durable

2021

Rectificatif à la recommandation (UE) n° 2021/2279 de la Commission du 15/12/21 relative à l’utilisation de méthodes d’empreinte environnementale pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vieRecommandation (UE) n° 2021/2279 du 15/12/21 relative à l’utilisation de méthodes d’empreinte environnementale pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie (Abrogé)

2019

Recommandation (UE) n° 2019/1658 du 25/09/19 relative à la transposition des obligations en matière d’économies d’énergie au titre de la directive sur l’efficacité énergétiqueRecommandation (UE) n° 2019/1659 du 25/09/19 relative au contenu des évaluations complètes du potentiel d’efficacité en matière de chaleur et de froid en vertu de l’article 14 de la directive 2012/27/UERecommandation (UE) n° 2019/1660 du 25/09/19 relative à la mise en oeuvre des nouvelles dispositions de la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique en matière de mesure et de facturation

2016

Recommandation (UE) n° 2016/1318 du 29/07/16 concernant des lignes directrices destinées à promouvoir des bâtiments dont la consommation d'énergie est quasi nulle et des meilleures pratiques garantissant que tous les nouveaux bâtiments seront à consommation d'énergie quasi nulle d'ici à 2020

2014

Recommandation n° 2014/63/UE de la Commission du 06/02/14 relative à des mesures de lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte dans les zones de l’Union où sa présence est confirmée

2013

Recommandation n° 2013/179/UE du 09/04/13 relative à l’utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie (Abrogée)

2011

Recommandation n° 2011/696/UE du 18/10/11 relative à la définition des nanomatériaux

2009

Recommandation n° 2009/120/Euratom du 11/02/09 sur la mise en œuvre du système de comptabilité et de contrôle des matières nucléaires par les exploitants d'installations nucléaires

2004

Recommandation n° 2004/787/CE du 04/10/04 concernant les lignes directrices techniques en matière d’échantillonnage et de détection des organismes génétiquement modifiés et des matières produites à partir d’organismes génétiquement modifiés en tant que produits ou ingrédients de produits, dans le cadre du règlement (CE) n° 1830/2003

2003

Recommandation n° 2003/47/CE du 15/01/03 relative aux lignes directrices destinées à aider les États membres à préparer leur schéma national de réduction des émissions, conformément aux dispositions de la directive 2001/80/CE relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion

2001

Recommandation n° 2001/680/CE du 07/09/01 relative à des orientations pour la mise en œuvre du règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement européen et du Conseil permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)Recommandation n° 2001/331/CE du 04/04/01 prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres

Chronologie